Feb
09
AVOCATS : L’INCONSTITUTIONNALITE DE LA COMMISSION D’OFFICE DE L’AVOCAT AUX ASSISES

Il fallait bien que ça arrive un jour, comme pratiquement pour tous les articles de la loi du 31 décembre 1971 sur la profession d’avocat, texte bâclé.

Cette fois ci, la Cour de cassation a renvoyé ce jour au Conseil constitutionnel la validité de l’art. 9 de la loi qui dispose que l’avocat régulièrement commis  d’office par le bâtonnier ou par le président de la cour d’assises ne peut refuser son ministère  sans faire approuver ses motifs d’excuse ou d’empêchement par le bâtonnier ou le président. La décision est annexée en copie.

Tous les confrères qui ont été ainsi commis une fois dans leur vie professionnelle doivent impérativement intervenir dans cette instance constitutionnelle.

C’est le conseil pressant que je leur donne.

Les paris peuvent certes être pris.

Il est évident cependant  que cette disposition  de l’art. 9 sera déclarée inconstitutionnelle, et il aura fallu tout ce temps là mes confrères et pairs pour s’en rendre compte.

Remarquez, moi j’en suis encore à expliquer que les ordres des avocats n’existent pas.

Et on ricane…

 

 

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Jan
26
NUMERIQUE : LE DICTIONNAIRE D’INFORMATIQUE JURIDIQUE DE 1970

Je retrouve ce dictionnaire,  édité par l’Institut d’études judiciaires de la Faculté de droit d’AIX EN PROVENCE, sous la direction du professeur Edmond BERTRAND.

J’y ai participé comme chercheur et analyste,  j’y suis ainsi mentionné,  en page 2, aux cotés de quelques uns (quatre au moins)  qui ont eu par la suite une carrière d’agrégés,  l’un d’eux ayant même été le doyen de la Faculté de droit.

D’autres ont suivi une carrière de grands  magistrats, l’un d’eux au moins a fini à la Cour de cassation.

A l’époque, nous n’avions pas le traitement de texte, Windows et Word, seulement les cartes perforées, mais ce dictionnaire a servi par la suite avec d’autres travaux notamment de la Faculté de droit de Montpellier et aussi celle de Grenoble pour former la base qui est aujourd’hui tout simplement Legifrance.fr.

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Jan
21
GRANDEUR : PAS D’EXPOSITION UNIVERSELLE POUR LA FRANCE

Ils se révèlent bons dans ce gouvernement.

En voilà une nouvelle bonne nouvelle raisonnable, pas d’exposition universelle en France,   surtout que l’exposition en question est prévue en 2025, donc après le bide ruineux que seront à l’évidence  les jeux olympiques de Paris.

En 2024,  s’ils ont lieu. Il peut se passer tant de choses dans l’intervalle. En attendant, il parait qu’on leur a déjà détourné 5.000.000 €, ça a bien commencé.

Une des raisons avancées de l’abandon de l’expo universelle  est le fiasco financier qu’a été  l’exposition de Milan,  il y a deux ans et demi. Et pourtant (j’y suis allé), les Italiens avaient été très raisonnables, ce n’était guère qu’une très grande foire très sympathique, et  ça n’avait rien à voir par exemple avec le faste de l’exposition de Séville,  en 1992,  à laquelle je suis allé aussi.

Finalement, qu’un banquier soit président de la République, c’est plutôt bon signe.

C’est d’ailleurs Eugène IONESCO qui écrivait :  « j’aime les rues où sont les banques, ça me rassure ».

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Jan
20
ACTUALITE DE LA Q .P.C. : LA DEFECTION DU MINISTRE A MARSEILLE

La presse locale nous apprend que la garde des sceaux qui avait fait annoncer sa présence effective à la rentrée du Tribunal de grande instance de Marseille, pour hier matin 19 janvier, alors que ce déplacement était bien logique, puisque le premier ministre lui-même était en déplacement ici, donc la presse nous apprend qu’elle n’est pas venue.

On ne nous dit pas pourquoi.

Moi, j’ai bien une petite idée, qu’évidemment les journalistes n’osent pas même imaginer. En tout cas pas dire.

Je rappelle que la ministre est un ancien membre du Conseil constitutionnel et que les magistrats du judiciaire sont généralement hostiles à la position des questions prioritaires de constitutionnalité.

Je le sais mieux que personne, et la presse locale rapporte même cette exceptionnelle hostilité de principe, le plus récemment dans un billet du 15 janvier  courant dans La Provence.

D’ici à faire le parallèle, il n’y a qu’un pas, que je franchis avec allégresse.

