Jan
25
Les charges du ménage

Lorsque l'on vit en couple, que l'on soit marié, pacsé ou concubin, on est amené à faire des dépenses pour faire face aux besoins du quotidien.

Pour les concubins, la loi ne fixe rien. Ils peuvent déterminer comme ils l'entendent leur participation à ces charges.

Les mariés (article 220 du code civil) et les pacsés (article 515-4 du code civil) sont soumis à un régime très proche par le code civil .

Il n'existe pas de définition légale de ces charges mais la loi prévoit qu'elles ne doivent pas être manifestement excessives au regard des moyens financiers de la famille et que sauf convention contraire (dans le contrat de mariage ou dans le contrat de PACS) les deux membres du couple doivent y participer au prorata de leurs revenus respectifs.

Commentaires

Nom: 
Nathan
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Lors d'une séparation de fait, le conjoint ayant quitté le domicile conjugal a t-il la possibilité de diminuer voir ne plus participer aux charge du 1° foyer prétextant qu'il a des charges coté concubine ( loyer et charges alimantaires par exemple)

s'il ne verse pas la somme adequate, l'autre époux peut saisir le juge d'une procédure en fixation de la participation aux charges du ménage.

les charges dues au second foyer seront prises en compte mais n'autorisent pas à cesser de participer au premier foyer.

Nom: 
Sophie
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Bonjour.

Mon mari a quitté le domicile conjugal fin avril. Nous sommes passés en non conciliation en octobre. Je travaillais à mi-temps jusqu'à présent et lui en tant que profession libérale gagnait 4 fois mon salaire au minimum. Il vient de recevoir le 1er tiers des impots sur le revenu et veut que ce soit la communauté qui paie. Or les impôts me disent que notre communauté s'est arrêtée pour eux fin avril et qu'au vu de ce que j'ai déclaré pour l'année 2008, je ne suis pas redevable de l'impôt. Donc dois-je accepter que ce soit à la communauté de payer ou dois-je laisser mon mari payer lui-même ce premier tiers et les suivants ?

Merci d'avance pour votre réponse.

Nom: 
Grannaif
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Il semble qu'il y ait plusieurs façon de répondre à cette question :

La vision de la loi :

C'est le divorce qui vient rompre la communauté. Peut-être y aura-t-il au moment de la liquidation des récupérations diverses d'argent dans un sens où dna l'autre. Mais en attendant, l'administration fiscale considère qu'il y a un foyer fiscal...au foyer fiscal (vous et votre futur ex-conjoint) de déclarer et payer les impôts. L'impôt est a payé par le foyer fiscal et je ne crois pas qu'il existe une règle officiel pour la répartition du paiement entre monsieur et madame.

Petit commentaire en passant : il ne faudrait pas toujours tourner les choses à l'avantage de la même personne : quand il s'agit de d'avoir le logement gratuit on affirme que le mariage n'est pas encore rompu et qu'il y a devoir de secours pour ne pas payer de loyer...et quand il s'agit de payer les impôts on dit au contraire 'on est presque divorcé et donc je ne veux pas payer d'impôts sur le revenu'.

L'usage :

Il semblerait (à confirmer par nos juristes préférés) qu'il soit d'usage (mais pas de règle à ma connaissance) que les impôts soient payé au prorata des revenus de chacun.

Mais le fait d'être imposable ou pas si vous étiez un foyer fiscal isolé n'intervient pas.

La vision bons sens :

1 ) Quelle part des revenus du foyer croyez-vous avoir utilisé sur l'année 2008 ?

0% 20% 50% 75% ?

2) Quelle part d'impôt comptez-vous payer ?

0% 20% 50% 75% ?

Si la réponse 1) et 2) sont différentes...

3) Pour quelle raison ?

Nom: 
el pigeon
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.. pour le moment .

Le principe ou doctrine actuellement appliqué par le fisc pour l'IRPP ( car il en existe contrairement a ce que est ecrit ci-dessus ) est de la SOLIDARITE jusqu'à la date de l'ONC.

L'année en question les intéressés font 3 déclarations , une commune jusqu'à la date de l'ONc et deux séparées pour le restant de l'année.

OR le tiers provisionnel est .... une provision sur l'impot de l'année du au titre de cette année la .

Chaque époux doit en principe payer la moitié des impots dus pour la période d'imposition commune, puis les siens propres. ce ne 'est donc pas une question de tiers provisionnel mais de paiement de l'impot pour la période d'imposition commune ( dans votre cas Janvier à Octobre 2008 ) .

