Dec
10
Enfant et tiers de confiance

Dans les multiples désaccords pouvant exister entre parents séparés pour l'exercice du droit de visite et d'hébergement, on trouve les modalités que doit utiliser le titulaire de ce droit pour venir chercher et ramener l'enfant.

Dans de nombreuses décisions, il est précisé que le titulaire du droit de visite et d'hébergement devra chercher ou faire chercher, ramener ou faire ramener l'enfant par un tiers de confiance.

Qui est ce tiers de confiance?

C'est une personne choisie par le titulaire du droit de visite et d'hébergement et en laquelle il a confiance pour prendre en charge son enfant.

Et c'est souvent là que le bât blesse car ce choix, l'autre parent, celui chez lequel l'enfant réside, n'a pas à le valider et ne peut en aucun cas s'opposer à ce que cette personne prenne l'enfant, ce serait commettre le délit de non représentation d'enfant.

C'est fréquemment un sentiment d'injustice, de danger qui est vécu par le parent avec lequel réside l'enfant. Comment laisser son enfant partir avec un inconnu, au seul motif que c'est le choix de son ex auquel on ne fait plus aucune confiance???

Il faut se raisonner et penser que votre ex aussi aime son enfant et que même si les relations entre vous ne sont pas au beau fixe, il n'est pas pour autant inconscient des dangers de la vie. La loi considère que si l'on peut lui confier l'enfant pour quelques jours, c'est qu'il est responsable de ses actes et capable de pallier aux besoins de son enfant. Dans ces conditions, il est logique et légitime de considérer qu'il ne le confiera, comme l'autre parent, qu'à des personnes dont il est sur.

Commentaires

Nom: 
Brigitte
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Bonjour,

Mon fils de 11 mois n'a jamais connu son père qui a abandonné toute responsabilité pendant le dernier trimestre de la grossesse.

Il a reconnu son fils à l'âge de 2 mois.

Depuis, il a engagé une procédure sur demande de sa mère (que j'ai rencontré une fois, lorsqu'il a eu le courage de lui annoncer avec honte que j'étais enceinte de 6 mois; son père ne l'a été quand mon fils avait 1 mois), dont la décision de justice à été rendu il y 1 mois avec:

- autorité parentale en commun

- résidence habituelle chez la mère

- droit de visite et d'hébergement progressif comte tenu de l'absence de relation entre le père et l'enfant.

- penson alimentaire

Pour les trois premier mois, il exerce un froit de visite et d'hébergement tous les mercredi et samedi de 16h à 18h.

Bien sur, à chaque fois mon fils grimace dès qu'il le voit et hurle quand il le prend dans les bras.

Les 2 premières semaines ont été très dure, il le gardait dans ma rue et le faisait gouter sur le trottoir devant ma porte!

Maintenan, il vient m'annoncer que sa mère viendra le prendre samedi à l'heure convenue car il ne peut être disponible ce jour là.

Dois-je le laisser à sa mère, alors qu'elle ne possède pas le droit de visite de grand-mère?

Et étant donné que l'on n'est dans la phase "progressive" pour que le père et l'enfant est un minimum de relation.

Et si je ne le laisse pas à sa mère, il m'a dit qu'il enverra les "flics" pour venir le chercher...

Nom: 
Nathalie
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Le pere a legitimement le droit de faire confier son enfant à un tiers de confiance pendant ses DVHs .Vous ne pouvez rien y faire . Par contre, essayez d'avoir une preuve écrite de ces nouvelles modalités ( en disant par exemple qu'il vous faut une attestation de sa part pour que sa mere puisse recuperer l'enfant), histoire d'avoir matiere, si besoin, de revoir l'evolution de la progression de ses DVH au vu qu'il ne s'est pas encore donné les moyens d'etablir une réelle relation avec l'enfant ... Sachez qu'il vaut peut etre mieux que votre enfant soit confié à sa mere, motivée par la chose, s'il ne sent pas entierement pret pour ça . Ce n'est pas évident de s'improviser pere du jour au lendemain, il faut parfois du temps pour l'integrer ...

