Mar
24
non représentation d'enfant, polémique d'actualité

Question d'actualité devant ce père qui a enlevé les enfants durant 11 ans avec d'être condamné à deux mois de prison avec sursis.

Je ne connais pas ce dossier mais il semble que l'affaire soit, évidemment, plus complexe que les médias ne l'ont rapporté et que la mère se soit également rendue coupable d'un enlèvement d'enfant précédemment, et que les enfants aient été auparavant confiés à la garde du père. Il apparait également que la clémence des juges soient due à une volonté d'apaisement de tous les membres de la famille, y compris la mère.

Cependant il n'empêche que cette décision a nécessairement un impact dans la population car elle est médiatisée et simplifiée à outrance et il en ressort que la peine pour non représentation, voire enlèvement, d'enfant est ici très faible, sans commune mesure semble t'il avec la douleur de la mère, l'irrespect majeur du droit des enfants à voir leurs deux parents et l'infraction répétée à la Loi.

C'est parce qu'il doit réagir au cas par cas en tenant compte de la situation de chaque famille indépendamment des pressions sociales que le juge a le pouvoir de faire varier la peine et que seul le maxima est contraignant.

Le sursis était nécessaire, impératif même pour permettre à cette famille de se retrouver puisque chacun en a la volonté avérée. Par contre la durée du sursis me parait bien faible et je regrette ne serait-ce que compte tenu de la durée et de la réitération permanente de l'infraction, elle n'ait pas été nettement plus importante.

Au demeurant une question se pose, plus grave, comment se fait-il qu'alors qu'il est resté sur le territoire français métropolitain et semble t'il au même endroit, les services de police n'aient pas retrouvé cet homme et ses enfants... Il semble y avoir là une légèreté coupable des services publics qui n'a que peu été mise en avant...

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Commentaires

Nom: 
pat
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effectivement.

Moi je connais un père dont la femme refuse cétgoriquement de lui laisser voir ses enfants depuis des années et malgré les plaintes personne ne fait rien. Idem pour un père d'ailleurs qui a la garde et qui dit que les enfants refusent de voir leur mère alors pas question qu'ils aillent la voir.

Alors pourquoi tant de bruit pour cet homme qui a fait juste un peu plus: disparaitre dans la nature alors que les autres ne se cachent absolument pas pour un résultat identique?

Nom: 
alexia
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et si c'était le début d'une longue liste...

Je suis convaincue qu'il existe beaucoup plus de situations de ce type qu'on ne le croit.

Peut-être pas dans l'exemple cité qui est franco-français mais dans des situations de deux nationalités différentes sans aucun doute! .

c'est d'ailleurs le cas de la petite franco-russe dont on entend tant parler actuellement.

pour ce qui est de la question des services de police qui n'ont pas retrouvé cet homme et ces enfants ,c'est un point qui m'interroge ...comment auraient-ils pu le savoir? , l'orchestration de la vie de ce trio était fait pour qu'il n'y ait pas de faille , c'était comme un jeu disent les enfants aux médias... Un jeu bien cruel pour la maman.

Ce qui me semble important maintenant c'est que ces enfants puissent accéder à la dimension de cette cruauté là ,afin qu'ils mesurent combien leur père était hors la loi ,loin des yeux , loin du coeur dit le dicton...

Me semblerait le minimum. Ceux qui sont en fonction, comme moi, depuis quelques décennies ont connu l'époque où un retard de quelques heures dans le retour de l'enfant chez son parent "gardien" entraînait la correctionnelle, de même que le non paiement volontaire de la pension alimentaire. Les décisions étaient respectées parce que craintes, et lisibles. Les enfants savaient ce que "la loi" signifiait symboliquement. Aujourd'hui on affirme dans la loi que les parents doivent se respecter. Bien. Mais chacun est prisonnier de son histoire. Et les commissariats ont d'autres chats à fouetter.

Nom: 
jenny
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....comme mes enfants, [ et les miens n'ont pas besoin d'être cachés puisqu'on se sert de leur " parole de refus "pour justifier ma mise en quarantaine ] restent intimement persuadés, et risquent de le rester encore longtemps, que leur mère avait rendu leur père malheureux et donc les rendrait malheureux.

Certes, contrairement à moi, leur mère avait pris le parti condamnable, mais jamais sanctionné, [ grace à la pugnacité de certains avocats, bien rares] d'éloigner les enfants de leur cadre de vie et donc de leur père.

Tous les jours, des parents sont mis devant le fait accompli du changement d'école et de résidence décidés unilatéralement par le parent resident. Aucune sanction.

Alors qu'en Angleterre cela est purement interdit ( interdiction de soustraire des enfants de la juridiction compétente pour leur lieu habituel de residence) , en France, cet eloignement geographique volontaire est permis et les écoles transmettent sans sourciller les dossiers scolaires de certains élèves dans les académies parfois très eloignées, sans même en avertir le parent avant un DVH.

Ensuite , si le parent ainsi secondarisé veut maintenir le lien, il doit, en plus de la pension alimentaire, regler les frais de trajet, le plus souvent pour la moitié, sinon la totalité.

Si ce parent finit pas renoncer, lorsqu'en plus de ces difficultés matérielles , il ou elle se heurte à une campagne de dénigrement voire une véritable aliénation parentale, il se voit accusé d'abandon.

Si en revanche il ou elle essaie de maintenir le lien et essaie d'exercer même symboliquement , son devoir parental, on lui reproche de l'acharnement à maintenir un conflit conjugal.....

Les non présentation d'enfants sont tellement courantes que les points rencontre ne désemplissent pas de ces enfants "refusant" d'aller en week end chez papa ou maman et qu'on traîne de force pour "maintenir le lien parent/enfant"...tandis que le parent responsable des hurlements de ces enfants se tient tranquillement derrière la porte et se rejouit de la démonstration de sa toute puissance sur, non seulement ses enfants, mais tout le sytème judiciaire et social de l'enfance.