Il faut aussi distinguer entre paiement au fisc et comptes entre époux , on peut imaginer un cas ou un des époux paye tout pour éviter par exemple des inemdnités de retard et ensuite demand eà la communatué le remboursement de 50 % des sommes versées au titre de la période d'imposition commune.

Un conseil de bon sens : soyez de bonne foi au moins avec le fisc , en gégénral en divorcant on a assez de problèmes comme ca , donc théoriquement vous devez 50 % de la période d'imposition commune/

Si vous pouvez payer , payez en vous disant que c'est la dernière année ou vous e.. avec ca. Si vous rencontrez de sproblèmes demander un rendez vous avec votre trésorerie, en général ils donnent facilement des délais aux divorcants de bonne foi , toute la société ( sauf certains JAF ;-) sait bien qu'un divorce c'est un désastre financier et patrimonial.

Mon conseil que j'assume bine que non avocat : n'en rajoutez pas si vous pouvez faire simple parceque rajouter ca au contentieux ...

Nom: 
grannaif
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décidément ma naiveté sur le bon sens de la justice est bien plus grande encore que je pensais.

Ainsi donc (car les propos d'El Pigeon sont presque infaillibles), la date du schisme pour le fisc est à l'ONC.

Donc le pigeon doit payer pendant cette période qui va de l'ONC au divorce (parfois plusieurs années quand la personne qui en bénéficie se débrouille bien) à la fois le logement de sa future ex "car le divorce n'est pas officiel et le devoir de secours persiste" mais il doit payer les impôts comme si de divorce était officiel !

Nom: 
Grannaif
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Cette discussion me permet d'introduire un débat sur une incohérence dont je n'ai jamais réussi à comprendre la justification (normal diront certains si c'est une incohérence)

Mais peut-être qualqu'un peut-il m'apporter ses lumières pour que tout devienne lumineux et cohérent.

On demande au parent qui n'a pas la résidence habituelle de payer à l'autre parent une pension alimentaire pour l'entretien et l'éducation des enfants. Par ailleurs, le DVH alors institué conduit généralement ce premier parent à s'occuper des enfants pendant une proportion non négligeable du temps.

Sur quel fondement condidère-t-on que ce parent ne peut plus bénéficier des parts fiscales ?

Nom: 
alexia
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Nom: 
YARA972
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Entre l'ONC et le divorce, vous ne déclarez que vos revenus au fisc, donc vous ne payez des impôts que sur VOS revenus et non plus sur ceux de la communauté.

Et vous oubliez un peu vite que vous déduisez de vos revenus les PA versées à Mme ex comme si le divorce était officiel.

Et si vous logez Mme ex, vous pouvez aussi déduire de vos revenus la part du loyer que vous auriez pu percevoir VOUS si vous aviez loué le logement.

On ne peut pas avoir le beurre, l'argent du beurre et le sourrire de la crémière.

Nom: 
YARA972
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Vous déduisez les PA de vos revenus, ce qui réduit corrélativement le montant de vos impôts.

Si vous aviez les parts des enfants, vosu ne pourriez pas le faire.

Vous ne pouvez toujours pas avoir le beurre, l'argent du beurre, le sourrier de la crémière et plus si affinité.

Nom: 
TaxePro
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Oui mais la division d'un revenu imposable par le nombre de parts est beaucoup plus favorable que la simple déduction du revenu imposable des pensions alimentaires payées.

Cela conduit souvent à un accroissement total de l'impôt payé par Monsieur et Madame (par rapport à une imposition antérieure commune), le bénéfice des parts fiscales n'allant qu'aux revenus de celui qui a la garde des enfants .

Conclusion : le fisc (et donc l'Etat) s'enrichit sur le dos des divorçants !

Nom: 
el pigeon
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Mais il faut bien réagir contre des inexactitudes.

stricto -sensu le divorce est favorable pour l'impot sur le revenu l'année ou celui-ci est pris en compte puisque chacun des 3 foyers fiscaux se voit imposé comme sur 12 mois pour des revnus percu uniquement sur une partie de l'année. ( moralité date optimale de l'ONC ou de la convention pour minimiser l'impot sur le revenu est le 30 Juin ).

deuxiémement ce qui est écrit ci-dessus est une ineptie puisque le plafonnement du quotient familial , le fait que l'impot est progressif , etc font que les couples mariés sont pénalisés par le systéme de l'impot sur le revenu.

