Jul
02
Autorité parentale conjointe, les limites du judiciaire

Je m'en suis fait l'écho à de nombreuses reprises, l'autorité parentale conjointe, qui est la règle de principe, implique entre les parents une communication ouverte concernant tous les points sensibles de la vie de l'enfant.

Fréquemment, je reçois en consultation des parents séparés qui souffrent des atteintes régulières à l'autorité parentale de l'autre parent:

refus de communiquer non information médicale ingérence forte du compagnon ou de la compagne décisions unilatérales sur l'école ou la religion ...

Ils désirent non changer le mode de résidence de leur enfant mais obtenir que l'autre parent se soumette à la Loi et respecte l'autorité parentale conjointe.

Malheureusement la Loi ne prévoit aucune sanction ni aucune modalité d'application forcée de l'autorité parentale au quotidien.

Certes il est possible de rappeler, par lettre recommandée avec accusé de réception notamment, aux divers organismes (notamment aux écoles) les droits des deux parents et la nécessité de respect de l'autorité parentale.

De même, ce rappel peut être fait (et doit souvent l'être) à l'autre parent.

Mais dans la réalité rien ne le force ...

La seule sanction est que le jour ou la question de la résidence de l'enfant se pose, le juge devra prendre en compte notamment la capacité du parent à respecter l'autre parent et l'autorité parentale conjointe.

Et c'est un élément fort. Mais il est parfois lointain et il est souvent dommage que des parents soient contraints d'en venir à une véritable guerre sur la résidence alors qu'il s'agit au départ d'un simple problème d'écoute et de respect.

La solution ici n'est pas judiciaire, c'est évident et les modes alternatifs de résolution des conflits, notamment la médation sont bien plus efficaces et conformes à l'intérêt de l'enfant.

Commentaires

Nom: 
alexia
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"alors qu'il s'agit au départ d'un simple problème d'écoute et de respect."

les problèmes d'écoute et de respect sont souvent peu simples.

Quand les conflits dépassent l'entendement il ne peut plus y avoir d'écoute et quand la haine prend toute la place ,il n'y en a aucune pour le respect.

Vous utilisiez encore tout dernièrement les termes d' "erreur de casting"dans la manière dont s'opèrent les rencontres vouées à l'echec,je vous préférais l'emploi de cette expression .Elle me semblait plus réaliste,mais vous êtes maintenant formée au droit collaboratif...c'est certainement très utile ,mais l'erreur de casting est aussi un point de vue utile dans certaines situations où l'écoute et le respect sont si peu simples qu'ils en sont totalement utopiques.

Nom: 
Corine
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Je dirais que beaucoup de couples fonctionnent sur le modèle " dominant-dominé ",quand il en vient à se séparer cela fait souvent toute la difference si le dominant devient le parent résident.La théorie "du bien être de l'enfant" passe la plupart du temps à la trape.Plus le temps passe et plus je me demande si "reussir son divorce" ,au moins pour les enfants,n'est pas carrement irréalisable.Car dans les faits et en étant le plus honnête possible,quel parent mettra de côté ses griefs,réels ou supposés à l'égard de son ex conjoint,pour le bien être des enfants ? On me dit très souvent que je suis une grande naive,je crois surtout que je suis une grande utopiste.

Nom: 
YARA972
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Naïve et Utopiste.

J'approuve totalement le poste de Maître Bogucky. Avant la haine il y a eu l'amour et on ne bascule pas de l'un a l'autre sans transition même infime. Idem pour le couple dominant-dominé : ce n'est jamais "on" puis "off".

Si les adultes ne se comportent pas en tant que tels: plus de respect et d'écoute et là c'est la fin des harocts. mais pas seulement en cas de divorce : c'est comme ça que les grèves débutent, c'est comme ça que les guerres se font et perdurent (regardez le pb en palestine, les tamouls,...). C'est tout simplement dans la nature humaine. l'Homme (notez le H) dans sa grande majorité est de plus en plus égoïste et ne pense qu'à sa petite personne (je pense que ce sont des maux occidentaux).

Pour moi : quand on veut on peux. Malheureusement il est parfois difficile de mettre son égo dans sa poche face à la mauvaise foi de la partie adverse, je le comprends. Mais j'ose croire que tous les divorces ne sont pas des pugilats et que certains se passe relativement bien.

Nom: 
anna
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sincèrement,pendant la vie commune il y a beaucoup de pères qui ne s'occupent pas de savoir quels papiers sont necessaire a l'inscription d'un enfant à l'ecole ou a quelle date on doit faire un vaccin(dans certains cas se sont des mères qui ne le savent pas)alors je pense que celui ou celle qui revendique ce droit apres la separation c'est vraiment pour emm... l'autre.se que j'ecris n'est pas du tout pejoratif envers qui que ce soit mais bon ....soyons un peu realiste.

Nom: 
mamamia
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t que lamère n transmette pas le carnet de santé de l'enfant , notamment pendant les vacances , y compris les grandes , cela va dans le sens de l'intérêt de l'enfant ?? ou alors c'est pour embêter le père ?? ou l'enfant peut-etre ??

les nefnats n'ont don ps le droit de tomber malade à cette pèriode....

et que dire des passeports ??? ils appartiennent aux enfnts ??? qui la mère punit elle en ne les fournissant pas ???? encore l'intérêt de l'enfant ??

Nom: 
anna
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moi j'ai trois enfants et depuis qu'ils sont nés je sais a quelle dates ils doivent faire leur vaccins et a quoi ils sont allergiques.je sais aussi toutes les maladies qu'ils ont eu j'ai tout en tête car c'est toujours moi qui m'en suis occupée.quand a fournir le carnet de santé je l'ai fait tout photocopié et le père l'a perdu a chaque fois.en ce qui concerne le passeport je n'en ai pas.il est certains que pour la santé cela peut etre dangereux mais si les deux parents s'interessait a la santé de leurs enfants(divorcé ou pas) ils auraient tout cela en t^te.certains pères chasseur connaissent mieu les soucis de leurs chien que de leur gosse et je n'ai rien contre les chasseurs c'est juste un exemple

Nom: 
mamamia
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et certaines mères connaissent mieux les horaires de leur coiffeuse que les cours de leurs enfants .....

et si une allergie surgit ??? et que vous donniez le mauvais antibiotique ?? qui est responsable ?? quant aux photocopies , c'est nul , le carnet de santé appartient aux enfants !!

Nom: 
rec
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le carnet de santé appartient au conseil régional.

Il est confié au gardien de l'enfant.

Nom: 
mamamia
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A qui appartient le carnet de santé : il appartient aux parents et nul ne peut en exiger la communication (art. L. 2132-1 CSP) :

« Lors de la déclaration de naissance, il est délivré gratuitement pour tout enfant un carnet de santé. Ce carnet est remis par l'officier d'état civil ; à défaut, il peut être demandé au service départemental de protection maternelle et infantile.

Un arrêté ministériel détermine le modèle et le mode d'utilisation de ce carnet où sont mentionnés obligatoirement les résultats des examens médicaux prévus aux articles

1

L. 2132-2 et L. 2132-2-1 et où doivent être notées, au fur et à mesure, toutes les constatations importantes concernant la santé de l'enfant.

Le carnet est établi au nom de l'enfant. Il est remis aux parents ou aux personnes titulaires de l'exercice de l'autorité parentale ou aux personnes ou aux services à qui l'enfant a été confié. Ils doivent être informés que nul ne peut en exiger la communication et que toute personne appelée, de par sa fonction, à prendre connaissance des renseignements qui y sont inscrits est soumise au secret professionnel. »

Nom: 
jenny
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Le père de mes enfants refuse de me faire connaitre le nom du médecin de mes enfants.