Si certains avocats respectaient leur devoir d'apaisement et conseillaient leurs clients dans l'intérêt des enfants et non dans leur intérêt pécuniaire, nos enfants ne se retrouveraient pas dans une telle situation de déchirement.

Je suis certaines que certains avocats conseillent à leurs clients de s'éloigner de la juridiction où la garde alternée ou un DVH élargi pourrait être mise en place.. Oh, pas très loin, pour ne pas perdre leur clientèle, il suffit de quelques kilometres parfois, juste histoire de tout reprendre à zéro devant un autre TGI moins disposé à reconnaitre le droit des enfants a grandir en lien avec ses deux parents.Et ainsi gagner du temps...les enfants grandissent si vite....

Quelles sont les statistiques de NPE suivies d'effet?

Au Tribunal de Chalon sur Saone, un procureur a voulu sanctionner une mère coupable de NPE par de la prison avec sursis et quelques centaines d'euros d'amende. Le juge n'a pas suivi. La petite fille , devenue jeune fille, est toujours suivie en AEMO. Elle refuse toujours de voir son père. La mère est sortie triomphante du tribunal. Où est l'erreur?

Nom: 
pat
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vous avez raison je connais plusieurs cas dans mon entourage ou le parent qui a "enlevé" l'enfant et l'a soustrait a l'autre parent sans se cacher le moins du monde a vu son forfait officialisé par le juge (continuité et stabilité pour l'enfant que de crimes on comet en ton nom) Le parent le moins agressif est systématiquement puni il perd souvent le droit de voir l'enfant, evidemment a la demande de l'enfant bien manipulé, et gagne de droit de payer tous les frais (pension, et éventuiels droits de visite quand ils ont lieu).

Un petit scandale bien ordinaire et qui n'empêche pas grand monde de dormir.

Nom: 
jenny

Tout le monde se souvient de ces deux jeunes filles fugueuses de Reims.

Le traitement par la presse avait été là aussi assez particulier.

Et une fois que la manipulation et l'instrumentalisation par le parent furent dévoilées, silence gêné des médias ......

http://www.europe1.fr/Info/Actualite-France/Faits-divers/Reims-les-deux-...

Comme pour la famille Fortin. comme pour de nombreux cas d'enlèvement "'par amour".....

Nom: 
Cédric FLEURIGEON
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en effet le problème est que trop souvent le rapt parental est validé par la justice, alors que l'intérêt de l'enfant devrait être le maintien dans son cadre de vie habituel, comme proposé dans un projet... de même que en plus de laissé l'enfant au parent rapteur, le parent supprimé, lorsqu'il se voit "accorder" le droit de voir ses enfants et de passer du temps avec eux, il a à sa charge les trajets et la pension alimentaire, double condamnation pour des enfants qu'il ne verra que très peu contre sa volonté et contre le respect des droits de l'enfant.

Un autre problème de cette prime au rapt et à l'éloignement est que certains conseillent même, peu scrupuleux, de le faire, voir d'accuser de violences et autres, puisque l'on voit des situations où dans une première requête il n'est fait aucun griefs, mais proposition tout de même d'un dvh le plus réduit possible voir de points rencontre et du moment ou le parent éloigné demande plus, notamment la résidence alternée ou un dvh étendu, une nouvelle requête ou des conclusions intermédiaires viennent l'accuser de tout, la justice ne se pose aucune question et présume le parent éloigné coupable...

Nom: 
YARA972
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Je devrais dire double adoubement pour le parent "ravisseur".

Non seulement comme vous le dites Pat, la justice valide le "rapt" parental mais azvant tout ne le condamne pas (de facto puisqu'il le valide).

Donc non seulement le comportement répréhensible du parent ravisseur est acquissé et surtout pas condamné.

On marche sur la tête.

Comme le dit Maître Bogucky, l'arsennal judiciaire est là pour réprimer de tels comportements. Malheureusement les gens formés à l'application des lois (le corps judiciaire) ne font pas respecter ces lois.

Quand bien même les commissarits soient débordés, la justice devrait d'elle même prendre à bras le corps ces problèmes. Et je vous garanti que si les premières condamnations tombent pour "non présentation d'enfant" les habitudes changeront.

Nom: 
savin
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Vous avez raison Maître de penser qu'il y a eu légèreté coupable des services publics....qui "protégeaient Fortin"....et cela de source sûre !!!

Au même titre que dans l'affaire Elise mais en Russie cette fois....

Quand au jugement du Jaf pour la partie française n'est-ce pas celui de TGI de Tarascon ??!!

Eh bien, cela va aider pour revoir les lois sur les NPE...

et peut-être la collégialité pour la chambre de la famille !

Nom: 
christine
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Je n'avais pas compris qu'il était condamné avec sursis, puisqu'il a exécuté ses deux mois de prison ferme.

de plus, dans cette affaire, je suis un peu étonnée de ne pas avoir entendu ou vu évoquer un argument qui me paraît pourtant trivial: ces deux enfants avaient été élevés dans la en pleine campagne, avec une philosophie écologique, depuis leur naissance.N'importe qui à leur place aurait souffert d'être transplanté en ville, et, moins que la question du père ou de la mère, c'est celui de l'environnement dans lequel ils ont grandi depuis la petite enfance qui s'est posée.

c'est la question de l'enlèvement d'enfant, on est loin d'une philosophie plus ou moins écolo, c'est au juge de décider avec qui doivent vivre les enfants (et là l'argument est interessant) mais une fois que c'est décidé, y contrevenir est un délit grave.

Nom: 
el pigeon
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Dans le principe oui , dans la pratique c'est variable comme vous le soulignez vous même les moyens ne sont pas forcément à la hauteur. Un paradoxe étant que les gens honnêtes en la matière risquent de le payer en ne revoyant plus leurs enfants . Ce qui en retour entraine des enlévements préventifs . et dans les cas des mariages binationaux c'est une horreur. pas la peine d'aller trés loin les divorces franco-allemands sont des classiques du genre compte-tenu notamment de la différence de philosophie du droit de la famille.

