Sep
25
ABANDON DU DOMICILE CONJUGAL

C'est la grande peur, et pourtant ça n'a juridiquement que si peu d'importance...

Rappelons tout d'abord que ça n'est pas un délit, chacun est libre de demeurer ou bon lui semble.

Alors quelles sont les conséquences de ce déménagement?

C'est une faute qui pourrait en principe permettre le divorce aux torts exclusifs de celui qui est parti. Toutefois la question de savoir si nos tribunaux continuent à considérer que c'est suffisant en soi pour cela reste posée.

Mais rappelons que cette faute n'entraîne en elle même aucune conséquence concernant les enfants, ni la pension, ni la prestation compensatoire, ni la liquidation du régime matrimonial et que l'octroi de dommages intérêts de ce chef reste hautement improbable.

Mieux, le fait d'être parti ouvre une fois le délai passé, la possibilité de mettre en oeuvre le divorce pour altération définitive du lien conjugal.

Alors quel est l'inconvénient?

Il n'y en a qu'un réel, mais il peut être très lourd de conséquence, cela concerne le domicile conjugal.

Si le domicile conjugal appartient aux époux et que l'un d'entre eux le quitte, de facto il en laisse la jouissance à l'autre et il est fort probable qu'en cas de divorce contentieux, le JAF fasse de même.

En pratique cela aura pour conséquence que celui qui reste dans le domicile conjugal va pouvoir s'y maintenir, parfois durant des années sans débourser un sou ou presque...

C'est donc ce point qui est le plus problématique et qu'il convient d'étudier avec son avocat avant de quitter le domicile conjugal.

Vous trouverez des informations complémentaires sur le domicile conjugal dans le divorce sur mon site internet, cyber-avocat.com

Commentaires

Nom: 
Anne
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Jenny: oui, la premiere chose que j'ai fait c'est d'eemmener ma fille chez un psycologue mais il dit que si la petite ne veut plus voir son pere alors il faut penser a elle d'abord. Je voudrais bien continuer a parler de cela avec vous pour ne pas devier l'argument de ce blog. Mais je vous assure que de mon cote je ne fais que mettre en valeur malgre tout l'image de l'homme, du pere, car je pense que ma fille a le droit a l'amour de son pere, et un jour d'un mari.

Dora, vos conseils pratiques concernant sante, caf, etc, j'ai commence toutes les dermarches et je suis vraiment reconnaissante. Merci a tous.

Et oui, notre vie nous appartient...!Et ce que vous dites ici aussi...

Bon courage a tous!

Nom: 
dola
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svp madame,j'aimerai avoir un conseil,voilas je suis venu en france dans le cadre d'un regroupement familiale,et une fois au domicile conjugale ,ma vie de couple est devenu impossible,ma belle fille qui a 16ans vivait avec nous ,mon mari me demander de m'occuper que d'elle(c'est à dire ,la servire,lui faire la boniche) et lorsque j'ai refusé ma vie est devenu un enfer et la il a commencé à me délaisser,puis un jour il ma répudié(j'ai oublié de vous préciser que je suis algerienne et dans notre religion lorsque l'homme répudie son épouse elle n'est plus son épouse)aprés cela je ne pouvais plus rester à la maison et j'avais décidé de rentrer chez moi en algerie,et vu mon état des amies m'ont garder chez eux ,le temps de me remettre,puis j'ai décidé de rentrer chez moi,j'ai eu entre temp ma carte de séjour de 10 ans,alors voilas avant de rentrer chez moi en algerie,est ce que je peux faire une main courante,vu que j'ai quitté le domicile juste pour me protégé au cas ou lui décide de le faire de son coté car j'ai pas voulu le faire car j'espéré qu'il yaura un changement mais voilas qu'il n'a pas demandé aprés moi,et c'est pour cela que je préfère revenir dans mon pay ,je vous remercie de m'orienter .

Nom: 
alain
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mon épouse à quitté le domicile conjugal il y a maintenant tois ans. j'ai appris qu'elle avait contracté un emprunt pour l'achat d'une voiture. Les comptes sont séparés. Que dois-je faire? Elle ne veut pas divorcer. J'entretien moi même la maison avec tout les frais que cela comporte.

Nom: 
el pigeon
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divorcer.

Nom: 
alain
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bonjour, j'envisage de racheter la part de cette maison à mon épouse puis-je argumenter que pendant 3 ans 1/2 j'ai entretenu cette maison à mes frais personnel (+ impôt locaux à ma charge) pour faire descendre la part. C'est pas très correct, peut-être!!! Aprés tout c'est moi qui compte à la fin du mois

merci

Nom: 
alexandre
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passé pour la non conciliation du divorce , divorce donc en cours .