Nom: 
YARA972
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Le père n'a pas d'attestation à faire pour qu'un tiers vienne récupérer l'enfant.

Que dit votre jugement? S'il précise "le père devra récupérer" et non pas "le père devra faire récupérer", peut être que vous pouvez jouer là dessus.

Cependant c'est la grand-mère qui viendrait le récupérer donc... pour une fois ou deux, je pense qu'aucun juge ne blâmera le père.

Si vous pouviez faire constater que c'est SYSYTEMATIQUEMENT la grand mère qui vient le récupérer ET qu'en plus le père n'est pas là pendant le DVH, vous pourriez demander une modification des DVH : que cela se fait dans un lieu neutre et que ce soit le père qui soit présent (les DVH ont semble-t-il été fait pour que le lien père enfnat se fasse)

En tout état de cause, mettez vous dans la tête que vous n'arriverez jamais à supprimer tout DVH. Essayez donc de prendre du recul. ne montrez pas votre inquiétude ou votre agacement, sourriez, soyez polie même si une fois la porte fermée vous craquez. Parfois les gens se nourrissent ou jubilent du mal qu'ils peuvent faire et se croient plus forts

BONSOIR 

Peux t onporter plainte contre des tiers difgne de confiance quand le jeune sous leurs responsabilite a fais plusieurs delits vol,drogue?

MERCI

Nom: 
anonyme

Bonjour,

La mère de mes beaux-enfants étant malade, elle ne pouvait pas emmener les enfants le vendredi au point de rendez-vous qui est habituellement fixé.

Mon mari a donc accepté d'aller les chercher chez eux, à 1h de route (réponse par sms). Etant plus prêt et pouvant aller chercher les enfants c'est moi qui me suis déplacée (nous l'avons bien évidemment prévenue pour ne pas qu'elle soit surprise). Malheureusement sur le trajet j'ai appris que la mère refuserait de me les "donner" et appelerait les flics si j'osais me présenter chez eux comme convenu. 

Je ne me suis pas démontée et suis allée les chercher. Ils étaient dans la maison, les volets fermés, j'ai frappé plusieurs fois et bien sur elle ne m'a pas ouvert la porte.

Mon mari est donc venu 1h plus tard les chercher, on a frappé 10 fois pas de réponse, on a appelé et la elle a ouvert car elle voulait s'assurer que c'était bien lui. 

Peut-on considérer cela comme un refus de présentation des enfants ?

Je précise que je suis déjà aller chercher les enfants, et qu'au final les enfants voulaient faire la route avec moi, signe que quand même, tout va bien entre nous.

 

Merci de votre aide.

Bonjour mon ex compagnon à sa une nouvelle compagne je ne suis pas contre mes ne la connai pas et il m Inpose quel vienne chercher mes enfants à mon domicile car elle passe devan chez moi et que sa m évite de les amener chez lui le vendredi mes que je doi allez les recupere chez lui le dimanche esque je suis en droit de refuse ne connaissant pas cet personne et il demande pas îl m Inpose elle viendra chercher les petit alors que on a toujour fai le vendredi je les amene et sa me permet de les voir et le dimanche c lui qui les ramène quesque je doi faire

 

bonjour,

lorsque je vais chercher ou reconduire ma fille au domicile de sa maman, celle ci n'est jamais présente.

cela ne me gène pas sauf que mon ex femme avec qui le dialogue est complètement rompu et qui ne comunique que par sms me reproche des retards au retour.

ces retard pour moi ne sont pas fondés (2 fois 10 minutes de retards et une fois 20 minutes) en 1 ans de droit de visite.