Dès la séparation, il a cessé de voir notre médecin de famille.

Mon avocat a adressé une lettre a l'avocat de mon ex mari pour réclamer cette information , lettre laisée sans suite.

Je continue de trouver cela choquant. Etre forcée à ne pas avoir de contacts avec mes enfants est une chose qui s'explique pas le SAP mis en place et alimenté . Mais se dire que si quelquechose de grave je ne serais pas avertie est une angoisse permanente.

Nom: 
Virginie
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il y un gouffre entre tous...

Il existe des droits, des obligations... on a beau faire des lettres, passer devant les juges, avoir des jugements... mais rien... il se passe rien... on oblige finalement personne à rien... et rien a personne...

mon ex ne respecte pas ses obligations du jugement rendu l'année dernière ; il refuse de me dire ou il part avec ma fille, refuse que je l appel pendant 30 jours (elle a presque 4 ans) mais me dit je cite " il est possible que je t'appel"... rassurant n'est-ce pas? RAR... et rien... visiblement il a le droit (en fait non mais bon... je sens que je vais devoir confier ma fille et ne pas avoir de nouvelles d elle)... donc il respectera pas le lien que j ai avec ma fille... bah pas grave... la justice est une belle affiche derrière laquelle se cache le néant... il va donc faire ce qu il veut, je n aurai aucune nouvelle de ma fille, ne respectera son obligation de m informer... et je peu rien faire... obligee de la laisser partir dans l angoisse... (sinon non presentation d'enfant)...

j'ai beau avoir des sms et des e-mails affligeant concernant l amour qu il porte a sa fille... mais ca n inquiete pas la justice... tout le monde fait des bons autour de moi, est choqué...

alors la justice... ;o) je la connais que dans un sens moi, mais jamais dans l autre...

mais bon la justice voit l'interet de l'enfant dans un trou de serrure... et ne voit pas la plaie béante qu est la souffrance d'un enfant qui se voit confier à son père, quand ce dernier, son enfant est un aussi important qu'une voiture ou le dernier jeux PS3.

Nom: 
dudule
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Sur le principe d'autorité parentale conjointe, lorsqu'elle est décidée par le Juge, il convient de rappeler que c'est un Principe d'Ordre Public. Personne ne peut y déroger, ni les parents, et encore moins les tiers. Beau principe, me direz vous, s'il n'est pas respecté, ni par le parent, (qui le plus souvent a la résidence habituelle de l'enfant), et encore moins par les tiers qu'il met en cause.

Pour les tiers il suffirait de les informer et de leur rappeler que l'autorité parentale est conjointe, et qu'ils ont un devoir d'information, ... mais que d'actions concernant l'Education Nationale par exemple sont restées lettres mortes... encore aujourd'hui !

Je pense que le véritable "fautif" à rechercher est le parent qui ne respecte pas ce principe, et il ne s'agit pas pour l'autre parent de multiplier les actions contre les tiers, ... au risque de s'épuiser !

Quelles sanctions contre le parent "fautif" ? Le Juge n'a pas pour vocation à faire respecter ce qu'il a déja décidé, c'est à dire"l'autorité parentale conjointe" et tous ses attributs, information, communication de documents etc... (au passage il me semble que le carnet de santé appartient à l'enfant, et les parents n'en sont que des dépositaires, à ce titre il doit suivre l'enfant là où il se trouve , c'est son "dossier médical". De même ce n'est pas parce que durant la vie commune, l'un des parents s'est "exclusivement " occupé de la santé de l'enfant, qu'après la séparation cela doit continuer. L'autre parent, d'une part, doit pouvoir suivre aussi la santé de son enfant, en être informé, et surtout d'autre part, l'accord "tacite" donné pendant la vie commune, peut toujours être rétracté, comme tout consentement... a fortiori si c'est motivé).

Chacun des parents doit pouvoir veiller à l'éducation, la santé, la moralité, la sécurité de l'enfant comme la loi les y oblige (d'ailleurs si l'enfant commet des actions répréhensibles, chacun des parents est pénalement responsable. D'ailleurs dans ce cas là, les tiers sauront toujours faire valoir leurs préjudices... auprès du parent le plus solvable).

Que faire si l'un des parents est "lésé", n'est pas informé par l'autre parent ?

Dans les textes actuels, il lui faut retourner devant le juge pour le faire constater et sa seule possibilité est de demander un changement de résidence de l'enfant.

Si le parent ne retourne pas devant le Juge... et bien... il n'a qu'à se plaindre qu'à lui.

Mais encore faut il qu'il sache qu'il lui faut demander le changement de résidence de l'enfant, dans l'intérêt de son enfant. S'il ne le sait pas, les Avocats ont ils l'obligation de l'informer, les Magistrats ont ils l'obligation de s'entretenir avec ce parent sur cette opportunité, seule échappatoire ?

Si la réponse est négative, (contexte actuel des textes) il y a un "manque" qu'il faudrait combler. Car si le principe a été posé et qu'il n'y a pas d'obligation d'information sur le moyen de le faire respecter, dans l'état actuel des textes, ce beau principe est une "coquille vide"... et pourquoi n'existerait il pas une obligation d'information spécifique des deux parents par le Juge le jour de l'audience de conciliation sur l'étendue du principe d'autorité parentale conjointe qu'il va décider et les sanctions "ad hoc" si ce principe n'est pas respecté ?

Que dire si le parent ne souhaite pas un changement de résidence mais simplement être informé par l'autre parent, que ce dernier respecte le principe d'autorité parentale conjointe (il ne s'agit pas que les parents se respectent mutuellement, cela ne regarde personne, pas plus le Juge d'ailleurs, là n'est pas le débat, mais que le principe de la coparentalité soit respecté et lui seul) ?

Je pense que les textes sont insuffisants.

En effet la résidence n'a rien à voir avec le respect du principe d'autorité parentale conjointe.

Pour le démontrer je dirai que l'information n'est pas à sens unique. Ainsi si le parent n'a pas la résidence habituelle de l'enfant, il lui appartient, aussi, d'informer l'autre parent de tout ce qui a trait à l'éducation, la santé, la sécurité et à la moralité de l'enfant. Dans ce cas la résidence ou son changement n'ont rien à voir.

Je donne en exemple un résultat d'analyse biologique important effectué alors que l'enfant est en résidence chez l'un de ses parents, et même s'il n'est plus présent chez lui lorsque le résultat arrive, il appartient à ce parent d'informer de ce résultat l'autre parent qui a l'enfant en résidence au moment où est connu le résultat d'analyse. Ce qui est vrai pour une analyse biologique l'est aussi pour le reste, résultats scolaires par exemple.

Ceci pour dire que la résidence de l'enfant n'a rien à voir avec le droit à l'information, à la communication etc... il faut trouver une autre solution... pour sanctionner le parent qui ne respecte pas les droits de l'autre.

Maître Bogucki propose la médiation.

Soit, mais si le parent qui fait de l'obstruction refuse la médiation, celle-ci ne pourra être menée à son terme. Le Juge peut faire injonction aux parents de rencontrer un médiateur qui leur expliquera l'intérêt de la médiation. Or toute latitude est laissée au Juge... En ce sens il faudrait changer la loi et faire obligation au Juge (le Juge doit) d'enjoindre les parents de rencontrer un médiateur si l'un des parents venait à se plaindre que le principe d'autorité parentale conjointe n'est pas respecté par l'autre parent.