Mon eouse est partie me laissant moi et mon fils cela fait plus de trois ans; nous sommes actuellement entrain de divorcer , premier passage deavnt le juge ; ai je le droit de redemander a revoir tout ça en faisant faute pour abandon de famille ??? si oui comment procéder ,

merci

Nom: 
ALIX
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Divorcer parce que l'on aime plus son conjoint - c'est l'argument suprême en matière de divorce dans cette mouvance des couples qui est devenue un fait de Sté -

on pourrait disserter sur l'Amour dans un couple -

et c'est un peu réducteur de résumer un parcours de vie avec une formule simpliste J'TAIME / J'TAIME PLUS - j'te quitte -

Nom: 
MEGANE
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mon mari est parti depuis 5 ans

si je veux vendre un bien - quelle est la procedure

cordialement

Nom: 
missdance
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Bonjour, mariée depuis 3 ans (sans enfants) mon mari m'a annoncé au mois de mars dernier qu'il souhaitait divorcer (simplement pour avoir plus de liberté sexuelle) puis il est parti de l'appartement, retourné chez ses parents (à 34 ans!) en me faisant signer la remise du bail. Je dois quitter l'appartement au 1er Juillet. Je suis au chômage et je n'ai nulle part ou aller (pas d'amis dans la localité ou je réside et ma famille vit en Outre-Mer). Pour le moment aucune procédure (divorce, séparation...) n'a été entamée. Malgré que le fait que je me sente trahie, abandonnée et humiliée, Je ne souhaite pas divorcer. J'ai peur qu'il "m'attaque" en premier. Quels recours puis-je avoir pour ne pas me retrouver à la rue et qu'il respecte l'obligation de vie commune? Si, à mon tour je souhaite entamer une procédure de divorce comment faire? Merci de votre aide et à bientôt!

Nom: 
YARA972
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rien

S'il veut divorcer vous y serez obligée.

Si vous n'avez pas de revenus, vous avez droit à l'aide juridictionnelle qui vous permettra de prendre un avocat.

En ce qui concerne la résiliation de bail, vuos avez signé donc je pense que vous ne pouvez plus rien faire (comme quoi il faut toujours réfléchir avant de faire quoi que ce soit).

Dans la procédure, vous pourrez dire qu'il vous a forcer (et expliquer comment il vou sa forcer).

Par contre je pense que vous pouvez aller porter plainte pour abandon de ... (je n'ai pas le terme exacte, il faudrait regarder dans le code civil) Votre mari se met hors la loi en ayant ce comportement.

Vous pouvez lui ecrire pour lui rappeler ses obligations. Demandez lui un devoir de secours (vous n'avez que 3 ans de mariage donc vous n'aurez droit à pas grand chose mais demandez une somme qui vosu permette de subvenir au minimum et en fonction de ses revenus à lui).

Nom: 
Missdance
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Bonjour, veuillez excuser ma réponse tardive car j'essaie tant bien que mal de mettre de l'ordre dans mes "affaires". je vous remercie d'avoir répondu à ma requête. A bientôt!

Nom: 
jubur
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j'ai à nouveau besoin de conseil....

j'ai dit il y a quelques jours à ma femme que je souhaitais divorcer car de toutes évidences nous n'arrivons pas à nous retrouver.

De plus, elle refuse de consulter un thérapeute familiale.

jusqu'à il y a deux heures elle semblait accepter la situation. elle est allée vivre quelque jours chez ses parents (seule avec notre fils, ses parents étant absents)

ce soir il m'a téléphoné en disant qu'elle voulait immédiatement que je quitte le domicile conjugale et m'a menacé en disant qu elle demanderait la garde exclusivement de mon fils.

elle m'a hurlé dessus comme une furie.

je suis a bout de nerfs car elle est encore plus exécrable que d'habitude. (le fait que j'ai dit que je demandais le divorce a du la vexer, car elle pensait le demander avant moi, car elle me menaçait depuis quelques mois en me disant que si je ne changais pas ça ne pourrait pas aller entre nous.... mais je ne vois pas quoi changer en moi, elle est autoritaire et ne supporte pas que je soit MOI c'est tout)

j'ai brisé le téléphone de colère;

j'ai appelé ses parents pour leur dire que leur fille "avait un problème et que son père devait la calmer" parce que mes nerfs allaient lacher et que j'avais peur des conséquences.

je suis soigné pour dépression à cause d'elle, en plus, je sais que je ne devrais pas, je fume de l'herbe illisite pour me calmer, a la maison, jamais devant les enfants et jamais avant de travailler (je ne conduis pas) car avec tous les cachets qu'on me donne je n'arrive pas à me reveiller pour aller travailler et je ne veux pas perdre mon boulot en plus de mon fils

je ne sais plus si je dois rester ou partir, étant donner qu'aucun procédure est en route, on venait juste d'en parler, mais c'est invivable.

je vais prendre rdv avec un avocat la semaine prochaine mais puis je partir sans risque et surtout voir mon fils dans ses conditions? si je pars je n'ai aucun droit (je n'arrive déjà pas à le voir en vivant ici, alors si je pars mon fils va oublié qu'il a un père, il n'a pas deux ans)

Elle dit qu'elle va prouver que je m'occupe pas de mon fils (normal je n'arrive pas à m'en approché tellement elle l'accapare, en plus elle passe ses journées dehors afin que je ne le vois pas, elle ne travaille pas) et elle va dire que je fume du cannabis.

Je vous jure que j'en fume très peu et seulement pour retrouver le calme car je n'en peux plus.

je dors 10h par jour et je travaille 6h de nuit, donc pas énormément d'heure pour fumer.

ma question est,

peut elle avoir la garde exclusive de mon fils à cause de ça ?

je suis un bon père, je n'ai jamais frappé mes enfants et j'ai un fils en garde alternée, si j'étais un mauvais je ne demanderais pas à voir mes enfants. j'ai peur je ne sais plus quoi penser, aidez moi svp

je n'ai pas confiance en la justice et j'ai l'impression que les mères sont toujours gagnantes dans cette malheureuse bataille.