Ma fille vien d'avoir 15 ans et ma question est la suivante: la maman doit elle être présente losque je vien chercher ou ramener ma fille puisque étant absente elle n'est pas en mesure de me présenter l'enfant. 

je précise que la maman qui n'a pas suporté que nottre fil majeur aujourd'hui ai fait le choix de rester vivre avec moi c'est lancé par vangeance dans des procédures et plaintes, qui ont eut pour cause une rupture de relation père fille pendant plus d'un ans le temps que la justice statue, suivi d'un point rencontre de 8 mois qui n'a pas fait évoluer grand chose, et que j'ai du ressaisir la justice pour retrouver mon droit intial apres un retour progressif qui sera définitif en septembre 1 week end sur deux et la moitiers des vacances.

merci de votre réponse

Nom: 
coste

Bonjour

J'aimerais savoir si je peux imposer à mon ex d'etre présente et de me remettre mes enfants pour exercer mon droit de visite, en personne ?

En effet elle a pour habitude de les laisser seuls à la maison quand je viens les chercher de manière à ne pas me voir

Nom: 
Thomas

Bonjour , je suis un papa qui a la garde 1week end sur 2 du vendredi 17h au dimanche 18h ét la moitié des vacances mais sans horraire , aujourd'hui je ramène mon fils chez sa mère le dimanche 13h30comme convenu le mardi précédent sachant que j ai pris ma n fils le samedi 18h 2 semaine en arrière mais madame n'est pas là depuis 2jours elle l'harcèlement pour que je le ramène a18h étant en arret maladie cela m est impossible pour cette heure , j ai alors prévenu les gendarme pour les informé que je rentrait chez moi suite à une porte fermé , a noter que j habite a 1 cinquantaine de km du domicile de sa mère , sois je faire 1ddeuxiele voyage ? Quel sanction pénale je risque ?

Nom: 
boisson

bonjour maître , 

je doit partir travailler à l'étranger pour une durée d'un an dans un pays qui n'est pas sur pour les enfants . mon ex compagnon et moi sommes séparer et un jugement à été rendu me donnant la garde lui attibuant le droit de visite et d'hebergement durant la moitié des vacances scolaires et nous octroyant l'autoritée parentale conjointe . voilà un an que son père ne s'occupe plus du devenir ou meme du présent de notre enfant puisqu'il ne vient jamais le chercher et ne souhaite pas joir de ses droits . je ne peu consciament pas emmener mon enfant avec moi dans un pays qui subit encore des attaques de son pays voisin . Je me retrouve donc à devoir le confier à ma mere pour une durée d'n an mais cette propositions m'a été faite la semaine dernière donc elle  à été trés précipitée et soudaine et le départ se fera dans trois semaines. ai-je le droit de confier mon enfnat à ma mère comme ça pour une durée aussi longue qu'un an ? merci d'avance pour votre réponse

cordialemment .

Nom: 
Alice D

Bonjour, il a plus d'un an, mon compagnon et moi-nous sommes mis ensemble et l'année prochaine nous nous marrions. Il a un fils de 7ans, un adorable bout de chou ue j'adore et qui me le rends bien.

Le soucis est que le mois dernière, lors de sa visite en lieu neutre (mon compagnon voit son fils une fois part mois en lieu neutre, le reste sont des arrangement a la miable avec la grand-mère qui a la garde) mon compagnon a annoncé à son fils que l'année prochaine, nous nous marrions et lui a demandr si dans l'avenir, il voulait un petit frere ou une petite soeur. Le garçon a sauté de joie à cet demande et a presque exigé une petite soeur pour "lui faire plein de calin et de bisou et de chatouille" pour le cité. Puis il a dit à son papa de bien prendre soin de "Malice" (c'est ainsi qu'il me nomme, contraction de Ma et Alice).

Mais voilà, il y a quelques jours, il a demandé à sa grand-mère comment sa se passerait pour lui si on avait un bébé avec mon compagnon. Et cet... Personne (Je retiens ici une grosse vulgarité) Au lieu de nous contactez pour soit organisez une rencontre avec P'tit bout pour lui expliqué qu'on l'aimerait pareil, soit au moins nous le passer pour qu'on le rassure, à decidé qu'il "tait plus judicieux de telephoné au père et à la soeur de mon compagnon pour leurs dire qu'on était des gens indignes, et lors d'un appel informatif de mon compagnon pour confirmer l'horaire du lieu neutre, elle nous a engueuler pour avoir annoncé ça trop tot (pour elle, il aurait fallut lui dire Maximun un mois avant le mariage.)