Il est en effet prévu aujourd'hui dans les textes que le Juge "peut" sant qu'il lui soit fait obligation. Or revenant sur les débats du Sénat et de l'Assemblée Nationale concernant la réforme de 2002 sur l'autorité parentale, il est permis de constater que ce sont les Avocats, les Magistrats, les Juristes consultés qui ont souhaité laisser toute latitude aux Juges aux Affaires Familiales. C'était miser sur leur intégrité et leur probité, alors qu'au contraire, et encore aujourd'hui, le plus souvent le Juge "se défile" face au problème qui lui est posé. C'est un véritable excès de pouvoir "négatif" du Juge de ne pas ordonner une mesure qu'il a le pouvoir d'ordonner, sans pour autant d'ailleurs donner les raisons pour lesquelles il ne l'ordonne pas. Il suffit d'ailleurs de consulter les décisions rendues depuis 2002, pour constater que très souvent, seuls les Juges du TGI de Bobigny ont réellement pris la mesure de l'esprit de la nouvelle loi, et l'appliquent dans l'esprit, le texte... au regard des décisions d'autres TGI de province qui restent très "ringardes" sur le problème. Tout ceci pour souligner un excès de pouvoir négatif du Juge qui n'ordonne pas une mesure, pourtant prévue par la loi, de sa panoplie. En définitive le parent "fautif" se retrouvera avec un seul adversaire qui est le parent lésé dans ses droits, tandis que celui qui est lésé dans ses droits se retrouvera faceà "deux" adversaires, qui sont le parent "fautif" d'une part, et d'autre part le Juge, qui n'aura pas respecté l'esprit de la loi donné par le législateur, et ceci est totalement anormal et choquant.

Le médiateur qui donnera ultérieurement son rapport au Juge l'informera pour savoir qui des deux parents fait une obstruction manifeste à l'exercice serein, conjoint, de l'autorité parentale, qui refuse la mesure de médiation, et les motifs invoqués s'ils existent. En l'absence d'une telle injonction, prévue pourtant par le Législateur, en l'état actuel des textes, le débat des parties devant le Juge risque fort de l'agacer et rester stérile, d'autant que le Juge est manifestement bloqué lorsque l'un des parents refuse la médiation et que l'autre parent ne souhaite pas le changement de résidence.

Il faudrait donc dissocier le problème de la résidence du non respect du principe d'exercice conjoint de l'autorité parentale et prévoir autre chose.

Ne pourrait il avoir alors une obligation d'information du Procureur par le Juge en ce cas, car après tout, il y a bien empêchement du parent à exercer sereinement l'autorité parentale conjointe qui lui a aussi été confiée, qui pourrait être constituf d'une "mise en danger" de l'enfant, puisqu'il ne peut plus veiller à la santé, la sécurité à l'éducation et à la moralité de son enfant. Faut-il attendre que le "danger" soit réellement constitué ? Ne faudrait-il pas d'abord un rappel à l'ordre du parent, préventif, assortie d'une amende, d'une sanction financière, au même titre que n'importe quelle autre infraction punissable, parce qu'un Principe d'Ordre Public prévu par la loi concernant un mineur n'est pas respecté, sans qu'il soit nécessaire de prouver que l'enfant a pu subir un préjudice direct (voyez les faits divers, souvent il est malheureusement trop tard). S'agissant d'un enfant mineur, n'appartient-il pas aux Magistrat et au Procureur lui-même de trouver la qualification et la condamnation PENALE ad hoc en raison du non respect d'un Principe CIVIL d'Ordre Public, plutôt qu'au parent lésé d'agir contre l'autre, sans qu'il soit nécessaire au parent lésé de faire son "parcours du combattant " ?

L'article prévoyant la résidence de l'enfant chez le parent le plus apte à respecter les droits de l'autre parent est inspiré de la loi californienne. Cette loi ne se limitait pas à ce seul article, et la loi californienne a certainement prévu autre chose à titre de sanction pour le parent qui ne respecte pas le principe de l'autorité parentale conjointe. Le Législateur francais n'a-t-il pas repris un article de la loi californienne sorti de son contexte? Si tel est le cas, pourquoi les Juristes consultés par les Sénateurs et les Députés ne leur ont-il rien fait savoir ?

Maitre Bogucki écrit "il reste à écrire en courrier recommandé aux différents tiers mis en cause (école ...)". C'est faire référence à l'article 372-2 du Code Civil sur la présomption d'accord des parents pour les actes usuels.

Cela n'apporte rien, d'une part bien souvent ces tiers ne répondront pas, et bien souvent n'obtempèreront pas, et poursuivront dans leurs errements (protégés de surcroît par leur hiérarchie) ce qui obligera le parent lésé à saisir le Tribunal Administratif ou autres Ordres Disciplinaires ou bien d'autres encore... Ceux-ci donneront certainement raison à ce parent... mais au bout de cinq années, lorsque l'enfant aura terminé sa scolarité dans son cycle ou sera peut être devenu majeur ! Par ailleurs, au bout de ces cinq années, suite à la décision du Tribunal Administratif qui lui donnera raison, le parent ne sera pas plus informé de la sanction disciplinaire qui aura été prononcée par l'administration contre celui ou celle qui à la base l'aura privé de son droit le plus élémentaire à l'information, de surveillance de l'éducation, la moralité, la sécurité, la santé de son enfant... Est ce normal ? D'autre part, si le parent retourne devant le Juge, faisant valoir la décision qui lui a rendu justice, tout sera fait pour qu'il ne lui soit pas répondu sur la portée de l'article 372 2 du Code Civil, sur le caractère irréfragable (qui souffre la preuve contraire) ou non de la présomption instituée, sur la notion des actes usuels (sont-ils déterminés et figés par la loi), ou même des pratiques antérieures. En définitive la décision du Juge consistera à retirer l'exercice de l'autorité parentale au parent qui aura été lésé, car manifestement il gêne le "ronron" des tiers mis en cause par le parent "fautif", mais aussi parce qu'il aura placé le Juge face à ses responsabilités et qu'il refuse de les prendre. Le "quérulent processif" (sic) gêne le "ronron" des tiers et du Juge de province !

Et pour la petite histoire, que celles ou ceux qui disent que cela est impossible, poursuivent : cela m'est arrivé et je pourrais leur fournir les demandes adressées aux tiers (pourtant jusitifiées dans l'intérêt de l'enfant) et les décisions rendues (TGI - Cour d'Appel - Cour de Cassation). Pour cette dernière la décision était une non admission au pourvoi, "l'aberration suprême", donc pas de motif.

Un petit bémol toutefois concernant les tiers : la Caisse d'Assurance Maladie m'a toujours transmis les actes (consultations) et traitements (copies des ordonnances) des soins remboursés sur le numéro de sécurité sociale de l'autre parent pour l'enfant mais avec un petit retard lié au délai de traitement du dossier de remboursement d'environ un mois. Merci à elle.