Le seul impact fiscal est donc l'augmentation du parent n'ayant pas le bénéfice des parts fiscales puisque compte-tenu de la progressivité d el'impot si il a de gros revenus son impot peut augmenter. Mais en aucun cas a revenu stable l'impot sur le revenu de Mr et Mdme divorcés ne peut être supérieur à celui de Mr et Mdme Mariés;

Ce qui peut arriver est que Mr ( oui je sais théoriquement Mdme aussi ) a perdu son logement, paye pour ce logement , paye des pensions alimentaires et voit ses impots lui enlever ce qui reste ....

Rappellons que l'avantage de l'occupation à titre gratuit que l'on est obligé de concéder par décision d'une juridiction est assimilable au versement d'une pension alimentaire et à ce titre déductible u revenu imposable ( instructions fiscales rappellées notamment par Me Bogucki sur ce blog ).

Arrétez de placer le fisc ou la justice en coupable de tout : le divorce appauvrit c'est une évidence économique, cela n'augmente pas les impots sur le revenu.

La perception du droit de partage et la non déductibilité des honoraires des revenus alors que le ministère d'avocat est obligatoire me parait bien plus contestable.

Je trouve d'ailleurs que les barreaux gagneraient comme les clients des avocats à poser ce genre de problème sur la table.

Nom: 
YARA972
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En ce qui concerne mon conjoint, il est le cas pratique démontré par el pigeon.

Compte tenu du montant des PA + devoir de secour + de occupation du dom conj à titre gratuit (déduit de ses revenus), il a vu ses impôts baissé de 40%.

Nom: 
Sophie
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Pour faire suite à vos réponses, j'ai eu le domicile conjugal gratuit exactement 25 jours car j'ai déménagé de suite. Mon époux (futur ex) gagne et donc a déclaré 5 fois mon salaire. Travaillant à mi-temps et ayant les enfants à charge jusqu'en octobre j'ai ainsi bénéficié de la CMU. Donc je pense être d'accord avec les impôts qui me disent que je ne suis pas imposable. Alors je pense aussi ne pas avoir à payer l'acompte pour tiers prévisionnel. J'ai donc refusé que celui-ci soit prélevé sur les comptes de la communauté, comptes bloqués chez le notaire. Suis-je alors en tort ?...

Nom: 
YARA972
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Pour cotoyer le fisc, il se retournera très vite vers le plus solvable. Donc ne payez pas et moi, je leur écrirais même pour leur expiquer la situation.

Mais les impôts dont vous parlez sont ceux de 2008, vous auriez pu faire ne séparation fiscale dès la date de l'ONC et donc que votre foyer fiscal de couple n'existe pus depuis cette date.

Nom: 
grannaif
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Il me semble que le fait ne plus occuper le logement qui vous a été attribué à titre gratuit ne dispense pas celui qui subit cette décision de déduire l'équivalent d'un demi-loyer chaque mois de ses revenus

...et donc l'administration fiscale considèrera vraissemblablement que vous recevez cet avantage en nature (en plus de vos revenus et PA), même si vous avez décidé unilatéralement de changer de logement.

Nom: 
grannaif
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Comme diraient certain(e)s :

Vous ne pouvez toujours pas avoir le beurre, l'argent du beurre, le sourrier de la crémière et plus si affinité.

Vous ne pouvez toujours pas avoir le beurre,

Le logement gratuit, les parts fiscales

l'argent du beurre,

la pension alimentaire, la prestation compensatoire

le sourrier de la crémière (le crémier en général)

l'autre parent qui s'occupe des enfants quand vous voulez, qui travaille pour que vous continuiez à ne pas travailler, qui paye vos impôts, les crédits, les provisions ad litem..

et plus si affinité.

....le plus longtemps possible

....en attendant que la révolution féministe avec la volonté d'autonomie de la femme arrive également en France

Nom: 
YARA972
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Vous étiez malade? On ne vous lisait plus? On s'inquiétait!!!

Bon, je vous rejoins pour l'occupation, je crois que ce n'est pas parceque celui qui l'a eu à titre gratuit déménage qu'il ne bénéficie plus "officiellement" de l'avantage. Donc il faut qu'il le fasse savoir au JAF pour ne plus avoir à le déclarer dans ses revenus.

Quant à la volonté d'autonomie des femmes en France Grandnaïf elle est là. Et je pense (mais peut-être me trompe-je) que la majorité (vous savez la majorité silencieuse) des femmes qui divorcent son également dans mon cas. Une minorité bleuglant plus fort que les autres vous casse les coui...

