carole.ghibaudo

Par carole.ghibaudo le 12/03/08
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Les traditions, toujours,

les habitudes, quelquefois, voire souvent,

ça peut avoir du bon,

je n'y dérogerai pas :


Merci à tous ceux qui m'ont lue, me lisent, commentent. Cela m'a permis d'atteindre le seuil des 4000 connexions.

Merci à ceux qui me liront, commenteront, ce qui me permettra d'atteindre de nouveaux seuils !

Merci à tous ceux qui lisent ces remerciements car cela m'a permis d'augmenter le nombre de mes publications, sans avoir eu à réfléchir !

Stimulation intellectuelle zéro, ahhh voilà un article reposant !

Vite, et à moi les 8000 !

Par carole.ghibaudo le 11/03/08
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Aujourd’hui mardi 11 mars, le temps est clair.

La brise légère qui anime les feuilles des arbres à cette heure matinale annonce un jour venteux. Il va faire froid, mais assurément beau.

Et midi sonne, déjà.

Le vent certes, mais contre toute attente la chaleur. Et la couleur du ciel qui tranche avec celles des feuillages me fait espérer un moment de détente. Déjeuner au soleil coûte que coûte, et après cette matinée chargée, dans un havre de paix !!! Il y en a un tout près, mais ce serait abuser que de l’investir sans préavis. Pourtant, les hôtes de ces lieux sont si charmants que ma venue, telle celle de l’enfant prodigue, ne pourrait qu’être appréciée.

Ça y est j’y suis, c’est le repos de l’âme, la maison du Bon Dieu. Ça me rappelle des mots mélodieux, ordre et beauté, luxe calme et volupté…

Il ne faut pas trop s’attarder sous peine de ne plus repartir. Et c’est alors si soudainement que je me surprends à dire :

« Allez, il faut que j’aille gagner votre retraite ! ».

Oui vraiment, il faut aimer à perdre la raison pour s’entendre dire ça.

Par carole.ghibaudo le 10/03/08
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Dans un avis publié le 4 mars, le Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance-maladie évoque la possibilité de faire prendre en charge par l'employeur, et non plus par la Sécu, les premières semaines d'arrêt-maladie des salariés.

Dans son rapport, le Haut Conseil s'interroge sur l'opportunité de basculer l'indemnisation des premières semaines d'arrêt-maladie sur l'employeur, au-delà de leur implication actuelle.

Selon le Haut Comité, cet avis, adopté à l'unanimité moins deux abstentions, ne va pas plus loin qu'une « simple évocation ». Le dispositif actuel de prise en charge « fait que le manque à gagner du salarié n'est pas excessif » pendant une certaine période, mais le Haut Conseil estime qu'en cas d'arrêt prolongé « la protection des travailleurs est inégale » en fonction de leur entreprise.

Un transfert vers l'employeur des indemnités des premières semaines, selon le HCAAM, à un taux qu'il faudrait définir, aurait pour contrepartie « une cotisation de Sécurité sociale diminuée » estimant aussi qu'on « pourrait en attendre un traitement plus pertinent de l'absentéisme par les entreprises », avec notamment des actions de prévention et une meilleure prise en compte des contraintes familiales.

Le Conseil se prononce, par ailleurs, « pour une extension de la prévoyance » en entreprise pour une meilleure prise en charge des pensions d'invalidité et juge « encore insuffisant » le taux de pensionnés d'invalidité ayant une activité professionnelle.

source : Le Quotidien du Médecin (05/03/2008)

non, je ne critiquerai pas....même si...

Par carole.ghibaudo le 07/03/08
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La Cour européenne des droits de l'Homme vient de juger que la procédure de visite et de saisie prévue à l'article L. 16 B du LPF n'est pas conforme à l'article 6 § 1 de la Convention européenne des droits de l'Homme et des libertés fondamentales. Selon ces dispositions, les personnes faisant l'objet d'une visite domiciliaire doivent en effet pouvoir obtenir un contrôle juridictionnel effectif de la régularité de la décision prescrivant la visite ainsi que, le cas échéant, des mesures prises sur son fondement.

