May
17
Etude sur l'exercice de l'autorité parentale après séparation

Le 9 avril dernier, le Ministère de la Justice a publié une étude statistique sur l'exercice de l'autorité parentale après la séparation des parents.

Cette étude, que vous trouverez ci-dessous à télécharger, porte sur des affaires datant de 2003 et voici la présentation qu'en fait le Ministère

L'exercice de l'autorité parentale après le divorce ou la séparation des parents non mariés

Parmi les divorces et impliquant au moins un enfant mineur :

- la moitié des divorces sont gracieux ;

- l'épouse est l'auteur de la demande dans 76 % des divorces (hors divorce sur requête conjointe) ;

- dans la quasi-totalité des divorces les époux sont tous deux représentés.

Dans 47 % des cas, la fratrie se compose d'un seul enfant mineur.

En moyenne, le divorce intervient au bout de 14 ans et demi de mariage à l'âge de 39,5 ans pour la femme et 42,5 ans pour l'homme.

27 % des parents obtiennent une aide juridictionnelle. Sur dix aides accordées, sept sont octroyées aux femmes et trois aux hommes. Un revenu plus faible des femmes peut expliquer ce phénomène. En effet, dans un quart des divorces les mères disposent de moins de 700 euros/mois, les pères ne sont que 6 % dans ce cas.

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Commentaires

Notamment, les différences en couples mariés et couples non mariés.

Les pourcentages importants des "postes de difficultés" à résoudre par les juges me conduisent à revendiquer le rôle prépondérant des avocats.

Je me permets également de vous recommander les données de l'INSEE

La résidence des anfants est fixée à près de 80 % chez la mère, 11 % de résidence alternée et 7 % chez le père.

Il me semble qu'il y a là le poids des traditions, de la tradition judiciaire propre aussi et que cela conduit les père à ne pas même se poser la question qui méritte de l'être

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jenny
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de fratries qui, bien que jouissant de l'autorité parentale de leurs deux parents, seraient coupées de l'un de leurs parents , soit parce que le lien serait rompu par le parent "absent" soit parce que le parent résident ou "gardien" , couperait le lien.

J'ai rencontré un ancien enfant "aliéné" ( par reference au Syndrome d'Alienation Parentale) devenu adulte et père a son tour, qui m'a demandé s'il existait une statistique du nombre d'enfants livrés sans secours de la Justice a un conflit parental parfois pathologique et par consequent destructeur.

Cette information l'interesse vraiment.

Merci.

Jenny

il faudrait une étude statistique et ce n'est pas mon métier.

juste un point, même s'il est évident que vous souffrez d'une situation d'aliénation parentale et que c'est une pathologie qui existe, elle est heureusement plutôt rare.

Nom: 
jenny
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que peu d'enfants finalement, ont a souffrir de cette terrible instrumentalisation.

Mais revenant de l'Assemblée Generale d' A.C.A.L.P.A dont je suis nouvelle adherente, je m'aperçois qu'il existe d'autres mères tout comme d'autres pères, qui subissent des situations aussi sévères que moi.

J'ai lu dans le journal La Provence, que 6 a 13% d'enfants sont pris a ce piege. J'en suis surprise et inquiète même. Je me disais que vous-même ou un de vos confrères comme Me Colombani pour ne citer que lui, aviez deja argumenté sur ces chiffres pour convaincre les Juges de l'importance de ne pas ignorer cette maltraitance qui se répand .

Ce jeune père, qui a 13 ans, a violemment rejeté sa mère par loyauté envers son père et jusqu'a la mort de celui-ci, se pose aujourd'hui des questions et notamment de savoir pourquoi la Justice a laissé faire .Il a de toute evidence beaucoup souffert.

Effectivement, en lisant les excellents textes ecrits par certains avocats, on pourrait se demander pourquoi les Juges sont aussi tiedes, contrairement a certains autres etats de l'Union Europeenne ou le Quebec par exemple.

Si ces parents aliénants remarquent qu'ils sont en toute puissance face a la Justice, et qu'aucune sanction, en cas de non presentation d'enfants ne serait-ce qu'une reprimande orale en audience n'intervient, ces cas d'alienation parentale risquent de se multiplier.