Le crime ( le délit ) paie trop souvent en la matière si j'ose dire

Nom: 
samia
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e qui me scandalise le plus dans cette affaire c'est la sentence du père après 11 ans de cavalle dont la mère a souffert !!! pour un résultat de 2 mois de prison alors que l'aliénation est prouver par les chantages que les garçons ont fait a leur mère pour qu'elle finisse par retirer sa plainte !!!!

Mais quelle exemple la France donne alors que elle tendance à nous parler des droits de l'homme ou ceux des enfants qui sont bafoués ici meme !! Que la France nettoie d'abord devant sa porte au lieu de donner des leçons aux autres !!!!

Quand a l'affaire de la petite fille qui fût enlever a son père en pleine rue de es-ce la faute ?? Deux nationalité europeen mais administrativement opposer vue que chacun a 2 décisons sur la garde de l'enfant differentes !!!

Nom: 
anna
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http://www.protection-enfance.org (rubrique Actualités à droite de la page d'accueil) ici et dites moi que la justice agit normalement!dites moi aussi que le droit des enfants est respecté!

Nom: 
anna
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Nom: 
Michèle
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L'ex de mon conjoint comme prétexte que lui n'était plus en couple, lui a refusé de voir ses enfants alors que dans le jugement rien ne précisait q'il devait l'être !

Lui à partir de là lui a répondu par : je ne vois plus les enfants = je ne te donne plus la pension mais à continué a essayer de voir les enfants lors de ses retour de travail à l'étranger l'appelant à l'avance pour lui donner ses dates de congé ! Sans réponse malheureusement ! Il n'a jamais porté plainte pour NPE ne voulant pas trainer la maman de ses enfants devant les tribunaux pensant qu'un jour ou l'autre elle lui laisserai voir ses enfants !

Elle a profité de son départ pour faire voir son fils à une psy disant que le père avait coupé les ponts avec ses enfants et ne payait plus la pension ! Sans biensûr mentionner qu'il travaillait 3 mois à l'étranger (contrat de 3 mois de boulot 15 jours de congé)

Elle a même profité en l'assignant à la JAF pendant qu'il n'était pas là disant qu'elle voulait lui enlever tous ses droits parce-que son fils pensait que si son papa ne venait pas le voir c'est parce-qu'il n'était pas sage ! Et pour elle le soigner c'est qu'il ne voit plus son père du tout !

Je trouve cela hallucinant !

Avec biensûr attestation de sa famille qui ne peut pas voir mon conjoint et d'après des amis poussent la mère contre mon conjoint ! Il y a même une ex de mon conjoint (car mon conjoint ne voulait plus vivre avec elle et l'avait congédié ! Donc l'ex se venge !

Nous ne voulons pas pas "descendre" la maman des enfants de mon conjoint mais essayer de récupérer les DVH pour les enfants !

Je vis avec mon conjoint depuis plus de deux ans ! Il est adorable avec nos enfants et veut régulariser les arriérés de pension etc... Ce que nous somme en train de faire avec l'aide de la CAF !

Pouvez vous nous dire qu'est-ce qu'il est le plus judicieux de faire !

Attestation d'amis disant qu'il a toujours était un bon pap, certains ont été témoins du fait qu'elle lui refusait les enfants peut-on leur faire faire des attestations

Je suis malheureuse de savoir que ses enfants doivent souffrir de l'absence de leur père et je voudrais l'aider car lui aussi souffre de cela !

Peut-il demander une médiation pénale ? Pour l'instant il est convoqué à la gendarmerie mais la gendarme m'a précisé qu'il n'y avait pas d'audience de fixé pour le moment qu'elle le serait après leur entrevu

Merci pour vos conseils !

Nom: 
cotentine
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Nous avons vécu le même scénario sauf que mon compagnon paie la pension depuis toujours. Il faut porter plainte ne pas écouter les avocats qui disent qu'il faut demander une expertise psy, porter plainte aller ua pénal. C'est celui qui crie le plus fort qui est écoute. Les enfants nous ont été enlévés car un médecin de famille avait fait une certificat qu'ils étaient dépressifs au contact du père mais avait demandé expertise qui n'a pas été montrée au juge. Les attestations d'famis ne servent à rien, les JAF ne les regarde pas, les mères sont toutes puissantes et si la JAF est une femme vous n'aurez pas gain de cause.

Les avocats nep ensent qu'à se faire de l'argent et à faire traîner l'affaire en longueur. Imaginez 2000 euros plus 800 d'expertise : pour chaque partie c'est une manne. IL faut porter plainte un point c'est tout et demander à revoir l'enfant au plus vite, c'est un droit et c'est un crime en France que d'écouter les avocats et les mères les plus vindicatives.

C'est l'avocate de l'ex de mon compagnon qui lui a dit comment faire, le certificat etc ... c'est criminel. A nantes plusieurs pères sont dans ce cas, les avocats copinent entre eux et s'arrangent avec la juge. le père gentil pardonnera on peut tout lui faire subir.

Les enfants à cette heure veulent vivre avec nous, nous nous ne sommes pas guéris, nous attendons, les enfants ont compris plus jamais ils ne mentiront contre nous, mais quel gachis.

Donc portez plainte.

Nom: 
Michèle
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Mon conjoint n'a jamais voulu le faire ! Et là nous vivons dans le sud et donc on n'a pas de moyen de le faire car il aurait dû le faire quand il était encore là-bas surtout qu'il a gardé son appart pendant plus d'un an pour cela !!!!

Je me demande même s'il n'attendait pas qu'elle dépose plainte pour non paiement de pension pour profiter du fait que ses enfants et lui étaient lésés dans l'affaire vu qu'elle a tout fait pour qu'il ne les voit plus !