Nom: 
kipékoi
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a la demande de ma femme je vais quitter le domicile conjugale car elle a demandé le divorce (il me fait un courrier ou elle dit qu'elle exige que je parte car elle ne supporte pas ma présence au domicile)

elle crie tout le temps et c'est pas bon pour la fillette

elle ne travaille pas et nous avons une fillette de 2 ans

nous sommes marié depuis 2 ans également

je voudrais lui donner après le divorce 300e pour ma fille et 200e pour elle, et pas de pension compensatoire (elle a dit qu elle retravaillerait, elle n'a pas trop le choix et travailler avant d avoir notre fille)

ma question est : en attendant le divorce puis je déjà donner cette somme, (500e) sachant que cela ne couvre pas les frais (vu que pour elle ne ne cherche pas du boulot) ou dois je lui donner 1000e par mois comme je le faisais jusqu'a présent.

on m a dit que si je donnais 1000e c est cette somme que le juge me dira de verser après le divorce.

Actuellement je suis hebergé et je paie 400e par mois mais ensuite mon deux pièces me coutera au minimum 1100e (06 nice)

que faire si je donne que 500e est ce que je me mets en tort, car je ne serais pas en mesure de donner 1000euros après

y a t il un bareme qui détermine ce que l'on peut donner en fonction des revenus ?

il est évident qu'il faut qu'elle retravaille rapidement sans attendre le divorce, je ne suis pas rockfeller et il faudra bien que je me loge au minimum + tous les frais annexes

Nom: 
kipékoi
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j ai oublié de préciser : mon salaire est de 2500e net depuis deux mois en cdd

Nom: 
YARA
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Vous êtes financièrement parlant suicidaire.

1000EUR de pensions

1100EUR de loyer

2500EUR de revenus!!!!

Soit 400 EUR par mois pour EDF, eau, téléphone, déplacement, nourriture, impots, taxe d'habitation,... jouets pour votre fille, vêtementspour qd elle sera avec vous,...

C'est IMPOSSIBLE

On dit généralement que l'on se base sur 10% des revenus pour calculer les pensions (attention ce n'est pas écrit dans le stextes de lois, c'est ce qui se pratique). DOnc pour vous 250 EUR.

Donc écrivez à Mme qu'à partir du novembre 2009 inclus, vous allez lui verser la somme de 200 EUR au titre de la PA pour votre fillette et 100 EUR au titre du devoir de secour pour elle.

Cela vous parait peut être peu mais dites vous que pour les besoins de votre fille, vous pourrez toujours payer de votre poche en direct et au moin svous serez certain que ce sera pour elle.

Rappelez lui que c'est elle qui vous a mis dehors et que vous avez du vous reloger et que cela occasionne des frais important et que vou sne pouvez pas l'aider plus sous entendu, assume ton choix - vous n'allez pas la materner alors qu'elle vou sfou à la porte)

Dans ce même courrier demander à ce que vou spuissiez voir votre fille (écrivez lui ce que vous souhaitez).

Et pour vous répondre oui, vou savez un risuqe qu'un juge vous condamne à payer la somme que vou slui versiez spontanément.

Et prenez un avocat si vou sne voulez pas être mangé tout cru devant le juge.

Nom: 
kipékoi
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@ merci yara

si je verse les sommes que vous me conseillez elle ne va pas s'en sortir

j'ai pris effectivement un avocat mais il ne m'a pas préciser ce point

je suis reste 1h30 et cette semaine il va faire la proposition suivante 300e pour ma fille / 200e pour la mère.

par contre il y a quelque chose que je ne comprend pas au niveau de l'argent

elle a un compte perso, sur lequel elle percoit toutes les allocations (enfant et logement soit environ 900+150+300euros)

j'ai un compte ou je percois mon salaire : 2500 euros (depuis de mois) je lui verse spontanément depuis le mariage 1000euros et je fais aussi les courses pour la maison

et nous avons un compte commun : sur lequel mon argent (1000e est versé) et toutes les factures sont prélevés (loyer edf)

ce compte est a découvert de 6000e car elle a fait n'importe quoi depuis des mois avec malgré les aides il y a des retards de loyer ....etc ...

que va t il se passer ?

on m'a dit que tous mes revenus appartiennent au ménage

je vais avoir une prime de 2000e à qui est elle ?

comment puis je l'empêchais de continuer à dilapider l'argent de ménage

en plus on m'a dit que comme je ne travaille c'est moi qui paierait tous les frais de nos avocats "ed liteum" c est l'avocat qui l'a dit hier, mais je n'ai rien compris

c'est elle qui demande le divorce

j'ai quitté le domicile le 6

dois je aller à la banque faire un arreté de compte pour connaitre le solde à cette date, je suis paumé.