Nous avons besoin de nos avocats pour mettre des mots clairs et forts sur ce conflit, qu'ils se tiennent a nos cotés pour les exprimer et encouragent les juges a prendre des decisions fermes. Ce n'est qu'avec une volonté de sanctionner rapidement que les auteurs de cette maltraitance leveront la pression avant qu'il ne soit trop tard.

Si nous devons attendre que les diverses expertises + Action Educative en Milieu Ouvert + Observation et Inspection Educative soient effectués, l'alienation est irrevocablement installée, sans espoir de retour. La ou le responsable n'a meme plus a alimenter l'endoctrinement, les enfants s'en chargent eux memes.

Merci encore.

Jenny

dans le cas de parents aliénants, la remarque à l'audience est sans effet.

en outre vous semblez oublier que le jaf n'est pas un juge pénal c'est à dire qu'il n'est pas là pour sanctionner.

et toute décision qu'il prend est et doit être dans l'intérêt des enfants, au vu de la situation.

qu'une aliénation parentale le pousse à enlever les enfants au parent aliénant n'est pas une sanction, c'est une sauvegarde.

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jacqueline phelip
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L'"aliénation parentale" est importée des USA, particulièrement sous lobby des groupes de pères, sans la moindre précaution alors que plusieurs Etats américains ont modifié leur législation pour interdire l'utilisation de ce type de défense dans les litiges de garde.

Des milliers d'enfants en effet lui doivent la tragédie de leur enfance lorsqu'ils ont été remis en garde à leur parent agressseur au nom d'un supposé SAP.

Le problème a atteint une telle ampleur que l'édition révisée, 2006 du guide le National Council of Juvenile and Family Court of Judges des Etats Unis a introduit un énoncé qui condamne vigoureusement le recours au SAP qualifié de syndrome "discrédité" qui favorise les agresseurs d'enfants dans les litiges de garde.

Le SAP en effet n' a jamais été soumis à la moindre recherche scientifique.

Il faut savoir que le SAP puise ses racines dans la misogynie de son inventeur, Gardner, mais aussi dans ses conceptions très particulières de la sexualité humaine : pedophilie, inceste, paraphilies lui paraissaient des pratiques utiles à la survie de l'espèce humaine......

Il a crée le SAP dans les années 80 lorsque les abus intrafamiliaux ne furent plus un sujet tabou et que les plaintes affluèrent !!! Gardner avait décrété que ce sont les mères qui affabulaient et que toute difficulté de contact entre un enfant et son père était dûe à une "aliénation" initiée par la mère !

Les difficultés de contact sont rarement mono-causales, sauf trouble psychiatrique chez un parent, et l'alignement d'un enfant est très rares : 2 % des situations les plus conflictuelles qui sont évaluées selon différentes études à 20% tout au plus des séparations.

Il est à craindre que les mêmes causes vont produire les mêmes effets chez nous et en Europe si nous n'y prenons garde.

je ne suis jamais dans les affaires de famille favorable au "tout ou rien".

C'est au cas par cas qu'il faut agir, toujours avec prudence.

je suis le témoin depuis de nombreuses années de la résidence alternée, des difficultés des couples en rupture et des douleurs que cela peut causer aux enfants.

il est évident que la résidence alternée n'est pas toujours bonne, mais dire qu'elle est mauvaise est, à mon sens, une erreur.

il est clair que l'aliénation parentale existe, comme la jurisprudence produite ICI le prouve, mais de toute évidence certains en profiteront pour pervertir la notion.

c'est l'éternel problème du droit, qui n'est pas une science exacte.

ne soyons pas manichéens, le SAP (syndrome d'aliénation parentale) et la résidence alternée ne sont pas des insanités mais des réalités, il serait aussi criminel de les ignorer que de les généraliser.

un peu de modération est indispensable à la bonne gestion de ces dossiers.

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jenny
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J'espere que le dialogue courtois et instructif dont nous bénéficions ici, ne va pas céder le pas a des militants anti résidence alternée et anti lutte contre l'alienation parentale.

D'autres specialistes que le Dr Gardner ont etudié ce phénomène.

D'ailleurs il n'est pas besoin d'etre specialiste pour constater les degats irremediables parfois, de ce comportement. Il suffit d'etre un parent en quarantaine.

Il y a beaucoup d'enfants aliénés devenus adultes qui peuvent egalement en temoigner.

Merci

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jenny
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Juste pour dire que cette façon mercantile de vendre un livre très controversé , en même temps que des idées très definitives, ne me parait pas décente sur un blog consacré au Droit des Personnes.