C'est seule conséquences atténuantes : le fait qu'il travaille à l'étranger ! Mais elle a profité de çapour faire croire juste qu'il ne venait pas voir ses enfants !

Son mode de DVH était libre !!!

Mais maintenant je pense qu'on va pouvoir rétorquer en diffamation car justement elle l'accuse alors qu'elle sait qu'il est plus de 9 mois sur 12 à l'étranger

Donc je pense qu'on va pouvoir l'attaquer pour diffamation etc...vu les attestations d'une de ses ex !! Rien que cela le prouve ! Donc on joueras'il faut jouer !

Mais le but c'est surtout que les enfants revoient le papa !

Je pense que je vais joindre Maître bogucki pour défendre on conjoint car c'est une experte des droits familiaux même si mon conjoint est en tort (non paiement de la pension qu'on va payer...nous mettons cela en place avec la CAF) Son ex n'a pas le droit de profiter de la situation de mon conjoint pour empêcher ses enfants de voir le père !

Ces enfants ont des droits et honnêtement la mère de les respectent pas !

Il y a des petites choses qui en disent plus que certaines accusations qui ne sont attestés que pour la mauvaise cause : celle de s'attribuer, comme des biens matériels, ses enfants ! Et de s'en servir comme monnaie d'échange ! Mais on ne peux pas avoir le beurre et l'argent du beurre...

Nom: 
savin
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Oui, dingue de constater que souvent c'est les ex qui parlent ou qui posent des questions à la place du parent direct de l'enfant.

Manque de temps, d'intérêt ou incapacité de gérer leur propres problèmes ! Je vais écrire de quoi "elles "car c'est souvent elles, se mêlent !

Heureusement que le projet de loi sur les droits des tiers est ajourné ! C'est déjà difficile de s'entendre entre "vrais parents" alors les pièces rapportés....au bassin !

C'est mon avis et je le partage !

Nom: 
Michèle
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Une maman et une vrai !

Je pense à ses pauvres enfants qui subissent l'égoïsme de parents qui ne s'assument pas en tant que parents et qui privent leurs propres enfants de leur papa ou maman !

Tu sais c'est une pièce rapportée qui a élevé mon fils ! et elle en a fait un homme un vrai ! Pourtant je n'ai jamais empêché le papa de voir son fils !

Mon fils est grand e à sa propre opinion !

Mais quand ils seront grands vos enfants ils vous cracheront dessus car tôt ou tard la vérité se sait ! et oui et heureusement ! Profitez bien de les manipuler tant que vous le pouvez mais ça ne pourra pas durer !

Un jour un mot de trop une phrase, et la vérité éclatera au grand jour !

Tout ce que je souhaite c'est que ces pauvres enfants n'aient pas trop souffert avant à cause de parents, égoïstes, immatures, irrésponsables même pas mon chien je ne leur laisserai à garder à ces gens là !

Mon avis est partagé aussi ! Et de plus en plus !

Ils faut que ce soient des étrangers qui vous remplacent et là ben même la politique l'avait compris malheureusement ce n'est que partie remise ....

Nom: 
nicolas martin
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bonjour a tous,

Je suis le fils ainée de Catherine Martin.

Je suis, comme vous vous en douter de très prés les évènements.J'ai crée une adresse mail pour mes deux frères: "mediafevrier@gmail.com" et également une boite pour ma mère "catherinemartin83@gmail.com".

Ces boites mails vous permettent de communiquer avec ma famille ;comprenez que si vous souhaitez passer un message directement avec les un ou les autres,votre réflexion est la bienvenue.

La courtoisie et le respect sont de circonstance.

Cela permettra ,(je l'espère) l'amélioration du dialogue et la compréhension générale.

Merçi

cordialement

Nicolas MARTIN

Nom: 
YARA972
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Qui est Catherine MARTIN?

Excusez mon ignorance

Nom: 
YARA972
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effectuée.

Je sais donc qui est Catherine MARTIN.

Merci google.

Mais du coup je ne comprends pas votre démarche. qu'attendez vous de nous? En tous cas de moi vous n'aurez rien. Comment s'inscrire dans un tel dossier et pourquoi? je n'y vois que du voyeurisme.

Cette affaire est VOTRE affaire. On peut tous avoir une opinion (je vous avoue que j'ai du mal à forger la mienne) mais à quoi vous servent-elles ces opinions?

Je vous souhaite quand même beaucoup de courage pour le futur

Nom: 
YARA972
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C(est dingue comme les ex sont les premières à flinguer les nouvelles quand cela ne leur plaît pas.

Quand les ex arrêteront de nous impliquer dans les séparations, les nouvelles arrêteront certainement de se prendre la tête à cause de ces ex.

Je suis les 2

en temps qu'ex, je laisse mon ex se débrouiller lorsqu'il a notre fille et me contre fiche que ce qoit lui ou la nouvelle qui s'occupe de notre fille. Je lui fait entièrement confiance.

En temps que nouvelle, je me suis faites impliquer par l'ex (révenus + PA + PC +...) pour demander grosses PA et PC donc du coup je me suis défendue (je vais pas faire comme el pigeon moi - en tous cas sans bataile) donc du coup j'en prends plein la g... dans les conclusions (sans rire, j'ai une capacité de nuisance insoupsonée et un don d'ubuquité impressionnant). Mais comme j eme défend, plutot bien ca agace Mme l'ex et dit à son ex (donc mon nouveau) "elle a pas le droit de mettre son nez dans le dossier, c'est un pb entre toi et moi alors tu lui dis d'arrêter" (et continue de demander mes revenus bien sûr)

Nom: 
jenny
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Je pense que Nicolas qui a souffert de la disparition de ses deux petits frères en même temps que de son beau-père qui l'avait reconnu je crois, est venu sur ce blog par besoin de dialogue et peut-être de réconfort.

