Jul
26
droit de visite et d'hébergement, les droits et obligations de chacun

Certaines décision sont très précises, d'autres moins. cela dépend des juges mais aussi des demandes des avocats, car les juges ne peuvent statuer que sur ce qui leur est demandé.

Toutes les décisions à ce titre sont prises, "à défaut de meilleur accord entre les parents". Autrement dit, vous avez toujours le droit de vous arranger entre vous. Si vous n'y arrivez pas, vous devez appliquer la décision du juge.

Si la décision du juge ne précise pas certains points, sachez qu'il y a des règles par défaut, voici donc un florilège des questions les plus courantes, à appliquer seulement si la décision du juge ne prévoit rien de spécifique.

le droit de visite et d'hébergement n'est pas une obligation pour celui qui en bénéficie, par contre c'est une obligation pour le parent qui a la résidence habituelle des enfants

à défaut d'autre indication dans le jugement, c'est à celui qui bénéficie du droit de visite et d'hébergement de chercher et ramener l'enfant jusque chez le parent avec lequel il réside habituellement

les frais de transport sont à la charge de celui qui bénéficie du droit de visite et d'hébergement

le parent chez lequel demeurent l'enfant doit fournir, pour l'exercice du droit de visite et d'hébergement tout le nécessaire à l'enfant à savoir, vêtements et chaussures adaptés, propres, en bon état et en nombre suffisant, trousse de toilette, matériels pour les activités habituelles, médicaments...

le carnet de santé, la pièce d'identité ou le passeport de l'enfant doivent suivre l'enfant et être remis au parent bénéficiaire du droit de visite et d'hébergement

le parent bénéficiaire du droit de visite et d'hébergement peut librement se faire substituer par une personne de confiance de son choix

chaque parent doit indiquer à l'autre le lieu ou il se rend avec l'enfant et permettre une communication libre au moins hebdomadaire entre l'enfant et le parent avec lequel il n'est pas

les règles des week end et jours de semaines ne s'appliquent pas pendant les vacances scolaires

les règles de l'alternance en cours durant l'année scolaire ne s'appliquent pas pendant les vacances scolaires

le parent choisit librement le lieu des vacances de l'enfant et les activités qu'il y aura, sauf problème spécifique

le parent bénéficiaire d'un droit de visite et d'hébergement n'est pas obligé de se libérer de ses obligations professionnelles pour prendre l'enfant durant les congés.

le parent bénéficiaire du droit de visite et d'hébergement choisit librement d'envoyer l'enfant chez des amis, dans la famille, en colonie, en voyage linguistique...

la pension alimentaire reste due intégralement même pendant que l'enfant est avec l'autre parent

Commentaires

Nom: 
Moi

Bonjour, cela fait quasiment huit ans que le juge m'a accordé la garde de ma fille qui a douze ans. Le jugement stipule ceci : la maman ne verse pas de pension alimentaire, le père (moi) assure la totalité des trajets entre les deux domiciles (337x2km) quand j explique la situation aux gens dans un premier temps ils ne me croient pas et me traitent quasiment de menteur en me disant que je ne peux pas avoir la garde si c'est moi qui assume tous les frais... C'est pourtant la réalité, le juge ayant eu pitié d'une mère qui ne travaille pas et ne peut pas payer à la fois une pension alimentaire et du cannabis au détriment d'un père qui travaille (pour 1300€ à l'époque).

Nom: 
victoriajoel560@gmail.com

Hola, soy Lisa Owen. Después de haber estado en contacto con mi esposo durante años, rompió conmigo. Estaba haciendo todo lo que estaba a mi alcance para devolverlo, pero fue en vano, lo deseaba tanto por el amor que sentía por él, suplicaba por todo, hice promesas pero él se negó. Le expliqué mi problema a mi amiga y ella sugirió que debería contactar a un lanzador que podría ayudarme a lanzar un hechizo para traerlo de vuelta, no tuve más remedio que intentarlo. Le envié un mensaje al taumaturgo, y él me aseguró que no había ningún problema y que todo estaría bien antes de tres días. Lanzó el hechizo y, sorprendentemente, el segundo día, mi esposo me llamó. Estaba tan sorprendido, respondí la llamada y todo lo que dijo fue que me arrepentía de todo lo que había sucedido. Él quería que volviera con él. También dijo que me gustaba mucho. Estaba tan feliz y fui con él, así es como empezamos a vivir felizmente juntos nuevamente. La dirección de correo electrónico de los casters es: agadagaspiritualhome@gmail.com. Puede enviar un correo electrónico si necesita ayuda en su relación o en cualquier otro caso.
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Nom: 
G

 

Bonjour,

 

