Apr
30
Le titre de séjour étudiant : le caractère réel et sérieux des études en question !

En vertu de l'article L. 313-11 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, "la carte de séjour temporaire portant la mention "étudiant", qui concerne l'étranger qui établit qu'il suit en France un enseignement ou qu'il y fait des études et qui justifie qu'il dispose de moyens d'existence suffisants".

Il arrive que les préfecture refuse de renouveller de tels titres de séjour, en contestant le caractère "réel et sérieux" des études poursuivies.

Une circulaire du 07 octobre 2008 a précisé l'appréciation du "caractère réel et sérieux des études".

Ce document fixe deux critères d'appréciation :

1- L'assiduité et la présentation aux examens.

Le manque d'assiduité ou le défaut de présentation aux examens entrainera un refust de renouvellement, sauf s'ils sont justifiés par :

- des motifs de santé ;

- des motifs familiaux (décès d'un proche par exemple).

Evidemment, il conviendra d'apporter la preuve de ces motifs

2- Le contrôle de la progression des études suivies.

Dans le cadre du cursus universitaire classique (Licence / Maîtrise / Doctorat), la circulaire indique que l'étudiant doit pouvoir obtenir sa licence (qui diplôme qui valide un cursus de 3 années d'études) en 5 ans maximum, sauf motifs légitimes (cf. ci -dessus).

La situation de l'étudiant qui change d'orientation doit faire l'objet de développements spécifiques :

- Si l'étudiant change d'orientation après l'obtention d'un diplôme, il faudra :

* soit que ce changement se fasse dans le cadre d'un projet professionnel sérieux et au profit d'une formation de niveau au moins équivalent (sauf exceptions) ;

* soit que la nouvelle formation permette l'exercice d'un métiers dits "en tension".

Elle prévoit simplement qu' "un changement d'orientation vers une discipline ne présentant aucun lien avec la filière initialement choisie devra être appréhendé avec la plus grande rigueur".

Mots-clés: 

Commentaires

Bonjour

Je suis une étudiante étrangère en L2. J'ai fait ma L1 dans mon pays d'origine. C'est ma première venue en France, alors premier renouvellement de titre de séjour. Pour le 1er semestre j'ai raté presque tous les cours... à cause de la radiographie faite chez l'ofii, ils m'on fait faire des tests supplémentaires chez le service santé publique. ils ont eu peur que c'est contagieux. Du coup à partir du 1er octobre je ne suis pas allée en cours car le RDV c'était pour la fin de ce mois... apres cela, on m'a hospitalisé pendant 2 semaines, alors qu'ils étaient même pas sûr de ce que j'avais. j'étais libre qu'en mi-novembre. En m'adressant au responsable de ma faculté, il m'a dit que c'était pas la peine d'assister aux cours qui restaient (2semaines) avant les examens et les examens. Donc, bien sûr j'ai des résultats défaillants pour le 1er semestre que je dois rattraper en juin. Mais toutes les matières ne peuvent se rattraper cette année donc toujours résultats défaillants. Déjà au début j'avais du mal avec ma filière mais je me suis raccrochée, je ne plaisais pas trop et pas trop à l'aise et avec cet incident je suis plus du tout motivée à continuer, même à aller en cours devient une souffrance. Alors je me suis dit que je vais faire une autre filière que j'ai toujours voulu faire mais n'existait pas dans mon pays d'origine (d'où le choix de la première filière). Donc je ne veux pas me faire refuser le renouvellement pour pouvoir continuer mes études et reprendre un bon début et ne pas faire trop de peines à mes parents. Qu'en pensez-vous? que dois-je faire? Comment ça va se passer? Merci!

 

 

Nom: 
racha

je suis etudiante algerienne, je suis actuellement en master 1 etudes anglophone, mais pour des raisons personnelles j'aimerai m'inscrire en master commerce dans une école de commerce. Mais la question que je me pose est la suivante: si je suis acceptée dans cette école de commerce, est ce qu'on demandant un renouvellement de titre de sejour l'année prochaine je n'aurai pas de problème ?