Nom: 
YARA
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Franchement 500EUR, c'est bcp trop surtout qu'elle perçoit 1050 EUR d'aide selon ce que vous me dites.

Je vous incite à reconsidérer la somme proposée avant qu'elle soit envoyée. Maintenant vous êtes séparés et elle doit se prendre aussi en charge et si vous lui versez trop d'argent cela ne va pas l'inciter.

Concernant le compte commun : allez vous DESOLIDARISER du compte dès lundi? Sinon, comme vous serez le seul "fiable" la banque va se retourner contre vous (et en plus elle pourra dire que l'argent que vous versez vous le versez sur un compte joint et que vous le reprenez donc au final elle n'a rien. C'est selon moins le plus urgent dans l'immédiat.

Ensuite concernant les frais d'avocat, refusez de supporter ceux de votre ex, elle peut faire une demande d'aide juridictionnel.Concernant les frais "ad litem" c'est le juge qui va les fixer au moment de ses jugement. par principe refusez également : moins vou sserez contraitn à payer par la justice plus cela sera facil d'aider votre fille par derrière : mettez vous dans la tête que vous êtes séparés

Nom: 
kipékoi
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ok pour la banque

mais je n'ai pas compris pourquoi dites vous qu'elle peut dire que je récupére l'argent sur le compte commun ?

je n'ai ni chèquier ni carte de retrait, je me contente de virer 1000euros par mois

c est elle que gère (mal, étant donné qu'il y a des arriérés de loyer)

toutes les aides vont sur son compte personnel et je n'ai pas procuration

elle ne peut fournir aucune preuve que je prends quoi que se soit.

et comme je suis solidaire des dettes du ménage je vais devoir payer le découvert, là est mon problème , comment l'empecher de creuser plus le trou qu'elle fait.

l'argent des aides lui sert à payer les factures et aussi d'argent de poche, bar avec le copine etc...

demain je vais à la banque mais on n'est pas divorcé, alors que dois je dire ? vont il me demander un document officiel, je n'ai que le lettre ou elle me demande de quitter le domicile.

mon avocat voit le sien vendredi

Nom: 
YARA
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Vous rentrez dans une phase dont vous ne mesurez pas encore toute la charge : vous allez décourvrir votre ex sous une forme que vous ne connaissiez pas et dont vous ne soupsonniez pas la possibilité. (enfin je n evous le souhaite pas mais je la crains fortement)

Ok vous n'avez ni carte ni chéquier, c'est elle (je vous crois sur parole). Elle dira que ce n'est pas vrai, vous avez la carte (allez prouver que c'est faux!!!! bon courage) elle dira " regardez M. le juge certes il met 1000 EUR par mois mais il en retire XXXX avec la carte, c'est un mufle, il me laisse dans la M.... "(c'et du vécu). Et pareil pour les chèques, vous pourrez prouver que ce n'est pas vous qui les faites en demandant une copie à votre banque qui vous facturera environ 20EUR PAR chèque.

Concernant le découvert, vous avez tout compris c'est pourquoi je vous incite TRES vivement à aller à la banque demain et vous demandez une DESOLIDARISATION du compte à partir de demain. Dites à votre banquier que vous êtes séparés, en instance de divorce, vous attendez l'ONC mais que vous ne souhaitez (et pouvez pas) plus être solidaire des erreurs (pour ne pas dire autre chose) de votre future ex. Dites lui que vous allez faire face au découvert jusqu'à aujourd'hui (cela le rassurera - peut être et vous y êtes obligé) mais que vous ne souhaitez pas être mis à poil (permettez moi l'expression). C'est à mon avis vraiment très important parceque vous risquez l'interdit bancaire pour des bêtises qui ne sont pas les votres.

Pour info, préparer un courrier dans ce sens à la banque et faites en signer une copie "remise en main propre" à votre banquier et envoyez également la lettre en LRAR dès demain. Votre banquier risque de vous faire croire que vous ne pouvez pas vous désolidariser (ce qui est totalement faux) parcequ'il craint de se retrouver face à votre ex débitrice c'est docuements pourront vous aider si la banque souhaite se retourner contre vous pour les impayés a partir de demain.

Même marié vous n'êtes pas obligé d'avoir un compte joint avec votre future ex (la preuve, elle en a un perso ou vous n'avez pas de procuration).

Dites vous également que vous ne pourrez rien faire pour éviter qu'elle creuse le trou si elle veut vous emm...