Même la Gendarmerie est "frileuse" et limite "incompétente". Elle oriente ses PV pour qu'ils soient classés sans suite. Cela m'est même arrivé pour un enfant de un an... que l'autre parent avait laissé partir seul (sans aucun de ses parents) avec sa demi-soeur mineure, pendant un mois, soit disant en "vacances" chez un tiers... qui n'était ni plus ni moins que son premier ex-conjoint... dont il était divorcé depuis plus de 15 ans et parent de la demi-soeur, et cela à plus de 5OO Km de chez lui, alors qu'il restait à son domicile pour cette durée, et qu'il refusait de me donner l'adresse où était hébergé l'enfant ni même un numéro de téléphone... et l'AUTORITE PARENTALE ETAIT CONJOINTE ! Ne cherchez pas l'erreur : au visa du rapport d'enquête de gendarmerie, dont il me sera refusé la communication, le Substitut du Procureur m'a seulement écrit que je manquais de "clairvoyance". ... Encore une fois mon adversaire, c'est mon ex, mais pas le Parquet. Aurait il fallu encore que je fasse les frais d'une procédure de citation directe contre mon ex, parce que le Parquet n'a pas instruit l'affaire comme elle aurait du l'être ?

Au final, je crois que l'on devrait laisser la possibilité, (eu égard à l'impuissance du parent lésé à faire respecter ses droits), aux enfants, après leur majorité, de se retourner en responsabilité pour "complicté" contre les vrais responsables, les Avocats, ou les Magistrats, qui ayant connaissance qu'un de ses parents a privé l'autre de son devoir de surveillance de l'éducation, de la santé, de la moralité, de la sécurité auquel il pouvait prétendre de la part de ses deux parents, N'ONT RIEN FAIT.

Au final et pour terminer ma modeste mais longue réflexion, je considère qu'on oublie trop souvent l'intérêt de l'enfant, devenu "transparent", et on cristallise bien à tort le débat sur les parents, qui, s'ils se sont séparés pour X raisons, n'en demeurent pas moins, et pour toute leur vie, des parents.

Nom: 
virginie
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"En définitive le parent "fautif" se retrouvera avec un seul adversaire qui est le parent lésé dans ses droits, tandis que celui qui est lésé dans ses droits se retrouvera faceà "deux" adversaires, qui sont le parent "fautif" d'une part, et d'autre part le Juge, qui n'aura pas respecté l'esprit de la loi donné par le législateur, et ceci est totalement anormal et choquant.

" Merci dudule, merci...

c'est presque les larmes aux yeux que je vous ai lu... si seulement effectivement la justice pouvait prendre en compte la réalité des choses...

"on oublie trop souvent l'intérêt de l'enfant, devenu "transparent""

je me tue a appliquer les lois, je tue ma santé morale et physique, je lutte contre quelqu'un qui me fait souffrir en utilisant son enfant... mais l'affaire reste et restera saine pour la justice... je suis celle qui fait tout pour maintenir ces liens (pere-fille), je suis réglo, carrée et encore... il me fait souffrir, par le manque de retour d'info cruciale, en ne communiquant pas avec sa fille, en se servant d'elle... je dois meme lui fournir les vetements pour les vacances d ete... ca devient une histoire de fou... et ma fille dans tout ca? elle vit avec une maman fatiguee, usée, angoissée...faute a qui? a quelqu un qui n a pas digerer la separation et me le fait payer... comment? en utilisant sa fille...

je pourrais en dire des pages et des pages, des sms choquants, des lettres aussi... mais bon... je garde espoir que notre JAF et surtout mon avocate m'aidera...

Nom: 
Sam
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Virginie, j'admire votre phrase "la justice est une belle affiche derrière laquelle se cache le néant"; il n'y a rien à rajouter.

Ca fait bientôt un mois que je n'ai pas vu mes enfants; de plus, leur mère m'empeche de leur parler et pour finir, je ne pourrai pas les avoir cet été parce que j'avais un impératif professionnel le dernier jour de classe; je l'avais prévenu depuis plus de 2 mois !!! Je ne peux rien faire et je dis merci à notre superbe justice, sa complice.

Et bravo la reflexion de Dudule; elle est complète.

Malheureusement, la réalité se traduit souvent par un fait-divers, mais la justice ne voit rien !

Nom: 
SAVIN
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Franchement, je ne vous comprends pas...!!

Un impératif le dernier jour de classe et hop vous considérez que la justice est complice de la mère de vos enfants !!

Non, vous auriez pu venir les chercher le lendemain.ou le surlendemain voir proposer d'autres dates...."la justice aurait compris" surtout si vous avez prévenu 2 mois avant de votre intention de venir les chercher...

C'est l'intention qui compte !

Nom: 
virginie
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Je vous comprends parfaitement Sam et cette réponse s'ajoutera à celle de Savin.

Savin, le problème est que nous sommes informés... de rien!!!! rien n'est écrit, que ce soit dans les jugements (bien souvent flous, obscurs ou incomrpréhensible sauf si on a des notions des textes de lois) ou dans les textes de lois!!! résultats on ne sait jamais quoi faire ou comment faire?!!! que faire légalement sans pour autant que ca se retourne contre nous???!!!!

Exemple : mon ex prend ma fille tout le mois d'aout il a refusé pendant 2 semaines de me dire ou elle se trouvera. Je recois un RAR je sais ou elle va, mais a quelle période? mystère... et toujours pas de numéro ou la joindre... je suis contre mon gré obligée de ne pas prendre de ses nouvelles... que va penser ma fille? comment ira t elle? et sa petite voix qui va me manquer...

a l epoque ou il voulait me lacher aucune infos j ai eu la réponse de 3 avocats differents :

avocat # 1* si le jour du depart vous avez aucune info : commisariat, vous garder votre fille avec vous, vous vous presentez avec livret famille, jugement, et vous faites un main courante indiquant que n'ayant pas ses infos vous ne souhaitez pas lacher votre fille de 4 ans dans la nature et vous gardez votre fille avec vous.

avocat #2* meme topo.

avocat #3* mais non madame!!! si vous faites ça, c est non présentation d'enfant!!!!

Alors???? qui croire? que faire? quoi penser??? alors mon ex fais ce qu il veut?? joue avec ma fille? mes nerfs? la justice?

On fait quoi???? bah rien... une fois de plus... monsieur va partir le coeur leger, moi le coeur lourd, lui dans le sens inverse de la justice, moi dans le bon sens, c est moi qui suis sanctionnée dans l histoire, et lui, bah il est tranquille... il va couper les liens pendant un mois!!! un mois!! elle a 4 ans!!!! impossible pour elle de decrocher un tel et appeler maman si besoin est! car monsieur me dit :" il est POSSIBLE que je t'appel"! POSSIBLE!!!???? mince mais l enfant n est pas un jouet...!!! mais ca dérange personne, on est pas protéger, et bien souvent le parent "coupable" est plus libre d'agir que le parent "responsable" et toujours les mêmes personnes qui payent : le parent lésé et l enfant...

Nom: 
zorg
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informez vous le papa systématiquement de ce que vous faites lorsque l'enfant est chez vous ??

pour ce qui est du mois de vacances , il possible de faire des periodes de 15 jours .

Nom: 
Information
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il est possible d'informer le Juge sur ce point et de demander de pouvoir parler au téléphone à son enfant 10mn ou un 1/4 d'heure par semaine à heure fixe (cf. code civil et jurisprudence).

Nom: 
savin
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Virginie, hélas, vos 3 avocats ont raison...

et les jugements souvent stéréotypés (cause temps de rédaction) sont rédigés dans un langague parfois très juridique parfois "rase moquette". Mais généralement les décisions sont issus des demandes....lors de l'audience surtout ou des conclusions de votre avocat.

Et encore ! Une demande peut être formulée dans se sens "donner obligation de pouvoir parler avec son enfant pour le parent qui n'a pas la résidence" mais dans les faits réels....AUCUNE LOI NE VOUS OBLIGE A AVOIR UN TELEPHONE FIXE OU PORTABLE donc se baser sur l'usage d'en avoir n'est pas tangible et ne pas en avoir ne vous rend pas COUPABLE !