Nom: 
YARA
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1) ARRETEZ de fumer cela se retournera contre vous et dans le divorce et pour votre santé. C'est un leurre que de penser que cela peut vous aider.

2) Voir ou ne pas voir ses enfants n'a rien à voir avec être un bon ou mauvais père.

3) Normalement, vous ne pouvez pas quitter le domicile conjugal : risque d'abandon de famille. Cependant si vous pensez que vous allez péter les plombs et devenir incontrolable au risque de commettre l'irréparable, partez. mais allez signaler le fait à la police ne leur expliquant la situation (cela sera toujours une preuve de votre bonne foi). N'oubliez pas de prendre ses coordonnées bacaire pour lui faire un viremen tmensuel pour lees contribution saux charges du mariage (et si vous pouvez faites 2 virement : 1 avec le montant de la contribution et 1 avec le montant de la PA que vou s souhaiteriez verser ATTENTION cers montants doivent correspondre à votre réalité économique : le juge risquant de garder les mm montants pour la procédure)

4) Si vou spartez, à partir de maitnenant, tout ce que vous direz à votre femme et qu'elle vou sdira, confirmez le part écrit et envoyez lui en LRAR. Toujours pour les preuves. En ce qui concerne votre fils, vous avez autant de droit que la mère sur votre fils donc essayez de le lui faire comprendre et dites lui que vous souhaitez prendre votre fils tels jours à tels heures (n'oubliez pas, si elle refuse ou accepte, mettez par écrit - elle ne pourra pas dire que vou sne voulez pas vou soccuper de votre fils, vous aurez la preuve du contraire) A chaque fois allez chercher votre fils, si elle ne veut pas vous le "donner" allez porter plainte à la police ou encore érivez lui. En gros blindez vous pour la bataille que vou sallez engager.

5) Ne mettez plus jamais ses parents en porte à faux : elle est leur fille et il la choisirons TOUJOURS avant vous. Cela ne les regarde pas et même cela peut se retourner contre vous.

6) Si vosu avez des comptes bancaires joints, désolidarisez vous : demandez à la banque comment faire. Si vous avez des comptes bancaires perso et qu'elle a la procuration, faites annuler la procuration.

7) Analysez tout ce que je viens de vou sdire, lisez le blog de maître bogucky pour anticiper et si vous le pouvez ne quittez pas le domicile avant d'avoir vu un avocat.

Nom: 
jub
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merci de votre réponse yara, elle m'aide vraiment.

tout est clair, je suis juste à bout de nerf et n'est même pas envie de me battre

je veux juste partir, s il n y avait pas mon fils je quitterais tout

mais comme j'ai un autre fils en garde alternée il faut que je tienne

le plus dur c'est que j'ai 27 ans et deux séparations avec deux enfants accaparés par leur mère. c'est pire qu'un mauvais film

je suis dégoutée des femmes et de la vie

merci encore

Vous brisez un téléphone de colère, vous admettez prendre des substances illicites, vous précisez être soigné pour dépression, vous vous réfugiez dans le sommeil afin de ne pas confrontez les réalités, pour comble vous indiquez que vous n'en êtes pas à votre première expérience malheuseuse mais qu'une expérience similaire vous a déjà séparé de votre premier fils, etc.

Avant d'être dégouté des femmes et de la vie, comme vous le dîtes, ne pensez vous pas que le problème peut venir de vous ? Avez vous pensé à consulter un psychologue, pour vous aider dans ces épreuves et dans votre vie en général ?

Nom: 
jubur
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@sarswati

j'ai effectivement vu un psychologue, qui pour l'instant ne peut rien pour moi;

j'ai 27ans j'ai perdu mon père dans un accident de la route à 2ans mon père avait 22ans mais mère est restée handicapée et très fragile émotionnellement.

si j'ai brisé le téléphone c'est que ma femme de 23ans, avec qui je suis marié depuis 2 ans, m'a dit par téléphone "de dégager immédiatement de SON domicile et de renoncer à mon fils" car elle ferait tout pour me nuire

pour mon premier fils, j'avais 19ans la mère est tombée enceinte sous pilule je ne suis pas pour l'avortement, je l'ai donc assumé. Au bout de 2 ans elle m'a dit de partir j'avais 21ans j'ai demandé la garde alternée car j'étais très proche de mon fils et je voulais m'en occupé

alors avant de faire ce genre de remarque , demandez vous si il n y a pas de bonnes raisons d'être dégouté, de faire dépression, de fumer pour ne plus penser... je ne suis pas un robot. Je travaille de nuit et je subis les cris de ma femme hystérique "au foyer" parce qu'elle veut que je me lève à midi !!!!!!!!!!!!

La vie n'est malheureusement pas rose pour tout le monde. La démarche de voir un psychologue est assurément la meilleure, mais s'il vous dit qu'il ne peut rien pour vous, changez en. Certaines situations sont certes plus dures que d'autres mais un psychologue est là pour y remédier, mais il est certain que ca ne se fera pas en quelques jours.

Nom: 
alexia
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un medecin-psychiatre peut tout aussi bien (si ce n'est mieux ) faire l'affaire car ,en privé ,le medecin-psychiatre est remboursé par la sécurité sociale,le psychologue ne l'est pas.Dans les consultations du public il faut s'adresser aux centres médico-sychologiques de sectorisation psychiatriques,on les trouve dans le bottin,et prendre rendez-vous.Là, ce peut être un psychologue ou un psychiatre qui fera la ou les consultations et elles sont sans avances de frais.Je ne dirai pas gratuite car ce sont les contribuables qui payent.L'avantage d'une consultation avec un medecin-psychiatre c'est qu'il peut faire une prescription médicamenteuse,le canabis peut être très avantageusement remplacé par un médicament qui agira sur le sommeil ,l'anxiete et l'angoisse.