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jacqueline phelip
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Je ne pensais pas avoir fait preuve d'un ton non courtois et/ou non instructif, pas plus que je n'ai jamais fait preuve et j'insiste sur jamais, de posture tranchée ou "idées definitives" dans quelque domaine que ce soit, y compris sur la résidence alternée ou l'aliènation parentale!

Il s'avère que la résidence alternée INAPPROPRIEE est le système qui fait le plus de dégâts sur l'enfant, d'autant plus qu'il est plus petit. Faut-il le taire ?

Faut-il taire l'expérience des USA en ce qui concerne le SAP, alors que le National Council of Juvenile and Family Court of Judges l'a vigoureusement condamné ? N'y avait-il pas de bonnes raisons ?

Tout ceci fait aussi partie du droit des personnes me semble t-il.

Un documentaire est sorti en 2005 : "Briser le silence" .

Ce sont les adultes aujourd'hui qui témoignent de la tragédie de leur enfance lorsqu'au nom du SAP, ils furent remis à leur parent violent.

Ce qui paraitrait indécent, c'est de taire tous ces faits qui touchent au premier chef des enfants.

Ce qui paraitrait du lobbying, c'est d'obliger au silence !

Quant aux "spécialistes" auquels se réfère Jenny, ce sont des cliniciens qui n'ont pas l'aptitude à la recherche scientifique réservée aux seuls médecins hospitalo-universitaires. Ils s'alignent de surcroit sur les seuls critères gardnériens. Il n'y a donc à ce jour aucune étude scientifique faite sur le SAP.

J'ai fait parvenir à Maître Bogucki toute la documentation, bibliographie à l'appui.

Enfin, en m'inscrivant ici, j'ignorais que mes "titres" allaient apparaitre. Si cela a heurté la sensibilité de quelques uns, je leur présente mes excuses.

Pour autant je prendrais toujours la défense des enfants.

merci de rester courtois et mesures dans vos propos.

chacun a le droit d'avoir ses idées et de les défendre mais il n'est pas question que l'on pense qu'il s'agit des miennes car vous êtes trop jusqu'au boutiste pour moi

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jenny
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Vos " titres " ne sont pas apparus spontanément au moment de l'inscription sur ce blog.

Pas plus que votre publicité pour votre livre n'est apparue en gras en tête de votre commentaire.

Merci donc de nous faire l'honneur de ne pas nous prendre pour des naïfs en pervertissant cette on-ne-peut-plus évidence .

Vous risqueriez de vous discrediter vous-même lorsque vous parlez de l'instrumentalisation maladive des enfants ( si vous n'acceptez pas le terme de SAP) .

La moindre des choses lorsqu'on déclare solennellement prendre la défense des enfants c'est l'honneteté intellectuelle.

Merci donc de prendre la peine de lire la jurisprudence sur l'alienation parentale que la Justice Française, qui se base sur des expertises en bonne et due forme, reconnait comme une maltraitance.

Pardonnez-moi Maitre Bogucki si je vous ai heurtée en laissant s'exprimer mon agacement.

J'ai demandé à Madame Phelip de cesser de prendre mon blog comme tribune de ses idéaux.

Si mon blog se veut être un lieu d'échange, ceux-ci doivent impérativement rester courtois et je me vois contrainte de retirer tout commentaire contraire à ce respect élémentaire.

Nom: 
jenny
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Sur Europe 1, lorsque j'ai eu une conversation en directe au sujet de a quarantaine de mes enfants, le Dr Marcel Ruffo a soigneusement evité de parler d'alienation parentale. Il a appelé ce que ressentent mes enfants "une phobie de l'image maternelle " .

Une phobie relève bien d'une nevrose n'est-ce-pas..

Quoique mon psychaitre considere qu'il y a aussi de la malveillance tout a fait consciente et strategique dans le processus d'endoctrinement de mes enfants, de la part de leur pere.

J'ai relevé egalement que dans son livre intitulé "un merveilleux malheur" qui evoque la résilience des enfants, Boris Cyrulnik parle de la modification de la memoire, [ essentielle en matiere d'alienation parentale a mon sens] qui permet au group constitué du parent alienant et des enfants, de coexister en partageant le meme mythe.