C'est peut-être maladroit mais je ne lui opposerais pas une fin de non recevoir .

On est très sensible lorsqu'on a vécu de telles épreuves et vécu aux cotés d'une mère en désespoir.

Je vis pour ma part sensiblement la même situation que Catherine Martin, sauf qu'il n'est nul besoin de changer d'identité ni de se cacher dans un lieu reculé, lorsque les enfants eux mêmes sont conduits à renier leur mère devant la Justice qui enterine le fait accompli, reconnaissant l'ampleur du conflit de loyauté ,faute de pouvoir trouver une solution alternative à l'aliénation parentale d'enfants adolescents.

Je sais que le combat de Catherine pour retrouver le chemin du coeur de ses deux garcons sévèrement endoctrinés, n'est pas terminé, mais le jour viendra ou le mythe construit autour d'elle se disloquera et que la mémoire leur reviendra, effaçant faux souvenirs et mensonges. Et je lui adresse via Nicolas, tous mes voeux et mon soutien.

Jenny

www.myspace.com/stop_aliénation_parentale

Nom: 
marilyn
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bonjour

moi je n ai pas revu ma fille depuis le 6 mars 2009 et habitait chez sa mere et du jour au lendemain a disparu avec ma fille depuis le 13 mars 2009 c etait le jour ou je devait reccuperer ma fille chez sa mere c est elle qui m a recu et ma dit que son fils n habiter plus ici et que je ne reverrai plus jamais ma fille et ma refermer la porte au nez quand j appel mon ex il ne me repond pas au telephone et je lui avait donner des rendez vous pour voir ma fille par courrier et par texto ne sait jamais presenter nous sommes passer le 28/04/2009 au jaf est ce que c est normal que mon avocat n a pas demander a ce que je voi ma fille en attendant le jugement pour savoir qui aura la garde et nous etions en union libre et mon ex dit a qui veut l entendre qu il a la garde j ai fait plusieurs main courante. est ce que il y a une mere qui a eu la meme situation ma fille a maintenant 21 mois est ce normal

Nom: 
YARA972
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plus qu'une main courante : portez plainte pour enlèvement d'enfant.

Votre ex n'a pas plus de droit que vous sur votre fille et il n'a aucun droit de vous la "cacher".

Quant à votre avocat, son attitudes est paradoxale : ne lui avez vous pas dit que votre ex vous cachait la petite? Le comportement de votre ex étant reprehensible, je trouve bizarre qu'il ne l'ai pas dit au JAF.

ne restez pas sans rien faire, vous avez des droits sur votre enfants/

Au début de votre post vous dites que vous aviez fixer 1 RDV pour voir votre fille et qu'il ne s'est pas présenté : aviez vous mis en place un système de visite avant de passer devant le juge? Si oui, dites le dans voter plainte pour expliquer le pourquoi de votre démarche.

Nom: 
marilyn
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j ai la reponse le 12/05/20009 pour savoir qui a la garde mais mon ex se sert de nos credits qui on etai fait a 2 pour un marabou et il a fait en sorte que nos credits soit a mon nom seule mon ex persuader d avoir la garde a cause de ca mais j ai prouver qu on etait bien a 2 pour le marabou

j ai rembourser nos credit entre janvier et avril j ai rembourser seul nos credits avec justificatif des paiement dans le dossier d avocat en + de ca il a fait dire par un membre de sa famille que ma fille avait un probleme psycomoteur hors que ce n est pas vrai mon medecin qui s occuppe d elle depuis sa naissance ma fait une ordonnance pour contre dire et que je m occupper pas de ma fille et que je la delaisser je me suis toujours occuper de ma fille avec amour mon ex et sa mere font ton pour obtenir la garde parce ce que sa mere veut ma fille et mon ex veut la garde aussi pour se venger de moi car je l ai quitter puis je perdre la garde de ma fille a cause des mensonge de lui et sa famille j ai fais la derniere main courante dimanche 3 mai

Nom: 
marilyn
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le marabou date de 2004 a 2006 ma fille et nee en aout 2007

Nom: 
marilyn
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la juge ma dit qu elle liberer le 12mai 2009 je n a i toujours pas eu de reponse combien de temps on a la reponse il telephone, il envoie par courrier, comment sa se passe

Nom: 
marilyn
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je m inquiete car la reponse et repporter au 27 octobre a cause de l enquete je vais recevoir une ordonnance provisoire pour avoir ma fille que certain week end et mon ex qui l aura est ce que je risque de perdre la garde?

Nom: 
pat
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est qu'il est tres difficile de faire bouger une décision de garde "provisoire" et c'est a la première audience qu'il faut être parfaitement prêt.....

Nom: 
Claude
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père de 2 enfants de 6 ans 1/2 et 4ans 1/2 puis mai 2007, malgré droit de visite accordé par le JAF et confirmé en appel, 1 condamnation à 6 mois de prison avec surcis confirmé en appel avec 2 ans mise a l'épreuve et maintenant 6 mois de prison ferme, la mère n'a pas fait appel. Une suivi AEMO ordonnée par le juge des enfants, la mère ne se déplace plus aux convocations, ni tribunal, ni services sociaux. Mais bientôt 3 ans sans voir mes enfants, bien sur je paye la pension de 320 euros/mois pour les deux. La condamnation à la prison n'a eu aucun effet, car elle dit que aucun juge d'application des peines ne la fera incarcerer, au pire le brecelet électronique dans sa maison, et elle s'en moque complétement.

La justice est impuissante devant des personnes aussi décidées à aller jusqu'au bout.

Nom: 
pat
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Il semble que vous ayez la assez d'éléments nouveaux pour resaisir le JAF et demander la résidence chez vous ou a minima une astreinte financière pour chaque jour de non représentation.

Nom: 
tvnlae
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C'est par exemple mon cas. Et en plus la justice se moque de toutes les preuves que j'ai pu fournir. J'ai été vraiment un idiot de penser que la justice dans ce pays traite les personnes de façon égalitaire.