Jan
10
LIBERTE : ABOMINATION ET HOMOSEXUALITE

 

On n’a pas encore la copie complète de l’arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendu hier. On sait ce qu’en rapporte la presse, qui l’a peut être eu en mains. Voici déjà le commentaire raisonné du Parisien libéré ce matin. Qui lui-même cite Libération.

Après deux ans de bataille judiciaire, la Cour de cassation a annulé ce mardi la condamnation pour incitation à la haine de l'ancienne ministre du Logement, Christine Boutin, selon Libération.

Dans un entretien au magazine Charles paru en avril 2014 sous le titre «Je suis une pécheresse», la pasionaria de la droite conservatrice et catholique affirmait : «L'homosexualité est une abomination. Mais pas la personne. Le péché n'est jamais acceptable, mais le pécheur est toujours pardonné».

En décembre 2015, le tribunal correctionnel de Paris l’avait condamnée pour provocation à la haine ou à la violence contre les homosexuels et 5000 euros d'amende. Une condamnation confirmée en appel le 2 novembre 2016. Elle avait également été condamnée à verser 2 000 euros de dommages et intérêts aux associations Mousse, Le Refuge et Inter-LGBT (Lesbienne, gay, bi et trans) qui s'étaient constitué parties civiles.

«Pas d’appel à la haine», selon les juges

L'ex-présidente du Parti chrétien démocrate avait formé un pourvoi en cassation. Dans l’arrêt consulté mardi par le quotidien, les juges estiment que «le propos incriminé, s’il est outrageant, ne contient néanmoins pas, même sous une forme implicite, d’appel ou d’exhortation à la haine ou à la violence à l’égard des personnes homosexuelles», et par conséquent que, «la cour d’appel a méconnu le sens et la portée du texte susvisé et du principe ci-dessus énoncé» en condamnant Christine Boutin.

« Je suis heureuse d'être blanchie par cet arrêt de la plus haute cour française», a réagi Christine Boutin. «Je suis surtout satisfaite de constater que la Cour de cassation a confirmé que la liberté d'expression et la liberté de conscience existaient toujours dans notre pays», a-t-elle ajouté.

Le terme «abomination» est récurrent dans l'Ancien testament. Le Lévitique qualifie comme telles les relations sexuelles entre hommes. « Mon opinion s'inscrit dans la tradition chrétienne», avait justifié l'ancienne députée des Yvelines, tout en précisant qu'elle avait regretté ses propos par la suite.

Fin de citation

La suite. Il parait qu’un  avocat – qui ?-  prétend qu’elle aurait pu être condamnée pour injure.

«Je suis très déçu de cette décision car elle affirme qu'on peut libérer une parole homophobe très présente en France», a réagi dans Libération Me Etienne Deshoulières, avocat de l'association LGBT Mousse.

«Si les associations LGBT avaient agi sur le fondement de l'injure et non de l'incitation à la haine, Christine Boutin aurait été condamnée. C'est prescrit. Mais si demain quelqu'un redit cela, les associations auront entendu l'enseignement de la Cour de cassation et poursuivront pour injure», a-t-il estimé par ailleurs.

Stop Homophobie regrette que «la Cour de cassation n’ait pas suivi les décisions» de la cour d’appel.

Mon commentaire : pour l’injure, c’est nettement plus compliqué que cela …

Car, Paul ROBERT en mains, l’abomination,  c’est l’horreur inspirée par ce qui est impie (« cette ville profane est en abomination à notre saint prophète », MONTHERLANT), figuré, le comble d’un mal. (dans la Bible, « le sacrilège s’ajoutant à la dévastation »)

 

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Jan
03
NUMERIQUE : LA FIN LAMENTABLE DU COMBAT MARSEILLAIS CONTRE NAVISTA

   

Est attestée par l’arrêt annexé du Conseil d’Etat daté du 28 décembre 2017, du contentieux anti Navista par le barreau de Marseille en 2010, sous la direction du bâtonnier Dominique MATTEI.

Les dates sont cruelles.

Le 31 décembre 2017, trois jours plus tard,  le Journal officiel de la République française publiait le décret décernant la Légion d’honneur au successeur dudit bâtonnier, lui qui avait pourtant  torpillé le travail de son prédécesseur.

Bonsoir.

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Dec
15
AVOCATS : LE BULLETIN D’ADHESION AU G.B.F.

 

Voici le bulletin d’adhésion au G.B.F.