Le simple fait d'eprouver une emotion commune [ pour le parent qui joue a la victime] et un meme sentiment d'hostilité [ pour l'autre parent ] crée un rassurant sentiment d'apartenance qui compense la perte de reperes consecutive a la separation brutale et conflictuelle.

Dire tous ensemble la meme chose, et a repetition, notamment dans le registre de la rancune, voire pire, permet aux enfants et au parent alienant de mieux s'aimer en partageant le meme mythe.

Effectivement, aujourd'hui, mes enfants sont capables de faire un recit immuable et sans doute sincere d'evenement totalement inventés par leur autre parent. Est-ce de la malveillance ou de la nevrose ?

Le resultat est que les enfants souffrent et qu'un enfant qui souffre doit etre soulagé au plus vite de sa souffrance...En principe.

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Parents-collectifs
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http://www.calendrier-scolaire.org

Le sujet est sur l'autorité parentale, avec l'étude des situation des enfants après le divorces, mais elle, elle a compris que le sujet était le SAP Syndrome d'aliénation parentale, amené par les vilains pères, des vilains états-unis.

Il faut la conserver celle-là. Elle est bonne!

Puisqu'on te dit que ca existe la SAP. Meme que c'est l'avocate brigitte.bogucki le 26/05/08 - 20:47) qui te l'indique par lien, avec toute les décisions de justice...

Comment, on peut être buté à ce point?

L'étude proposée ici est d'ailleurrs très intéressante. On y aprend déjà ca...

L'exercice conjoint de l'aurité parentale a été établi par 98% des cas. (ca change pas de 2003 à 2006).

En 2006:

la résidence en alternance représent 14% des décisions! (ca augment des 10,3% en 2003).

Par ailleurs, avec les enfants de 6 à 10 ans, le juge prononce une Garde Alternée dans 14% des cas en 2003, et 17% des cas en 2006.

8 ans, est l'age le plus favorable à la mise en place de la garde alternée.

On apprend aussi comment les chiffres ont été calculés, je fais simple:

- les chiffres de 2003 -

un premier sondage fin 2003 a donne des chiffres publiés en Fevrier 2004. (enquete par sondage auprès des juges)

(C.Moreau B.MUNOZ PEREZ, E. SEVERIN " La résidence en alternance des enfants de parents séparés" Etudes et statistiques Justice N°23, février 2004

=> 2509 réponses

- il y a une 2ie phase de cette étude, sur l'ensemble des décision judiciaires extraites des données réalisé par la SDSED (à partir du sous-ensemble du premier), publié le 30 novembre 2005.

=> 2306 réponses

Et c'est pour ca que les chiffres ne sont pas toujours identiques: on a 10,3% de garde alternée dans l'une et 10,7% dans l'autre. Les 2 études ayant été réalisé sur les mêmes données; donc les organes officiels qui ont repris ces chiffres ne publié les mêmes (assemblée nat. Sénat...).

- les chiffres de 2006 -

Après 2003, les statitiques ont été aussi améliorés (réforme du RGC de TGI, appliqué le 1/1/2004), avec des données sur le sexe des enfants, l'age... relevé systématiquement.

Donc il ya des chiffres sur les modes de gardes des enfants issus Min Justice du Répertoire Général Civil 2006, RGC.

Voila, on peut voir que cette pratique de la Garde Alternée est maintenant bien acceptée dans toutes les institutions (députés, Sénat, association de famille, meme les cathos, ...et juges).

On peut voir aussi que les situations dramatiques continuent mais que la garde alternée à permis de stopper la guerre judiciaire dans certaines familles.

Garde Alternée:

De 0% avant 2002, à 10% en 2003, à 14% en 2006... probablement autour de 20% en 2008.

Il faut penser que madame Phélip sera d'autant plus audible avec le Dr Berger qu'ils seront seuls à éructer dans le désert contre la garde alternée. C'est le même phénomène qui se passait avec Le Pen et ses thèses extrémistes. Les médias aiment bien faire entendre les mostruosités idéoligiques.

Ainsi, vous avez surement lu et entendu beaucoup sur les extrémiste, les anti-sémites et les racistes de premiere catégorie. Vous en cotoyer réellement? Surement que non.

C'est la même chose pour les ANTI Garde Alternée.

Madame J Phelip et sa famille (voir un message de son fils posté, à 1h du matin ici même) ne s'arretera jamais de propagander contre la Garde Alternée, et contre les Juges qui propose cette décision. A son age, elle fera quoi d'autre.

