Feb
04
Le Conseil d'Etat annule le double tiret

La réforme du nom de famille, j'en ai déjà parlé ICI, était disons-le, fort mal "ficelée".

Dernière difficulté en date, la circulaire du 6 décembre 2004 introduisant l'obligation du double tiret entre les deux noms, ce qui donnait par exemple pour Louis, l'enfant de Mr Durand et Madame Dupont, Louis Durand--Dupont.

Le Conseil d'Etat par un arrêt du 4 décembre 2009 (ICI) considère cette circulaire comme irrégulière.

Fin donc de l'obligation du double tiret.

Reste une vraie difficulté, en tout cas sur la durée, qui sera de reconnaître les noms composés des noms joints pour la transmission patronymique...

Commentaires

Nom: 
olivier
Site: 
http://

Un officer d'Etat civil nous a expliqué ce vendredi (12/02/2010) qu'il fallait obligatoirement mettre un double tiret entre les deux noms. Nous n'avons pas encore fait la déclaration (il nous manquait le livret de famille). Nous allons faire la déclaration de naissance ce lundi, nous voulons mettre un seul tiret, que faire si l'officer d'etat civil s'y oppose, malgré la décision du conseil d'Etat?

Merci

Nom: 
YARA
Site: 
http://

Lui transmettre copie de la décision du Conseil d'Etat, peut être ne la connait il pas et s'il insiste, demandez à voir son supérieur.

Soyez déterminé, cela suffit parfois

Nom: 
olivier
Site: 
http://

Merci pour votre réponse.

Pour info, nous avons fait la procédure ce matin, nous avons pu mettre un espace entre les deux noms de famille. Le tiret simple n'était pas possible. J'ai vu sur des sites de consulats à l'étranger que comme le Conseil d'état avait invalidé la circulaire du double tiret, dans l'attente d'une clarification, les officiers d'état civil avait actuellement pour consigne de soit toujours inscrire le fameux double tiret, soit de mettre un espace.

Ce double tiret peut avoir l'air d'un détail mais comme nous n'habitons que temporairement en France et que nous repartirons bientôt à l'étranger (au Japon), celà aurait été un vrai casse tête pour expliquer là bas ce qu'était un double tiret. C'est déjà assez difficile d'expliquer que l'on peut avoir plusieurs prénoms...

Nom: 
Pascale
Site: 
http://

J'ai une petite fille qui a le fameux double-tiret entre ses deux nioms de famille.

Si le Conseil d'Etat considère la circulaire comme irrégulière, cela veut-il dire que le double tiret n'existe plus désormais (pour les enfants nés depuis le 4 décembre 2009), ou qu'il faut l'enlever également aux noms qui le possédaient jusque là ???

Nom: 
Notre Dame du kresiket
Site: 
http://

Deux façons de répondre :

1] Le conseil d'état annule une circulaire irréguliére cela va entrainer pour l'administration qu'elle ne doit pas / plus l'appliquer. Le juge administratif vient de lui interdire. Grande saisfation morale pour le réquérant et donc pour les officers d'état civil défense de l'appliquer.

2] Mais ca ne change rien pour l'état civil des petits bébés qui sont déja passé par la moulinette de la circulaire. En effet une modification de l'état civil reléve des compétences des juridictions judiciaires ( pas administratives c'est la summe division autrement dit l'alpha et l'omega pour tout citoyen francais ( vu que nul n'est sensé ignorer la loi ( ou le reglément ;-) ). Donc pas de rectification automatique , il faut se taper une procédure judiciaire.

J'ai un peu simplifié et pas fait un plan en deux parties ( les pubicistes ici pourront pas me mettre une mauvaise note ) mais on peut encore simplifier la réponse.

NON . pour vous ca change rien . Mais aprés tout deux noms et deux tirets c'est plus symétrique.

signé pater familias

Nom: 
Marc
Site: 
http://

Bonjour,

Nous avons déposé une demande auprès des instances judiciaires compétentes pour remplacer le double tiret par un espace. Notion importante en cas de double nationalité ou de résidence à l'étranger ou le double tiret n'existe pas.

Néanmoins, le service concerné auprès du tribunal de grande instance nous a précisé qu'actuellemment aucun dossier en rectification n'ai traité dans l'attente d'une circulaire de la chancellerie. Qu'en est-il et comment faire appliquer la décision du conseil d'état le plus rapidement possible ?