Nom: 
jubur
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bonjour, merci de vos réponses cependant j'ai encore besoin de votre aide à tous, si Maitre Bogucki pouvait également me répondre...

j'ai fumé du cannabis pour fuir la réalité de mon couple et parce que ma femme c'est détournée de moi à la naissance de mon fils , j'ai fait et suis encore en dépression (fatigue, manque de sommeil, déception)

ma femme et moi avons décidé de divorcer, je suis déçu de voir mon couple dissout alors que tout était fabuleux il y a deux ans

ma femme a décidé que je ne verrais mon fils qu'en sa présence jusqu'a ses 7 ans et que je feterais toutes les fetes de famille chez elle avec elle (anniversaire, noel) pas de week end avec moi, de vacances etc....., que mon fils ne dormirait ni ne partirait jamais en vacances seul avec moi. elle se fout que mon premier fils soit privé de son petit frère

elle veut que je m'engage par écrit a respecter sa demande.

si je ne le fais pas elle dit qu'elle a des preuves que je fumais du cannabis (photo de mégot, photo de moi) Témoignage d'amis à elle disant que j'étais avachi sur un fauteuil et choutter (mais j'étais aussi sous antidépresseur à l'époque)

depuis qu'elle m a menacé j'ai tout arrété, les tests d'urines sont négatifs

mais l'idée de perdre mon petit à cause de cannabis me déstabilise et je lutte chaque jour pour ne pas fumer pour oublier

j'ai du mal à trouver la force de me battre à cause de ces menaces.

j'ai peur qu'elle aille à la police me dénoncait, comme elle le dit.

Nous voyons l'avocat dans 10j, c'est qui l'a choisi, si je ne signe pas sa demande, elle se servira des photos et témoignage contre moi. Je ne suis pas un criminel. si j'ai fumé c'est parce que les antidépresseurs ne m'apaissaient pas.

pouvez vous me dire si des photos (datée et prises à mon insu) et ces témoignage de ces amis (deux) peuvent servir de preuves ?

Rien ne prouve qu'elle ne fumait pas avec moi. Ni que je suis un fumeur journalier (à moins qu'elle m'ait pris en photo chaque jour dans le but de me nuire et qu'elle avait tout prévu.... me pousser à bout pour que je fumes pour me prendre en photo,puisque c'est ce qu'il se passait ..... je me demande si elle n'avait pas tout manigancer pour me virer de la vie de notre fils... mais ça me parait énorme qu'elle ait fait ça)

je n'ai jamais été condamné ni pris en flagrant délit de quoi ce soit. J'ai eu cette faiblesse car j'étais en dépression à cause des mes problèmes de couple.

De plus, au début de notre relation nous fumions ensemble et cela ne la dérangéais pas.

j'ai vraiment tout arreter et je veux que mon fils soit en DVH traditionnelle, je ne veux pas le lui prendre. Elle agit en mère possessive (cause principale de notre séparation et de ma dépression)

Est ce que je peux perdre la garde de mon fils ? elle me traite comme si j'étais un délinquant qui risque de mettre en danger son enfant. Mais c'est aussi le mien. Je ne suis pas un donneur de sperme , je suis son père.

De plus, si elle me dénonce je risque de perdre mon emploi et tout cela me paralyse.

merci de votre à tous

Nom: 
jubur
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hier c'était notre anniversaire de mariage

c était insupportable

j'ai quitté le domicile conjugale

suis je en tort ? j'ai versé 1000e à ma fille pour les frais

et je suis parti

y a t il un risque que je perde mon fils

rien n'est officiel

je me demande si je ne devrais pas rentrer aujourd hui

aidez moi, il me faut choisir entre la dépression et une chambre de bonne et la dépression et une furie... je n'en peux plus

Nom: 
YARA
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Je ne pense pas que nous puissins vous aider pour ce que vou sdemandez. ici c'est un blog juridique. Même si je comprends que vou ssoyez perdu. Il me semble que vou savez besoin de voir des "vraies" personnes qui seront plus efficace que nous

Nom: 
jubur
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Merci Yara

grace à l'aide de ma famille je repris un peu de courage et j'ai rendez vous avec un avocat pour faire valoir mes droits et ceux de mes fils

je suis peut etre dépressif pour l'instant mais c'est à l'échec de mon couple en partie, et je suis également émotif car je sortais déjà d'une bataille de 4 ans pour obtenir la garde alternée du grand car la premier fois ce n'était qu'un accord verbale et la maman de mon grand ne voulait pas officialiser

cette fois ci je prefère aller directeemnt en justice pour voir mon petit, je ne veux pas la guerre je veux juste voir mon petit

j espère juste que la maman acceptera sans se battre je l'aurais peu par rapport à elle, car mon petit a deux ans et je ne veux pas le séparer de sa mère, je veux juste être présent

merci à tous

Nom: 
narasima
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bonjour jai une amie qui a quitté son domicile conjugal avc ses enfants sans avertirs les autorités sa fait 2 ans et la 1ére année son marie est venu en vacance ché les parents de mon amie la ou elle habite maintenant pour voir les enfants elle la reçu, maintenant elle a lançé la procédure de divorce et la elle a peur pour la garde des enfants comme elle ai parti du domicile, et le domicile et sur son nom a elle ;il est un mari violent il la tapais et aussi sa fille mais elle a jamais porté plainte elle a demandé a ses amies de lui faire des lettres de témoigniage est ce que sa va etre valabe devant le juge? merci de votre réponse merci d'avoir fait créé se site

Nom: 
daria-june
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Votre amie a quitté le domicile conjugal en emmenant les enfants.