Bonjour,

je suis étudiante étrangère , je fais un master 1 mais dès les premier cours je me suis rendu compte que c'est pas la boonne formation  qu je veux . du coup j'ai passée un concours pour l'équivalence de mon diplôme étranger : la kinésithérapie , pour étudier de nouveu la kiné vu le grand progès de cette discipiline en France , est ce que ce chagnement de cursus peut conduire à un refus de renouvelemnt de titre de séjour , merci

Nom: 
Abdoul

Bonjour,

Je suis étudiant etanger en Master 1. Mais pour des raisons familiales j'ai pas pu finir mon année donc defaillant au semestre 2. J'aimerais renouveller mon séjour,Comment faire pour avoir le renouvellement??

 

Merci

Nom: 
deb

Bonjour,

​je suis une étudiante étrangère arrivée en France en 2012 visa d études, j étais admise en Master 1 que j'ai eu après redoubler 2fois(j'ai eu mon master 1 en 2015) cette année je suis en master 2 mais j'ai pas validé (il me reste le stage et le mémoire) je voudrais savoir si je risque le refus de mon renouvellement en sachant que mon titre expire en décembre 2016 et c'est à la préfecture du Paris. Je vous remercie d avance.

Nom: 
Tarik

Bonjour

Mon inscription doctorale en France n'est définitive qu'en septembre prochain, soit 6 mois après l'expiration du titre étudiant. Pour autant, mon parcours académique y est cohérent et sans défaillance. Le renouvellement en serait-il donc sans problème ?

Nom: 
Haddadou

bonjour je suis actuellement mes études en France et j'ai obtenue ma licence l'année passée après deux redoublement c'est à en 5 ans au lieu de 3 ans cette année je suis en master 1 mais je viens d'apprendre que je vais redoubler mon master 1 est ce que cela me posera des problèmes pour le renouvellement de ma carte de séjour 

 

Nom: 
nadine

bonjour je suis etudiante etrangere marocaine j'ai reussi ma licence l'année derniere et pour cette année j'ai eu un echec en master1 pour ce moement je cherche une preinscription dans d''autre fac a paris mais je trouve pas j'ai eu une reponse favorable a grenoble mais le probleme c'est que je reside encore a paris et je susi juste hebrgé(j'en ai personne a grenoble ) j 'ai demandé  un rendez vous  à paris bobigny il me l 'ont accordée jusqu'a novembre et moi ma carte sejour expira le 9septembre et je travaille au meme temps comme temps partielle jobetudiant maintenant je sais pas coment faire pour le renouvelement est ce qu'il m 'accorde un rcpc à pref . paris bobigny si je presente mon cdi (jobetudiant) et mon inscription à grenoble ou il faut prendre un rendez vous à grenoble pour le renouvelement  ?

et pour mon echec de cette année comment je peux justifier ?

 

 

merci 

Nom: 
akeblersane

Bonjours 

je suis un étudiant algérien en france l'année dernier j'étais inscrit à l'université de toulouse pour un master 1 en informatique mais apré avoir étudier que 1 mois j'ai eux des soucies de logement ....alors pour cela j'ai du parlé avec le responssable de la formation on lui disant que je vais rentré chez moi est.... on rentrant chez moi j'ai continuer mes études en master 2 informatique j'ai eux mon diplome et j'ai demandé d'autre inscripiton et l'a j'ai une pré-inscripiton a l'univeristé de paris 13 en master 2 informatique biomédicale sachant que l'an dernier j'étais master 1 à toulosue et la je vais étre en master 2 à paris donc pour fair emon renouvelement je dois posé une attestation d'asiduité que je n'ai pas donc comment dois-je faire s'il vous plais comment justifier cette année 2015/2016 pour faire mon renouvlement 