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Florence
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Voilà, mon future ex mari et moi même avons l'autorité parentale conjointe. Mais ce dernier ne donne plus de signe de vie aux enfants n à moi. Si je lui envoie un courrier simple, pas de nouvelle, si j'envoie un RAR il ne va pas le chercher. Comment prendre dans ce cas des déscisions qui doivent engager l'avenir de nos enfants.

Je me demande si il exsiste un moyen pour finalement lui retirer cette autorité dans la mesure ou monsieur fait le mort.

Notre plus jeune fils veut changer d'orientation scolaire. Mais sans l'accord du père puis-je prendre cette descision seule.

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Attention
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Le mieux sans doute est de saisir le juge avec les preuves que votre ex-conjoint est inexistant depuis telle date. Vous demandez alors l'autorité parentale exclusive afin de pouvoir prendre seule les décisions qui concernent la vie des enfants.

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Attention
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Monsieur Daridand

Comme je vous l'ai dit ailleurs, il serait temps d'arrêter de vous focaliser de façon aussi obsessionnelle à en être pathologique, sur madame Phélip ou le docteur Berger !

Lisez donc le rapport de la Défenseure des Enfants sur la résidence alternée. Allez-vous aussi la diffamer comme vous l'avez fait avec son prédécesseur Claire Brisset ? Vos tribulations avec la justice pour des faits similaires devraient pourtant vous inciter à la prudence....

Cessez de dire que la résidence alternée n'existait pas avant 2002, vous en êtes absurde !

Elle existait si bien que le sociologue Gérard Neyrand a mené son enquête sur ce sujet en 1994 ou 96 !

Par ailleurs les chiffres récents donnés par le ministère de la Justice lui-même donnent :

11 % de résidences alternées

81 % de celles-ci sont demandées conjointement par les deux parents

Pour le reste elles sont imposées par le juge.

Age des enfants ( Sénat 2007)

2 % de 0 à 1 an

4,2 % à un an,

6,7 % à deux ans,

10 %, à 3 ans

Ces chiffres ne tiennent compte que des résidences alternées égalitaires, le plus souvent une semaine/ une semaine.

En ce qui concerne les effets de la résidence alternée, particulièrement sur les jeunes enfants, je vous engage à lire les très nombreuses publications sur ce point :

Lasbats, Guedeney, Levy-Soussan, Rottman, Gauthier, Izard, Golse, Brazelton, De Buck, Hayez, Jousselme, Ciconne, Gagnon etc.

Et.....promis-juré, ce ne sont ni Berger ni Phélip !

Il vous reste la tisane de camomille pour vous calmer.....

Nom: 
YARA972
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Faites comme bon vous semble. Allez demander l'autorité devant le juge est assez long. Peut-être trop pour la réorientation de votre enfant. Il fait le mort, agissez comme s'il l'était (en prenant qq précautions parce qu'il ne lest pas)

Envoyer une LRAR au papa, lui demandant une réponse sous .... (à vous de décider le délai).

Sauf erreur de ma part, juridiquement s'il ne va pas récupérer la LRAR, la date de présentation vaut "signification". Petite astuce, au cas il aille chercher votre courrier : ne mettez pas d'enveloppe, il pourrait vous dire qu'il n'y a rien dans l'enveloppe : collez l'imprimé LRAR directement sur votre lettre (si si ça marche, je le pratique).

Et si vous avez un peu d'argent et que vous savez où se trouve monsieur, faite une signification par huissier.

Nom: 
Florence
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Merci,

Je pratique également comme vous pour les LRAR,on ne sais jamais éffectivement.

Mais de toute façon il n'ira pas chercher la lettre, et celle-ci me reviendra comme les autres.

Oui, si je n'ai pas de ses nouvelles, pour l'oriantation de notre fils etbien de prendrais seule cette responsabilité.

Mais si monsieur l'apprend et qu'il n'est pas d'accord que va t'il se passé?

Merci de votre réponse

Nom: 
Attention
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Il ne se produira certainement rien, puisque vous apporterez les preuves qu'il n'allait pas chercher les recommandés.

Mais vous serez obligée de "faire ce cirque" dès qu'il y aura un problème. Et il se peut qu'il y ait des situations où l'accord du père sera obligatoire.