Nom: 
Marie
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Lorsqu'un parent exerce ses droits de visites et qu'il n'y a aucun danger pour la santé morale ou physique de l'enfant je trouve que les non présentations d'enfants devraient être plus souvent sanctionnées.

Je suis moi-même divorcée avec j'ai une petite fille de 6 ans à charge et malheureusement le papa en 2 ans ne se manifeste que selon son bon vouloir et n'aura pris la petite que 2 fois en vacances ( 2 fois 2 semaines) qui plus est, ne paie plus la pension alimentaire (volontairement).

Là ou je suis dans désarroi le plus total, c'est qu'on m'a proposé un très bon travail au Canada et j'ai accepté (j'ai l'autorité parentale exclusive), le papa en a été le premier informé et ne s'y était pas opposé, voilà que là, à 3 semaines du départ, il refuse (je dois récupérer la petite très bientôt car elle est avec lui à l'étranger le papa étant russe), je ne vous raconte même pas mon angoisse à savoir si je vais pouvoir revoir ma petite :'(.

J'ai tout de même pris un avocat afin de faire une procédure devant le JAF.

Je n'ai jamais empêché le papa de voir sa fille lorsqu'il le souhaitait, j'ai toujours tout fait pour maintenir leur relation bien que peu existante allant même jusqu'à appeler le papa pour lui passer sa fille lorsqu'il pouvait se passer plus d'un mois même un coup de fils.

J'ai longtemps vécue sous sa coupe, fais ma vie par procuration depuis le divorce et passée de long moment au commissariat, mais lorsqu'un parent volontairement, n'utilise pas son DVH de façon répétés, met de long silence entre lui et son enfant il serait regrettable de poursuivre l'autre parent mais pourtant là loi c'est la loi et comme on me l'a dit, c'est un devoir mais pas une obligation.

Il me menace de porter plainte alors qu'il en soit ainsi, j'ai eu beau lui proposer des arrangements à son avantage et non, il refuse mais ne veut pas de la garde de sa fille (???). Je prends le risque car je ne vais pas rester au RSA et en HLM ici en espérant qu'un jour le père se "réveille" et veuille s'impliquer dans la vie de la petite comme tout bon papa sait faire!

Enfin voila ce que je voulais dire, et désolée pour ce petit roman, j'avais juste besoin de me "confier"

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YARA972
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D'abord si le parent qui a un DVH ne l'exerce pas, l'autre partie n'est jamais poursuivie!! donc vous ne craignez rien si le papa de votre fille ne respecte pas ses DVH.

En ce qui concerne votre cas, vous avez l'autorité parentale exclusive donc vous n'avez pas besoin de l'accord du père pour partir avec la petite. mais je comprends tout à fait que vous lui en ayez parlé et je comprends votre angoisse de lui en avoir parlé maintenant!

Lorsque vous l'avez informé de votre départ : avec vous fait un écrit? si oui, s'il n'y a pas répondu, vous pouvez le dire au juge, cela veut dire qu'il ne s'y est pas opposé

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bon sens
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vous avez été réguliére, et la le problème est celui du retour de l'enfant en France. Je vous souhaite de tout coeur de la retrouver . ensuite pour le probléme de votre départ au Canada ne changez rien à vos projets, mais ne polémiquez pas avec le père , ne vous laissez pas menacer ou autre. Si il n'est pas d'accord il lui revient de saisir le juge aux affaires familiales de votre dernier domicile en France.

La le recours au juge dont je ne suis pas un chaud partisan est essentiel :comment arbitrer à l'amiable entre vos deux positions ? Le pére n'a aucun droit de vous assigner à résidence et si il conséidre que ce projet est néfaste a sa fille il doit contester dans les formes. En tout cas prions pour que fille soit bien de retour en France bientot, car je ne sais pas si la Russie est signatirce de la convention de La Haye et l'indépendance de la justice russe me laisse parfois trés sceptique. ( Ils ont un fort penchant nationaliste , leur droit de la nationalité est trés vigoureux ...)

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Marie
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Merci de tout coeur pour vos messages car ça fait beaucoup de bien...

Malheureusement je ne l'ai pas dit par écrit au papa, mais de nombreux mails que je lui ai adressé laissent clairement entendre mon départ "je pars travailler au canada début août, essaye de venir au moins voir une fois la petite" ou" je te donnerai l'adresse de mon nouveau domicile à l'étranger dès que j'en serai en possession".

Au niveau du pénal la preuve est libre, et j'ai réussi à obtenir des réponses du papa par mail telles que l'adresse de sa famille au pays donc, il ne pourra nier. J'ai aussi des témoins...

J'ai été un peu nouille sur ce coup là car comme il ne s'impliquait pas dans la vie de sa fille, que ça n'avait pas l'air de le déranger, j'avais l'esprit "tranquille" jusqu'à ce revirement de situation qui m'est très difficile à vivre car ma petite est loin de moi et je ne sais s'il va me la restituer.

Et pis encore, la Russie ne fait pas partie des pays signataires et là, je suis encore plus inquiète...

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Marie
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@ Yara,

Oui je lui ai dit avant car je n'aime pas mettre les gens, encore moins le père de ma fille devant le fait accompli et je trouvais assez lâche bien qu'ayant l'autorité parentale exclusive de partir sans prévenir.

Je pense que si tous les parents séparés ou divorcés agissaient ainsi les enfants trinqueraient moins.

Il faut essayer de pacifier les relations et savoir mettre de côtés ses griefs mais à trop vouloir bien faire et avec le recul, j'espère que ça ne me sera préjudiciable...

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bon sens
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effectivement vous avez des éléments de preuve, mais de toute façon vous n'aviez pas d'obligation d'information a priori.

Non le point central c'est de récupérer votre fille , n'hésitez pas à mentir si il faut en ne donnant pas de détails sur la date de votre départ.