Nom: 
pantoja

Bonjour, 

Je suis étudiante colombienne et j'aimerais que vous me conseiles. Ma situation est un peu particulière. J'étais inscrite à l'université de Lorraine pour faire un master en traduction. Ne connaissant pas le système éducatif et ce que l'on attendait de moi, j'ai écoué. ensuite je me suis inscrite dans une école de commerce et j'ai fait un autre master. J'ai réussi la première année avec de bonnes notes. Cependant j'ai été agressée physiquement par desux collègues de ma promotion ce qui m'a conduit à un état de dépression et nervosité. Je doute encore si je continue ou pas mes études là-bas. J'ai éte accepté dans une école de photographie et je m'apprête à renouveler mon titre de séjour mais je crains un refus. Que me conseillez -vous de faire par rapport à cette situation. 

Merci  de votre aide 

Bonjour,

Je suis étudiante à Lyon depuis septembre 2012 et je n'ai jamais redoublé. Cette année, J'ai validé mon M1 par contre mes candidatures en M2 ont été refusées. Je compte effectuer un stage dans mon domaine d'étude cette année puis retenter ma chance pour les m2 l'annee prochaine. Je dispose d'un titre de sejour biannuel expirant en Octobre 2017. Puis je etre confrontée à un refus de renouvellement?

Nom: 
farawi

bonsoir 
je suis étudiant marocain  arrivé en france pour l annee d etude 2016/2017

j ai fait une mauvaise orientation et  surement je vais redoublé cette annéé et j ai decidé de changer ma filliere  pour l annee prochaine 

est ce que cela vas me causé un refus de renouvellement de titre sejours pour l annéé prochaine ??? 
merciii

Bonjour maître. Je suis en France depuis 2 entre avec un visa chengen d'italy qui est déjà expiré. Maintenant je vais faire un BTS dans une des écoles de la ville , esque cela jouerait un rolle pour ma régularisation? ?

Nom: 
anais
Site: 
https://

bonjour,

je suis une étudiante redoubler l’année dernière la préfecture m'a avertis que si je sois pas motiver cette année je n'aurai pas mon un renouvellement du titre. Je me suis ré inscrit dans le même master mais je vois toujours que je m’en sors pas. Que faire dans ce cas ?

Nom: 
SITORE

BONJOUR Maitre je suis étudiant en licence 3 anglais l'université Jean Monnet de Saint Etienne et je reprends l'année car je l'ai pas validé l'année dernière et je voudrais savoir s'il vous plait ce que peuvent être les conséquences si je la valide pas cette année ci et est ce que le titre de séjour pourrait m'être refuser.

Merci d'avance

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Nom: 
lola

bonjour,

je souhaiterai expliquer mon cas, enfaite l'année dérnière j'ai fais un master 1 en mécanique, durant le premier semestre et à 15 jours des examens j'ai perdu mon père ce pourquoi je n'ai pu rien réviser, j'ai eu donc un 8 de moyenne, au deuxième semestre j'ai eu un 14, au rattrapage je n'ai pas pu valider les modules du premier semestre, ce pourquoi mon année n'est pas validé.

je dois dans quelques temps renouveler ma carte de séjour, or là je suis en 2éme année d'école d'ingénieur pour uen formation en alternance avec l'usine renaut.

 

du coup j'aimerais savoir si ma carte de séjour peut m'etre refusé, à cause d'un redoublement et d'un changement de fillière tout en étant resté dans ma spécilaité mais ayant préféré le professionnel.

 

merci d'avance

Nom: 
Beyoule

Bonjour,

Je suis arrivé en France en 2014 pour faire la 3eme année de licence et j'ai redoublé 2fois et là c'est la 3eme fois que je fais la meme filière. Pour ma première année en france j'étais arrivé en retrad et j'ai eu du mal à m'adapter au systeme francais du coup j'ai raté mon année. Cependant J'aimerai savoir si j'aurai des problèmes de renouvellement de titre de séjour si j'échoue cette année? qui me fera 3ans d'échec en licence. Merci!