N'ayant pas vraiment de contacte avec P'tit bout (genre une fois tout les deux mois et des appelles toutes les semaines) J'aimerais savoir si mon compagnon et moi-même pourrions faire quelques choses pour communiqué plus facilement avec, comme lui offrir un telephone bloqué sur nos numero et celui de sa mère, car la surveillance constante et maintenant injustifer de ce cerbère me mets à bout. A noël dernier, elle s'est même invité au noël de mon compagnon et sa famille.

Pourriez vous nous proposez quelques choses avant que mes nerfs éclates ?

 

Cordialement,

Alice D

Bonjour,

Ma petite fille est en premiere annee de maternelle. L ex de ma fille a refusé que je puisse la prendre à la sortie de l'école,  tant que ma fille etait a la recherche d un emploi. Elle travaille depuis peu, mais il se refuse toujours de me laissez recuperer la petite a l'école,  ce qui nest plus possible pour ma fille. sachant que depuis leur separation , aucun conflit n existe sur les temps de garde. Ma fille privilégiant toujours le pere, attitude que je trouve normale et benefique pour la petite. Le fait est, que ma fille a besoin de mon aide et que son ex croit avoir le droit d y faire barrage. Pour le bien de la petite je souhaiterais répondre au besoin de ma fille, sans qu'il y ait conflit entre eux, mais devant cette attitude negative, que faire? Merci de nous aider a sortir de cette impasse.

Bonjour
Mon compagnon est actuellement en procédure de divorce ( assez houleux )
Il n'y a pas encore eu de rendez vous avec le JAF pour une conciliation.
Son épouse est l'institutrice des enfants et refuse de me remettre les enfants lorsque mon compagnon est dans l'incapacité de venir les chercher à cause du travail. Il est donc obliger d'annuler des journées de travail ( infirmier libéral ) juste pour pouvoir récupérer les enfants. Comment faire pour que je puisse légalement récupérer les enfants à l'école en attendant le rendez vous avec le JAF ?
Merci beaucoup pour vos conseils.

Nom: 
Sebastien
Site: 
Sebastienlienhardt73@gmail.com

Bonjour je suis papa d un petit garcon dont j ai la garde exclusif sans droit de visite et d hebergement pour la maman. Je voulait savoir a qui m adresser au cas ou je doit subir un operation ou autre pour confier mon fils a mes parent

Nom: 
akim

Et il possible de refuser de donner les enfants a une personne soit disant de confiance si celle si et en accident de travail problème de cheville pour conduire et étant sourd en écoutant la music a font dans la voiture .

Bonjour,

Mon mari (la personne avec laquelle je suis separée mais pas encore divorcée) a gardé les enfants ce week-end chez lui d'un commun accord, cependant il a voulu s'absenter pour aller faire une course dans un magasin de mauble se trouvant à une certaine distance de son domicile et a demandé à la petite amie de son nouveau copain de garder les enfants pendant ce temps, mes enfants ne connaissaient pas cette personne et moi non plus d'ailleurs. Il les a mis devant le fait accompli. J'habite à coté j'aurai tres bien pu les garder. Je suis tres en colere, car je trouve cela irresponsable. Mais il me reponds qu'il a le droit de faire ce qu'il veut que c'est sa vie privée, sauf que mes enfants m'en ont parlé et que ma fille etait genée par cette situation. Que puis-je faire?