Les juges se basent sur "autorité parentale conjointe" qui ne sont que des mots dans un instant T ensuite c'est la capacité des parents d'aller dans le sens de ses termes à savoir "respecter l'autre parent et surtout l'enfant pour qu'il puisse garder des liens avec son autre parent...même pendant son acceuil chez l'autre...

Mais un jour, l'instant T deviendra un élément probant c'est la dire la capacité "de respecter."....lorsqu'un parent demandera le transfert de résidence.......

MAIS, tout le monde sait que l'on ne changera pas la nature et les émotions des gens....

L'amertume, la rancoeur, la revanche...eh bien faut faire avec et "lacher prise" pour ne pas se rendre "malade"..........

Lacher prise ne voulant pas dire "se plier à l'autre" mais rester ferme à faire valoir ses droits dans des termes courtois ! Pas facile, je sais....

Et puis, une chose certaine...pour les NPE, tout dépendra aussi du zèle ou non des gendarmes et policiers qui ont dès le dépârt en main le dépôt de plainte...Et là encore une fois, on dépendra de la vie et avis perso de celui-ci ou celle-ci !

JE NE PEUX QUE VOUS CONSEILLER DE DONNER MENSUELLEMENT DES INFOS SUR VOTRE ENFANT AU PERE EN ESPERANT QU'UN JOUR IL EN DONNERA AUSSI....

MAIS AUCUNE CERTITUDE..

D'où l'importance de bien préparer son dossier avant audience et les demandes liées.....

J'ai eu la chance, certainement exeptionnelle, de discuter au téléphone avec la Jaf qui a édicté mon dernier jugement qui semblait bon aux uns ou trop léger pour d'autres...(je mets au pluriel car souvent l'on demande à notre entourage comment il comprenne le dit jugement)

Eh bien, sa réponse équivaut à ce que je vous ai dit plus haut en des termes simples !

Elle m'a rajouté une chose, c'est qu'il vaut mieux avoir un bon avocat avec soi lors de l'audience car beaucoup d'éléments tiendront de son fait......

Ensuite, SI PROBLEME DE COMMUNICATION il faut "re demander une audience car une fois le jugement émit les Jafs ne reviennent jamais dessus.

"re demander "équivaut encore à une procédure qui peut se retourner contre le parent qui de fait deviendrai procédurier et rigide....

Donc, en gros savoir qu'une audience est une courte pièce de théatre avec un rôle pour chacun...d'où l'importance de savoir être acteur de son affaire que spectateur !

Nom: 
dudule
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Je comprends votre inquiétude mais je suis du même avis que Zorg, informez vous aussi le papa lorsque votre petite fille est chez vous ? (A Zorg) il ne s'agit d'informer de ce que vous faites, chacun fait ce qu'il veut, la séparation est passée par là, il s'agit d'informer de ce que l'enfant fait et lui seul, ce qui le concerne. Soit , elle ne sait pas téléphoner, mais composez lui le numéro de téléphone de son papa lorsqu'elle parle de lui, ou si vous lui parlez de son papa, pour qu'ils puissent communiquer, vous verrez, avec le temps,cela ne restera pas à "sens unique". La communication d'un enfant avec chacun de ses parents ou son besoin de communiquer avec lui ne se fait pas en fonction de sa présence chez l'un ou l'autre de ses parents, avec en toile de fond la rigidité de la décision de justice, c'est à dire qu'on ne parle pas à papa ou de papa quand il n'est pas là et on ne parle pas à maman ou de maman quand elle n'est pas là. Il ne faut pas focaliser l'enfant sur chacun de ses parents mais aux parents de se focaliser sur l'enfant. C'est çà la coparentalié.....même après la séparation. A mon humble avis, vos avocats 1 et 2 ont grandement tort, ne suivez pas leurs conseils. Ils ne savent que mettre de l'huile sur le feu, ils sont caractéristiques de ce qu'on appelle des "baveux". Restez zen et profitez en pour vous distraire et vivre votre vie lorsque votre petite fille n'est pas là, rechargez les batteries !

Nom: 
Sam
Site: 
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Vous ne me comprenez pas parce que vous n'avez pas bien lu mon message ou peut-etre parce que vous ne connaissez pas bien ce type de procédure.

Je m'explique:

Je l'avais prévenue depuis plus de 2 mois tout en proposant une petite modification des 2 mois de vacances d'été et en tenant compte de la période oû elle partait en vacances avec eux.

Je dis que je ne peux rien faire car elle ne veut rien savoir. La justice est complice ds le sens oû le jugement dit que je renonce à mon DVH si je ne prend pas les enfants ds les 24H; ce qui veut dire que je n'est aucun recours.

Après, la justice "s'en fout" royalement

*de l'équilibre des enfants,

*de la mauvaise fois de leur mère,

*du fait que je ne peux pas leur parler (elle ne veut pas me les passer qd je tél., etc),

*du fait que je ne sais pas oû ils sont et oû ils vont

*des inscriptions au centre de loisir que j'ai effectué,

*des vacances qu'on ne passera pas ensemble

*etc

Mais cette même justice s'intéresse seulement à la PA que je paye tous les mois. Et elle a vraiment tout prévu en cas de non-paiement.

Voilà, j'espère que ces explications te permettent de comprendre que la justice qui s'affiche "pour le bien des enfants" fait tout sauf ça.

Nom: 
a sam
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Tous les jugements donnent des règles SAUF MEILLEUR ACCORD DES PARTIES.....

Et s'il n'y a pas d'accord le jugement s'applique....

Ce n'est pas de la faute du JAF si les parties n'arrivent pas à se mettre d'accord....

C'est une question de bon sens...et d'entente co-parentale .

et effectivement on ne peut rien, si l'autre ne veut pas.....

Nom: 
virginie
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Oui, pendant une longue période je l'informais du principal, toujours en faisant moi même les démarches (mails, sms, vive voix) et le jour ou j ai recu le coup de trop (tu vas pas m appeler a chaque fois qu 'alicia me réclame? tu m a quitter, fais ton travail aupres d 'elle) alors que la petite le reclamait depuis 5 jours et l avait pas vu depuis 10 jours.

autrement son pere veut que je l appel que pour les urgences et sur le fixes, il m interdit d appeler sur son portable (car sa compagne existe, et comme le portable est privé... bref) donc oui, j ai et je pense avoir tout fait. je suis fatiguee de lkui courrir apres pour lui donner la moindre info quand lui ne daignde meme pas me dire ce qu il ont fait en weekend (il a du m informer 1 ou 2 fois)... vu son dernier sms ... son ton agressif, vu qu il vient jamais chercher sa fille a l ecole ou ne l appel jamais en dehors de ses weeks ends de gardes etc... j ai decidé d arreter de me faire passer à ses yeux pour celle qui veut imposer sa fille dans sa vie (non je ne veux pas la voir d avantage je commence une nouvelle vie...) et se servir de sa fille (dixit un de sms)... donc oui pour la fete des ecoles il a été prevenu, oui que sa fille manque a son pere il est prevenu... c est lui qui du jour au lendemain a souhaiter communiquer par RAR que faire???

et comme l autre veut pas, veut rien... qu il a aucun bon sens... j ai qu une hate... que ma fille grandisse et que ce pourrit sorte de ma vie... il me tue à petit feu et pourtant!!! je ne vis plus avec lui et fort heureusement!

