May
18
Droits de visite et d'hébergement sur France Info

Lundi prochain, 25 mai vers 10h45, retrouvez Me BOGUCKI sur France Info qui répondra à la question d'une auditrice qui a des difficultés avec le père de ses enfants: il ne veut pas les prendre pour les vacances.

Commentaires

Nom: 
zorba
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c'est un droit et non un devoir , si , pour diverses raisons , il ne veut pas , c'est à la mère de les garder .......

ceci devrait être un devoir , une obligation .

il est encore temps de responsabiliser ces peres en leur imposant !

Nom: 
YARA972
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comment vous voulez leur imposer les DVH : en les mettant en prison s'ils ne respectent pas?

Nom: 
zorba
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il faut un changement de societe et ce n'est pas en deresponsabilisant les peres que l'on va y arriver

Nom: 
YARA972
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En les pénalisant au sens judiciaire du terme?

Nom: 
pat
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et cela marcherait dans les deux sens: une astreinte financière en cas de non prise en charge de l'enfant ou de non représentation d'enfant non motivée et ceci a la première récidive.

Je vous parie que cela couperait bien des envies

Nom: 
Jérôme
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Je voudrais bien pouvoir prendre mes enfants pendant tout mon DVH. M'occuper d'eux tout le mois d'aout ; leur payer des vacances....

....Mais financièrement, je ne peux pas !

Après avoir payé la pension, les différents crédits, le logement de la mère de mes enfants....il me reste bien peu pour me nourrir et nourrir mes enfants quand je les prends un tiers du temps.

...Mais je vais bientôt faire des économies sur ce dernier point, car n'ayant plus de quoi payer le loyer de mon 4 pièces pour recevoir mes 3 enfants, je vais devoir le quitter prochainement...je ne pourrai plus du tout recevoir mes enfants !

En d'autre termes, certains veulent que le DVH devienne obligatoire....mais pourquoi pas...mais dans ce cas, comme toute chose obligatoire, il faut en donner les moyens, entre autre financier...partager réellement les charges...et les ressources !

Vous ne pouvez pas dire d'un coté : la société devrait obliger le parent qui n'a pas la résidence principale à s'occuper de ses enfants...

alros que la société ne cesse de répéter qu'elle ne s'occupe pas de ses enfants.

Vous appelez les impôts : "vous n'avez pas la garde donc vous n'avez pas la charge, donc vous n'avez pas de part fiscale, donc vous devrez payer 12000 euros d'impot sur le revenu"

"Vous n'avez pas la garde donc vous devez payer la taxe d'habitation pleine pusique vous vivez seul dans un quatre pièce c'est que vous avez les moyens !"

Vous appelez la SNCF : "vous n'avez pas la garde donc vous n'avez pas le droit à la carte famille nombreuse " presque "vous n'avez plus de famille nombreuse"

Vous appelez la CAF : "vous n'avez par la garde, donc vous ne cous occupez pas des enfants, donc les allocations sont pour l'autre parent"

Vous appelez votre comité d'entreprise : "vous n'avez pas la garde dons on ne peut pas vous faire bénéficier des avantages de nos employés qui ont des enfants"

...

Nom: 
YARA972
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Ils restent, pour moi un pretexte.

Vous n'avez pas les moyens de garder votre appartement pour recevoir vos enfants, prennez en un plus petit, je ne suis pas certaine qu'ils veuillent obslument avoir leur chambre individuelle lorsqu'il viennent vous voir : dans ma junesse, nous habitions dans un petit immeuble ou un famille (non divorcée et donc non recomposée) s'entassait à 8 dans un F4. ce n'est pas l'apanage des divorcés que d'être restreint sur le plan habitat.

Et puis si vous êtes étranglé financièrement, vous pouvez toujours demander une réduction du montants des PA en prouvant votre précarité.

En fin concernant tous vos appels, je suis d'accord avec vous mais vous n'êtes pas de bonne foi : quand vous appelez les impôts ils vous disent aussi vous déduisez les pAde vos rvenus et que du coup vous payez moins d'impôts.

Et entre nos si vou spayez 12000EUR d'impôts sur le revenus, je pense que vous avez largement les moyens de vous payer un F4 et donc de ne plus avoir de frais de loyer et de pourvoir déduire les intérêts de vos revenus, sinon, pensez à la défiscalistion , c'est pas mal aussi.

Nom: 
pat
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12000 euros d'impots cela suppose un revnu net de 6000 euros environ....

Moi je recvrais mes enfants dans un F2 et ils pourraient passer des vacances dans le quartier entre piscine, roller, et autres activités a petit prix et puis ce que je fais c'est de m'arranger pour qu'ils se fassent des copains pour être bien .

Nom: 
YARA972
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6000 EUR avec PA déduites!!!!

Nom: 
jérôme
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Oui je vous l'accorde, après plus de 15 ans d'étude et travaillant 80h par semaine, je gagne un peu plus de 5000 euros par mois, soit 15 euros de l'heure !

Mais ce qui compte c'est ce qui reste pour vivre

Imaginez que le juge ait décidé d'accorder le logement gratuit à madame, le remboursement des crédits à monsieur, les parts fiscales à madame, les impôts à monsieur, la pension alimentaire pour madame, les frais d'instance pour monsieur, les allocations pour madame...

Et je vous assure, à la fin du compte il reste à peine de quoi payer le loyer du F2.

Nom: 
YARA972
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à madame à titre gratuit?

Si oui, vous pouvez déduire 50% du montant du loyer que vous auriez pu en tirer au même titre que le PA.

