Aug
31
Le droit des grands parents sur France Info

Ce 31 août, sur France Info dans l'émission le droit d'info, Me Bogucki est interrogée sur le cas d'une grand-mère qui ne voit plus sa petite fille depuis 6 mois du fait d'un conflit avec sa fille, écoutez sa réponse ici.

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Commentaires

coilà qui est fait, j'ai mis le lien ci-dessus

Nom: 
Emeric
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http://

Je ne vois pas de lien... :-(

oups, merci de votre intérêt, voilà qui est réparé. Le lien est audible ici

Nom: 
alienor
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http://

Merci pour cette interview très instructive.

J'aimerai toutefois avoir une précision, vous dîtes que le juge prendra en considération le nombre de rencontres constituant la relation.

Si les parents ont rompus de façon france et définitive les relations avec leurs propres parents(refus d'un mariage mixte et dénigrement et injures systématique du conjoint...mais évidemment impossible de prouver)avant même d'être grands-parents...ces derniers peuvent ils obtenir des droits de visite et d'hébergement sur un enfant en bas âge ainsi qu'un autre à venir?

Merci encore pour votre blog et votre site où nous sommes surs d'avoir des réponses fiables et professionnelles;-)

Nom: 
mamie06
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Bonjour

Depuis que mon fils a divorcé depuis un an, je n'ai pu voir ma petite fille que 3 fois

Elle est en garde traditionnelle chez sa mère

J'ai demandé à mon ex belle fille de la voir une fois par mois (mon fils a un droit de visite d'une fois par semaine mais je n'ai pas la possibilité de la voir chez lui)

Ma belle fille a exigé que je la vois chez elle, en sa présence.

A chaque fois, cela se passe bien avec ma petite fille, nous jouons et rigolons ensemble

Mon ex belle fille me dit qu'elle ne veut plus que je la vois chaque mois et qu'en plus ma petite fille fait des cauchemars chaque fois qu'elle me voit car elle a peur que je l'a prenne (?) (je n'ai rien dit de la sorte, de plus elle le sait puisqu'elle est présente)

Je suis certaine que cela n'est pas vrai ou alors c'est parce que la petite sent que sa mère désapprouve ma visite

Mon exbelle fille a refait sa vie et souhaiterait de toute évidence que je disparaisse de la vie de ma petite fille et elle fait tout pour que la mère de son nouveau compagnon soit considérée comme sa grand mère (et son compagnon comme le "papa" je pense que ma petite fille va être perturbé d'avoir deux papas)

Je ne suis pas d'accord pour voir ma petite fille si peu, et je ne sais plus quoi faire pour la convaincre que c'est important pour ma petite fille de savoir que sa grand mère paternelle l'aime aussi. Je ne peux pas « compter » sur mon fils car ses relations avec son exfemme sont tendues et il essaie de faire le moins « vague » possible

Ma petite fille a 3 ans ½ et il ne veut pas la perturber par des disputes.

J'ai envoyé à mon exbellefille une lettre pour lui faire comprendre que j'aime ma petite fille, que je souhaite la connaître. Elle me propose de la voir quelquefois par an, d'après ce que j'ai compris une fois par trimestre, anniversaire et noël inclus

Pouvez vous me dire si je peux faire quelquechose sans entamer une procédure longue et couteuse, je n'ai pas les moyens. On m'a dit que d'après la loi « les enfants ont le droit d'entretenir des liens avec leurs grand parents » mais qui fait respecter ce droit. Et si la mère ne veut pas, et essaie de convaincre l'enfant que je suis une mauvaise personne, que puis je faire ?

Je suis prête à la voir dans un lieu neutre sous la surveillance d'éducateur si cela peut se faire

Même si c'est bien triste pour ma petite fille.

J'ai un petit fils dont je m'occupe et j'ai l'impression d'abandonner ma petite fille en ne faisant rien

Merci de votre aide.

Nom: 
HELMAS
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http://

Bonjour.

Deux solutions : une aide juridique gratuite dans la mairie de votre commune ou un avocat.

Bon courage.

Nom: 
Attention
Site: 
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Je ne veux pas être désobligeante, mais avez-vous pensé au nombre de grands parents, qui ne peuvent voir leurs petits enfants qu'une ou deux fois par an, que leurs enfants soient divorcés ou pas, parce qu'ils habitent loin ?

Depuis quand des grands-parents exigent de voir leurs petits-enfants au moins une fois par mois ??

Bref ! je comprends les réticences et de votre belle-fille et de votre fils !

Nom: 
jean louis guimberteau
Site: 
http://www.lodd.fr

L'article 371-4 élargi au tiers est une loi discriminatoire envers les enfants du divorce et de la séparation de leurs parents devenus adultes et parents à leur tour.