Ce délai supplémentaire qui pourrait durée plusieurs années, jusqu'à la parution de la circulaire, pose beaucoup de problème administratif et juridique dans la relation avec des administrations étrangères.

Bien cordialement,

Nom: 
Céline
Site: 
http://

J'ai un enfant né fin 2005 dont le nom comporte le double tiret et un enfant né fin 2010 sans double tiret ! Quelle est la procédure pour faire enlever ces deux tirets ? Avez-vous un modèle de lettre ? A qui l'adresser ? Quels textes doivent être évoqués ?

Nom: 
dumas
Site: 
http://

je suis danss le même cas que vous...avez vous eu des renseignements fiables sur la procédure à entreprendre pour faire supprimer le double tiret??

Merci de votre réponse

Nom: 
Valérie
Site: 
http://

Bonjour,

Je ne trouve personne pouvant me dire comment faire retirer ce double tiret qui nous a été imposé à la déclaration de naissance de notre fils.

Auprès de qui doit-on faire la demande ? Mairie, Tribunal, Avocat ? Des doubles tirets ont-ils déjà été retirés, alors qu'aucune circulaire n'a été publiée après la décision du Conseil d'Etat ?

Merci de votre aide,

Cordialement.

Connect down be make uggs outlet always super to feel keenly embarrassedly a matter, oneself that ugg originally only at early in the morning would one pillar uggs clearance sky of old two unexpectedly stood at uggs outlet the moment. Feed!Be not, you get up to do this time what ah?uggs outlet is always ugg boots super to feel his/her own faces all be getting a fever. By this time, uggs outlet is always super to cheap ugg boots discover that the wound on his/her own hands unexpectedly and absurdly healed, and had no scar uggs on sale formation.What is the row?Ah!I still at the hospital take out this trifle again say.Start uggs for women thinking in the uggs outlet always super heart way to go out. links:http://bootsuggsoutletclearanceforwomen.com/

