Ancien Secrétaire de la Conférence, Charles Morel est le conseil régulier et l'avocat d'entreprises et d'auteurs qu'il assiste dans la mise en place et l'application de leur politique contractuelle et dans le règlement, amiable ou judiciaire, de leurs litiges.

Charles Morel intervient également devant les juridictions répressives tant en droit pénal des affaires qu'en droit pénal général, devant le tribunal correctionnel ou la Cour d'assises.

 

 

Charles MOREL is an Attorney-at-law. He is a member of the Paris bar.

He has acquired extensive experience in the field of cyberspace and computer law, defamation law and criminal law, and divides his practice between counselling and litigation.

 

 

Les domaines d'intervention du cabinet :

 

- Droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies : propriété littéraire et artistique (droits d'auteurs, droits voisins), droit de l'audiovisuel, droit des marques, brevets, droit de l'informatique et de l'internet, droit des données personnelles (Correspondant Informatique et libertés)

 

- Droit pénal : droit pénal des affaires (délinquance financière, contrefaçon, fraude informatique, droit des fichiers), droit pénal général

 

- Droit de la presse : diffamation, droit de la communication en ligne, droit à l'image, vie privée

 

- Contrefaçon, concurrence déloyale et parasitisme économique

 

- Droit de la responsabilité civile

 

- Droit du travail : contentieux devant les juridictions prud'hommales

 

- Droit du sport : gestion de carrière (contrats de travail, image, sponsors...) et des transferts, procédure devant les instances disciplinaires