  _______________________________________________________

BULLETIN D’ADHESION AU GRAND BARREAU DE FRANCE  A ADRESSER A :

 G.B.F - . B.P. 70212-13178 MARSEILLE CEDEX 10
Articles 6, 7 et 8 des statuts signés le 27 juillet 2017

Je soussigné (e)

NOM :………………………………………………………………………………….

PRENOM :…………………………………………………………………………….

DATE ET LIEU DE NAISSANCE…………………………………………………

DATE ET LIEU DE PRESTATION DE SERMENT :……………………………..

ADRESSE DE COURRIEL : ................................................................. …..

RESIDENCE PROFESSIONNELLE (aux fins de l’art. 5 alinéa 2 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques.

AFFILIATION A D’AUTRES BARREAUX :…………………………………………..

DECLARE adhérer librement comme membre actif au GRAND BARREAU DE FRANCE, ayant siège social 14 rue Breteuil, 13001 MARSEILLE,  dont j’approuve les statuts signés le 27 juillet 2017 déposés à la préfecture des Bouches du Rhône le même jour (récépissé de déclaration de création de l’association n° W133026859 délivré le 31 juillet 2017, avec publication au Journal officiel de la République française, le 5 aout 2017, annoncé n° 146)

Je m’acquitte en conséquence du montant de ma cotisation au titre de l’exercice 2017 (CENT EUROS, article 8.1 des statuts) par chèque ci-joint n°

Tiré le.......................................... Le....................................................

A l’ordre du GRAND BARREAU DE FRANCE

Je certifie exactes les informations susmentionnés et donne mon consentaient libre et éclairé à leur traitement informatique aux fins de l’art. 7, 4° de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont je pourrai demander à tout moment la rectification et la mise à jour en vertu de l’art. 40 de la loi susvisées.

Fait à........                                 Le…………………………

Signature………………..

 

Prière de produire le document officiel en copie justifiant de la préparation de serment en cas de non inscription sur l’annulaire national tenu par le Conseil national des barreaux en vertu de l’art. 21-1 aliéna 2 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques.

 

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Dec
12
AVOCATS : LA LONGUE LETTRE DU GRAND BARREAU DE FRANCE AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE

On lira en attache la longue lettre du Grand Barreau de France adressée ce jour au président de la République, qui fait le point sur notre situation et propose une réforme constitutionnelle.

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Oct
27
TRIBUNAUX DE COMMERCE : LES OBLIGATIONS NOUVELLES DES JUGES CONSULAIRES

Comme un écho très  partiel aux débats que nous avions menés,  François DANGLEHANT, Georges BERLIOZ et moi devant le Conseil constitutionnel voici quelques années déjà, dans un affaire appelée « discipline des juges consulaires », ayant donné lieu à la Q.P.C. d’artisans de Perpignan, alors surtout que la chambre commerciale de la Cour de cassation s’interrogeait sur les juges consulaires, qu’elle appelait « juges occasionnels », mais qui a parlé ensuite de « juges d’occasion » ?, bien sur alors que notre demande avait été rejetée, le processus normal de transformation des esprits et de la loi s’est poursuivi entretemps.

Reprenant de petites parties du travail ancien de MM. COLCOMBET et MONTEBOURG, et encore de plus petites parties  tout aussi remarquables de la commission Cécile UNTERMAIER, sans compter tous ceux des groupes  de réflexions sur le sujet, voici d’une loi de novembre 2016, qui sera prochainement applicable, fait un peu bouger les choses.

Dans le bon sens, mais,  c’est toujours pareil en France, c’est incomplet.

La Cour de cassation avait tout d’abord émis un doute sur la compétence des juges consulaires.

Voici donc de nouveaux articles du Code de commerce à leur sujet.

Un article L. 722-17 nouveau  dit qu’ils sont tenus de suivre une formation initiale et une formation continue organisées dans des conditions à prévoir par décret. Tout juge consulaire qui n’aura pas satisfait à cette obligation de formation initiale dans un délai à fixer également par décret sera réputé démissionnaire. Du contentieux en perspective.

Voici pour la compétence. Cela dit, à partir du moment où on leur impose une formation initiale, c’est donc qu’ils n’étaient pas compétents. Bizarre.

Les  art. L. 722-18 et suivants traitent désormais de la déontologie. Là dedans,  il y a l’indépendance, et l’impartialité, on a ajouté à tout hasard la dignité, l’intégrité, et la probité.

On  impose aux juges consulaires  une interdiction d’hostilité au principe et à la forme du gouvernement de la République (au juste, nous, on ne leur en demandait pas tant).