Le fait est qu'en agissant ainsi, elle entravé les liens quotidiens d'avec leur père et c'est répréhensible.

Néanmoins, il était violent et son attitude compréhensible. Le juge aux affaires familiales ne peut qu'en tenir compte.

Le juge tiendra compte aussi du fait qu'elle ait accepté de recevoir son mari chez les grand-parents.

Dommage qu'il n'y ait pas de certificats médicaux pour appuyer les témoignages.

Concernant les enfants, je ne peux pas vous dire si le fait d'avoir quitté le domicile va lui faire perdre la garde.

Le juge en décidera après étude du dossier et la conciliation.

Et puis, déjà, le père demande-t-il la garde?

Si le papa n'est pas violent avec les enfants, il aura de toute façon un droit de visite.

S'il est prouvé qu'il est violent avec eux (physiquement ou psychologiquement),

La maman pourra donc demander des visites encadrées par un centre.

Le juge va également s'interresser aux finances.

Par exemple, qui règle le loyer et les charges de l'appartement dont le papa à la jouissance et dont le loyer est au nom de la maman.

Par exemple aussi, est ce que le papa contribue aux besoins des enfants?

Bon courage à votre amie

Nom: 
daria-june
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YARA72, votre post est assez ancien mais j'aimerai témoigner de ma petite histoire.

Vous dites que missdance n'aura pas grand-chose financièrement par le fait qu'il n'y a que 3 ans de mariage, sans enfants.

Missdance ne précise pas son age, ses revenus, son état de santé.

Le juge aux affaires familiales prendra tout en compte.

Missdance aurait pu demander une contribution aux charges du mariage en invoquant l'abandon dans le cas ou son époux l'aurait laissé en situation difficile.

J'ai vécu un peu la situation de missdance :

Mariée depuis 2ans,

suite à une profonde dépression j'ai perdu la moitié de mes revenus et devenue invalide catégorie 2.

Mon mari a craqué, m'a abandonné et quitté le domicile conjugal me laissant dans le besoin.

J'aurai pu demander le divorce mais dans un premier temps j'ai préféré demandé une contribution aux charges du mariage.

Mon avocat avait demandé 800 euros et obtenu gain de cause.

Mon mari percevait 1600 euros mensuels et n'avait pas de charges (vivant chez des amis) ni d'enfants à élever avec une autre compagne. Il avait juste un emprunt sur son véhicule.

Je l'ai fait saisir directement sur son salaire avec les arrierés en plus, ce qui faisait une saisie de + 1000 euros.

Mon mari a demandé une révision du jugement mais il a été débouté.

Il a fait appel et perdu cet appel.

Il a donc quitté son emploi et travaille en interim, percevant des salaires irréguliers et par conséquents plus bas, légèrement au-dessus du smic.

Par conséquent, je ne veux pas ressaisir pour le moment,

Avant qu'il ne démissionne, j'ai pu quand même pu percevoir plusieurs mois de saisie.

Nom: 
YARA
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Vous êtes peut être l'exception qui confirme la règle..;

Mais sincèrement 50% de revenus à titre de contribution aux charges du mariage, je trouve cela exhorbitant surtout si cela dure. Mais bon tant qu'il n'y a pas divorce, il a mariage donc contribution.

Votre ex mari n'étant pas satisfait de la décision de justice, il a d'abord employé les moyens légaux pour la faire modifier. N'y arrivant pas, il a employé des moyens moins avouable. Le résultat est le même pour vous, vous vous retrouvez sans ressources aujourd'hui : trop oublie qu'à tuer la poule aux oeufs d'or, ils n'auront plus d'oeuf.

Mais bon votre mari n'a qu'à engager une procédure en divorce et je pense très sincèrement que vous n'aurez aucune PC.

En ce qui concerne la saisine de 1000 EUR par mois, cela me paraît impossible (sur 1600 EUR de revenus net mensuel) puisque la part mensulle maximum saisissable pour ces revenus est de 448EUR (à la date d'aujourd'hui).

Nom: 
daria-june
Site: 
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YARA, mon conjoint a bien été saisi de 800 euros mensuel + arriérés, donc au total environ 1000 euros.

Somme exorbitante, certes, mais le juge a du prendre en compte certains éléments :

- pas de loyer, pas de charges de famille autres le concernant puisque logé gracieusement,

-mon état de santé physique et psychologique antérieur et postérieur a ce départ,

- les conséquences engendrées par cet abandon sur moi-même et ma fille adolescente ( bien qu'il ne soit que le beau-père).

Bien sur, malgré l'appel positif pour moi, il est impossible actuellement d'effectuer une saisie directe sur le salaire de mon mari qui à beaucoup diminué.

Il a le droit de vivre sa vie malgré son abandon et je ne veux pas l'acculer par vengeance ou cupidité, le connaissant, il serait capable de partir vivre dans la rue.