Donc vous pouvez déduire cela de vos impots : si l'on table sur 1200 eur mensuel (ce qui est possible vu vos revenus). Vous pouvez donc déduire 7200 EUR de "PA devoir de secour" si vou sêtes imposé dans la dernière tranche : 40% ce qui doit être voter cas : cela fait 2880 EUR d'impôt en moins.

En ce qui concerne le rbt des crédits, vou sle récupèrerez au moment de la liquidation de la communauté. Les parts fiscales OK j'ai pas de ramarque, les impôts cf; plus haut et je pense que du coup elle en a aussi. le devoirs de secour : déductible, les frais d'instance, pas de remarque, les alloc ben oui, comme les parts fiscales, elle a les enfants à charge.

Enfin concernant votre charge de travail , plus on gange plus on bosse, y en a qui ne l'on pas compris. d'autre oui et préfère rester en bas de l'échelle avec un boulot qui ne rentre pas chez eux, les iades du CE, de la CAF, de la mairie, ...

Et dites vous qu'un divorce fait perdre, en moyenne, 30%, de son pouvoir d'achat

Nom: 
pat
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J'en connais beaucoup qui gagne autant en travaillant deux fois moins. Je pense qu'il doit y avaoir des moyens de minimiser les pertes et de faire le dos rond en attendant des jours meilleurs. Vous pouvez sans doute obtenir des pret ou renégocier des étalements.

la ou je ne vous suis pas c'est d'avancer la solution de ne plus voir les enfants, car c'est un choix qui ne dépend en réalité que de vous et qui peut se comprendre éventuellement mais alors pas pour des raisons financières.

Nom: 
doris
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Plus l'appart est petit plus on est physiquement proche des enfants que l'on ne voit que très peu!

Nom: 
jérôme
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La question n'est certainement pas de ne pas voir les enfants !

l'ONC m'ayant accordé de les récupérer dès le jeudi des week-end 1-3-5 et la moitié des vacances, j'ai donc gardé mes enfants un tiers du temps depuis la séparation !

la difficulté est réellement financière !

Admettons que pour les week-end çà passe encore en prenant un F2, admettons que la vie de famille soit encore plus belle à 4 dans un F2, admettons que celà ne dérange pas enfants de vivre un tiers du temps chez leur père dans un F2, et deux tiers du temps avec leur mère dans un 5 pièces (gratuit !)...

le problème reste difficile pour les vacances ; comment faites-vous pour payer une personne pour les garder quand vous travaillez ?

C'est incroyable l'incohérence du discours de certains (ou certaines)

Si un père a du retard pour verser la pension à la mère qui a déjà le logement gratuit, les parts fiscales, les allocations, les impots locaux réduits, la carte famille nombreuse.... c'est un monstre d'oser mettre la mère de ses enfants dans l'impossibilité de nourrir la progéniture commune !...et saisie sur salaire, menace de poursuites pénales...

Mais si c'est le père qui prouve mathématiquement qu'il ne peut pas subvenir aux besoins élémentaires, encore moins payer des vacances pour ses enfants...alors on lui répond "ce n'est pas une question d'argent ; si vous vouliez, vous pourriez faire avec "

Nom: 
pat
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il y a une vie. Je pense que vous en rajoutez un peu.

Je ne sais pas quel age ont les enfants mais j'en connais qui restent seuls entre eux quelques heures tous les jours, j'en connais qui vont faire des activités dans des centres spécialisés, il y a souvent de la famille disponible aussi.

Que vous l'ayez en travers sur le plan financier OK mais ne le faites ^pas payer aux enfants et a ceux qui vous répondent. Ou bien dites franchement que vos enfants passent apres la recherche de solutions qui remettent un peu en cause votre vie d'avant.

Nom: 
Jérôme
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@pat

A quel propos pensez-vous que j'en rajoute ?

le plus jeune de mes enfants a bientot 4 ans...envoyez moi un CV je vous recruterai peut-être comme nounou "à titre gratuit"

Que vouslez-vous dire en parlant de 'solutions qui remettent en cause ma vie d'avant' ? je ne comprend pas.

@yara

je crois avoir déjà vu d'autre commentaire (de vous?) dans ce blog expliquant presque que payer une pension était une chance car cela permettait de diminuer ses impôts.

Mais il faut comprendre que chaque euro de pension fait obtenir 20 centimes de réduction d'impôts ; achèteriez vous 100 euros un bon d'achat de 20 euros ?

Nom: 
pat
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en ne voyant que le difficultés financières . J'ai un peu de mal a croir qu'elles ne soient pas que relatives.

Quand on a des enfants on ne travaille pas 80 heures par semaines (au dehors!) et je pense que vous en rajoutez la aussi ; je ne pense pas connaitre de personnes qui travaillent autant sur la durée..... ou bien c'est une manière d'échapper a la vie; 80 heures par semaine cela veut dire que vous n'avez qu'a peine le temps de dormir manger et passer aux toilettes.

Nom: 
YARA972
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Dans le cas de mon conjoint, imposé jusqu'à la dernière tranche et très largement, ces versements de pensions (PA, devoirs de secours, logement à titre gratuit de Mme - bon ok c'est son logmement propre donc il déduit un loyer très confortable) lui font "économiser" 40% de ce qu'il verse soit dans son cas, le montant de vos impots. Ce qui lui permettrait de payer un loyer mensuel, hors charge de 1000 EUR si cette déduction n'était pas possibel.

Donc oui, pour les très gros revenus, dont vous faites partie, cela permet de faire passer la pilule du racket (car je ne le nie pas) financier.

