Par ariel.dahan le 07/11/14

La Chine, on l'a vu, s'est doté d'une règlementation dédiée à l'usage des drones volants (classification, licence de pilotage, certificat de navigabilité, selon la taille de l'engin). Et la Chine n'échappe pas au phénomène de vol illégal à proximité d'installations sensibles.

Pour lutter contre ces vols illicites, il est difficile de recourir à la Chasse, ni même à l'Aviation Légère (Hélicoptère). Celà revient toujours à enfoncer un clou avec un marteau piqueur. Très peu précis;..

C'est la raison pour laquelle la CHine a adopté une doctrine d'intervention adaptée en taille, en créant une escadrille de Drones de Chasse ou de "Drones de Combat".

Equipés d'un laser suffisamment puissant pour endommager l'électronique de commande, ces drones de combat et de chasse aux drones concentrent leurs tirs sur les drones illégaux, et les "descendent" littérallement.

L'information diffusée par l'Agence Chine Nouvelle, relayée par Reuters, semble très logique, et préfigure très probablement ce que sera la police des drones dans un avenir très proche : des drones "bandits" appelés à des missions plus ou moins licites (prise de vue, capture d'information, mais également support de drapeux, relai d'information... ou terrorisme), et des drones "police" leur courant après pour les descendres. Le retour des "fous volants", mais ils ne seront plus à bord de leurs droles de machines.

Bien ou mal, il faudra s'y préparer. C'est déjà ce à quoi j'appelais dans mon précédent article. Reste à transposer cette doctrine en France. Et celà ne semble pas terriblement facile compte tenu des risques liés à l'utilisation du laser, en zone peuplée...

 

Ariel DAHAN
Avocat, Droit des Transports, Droit des Drones

 

 

Par ariel.dahan le 07/11/14

La Chine, on l'a vu, s'est doté d'une règlementation dédiée à l'usage des drones volants (classification, licence de pilotage, certificat de navigabilité, selon la taille de l'engin). Et la Chine n'échappe pas au phénomène de vol illégal à proximité d'installations sensibles.

Pour lutter contre ces vols illicites, il est difficile de recourir à la Chasse, ni même à l'Aviation Légère (Hélicoptère). Celà revient toujours à enfoncer un clou avec un marteau piqueur. Très peu précis;..

C'est la raison pour laquelle la CHine a adopté une doctrine d'intervention adaptée en taille, en créant une escadrille de Drones de Chasse ou de "Drones de Combat".

Equipés d'un laser suffisamment puissant pour endommager l'électronique de commande, ces drones de combat et de chasse aux drones concentrent leurs tirs sur les drones illégaux, et les "descendent" littérallement.

L'information diffusée par l'Agence Chine Nouvelle, relayée par Reuters, semble très logique, et préfigure très probablement ce que sera la police des drones dans un avenir très proche : des drones "bandits" appelés à des missions plus ou moins licites (prise de vue, capture d'information, mais également support de drapeux, relai d'information... ou terrorisme), et des drones "police" leur courant après pour les descendres. Le retour des "fous volants", mais ils ne seront plus à bord de leurs droles de machines.

Bien ou mal, il faudra s'y préparer. C'est déjà ce à quoi j'appelais dans mon précédent article. Reste à transposer cette doctrine en France. Et celà ne semble pas terriblement facile compte tenu des risques liés à l'utilisation du laser, en zone peuplée...

 

Ariel DAHAN
Avocat, Droit des Transports, Droit des Drones

 

 

Par ariel.dahan le 31/10/14

Depuis plusieurs semaines, la France subit des campagnes agressives de survol des sites nucléaires civils. Ces campagnes, dont la dangerosité nucléaire n'a pas été relevée par EDF, posent un triple problème:

Depuis plusieurs semaines, la France subit des campagnes agressives de survol des sites nucléaires civils. Ces campagnes, dont la dangerosité nucléaire n'a pas été relevée par EDF, posent un triple problème:
- Pour le niveau de sécurité du nucléaire civil, un drone pouvant très aisément larger une charge explosive, même de qualité amateur, et entraîner un accident nucléaire nécessitant la mise à l'arrêt provisoire de la centrale, même sans fuites.
- Pour l'industrie des drones, qui bénéficie du régime le plus moderne au monde, et le plus libéral
- Pour la doctrine de sécurité aérienne française, dont on nous avait vanté l'intervention de la chasse en quelques minutes en cas de danger.

Sur l'aspect nucléaire, il faut bien considérer que faire voler un drone aux alentours d'une centrale nucléaire permet de récupérer des informations particulièrement sensibles. Dont des relevés cartographiques, mais également des relevés de radiations ionisantes, ou encore des relevés de temps de réaction des systèmes de détection et de contrôle. Tant que l'origine de ces campagnes restera inconnue, il faut y voir un but criminel, terrorisme politique ou éco-terrorisme.

Sur l'aspect réglementaire des drones, il ne faut surtout pas y voir une nécessité de sur-réglementer. La règlementation aéronautique est la même pour les drones, les ULM ou l'aviation générale : le drone est un aéronef comme les autres. Plus petit, et plus facilement développable, mais du même registre qu'un ULM parachute ascentionnel : mise en oeuvre depuis le coffre d'une voiture. L'interdiction de survol relève de l'application naturelle des règles de l'air, qui s'appliquent à tous les opérateurs et sont connues de tous les pilotes de drone "licenciés". Il faut essentiellement s'attacher à détecter les exploitants "pirates" des drones.