Nom: 
virginie
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"C'est une question de bon sens...et d'entente co-parentale .

et effectivement on ne peut rien, si l'autre ne veut pas..."

et oui Sam... tout est dit sur ces qq lignes...

la question de bon sens... bien pour mon cas elle vient que dans un sens ... le miens... il m impose de fournir les vetements pour le mois d aout sous pretexte que la PA sert à ça (il n a pas un pyjama pour elle, si je lui confie les affaires il se sert dedans et ne me les rends pas...), m impose de pas appeler ma fille (lui procede comme ca), pareil pour le mois d aout... tjrs une question de foutu bon sens!!! mais a quoi sert il ce bon sens? je me le demande... car son "non bon sens" ne se retourne pas contre lui mais moi...

et oui on ne peut pas le forcer... donc l autre parent reste...victime... je suis manipulée par ses desideratas... qui sont a contre sens de logique, du bon sens ou de l amour pour son enfant et des concession qu on sed oit de parfois faire dans l interet de l enfant...

je vous comprend donc Sam, car nous sommes dans la meme situation ou presque : l'un des 2 parents joue le jeu, l autre fait tout pour nous faire du mal via nos enfants... qup-etre vous aussi avez vous quittez votrte ex et cette derniere vous le fait payer...?

quoiqu il en soit, on ne peut obliger l autre partie a etre intelligent, a avoir du bon sens, ni les forcer a respecter les jugements au nom de leurs enfants...

mais une question me turlupine... Pourquoi reconnaitre un enfant, pourquoi vouloir l'autorité parentale si c est pour ne pas s occuper ou s interresser à son enfant? si ce n est en jouer et profiter de ce statut pour faire chier son ex via cet enfant? perso c est ce qui se passe de mon côté... j ai tjrs arrondi les anlges, fais profiles bas vis a vis de cet ex pour le bien etre de la petite, mais finale quand on voit que ce dernier s en fiche... on ne sait plus comment agir... ils arrivent a nous destabiliser... c est fou... :(

biensur tout se paye un jour... mais en attendant... tout le monde souffre dans ce genre d'affaire sauf : le parent "fautif"

j essaye tant bien que mal à garder la tete haute, a penser positif, a avancer, a penser a des jours meilleurs mais en attendant il faut traverser cette épreuve... douloureuse... car les enfants ni sont pour rien et quand on sait qu un parent veut nous priver de ce lien.. ca fait mal... très mal... car mon enfant c est mon boutchou... et il a su trouver ma corde sensible... chapeau...

Nom: 
dudule
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votre ex ne pourra pas dire plus tard que vous n'aurez rien fait pour que votre petite fille garde le contact avec lui. Il a simplement oublié qu'il était père. Dommage pour votre petite fille car lorsqu'il s'en rendra compte il lui sera difficile de prendre en compte et en considération toutes les choses qu'il ne sait pas parce qu'il n'a pas voulu savoir. Dommage dans votre cas d'avoir à redemander au juge le 1/4 de téléphone par semaine et éventuellement la séparation de 15 jours seulement, mais quand vous avez affaire à un idiot il faut y arriver comme dit savin. Car il ne faut pas de votre côté qu'il vous impose à l'égard de votre petite fille sa manière de faire.Bon courage et restez zen.

a sam : pourquoi n'avoir pas fait chercher vos enfants par une autre personne, que vous habilitiez ? les décisions de justice disent souvent chercher ou fairer chercher ?? n'aviez vous personne dans votre entourage pour faire chercher vos enfants et les accueillir le temps de votre impératif professionnel ? que de temps et d'énergie gâchés pour les enfants par la bêtise de certains parents.

Nom: 
Sam
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Les décisions de justice disent bien "chercher ou fairer chercher"; c'est tjrs la même chose: pour m'ennuyer, elle aurait refuser de donner les enfants à cette personne, et voilà ! Quelles recours ? Une plainte pour NPE qui ne va pas me donner mes enfants.

Au final, j'aurai perdu de l'énergie à organiser tout cela, mon ami (personne de confiance) n'aura pas passé un bon moment et je ne suis pas sur qu'il serai pret à le refaire, une plainte pour NPE qui termine tjrs de la même façon ...

Aujourd'hui, j'en ai marre de perdre tout ce temps et toute cette énergie. Qd je sais ce qui va se passer, si ça ne mène à rien (plainte NPE), j'essaye de trouver une autre solution et s'il n'y en a pas, je laisse tomber.

Je ne dis pas que c'est la faute du JAF; je dis que rien n'est fait pour régler ce type de situation. Faute que j'attibue à la justice. Combien de NPE y a t il chaque année ? Combien aboutissent ?????

Souvenez vous, avant 2007 (je crois), les mineurs pouvaient faire toutes les "bétises" qu"ils voulaient sans qu'on ne puisse les condamner; bcp en ont bien profiter de cette lacune de la belle justice et il y a eu bcp de victimes. Pour faire face à cette faille, il y a eu la loi contre la recidive des mineurs en 2007, qui évite de telles débordements.

Ma question: devant tous ces pbs (que l'on ne veut pas voire) liés aux enfants et la séparation de leurs parents, la justice ne peut elle vraiment rien faire ? ou ne veut elle rien faire ?

Nom: 
dudule
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Je pense que vous baissez vite les bras. Je crois d'abord que si vous n'utilisez pas le minima du minima de votre décision de justice "aller faire chercher" et refus de votre ex de donner les enfants, vous pourrez au moins étayer votre dossier lorsque vous reviendrez devant le juge pour faire changer le mauvais esprit de votre ex. Vous aurez au moins des "éléments nouveaux" (plaintes nombreuses pour non représentation d'enfant) qui justifieront que le juge se penche à nouveau sur votre dossier. Utilisez d'abord les moyens qui sont à votre disposition sans baisser les bras car a priori c'est tout ce que recherche votre ex ....mais pas vos enfants qui ne doivent pas sentir que leur père ne fait rien pour les avoir en hébergement. Comme Virgine restez zen et ne vous laissez pas déborder par ces comportements.

Nom: 
Virginie
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On ne peut pas baisser les bras... on aime trop nos enfants...

perso je garde toutes les traces, sms, courriers... un jour quand ma fille me demandera les pourquois, elle aura les comments... verra qui se bat pour elle, qui s'est interressé à elle...

baisser les bras ses donner raisons à l'autre parent!!! car c est ce qu il cherche!! nous faire capituler, nous faire peter les plombs...

je suis bien entourée et heureusement!! et tous m'aident à aller de l'avant...

je suis comme vous Sam, je me bat contre un mur! pour les memes raisons!! mais devons nous pour autant baisser les bras? la justice ne nous aide pas vraiment, est-ce- pour autant qu'il faut lui donner raison? a elle et a tout le monde alors qu on sait pertinement qu ils ont tort? non, si on capitule a chaque fois et pour tout, rien avancera... pour nos cas, pour les futurs cas - pour nos enfants.

courage Sam, la roue tourne, attendons patiemment... et restons zen nous n avons pas le choix, on va pas serendre malade ou perdre la tete... alors prennons ca avec recul en attendant ca nous rendra plus fort.

Nom: 
Sam
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C'est facile ce que vous dites.

Je ne baisse pas les bras, j'en ai marre de perdre du temps, tout simplement. J'ai déjà effectué tellement de démarches qui me prennent, à chaque fois, presque une demi-journée à la Police qu'aujourd'hui je sais ce que ça vaut.