Néanmoins, ayant pu le faire saisir auparavant, sur plusieurs mois, j'ai constitué une petite trésorerie pour parer au plus urgent.

J'espère pouvoir retravailler un petit peu, a mi-temps sur des périodes de 6 mois et je serais gagnante de 100 euros mensuel. Ce qui est énorme puisque je n'ai que 350 euros de revenus (pension d'invalidité) et 130 euros de PA pour ma fille (de son père).

J'ai fais le choix d'épouser cet homme et j en assume entièrement les conséquences, lui aussi (même si je lui ais quelque peu forcé la main).

Je pense que si je fais une nouvelle saisie directe par huissier, celui-ci ne pourra saisir qu'une petite part de la somme due, puisque les actions possibles des huissiers sont encadrées par la loi.

Mon mari étant prochainement en retraite (régime général + 8 années dans l'armée) à taux plein, je le ferais saisir à la base, sur un montant possible.

Bizarrement, il ne demande pas le divorce ( encore des sentiments peut-être).

J'ai épuré une partie de ses dettes personnelles et remis son compte bancaire à niveau pour qu'il ne soit pas interdit bancaire.

Mais, j'ai également fait gager son véhicule.

En cas de divorce et demande de PC, mon avocat dit que j'en obtiendrait une petite, de l'ordre de 10 000 euros.

Je n'ai pas envie de divorcer à mon age et pour différentes raisons tout-a-fait personnelles. Une séparation de corps serait peut-être plus adéquate et me préserverait financièrement de ses dettes.

A bientôt peut-être YARA et bonne année

Nom: 
roger
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bonjour mon amie va divorcé en se moment elle vie chez parent dans les dom avc ses enfants et son mari en métropole .Se quel a peur sais que son mari lui a dit que si il obtient le droit de visite il eménera la petite dans son pays il ai sri lankais et quelle ne la reverra plus ,que peut elle faire ?

Nom: 
YARA
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A part espérer, pas grand chose!!!

Elle peut qaund même contacter la Police de l'Air et des Frontières pour demander une interdiction de sortie du territoire (mais vu qu'en métropole, il n'y a rien de plus facile que de traverser une frontière et de partir d'un pays étranger!!!!

Vous pouvez également demander que le DVH s'exerce au domicile (plutot dans le département de résidence) de la mère, en effet, si elle vit dans les DOM, il est bcp plus facile d'empêcher un départ : la PAF est très vigilante. J'habite en Martinique et je sais de quoi je parle.

mais encore une fois, il n'y a aucune possibilité d'interdire quoi que ce soit : dans les DOM, il prend un bateau et se barre ni vu ni connu....

Nom: 
ludovic
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Ma concubine que je n'étais pas marier avec mais vivent en appartement et ayant un enfant avec ma quitter sans me prévenir qu'elle partait définitivement. Mon histoire est compliqué, j'ai retrouvé un emploi depuis peu ont percevaient le rsa et l'aide au logement qui était a son nom et viré sur son compte a elle. Le bail était a nos deux nom mais le sien en 1er. Elle a voulu rendre visite a sa mère avec ma fille en Bretagne et cela devais se faire que pour une durée de trois jour, le jour de son départ au soir j'ai appris qu'elle ait partie définitivement avec ma fille en emportent tout ses papier, vêtements, bail et elle a appeler la veille de son départ la caf pour faire un changement de situation a était voir l'assistante sociale pour lui dire je ne sais quoi me laissent a ma plus grande surprise des facture impayés qu'elle n'a pas payer vu que s'est elle qui gérait le budget puis j'ai découvert des lettre d'huissier a son non elle a changer plusieurs fois de banque la ou elle et ait débiteur sur chacun d'eux a fait 3 forfait téléphonique don un que je m'utiliser comme téléphone personnelle qui a était couper pur facture impayés depuis avril 2010 et a retirer a son profit quand elle devais prendre l'argent pour son billet de train tout se qui avait sur mon compte elle ma enlever la procuration de son compte depuis trois jour je suis sans nouvelle de ma fille elle ne répond pas au téléphone suite a sa j'ai appeler l'assistante sociale de Dinan en Bretagne qui suit sa mère et la a ma grande surprise elle ma dit qu'elle n'habiter plus la , elle a changer de région maintenant je sais pas si cela ai la vérité car avec les service sociaux s'est toujours compliquer. Je ne les jamais maltraité je saisi un avocat mais je souhaiterais savoir qu'est-ce qu'elle encoure d'après tout sa. Car je veut la garde de ma fille.

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YARA972
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>Votre avocat vous conseillera beaucoup mieux que nous.

Mais même sans être mariés, la maman n'a pas plus d'autorisation sur sa fille que le papa.

Vous pouvez très certainement porter plainte pour enlèvement. Certes c'est ... dur mais cela ne pourra être que bénéfique pour la suite de la procédure si vous réclamer la garde.

Par contre je vous encourage à) faire des écrit : si vous n'avez que des coups de fils à droite et à gauche, confirmez les par LRAR, pour pouvoir les produire dans le dossier.

bon courage

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Consultant Familial
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quel est l'age de votre fille, selon son age il existe des possibilité de savoir où elle réside, ou de le savoir dès la rentrée scolaire au plus tard (si elle a l'age d'être scolarisée), ceci ne vous empêchant pas, au contraire de saisir le jaf de votre domicile (ne sachant où est votre enfant, le jaf de votre domicile a compétence pour statuer).