Par exemple et dans votre exemple, si vous êtes obligée d'inscrire votre fils dans un autre établissement, ce dernier risque d'exiger la signature des deux parents sous peine de refuser l'inscription !

C'est la raison pour laquelle vous avez sans doute intérêt à obtenir l'autorité parentale exclusive.

Nom: 
alexia
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et gardez les cachetées quand elles vous reviennent !... ...

pour le dossier.

et allez chez un huissier de sa connaissance pour demander à lui envoyer une lettre signifiée par huissier , vous faites la même chose que par LRAR sauf que c'est pas la poste et ça vous coûtera dans les 80 euros.Demandez à votre (ou plutôt son ) huissier de lui envoyer un courrier comme quoi une signification l'attend à son étude , ça vous évitera de payer les frais de déplacements , et ça marchera mieux que si l'huissier se déplace à son domicile...l'effet de surprise de l'huissier à la porte pousse à ne pas ouvrir , par contre , une lettre comme quoi une "signification", sans autre précision! vous attends dans une étude de votre connaissance , ça pousse au déplacement , ensuite , il signe quand il est en posséssion de la lettre dans l'étude , il n'y a aucun signe sur l'enveloppe qui indique son expéditeur ,il l'ouvre et ... JOYEUX NOEL !!! de la part de la mère noel! , qui n'est pas une ordure et a décidé de ne pas se laisser faire ...NON MAIS ALORS!

Nom: 
Florence
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Je pense finalement que vous avez raison et que pour que mes enfants et moi même soyons finalement tranquille dans ce type de situation,la solution es bien d'obtenir l'autorité parentale exclusive. Même si je ne connais rien dans ce domaine. Et si je l'obtient, qu'est ce que celà représente finalement?

Le père de mes enfants reste t'il quand même, le père dans tout les sens du terme?

Je me doute que ma question peu paraître bête mais là.....

Nom: 
@alexia
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Oui, si on avais dit à la mère noël que le père noël était une ordure. Maintenant la mère noël,n'a plus rien dans son sac. Elle a tout donner pendant 20 ans au père noël et reste sans rien aujourd'hui. Plus rien pour les enfants, le père noël préférant donner à d'autres enfants qu'aux siens.

Nom: 
alexia
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je ne suis pas @attention mais je vois , de par mon métier ,de nombreux cas d'enfants maltraités , je ne vois des cas de suppression de l'autorité parentale pour un des deux parents que dans des situations extrêmes de maltraitances avérées,jamais pour des pères qui font l'autruche , à moins qu'une enquête sociale soit ordonnée suite à votre demande et qu'elle aille dans le sens d'une évaluation de danger pour votre enfant à être au contact de son père il est très peu probable que vous obteniez l'autorité parentale exclusive.

Si en plus il argue du fait qu'il a cessé de rester en contact avec vous et avec vos enfants en donnant le prétexte mensonger que c'est parce que vous le harcelez , ça risque de se retourner contre vous.

Nom: 
alexia
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je ne suis pas à l'origine du pseudo posté à 20h37 pour la bonne raison que j'écrivais celui de 20h38!

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Florence
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alexia
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Attention
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Alexia n'a pas tout à fait tort : il faut en effet avoir un dossier indubitable.

Déjà, il faut apporter les peuves qu'il ne vient pas voir ses enfants. Le mieux, s'il y a un jugement, est d'aller à la gendarmerie faire une main-courante avec l'ordonnance en main, pour dire qu'il n'est pas venu comme prévu.

S'il doir payer une pension aliumentaire et qu'il ne s'en acquite pas, est aussi une preuve de "démission".

Vos lettres recommandées font partie aussi de ces preuves.

Nous avons eu en consultation il n'y a pas longtemps une maman qui était dans votre cas et qui a obtenu l'autorité exclusive. Il faut expliquer au juge les énormes difficultés que vous impose le silence du père.

Ceci dit, si vous obtenez l'autorité parentale exclusive cela ne change rien quant aux rapports père enfants ( à condition que lui veuille bien ne pas rompre le lien) , hormis le fait qu'il n'aura pas son mot à dire pour les orientations que vous prendrez pour les enfants.

Je pense tout de même qu'il serait bien, si les circonstances s'y pretent, que vous mainteniez ce père dans "le coup", ne serait-ce qu'en lui demandant son avis, même si c'est le votre qui l'emporte. Sinon il risque d'être démissionnaire à vie aux seuls dépens des enfants.....