Mon ex et moi vivons à 4h de route de distance et j’ai enfin saisie le JAF afin de fixer les modalités de garde. Suite à la décision du juge qui m’a accordé la garde principale et qui fixe les modalités de transports  des enfants entre mon domicile et celui de leur papa comme libre et amiable, mon ex  m’impose de lui envoyer les enfants par le train et refuse catégoriquement de faire la moitié de trajet pour récupérer les enfants. Cela fait maintenant 4 mois que les enfants ne l’ont pas vu car il refuse qu’il en soit autrement. Il m’a même menacé  de porter plainte contre moi si je ne lui envoyais pas les enfants par le train.  Nos rapports sont très conflictuels, en février la décision du JAF n’étais pas encore tombée  et il ne s’est pas manifesté pour récupérer les enfants. En avril il m’a annoncé qui avait décidé que les trajets devais se faire par le train. En gros il  exige que je lui envoie les enfants jusqu’à la gare la plus proche de chez lui (20min). Et qu’il me les enverraient à son tour à la gare grandes lignes la plus proche de chez mois(1h45). Seulement je ne peux pas me permettre  de faire un aller retours entre chez moi et chez lui dans la même journée juste après avoir récupéré les enfants à l’école l’après midi. Surtout que je travaille.

Que faire face à cela? J’ai mal car mes enfants sont triste et déçu de pas voir leur papa pendantsles vacances.

 

Bonjour,
Je vous remercie pour cet article.
J'ai une question concernant la garde de mon bébé de 5 mois.
La juge a décidé que le père viendra prendre son fils le dernier samedi du mois de 10h à 16h. À savoir que mon bébé et toujours allaité, donc je suis obligé de passer au lait artificiel à faire des biberons ( chose que j'ai toujours été contre). À la naissance de ce petit il a eu beaucoup de difficulté à prendre le sein j'avais des pros d'allaitement qui venait à la maison et c'est avec difficulté qu'il a réussi à le prendre, aujourd'hui je dois arrêter l'allaitement pour faire plaisir aux juges et à son père qui n'a jamais été présent et qui m'a mise dehors enceinte de son bébé à 6 mois de grossesse. Que dit la loi?

Nom: 
asteryday
Site: 
asteryday

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Nom: 
gwen

Bonjour , j ai la garde de mon fils et son pere le prend 1 weekend sur 2 et la moitié des vacances.Nous fait un divorce par consentement mutuel.

Sur le jugement c'est écrit que c'est au papa de récupérer l'enfant à la sortie d'école le vendredi qua,d c'est son week end de garde et de le redéposer à mon domicile le dimanche à 18h. Hors là je vais déménager à 50 km et donc le changer d'école.J'ai prévenu le papa de ce démenagement et changement d'école.Pour le trajet comment cela se passe t il ducoup? Est ce toujours à lui de faire le trajet? Merci d'avance pour votre réponse

Site: 
ceciletravers@hotmail.com

Je suis le papa d'un bonhomme de 7 ans, qui vit chez sa maman en bretagne , d'apres le jugement je dois prendre en charge les A/R quand il vient en vacances ( la moitié des vacances ) chez moi en rhones alpes. J'utilisais le service sncf junior et air france kid pour les trajets et entre le domicile de la maman et la gare ou l'aeroport je payais a la maman les frais d'essence, mais elle a decide de ne plus jouer le jeu de l'amener ni  a la gare ni a l'aeroport ( environ 1h de route en voiture pour les deux ) hors les services d'accompagnement pour enfants de partent pas du domicile de la maman, comment puis je faire ? a t'elle le droit de ne plus l'amener ? 