De plus, l'acceuil (Police) n'est pas celle que vous pensez: je les comprend: ils savent que ça ne mènera à rien et ils ont autres choses à faire.

Nom: 
virginie
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oui mais les preuves sont la... un jour vos enfants vous poserons des questions! c est obligé!! il verront que meme si c est peine "perdue" vous vous battez qd meme. Ils auront un bon model! VOUS!

il seront qu il faut toujours se battre... si vous aviez laché prise ils auraient penser que leurs cause ne vaut aucune peine, et que dans la vie ca sert a rien de se battre, alors inutile d'avancer...

meme si c est dur sam et epuisant, on a pas le choix que de continuer, a faire et re faire les mêmes démarches.

dans qq années vos enfants seront assez grands pour comprendre, les demarches ne serviront plus a rien, il sauront ce qu'il veulent et auront le droit de donner leurs avis, de faire leurs propres choix. Tout se sait dans la vie, et les agissements de leurs mère ne passera pas inaperçu, un jour ils sauront, un jour ils comprendront.

Nom: 
Sam
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Virginie, leur montrer plus tard que je me suis battu, c'est bien mais ça ne me rendra jamais les moments de leur enfance qu'on aurait du partager.

J'aime bien illusté mes propos. C'est comme une personne qui est innocentée après 10 ans de prisons (ou plus certaines fois), comment lui rendre sa famille, son travail, etc ???

Nom: 
dudule
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Pour rester zen pourquoi ne pas vous lancer dans votre solitude dans l'écriture de "leur" cahier .....de ce que vous auriez pu leur dire ou leur écrire ou faire si vous aviez pu les voir .....

Nom: 
Sam
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Entamer une procédure : demande de Garde Alternée.

Avec toutes les pièces de mon dossier, si ça n'aboutit pas, je vis ma vie et je ferai plus rien pour mes enfants.

Désolé dudule, je ne vois pas l'intéret de ce cahier.

Nom: 
virginie
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Je suis d'accord Sam, ca nous rendra en rien les moments perdus ou voler...

Mais perso l'idée de dudule je l ai eu il y a qq jours et je me suis dis que j'allais me lancer lorsqu'elle sera avec son père, j'aurais tout le loisir de m'occuper que de "ça"... lui raconter sur papier, avec photos son histoire.. les paroles partent, les écrits restent...

ne pensez pas deja negatif en vous disant "si ça n'aboutit pas" il faut y croire, penser negatif c est deja mettre les mauvaise pièces, faire les mauvais choix, les mauvais pions inconsciemment de son coté... meme si parfois je pense comme vous, je me releve chaque jour, et chaque jour j y crois, sinon j avancerai pas...

"si ça n'aboutit pas, je vis ma vie et je ferai plus rien pour mes enfants." c est votre choix et je le respecte, seulement c est laisser la place à l autre parent, c est lui donner raison... et c est tout ce qu il attend de vous...

Perso ca me fatigue aussi toute ces démarches, ces lettres en RAR, mais arreter c est lui faire plaisir, lui avouer qu il a gagné, qu il a la main mise sur moi, et ca c est hors de question... pour ma fille, pour moi, pour mon conjoint, notre nouvelle vie... il m a bousillé pendant une paire d'années, je ne vais pas lui laisser le plaisir de m enterrer vivante... c est dure, invivable, j en ai marre aussi, ca pourrait etre simple... mais non...

et si il avait du avoir la garde de ma fille, je me serais battue jusqu a mon dernier souffle pour avoir ma fille, car c est ma bataille... une guerre psychologique ou l'arme de destruction massive sont nos enfants.

et cette guerre est loin d'être terminée...

heureusement que de mon côté mon conjoint est un battant, adore ma fille, m aide et me soutiens dans mes démarches... mais meme ca ne m empeche pas de craquer et de penser au pire pour ma fille... mais faut bien vivre malgrès tout ceci, et si j ai des coups de blues (souvent) je me ressaisi en me disant qu'il faut profiter du moindre moment, aussi rare ou court soit il...

Avez vous la possibilité de vous rapprocher de leurs domicile?

D'aller les chercher à l'école?

Quels ages ont-ils?

Nom: 
Sam
Site: 
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toutes ces démarches me fatiguent.

Je ne suis pas loin de leur domicile, j'ai la possibilité de les chercher et de les amener à l'école.

Ils ont 4 et 6 ans.

Nom: 
bor
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bonjour

voila depuis plusieurs temps je viens sur ce site mais n'ai jamais osé y ecrire

j ai besoin de vos conseils

je suis en instance de divorce avec autorité parentale conjointe, comme mr est un " manipulatueur" il a réussi au devant de tous a se faire passer et encore aujourd'hui pour un homme et un pere parfait,obtient la GA,et il y a une aed mise en place et la encore c MOI qui passe pour la méchante et l'IRRESPECTUEUSE,enfin bon....

notre fils de 13ans etait en colo et c'est fait un entorse jeudi.nous sommes tous les deux avertis.le directeur nous informe qu'il compte rapatrié notre fils en train;n'étant qu'a deux heure de là je propose d'aller le chercher sachant qu'il a attelle+bequille,.....et ses valises.mr refuse pretextant que c'est sa semaine,pour pa de cnflit je laisse tomber ma proposition.hier il m'envoie un sms me disant que notre fils rentre" dimanche et je le récupere"(dixit),a cela je lui demande les conditions entendues pour le retour de B(l'enfant)a savoir a quelle heure revient il?avec qui? et comment?et la sa réponseest"c un interrogatoire?je le récupère point"que puis je faire?

repondez moi svp

Nom: 
marie
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je suis d'avis de laisser le père s'occuper de son enfant, puisqu'il l'a aussi en garde alternée. par contre il n'a pas l'exclusivité de l'information médicale qu'il vous appartient aussi de connaître.

Nom: 
bor
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mon fils est rentré et j'ai compris pourquoi il ne voulait plus m'informer des conditions de retour en fait B est rentré en voiture avec une personne de l'organisation mais en fait si j'ai bien compris marie je n'ai rien a dire

c'est extremement angoissant de ne pas savoir dans ces conditions ce qu'il advient de son enfant

je tiens quand meme a preciser qu'il ne me viens jamais a l'idée de le laisser dans l'ignorance quand il s'agit d'un souci avec un de nos 3 enfants mais c'est vrai c'est peut etre moi qui suis trop naive

merci

Nom: 
virginie
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Pourquoi ne pas aller les chercher et les deposer à l'école??

Enfin si vous le pouvez...

et les mercredis après midis? auriez vous la possibilité de poser un demi RTT toutes les semaines??

ce serait génial si vous pouviez les voir une apres midi toutes les semaines! Et ca pourrait marquer un point dans votre demande de garde alternée... (se besoin de les voirs regulierement)

Nom: 
Sarah
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Très instructif ce blog, très interessant...

A bord, malheureusement j'ai moi aussi la garde alternée, mon ex, quand ma fille est chez lui ne m'informe jamais de rien, même en cas de maladie (elle a un médecin chez moi, et un autre chez son père...), je ne sais jamais ce qu'elle fait pendant cette semaine là, il ne me dit rien. Je n'ai aucune nouvelle, sauf quelques fois quand je me connecte sur msn et qu'elle s'y trouve. Mais si son père s'en aperçoit la connexion est immédiatement coupée!! Je suis donc résignée, quand elle est chez son père RIEN. J'ai cessé de me prendre la tête, ça ne sert à rien. Je me dis que s'il arrive quelque chose de grave la police me préviendra. Mes propos peuvent choquer mais je suis comme SAM il ne sert à rien d'essayer de retenir le vent, alors être en guerre perpétuelle où il n'y aura que des perdants ne m'interesse pas. ce n'est bon pour moi, ni pour ma fille. Alors tant pis pendant une semaine je fais avec.