Autres astuces, dites également à EDF - France Télécom - l'eau - Satellites - .... et pour tous les autres abonnements que vous êtes séparés et que vous n'êtes plus titulaire VOUS des contrats. Faites le également rapidement sinon vous allez verser les 1000 EUR (ou 500EUR ou autre montant) en partie pour cela et Mme ne les payera pas et les sociétés vont se retourner contre vous (c'est toujours du vécu).

N'hésitez pas à résilier les abonnements s'ils ne sont qu'à votre nom. pour ne pas être mufle, demandez la résiliation à fin octobre pour que votre ex puisse reprendre les abonnements si elle le souhaite et informez la par courrier que vous avez procédé à ces résiliations et que vous ne les demandez effectives qu'à la fin du mois au cas ou elle souhaite les poursuivre.

Avec toute mon expérience, je ne saurais que trop vous conseiller de le faire également : vous verrez comme c'est impressionnant le tps qu'elle va soudainement passer au téléphone, la vitesse avec laquelle elle va transformer votre ancien logement (le sien) en petit versailles (éclairage permanent),....

Pour le prochain versement, faites le sur son compte perso à elle. Ainsi elle ne pourra plus rien vous reprocher.

Et demain devant la banque, ne lachez pas, soyez ferme il en va de votre sécurité financière. Ne vous laissez pas intimmider par le costume cravate, ils en savent souvent moins que vous et ne voient QUE leur intérêt

Nom: 
@eve
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Bonjour,

Que signifie exactement une DESOLIDARISATION de compte ?

Qu'est-ce que cela entraine concrètement ?

Mon ami en procédure de divorce a déjà son compte personnel, Mme également. Ils ont gardé le compte joint pour régler les échéances du prêt sur 25 ans qu'ils avaient pris pour leur appartement. Aujourd'hui, le divorce se passe très mal et mon ami ne peut plus payer ce qu'a prononcé le JAF en ONC il y a 1 an : 600€ de PA + 1200€ de crédit (la totalité) + 2/3 des charges (IR, TH, TF, Charges de propriétaires). En tout cela lui fait payer 2500€ pour un salire de 3000€. Jusqu'à présent il avait pu emprunter de l'argent à droite et à gauche mais là c'est fini il ne peut plus (il s'est endetté de + de 12 000€ pour son ex).

Il a donc décidé de ne plus régler que les PA (600€) et la moitié du crédit (600€) ainsi que la moitié des charges de propriétaire (1/2 TF, 0 pour la TH...) ce qui est plus réaliste.

Elle ne veut rien entendre et veut continuer à être logée pour 80€ par mois... et elle fait donc trainer la procédure.

Qui les huissiers vont-ils attaquer quand le compte joint sera à découvert puisqu'elle ne paiera pas la 1/2 du crédit ? Mon ami seul, les deux ?

Pour infos, elle travaille au 4/5 et gagne 1500€ par mois + les aides.

Merci de votre aide.

@ eve

Nom: 
YARA
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Eve

Votre conjoint se met en faute TOTALE. Tout va lui retomber dessus.

Il est IMPERATIF qu'il demande (en référé si c'est possible) les modifications des mesures provisoires pour les enfants (cad diminution des PA) et également pour le prêt. S'il ne le fait pas, il aura les huissiers aux fesses pour non paiement des PA et un interdit bancaire parcequ'il n'aura pas payer la banque. Le jugement le condamnent à cela il EST DANS L'OBLIGATION de le faire tant qu'un nouveau jugement ne dit pas le contraire (et je ne donne pas cher de sa peau face à la banque). Cela vous parait peut être réaliste mais il se met hors la loi et excusez moi son ex gagne 1/3 des revenus du "ménage", je trouve réaliste qu'il paye 2/3 des frais de l'appartement.

Et dites vous une chose c'est que si le bien leur appartient à 50/50 son ex lui sera redevable de 50% des rbt de crédit et des reglement de TH, donc il ne s'est pas endetté pour 12000 EUR pour son ex mais pour la communauté qui n'est pas encore dissoute. Par contre je ne comprends pas pour la TH, il n'a pas à la payer s'il n'est pas dans le logment puisque c'est l'utilisateur du bien qui en a la charge.

Je ne comprends pas vos propos "logée pour 80 EUR", vous pouvez m'expliquer.

Précisez également ou en est la procédure ? Y a-t-il eu jugement de divorce??? ou seulement ONC.

Au fait, n'oubliez pas que vos revenus sont pris en compte pour le calcul des pensions donc il faut aussi mentionner vos revenus (je sais c'est deg... mais c'est comme cela)

Nom: 
@ eve
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Il n'y a eu que l'ONC donc mesure provisoire.