Il faut au surplus prévoir en effet de devoir déposer plainte pour non présentation d'enfant aggravée et la non communication de l'adresse de (la mère) l'enfant...

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stéphanoise
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marié depuis 5 ans sans enfant et sans profession et donc aucun revenu depuis 5 ans, mon mari travaille touche 2000euros par mois. Je ne vie plus au domicile conjugal. ma question est Aurais-je le droit à une pension alimentaire et est-ce que c'est moi qui doit quitter le domicile où bien lui?

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YARA972
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Concernant la pension alimentaire vous concernant cela s'appelle un devoir de secour. Vous pouvez en demander un (le logement à titre gratuit par ex) mais si vous avez une formation qui vous permettrait de travailler et vu les revenus de votre mari, n'y croyez pas trop (à par peut être le logement, qui peut être du coup un devoir de secours assez sympa).

Concernant le domicile conjugal, vous n'avez pas le droit, au sens juridique, de le faire, si vous le faites, vous pourrez être considérée comme fautive (abandon). Mais bon si l'ai est irrespirable, vou spouvez le faire, cela ne portera pas à conséquence (sauf que du coup vou smettez en péril le fait d'avoir le domicil conjugal)

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david
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Bonjour

13 de vie commune et 7 ans de mariage, 2 enfants, un de 2 et demi avec un handicap moteur et un de 5 et demi. On a acheté une maison à rénové il y a 4 ans a nos deux noms. Ma femme en a eu marre des travaux, m'a prévenue une fois puis à quittée la maison 5 mois après sans m'aider a payer le prêt ou quoi que ce soi. Elle est partie avec le kangoo que j'ai payer avec mon salaire et de l'argent placé depuis que je travaille et elle m'a laissé le vieux camion qui déconne. J'ai toujours payé les prêts, les factures et de temps en temps les courses, elle payait les courses et la nourrice, travaillait 6mois de l'année puis chômage. J'ai entièrement rénové moi même la maison, à mis aussi 13000euros de l'héritage de mon grand-pere. Elle me dit que cela fait 5 ans qu'elle est malheureuse ? Je suis débile ou quoi. Si ca va pas, on achète pas une maison et surtout pas de projet pour un 2eme

un enfants. Enfin, elle est partie une semaine apres, je l'ai même aidé a déménager. Je lui est dit de réfléchir avant de divorcé mais sans résultat. 4 mois après elle me réclame. De plus, quand elle m'a dit qu'elle partait, elle venait de trouver un cdi. Là, j'ai vraiment l'impression que j'ai été pris pour une vache à lait. Ma question est de savoir si je peut la poursuivre pour abandon du domicile sachant qu'elle veut récupère la moitie de la plus value de la maison ? car là c'est le ponpon. Je veux surtout au moins récupèrer l'héritage de mon grand-pere car j'ai des suivies. Pour l'instant, on a les enfants 1 semaine sur deux et moi je compte m'éloigner et les prendres que le week-end. Ca fait mal mais je veux tourner la page. Merci de m'aider et me conseigner.

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YARA972
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Le partage se fera au moment de la liquidation du régime matrimonial donc pas tout de suite et vous pourrez demandez la part qui vous revient

Je vous déconseille de quitter la maison : elle est partie et si vous le faites, elle va récupérer la maison et vous devrez la lui laisser tout le temps de la procédure de divorce + procédure de liquidation du régime

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david
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Je pense que je me suis mal expliqué. Elle est partie il y a 4 mois et elle exige maintenant de vendre la maison, partager tous le reste des biens ce qui a été fait, puis le divorce une fois tout réglé. Pour l'instant, la maison vient tout juste d'être mise dans les agences et sur leboncoin de particulier à particulier. Je vais pouvoir suspendre une partie du prêt de la maison le faite qu'elle est dans une agence, car la financièrement, je peut pas être plus bas. Est ce que l'abandon du domicile conjugale est valable ? Quand dois-je demander a récupérer mon bien de mon grand-pere, les 13000euros ? Est ce que je peux récupérer aussi les 6000euros que j'avais économisé depuis 18ans avant de connaître ma femme et qui on servie au remboursement anticipé du kangoo sachant qu'elle est partie avec? nous étions mariée a ce moment ? En clair que dois je faire et a quelle moment ? Car c'est trop facile quand on a travaille 5 mois dans l'année pendant 8 ans, de trouver un cdi et de sa barrer en demandant la moitie de la plus value de la maison. Merci.

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YARA972
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Allez voir un avocat et posez lui toutes ces questions, il sera plus à même de vous répondre.

En ce qui concerne la vente de la maison, si elle se fait avant divorce, les sommes seront "bloquées" jusqu"à la liquidaiton du régime matrimonial donc dans .... (enfin je crois, je ne suis pas certaine sur ce point - sauf à ce que vous trouviez un accord, ce qui semble mal parti)

pour la kangoo, il faut demander en prouvant ce que vosu dites.

Et concernant l'arrêt du remboursement, je ne comprends pas? La banque accepte que vous cessiez de payer les mensualités au motif que la maison est en vente????

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david
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http://thierry.david0914@orange.fr

En effet, je pense aller voir un avocat pour qu'il puisse m'expliquer les démarches à faire. Concernant le prêt de la maison, c'est juste une suspension de 6mois reconductible sur les prêts propre à la banque en attendant la vente de la maison. Merci comme même pour vos conseille. Au revoir.