Nous sommes confrontés à 3 voir 4 foyers de grands-parents souvent en risque de situations conflictuelles au lieu de 2 dans le cas des familles unies.

Cet article sert souvent de levier de vengeance lorsque l'enfant devenu adulte et parent renoue contact avec le parent exclu.

Tout ceci je l'ai appris à mes dépens alors que mes droits de relation avec mon père et la totalité de ma famille paternelle ont été bafoués, un déracinement en famille d'accueil à l'âge de 4 ans et une aliénation parentale infligée par ma mère à partir de 7 ans l'âge ou elle a enfin daigné s'occuper de son fils.

Bien sur j'ai été condamné à verser des dommages et intérêts à cette grand-mère "exemplaire" par le tribunal de Versailles pour non représentation d'enfant en 1985 pour ne pas avoir obéi à une décision de 1981 prise un mois à peine après la signification à jour fixe.

"La légendaire lenteur de la justice !"

Cette grand-mère n'a usé de ce droit qu'une fois heureuse du devoir accompli d'avoir fait condamné son fils qui avait eu l'outrecuidance de revoir son père exclu et sa famille paternelle. Depuis elle a renoncé et ignore ces petits enfants pas plus qu'elle ne s'intéresse à mes petits enfants.

http://www.lodd.fr

Nom: 
tagada
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http://

A vous lire, j'ai l'impression que vous prêtez d'ors et déjà des intentions à votre belle-fille (grand-mère du compagnon, deux papas, etc. NB. un enfant sait très bien qui est qui, tout spécialement ses parents, mais il peut avoir des relations affectueuses avec d'autres personnes que sa famille par le sang). Vous avez peut-être raison, mais en situation de conflit, on a tendance à surinterpréter les actes de la partie adverse.

Par ailleurs, je comprend bien que vous souhaitiez voir votre petite-fille régulièrement. Toutefois, si cela intervient en dehors du DVH de votre fils, cela implique que votre belle-fille prenne sur son temps pour cela. Elle n'y est pas obligée légalement, et il se peut qu'en fonction de ses contraintes professionnelles ou autres, cela lui soit plus difficile en ce moment. Dans la mesure où le père a un DVH chaque WE, cela semble aussi difficilement compréhensible que vous ne puissiez jamais vous libérer (attention, ce n'est pas un jugement, seulement une présentation du point de vue qui pourrait être celui de votre belle-fille). S'agissant des cauchemars, il est fort possible que votre belle-fille ait effectivement peur de perdre la garde de l'enfant, et que votre belle-fille le perçoive. Une autre procédure ne va pas contribuer à apaiser les choses. D'autant plus que la proposition qui vous est faite n'est pas déraisonnable, votre belle-fille n'interdit pas tout contact entre vous et votre petite-fille, la fréquence des visites est comparable à ce qui existe dans nombre de familles où lon voit ses grands-parents pour les fêtes et les vacances scolaires (vous pourriez par contre négocier que lors de ces visites vous puissiez emmener votre petite-fille, de façon à pallier dans une certaine mesure le quantitatif par du qualitatif?). Avant de vous lancer, peut-être pourriez-vous proposer à votre belle-fille une médiation familiale? Cela pourrait p-e l'amener à reconsidérer certaines de ses positions, vous pourriez aussi comprendre quelles sont ses contraintes et vous pourriez aussi lui expliquer vos craintes? (qui à mon sens n'ont pas forcément lieu d'être, si sa mère pensait réellement que vous êtes une grand-mère indigne, elle vous aurait simplement interdit de la voir. Je crois aussi que l'écoulement du temps et le terme de la procédure de divorce devrait la tranquiliser sur votre position dans cette affaire (votre belle-fille peut aussi avoir peur que vous montiez la petite contre elle ou que vous preniez partie contre elle). Le fait que l'enfant ait des relations avec d'autres personnes de sa belle-famille n'implique pas qu'elle se détache de vous).

Pour finir, je conçois que ce soit difficile pour vous de la voir aussi peu souvent, mais l'essentiel n'est-il pas que l'enfant se sente bien, que ce soit avec vous ou avec les autres personnes avec lesquelles elle est en contact?

Nom: 
mamiedesemparée
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inutile de m agresser je n ai jamais exiger de voir ma petite fille, j ai demandé

gentiment avec le plus de diplomatie possible

mon fils travaille de nuit en semaine en roulement il voit sa fille une fois par semaine, je ne veux pas me mettre entre lui et sa petite c est pour cela que j ai demandé a la voir une fois par mois

vous ne connaissez pas mon ex belle fille donc ne juger pas sans savoir, trouvez vous normal qu elle ait coupé tout lien entre sa fille (qu elle a eu avec mon fils) et sa soeur ainée de 9ans que mon fils a eu d un premier mariage - les enfants ne se sont plus vu depuis 1 an, qui fait valoir leur droit a ces deux petits ?????

l esprit de vegeance de certaine mère soi disant aimante me sidère !!!!