L'avocat de mon ami, lui a dit que la seule chose qu'il avait dans l'obligation de payer était les PA : or c'est ce qu'il continue de faire. Le problème se situe au niveau du crédit. Actuellement, il paye la totalité du crédit soit 1200€ par mois.

+ les 2/3 des charges locatives et de propriétaire soit environ 750€ par trimestre.

La juge a rendu le jugement de l'ONC en inscrivant qu'il était souhaitable qu'il règle les 2/3 des impôts, de la TH et de la TF.

L'avocat de mon ami lui dit qu'il n'ait dans l'obligation de ne régler que les PA.

Mon ami considère qu'en plus des PA, il est normal qu'il paye 50% du crédit, 50% de la TF, mais qu'effectivement, il ne va pas payer la TH alors qu'il n'y habite plus...

En somme, l'avocat dit que la juge qui était très jeune a pris sa décision en pensant que la situation se débloquerait rapidement, ce qui n'est pas le cas.

Si mon ami continue à verser ce qu'il verse aujourd'hui, il est interdit bancaire demain, ce qui ne changera rien au problème. Il ne peut plus payer, il ne peut plus payer point. L'argent ne pousse pas dans les arbres malheureusement.

Moi, j'ai effectivement un salaire et des charges associées, que j'ai fournis à l'avocat de mon ami.

Les PA ne rentrent pas en ligne de compte ici puisqu'il les paye bien sur le compte de Mme chaque mois.

Pour les 80€ c'est simple : elle ne paye pas de loyer, ni le prêt. Elle règle donc 1/3 des 750€ de charge ce qui donne par mois 83.33€... CQFD.

En outre, elle gagne donc (excusez moi de l'oubli), 1500€ par mois + les 600€ de PA + les aides.

Je crois à ce que dit son avocat. Après, les huissiers on sait qu'ils vont venir nous voir mais bon, on ne pourra pas plus payer pour autant...

Mme ne veut pas vendre et malheureusement préfère se faire entretenir. OK, mais comment s'en sortir dans ce cas là ? Il est difficile de plumer un oeuf si vous voyez ce que je veux dire? Il n'y a pas de fric caché sous le plancher, pas de biens immobiliers (à part celui qu'ils ont acheté ensemble, c'est donc plus une dette qu'autre chose...)... Mon ami ne souhaite pas mettre Mme dans la m..... mais ne peut plus rien faire. Avec ce qui lui reste par mois : 400€, il ne peut même pas payer la moitié de notre loyer qui est de 452.50€. Alors la participation aux courses, à l'EDF etc... n'en parlons pas. Et l'année prochaine il va avoir 5000€ d'impôts à payer...Quand on gagne 3000€ par mois cela paraît énorme pour certain mais seul c'est ce qu'on paye... Il fait comment pour mettre de l'argent de côté et les payer ? Aujourd'hui, je paye les courses, les vêtements pour les enfants pour qu'ils se sentent chez eux quand ils viennent, bref, on fait le maximum mais aujourd'hui nous avons la corde au cou.

D'où ma question sur la désolidarisation des comptes.

De toute manière si je ne m'abuse, si le compte joint devient interdit bancaire, Mon ami et Mme seront interdit bancaire tous les 2 ?

Bref, comment s'en sortir autrement ?

Après, je ne vous parle pas des demandes de mme pour le divorce pour faute, elle demande 180000€ de prestation compensatoire. Elle a 35 ans, elle travaille (infirmière en PMI), ils ont été marié 5 ans, et pour couronner le tout ils n'ont rien ni l'un ni l'autre...

Mon ami n'est pas chef d'entreprise, c'est un cadre moyen. Il n'a pas la fortune à Rotschild et moi non plus...

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YARA
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Pour relativiser votre situation :

Nous payons à l'ex de mon conjoint : 1200 EUR de PA (2enfants) par mois (et l'ainé à notre charge totale et 1 des 2 à sa charge est en apprentissage avec 700EUR net par mois) + 500EUR de devoirs de secours (divorce non encore définitif) + mise à disposition gratuite du logement + toutes les charges (la maison est à 100% à mon conjoint et pour ne pas qu'elle se dégrade, il paye!!!)

Les demandes de Mme 408000 EUR alors qu'elle a vidé les comptes de 160 000EUR + a obtenu voiture confortable + bateau

Jugement en premier ressort 196000EUR. Appel en cours

15 ans de mariage (+5 de procédure pris en compte par la également jeune juge). Mme est infirmière et dit ne pas trouver de travail!!!! (ca doit être la seule infirmière de l'île dans ce cas).