Nom: 
Martino

Bonjour, en cas de départ à l'étranger du parent n'ayant pas la garde exclusive, mais un droit de visite et d hebergement 1we/2, ce droit de visite et d h peut il etre transféré automatiquement ou sur simple demande au jaf aux grands parents dans les mêmes conditions? Merci

Nom: 
Loiseau

Mon ex conjoint ramène ma fille de 3ans en retard au lieu de 18h, 18h30 je m'inquiète je prend peur et je lui envoie plusieurs messages et appels pr lui demandé pour qu'elle raison il est en retard et qu'il pourrait me prévenir
Arriver une demi en retard en récupérant ma fille je lui demande les raisons de son retard il refuse de me le donner
Je m'énerve, lui dis la prochaine fois j'appelle les flics ( je précise ce n'est pas la première fois) l'insulte de pauvre con d'immature et de mal poli
Énervé je prend ma fille et refuse qu'il lui dise au revoir.
Il me menace de porter plainte pr enlèvement et harcèlement
Alors j'y retourne je lui laisse lui dire au revoir
Mais peut- il vraiment porter plainte contre moi pr enlèvement sachant que c'est moi qui est la garde et lui là un week-end sur 2, et la moitié des vacances scolaires et pr harcèlement parce que je lui ai envoyé plusieurs messages et appels pr savoir pourquoi il était en retard ??
J'ai demandé une requête ns sommes passé devant un médiateur car Mr refuse de s'investir plus que ça auprès de sa fille car il a encore des rancœur envers moi, qu'il déteste devoir me donner des nouvelles quand ma fille est partie une semaine ac lui en vacances et qu'il refuse de me prévenir de ses retards etc... il a fait mine de comprendre mais 2 jrs après il recommence
Je ne sais plus quoi faire et je me dis qu'il m'a poussé à bout je suis tombée ds on piège pr qu'il mette mes réactions contre moi

Nom: 
adolfin

Bonjour,

J'ai un droit de visite (1 week-end sur 2 et moitié des vacances) pour mon fils de 9 ans dont la mere a la garde. Le jugement stipule quà la fin de mon droit de visite, je dois ramener l'enfant au domicile de la mère. La dernière fois elle n'était pas présente et sa locataire (elle loue le rez de chaussé de sa maison) voulait recuperer mon fils. Je m'y suis opposé. je suis parti avec mon fils et j'ai signalé cela aux gendarmes.

Ensuite la mère de mon fils m'a envoyé un recommandé avec une lettre signée indiquant qu'elle le fait garder et récuperer à l'école par sa locataire. Elle a joint la copie de la pièce d'identité. Puis je m'opposer à remettre mon fils à cette personne ?
J'ai l'autorité parentale conjointe de mon fils et je me refuse de le remettre à une inconnu de 18 ans car sa mère est absente du domicile.

Je vous remercie pour votre aide

Nom: 
B

Bonjour,

Mon ex mari aura la charge durant le mois d'aout de notre fille agée de 5 ans (selon les termes de la convention).

j'ai cru comprendre qu'ils allaient partir 3 semaines en espagne dans la famille de sa nouvelle compagne.

Jusqu'ici tout va bien.

Par contre j'ai cru comprendre également que notre fille allait rester une semaine chez les parents ce celle-ci sans son père et sa compagne (ceux-ci s'absentant durant cette période).

Ma question est : dans ce cas de figure ce père ne se soustrait 'il pas à ses obligations légales compromettant la santé, la sécurite, la moralité ou l'éducation de ses enfants ?

Cordialement

 

 

 

Nom: 
va-nette

Bonjour,

Je suis en garde alternée avec le père des enfants et 1 jour sur ma semaine c'est une amie et maman d'école qui récupère les enfants à la sortie d'école (ses enfants étant dans la même classe que les miens et très connue des enfants puisque nous partons régulièrement en week-end tous ensemble). Celui-ci a demandé aux directeurs d'école de ne plus laisser partir les enfants avec qui que se soit, seul autorisé lui et moi. A t-il le droit d'exigérer cela ?

En vous remerciant d'avance.

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Petite question :
Le père ne vient pas les chercher ni n envoit quelqu'un de confiance...les laissés se débrouiller prendre le métro à 2 attendre 2h en pleine rue que le tiers qui finissait son boulot les prenne en charge....du vendredi soit au dimanche soir elles n ont pas vu leur père et ont passé le we avec leur cousine que j aime beaucoup mais qui n à que 20 ans ....

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