Source : CEDH, 21 févr. 2008, n° 18497/03.

Par carole.ghibaudo le 07/03/08
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Voici un évènement à ne pas manquer par les amateurs d'art et les curieux en tous genres :

Le 8ème salon international de l'Art

du 7 mars au 10 mars 2008

Parc Chanot

Hall 1

Rond point du Prado

à Marseille

Du vendredi 10 heures à 22 heures (vernissage à partir de 18 heures sur les stands)

samedi de 10 heures à 20 heurs

dimanche et lundi de 10 heures à 19 heures.

J'ai un faible pour le stand n°101 consacré à une artiste originale qui créé des tableaux et sculptures en papier maché ! En relief.

Elle se nomme Sophie Féraud. Vous avez un tout petit aperçu d'une de ses créations : un tableau zèbre au cul tourné" ! J'adore !

Bonne visite !

Par carole.ghibaudo le 05/03/08
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Un arrêt en date du 16 octobre 2007 rendu par la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence rejette, à l'instar de la Cour de Cassation, la distinction entre infections d'origine endogène et exogène.


Le cas d’espèce :

À la suite d’implantation d’une prothèse de hanche, un patient présente une complication infectieuse.

La première juridiction retient la responsabilité de la clinique et du médecin. Pour rejeter leur responsabilité ces derniers avaient invoqué le fait que le rapport d’expertise indiquait que le patient était porteur d’un germe au moment de son admission en clinique, ce qui excluait l’origine nosocomiale de l’infection.

La Cour d’appel confirme la décision déférée et rappelle que l’origine endogène de l’infection n’exclut pas le caractère nosocomial.

Selon la juridiction, c’est l’opération qui a rendu possible la migration du germe de la région nasale au site opératoire, ce qui implique que l’infection a un caractère nosocomiale.

À noter : cette décision concerne une opération pratiquée avant le 5 septembre 2001, soit avant l’entrée en vigueur de la loi du 4 mars 2002. Cependant, la décision aurait sûrement été identique si les faits étaient postérieurs au 5 septembre 2001, sauf en ce qui concerne la responsabilité des professions de santé. Ces derniers ne sont plus visés par la présomption légale de responsabilité dont seuls les établissements sont tenus à l’issue de la loi précitée.

Par carole.ghibaudo le 04/03/08
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Impossible de comprendre pourquoi machinalement je prends la route du bureau.

N'y a-t-il pas autre chose ? Une autre réalité qui aurait un sens ?

Pourquoi ne suis-je pas aventurier ? Explorateur ? Moine ?

Ma liberté ?

Je reste prisonnière d'une geôle dont les murs sont l'agressivité la suspicion, la méfiance, le désordre de l'autre.


- Hé vous là, déclinez votre identité, et vite !

(On ne m’avait jamais parlé comme ça, et bien, je suis outrée ! Soit, s’agissant de mon métier, ne faisons pas de zèle et déférons à l’ordre).

- Identité : ben moi

- Âge ?

- Trop jeune assurément, ça nuit à ma réputation !

- Adresse ?

-Mon bureau principal, je vais y installer un lit tellement j’y passe de temps !

- Avez-vous un bureau secondaire ?

-…heu…oui….ma voiture…

- Profession ?

- Navoca très fier !

- Connaîs pas !

- Heuuu éponge à stress...Mais si éloignée de Bob qui a une bonne bouille !

- Ah voilà qui est mieux, expliquez-nous ça :

- Et bien de mon métier (j’aime ce terme plutôt que celui de travail ou de profession, parce que la connotation n’est pas péjorative, ça démontre un certain savoir faire, proche des métiers manuels, faire quelque chose de ses mains) j’ai découvert des facettes dont j’ignorai jusqu'à l’existence.

