Jan
17
Paroles de JAF et consentement mutuel

Marie-Laure FOUCHE dans son blog vient de faire référence au très interessant blog "paroles de juges".

Deux articles très interessants (avec leurs commentaires) sont publiés par des JAF sur le divorce par consentement mutuel.

L'un qui date du 19 décembre fait le point sur le rôle précis et fondamental du juge dans un consentement mutuel, l'autre qui date du 16 janvier qui fait plutôt le point du rôle favorable des avocats, et des problèmes des Notaires face à ce type de procédure.

Il est interessant de noter que c'est un juge, un jaf qui plus est, fonctionnaire qui n'a aucun intérêt personnel à "conserver" cette procédure dans son giron, qui plaide pour que le divorce reste judiciaire.

Ce même juge, qui a une grande pratique des avocats rappelle combien dans l'ensemble nous sommes favorables à l'amiable et efficace en cette matière.

Enfin, il se fait l'écho des difficultés des Notaires déjà surchargés et peu habitués aux problèmes humains.

Commentaires

C'est extraordinaire.

Ce matin, je trouve un fil RSS sur ce site.

Soit hier j'avais un problème de vue, soit il y a eu un miracle pendant la nuit.

car moi non plus je n'en ai pas vu hier soir

Nom: 
Augustissime
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L'argument de la neutralité du juge dans le débat me semble hautement discutable, alors que le juge est partie à la procédure actuelle et qu'elle repose largement sur son travail.

Sur le sujet il y a un gouffre entre la position des avocats et des juges et l'impression des divorcés, je trouve étonnant que cela n'interpelle pas davantage les professionnels du droit.

c'est interessant, cela m'interpelle mais pourriez vous être plus factuel, nous expliquer

Pas mal, celle là. J'aime.

...

Pis un jour, moi, j'divorcerai du juge. Si, si.

ohhhhhhhhhhhhhhh

Nom: 
Augustissime
Site: 
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Marie-Laure, vous devez être passionnée par votre métier, vous en oubliez que les mots n'ont pas qu'une définition juridique. Quand vous lisez qu'un cancer récidive, ça vous fait rire aussi ?

Brigitte, lisez par exemple ces commentaires :

http://www.radiofrance.fr/franceinter/em/servicepublic/commentaire.php?i...

j'ai été voir les commentaires et je note, comme d'habitude, qu'aucune discussion n'est tournée vers les conseils reçus, le suivi téléphonique au quotidien, l'aide pratique pour résoudre les problèmes du quotidien...

bien sûr, le travail de l'avocat ne sert à rien, tout est si simple.

c'est vrai aussi pour le reste des professions je présume.

Etre payé pour taper dans un ballon, pour montrer son corps, pour danser, pour découper de la viande, pour faire la cuisine, ...

Tout semble toujours simple quand c'est une personne compétente qui le fait et qui vous évite les affres de la recherche et des erreurs.

Je voudrais vous faire ma propre expérience. Il arrivé que par chez moi des huissiers ou des notaires se sentent des âmes d'avocats et "préparent" le dossier de leurs clients en vue d'une audience. Le notaire explique ce qu'il faudra dire au juge ou bien l'huissier prépare lui-même l'assignation. L'affaire, trés curieusement, ne "tourne" pas aussi rondement que prévu et on fait appel à moi pour essayer de rattrapper la sauce. Alors j'explique que l'on ne confie pas à un charcutier le soin de réparer une chaussure et qu'il est vain de croire que le maçon saura diagnostiquer le bon médicament au malade. Les clients finissent pas comprendre et j'ose le croire l'huissier et le notaire aussi. Faire du droit est un métier. Nier le contraire serait catastrophique pour la démocratie sauf à vouloir la détruire pour un pouvoir autoritaire. Ce qui entrainerait une véritable révolution. Je pense que nos dirigeants peuvent encore le comprendre.... Sinon êtes-vous prêts à vous battre?

Nom: 
JP
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Chère Brigitte,

Dans toutes les professions il y a des bons et des mauvais, le problème des avocats et qu'il ne veulent pas admettre qu'il y a des mauvais avocats, il ne faut surtout pas s'attaquer à vos cher colègues même si ils sont outrageusement nul ! Vous avez même mis en place une règle qui fait qu'il faut avoir payer la totalité de ses frais d'avocats pour en changer. Règle illégale qui à ma connaissance n'existe que dans cette profession, c'est vous dire !!! le problème de fond et navoué c'est que la majorité des avocats se serrent les coudes et s'arrangent en coulissent, aucune gène à planter le client et à lui faire payer bien cher en prime (j'ai testé pour vous !).