Nom: 
mamiedesemparée
Site: 
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je suis tout a fait d accord avec vous je ne veux pas de procédure

mon ex belle est très protectrice et le couple a cassé à la naissance de ma petite fille, seule la petite compter

je pense qu elle ne s attendait à divorcer et elle est toujours en colère contre mon fils et moi même car je suis proche de lui, malgré le fait que j ai essayé de les aider à ne pas rompre

ella a renontré rapidement un autre garcon, a refait sa vie et viens d avoir un autre enfant (tout cela en 15mois)

je sais que ce n est pas évident de concilier vie de couple, de maman, de famille, etc... et de caser au milieu le père du premier enfant et en plus la grand mère

Mais ma petite fille doit elle pour autant être abandonnée par sa famille paternelle, ne plus voir sa soeur de 9ans, née d un précédent mariage, simplement parce que sa mère a refait sa vie et a décidé que tout ce qui vient de son père doit rester éloigné.

mon fils arrive tant bien que mal a voir sa fille une fois par semaine, chez elle, elle ne respecte pas le jugement de divorce en ce qui concerne le DVH

(il travaille de nuit en roulement ce n est pas facile)

mon fils ne fait rien et patiente car il ne veut pas rentrer en conflits et perturber sa fille, conséquence ma petite fille appelle le nouveau compagnon de sa mère "papa" ? trouvez vous cela normal ? n est pas important que sa mère différencie le père du beaupère, d autant plus qu une petite soeur vient de naitre

je pense que c est grave de lui faire croire que sa petite soeur et elle ont le même papa !

ma petite fille a l air équilibrée et heureuse mais on lui fait des mensonges,

j ai peur des conséquences plus tard (ella 3 1/2 ans)

pour ce qui est des liens que ma petite fille crée avec la nouvelle famille de mon ex belle fille j en suis heureuse pour elle car je l aime et je veux son bonheur mais je souffre qu une autre grand mère la caline à ma place

je trouve injuste que mon exbelle fille décide d ignorer le lien que je peux créer avec elle

je souffre aussi de voir sa grandesoeur malheureuse de ne pas la voir car elle a développer une haine profonde vis a vis de son exbelle (mon exbellefille) qui la rejetté à la naissance de sa fille (donc sa petitesoeur) aprés l avoir choyée durant deux ans

voilà l histoire est bien compliqué

j ai deux petites filles qui n ont pas le droit de se connaitre et de partager leur enfance (alors qu elles vivent a moins d un kilomètres) et je suis une grand mère empéchée d aimer un de ses petits enfants

hélas la justice ne fait pour vraiment protéger la lignée paternelle en cas de séparation

Nom: 
sylvie
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Pour Mamiedésemparée,

La seule chose que je puisse vous conseiller est de parler à votre fils parce qu'à mon avis il a tort de ne pas vouloir faire de vagues. Cela risque de se retourner contre lui. Si la mère ne respecte pas les dvh, il doit retourner devant le juge pour les faire adapter à ses horaires difficiles et ne pas laisser la mère l'éliminer de sa vie comme ça, et là il lui offre un boulevard. Je vous dis ça à la lumière de ce qui est arrivé à mon compagnon, qui avait accepté de n'avoir ses enfants qu'une journée tous les quinze jours, justement pour ne pas les perburber. Elle en a profité pour manipuler les enfants, faire auditionner l'aînée, et réussir à faire valider cet état de fait. Et maintenant, tout le monde souffre, les enfants compris qui ont maintenant l'âge de comprendre la manipulation, ce qui n'est pas le cas de cette petite qui peut vivre la situation comme un abandon. Elle sait parfaitement qui est son père, et pour une fille c'est une figure fondatrice de son futur équilibre. Il ne doit pas la laisser tomber en pensant que ça s'arrangera, il doit se battre !!