Nom: 
yangping55
Site: 
yangping55

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2017.9.29yangping

Bonsoir Maitre,

Je suis etranger (Guineen) inscrit en Licence 2 Science Poiltique a Lille 2, mais je constate que je suis attiré par la communication et cela implique un changement de Fac car Lille 2 n'offre pas cette formation.

N'ayant plus envie de suivre les cours en Science Politique cette année, je souhaite attendre l'année prochaine a l'ouverture de septembre et reprendre en L1 a Lille 3 en communication.

Je voudrais savoir si je pourrais me voir refuser mon renouvellement si je reste sans suivre les cours cette année ?

Merci d'avance !!!

Nom: 
bentaleb

Bonsoir le maitre, s'il vous plait je suis étudiant en L3, c'est ma première année en france et je compte de travailler , après l'obtention de ma licence, et je veux savoir si je dois obligatoirement travailler dans mon domaine d'étude ,ou je peux travailler dans n'importe quel domaine, ainsi je veux reprendre mes études après cette année .

est ce que je peux faire ca???

 

Nom: 
Ibrahima

Bonjour,
Arrivé en France en octobre 2016 pour une licence 3 en sociologie que j'ai validé avec succès. Et à travers des salons étudiants et autres forums auxquels j'ai pris part, j'ai su que la sociologie est intéressant mais du côté débouché sur le marché d'emploi, elle reste derrière. Du coup, au cours de ma deuxième année d'étude en j'ai décidé de me réorienter vers les métiers du Telecom sauf que je ne peux pas entamé directement un master là dans vu mon parcours. Et donc j'ai trouvé une formation en alternance dans un CFA à l'issue de laquelle j'aurai un titre d'Installateur en Réseau Câblé de Communication, titre qui me permettra alors d'intégrer une Licence Pro dans le domaine ou au pire un DUTERIM d'après le responsable de la Licence pro de l'Université de Lille avec qui je suis rentré en contact.
Maintenant lors de mon RDV à la préfecture pour renouveler mon VLS-TS, l'argument de la préfecture est que j'ai 26 Ans, âge qui dépasse le maximum autorisé pour intégrer un CFA. Ils m'ont alors renouvelé mon attestation de régularité de séjour pour me fixer un nouveau RDV pour présenter une nouvelle inscription valable. Mais ce qu'ils ont zappé, c'est que l'âge autorisé a été ramené à 30. J'ai ces preuves sous la main pour la prochaine RDV mais ce qui m'inquiète, c'est qu'en tant que étudiant, on a droit à 20h hebdomadaire mais sur le contrat d'apprentissage c'est 35h.
Donc, J'aimerai en savoir plus sur mes droits dans cette situation et mes devoirs aussi.
Merci d'avance pour votre apport!

Nom: 
Jbir
Site: 
Titre sejour

Bonjour
Je suis tunisien père de deux petits enfants français j'ai déposé mon dossier au prêt de la préfecture de Nice pour renovellement d'un titre de séjour de un ans qui a expiré janvier 2017 pour  avoir un titre de dix ans j'ai fait la demande depuis novembre 2016 jusqu'à aujourd'hui pas nouvelle juste en Mars 2017 j'ai ressu un courrier de la préfecture il me demande des pièces c'était les carnets de santé, certificat de scolarité, contrat d'intégration avec les attestations de L'OFII, des preuves à l'éducation des enfants j'ai tous forni
Je verse une mandat de 100euro tous les moins et compte bancaire livre À a chacun de mes enfants avec un virement programme tous les moins parce-que je ne vis pas avec la maman mais elle m'a fait une attestation sur l'honneur  qu'elle confirme ma participation a l'éducation de enfants et que je suis toujours en contacte avec elle actuellement j'ai un recepisse de trois moins ce que je renouvelle à chaque fois
En février 2015 j'ai eu une hospitalisation d'office à l'hôpital saint marie à Nice j'ai eu un jugement favorable pour soin parce-que je suis malade et je soufre d'une maladie je suis suivi actuellement par le CMP de Nice par mon médecin psychiatre et je suis sou traitement
Actuellement je travaille pas mes revenus c'est allocation adulte handicap AHH de la caf confirmer par MDPH malgré mon handicap je suis à la recherche de améliorer mon projet professionnel qui c'était confirmer par la commission MDPH et j'ai ramené cette confirmation à la préfecture peu être ça avance mon dossier parce-que j'en peut plus d'attendre parce-que je trouve ça pas normal
Je voulais savoir est-ce que ce normal que jusqu'à maintenant j'ai pas eu ma carte et est-ce que mon médecin il peu me faire une attestation qui aide mon dossier raison soin
Je vous remercie infiniment

