Jul
23
L'enfant peut-il voyager seul?

Lorsque les parents sont éloignés géographiquement, la question de la prise en charge du voyage de l'enfant se pose fréquemment et n'est pas limitée au coût de ce voyage, les modalités sont également très importantes à prendre en compte.

En effet il existe sur les compagnies aérienne et, en France, avec la SNCF des moyens (par ailleurs relativement couteux) de faire voyager les enfants seuls avec une prise en charge par le transporteur.

Mais des questions récurrentes demeurent, peut-on refuser qu'un enfant voyage avec ces services spécialisés, peut-on exiger qu'un enfant mineur voyage seul et à partir de quel âge.

En fait, la loi ne prévoit pas ce cas de figure et, sauf si la question est posée au juge, les décisions usuelles non plus.

Les services spécialisés des compagnies aériennes ou ferroviaires sont réputés personnes de confiance, donc il parait difficile de refuser de remettre l'enfant dans ce cadre sauf cas particulier de pathologie de l'enfant.

Pour les autres cas, il n'y a pas d'âge limite, tout dépend du transport envisagé, des horaires et de la situation particulière de l'enfant. Par exemple, en région parisienne il est courant que des adolescents prennent les transports en commun pour leurs activités (sport, sorties...), il est donc logique qu'ils puissent également les prendre pour aller de chez un parent à l'autre si cela ne présente pas de dangerosité ou de temps anormalement long par rapport à un autre moyen de transport.

Chaque cas est unique et en cas de désaccord entre les enfants c'est le juge qui devra trancher en définitive.

Commentaires

Nom: 
alexia
Site: 
http://

entre les parents...vous voulez dire, Maître?

C'est un lapsus mignon par les temps qui courent où les enfants prennent tant de place!

peut-être qu'un jour nous aurons des juges pour trancher les désaccords entre eux...

Nom: 
Saraswati
Site: 
http://

sauf lorsque lesdites personnes oublient l'enfant .....

Nom: 
STLO
Site: 
http://

Bonjour,

J'ai deux questions concernant le voyage seul des enfants et la convention parentale.

La convention parentale n'est t'elle seulement réservée qu'aux parents ayant été mariés, peut t'elle s'appliquer aux parents ayant été concubins ? Si cette convention n'a pas été signée par les deux parents peut elle être soumise au JAF pour homologation par l'un des deux parents ? (A savoir la petite (4ans) est à 800km et j'ai demandé à sa mère de venir l'emmener à la gare pour qu'elle puisse prendre le train en JVS. Sa mère refuse et me demande d'appliquer le jugement au pied de la lettre à savoir venir la chercher et la ramener jusque chez elle. Trajet de la gare à chez elle 2km, moi 802km). Le jugement à été rendu et je souhaites le faire évoluer de façon qu'elle fasse au moins l'effort de l'emmener et venir la chercher jusqu'à la gare. Pouvons nous saisir la JAf avec cette convention sur cette seule et simple demande. Aucun accord n'est possible avec la mère et celle-ci fait tout pour m'empécher de simplifier les choses afin de voir ma fille. J'ai droit à toutes les vacances de la Toussaint, février et pour le reste moitié des vacances. Peut elle m'imposer de la prendre sur la totalité des vacances même si je ne peux pas forcément en fonction de mes congés ?

Si seulement il n'y avait que cela. Il y a eu dénigrement devant ma fille, insultes verbales, menaces, je n'ai malheureusement aucunes preuve cela s'est passé au téléphone. Lorsque j'appelle elle ne réponds pas ou rappelle le lendemain ou le surlendemain. La petite à dit à ma femme qu'elle avait pris sa douche avec le concubin de mon ex. La petite est suivie par un pédopsychiatre à la demande de sa mère, j'ai pris contact avec et j'ai demandé à ce que cette histoire soit creusée, je m'inquiète. est ce vrai ou non, pour l'instant je ne peux qu'attendre que la pédopsychiatre me dise si c'est vrai je ne peux pas accuser à tort en fonction des dires de la petite qui n'a que 4ans.

Pouvez vous juste me dire si je peux faire une convention parentale et la présenter au JAF pour au moins simplifier les aller et retour de ma fille afin que je puisse la voir plus souvent. Cette solution serait pour moi un soulagement et sur le temps et financièrement. (6 billets à chaque fois + taxi = pas loin de 400€ à chaque fois, le JVS diminue de moitié le tarif et elle à l'âge maintenant, c'est très sécurisé).

Merci pour votre réponse.

Ajouter un commentaire

Image CAPTCHA