Pour en revenir à vous.

Effectivement, s'il ne peut plus payer, il peut se conforter au strict jugement, à savoir les PA et pour le reste, advienne que pourra. SURTOUT qu'il continue à régler les PA, le juge ne pourra pas lui en tenir rigueur.

La désolidarisation d'un compte s'effectue sur un compte joint, par l'un des deux co-titualire qui ne souhaite plus être "garant" de l'auter co-titulaire.

Le cas de votre conjoint me semble spécifique : compte joint ou non il est co-titulaire du prêt donc à ce titre il est co-responsable de son rbt. Il faudrait que vous repreniez le contrat de prêt pour voir dans quelle mesure.

Il faudrait qu'il aille voir TRES TRES TRES rapidement son banquier pour voir ce qu'il peut faire. De toute manière si le prêt n'est pas remboursé, la banque va lancer une procédure pour utiliser l'hypothèque (a coup sur, caution prise par la banque) et faire vendre la maison (ce qui entre nous facilitera peut êter la liquidation du régime matrimonial mais avis de tempête en vue avec Mme).

Au fait, le jugement, que dit il au sujet du domicile conjugal : est-il attribué à Mme à titre gratuit?? Si oui, sachez que votre conjoint peut déduire 50% du loyer théoriquement percevable au titre des pensions.

Il me semble que votre conjoint devrait ressaisir le juge pour clarification de la situation. Et en attendant, qu'il paye les PA avec certitude et le reste autant qu'il puisse (en n'oubliant pas que le montant qu'il va donner risque d'être celui que le juge gardera pour la modification des mesures donc ne donnez pas trop)

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@eve
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Merci pour ces informations Yara.

Mon ami a RDV avec sa banquière mercredi. On verra ce que cela donne...

Courage pour votre situation : j'ai lu certrains de vos posts dont celui sur le jugement concernant la PC qui m'avait parue énorme !

Encore merci pour votre aide.

@eve

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Ha oui, la réponse concernant votre question sur le logement.

Mme a le logement à titre gratuit à charge de récompense.

"Récompense toute relative" comme nous le dit l'avocat car la chute du marché de l'immobilier évalue le bien bien en dessous de ce qu'ils l'avaient acheté à l'époque. donc, dans le meilleur des cas, ils arriveraient à 0 en cas de revente... ce qui serait déjà bien...

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YARA
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Voyez avec votre avocat ce que peut dire " a charge de récompense". Mais a priori cela voudrait dire que votre conjoint peut déduire, 50% d'un loyer espéré, de ses revenus, ce qui pour un loyer de 1000EUR mensuel peut revenir à une réduction sur les revenus de 6000 EUR et donc baisser significativement les impots de votre conjoint. J'ai déjà fait des posts la dessus et donné la marche à suivre.

C'est toujours cela de gagné.

Pour ma situation, merci mais c'est aussi en fonction des revenus : je suis cadre (ou plutot j'étais puisque maintenant je suis étudiante) et mon conjoint et chef d'entreprise donc cela correspond aussi aux revenus. Mais je trouve moi même que c'est bcp surtout que cela n'incite pas la partie adverse à se prendre en charge alors que c'est ce qui devrait se faire. Je la plains plutot qu'autre chose : aujourd'hui elle a 1700EUR par mo iplus le logement gratuit mais dans 1 an maxi (enfin j'espère) elle sera sans logement et avec 600EUR par mois seulement. (mais bon je ne doute pas que dès cet instant elle va retrouver miraculeusement un travail)

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@eve
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Je suis tout à fait d'accord avec vous ! Le système est fait de telle manière que des femmes ayant encore toute la vie devant elles, préfèrent ne pas rebondir et se laisser entretenir. Je les plains effectivement comme vous : elles ratent beaucoup de chose en restant dans le désir de vengeance malheureusement stérile au bout du compte.

Je comprends la PC pour des femmes n'ayant jamais travaillé et se retrouvant à 60 ans sans ressources. Pour des femmes entre 30 et 40 ans, tout reste à faire, à construire, la moyenne d'age étant de 80 ans pour les femmes, cela en fait des années...

et puis, il vaut mieux être dans la construction que dans la destruction d'autrui. C'est moins douloureux sur le long terme. Mais bon, chacun voit midi à sa porte... en tous les cas, c'est quand même pénible à vivre pour celui qui essaye de refaire sa vie, c'est pénible à vivre pour les enfants qui ressentent la haine de leur mère envers leur père, bref, c'est pénible à vivre pour tous le monde.

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