Nom: 
Rakotondrainy

Salut,

As-tu pu renouveller ton titre de séjour en première année?

Nom: 
GUDY

Bonjour,

Je n'ai pas validé mon M2. Je suis inscrite aux rattrapages de janvier et février sans avoir la possibilité d'aller en cours cette année.
J'ai une attestation d'inscription à mes rattrapages de janvier et février.

Cela posera problème à la préfecture pour mon renouvellement de titre de séjour ?

Nom: 
Drake

Bonjour,
J'ai postulé pour une école ici en France depuis mon pays d'origine en Afrique, à cause de plusieurs soucis rencontrés, j'ai malheureusement raté ma rentrée académique.et lorsque j'arrive finalement en France, l'école refuse de m'accepter me disant que je vais pas pouvoir rattraper le retard accumulé. Du coup je ne savais pas quoi faire, obligée de rester à la maison. Et un jour, l'ecole m'appelle me disant que les responsables viennent de lancer une nouvelle formation en anglais donc tous les cours dispensés se feront uniquement en anglais. Moi je suis francophone de base, du coup j'ai refusé. Ils m'ont donc menacé qu'ils allaient signaler à la prefecture que j'ai fuis leur etablissement, pourque la prefecture ne m'accorde pas le titre de séjour. Et je pense qu'ils l'ont fait parce qye depuis je n'ai pas de rendez-vous à l'offi. J'aimerais savoir si un etablissement a le droit d'ôter le titre de séjour d'un etudiant et que faire dans ma situation ?
Merci

Nom: 
FADY

Cher Monsieur,

Je suis étudiantétranger (Algérien) et je arrivé en France en Août 2016 avec une inscription en L1 Chimie, formation qui ne m'a pas  convenu et j'ai vite décidé d'abandonner. En septembre 2017 j'ai opté pour une inscription en L1 Langues étrangères et appliquées et la préfécture a accepté ma demande de renouvellement de titre de séjour. Etant pécisé que mon premier titre de séjour m'a été délivré par la préfécture du Val de Marne et que le second m'a été délivré par la préfécture de Nice.

Mon problème est que je n'ai pas aimé ma formation en langues étangères et j'ai décidé de ne plus me présenter en cours à partir du mois de mars passé (2018). Entre temps, j'ai décidé de chercher une formation qui me correspond et je songe à entamer une formation (Bachelor BAC +3), payante, en informatique et Game design dans une école à Nice. Ma crainte est que la préfécture me refuse le renouvellement de mon titre de séjour au prétexte que j'ai changé deux fois de formation. 

Dans l'attente de votre aimable retour,

Nom: 
ouss

bonjour maitre ,

je suis un etudiant marocain en premiere annee IUT limousin , j'ai eu des notes catastrophique au premier semestre du coup j´ai tout laisser tombe et je suis rentre au maroc ,je viens de recevoir une proposition d´inscription a une license et je voudrais savoir si ya des chances de renouveller mon titre de sejour .

Bonjour MAITRE,

Je suis une étudiante étrangère (malgache) et c'est ma première année en France. A mon arrivé en France j'étais inscrit en L1 Eco-gestion quand j'ai remarqué que mon choix de filière était totalement une erreur vu mes notes, je me suis réorientée en AES pour le deuxième semestre juste avant les examens, comme j'étais sûr d'être prise en AES je ne suis plus venu en cours mais j'ai quand même assisté aux examens L1 éco-gestion mais mes absences ont annulé la plupart de mes notes de TD. Maintenant en AES j'ai eu des difficultés à suivre mes cours, ayant commencé la L1 AES au deuxième semestre, mes notes sont donc très basses.