http://www.katespade-handbags-outlet.com
http://www.thenorthface-rain-jackets.com
http://www.katespade-outlet-online.com
http://www.abercrombieandfitch-coupons.com
http://www.all-jordansshoes.com
http://www.columbiaoutlet-stores.com
http://www.cheap-michael-kors-bags-purses.com
http://www.jordanretro-6.com
http://www.70offuggbootsonsale.com
http://www.oakleysunglasses-site.com
http://www.michaelkorsoutletonlinesale.in.net
http://www.michaelkorsoutlet-site.net
http://www.fitflopshoes-sale.com
http://www.raybansunglasses.com.co
http://www.oakleysunglasses.net.co
http://www.northfacejackets--clearance.com
http://www.kevindurantshoes-website.com
http://www.jordans-for-women.com
http://www.cheapsalomonshoesoutlet.com
http://www.michaelkors-outlet.net.co
http://www.uggbootsclearance.net.co
http://www.hermes--birkinbag.com
http://www.newest-jordans.com
http://www.abercrombieandfitchoutletonlinesite.com
http://www.ugg-australia.com.co
http://www.canadagoose--outlet.com
http://www.timberlandboots-forwomen.com
http://www.northfacesaleweb.com
http://www.rolexwatches-formen.com
http://www.coachsunglasses-purse.com
http://www.louboutinoutlet.eu.com
http://www.cheap-northfacejacketsclearance.com
http://www.abercrombie-kids.com.co
http://www.airjordan-12.com
http://www.fitflopshoessite.com
http://www.coachpursesclearancesite.com
http://www.fitflopoutletusa.com
http://www.jordan11gammabluesite.com
http://www.wholesale-nike-online.com
http://www.reebok-shoes-outlet.com
http://www.northfacebackpacksale.us.com
http://www.jordanretro-11.com
http://www.michaelkorsbags-clearance.com
http://www.nike--nfljerseys.com
http://www.christianlouboutinsale.com.co
http://www.cheap-nikeshoes-clearance.com
http://www.uggboots-onsale70off.com.co
http://www.cheap-canadagoose-jackets.com
http://www.michaelkorsoutletstore.name
http://www.northface--coats.com
http://www.guccibelts.name
http://www.coach-outlet.eu.com
http://www.cheapmichaelkorshandbags-clearance.com
http://www.coachfactory-outlet.eu.com
http://www.juicycoutureoutletonline-inc.com
http://www.christianlouboutin-outlet.net.co
http://www.jordan6black-infrared.com
http://www.michaelkors--outlet-online.com
http://www.celine--outlet.com
http://www.cheapnikeshoesfromchina.com
http://www.airjordan-11.us
http://www.converseshoessaleclearance.com
http://www.abercrombieandfitch-outlet.com
http://www.ralphlauren--outlet.com
http://www.guccioutletonline.name
http://www.cheap-jordans-shoes.org
http://www.fitflopssale-clearance.com
http://www.airjordanretro11legendblue.com
http://www.michaelkorsoutlet-site.com
http://www.columbiaoutlet-store.com
http://www.airjordan--13.com
http://www.ralphlaurenfactory-store.com
http://www.nikerunning--shoes.com
http://www.michaelkorsfactoryoutlet.com.co
http://www.hermesbeltoutlet.com
http://www.northface.net.co
http://www.northfacejacketsoutlet.in.net
http://www.christian-louboutinshoes.net
http://www.underarmouroutlet-sale.com
http://www.juicycouture-handbags-outlet.com
http://www.hermes--outlet.us
http://www.airjordan-retro6.com
http://www.northfacecoatsforwomensite.com
http://www.michaelkors--outlet.net.co
http://www.nikeairmaxoutletsite.com
http://www.pumashoesoutlet-inc.com
http://www.hollisterclothing--store.com
http://www.montblancpens-inc.com
http://www.nikeoutlet-stores.com
http://www.coachtotebags-sale.com
http://www.jordan-11-shoes.com
http://www.tomsoutletsite.com
http://www.fendihandbags-outlet.com
http://www.airjordan-13retro.com
http://www.officialkatespadeoutletonline.com
http://www.guccisunglassessite.com
http://www.coachfactoryoutletonlinewebsite.com
http://www.ralphlauren-polooutlet.com
http://www.outlet-gucci.us.com
http://www.oakleyoutletwebsite.com
http://www.hermesscarfoutlet.com
http://www.christian-louboutin-outlet.us.com
http://www.guccibelts-outlet.com
http://www.christianlouboutinredbottomshoessite.com
http://www.coachfactoryoutletonline.net.co
http://coachpurse.outlet-site.com
http://www.suprashoesoutlet-inc.com
http://www.nikehighheelsonline4u.com
http://www.montblancpenssale-inc.com
http://www.cheap-canadagoose-coats.com
http://www.nikeoutlet-factorystore.us
http://www.salvatoreferragamooutlet-sale.com
http://www.girl-jordans.com
http://www.ferragamobelt.us.com
http://www.fitflopshoesforwomen.com
http://www.hollister--outlet.com
http://www.coachoutlets.com.co
http://www.michaelkors-handbags.net.co
http://www.coachhandbagsoutletsale.us.com
http://www.nike-air--max.com
http://www.cheapmichaelkorshandbags.com.co
http://www.diorhandbagsoutletstore.com
http://www.nike-airmax-2015.com
http://www.michael-kors-outlet.net.co
http://www.cheapnikeairmaxshoes-online.com
http://www.cheaprolexwatchesforsale.com
http://www.michaelkorsoutlet-onlinesale.in.net
http://www.coachpurses--outletonline.com
http://www.guccioutlet--online.com
http://www.fendi--outlet.com
http://www.polo--shirts.com
http://www.cheapvansshoesoutlet-store.com
http://www.coachoutletstoreonline-site.com
http://www.hermesbirkinbag.us.com
http://www.discountnikeshoesusa.com
http://www.burberryscarf-outlet.com.co
http://www.fitflops-saleclearance.com
http://www.lebronjamesshoes-inc.com
http://www.tomsshoesoutlet-site.com
http://www.thenorthfaceoutlet.net.co
http://www.abercrombieandfitchoutletstoresite.com
http://www.redsoleshoes.us.com
http://www.michaelkorshandbagsclearance.eu.com
http://www.nikeshoes-outlet-online.com
http://www.joesnewbalance-outlet.com
http://www.celineoutlet.name
http://www.coachfactoryoutletonline.xyz