Loin d’être un homme de droit, je suis une femme oreille, ou pire une femme éponge.

* Il y a les inquiets. Ceux-là même qui me demandent si j'ai peur de l'adversaire qui fait 1 m 80 et 100 kilos, ou qui est si vieux que la connaissance s'est diffusée à défaut d'être perfusée, qui m'implorent d’être bon et de bien les défendre (ce qui démontre leur questionnement à ce sujet) ; répandent sur moi leur flot de rancoeur, de hargne envers l'adversaire (ce qui peut être légitime), de déception, de doute, de renoncement à tout, pour que, forte de mes convictions et des joies de mon métier avant l'audience, je leur dise :

Mais non ! réagissez ! ne vous posez pas en victime, c’est un discours que je ne tolère pas !

Il cherche en fait en dernier ressort (un comble dans une affaire où l'appel est possible), une assistance sociale qui ne pourrait pas les brusquer mais chez qui, il pourrait se délester de leur misère intérieure. Je dois alors leur montrer que je suis forte pour deux, que je suis le sauveur qu’ils dénigreront si mon intervention s’avère vouée à l’échec, quand bien même leur affaire l’était à l'origine, avec ou sans moi.

* Il y a aussi les suspicieux, ceux qui connaissent tout, qui ont des amis partout, surtout au tribunal pour savoir si vous avez bien fait votre travail, si vous ne leur cachez rien. Ils s'épanchent insidieusement.

Il y a ceux qui ne comprennent rien, qui sont gentils mais dont la stupidité aura eu raison de vous, alors que vous n’avez jamais douté de votre résistance. Leur question suivante démontre cruellement qu’ils n’ont pas compris un traite mot de votre longue explication, qui vous appelleront tous les jours sur votre téléphone portable, parce qu’un navoca c’est joignable tout le temps, sinon on en change !

Et malgré tout vous résistez, parce que vous avez un métier !

Un métier ébranlé, mais un métier quand même.

Il faut alors presser l'éponge pour qu'elle redevienne toute neuve, prête pour une nouvelle utilisation. Et cet essorage ne vient pas obligatoirement de clients qui vous féliciteraient. Non ! Sans préavis, il peut survenir au détour d'une audience.

Et bien voilà, aujoud’hui, j’ai rencontré un extraterrestre au Tribunal. Un extra terrestre au discours atypique, tout droit sorti des sentiers battus, loin du formatage qu’il combat en secret, un réconfort d’extraterrestre dont la philosophie me laisse sans voix (un comble pour un navoca qui assiste son client) et qui me fait penser que les avocats sont quelquefois compris au palais, sans rivalité ni clivage de bord selon que l’on est assis ou debout.

Et l'on se met à louer l'ancien système de recrutement des magistrats qui n'avait encore pas prévu de test psychologique à l'époque où il a revêtu sa robe de satin, parce qu'avec le formatage actuel et le moule étriqué, pas sûr qu'il aurait eu sa place pourtant si légitime.

Par carole.ghibaudo le 03/03/08
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Un arrêté du 9 janvier 2008 est venu compléter le Code de la sécurité sociale pour prévoir désormais que le père d'un enfant né sans vie, peut également bénéficier du congé de paternité.

Selon l'arrêté du 9 janvier 2008 fixant la liste des pièces justificatives à fournir pour bénéficier de l'indemnisation du congé de paternité, pour l'application des dispositions prévues aux articles D. 331-4 et D. 613-10 du code de la sécurité sociale, l'assuré adresse à l'organisme de sécurité sociale dont il relève :

- soit la copie intégrale de l'acte de naissance de l'enfant ;

- soit la copie du livret de famille mis à jour ;

- soit, le cas échéant, la copie de l'acte de reconnaissance de l'enfant par le père ;

- soit, le cas échéant, la copie de l'acte d'enfant sans vie et un certificat médical d'accouchement d'un enfant né mort et viable.