Est-ce que l'annulation de mes notes de TD de mon ancienne filière m'empêchera d'avoir un nouveau titre de séjour ? 

Une moyenne catastrophique (en dessous de 6) à la première année d'étude pourraient elle être cause de refus de titre de séjour ?

Nom: 
K

Bonjour maître,

Ma fiancée d'origine algérienne arrivée il y a deux ans en France, en est à son second redoublement en Master, cette année a été très difficile pour elle, subissant notamment un avortement, chose très perturbante pour une femme. Cependant, elle est en cours de réorientation, vers une filière qui lui correspond d'avantage et où elle a déjà exceller en Algérie. Elle a reçu une lettre où il etait précisé qu'en cas de nouvel échec aux examens ou de changement de filière non motivé, le refus du séjour pourrait lui être opposé. Selon vous, quelles sont les procédures à mettre en marche pour éviter un tel événement? Cordialement 

 

Nom: 
Amelie

Je fus accepté en Master en septembre 2017 j'ai
Pour des raisons familliale j'ai du rentrer en Algérie ma.mere est tombé malade j'ai eu ma carte de séjour mais j'ai pas assisté au cours ni au exams
1 Je suis enfant unique
2je dispose d un justificatifs médical explicant le cas de ma mère
3 j'ai du faire des aller retour pour avoir mon titre de séjour
4 c'est ma première année à l'université française
Ai je une chance de renouveler mon titre?

Bonjour, 

 
Je suis actuellement étudiante en L1 Science de la Vie. Auparavant j'ai fait une année de médecine en 2015/2016 sans réussite. Puis l'année dernière (2016/2017) une année en L1 science de la vie où je n'avais validé que 9 ECTS, et que j'ai recommencé cette année (2017/2018) et que j'ai validé 24 ECTS malheureusement insuffisant pour demander l’enjambement en L2. De ce fait, étant donné que pour se voir renouveler son titre de séjour il faut une progression dans les études et une assiduité, je voulais savoir si le fait d'avoir validé plus de crédit cette année entre en compte ou si j'aurai des problèmes lors de mon renouvellement; d'autant plus que j'envisage une ré-orientation sous les conseils de mon enseignement référent de cette année. Cordialement

Nom: 
Silva

bonjour maître ... je vous explique mon problème je suis venue en France en 2016 pour une licence 3 année scolaire 2016-2017 ce que je n’ai pas validée l’annee Dernière cette année 2017-2018 j’ai refais cette même licence que j’ai validé en partie c’est à dire uniquement le semestre 2 mon titre de séjour expire en août du coup j’aimerais savoir si la préfecture va me renouveler mon titre ou es ce qu’il y a la possibilité que j’obtienne Un refus? Merci pour votre réponse 

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Nom: 
Christian

Incroyable , mais VRAI DIEU est toujours Grand .Après plusieurs rejets

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ce monsieur CHRISTIAN PEIFFER bien honnête .Pour en savoir plus,
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lui rembourser avec intérêt à un taux faible de 2% Ne doutez pas de
ce message. C'est une parfaite réalité. Faites passer le message à vos
proches qui sont dans le besoin.
Que DIEU vous bénisse.

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Nom: 
nassim
Site: 
Préfecture de Mayotte

Je suis un étranger mais je vis à Mayotte depuis 2013 je suis un étudiants je continue mes études au lycée de Gustave Eiffel kahani je vis avec ma tante IBRAHIM mari je vous remercie de vouloir lire ma lettre s'il vous plais je voudrait avoir le séjour

Je suis étudiante tunisienne je viens de finaliser mon master2 à Paris et je viens de s'inscrire à une licence professionnel à Lille est ce que le changement de parcours càd après une master je fais une licence peut poser un problème pour le renouvellement de mon séjour : c mon premiere année en France.

Merci maître

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