http://www.fitflopssandalsforwomen.com
http://www.coachpurseoutlet.com.co
http://www.timberlandshoes-outlet.com
http://www.michael--kors-outlet.net
http://www.northfacesale.com.co
http://www.cheapjordanshoes-11-6-3.com
http://www.coachfactoryoutletonlinestore.us.com
http://www.airjordan-shoes.us.com
http://www.pradashoes-outlet.com
http://www.kevindurantshoes-inc.com
http://burberryhandbagssale.usaoutletofficial.com
http://www.nike-outlet-store.com
http://www.hollistercomclothing.com
http://www.kobeshoes.us.com
http://www.coachfactoryoutletonline-site.com
http://www.uggfactoryoutlet.com.co
http://www.hermesbagsbeltoutlet.com
http://www.fitflopsandalsforwomen.com
http://www.coachfactoryoutlet.net.co
http://www.michael-kors-bags-sale.com
http://www.fitflopshoessale.com
http://www.retro-jordans3.com
http://www.pradaoutletofficialsale.com
http://www.nikeclearance-store.com
http://www.fitflopsclearanceonsale.com
http://www.nike-free-run.com
http://www.fakejordanoutlet.com
http://www.airjordan11legendblueconcord.com
http://www.hermesbeltoutletinc.com
http://www.coachfactoryoutletonline-website.com
http://www.coachoutlet-store.net.co
http://www.mbt--outlet.com
http://www.coach-factory--outlet.name
http://www.converseshoesoutletsaleclearance.com
http://www.abercrombieandfitchoutletus.com
http://www.michael-kors-outlet.com.co
http://www.ferragamoshoes.us.com
http://www.abercrombie-store.org
http://www.uggbootsonsale70off.name
http://www.airjordan-6.us
http://www.michaelkors-handbags.name
http://www.michaelkorsoutletonlinesite.com
http://www.celine-bag-outlet.com
http://www.fitflopfootwearoutlet.com
http://www.mbt--shoes.com
http://www.uggsboots.com.co
http://www.jordan14-shoes.com
http://www.nikebasketball-shoes.com
http://www.kids-jordans.com
http://www.celine--handbags.com
http://www.canadagoose-outlet-sale.com
http://www.prada--outlet.com
http://www.louboutin-shoes.us.com
http://www.outlet-gucci.net
http://www.uggbootsonsale-70off.net
http://www.michaelkorsoutlet70off.com
http://www.vansshoesoutlet-store.com
http://www.michaelkorshandbagsoutlet-inc.com
http://www.gucci-outlet.com.co
http://www.tomsshoeswebsite.com
http://www.chaneloutlet.name
http://www.michaelkorsoutlet90offsale.com
http://www.clarksshoesoutlet-sale.com
http://www.michaeljordan-shoes.com
http://www.coachhandbagsoutlet.com.co
http://www.uggbootsonsale-70off.org
http://www.coachfactoryoutlet-online.net.co
http://www.coachhandbagssale.in.net
http://www.ghdhairstraighteners-inc.com
http://www.michaelkorshandbagsoutlet.com.co
http://www.cheapnorthfacejackets.in.net
http://www.coachdiaperbag-outletstores.com
http://www.michaelkorspurses.com.co
http://www.marcjacobs-outlet.us.com
http://www.cheapuggs.com.co
http://www.ralphlaurenshirtsformen.org
http://www.underarmouroutletclearance.com
http://www.coachoutlets-inc.com
http://www.fitflopoutletonline-inc.com
http://www.columbiasportswearoutlet-inc.com
http://www.uggsbootsonsale70off.com.co
http://www.ralphlaurenshirtsforwomen.com
http://www.rolexwatchesoutlet-inc.com
http://www.fitflopssaleclearancesite.com
http://www.salvatoreferragamoshoes-outlet.com
http://www.northfaceoutlet-site.com
http://www.north-face-outlet.com.co
http://www.cheapcoachpursesoutletwebsite.com
http://www.cheap--jordanshoes.com
http://www.coachonlineoutlet-inc.com
http://www.cheapcoachoutletwebsite.com
http://www.canadagoose-saleonline.com
http://www.nikeoutlet-store-online.com
http://www.newlebronjamesshoes-inc.com
http://www.nikeoutletstoreonlineshopping.com
http://www.uggbootsclearance.eu.com
http://www.cheap-michaelkors-handbags.com
http://www.fitflopssandalswomenclearance.com
http://burberryscarfoutlet.officialoutletstore.com
http://www.coachbagssale.in.net
http://www.northfacewomensoutlet.com
http://www.coachpurse-outletonline.com
http://www.christianlouboutinshoes-outlet.com
http://www.newbalance-outlet.us.com
http://www.retrojordans-shoesforsale.com
http://www.katespadeoutlet-sale.com
http://burberryoutletonline.officialoutletstore.com
http://www.cheapjordansshoesfromchina.com
http://burberryscarfsale.usaoutletofficial.com
http://www.coachoutletonline-site.com
http://www.canadagoose--jacketoutlet.com
http://www.michaelkorshandbagsclearance75off.com
http://www.airjordanofficialsite.com
http://www.wholesale-newjordansshoes.com
http://www.cheapnfljerseyssite.com
http://www.newbalance-outletstore.com
http://www.cheap-guccishoesformen.com
http://www.uggbootsonsale-70off.name
http://www.coachfactorystoreonlinewebsite.com
http://www.cheappoloshirts-outlet.com
http://www.uggbootsonsale-70off.com.co
http://www.coachwalletsforwomen.com
http://www.airjordan-14.us
http://www.cheap-canadagoose-sale.com
http://www.ralphlaurenoutlet--online.com
http://www.michaelkorspurses-cheap.com
http://www.canadagoose--coats.com
http://www.clarksshoesoutlet-online.com
http://www.coachbags-clearance.com
http://www.kobebryantshoes-inc.com
http://www.christianlouboutin-outlet.com.co
http://www.canadagoose-clearance.com
http://www.replica-rolexwatches.us.com
http://www.abercrombieoutlet.com.co
http://www.louisvuittonbeltsoutlet.com
http://www.northfaceoutlet.net.co
http://www.coachoutletonlinestorewebsite.com
http://www.nike-high-heels-online.com
http://www.hermesbirkinbagbelt.com
http://www.northface-outlet.name
http://www.northface-outlet70off.com
http://www.coach-wallets.com
http://www.uggbootsonsaleoutlet.name
http://www.coach-shoes.net
http://www.dior--outlet.com
1111HXT