Et comparer l'entretien de ses enfants à un bon d'achat, hum! hum! Dites vous que vous versez réellement 100EUR mais que cela ne vous coute que 60EUR

Je veux simplement vous faire remarquer que comme Pat, je pense que vous en rajoutez ... un peu : quand on veut, on peut. Et vos enfants, ce qu'ils veulent c'est vous pas tout le tralala au tour.

Nom: 
jérôme
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@Yara972

Après un rapide calcul, vous dites queque 40% de ce que verse pour futur-ex-mari représente 12000 euros ; Il vous verse donc 30000 euros par an soit 2500 euros par mois.

J'imagine que la dessus vous avez des allocations familliales.

Si on ajoute à celà les économies d'impots que vous faites en ayant les parts fiscales, on arrive approximativement à 3000 euros par mois pour le seul fait que vous avez obtenu la garde des enfants 75% du temps.

Peut-être même avez-vous un salaire de votre travail ou faites-vous simplement partie des femmes qui considèrent qu'avoir été mariées est une raison suffisante pour ne pas avoir besoin de travailler pour le reste de sa vie (peut-être faites vous partie de ces femmes qui se sont mariées dans les années 1970 et qui n'ont pas de qualification pour le moindre travail).

Vous dites vous-même que c'est du racket sans le nier...puis-je vous demander si celà ne vous pose aucun problème ?

Vous bénéficiez du logement à titre gratuit accordé habituellement aux femmes par l'ONC ; puis-je vous demander depuis combien d'années vous avez, vous et votre avocat, réussi à poursuivre les manoeuvres dilatoires pour reculer d'un maximum de loyer - pardon, de mois - le prononcé du divorce ?

Votre futur-ex a-t-il demandé la garde alternée ? Si c'est le cas sur quels arguments l'avez-vous contré ? (question stupide je vous l'accorde, en France, la mère n'a pas besoin d'argument pour avoir la garde, il suffit qu'elle la demande !)

J'aime votre conclusion : "Quand on veut, on peut"

Je l'entend souvent et je ne comprend jamais pourquoi il n'est pas admis d'appliquer cette philosophie du coté de la mère.

Pourquoi les mères ne peuvent-elles pas payer leur impôts avec les parts fiscales qui correspondent au temps réel de charge ? Pourquoi les mères ont-elles besoin d'une pension alimentaire alors qu'elles ont déjà un salaire et parfois le logement gratuit ?...quand on veut on peut

Pour répondre @Pat:

travailler 80h n'est pas incompatible avec une vie normale, il reste encore plus de 80h pour faire autre chose dont s'occuper de ses enfants ; encore faut-il que la justice accorde la garde alternée, c'est-à-dire que la mère l'accepte (et nous avons bien compris pourquoi elle la refuse !). Je connais plusieurs couples de médecins travaillant autant que moi et dont les enfants sont paraitement gardés, éduqués et équilibrés.

Travailler 80 h par semaine n'est pas, comme vous dites une manière d'échapper à la vie ; et si je devais un jour vous opérer, vous comprendrez même que c'est un moyen pour éviter que la vie vous échappe.

Nom: 
YARA972
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Vous jugez et concluez bien vite :

J'ai 32 ans donc j'aurais eu du mal à me marier en 70 puisque je n'étais pas née.

Je travaille et gagne ma vie parceque je fais partie de la génération des femmes qui veulent l'égalité des sexes et qui assument avantages ET inconvénients de cette demande.

Je suis divorcée (en 3 mois - divorce par consentement mutuel), j'ai une fille de mon premier mariage. je n'ai demandé ni PA ni PC alors que j'aurais pu. Les frais de transports entre le papa et moi devaient être partagés entre lui et moi. Mon ex ne pouvant pas, j'ia pris ces frais à ma charge jusqu'à ce qu'il puisse le faire et j'ai toujours envoyé ma fille voir son père.

Je bénéficie d'aucun logement gratuit, je paye mon loyer comme tout le monde.

J'ai ma fille à chage à 100% sauf pdt les vacances : son père habite à 7000km donc pas de DVH classiques.

Donc pour votre info les sommes dont je parle sont les sommes que mon conjoint actuel vers à son ex femme. et c'est donc cette somme versée qui lui permet une réduction d'impôts très significative.

Et les manoeuvres dilatoires dont vous parlez sont l'apanage de l'ex de mon conjoint qui aussi bien que vous le décrivez fait durer la procédure depuis juin 2005.

Vous vous trompez en pensant que je fait partie de ces femmes cupides et sous pretexte d'être trahies, flouées,... (mais qui ne cherche pas à savoir le pourquoi de la rupture) rackettent (avec l'aide de la justice) leur ex mari.

Et comme je vous l'ai dit, quand on veut, on peut.

Avec 5000 EUR par mois vous n'êtes pas à plaindre. Et pour info, les parts fiscales vous ne les avez plus quand vos enfants ne sont plus sur votre foyer fiscal et votre salaire et toujours le même.

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jérôme
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@Yara972

Recevez toute mes excuses Yara972 !

J'avais mal compris votre post précédent :

Dans le cas de mon conjoint, imposé jusqu'à la dernière tranche et très largement, ces versements de pensions (PA, devoirs de secours, logement à titre gratuit de Mme - bon ok c'est son logmement propre donc il déduit un loyer très confortable) lui font "économiser" 40% de ce qu'il verse soit dans son cas, le montant de vos impots...

Avouez qu'il y a de quoi pensez qu'en parlant de votre conjoint vous parliez de votre futur-ex-conjoint.