Par carole.ghibaudo le 02/03/08
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Un projet de loi portant modernisation du marché du travail - au stade de document de travail pour l'instant - vient d'être communiqué aux partenaires sociaux par le ministère du Travail.

Le texte reprend un certain nombre de points essentiels de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008 (JCP G 2008, act. 55 ; JCP S 2008, act. 85 ; JCP S 2008, act. 76). Deux nouvelles dispositions peuvent toutefois être relevées :

- la requalification en CDI des contrats nouvelles embauches (CNE) conclus avant l'entrée en vigueur de la loi nouvelle (Ord. n° 2005-893, 2 août 2005 : JCP S 2005, 1117).

- l'attribution de compétence, à l'exclusion de tout recours contentieux ou administratif, au conseil de prud'hommes, pour connaître des litiges concernant la convention de rupture - intervenant dans le cadre des ruptures conventionnelles du contrat de travail -, l'homologation ou le refus d'homologation (par le Directeur départemental du travail).

Le document de travail reprend, pour le reste, l'ANI, notamment en ce qui concerne l'instauration d'une période d'essai interprofessionnelle à caractère impératif et d'un nouveau mode de rupture conventionnelle du contrat de travail d'un commun accord entre l'employeur et le salarié. Serait également prévue la création à titre expérimental d'un CDD à « objet défini » réservé aux ingénieurs et à certains cadres pour une durée minimum de 18 mois et maximale de 36 mois. De plus, les termes du reçu pour solde de tout compte ne pourraient plus être contestés par le salarié au-delà d'un délai de 6 mois.

Une fois finalisé, le projet de loi sera transmis au Conseil d'État avant d'être présenté au Parlement au printemps prochain.

Source : Min. Trav., 28 févr. 2008, document de travail


Commentaire :

Miséricorde, surtout pas de CDD à « objet défini » ! Lorsque l'on voit la débâcle du CNE, alors qu'il s'agissait de faciliter l’embauche mais aussi la rupture du contrat de travail d'un salarié pour un employeur qui avait les moyens d'embaucher mais pas de se retrouver face au Conseil de prud'hommes, il y a de quoi s'inquiéter de ce nouveau type de contrat "à objet défini" (tous les CDD ne sont-ils pas déjà à objet définis sans qu'il faille créer maladroitement une nouvelle catégorie) qui risque d'aboutir aussi, par incompétence des rédacteurs de ces textes imparfaits soumis à la censure des sachants, à la requalification en CDI, laissant ainsi, et de temps en temps il est bon de le rappeler aux adeptes de l'assistanat, l'employeur seul face à une situation qu'il n'a pas voulu.

Honte à moi de prôner le libéralisme ! Mauvaise fille satanique !

Mais j'ai trouvé une solution, puisque l'Etat providence (c'est récurrent) fait le bonheur de ceux qui nous tirent vers le bas :

Et pourquoi pas instaurer après la déroute du futur-ex CDD à objet défini, une caisse de solidarité nationale qui couvrerait par de nouvelles taxes mises sur nos épaules, les erreurs (non fautives bien sûr) du législateur, ce qui rendrait ainsi toute sa légitimité à ce nouveau texte, dont toutes les conséquences auraient été prévues !!!

Par carole.ghibaudo le 29/02/08
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A la contemplation de Dame Nature, l'idée m'est venue de la mettre en ligne. Aussi, chaque mois une publication lui sera consacrée.

Tout naturellement, le mois de mars sera dédié à ce qui reste "école et cathédrale", qui est synonyme de beauté, calme, accident géographique, contemplation, danger, découverte, effort, grand air, infini, isolement, joie, peur, plaisir, pureté, qualité de vie, quiétude, espace sauvage, solitude.

Je veux rendre hommage à la Montagne.

(Archives).