Bon courage.

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Florence
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Voilà 8 mois que je fais tout les 15jrs une main-courante, pour l'instant il paie bien la pension alimentaire. Voilà simplement à quoi se résume aujourd'hui sa participation ou le reste de son implication.

Je sais qu'il y à bien pire que moi, mais c'est tellement douloureux. Pour les enfants, pour moi.

Le temps me le confirmera sans doute, mais j'ai bien peur que oui, il es démissionnaire à vie aux seuls dépens des enfants.....

Merci

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alexia
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je confirme...

Celui de mon enfant a lâché le lien , c'est très dur à gérer et ça me met dans une rage folle car même si nous avions un divorce cauchemardesque la relation de mon fils à son père était forte et pleine d'amour.

Il l'a abandonné en juin 2007 , à la sortie de l'école , avec son cadeau de fêtes des pères dans les bras...il devait venir l'y chercher et c'est la directrice qui m'a appelée pour venir le prendre.

Il lui a dit :"je te reverrais quand tu seras grand , ça va calmer le jeu"depuis aucun signe de vie , il paye la pension , c'est tout , nous sommes divorcés , il ne donne aucun signe de vie pour la séparation des biens non plus.

Pas d'appel pour son anniversaire , pas pour Noel ,aucune réponse à ses courriers , pas de félicitation pour ses très bons résultats scolaires RIEN ,il l'a croisé deux fois par hasard , il le prend 10 mn avec lui et lui "promet" de le revoir bientôt , c'est d'une cruauté rare.Mais si je demandais l'autorité parentale exclusive on me rétorquerait que les DVH ne sont pas des obligations mais des droits et qu'il n'y a abandon que s'il ne paye plus la pension; les lois qui régissent le droit des familles me dégoûtent.

Nom: 
Florence
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Pour mon cas le père des enfants es lui aussi partie du jour au lendemain. Quand notre plus jeune fils le SUPLIE de resté il lui a répondu "il faudra bien que tu t'y fasse" c'était en octobre 2007 pour noël il a refusé de prendre son fils tombé malade a cause de la situation. refus du père il par en vacances avec sa maitresse chez les parents de ce dernier.

La non plus pas d'appel téléphonique pour Noêl, pas d'anniversaire RIEN ! il es venue le voir 2 fois entre noël et avril. depuis plus rien. Plusieurs personnes me disent qu'il le vois avec les enfants de sa maitresse (c'est pas lui le père), il les conduit au sport,il s'amuse avec eux, par en vacances avec eux et pour le bouquet final. IL A offert un scooter à l'un de ses enfants alors que son propre fils en veux un depuis 2ans. et en rencontrant notre plus grand le lui à dit sans que celà na le gène. VOILA

c'est l'hommequ'il es devenu alors qu'il était très attentionné pour ses enfants. AVANT.....

Nom: 
alexia
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surtout ne vous identifiez pas à ma situation , c'est , et tant mieux pour vous et pour tant d'autres , une situation peu commune.

Votre ex s'est donné la peine de voir 2 fois votre enfant entre noel et avril 2007 , c'est énorme même si c'est peu..c'est qu'il pense à lui.

La situation peut changer.

Vous sembliez dire que cela faisait 20ans que vous viviez ensemble , je comprends votre désaroi , ce doit être très dur de le savoir s'amuser avec les enfants d'une autre , mais méfiez vous des gens qui viennent vous raconter ce qu'il vit avec sa nouvelle compagne , ils ne vous respectent pas car c'est assez indécent de venir raconter à la femme délaissée le plaisir que prend le mari trompeur à sa nouvelle vie , essayez de ne pas penser à ce qu'il vit avec elle et ses enfants ,j'imagine bien que ce doit être très difficile , mais aménagez vous des moments de plaisir bien à vous ,des ballades , des cinés ...ce que vous et vous seule aimez faire ,il va falloir apprendre à vous aimer,vos enfants ont besoin que vous soyez forte.