C'est bien ce qui me semblait pour la Russie , pas de convention de la Haye , alors si la petite a la nationalité russe tous les voyages sont a haut risque.

Si ce qui dérange le père est le prix des billets d'avion vous pourrez peut-être chercher avec lui une solution.

Toute situation de divorce et de garde ou de DVH est potentiellement conflictuelle , il faut du talent ET de la chance pour éviter le conflit. et bien souvent on se sent comme vous béte aprés coup d'avoir été trop honnête.

Il faut remplir ses obligations mais parfois savoir rester discret;

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Marie
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J'adhère totalement à vos propos.

Au papa je lui avait proposé la suppression totale de la pension alimentaire (comme il ne la payait déjà pas enfin, 3 mois de versement puis plus rien pendant 6 mois) et la prise en charge à 75% du billet d'avion UM soit à la charge du père environ 200 maxi tous les 4 mois. Ma proposition me semblait plus que bonne et tout à son avantage (d'ailleurs mon avocate m'avait dit que j'étais trop gentille avec ce type de personne).

Le petite n'a pas pour le moment la nationalité russe ou probablement que je ne suis pas au courant j'en (j'ai appelé l'ambassade et j'ai demandé si le papa avait fait une demande pour elle avant le départ. Bien qu'il puisse la faire là-bas). et tel n'a pas été le cas, Natacha n'est pas bi-nationale.

Je vous confie aussi que le papa lorsqu'il a pris la petite, le lendemain avait son vol pour Moscou, je lui ai demandé de me biper sur mon téléphone (je rappellerai ensuite) ou de m'envoyer un petit sms (sfr passe très bien là bas) pour me confirmer leur arrivée et me rassurer... Je suis restée 3 jours sans nouvelles, j'avais un numéro (heureusement le russe était une langue que j'avais aussi appris à l'école) durant 24 heures on m'a donné des excuses, sortis, partis mangés... face à mon insistance ils m'ont enfin donné le numéro de son portable en russie (donc le papa avait un portable et n'avais pas jugé bon de m'en informé afin que je parle un peu avec la petite). J'étais angoissée... Natacha au début lorsque je lui parlais était joyeuse, me parlais et ne voulait pas raccrocher avec moi, et suite à mon dernier appel, là où le père me dit qu'il ne veut plus que je parte, la petite est froide, parle peu... C'est horrible ce sentiment d'impuissance!

En tout cas, cher bon sens, vous avez bien choisi votre pseudo... Merci beaucoup

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Marie
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Suite à ce que je vous ai expliqué ci-dessus, j'aurai dû récupérer ma petite le 28, puis n'ayant aucunes nouvelles, j'appelle le père qui me dit le 29, puis le 29 sans toujours aucunes nouvelles, j'appelle à nouveau (le père ne prenant aucune initiative pour m'informer) me dit qu'il la garde jusqu'au 30.

Je me suis rendue au commissariat pour porter plainte pour non représentation d'enfant retenu à l'étranger car je ne sais s'ils sont revenus en france.

Ainsi que soustraction de mineur par ascendant (oui car il a été déchu de son autorité parentale).

On m'a envoyé balader me disant que je devais faire mes démarches auprès du TI d'après les dires de la police j'ai eu droit à un "ça relève du civil Mme"

J'ai perdu mon sang froid car j'ai je ne suis pas stupide, lorsque des articiles figurent au code pénal, chez moi, ça relève bien donc du pénal!

Et si ma fille est toujours retenu en dehors de france il s'agit d'un déplacement illicite d'enfant et donc je dois m'adresser DIRECTEMENT au bureau d'entraide civil et commercial! Puis ensuite au TGI et en parallèle saisir un JAF!

VOILA COMMENT SE RUINER FINANCIEREMENT (j'ai pas droit à L'AJ mais pas suffisement d'argent pour payer des avocats pleins pots!)

JE M INSURGE CONTRE CES POLICIERS QUI DEVRAIENT AVOIR UN MINIMUM DE CONNNAISSANCES EN DROIT SACHANT QUE TOUTE DISPARUTION D ENFANT MINEUR EST CONSEDEREE COMME INQUIETANTE;

RAS LE BOL MAIS VRIAMENT RAS LE BOL!!!!

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YARA972
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Concernant la police, ils ont l'obligation de prendre votre plainte, s'ils refusent, demandez leur leurs noms, demandez également à parler à un supérieur. S'ils refusent adressez un courrier LRAR au procureur directement en précisant que les forces de l'ordre n'ont pas effectué leur travail.

Concernant votre fille... je crains le pire pour vous. Lorsque vous avez téléphoné, ils étaient encore en Russie? Si oui, dès demain retournez au commissariat et demandez à ce qu'une procédure pour enlèvement soit lancée.

Si vous avez le père, changez de stratégie le temps de récupérer votre fille, dites que finalement vous avez compris qu'il avait besoin de voir sa fille et que vous renoncez à votre départ pour l'instant le temps que la situation ce calme (pas d'écrit surtout, pas de courriel,...) et dès que vous avez votre fille partez comme prévu.

Concernant les billets d'avion, surtout ne payez rien : il en profitera pour faire repartir la petite et vous ne la reverrez peut être plus.

Quant vous serez au Canada, voyez pour qu'elle ait interdiction de quitter le territoire Français pdt qu'elle est avec lui (je pense que c'est possible) surtout s'il est résident en France. Parlez de cette histoire : père Français, mère Russe qui avait enlevé sa fille en attaquant le père à la sortie de l'école.

Concernant la nationalité, si elle est bi-nationale. C'est juste les démarches qui n'ont pas été faites mais avec un père Russe cela doit aller très vite...

Tenez nous au courant mais sans vouloir être pessimiste, cela sent le roussi...