J'ai donc parlé trop vite en imaginant pas que vous étiez dans la situation inverse d'avoir à subir indirectement le racket organisé par le système judiciaire français.

Nom: 
YARA972
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excusé.

Et je ne suis pas certaine que l'ex dise mon conjoint vu les rapport très amicaux qu'ils entretiennent (humour).

Et je suis d'autant plus "victime" du rackert organisé que je n'ai rien demandé et Mme ex elle n'a pas hésité à demandez mes revenus + PA + PC pour demander des PA pour elle exhorbitantes (bon n'ayant ni PA ni PC elle s'est un peu mordu les doigts). Et après elle s'étonne que je prenne mon baton de pélerin pour la renvoyer dans ses 22. sans moi ce serait tellement plus facile de plumer son ex.

Nom: 
pat
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il existe une jurispruidence indiquant clairement que le conflit n'est pas un motif de refus pour la résidence alternée et je compte en profiter d(ici quelques mois.

Vous pouvez parfaitement préparer un solide dossier qui vous donnerait des chances de l'obtenir, mais c'est un travail tres délicat. Un des premiers points étant de prouver votre disponibilité et votre volonté de consacrer du temps a vos enfants (passé présent et futur) , le deuxieme étant d'avoir un lieu de vie correct a faible distance de celui de la maman, le troisième est d'être irréprochable a tous points de vue et de ne jamais dire du mal de madame.....

Je pense toujours que travailler 80 heures par semaine c'est vraioment excessif quelques soit le métier sauf a décider clairement que c'est quasiment toute votre vie, ça je pourrais le comprendre mais vous ne pouvez avoir le beurre et l'argent du beurre. Une vie partagée avec des enfants et un travail extremement prenant. Le fait d'être peu présent ne signifie pas que les enfants vont en être marqués de manière épouvantable mais il va leur manquer des choses importantes.

Nom: 
jérôme
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Refléxion très représentative de l'impartialité de notre système judiciaire.

Pour espérer obtenir la garde alternée il faudrait prouver que vous ne dite pas du mal de madame.

Déjà, laisser moi vous dire que même si vous arriviez à le prouver, la probabilité de GA reste très faible si la mère ne veut pas.

Ensuite, démontrer un non-fait est une charge probatoire difficile voir impossible (je suis bien placé pour le savoir).

La mère va dire que vous dites du mal d'elle devant les enfants même si ce n'est pas vrai (vécu). Le moindre de vos messages, de vos courrier sera décrit dans les conclusions de l'avocat de votre future-ex comme un harcellement ignoble et volontairement malsain ; on va vous accuser de surveiller son appartement, même si cette information n'a théoriquement aucune valeur sans être prouvée, elle laissera un doute conscient ou inconscient au juge (à Madame le JAF devrais-je dire).

Curieusement les insultes de votre future-ex, les dénigrement qu'elle pratique à votre égard devant vos enfants passeront à la trappe. Votre avocat vous expliquera même qu'il ne vaut mieux pas en parler car celà pourrait laisser penser qu'il y a un conflit et vous faire perdre la GA !!

Mais imaginons que toutes ces difficultés soient surmontées, que nous ayions à faire à des gens de bonne volonté soucieux de la stabilité de leurs enfants.

Comment voulez-vous prouver que vous avez un logement pour les recevoir si vous avez tout juste de quoi payer un F2 après quelques années de procédure ?

...par ailleurs, qu'appelez vous le beurre et qu'appelez vous l'argent du beurre dans la deuxième partie de votre post ?

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jérôme
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Pouvez-vous me donner la jurisprudence disant que le conflit parental (entretenu) n'est pas une contre-indication à la garde alternée ?

Est-ce un simple jugement d'un cas d'espèce ou une vraie jurisprudence constante ?

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jérôme
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@Zorba et @Pat, @l'auditrice de France-Info qui a des questions

Vous voulez que le DVH soit obligatoire...

Mais c'est simple, pas besoin de changer la loi, on appelle cela la garde alternée.

Pourquoi ne demandez-vous pas la garde alternée ?

Le père sera ainsi "obligé" (en réalité il aura la possibilité financière) de s'occuper de ses enfants.

Soit il refuse sans raison...on peut dire qu'il s'interresse peu à ses enfants...lui demander d'assurer le DVH à 100% est illusoire et probablement peu utile pour les enfants...qu'il paye une pension (légalement adaptée aux besoins et aux ressources......)

Soit c'est impossible pour des raisons uniquement géographiques... dans ce cas vous n'aurez pas besoin de le prier pour qu'il veuille prendre ses enfants au maximum de son DVH....si la justice lui a permis d'avoir assez d'argent pour se payer un logement de plus d'une pièce.

Soit c'est possible, il demande cette garde alternée et en aurait les moyens s'il n'avait pas pension, impots, logement de l'ex à payer....

C'est dans ce dernier cas que le législateur devrait apporter une réforme : Je propose :

"Le père comme la mère d'un ou plusieurs enfant mineur, ne peuvent se voir refuser la garde alternée, sauf motif grave compromettant la santé ou la sécurité du ou des enfants.

Si pour des raisons uniquement géographiques, la répartition du temps chez l'un et l'autre des parents doit être inégale, une pension alimentaire adaptée à cette disparité et aux besoins et ressources de chaque parent peut être déterminée"

Et pour le code général des impôts :

"Les parts fiscales accordées pour chaque enfant, sont partagées au pro-rata du temps effectivement passé dans l'un ou l'autre des foyers"

Si un député ou un ministre de la famille lit ce blog je lui promets que lui en voudrais pas de me plagier.