Ensuite, il faut bien avouer qu'aujourd'hui les honoraires d'avocats sont exorbitants et n'ont absoluement rien à voir avec le travail fourni. On est dans le domaine des nantis qui se permettent de facturer comme des rois, mais sous quelle légitimité ?? 1500euros pour un divorce c'est souvent supérieur à ce que gagne un salarié sur un mois, dites nous qu'elle la vérité sur le temps de travail effectif moyen pour un divorce, retirez vos charges et annoncez votre taux horaire.

Non seulement les avocats facturent comme des rois mais sont des gens généralement trés méprisant et ont les chevilles qui enflent. Entre autre (mais j'ai de quoi en écrire un livre !), J'en ai eu un qui se permettait de me dire "appelez moi MAITRE ", il ne me l'a pas dit longtemps !!

A mon sens, les rémunérations des avocats devraient être liées aux résultats et grand nombre deviendraient soudainement plus efficaces. Il est clair que l'argent trop facile ne contribue pas à de bons résultats (pareils pour tous les métier).

En bref, aujourd'hui il y a surement des bons avocats mais il y a ausi beaucoup de mauvais, malheureusement le système en place ne fait rien pour que les mauvais soient pénalisés ce qui est contraire au système économique dans lequel nous vivons.

Un exemple: des comparateurs de produits, de prix, de prestation de n'importe quel nature existent sur le net et ailleurs contribuant ainsi à ce que le consomateur puisse être informé sur ses achats.

Moi j'aimerai bien un site ou on parlerait des performances des avocats, ça c'est du rève et vous savez pourquoi...

Cela dit, je vous ait lu et écouté et j'aurais apprécié de vous avoir comme avocat.

à vous lire, vu votre vision de notre travail et de sa valeur, je ne suis pas certaine que j'aurai aimé être votre avocat, toutefois je suis flattée.

quand aux honoraires, je vous renvoie à mes précédents écrits sur ce sujet, ICI et LA.

j'oubliais, il est faux que l'on ne peut changer d'avocat sans payer le sien.

par contre, il faut, preuve de bonne foi minimale, séquestrer les fonds correspondants aux sommes demandées pour éviter que des clients peu scrupuleux ne tentent d'éviter de payer leur avocat en en changeant.

Rémunérer l'avocat sur le résultat.

Pourquoi pas...

C'est pourtant oublier que même si l'avocat fait un travail remarquable, in fine, la décision ne dépend pas de lui.

Il y a d'abord le juge, qui estimera qu'il a raison ou tort. Et on a beau croire en un dossier, parfois, le dossier n'est pas si bon malgré tous nos efforts. Et le juge le voit, c'est son métier.

Et si on gagne... Il s'agit souvent de condamnations à payer des sommes d'argent. Parfois, la personne en face n'en a plus, ou a consciencieusement organisé son insolvabilité. L'échec pour récupérer les sommes n'est pas imputable à l'avocat. Mais il devrait être gratuit quand même, alors qu'il a fait un gros travail ? Allons donc.

Si vous prenez un taxi pour aller à la gare, mais que comme vous êtes parti vraiment trop en retard, vous loupez quand même votre train. Vous n'allez pas payer le taxi ? Allons donc.

Oui, il y a des mauvais avocats.

Non, tous les avocats ne sont pas des nantis.

Non, on ne facture pas des sommes folles à ne rien fiche.

Flûte, alors.

Nom: 
kasa
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http://

de defendre votre honneteté et votre intégrité et votre boulot aussi!

Nom: 
veronique levrard
Site: 
http://veronique.levrard.avocats.fr

aucun rapport avec les discussions plus haut, moi, je voulais vous remercier d'avoir porté à ma connaissance ce blog de juges, qui est particulièremetn interressant, et dont je transmets le lien à la commission JAF du barreau d'ANGERS, qui travaille d'arrache pied, pour essayer de lutter contre les réformes à venir.

je lis régulièrement vos articles qui ont souvent un très grand intérêt.

merci donc pour cela.

j'adore les compliments :-)

Nom: 
Rebecca
Site: 
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Bonjour

Meme si j'ecris dans "autorite parentale" car c'est mon soucis le plus terrible, je vourais savoir si etant donne que mon futur ex m'a fait le chantage de me faire accepter consentiment mutuel , rien de pension ni prestation compensatoire et rien de adultere, abandon et avoir vole nos bien et argent a la banque en changement de la garde de ma fille, je voudrais savoir si je peux signer un pouvoir a mon avocat, une procuration pour que ce soit lui a se presenter devant le juge et pas moi, car je ne veux plus voir ce tortionnaire dans toute ma vie.