 

Nom: 
asteryday
Site: 
asteryday

polo ralph
the north face
pandora jewelry 70 off clearance
pandora soldes
nike shoes
ralph lauren outlet
nike outlet store
polo ralph lauren outlet
nike outlet store online
reebok outlet
air vapormax
celine handbags
pandora rings
pandora rings official site
lebron 15
pandora charms
christian louboutin outlet
lebron 15 shoes
birkenstock outlet
nike vapor max
nike air vapormax flyknit
nike outlet store online shopping
pandora jewelry bracelet
longchamp le pliage
michael jordan shoes
nike
birkenstock sandals
longchamp
pandora rings
vapormax flyknit
nike cortez
pandora
nike black friday
pandora
goyard bags
pandora jewellery
fenty puma
pandora bijoux
christian louboutin outlet
anelli pandora
christian louboutin outlet
pandora charms
longchamp bags
kd 10
air max 2017
uggs slippers
nike
nike outlet store
adidas yeezy zebra
under armour clearance
adidas shoes
north face fleece
beats wireless headphones
timberland boots
kyrie 4 confetti
yeezy boost 350 v2
air vapormax
yeezy boost
new jordans
adidas yeezy
birkenstock sandals
skechers sneakers
ultra boost
longchamps
air max 270
cheap wholesale jerseys
valentino outlet
nike air max 2017
pandora jewelry
pandora uk
off white nike
pandora
adidas yeezy blue tint
yeezy shoes
canada goose pas cher
air max 97 ultra
soccer cleats
christian louboutin
vapor max
vapor max
soldier 11
lebron 14
birkenstock sandals
fitflops sale clearance
under armour outlet
louboutin shoes
yeezy boost 350 v2 blue tint
ferragamo outlet
curry basketball shoes
asics gel quantum 360
nike outlet
kate spade handbags
clarks outlet
nike air max
adidas shoes
north face jacket
vapormax flyknit
pandora soldes 2018
ray ban glasses
ecco

Ajouter un commentaire

Image CAPTCHA