Nom: 
pat
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vous prouverez que vous ne dites pas de mal de madame tout simplement en n'en disant pas dans vos conclusions, ni pendant l'audience.....

Vous montrerez de même que vous n'alimentez pas le conflit

vous prouverez aisément que vous vivez dans un grand appartement et si vous déménagez vous aurez un endroit réservé aux enfants meublé pour eux (vous trouverez surement un peu mieux qu'un F2 miteux....

Je peux vous faire passer (mais je ne sais pas comment faire ) plusieurs jugement qui stipulent que le conflit n'est pas un motif suffisant pour rejeter uen résidence alternée, accessoirement c'est même écrit en conclusion de mon enquête sociale! et ne chercher pas a prouver qu'il est entretenu par madame, montrez simplement que vous faites tout pout l'atténuer....

Nom: 
pat
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residence alternée sauf si l'un la refuse pour lui même

éloignement géographqie entraine la perte de la résidence et la prise en charge des frais de voyage

accusations non fondée (attouchement violence etc) ^perte de la résidence des enfants.

bareme des pension fixe en fonction des revenus, et des besoins particuliers éventuels es enfants

avec ça vous videz les tribunaux en qq mois et les enfants s'en porteront infiniment mieux.

Nom: 
Jérôme
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Ma proposition m'a fait rechercher les travaux en cours et suprise, il existe bien des réprésentants de la population qui travaillent à faire sortir notre société du modèle familial achaïque.

Proposition de loi enregistrée à l'assemblée nationale le 18 mars 2009 :

A l'article 373-2-9 du code civil, est ajouté un alinéa 2, ainsi libellé :

« A défaut d'accord, en cas d'autorité parentale conjointe, le juge examine prioritairement, à la demande d'un des parents au moins, la possibilité de fixer l'hébergement de l'enfant de manière égalitaire entre ses parents.

« En cas de désaccord entre les parents, le juge entend le parent qui n'est pas favorable au mode de résidence de l'enfant en alternance au domicile de chacun de ses parents, exposant les motifs de son désaccord au regard de l'intérêt de l'enfant. La préférence est donnée à la résidence en alternance paritaire. La décision de rejet de ce mode de résidence doit être dûment exposée et motivée par des circonstances exceptionnelles.».

« Le tribunal statue en tout état de cause par un jugement spécialement motivé, en tenant compte des circonstances concrètes de la cause et de l'intérêt des enfants et des parents. »

Je n'imagine même pas que les parlementaires votent contre cette loi.

Nom: 
pat
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les lobbies "la maman uber alles" se démènent aussi

Nom: 
savin
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Was is das "mutter uber alles "

qui se démènent aussi....?????

Nom: 
Attention
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le conflit parental est très bénéfique pour les enfants !!!

Et c'est bien connu aussi que partager sa vie à égalité entre deux parents qui ne peuvent pas se voir en peinture, dont chacun fait ce qu'il veut avec l'enfant parce que c'est son droit, est très bénéfique également !!!!

Comme il va de soi, messieurs, que ce sont les mères qui cherchent le conflit, les pères étant des saints ( mais est-ce utile de le préciser ?) je pense qu'il serait plus judicieux de faire une loi qui donne systématiquement la garde aux pères dès la séparation !!!!

Les parlementaires étant très majoritairement des hommes et le plus souvent des pères, ils ne pourraient qu'approuver un tel projet.

Sauf.....s'ils n'ont pas encore de nouvelles compagnes pour s'occuper des enfants !

Quant aux attouchements, abus sexuels, violences....c'est aussi connu....ils ne peuvent qu'être inventés n'ayant forcément lieu que durant la vie commune et encore....

Dites-nous Pat....comment jugez-vous les mères qui très majoritairement s'occupent essentiellement des enfants durant la vie commune ?

Je sais......

Nom: 
mam
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GA Le combat continue...

CAF

A partir du 1er mai 2007, les allocations familiales peuvent être partagées entre les parents divorcés ou séparés, en cas de garde alternée de leurs enfants. Chaque parent reçoit la moitié des allocations familiales versées pour chaque enfant vivant en résidence alternée. C'est ce qu'indique un décret publié au Journal officiel du samedi 14 avril 2007.

Ce partage est établi soit par demande conjointe des parents auprès de la Caisse d'allocations familiales (CAF), soit en cas de désaccord sur la désignation de l'allocataire. Cependant, il n'y a pas de partage des allocations lorsque les parents désignent un seul bénéficiaire.

C'est la loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 qui a prévu ce nouveau dispositif.

IMPOTS

La nouvelle règle : le partage des avantages fiscaux

Depuis le 1 er janvier 2004 (mesure applicable pour les revenus perçus en 2003), les enfants vivant en alternance au domicile de l'un et l'autre de leurs parents divorcés ou séparés ouvrent droit à une majoration de parts pour chacun des parents. Cette nouvelle réglementation permet de prendre en compte le recours de plus en plus fréquent à la garde alternée, dans laquelle chacun des parents supporte de manière équitable les charges effectives d'entretien et d'éducation des enfants. Cette majoration est égale à la moitié de celle attribuée en cas de résidence exclusive, c'est-à-dire 0,25 part pour chacun des deux premiers enfants et 0,5 part à compter du troisième. Elle concerne les époux séparés ou en instance de divorce, les partenaires ayant rompu leur PACS et les concubins séparés. Le partage de la majoration de part implique également le partage des réductions et des crédits d'impôt liés aux enfants : frais de garde : dépenses déductibles dans la limite de 1 150 euro pour chaque parent (au lieu de 2 300 euro en cas de résidence exclusive), frais de scolarité, réduction de 61 euro pour un collégien, 153 euro pour un lycéen et 183 euro pour un étudiant. Concernant la pension alimentaire, le partage égalitaire des avantages fiscaux a 2 conséquences : d'une part, la pension alimentaire n'est plus déductible de l'impôt sur le revenu pour celui qui la verse ; d'autre part, elle n'est plus imposable pour celui qui la reçoit.