Il y a les moyens que tout se passe a travers les avocats , meme dans l'avenir c'est a dire, meme si je dois envoyer un rapport concernant ma fille a son pere, si je reussi a avoir l'autorite parentale exclusive?

Desolee de mes questions si naives....

Et surtout merci de partager avec moi vos commentaires et experiences.

Nom: 
tagada
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Le fait que vous ayiez accepté un divorce sur consentement mutuel ne vous garantie absolument pas d'obtenir l'exercice exclusif de l'autorité parentale. Ce n'est pas un parent qui décide que ça ne l'intéresse pas, c'est le juge qui, dans l'intérêt de l'enfant, décide de retirer l'exercice de l'autorité parentale, décision qui peut être modifiée par la suite.

Je crois qu'il faudrait que vous discutiez avec votre avocat pour savoir exactement quels sont vos droits.

Nom: 
Rebecca
Site: 
http://

On m'a explique que en France obtenir l'autorite parentale exclusive c'est dans cas de violence terrible ou abus. Que il faut negotier avec l'autre personne qu'il delegue cette autorite parentale exclusive.

Mais s'il refuse de donner le bonheur a notre enfant, et le juge n'ecoute pas ma fille, alors la, tant mieux que je fasse tout pour sauver mon enfant et je rentre chez moi.

Mon Avocat m'a dit que on a toutes les chances d'obtenir autorite parentale exclusive, et sinon que ma fille peut avoir un avocat qui demande cela a sa place.

Mais si un juge est si aveugle de ne pas donner a mon enfants la chance d'etre heureux, alors ca veut dire que ce n'est plus la France des droits de l'homme et que c'est mieux de faire face a tout en rentrent chez moi avec mon enfant. Ou les juges pensent aux enfants en premier!!!

Merci et ne vous fachez pas pour mes commentaires, car j'essaye de tout faire pour trouver une solution avec la justice francaise.

Nom: 
tagada
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parce que votre avocat connaît le dossier, tandis que moi je devine d'après vos propos ce dont il peut bien s'agir. Il est exact que le retrait de l'autorité parentale n'est possible que dans des cas graves (articles 378 et s. C. civ.). Il est exact également que le parent peut demander au juge de déléguer l'autorité parentale ou de tenir compte des accords passés par les parents (article 376-1 C. civil). Mais c'est toujours subordonné à l'intérêt de l'enfant. Votre enfant peut demander à être entendue par le juge, avec l'assistance d'un avocat si elle le souhaite (article 388-1 C. civ.). Si vous quittez maintenant le territoire français avec votre enfant sous le bras, c'est un enlèvement international d'enfant sauf si l'autre parent donne son accord.

Le fait de penser à l'enfant peut justement conduire le juge à considérer qu'un enfant a droit à ses deux parents même si ceux-ci ne s'entendent pas par ailleurs.

Nom: 
Rebecca
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Je crois que penser a l;interet de l'enfant doit etre beaucoup plus large.

Vivre une enfance torturee psicologiquement par la peur de son pere c'est pas beau.

Ne plus rever meme a une sortie ou voyage ou pratiquer un sport ou faire un traitement que pourra lui faire du bien a sa sante, ou autoriser une operation....et tout cela parce que le pere apres de l'abandonner a decide de devenir un censeur et juge lui meme mais pour dire systematiquement non a tout, cela c'est horrible comme prospectus de vie pour un enfant.

Enlevement ou protection?? J'ai essaye pour tous les moyens que mon ex ne casse pas les ponts avec notre enfant, mais lui prefere de vivre la vie avec son grand amour et ses autres enfants et oublier celle ci juste pour dire non par ecrit ou messag a chaque chose que peut aider, eduquer ou etre pour le bien de notre fille.

Peut un juge dire que le mieux pour cette petite ce sont les deux parents?

Le quotidien est escenciel pour batir la vie d'un enfant. Il faudra changer la loi a ce sujet. Et si jusqu'a ce jour la je devrai ma battre je le ferai, soit en Farnce, soit chez moi.