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fan
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bonjour , ma concubine est partie de la maison y'a 4 jours et pour au moins 1 semaine encore voir plus , apres avoir deposer une main courante au commissariat , celle ci a pris les 2 enfants avec elle , je ne sais absolument pas ou il sont , elles ne les emmenent pas a l'ecole sous pretexte qu'ils sont malades , j'ai du mal a vivre cette situation , j'ai besoin de voir mes enfants , qu'es ce qui me reste comme recours a faire , a t'elle le droit de me confisquer les enfants comme ca , que risque t'elle ? svp merci

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YARA972
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Si vous ne faites rien, elle ne risque rien

Allez voir un avocat en urgence

Allez déposer plainte pour enlèvement d'enfants au commissariat, même ayant fait une main courante, elle ne peut pas les enlever et cela vous servira pour la suite.

Contactez également le rectorat pour informez que vous refusez une radiation des enfants de l'école où ils sont scolarisés actuellement (cela évitera qu'elle parte à 800 km)

VOus pouvez également lui envoyer une LRAR pour lui rappeler ses obligations : écrivez chez ses parents si vous ne savez pas où elle est.

mais voyez un avocat qui vous conseillera bien mieux

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fan
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bonjour , merci pour la reponse , voici du nouveau , j'ai trouvé ou elle ce trouvait , au Service d'Accueil de Femmes en Difficulté , n'ayant rien a me reprocher niveau violence ou autre aussi bien vers elle que les enfants , vu que la structure les as accieulli , dois je toujours portez plainte ? pour enlevement d'enfants ?

car en faites elle veux une separation et veux gerer de son coté sans que je puisse intervenir , elle me dit dans un mail de ce matin que une rencontre de consiliation avec un organisme sera prevu , et que je verrez les enfants si ils le veulent bien , mais c'est facile d'amadouer des enfants , que me conseillez vous apres cette nouvelle lecture svp , je suis perdue merci

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YARA972
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Alleez voir un avocat tres tres vite.

Peut être devriez vous prendre la main dans le divorce (c'est à dire engager le divorce vous en premier), sinon vous ne serez que passif ....

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marie
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"bonjour , ma concubine est partie de la maison " il me semble Yara qu'il n'est pas marié, pas besoin d'engager une procédure de divorce, peut être demander un référé au Jaf pour qu'il soit statué sur les enfants ???

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fan
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exact marie , ont etait pacser , j'ai recu une lettre recommandé de casse de pacs .

j'ai donc pris un avocat pour me defendre . car je n'ai toujours pas vu les enfants .

Nom: 
fan
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bonjour , avocat pris , par contre pouvez vous me dire si , sous pretexte qu'elle n'habites plus a la maison , elle me dit qu'elle n'est plus obliger de payer les factures ( maison construite en indivision , avec le credit qui court encore ) merci beaucoup

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YARA972
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Je ne connais pas trop les règles du PACS, mais sur ce plan, je pense qu'elle doit encore un contribution aux charges "du pacs" (normalementon dit mariage)

Et donc les factures sont aussi à sa charge

Votre avocat vous le confirmera

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virginie
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j'ai déjà fait appel à vous sur le post violence conjugal est harcellement morale . si je reviens vers vous aujourd'hui c'est que je suis dans une situation délicate. je ne suis pas marié et mon compagnon et parti du domicile il y a maintenant 3 semaines en nous disant qu'il en avait rien a foutre de nous 3 par un coup de tete et de sa volonté pour me faire souffrir. il joue sur le faite que je suis dépendante mes enfants et moi même de lui. je vous explique j'ai 2 enfants et pas d'emplois car c'est lui qui refuse que je travaille. il est donc partie du domicile sans nous laisser un sous ni a mangé rien il prend tout son chéquier sa carte de payement,sa carte de retrait, je suis dans une situation on je dois mendié pour mes enfants. je vous explique il me battée et réessayent en fin juin il a bousculé mon fils de 7ans violament est sa lui a cassé 2 dents, j'ai bien sur porté plainte mon fils aussi mais plaint classé sans suite. suite à sa il c'est que si il me touche a nouveau ou mes enfants c'est la prison en tous cas c'est se que les gendarmes lui on dit. maintenant du à la plainte faite contre lui il se mais a joué de mon mentale et m'empêche des qu'il la décidé d'élever mes enfants correctement pour m'en faire bavé en me laissant me débrouillé pour nourrir mais 2 enfants bien que j'ai aucun revenu. mais se qu'il me fait vivre me mais une honte infernal je sais plus (ou pas) vers qui me tournée que puis-je faire svp quel sont mes droits. dit moi pensez vous que je puise gardé le logement qui est le siens avec tout sa car je cherche a le quitté depuis un moment mais avec 2 enfant donc un scolarisé et un bébé est sans revenus sa m'arrangerais si loi était de mon coté juste pour que mais enfants arrête de souffrir ainsi et qu'il reste dans se logement pour rien changé de c'est habitude. merci d'avance pour votre réponse que j'attends impatiemment

Nom: 
marie
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avez vous vu une assistante sociale ?

Nom: 
HELMAS
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Bonjour,

Vous pouvez aussi vous rapprocher d'un service juridique, gratuit, de votre mairie.

Vous avez aussi le médiateur de la République.

Bon courage.

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