Quand à Virginie, si sur un jugement il n'est pas précisé que l'autre parent peut avoir l'enfant le mercredi, puisse le prendre à l'école ect... et que ce parent s'y risque, il peut avoir de très très gros ennuissssss.....

Nom: 
virginie
Site: 
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tout a fait sarah!! mais comme Sam veut faire sa demande de garde alternée, et que je ne sais pas si actuellement il a deja cette autorisation ou pas, je me permlet de lui demander... car p-etre l'a t il deja, mais que son ex s oppose à ces apres midis la en allant chercher les enfants avant lui...

Nom: 
Sam
Site: 
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Virginie, merci pour tes conseils mais je ne reviendrai pas sur ma décision. Sarah le dit bien: marre d'etre en guerre perpétuelle !

J'ai bien un DVH élargie (1 WE sur 2 et 1 mercredi sur 2).

Nom: 
catherine
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Vous êtes épouvantable, à vous lire tant d'orgueil, de narcissisme, de vulgarité, de haine, l'horreur à l'état pur, je plains vos enfants dans ce contexte voient -ils leur père, parlez vous de lui toujours en positif devant eux ? Où comme ce qui est écrit ici, leur dites vous qu'ils sont les enfants d'un être épouvantable ? Je vous souhaite bien du courage pour la suite, la suite c'est l'adolescence quand l'enfant se construit d'après les images positives et négatives reçues de deux parents.

Nom: 
Paul
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Bonjour, je suis le très heureux papa d'une petite fille de 9 ans. Après notre divorce, mon ex femme s'est installée à Bordeaux, moi je vis à Lyon; je précise que quand nous avons divorcé, ma fille avait à peine un an. Nous avons tous les deux refondés des familles. Je n'étais pas d'accord pour le déménagement à Bordeaux, mais comme elle s'était remarié et que son mari vivait là bas, j'ai accepté et nous avons organisé mon DVH. Au fur et à mesure des années, j'ai réussi à faire augmenter mon DVH, si bien que maintenant, j'ai ma fille au minimum une fois par mois, et plus de la moitié des vacances scolaires. Maintenant mon ex m'apprend que son mari et elle vont démissionner et s'installer à 6000 km de la France à la fin de l'année scolaire et naturellement elle veut partir avec ma fille. J'ai proposé une conciliation à mon ex, mais nous n'avons pas d'accord et donc je vais saisir le JAF pour demander la résidence de ma fille. J'avoue que la dernière expérience que j'avais eu avec le juge c'était très mal passée et j'ai assez peur. Mon ex femme me dit que le juge favorisera le fait qu'elle a la résidence de la petite depuis toujours et que moi et ma famille nous avons l'habitude de ne pas la voir souvent donc si nous la voyons uniquement pendant les vacances, ça ne changera rien pour moi, pour ma famille. Moi je suis un papa très investi, je m'occupe beaucoup de ma fille et je pense que le fait qu'elle parte aussi loin changera tout. J'avoue avoir parcouru des tas de forum et que souvent les papas ont une très mauvaise image; moi je ne suis pas parfait, mais je me suis toujours occupé de ma fille, j'ai fait toutes ses rentrées scolaires à Bordeaux; je participe à la vie de son école; je viens à ses spectacles de danse avec ma femme ma deuxième fille; Je ne suis pas un étranger pour elle. J'ai tout fait pour qu'elle ait sa place chez moi (chez elle).

Je vais faire une requête au juge pour demander la résidence de ma fille; mais est ce que le fait que ma fille ait toujours vécue chez sa mère est un critère déterminant? Je voudrais aussi dire que même si mes rapports avec la mère de ma fille ne sont pas toujours faciles, je n'ai aucune animosité contre elle, c'est une bonne maman, mais je pense que ce serait mieux pour notre fille de rester en France parce que le projet de sa maman n'est pas vraiment bien ficelé (école locale, pas de logement pour l'instant, une promesse d'emploi pour elle, mais avec un salaire local; elle m'a dit qu'ils verraient sur place).

Merci à tous pour vos futures réponses.

PS:

Je voudrai aussi dire que j'avais entamé avec mon ex une discussion sur la possibilité que notre fille s'installe chez moi et mon ex femme n'était pas contre.

Nom: 
tvnlae
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Bon courage, dans mon cas le juge, suite au départ volontaire de mon ex lui a laissé la garde car elle l'avait avant son déménagement.

Nom: 
pat
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le mieux est de négocier mais a défaut vous pouvez demander la résidence (sans grande illusion) et a défaut d'avoir beaucoup plus de vacances de l'enfant.

Nom: 
Paul
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@tvnlae

Désolé pour toi; moi j'ai subi un premier éloignement, mais pour le 2e j'attend qu'elle explique au juge comment elle va nourrir ma fille sans boulot; elle n'a pas de logement, je veux bien qu'elle parte mais pas avec notre fille; et si elle part avant qu'il y ait un jugement je l'attaque pour enlèvement d'enfant.

@ Pat

J'ai vu une avocat hier soir et mes chances sont plus que bonnes, mon ex ne peut rien me reprocher et son départ est uniquement pour convenances personnelles pas de mutation; pas d'organisation sur place; c'est pas comme si ils partaient en vacances. Négocier??? Difficile de négocier avec une personne qui entend simplement te faire accepter sa décision. Je vous tiendrai au courant; J'ai RDV avec un autre avocat demain, il a reçu les différentes pièces et me propose de prendre l'affaire aussi; même si les mères sont parfois avantagées, le juge agit dans l'interet de l'enfant, quand le père a un bon dossier ça fait la différence; et puis je suis plutot determiné donc..... Bonne Journée

Paul.

Nom: 
YARA
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Si vosu argumentez comme plus haut, je pense que vous pouvez décider le juge de vous attribuer "la garde".

Pour info, lors de la demande de révision faites penser à indiquer les modalités de prise en charge du transport (qui paye quoi, quand va-t-elle aller chez sa mère).

Et gardez à l'esprit de ne pas trop envenimer les choses : la mère pourrait tres bien garder votre fille lors d'un séjour pdt les vacances et même si vou spourtez plainte pour enlèvement d'enfant, comme elle sera à l'étranger, votre fille aura le temps d'être majeure avant que vous la revoyez

Nom: 
Paul
Site: 
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@ Yara

je pense que ma fille a la maman qu'il lui faut, une très bonne maman; je ne remettrai jamais en question l'amour que mon ex a pour notre fille. Supporter 500 km c'est une chose, mais 5ou 6000 non merci. Maintenant, j'ai vu un avocat, j'en vois un autre bientôt et il me propose lui aussi de prendre mon affaire parce que j'ai un très bon dossier et beaucoup d'élements en ma faveur, donc on verra.

Concernant les trajets, l'avocat considère que comme c'est elle qui part, à elle d'assumer les frais qui sont quand même conséquent. Pour ce qui est d'un départ dans mon dos et ne plus revenir, elle prendrait le risque de détruire notre fille et ça je sais qu'elle ne le ferait jamais.

Bonne journée et merci pour vos conseils.

Nom: 
pat
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j'aime bien votre enthousiasme, mais votre femme a deux avantages de taille: elle est une femme, elle a la résidence de l'enfant.....je sais de quoi je parle.

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