Le plus intéressant est finalement l’obligation nouvelle de déclaration d’intérêts de nature à influencer ou à paraitre influencer l’exercice indépendant, impartial et objectif (on y revient…) des fonctions et de le déclarer au titre des cinq années précédant la prise de fonction.

Bizarrement, celui à qui la déclaration doit être faite pourra inviter çà modifier au terme d’un entretien.  

La sincérité de la déclaration est donc en cause, dès son départ.

C’est la suite qui est cocasse. Car la déclaration d’intérêts ne peut pas être communiquée aux tiers.

Mais au juste, à qui est faite cette déclaration ?

Au président  pour les juges des tribunaux de commerce

Au premier président de la Cour d’appel pour les présidents des tribunaux.

On résume,  le chemin, est encore long.

Allez,  salut.

Oct
08
AVOCATS : IL PARAIT QU’IL N’EST PAS SERIEUX DE PRETENDRE A L’EGALITE DES AVOCATS

 

Telles sont les conclusions  du procureur général d’AIX EN PROVENCE          sur la Q.P.C. que je dois plaider devant cette cour d’appel.

C’est qu’en rendant égaux tous les avocats du ressort de ce type de juridiction pour postuler, les alinéas 2 et 3 de l’art. 5 de la loi du 31 décembre 1971 sur notre profession  créent cependant une exception dans la règle libératoire précitée en matière procédures de saisies immobilières, de partage et de liquidation ou d’aide juridictionnelle.

Il parait,  je cite,  que :  « le principe d’unité territoriale de la France ne saurait être invoqué à l’appui d’une Q.P.C. en ce qu’il ne  met pas en cause les droits et libertés garantis par la constitution  et que d’autre part la territorialité de la postulation n’a pour effet que se limiter le choix du défenseur habilité à représenter le justiciable en justice sans, à aucun moment, lui interdire de désigner l’avocat plaidant de son choix, de sorte qu’il n’existe aucune atteinte aux droits de la défense ni au principe d’égalité ».

 

Ah bon ! 

Avant d’aller plus loin, je rappelle ici le récent arrêt du Conseil d’Etat qui a envoyé au Conseil constitutionnel,  ce sera jugé fin octobre, à la demande s’il vous plait de l’Union syndicale des magistrats, dans laquelle on lit ceci :

« « 2.Considérant qu’aux termes de l’article 5 de l’ordonnance du 22 décembre 1958 portant loi organique relative au statut de la magistrature : « Les magistrats du parquet sont placés sous la direction et le contrôle de leurs chefs hiérarchiques et sous l’autorité du garde des sceaux, ministre de la justice. A l’audience, leur parole est libre » ;

3. Considérant que ces dispositions, qui sont applicables au litige, n’ont pas déjà été déclarées conformes à la Constitution par le Conseil constitutionnel en dépit de leur caractère organique ; que la question de leur conformité aux droits et libertés garantis par la Constitution, notamment aux principes de la séparation des pouvoirs, garanti par l’article 16 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen, et de l’indépendance de l’autorité judiciaire, protégé par l’article 64 de la Constitution, présente un caractère sérieux ; qu’il y a lieu, par suite,  de la renvoyer au Conseil constitutionnel ; » »

 

Bien.

Donc il se pose une nouvelle fois la question de savoir si les représentants du parquet sont indépendants et libres, comme des magistrats doivent l’être, ou s’ils ne sont que de super fonctionnaires du gouvernement.  En place.

 

En répondant comme il vient de le faire, le procureur général  a exprimé clairement sa position : il est aux ordres du pouvoir et défend la loi de celui-ci.

Du coup, ses commentaires sur la Q.P.C. posée n’ont aucun intérêt, et sont mêmes dérisoires puisque par principe  et définition tendancieux.

On se demande d’ailleurs pourquoi demander l’avis du parquet, il est connu d’avance.

Ici, dans mon affaire, l’avis est parfaitement stupide.  Car en pleine contradiction interne.

En effet, ce qui est en cause c’est l’égalité de tous les avocats du ressort, distinction que reconnait  lui-même le procureur  général en évoquant l’avocat postulant et celui plaidant.

Sauf que dans la procédure de saisie immobilière, c’est le postulant qui compte, pas le plaidant.

Mais, au juste, comment voulez vous qu’un  procureur général  dans son bel habit rouge avec ses décorations, hiérarchiquement supérieur à ses avocats généraux et à ses procureurs et à leurs substituts, vienne connaitre quoi que ce soit au principe d’égalité de tous les avocats ?

Pour bien comprendre de quoi on parle, voici le texte de ma Q.P.C.

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