merci de votre reponse 

Nom: 
grace53536@gmail.com

Bonjour mon nom est Grace, je veux être témoin de la grande chose que Dr.Chamberc a fait pour moi Je n'ai jamais enseigné que je pourrais retrouver mon amour après moi vivant bien 4 ans, je surfais sur le net quand j'ai vu une femme témoigner sur elle a été aidée par Dr.Chamberc, au début je l'ai regardé comme ce que j'ai vu auparavant parce que j'ai contacté beaucoup de choix de sorts en ligne qui ont fini avec mon argent ainsi j'étais convaincu de ne plus contacter. Je l'ai regardé les deux jours suivants je regardais la télévision quand j'ai vu un homme nommé Harry témoigner à la télévision sur la façon dont même ce DrChamberc l'avait aidé, alors quand j'ai vu ça, je n'ai plus rien à douter immédiatement j'ai contacté lui et moi lui avons dit comment mon amant m'a quitté pour 4 bonnes années, alors il m'a dit de ne pas m'inquiéter que mon amour me revienne la semaine prochaine, et il m'a tout ce que nous devons faire immédiatement dit que je ne doutais pas du tout parce que j'ai vu la preuve que cet homme est si grand que c'était comme si je devais attendre jusqu'à l'heure qu'il m'a dit, immédiatement une semaine était terminée, j'ai reçu un appel d'un numéro étrange une première j'ai négligé l'appel parce que je ne Je voudrais voir des numéros impairs, la prochaine chose que je pouvais voir à nouveau était un message texte du même numéro, donc je devais le lire quand je l'ouvre je ne pouvais pas croire l'air à ce que je voyais, le texte était de mon amour à gauche Mes 4 ans, il disait qu'il est désolé que je devrais essayer et choisir son appel était donc il a appelé à nouveau , alors je décroche, il pleurait au téléphone me suppliant de lui pardonner qu'il est maintenant prêt à rester avec moi pour toujours qu'il est très triste pour ce qu'il m'a fait. J'étais tellement surprise et je restais bouche bée, alors je lui ai dit que je lui pardonnais, c'est comme ça qu'il est venu chez moi les trois heures suivantes, il m'a vu, il est tombé à genoux, il a plaidé à nouveau, je lui ai dit ok, c'est comme ça que j'ai retrouvé mon amant et partie le plus surprenant était qu'il m'a donné accès à son compte bancaire et maintenant il m'a acheté une nouvelle Toyota Camry (voiture) et nous planifions pour notre mariage je suis heureux maintenant et les deux sont heureux maintenant je remercie Dr.Chamberc pour toute son aide et je demande à Dieu de le garder vivant pour ue donc toujours dans le coeur devrait être aidé comme m'a aidé. si vous voulez entrer en contact avec lui pour ramener le bonheur dans votre la vie comme il a fait le mien, vous pouvez contacter Dr.Chamberc à travers cette adresse email suivante chamberc564@yahoo.com

Nom: 
sabrina

est il obligatoire pour le pere qui a le droit de visite et d hebergement de fournir son adresse lorsqu'il déménage?

Nom: 
Lovely

À chaque fois que je ramène notre enfant au domicile de mon ex après mon DVH, mon ex n'est jamais la alors parfois il y a quelqu'un (famille, ami) mais rien de sur car je ne rentre pas à l'intérieur. Notre fille entre car la porte est ouverte me dis au revoir et referme la porte (je me dis que si c'est ouvert c'est que il y a quelqu'un). Parfois j'attends 30-40min que quelqu'un arrive mais des que moi j'ai 5-10min de retard à cause des bouchons la mon ex me tape un scandale... aucun dialogue nest possible ... que puis je légalement faire s'il vous plaît ?

Merci d'avance

Nom: 
Nama

Bonjour,

Mon compagnon et moi même ne souhaitons plus voir ses parents suite à des remarques déplacées, des messages d'intimidations et des menaces qui durent depuis des années.

Nous ne les empechons cependant pas de venir voir leur petite-fille, chez nous.

Mes questions sont les suivantes :

- Sommes nous obligés de leur emmener notre fille chez eux pour qu'ils puissent la voir ou le fait qu'ils puissent venir la voir chez nous est suffisant ?

 - Peut-on les empêcher de la garder sans que nous ne soyons présents ou de la prendre en vacances 1 nuit ou plusieurs jours ?

Merci d'avance de votre retour,

Bien cordialement,

Nom: 
Nanou

Bonjour
Mon compagnon à deux filles .on a demander un changement de semaine de vacance en février ...elle ne veut pas ...pouvons nous kiné pas les prendre cette semaine la et les laisser a leur mère sans avoir de problème?

Nom: 
victoria

COMMENT TROUVER VOTRE AMOUR? Je veux partager mon témoignage avec tout le monde. Mon nom est Victoria Desmond des États-Unis. Après 4 ans de mariage avec mon mari, il m'a quitté pour une autre femme, ce qui m'a frustré. J'ai tout fait pour le récupérer, mais rien n'a été fait jusqu'à ce qu'un vieil ami me parle d'un lanceur Internet, Dr.jaja, qui l'a aidée à résoudre un problème similaire. Au début, j'en doutais, mais j'ai décidé de lui donner un exemple. J'ai contacté le médecin (jajaspellcastertemple@gmail.com.com), il m'a aidé à jeter un sortilège d'aversion du cœur de mon mari et, 48 heures plus tard, mon mari est rentré à la maison. Je ne peux pas m'empêcher de remercier JAJA. Contactez ce grand lanceur de sorts pour n’importe lequel de vos problèmes, il est capable de fournir une solution durable à tous vos problèmes:
(1) rompre et aimer
(2) ramener votre ex ou l'amour perdu
(3) arrêter le divorce ou le divorce
(4) mariage
(5) grossesse et grossesse
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(7) Enlevez la maladie de votre corps
(8) vous voulez que les femmes / hommes courent après vous
(9) numéros de loterie gagnants
(10) vous voulez être riche et célèbre
(11) Vous voulez être promu dans votre bureau. etc.Contactez ce grand homme via: jajaspellcastertemple@gmail.com