Un système modulable

Le partage des avantages fiscaux pour les couples séparés ou divorcés accueillant leurs enfants en résidence alternée n'a aucun caractère d'obligation. Les parents peuvent décider ensemble qu'un seul d'entre eux bénéficiera de la totalité des avantages fiscaux. Cet accord peut se faire à l'amiable ou par le biais d'une convention homologuée par le juge. Celle-ci peut aussi prévoir que chaque parent bénéficiera de la totalité des avantages fiscaux 1 année sur 2. En cas de désaccord entre les parents, c'est le juge aux affaires familiales qui tranchera.

HEBERGEMENT

Malheureusement avec la crise du logement, les familles monoparentales restent très souvent exclues lors de l'attribution d'un logement social....

Nom: 
pat
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Lisez bien ce qu'écrit attention vous allez y trouver tous les arguments que l'on pourrait vous opposer.

donc elle dit: "le conflit parental est très bénéfique pour les enfants !!!

Et c'est bien connu aussi que partager sa vie à égalité entre deux parents qui ne peuvent pas se voir en peinture, dont chacun fait ce qu'il veut avec l'enfant parce que c'est son droit, est très bénéfique également !!!!"

quand on cherche le coupable d'un crime la première chose a faire c'est de chercher a qui profite le crime.

Quand il y a conflit dans une garde d'enfant savez vous a qui on attribue la garde a plus de 90 % ?

pourquoi se gêner des lors a lancer et alimenter le conflit

il va de soi,que ce sont tres majoritairement les mères qui cherchent le conflit quand il s'agit de s'opposer a la GA puisqu'elles y ont tout intéret et qu'elle ne prennent aucun risque; elle peuvent donc attaquer sur les attouchements et la violence conjugale en n'ayant aucune preuve aucun élément et on applique le principe de précaution provisoirement : garde a la maman puis ensuite on confirme car rien n'est plus difficile que d'infléchir une décision provisoire.

Le comble c'est qu'on essaie de nous faire croire qu'une demande de GA est a visée agressive alors que la residence chez la maman est une solution normale et pacifique.

Je vous passe les raisonnements sur la stabilité du lieu de vie et la figure d'attachement qui ne saurait fonctionner qu'aupres de la mère.....L'enfant étant traumatisé des qu'on le confie plus de 96 heures par mois a son père. A noter que le confier a une nounou inconnue ou a l'école dix fois plus longtemps ne déclenche aucun des gravissimes problèmes qu'on vous prédit.......mais il y a des gens qui y croient vraiment.

Chere attention j'ai bénéficié du traitement de rigueur: accusation d'attouchements et de violences conjugales . J'ai été totalement blanchi par les aveux de ma douce ex.....qui a néanmoins tout obtenu garde pension etc.....les juges ont bien compris son jeu et l'ont écrit mais ne l'on pas le moins du monde réprimandé .

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Attention
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1) Vous avez, en tant que père, "bénéficié du traitement de rigueur" ? mais vous avez été blanchi...

Nous avons, pour notre part, plusieurs exemples d'enfants qui ont "bénéficié du traitement de non rigueur" !

Malgré les signalements de médecins, et parfois plusieurs, malgré, parfois, des fissures anales, malgré, parfois, des infections vaginales chez de toutes petites filles etc. les mères ont été accusées de "fabulation" et dans un nombre de cas non négligeables, l'enfant a été remis en garde totale au père !!

La pédopsychiatre Catherine Bonnet, parmi d' autres, a payé très cher sa volonté de protéger les enfants abusés.

Les fausses allégations intentionnellement fausses sont très minoritaires et nombre de fausses allégations sont fausses, certes, mais faites en toute bonne foi.

Mais la majorité des allégations d'abus sexuels sont bien réelles !!

Grâce cependant aux associations de pères aidées en cela par les théories des Gardner ou Vangysghem, les rumeurs vont bon train......Ce dernier avait fait rire son auditoire en affirmant que les médecins confondaient effet de constipation et effet d'abus sexuels !

2) A qui "profite le crime lorsque les mères s'opposent à la résidence alternée" ???

Je vous réponds " à qui profite l'impudence et le cynisme lorsque des pères exigent la RA bien égalitaire alors que jusqu'à la séparation ils ne s'investissaient que très petitement pour ne pas dire pas du tout, aux soins aux enfants laissant, sans états d'âme la mère assumer ces tâches ????

A qui profite la RA, lorsque les soins sont assumés par les grands-mères paternelles ou les nouvelles compagnes ?

A qui profite la RA lorsqu'il y a exemption de pension alimentaire et partage des allocations ???

3) Evitez de prendre les gens pour des imbéciles....connaissez-vous beaucoup de couples qui font une RA avec la crèche ou la nounou : une semaine à la crèche, une semaine chez les parents !!!!!

Une semaine chez la nounou, une semaine chez les parents ?????

Ou mieux encore : une semaine à l'école

une semaine chez les parents ???