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Michèle
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Mon conjoint n'a pas payé la pension alimentaire pendant, son ex, pendant qu'il travaillait à l'étranger, a fait la demande au JAF de lui supprimer les DVH ainsi que l'autorité parentale ! Ce qui apparemment lui a été accordé dans le jugement qu'elle lui a envoyé par mail en octobre 2006

Il ne lui pas été notifié

En avril il a été convoqué par la gendarmerie, et la gendarme lui a dit que vu qu'il avait un DVH libre il pouvait porter plainte pour NPE, lorsque son ex nous a dit que le fameux jugement avait été rendu, nous avons demandé à la gendarme si elle avait vu ce jugement ! Elle nous a dit que dans le dossier qu'elle avait eu du vice-procureur il était dit : DVH libre !

Nous avons demandé le double de la notification à son ex elle a mis du temps à répondre, puis nous a juste dit qu'il aurait dû aller chercher le double du jugement à l'étude !

Mais comment ? Puisque il n'était pas au courant, étant à l'étranger, puis quand il est revenu il est venu directement chez moi à l'époque, j'habite dans le sud de la France, et nous sommes remontés qu'en décembre ou nous n'avons eu aucun courrier !

Elle doit avoir le double s'il a signé la notification ?

Sinon j'ai lu que le délai de notification était de deux ans !

Cela pourrait-il faire en sorte qu'elle ne puisse faire exécuter le jugement ?

Sinon nous payons les arriérés ainsi que la pension courante depuis avril, pensez-vous que lors de l'audience celà aura un impact positif pour la décision du jugement ?

Merci d'avance pour vos réponses

Nom: 
YARA972
Site: 
http://

ne retire pas DVH et autorité parentale pour non paiement de PA.

Pour votre information, si Mme ex ne vous a pas notifié le jugement, il n'entre pas encore en application tant qu'elle ne l'a pas fait (mais attention dès qu'elle le fera il sera rétroactif à la date du jugement). Vous pouvez vous défendre en disant au'elle ne vous a jamais rien notifié. Et vous pour connaitre les propos du juge : adressez vous au greffe du tribunal qui a rendu la décision, on vous remettra une copie (je vous conseille de vous déplacer mm si c'est loin de votre domicil cela sera plus rapide). Et dernier point sur ce sujet, une notification par internet n'a aucun valeur juridique : on modifie ce que l'on veut (par contre s'il y a modification, faites le savoir à la juridiction qui appréciera moyennement le comportement de Mme ex).

Vous parlez du délai de "présentation" relisez le blog, maître Bogucky a fait un billet à ce sujet, très explicite qui pourra vous renseigner.

En ce qui concerne les PA effectivement le fait de partir à l'étranger ne le dédouane pas d'une décision judiciaire.

Vous parlez d'une audience et d'une déision du jugement, mais à quel sujet? PA? PC? ...?

Nom: 
Michèle
Site: 
http://

Ben il est en tort car il n'a plus payé la pension alimentaire !

C'est un fait elle l'attaque donc pour abandon de famille en correctionnelle !

Mais justement la gendarme lors de sa convocation nous a dit que son DVH était libre d'après le jugement qu'elle avait du dossier du vice-procureur donc je pense que comme mon conjoint était à l'étranger cela a rendu le jugement non exécutoire elle ne peux plus le rendre exécutoire car le délai étant de deux ans c'est trop tard ! Il faut qu'elle refasse une demande à la JAF et donc il n'apparaît pas dans le dossier pour la correctionnelle !

En plus il a travaillé du 16 février au 12 juin après il a été en congé, mais n'a rien reçu, il a demandé a voir ses enfants pas de réponse il est reparti au boulot jusqu'en octobre le 15 ou il a pris l'avion direction la France direction chez moi jusqu'en décembre 2006, nous sommes montés le 13 décembre exactement et là il n'y avait rien pas de LRAC rien....

Nom: 
michèle
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Biensûr en plus pour appuyer sa demande elle a dit qu'il avait coupé les ponts !

Pour le moment elle le laisse appeler son fils et envoyer des mails à sa fille qui ne veux pas lui parler pour le moment...

Il a essayer de les revoir elle a tout fait pour qu'il ne les voit plus elle sait qu'il n'est pas procédurier ! Combien de fois je lui ai dit de porter plainte pour NPE...mais non il ne voulait pas attaquer la mère de ses enfants ben elle ne se gêne pas !

Oui il aurait dû à l'époque continuer de payer mais il ne trouvait pas juste de ne plus voir ses enfants et d'être obligé de payer ...

Mais bon ils ont été deux à les faire ...

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Bravo, c est un regale de vous lire

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