Ma fille a demande a notre consulat un avocat. Mais un juge va ecouter et la condammner a souffrir jusqu'a la majorite la violence psicologique de son pere? Meme a la distance?

Le pere veut continuer a avoir un sujet afin d'exercer sa perversite. Et en plus, ma fille ne veut rien savoir de lui donc, pourquoi ne pas respecter sa volonte? Un juge n'est pas Dieu pour decider sur ce que blesse un enfant.

Mais s'il a devant lui un enfant qui lui supplie comme elle a supplie au consulat, de ne pas l'obliger a revoir son pere, il pourra dire non sachant qu'il est en train de marquer a feu un enfant que d'abord ne vas plus jamais croire a la justice, et apres, qu'il va detester encore plus a son pere?

Nom: 
zorg
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et trouvez normal l'acces à la justice ( liberté , égalité ,....) : soit on est à l'aide juridictionnelle soit on n'est pas à 5 ou 6000 euros prés et dans ces deux cas , on peut "aller " en justice avec avoués obligatoires en appel et avocat obligatoire en cassation.......

soit on est entre les deux et on reflechit : soit payer le loyer soit payer l'avocat soit s'écraser........

c'est ça la "justice" française ??

Nom: 
tagada
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Si l'état actuel de la justice française ne vous convient pas, rien ne vous empêche d'agir au niveau politique pour l'améliorer. Me Fouche n'y est pour rien. Chaque citoyen de ce pays est responsable de l'état dans lequel se trouve le système judiciaire.

Nom: 
el pigeon
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ouais ouais mais comme l' a dit l'autre y en a qui sont plus égaux que d'autres :-) .

ps : je sais , je sais c'est pas ce qu'y a sur nos frontons et dans nos PGD et autres PFRLR mais bon des fois les poujadistes n'ont pas tout a fait tort ....

Nom: 
alexia
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Nom: 
tagada
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les inégalités se creusent et les principaux intéressés s'en désintéressent. Pourquoi les avocats spécifiquement devraient-ils s'en soucier? Et pas les médecins (dont les études sont en grande partie prise en charge par la collectivité), les ingénieurs (idem), les énarques (idem)?

L'ensemble de la société ne tourne pas rond, se focaliser sur les avocats ou les juges ne résoud pas le problème de fond: définir selon quel critère procéder à la répartition des richesses dans ce pays.

Tenez, je parie qu'aux européennes, on aura comme d'hab 60% d'abstention. Et après les gens râlent contre Bruxelles, sans même avoir jamais cherché à comprendre comment ça fonctionne et quelle incidence ça a sur leur vie de tous les jours.

Nom: 
el pigeon
Site: 
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y a belle lurette que les ingénieurs et les médecins ne font plus partie de l'élite. ( salaires et revenus globaux en baisse pour les uns, semaine de 70H et encadrement adminsitratif pour les autres (sans parler des procès ) ).

Les énarques surtout pantouflards , oui.

Mais notre élite nouvelle n'a qu'un seul nom : ARGENT...

et pas ARGENT gagné , non recu ou détourné.

Les juges et les avocats "récoltent" et entendons nous bien symboliquement les conséquences de cela car c'est dans les procédures que l'on voit le gouffre entre la réalité sociale et les beaux principes tartinés de ci , de la, les proclamations politiquement correctes et modernes.

Moi je veux bien parier avec vous qu'au européennes ce

qui se passera sera que comme d'habitude on expliquera que le vote des francai n'a aucune signification et ne doit pas être surinterprété. Dans la démocratie ce qui est génant c'est le peuple, on le sait bien.

Mais bon pour en rester au droit de la famille il reviendrait aux professionnels du droit de rendr ela loi plus simple pour le justiciable. Nul n'est censé compliquer la loi ....

ca serait un beau principe !

Nom: 
GC
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Certains des nantis dont vous parlez peuvent être attraits devant la Commission financière de déontologie pour des problèmes de règlement de charges ; mis en redressement judiciaire ou en liquidation.

Avocat c'est une profession de foi, mais aussi une entreprise qui ne vit que des honoraires de ses clients. Clients qui parfois ne payent pas en temps et en heure. Il est impossible de déterminer l'honoraire en faisant abstraction des charges. Quant à l'aide juridictionnelle... le montant est tellement dérisoire qu'il ne couvre bien souvent que les frais avancés.

Pourtant aucun d'entre nous ne changerait de métier, parce que ce métier on l'aime.

Nantis... si vous saviez...

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