Nom: 
mamiedesemparée
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mon fils vit seul avec sa première fille de 9ans en garde alternée, il la prend quand il est de repos et je fais la transition les autres jours) il a beaucoup de difficulté à gérer les deux enfants

la dernière petite n'a que 3 1/2 ans et est trés fusionnelle avec sa mère

sa mére a recréé une nouvelle famille où son nouveau compagnon fait office de "papa" tous les jours

ils viennent d avoir un enfant il y a une semaine

elle fait en sorte de faire comme si tout le monde était du même "sang"

ce n est pas évident en ne la voyant que quelques heures par semaine de créer un lien fort a cet âge

il compte sur le temps qui passe, la petite sait qu il est son "papa", au départ elle l appellait "papa fabrice" et son beaupère "papa alain"

mon fils lui a précisé qu elle n'avait qu un papa, et que par conséquent il fallait qu elle l appelle "papa"

je ne sais pas si elle a compris

je vais laisser passer quelques semaines le temps que mon exbellefille se remette de son accouchement et je vais a nouveau lui demander de voir ma petite fille, si je n y parviens pas j irais voir un médiateur ou je contacterais ses parents afin de voir s il peuve intervenir afin d éviter toutes procédures judicieuses fastidieuses et honnéreuses

de plus je n ai aucune confiance en la justice car parfois c est pire

Nom: 
YARA
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réflexion stupide.

C'est du grand n'importe quoi.

Comme d'hab

Nom: 
YARA972
Site: 
http://

Si vous ne souhaitez pas de procédure, et que la mère ne veut rien entendre, vous n'aurez rien : cqfd

Un article du code civil dispose que vous avez des droits sur cette petite : écrivez au juge (c'est gratuit) que vous voudriez "officialiser" une situation de fait, à savoir que vous voyez votre petite fille une fois par mois. Donc n'attendez pas pour lancer la procédure sinon la situation de fait ne sera plus la même.

Dans votre demande, demandez à voir la petite où vous le souhiatez (et non chez votre ex belle fille)

Mais ouvrez les yeux : pas de procédure pas de visite

Nom: 
mamiedésemparée
Site: 
http://

je vous remercie de votre réponse, je ne savais pas qu'on pouvait écrire à un juge sans avocat.

hier j ai écrit à mon exbellefille, j'ai envoyé le cadeau que j'avais pris pour Paques à ma petite fille, en lui disant que je pensais qu'elle m'aurait appeler pour la voir à cette occasion

cela fait depuis février que je ne la vois plus

en février elle m'avait écrit disant qu'elle ne souhaitait pas que je vois ma petite fille tous les mois car c'etait trop dure pour elle (mon exbellefille) et pour la petite qui soi disant fait des cauchemars chaque fois qu'elle me voit.

je sais qu'elle ment car lorsque j y vais elle joue et rit avec moi, sans retenue

ou je crois que si éventuelleement elle ne ment pas, dans ce cas la petite fait des cauchemars car elle sent la désapprobation de sa mère et elle culpabilise (je ne suis pas psy)

sinon je ne comprends pas la cause de ces cauchemars

mon exbelle fait tout pour m'éloigner et me décourager je pense, elle fait de même avec mon fils et est très désagréable lorsqu'il vient voir sa fille afin de le décourager

elle refuse que mon fils prenne la petite hors de chez elle car elle dit que cela la perturbe

elle est surprotectrice, mon fils subit et ne fait rien car il dit que son ex est une furie

(des fois je me dis qu'il ne sert qu'à verser la pension et c est tout)

elle est d'autant plus désagréable qu'elle a rencontré qqun d'autre et vient d'avoir un autre enfant à son nouveau compagnon

ma petite fille appele son compagnon papa , et mon fils papa également

je pense que dans la tête de mon exbellefille il y a le projet d'éliminer la branche paternelle pour ensuite la remplacer par celle de son compagnon

je suis désemparée car j'ai peur qu'en allant en justice

la procédure perturbe ma petite fille, et que la haine de sa mère se transforme en alienation parentale "comme on dit"

je pense lui écrire encore une fois pour la convaincre

puis je contacterais ses parents pour leur demander de servir de médiateur

s'il n y aucun résultat

je saisirais le médiateur de famille ou le juge puisque je peux écrire.

je me donne quelquesmois pour essayer de convaincre tout le monde de ma volonté d'agir à l'amiable

Ensuite je passerais à la vitesse supérieure, ma petite fille aura 4 ans en fin d'année j'espère que cela régler dans le bon sens

je l'espère d'autant plus qu'elle a une grande soeur de 9ans née d'une autre union qui ne la plus vu depuis 1 an,

la "grande" ne veut plus jamais revoir son exbellemère qu'elle hait, ce qui la prive de tout contact avec sa petite soeur nous n'arrivons pas à la raisonner

c est pour elle aussi que j'aimerais que cela s'arrange

si j'arrivais à avoir un droit d'hebergement je pourrais remettre les deux petites en contact

je souhaiterais vraiment que la justice soit juste, pourquoi faire souffrir des enfants qui n'ont pas demandé a étre séparés

voilà

merci de m'avoir lue

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