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bon sens
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Je sais c'est terrible mais je vous invite àne pas céder à l apanique ca ne résoudra le probléme qui est pluto que vous en gachiez pas une chance devoir votre fille de retour en France.

En effet soit le pére a déja pris sa décision de la retenir en Russie et mais alors lal e fait qu'il répondre enocre au téléphone quitte à mentir de jour en jour est encore le signe qu'il hésite.

Comme nous l'avons souligné dans nos échanges la Russie n'est pas signataire de la convention de la Haye et led roit russe de la nationalité est tout autant naitonaliste que le droit Français. Si votre fille a la double nationalité actuellement du point de vue Russe le pére ne doit cometre aucun délit car je pne sne que vous n'avez/ pu/ ou prévu ( et je ne sais pas si c'était possible ) de rendre la déchéance de 'autorité parentale effective en Russie.

Faire condamner le père en France en cette hypothése sera peut-^^etre et même surement utile ensuite mais ces démarches nécessaires ne sont pas les plus urgentes. En fait il faut vous rapprocher du quay d'Orsay votre cas rappele celui trés médiatisée a ceci prés que lamére avait été arrétée sur le territoire d e l'union européene ( et la hongrie est off course signataire de la convention de la Haye ).

En résumé ne dévoliez rien au pére tant que vous avec une cahnce de la voir revenir en France " normalement" et srout ne lui parlez pas de votre départ au canada.

ensuite portez plainte mais par courrier auprés du procureur de la république.

sachez que les policiers prennent le moins de plainte possible de plainte pour ce qui leur parait a tort des pecadilles : ca fait monter les stats des infractions et baisser les taux d'élucidations. Celui ne s'est jamais vu décourager d eporter plainte aprés s'être fait tabasser ne connait pas bien l'influence des stats et ds indicateurs de résultats ....

Paradoxalement il faut mieux avoir été volé on a l'excuse que l'assureur demande un papier.

Et il faut savoir que au comissarait vous ne renconter pas nécessairement un officier de police judiciaire ou un assistant de plice judiciaire. Tous les policiers ne sont pas OPJ ou AJ et ne comprennent pas l'importance d'enregister toutes les plaintes. c'est dommage mais c'est comme ca.

Ce que vous viez est rés dur je vous souhaite qu'il soit juste en train de tier sur la corde et qu'il n'ait pas décidé de jouer au con.

Et avant de vous ruer à prendre un avocat ( ce qui'l faudra faire si ca se confirme) documenter vosu sur la facon dont les juridictions et le ministère de la justice russe analsent et traitent ce genre de cas.

A défaut de la convention de la haye il ya peut être un ou des conventions bilaterales en droit de la famille . Je ne sais pas ma spécialité n'est pas le droit de l'enfant.

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Marie
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J'ai réussi à parler à ma fille et ils sont bien rentrés en France tout à l'heure. Je suis soulagée (enfin en partie).

La police j'y suis retournée ce matin et m'ont demandé de revenir lundi pour avoir quelqu'un de la brigade des mineur.

Le papa m'a dit la ramener demain, si demain je n'ai pas la petite alors je déposerai plusieurs plaintes, soustraction de mineur par ascendant (agravée car il a été déchu de l'autorité parentale) non représentation d'enfant et non paiement de pension alimentaire.

Pour le canada, au début j'aurai un visa et je ne sais pas trop si c'est possible n'étant pas résidente canadienne et si je lui envoi en francen j'aurai peur de ne plus la revoir. La dite résidence je pourrai l'avoir dans 18 mois après mon entrée sur le territoire. En attendant, et si je récupère bien ma petite, nous prendrons le premier avion et je demanderai à ce que le papa vienne la voir au canada en attendant que je sois résidente. Je n'ai pas le choix et je ne peux plus faire confiance au papa. J'ai le peur au ventre depuis une semaine.

En parallèle, mon avocate en france va faire un référé mais après mon départ car le père est un danger tant pour moi (violence) que pour l'enfant (enlèvement) ainsi il y aura un droit de visite transfrontalier et de demanderai le temps d'exequaturer le jugement français, que le papa vienne lui rendre visite, quitte à ce que les frais d'herbergement soient à ma charge.

Merci Yara pour votre soutien, je crois les doigts...

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bon sens
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si ils sont de retour en France c'est la l'essentiel .Le point central est que l'enfant ne sorte pas de france ou des pays signataire de la convention de la Haye et que les documents de voayge vous protégent contre un éventuel enlévement.

Le fait de rendre le ugement opposable au Canada et en Russie est effectivement une précaution nécessaire .

Bon courage et bonne chance au canada

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YARA972
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Concernant le Canada, je sais qu'ils sont très regardant : j'y suis allée l'année dernière avec mes enfants, sans le papa qui nous a rejoint plus tard, ils m'ont arrêté à la douane pour me demander un certificat du papa m'autorisant à voyager avec les enfants!!!!! J'ai du mon "salut" au fait que le papa nous rejoignait 1 semaine plus tard.

La douanière m'a expliqué qu'ils avaient eu à gérer des cas d'enlèvement d'enfant.

par contre, j'ai ma meilleure amie qui est partie vivre au Québec qui m'a dit que les autorités étaient très ch... pour le permis de résidence (même avec un job puisqu'elle en avait un). je vous conseille donc d'aller voir un avocat là bas (attention ce n'est pas le mm prix qu'ici) pour lui parler de votre pb avec le papa (pour info, tout se fait pas avocat là bas) et voir s'il est nécessaire d'en parler tout de suite.

Quant à l'hébergement, mm si je comprends que vous souhaitiez que votre fille ne soit pas coupée de son père, je vous le déconseille. Ne facilité pas sa venue, cela pourrait vous poser des pb (la canada est frontalier avec les USA, il lui suffit de franchir une frontière et de se pointer à un aéroport pour regagner la Russie.

Achetez lui plutot un ordinateur avec webcam pour qu'ils puissent dialoguer ensemble.

bon vent

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