Sur l'aspect sécuritaire, il faut rêfléchir à une nouvelle doctrine d'intervention sécuritaire. Il est évident qu'on n'utilise pas un marteau-piqueur pour écraser une mouche. On n'enverra pas la chasse pour capturer un drone quadricoptère de moins d'un mètre d'envergure et moins de 4 kg... Il n'est pas évident non-plus de faire décoler la gendarmerie mobile, laquelle, héliportée, ne disposerait que de moyens de brouillage du drone, à supposer qu'il soit en vol piloté et non en vol paramétré.
La logique serait de doter les zones sensibles de "drones d'intervention", destinés à aller au contact du drone pirate, le bousculer ou l'agriper et le ramener plus ou moins brutalement à terre. On en revient à la chasse de la Grande Guerre, sans armement, avec des manoeuvres d'évitement.

De même, il serait logique de créer une "chasse" sur drones, qu'elle soit sous administration civile (police, garde-chasse, garde-pêche...), ou militaire (gendarmerie, armée).

C'est du moins à mon avis la seule solution adaptée à cette nouvelle menace.

A discuter d'urgence, donc.

Ariel DAHAN
Avocat
Droit des Transports, Droit des Drones

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Par ariel.dahan le 17/07/14

Le JIBO est un petit robot "statique" d'interaction multi-informations avec les occupants d'une maison, allant de la reconnaissance faciale, à la surveillance des entrants, de la visio-conférence à la lecture pour les enfants.
Il semble être doté d'une intelligence émotionnelle artificielle capable de lui faire reconnaître l'état émotionnel des humains.
Ses fonctions d'assistant vocal semblent particulièrement bien développées, ainsi que sa capacité à comprendre ou faire de l'humour au bon moment.

Sa technologie d'interaction avec l'utilisateur, strictement vocale, semble très évoluée et permettre une interaction totalement naturelle avec son "maître" ou tout autre utilisateur.

Une préfiguration très intéressante de ce que pourra être le serviteur robotique du futur. Il ne lui manque qu'un module de déplacement pour dépasser R2D2 et 6PO...

La vidéo qui est mise en ligne sur le site est très parlante.
http://youtu.be/3N1Q8oFpX1Y

Bientôt en vente, visiblement. Son financement se fait par mode participatif.

Par ariel.dahan le 12/07/14
neuron_en_formation_200_861250.jpg Premier vol en formation d'un drone de combat français (Neuron de Dassault)

Dassault rapporte avoir fait voler le 20 mars 2014 son drone de combat nEUROn en formation au-dessus de la Méditérannée en patrouille avec un Rafale et un Flacon 7X, (outre deux avions de prise de vue). Le nEUROn évoluait en mode totalement automatique (non-piloté, mais avec un vol paramétré), et les avions pilotés formaient une formation autour de lui.

Ce vol, présenté comme une première mondiale (même si certaines armées volent déjà depuis longtemps avec un drone de reconnaissance en amont de l'escadrille) s'inscrit dans un scénario de recherche pure pour l'instant, en partenariat avec la DGA.

Je m'interoge sur le scénario qui a été utilisé, sachant que la Méditerrannée est une zone soumise au contrôle aérien qui ne contient que très peu de zones d'exclusion militaire. Fatalement, le nEUROn a évolué à un moment ou à un autre en zone peuplée. Il me semble donc indispensable que nous connaissions les paramètres du scénario qui a été déposé à la DGAC pour autoriser ce vol en formation. A moins que Dassault n'ai obtenu la qualification militaire de l'opération pour s'affranchir de l'arrêté de 2011.

Pour la technique, le nEUROn est un drone bombardier furtif. Il emporte avec lui exclusivement des capteurs passifs. Son seul capteur externe était un capteur optique IR passif. Compte tenu de sa furtivité il ne communique pas avec les autres appareils ni avec le sol. Ce qui explique son vol en mode totalement paramétré, sans contrôle visuel d'un pilote.

Dans de telles conditions, le faire voler en formation suppose que le drone soit le leader de la formation, n'obeissant qu'à ses paramètres programmés avant le décolage, et que les pilotes des aéronefs patrouillant avec lui se calent sur son comportement. La base de contrôle au sol n'est là que pour valider le passage d'une phase à une autre, dans une configuration où le pilote ne reprendra la main qu'en cas de besoin ou après la mission furtive accomplie.

Psychologiquement compliqué pour une patrouille hiérarchisée, mais pas nécessairement impossible. Dassault en a donné la preuve.

NB : nEUROn est un aéronef de 10m de long, 12 m d'envergure et 7 tonnes au décollage, pour 5 tonnes à vide. On est dans l'une des configurations les plus restrictives pour un vol en espace contrôlé civil. Bien évidemment, lorsqu'il accomplira une mission purement militaire, l'Arrêté de 2012 ne s'appliquera pas...

 

Ariel DAHAN
Avocat