Et que ça vous plaise ou pas n'y change rien :

le jeune enfant est stressé dès qu'on le sort de ses routines, de ses rythmes, de ses rituels ! Et la nuit est un moment particulièrement angoissant pour lui. Et d'autant plus stressant que les mères et pères sont en conflit, ces derniers refusant de suivre les rythmes et rituels mis en place par la mère parce que " c'est LEUR DROIT".

Alors, cher pat, que conseillent les spécialistes ?

Et bien justement de faire COMME AVEC LES NOUNOUS !

D'apprivoiser le petit, quelques heures d'abord, puis ce temps augmente au fur et à mesure que l'enfant murit, puis on inclut une nuit etc...

Je concluerais cher Pat, qu'avec des hommes de votre trempe, si imbu de leurs certitudes et de leurs droits, le conflit est inévitable !

Nom: 
pat
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vous arrangez ce que je dis a votre sauce cela ne m'étonne pas tout argument est bon pour attaquer.

Nom: 
alexia
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allez,je retrouve ici ma vieille complice de ce blog,même si nous n'avons pas toujours accordé nos violons , cher @Attention,je vous suis à 100% dans votre raisonnement @pat est décidemment trop frustré de n'avoir pas pu allaiter à sa guise,à moins qu'il ne regrette de ne pas avoir porté 9 mois sa progéniture ou qu'il n'arrive toujours pas à trouver où se situe l'enigme de ce qui lui fait avoir si peur des femmes.

Nom: 
doris
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Mon Dieu, que cela vole bas sur ce blog ! Dommage!

Nom: 
alexia
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les hirondelles vollent bas pour annoncer le printemps,il est temps , l'été est si proche...

Ce blog vole au fil du temps , ne vous déplaise , chère @doris,et nul ne peut y prétendre détenir la vérité.

A vous entendre tous, le divorce ne serait qu'une question de coupable ou d'innocent, c'est faire fi de toute la complexité de l'être humain , c'est oublier que les couples s'unissent dans le plaisir de l'amour ( ou dans un tout autre plaisir) , c'est oublier que les passions déchirent les âmes et que la sexualité est impossible à enfermer dans un carcan d'idées reçues,c'est ainsi...

Nom: 
alexia
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A l'approche d'un orage, la température extérieur baisse sensiblement. Le sol, chauffé par la lumière du soleil, dégage alors de la chaleur qui tend à remontervers le ciel.

A ce moment, la moiteur de l'air associée à la chaleur dégagée par le sol attire les petits insectes volant (moucherons).

Ce phénomène climatique, est alors le moment idéale pour que les hirondelles de se mettre en chasse avec l'assurance d'un festin.

Nom: 
doris
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il y a des hirondelles sur ce blog qui ne font vraiment pas le printemps!

Nom: 
alexia
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et attendez,vous ne savez pas de quoi un pigeon est capable!

Nom: 
pat
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faits pour meubler, occuper le terrain et vendre a tout prix sa camelotte même pas tres comestible.

L'art d'avoir toujours raison ça ne vous rappelle rien?moi si. On vite tellement mieux un peu loin de ces méthodes.

Nom: 
alexia
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et comme pour tous les arts ,il faut être un tant soi peu doué pour l'exercer.Mais ,la véritable qualité n'est pas d'avoir toujours raison, c'est de savoir reconnaître ses tors.

C'est justement de ça qu'il s'agit, un divorce pour faute se terminait la plupart du temps par un "tors partagés",ce n'est pas pour rien...il faut vivre avec son temps, cher Monsieur.Et je n'ai rien à vendre...pas plus que vous d'ailleurs.

Nom: 
Jérôme
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Je crois que certains posteurs se trompent de publication pour parler des allégations d'abus sexuels.

Me Bogucki a soumis à la grande sagesse des internautes une situation d'une mère qui se plaint que le père ne vienne pas chercher ses enfants pendant tous son droit de visite et d'hébergement (DVH)

Donc manifestement cette mère ne pense pas que le père fait lui partie des pères violeurs-abuseurs-violents.

(Et personellement je pense que la majorité des pères n'abusent pas sexuellement de leurs enfants)

le débat qu'apporte cette situation est donc tout autre.

La problématique est :

"Pour quelles raisons un père en vient-il a ne pas exercer la totalité de son DVH lorsqu'il n'a pas la GA ?"

Et je crois que pour pouvoir discuter avec intelligence (intelligence au sens 'que l'on se comprenne') et que l'on ne se renvoie pas simplement des arguments péremptoires comme "il est bien trop occupé avec sa nouvelle compagne", "il ne s'est jamais occupé de ses enfants de toute façon"...

Il faut distinguer au moins deux situations opposées :

Situation 1 : Les pères qui souhaite avoir un minimum de contact avec leur vie d'avant la séparation, qui n'ont jamais réclamé de voir plus leur enfants et qui le font un peu forcé.

Situation 2 : Les pères qui voudraient bien pouvoir voir leurs enfants plus souvent, qui ont réclamé la garde alternée et ne l'ont pas obtenu parceque nous somme en France seulement au début du 21° siècle ; qui n'ont pas les moyens de se payer le même logement que la mère alors qu'ils travaillent bien plus ; qui n'ont pas les moyens de payer des vacances, une nourrice ; qui n'ont pas les moyens de payer les transports...