Bonjour, je rencontre des difficulté avec le père de mon fils il à un droit de vistite et d'hébergement tout les 15 jours des semaines paire, mais mon fils ne veux plus y aller il a 5 ans. Cela arrive que je fasse moitié route car il ne veux pas rester la bas. En plus je suis inquiète car il vient de se faire retiré son permis pour recidiviste pour usage de stupéfiants, et je vient d'apprendre qu'il prendrais de la cocaine. Que puis je faire légalement ? Depuis peu je l'enmene au cmpp, mais monsieur ne cherche pas à comprendre pourquoi notre fils reagit comme ça et me menace de porter plainte si il ne mont pas dans sa voiture. Je suis perdu merci de votre aide je veux juste que mon fils se sente bien. 

Nom: 
mrabout

Célèbre Voyant Medium,don héréditaire de père en fils.
Vous avez l'impression d'être malchanceux, chaque jour, vous vous 

posez des questions sans réponse :
Vous êtes désespérés ? Vous êtes au bord de la dépression ? 

N'hésitez pas à me contacter. Mon travail est sérieux et efficace.
Le retour définitif et immédiat de l’être aimé n’est plus un secret 

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Nom: 
I.

Bonjour,

Si un jugement a été appliqué pour le Dvh, est il possible d'imposer ses propres quinzaines pour les vacances d'été au parent qui a la garde principale par lettre recommandée? Et si le parent qui a la garde principale, refuse de donner les Enfants aux quinzaines demandées alors que de base, elles ont été fixées au jugement, cela est il considéré comme non présentation de l'enfant, de ne pas accepté les dates demandées par le parent qui a le DVH?
Merci

Nom: 
Vlc

 

 

 

Bonjour, je souhaiterais avoir une information: Voilà, j’aimerais savoir si le parent exercent le droit de visite et d’hébergement doit prévenir l’autre parent disons 2 jours à l’avance si il prend ou pas les enfants pour le week-end/vacances ? As-t’il le droit de me prévenir 1h avant sa venus ? 

 

 

Nom: 
Djema

Bonjour .

Je voudrais avoir quelques éclaircissements s'il vous plaît.

Je suis séparé et en attente de jugement pour la garde des enfants.

En attendant mon ex conjointe me fait l'enfer concernant les enfants. Je me fais constamment harcelé de reproches comme quoi je nourri pas convenablement mes enfants , je leur donne de la nourriture brûlée que je suis un père indigne, etc...chaque jour. Tout ça est totalement faux mais ça devient tellement récurrent que ça me joue vraiment sur mon moral au quotidien et sur le fait de passer de vrais moments agréables avec mes enfants.

Cet été j'ai eu 3 semaine de congés , avec des vacances prévues avec les grands parents, ils sont venus exprès de 400km pour Nous récupérer, et mon ex femme n'a rien trouver de mieux dempecher au tout dernier moment de priver les enfants de venir.
J'ai été a la gendarmerie pour éviter de Peter les plombs avec la maman, la gendarmerie m'a dit on peut rien faire si pas de décision de juge et je vous conseille vu votre colère de ne pas y aller....

Est ce que tout ça est vraiment légal car franchement depuis la séparation je me demande vraiment si on estime vraiment les papas en 2019!!!

Nom: 
Flo

Le père de mn fils sans.occupe pas notre fils es autiste et sont père cest jamais.occuper de lui mon.fils porte mon.nom de jeune fille et il ma.menacer me prendre mon fils et comme il respecte pas la garde alternée je voulais savoir que faire on ma dit faire main courante mais au bout combien sa va bouger et si sa va enlever c'est droit de visite si jaurai la garde exclusif

Nom: 
B.

Bonjour,

Mon fils n'était pas allé chez son père depuis plus de deux ans. Il y est retourné pour la premièrequinzaine de juillet en vacances, j'ai demandé des nouvelles hier et avant-hier, et de pouvoir l'appeler, je n'ai aucune réponse.

Son père peut-il ne pas donner de nouvelles pendant les quinze jours? N'en a-t-il pas l'obligation si j'en demande? Mon fils a six ans.

Merci

Nom: 
B

Bonjour, le père de ma fille ne cesse de me dire que je dois la ramener a 18h et non avant ni apres. J arrive souvent 10 min avant alors il me fait poireauter et quand je la remene il se plaint que j ai 10 min d avance n y a til pas une amplitude horaire ? Notre jugement dit 18h et j ai 160 km alors 10 min avant ou apres c est vraiment pas la mort !

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