Pour savoir dans quelle situation on se trouve, la solution est simple, et j'invite Me Bogucki à le faire demain à la radio :

Il suffit de demander à la mère (la personne qui a la résidence principale) :

"Seriez-vous prêt à proposer au père d'instaurer la garde alternée dès le mois prochain"

Si la réponse et oui on pose la question au père

- il dit oui...le problème est réglé, tout le monde est content

- il dit non...alors nous sommes dans la première situation et on peut discuter encore très longtemps des multiples raisons pour lesquels cet homme ne souhaite plus avoir à faire avec ce qui lui rappelle sa vie précédente

Si la réponse de la mère est "non je ne veux pas la garde alternée", c'est que l'on est dans la deuxième situation.

Dans ce cas la question qui suit est "Pourquoi ?"

Et vous entendez alors tous les arguments habituels (mais jamais "je veux garder la pension alimentaire, les allocations, les parts fiscales, les réductions d'impôts sur l'habitation, les primes, les cadeaux d'entreprise, la carte famille nombreuses, les réductions d'impôts pour garde d'enfant, le logement gratuit pendant les 5 ans de procédure que je continue à faire trainer...")

Vous entendez :

-C'est pas bien pour la stabilité des enfants

Aucune preuve d'une telle chose ; et quand la loi sur la priorité de la GA sera passée il sera difficile d'accepter cet argument

- Le père habite loin, ce n'est pas compatible avec la scolarisation

Ok mais peut-être est-il possible de trouver un arrangement pour habiter à proximité. Ou encore faire une GA autre que une semaine sur 2...plus de vacances pour celui qui n'abite pas à coté de l'école ou encore d'accepter une GA à part non égale (la jurisprudence est très claire à ce sujet : la GA n'implique pas un temps égal !) et convenir d'une répartion des ressources (allocs, parts fiscales, éventuellement une PA) au prorata du temps.

- "Le père ne voudrait pas"...facile...essayez d'abord

Nom: 
pat
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mais vous ne comprenez pas que les accusations mensongères (attouchement violences conjugales) ou l'éloignement géographique sont un moyen simple efficace et sans grand risque d'eviter la résidence alternée , alors que les vraies raions sont le plus souvent celles que vous avez citées: le pouvoir et l'argent.

Ces techniques de guerre conjugale (accusations et eloignement) sont fréquentes

Nom: 
alexia
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vous dites @ gérome

"Et je crois que pour pouvoir discuter avec intelligence (intelligence au sens 'que l'on se comprenne') et que l'on ne se renvoie pas simplement des arguments péremptoires comme "il est bien trop occupé avec sa nouvelle compagne", "il ne s'est jamais occupé de ses enfants de toute façon"...

ah ? pourtant , n'est-ce pas tout aussi péremptoire que de dire:

(les pères)...n'ont pas les moyens de se payer le même logement que la mère alors qu'ils travaillent bien plus

Nom: 
Attention
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d'affirmer !

Et vous entendez alors tous les arguments habituels (mais jamais "je veux garder la pension alimentaire, les allocations, les parts fiscales, les réductions d'impôts sur l'habitation, les primes, les cadeaux d'entreprise, la carte famille nombreuses, les réductions d'impôts pour garde d'enfant, le logement gratuit pendant les 5 ans de procédure que je continue à faire trainer...")

Car nous n'entendons jamais un père avouer " j'aurais la garde alternée pour te faire ch...., en plus j'aurais pas de pension alimentaire à te refiler, et je toucherai moitié des allocs" !!

On constate par ailleurs que la stabilité des enfants n'est pas vraiment votre problème.......

Mais on constate aussi que très et tout naturellement, vous posez fort bien le problème :

papa ne veut pas s'occuper des enfants, il va de soi que maman n'aura qu'à faire face...

Papa veut la garde alternée, maman n'a qu'à se soumettre......

Cela me rappelle une histoire que me racontait une amie.

Sur un forum, des pères et des mères échangeaient leurs arguments respactifs sur la résidence alternée, lorsqu'un monsieur intervint :

" je ne connais rien à ce dont vous parlez, mais je constate une chose : les mères parlent de leurs enfants, les pères ne parlent que d'eux-mêmes !"

Et rassurez-vous Jerome ! tous les pères qui demandent une résidence alternée l'obtiennent ou obtiennent ce qu'on appelle un droit de visites et hébergement élargis !!!

Mais il n'y a jamais personne qui vérifie par qui et comment l'enfant est pris en charge....Veinard !

Nom: 
Attention
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que "pouvoir et argent" sont encore de nos jours des attributs

très masculins.....Ne jamais juger autrui d'après soi-même !

Nom: 
pat
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le père tel que vous le concevez serait bien malheureux qu'on lui accorde une résidence alternée puisque il ne saurait pas s'occuper des enfants et serait handicapé pour aller draguer et s'adonner a ses vices congénitaux le soir venu.

Vous en connaissez des machos qui veulent se mettre un tel boulet juste pour le plaisir d'emmnuyer leur ex?

le vrai macho est pret a payer (le moins possible OK) pour être débarrassé des enfants

Il existe des pères qui veulent s'impliquer aupres de leurs enfants mais c'est inconcevable dans votre système de valeurs.

Et vous voulez nous faire croire qu'il n'y a pas de femmes qui veulent de l'argent et avoir le pouvoir sur leur ex??????

Vous avez une vision assez théorique et dogmatique de la vie....

Comment expliquez vous le succes du droit élargi par rapport a la residence alternée: tout simplement parce que quand la qusetion d'argentest bien assurée la mère devient beaucoup plus coulante sur le partage dutemps....

Et enfin rassurez vous attention il faudra encore beaucoup de lutte pour qu'un père qui demande la residence alternée ait au moins une chance sur deux de l'obtenir.......

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