Par ariel.dahan le 10/12/15

3- QUADH2O fabrique un drone très intéressant, sur la base d'un quadrirotors ou d'un hexarotors, selon le poids de la caméra à installer.

Ce drone étanche emporte un caisson étanche supportant les caméras classiques actuelles.

 

Les caractéristiques sont à l'étude. Revenez pour mise à jour...

 

Par ariel.dahan le 10/12/15

2 - BULLRAY : un drone professionnel lourd et versatile.

Le BullRay est un projet de drone professionnel reconfigurable, lancé par une arbalète, pouvant être configuré en trirotor, quadricoptère ou hexacoptère.

 

Il emporte une charge utile importante, et peut porter plusieurs capteurs.

Caractéristiques connues :

Poids à vide : 8kg

Dimension : 38’’ en configuration tri-rotor.

Capacité vidéo : Dépendante des caméras qu’on utilise.

Autonomie de vol : 45 minutes (selon la charge utile et la météo)

Charge utile : 7kg

Etanchéité : Norme IP67. Attention au fait que la batterie est configurable.

Charge utile : 7kg.

Domaine de vol : Non précisé.

Décollage facile, déployé en 15 secondes,

Récupération sur l’eau (amerrissage ou crash)

Mode de vol : Vol paramétrique. Trois boutons de paramétrage.

 

Classification du drone: pesant 8 Kg et ayant une capacité d'emport de 7 kg, il représente un poids au décollage de 15 kg, ce qui permet de le classer en catégorie E. Cette catégorie lui donne accès aux scénarios S1 ou S2 (évolution hors zone peuplée, en vue directe ou hors vue directe du télépilote).

 

  • S-1 : scénario opérationnel en vue directe du télépilote se déroulant hors zone peuplée, à une distance horizontale maximale de 100 mètres du télépilote ;
  • S-2 : scénario opérationnel se déroulant hors zone peuplée, à une distance horizontale maximale de rayon d'un kilomètre du télépilote et de hauteur inférieure à 50 mètres au-dessus du sol ou des obstacles artificiels, sans aucune personne au sol dans la zone d'évolution ;
  • S-3 : scénario opérationnel se déroulant en agglomération ou à proximité d'un rassemblement de personnes ou d'animaux, en vue directe du télépilote, à une distance horizontale maximale de 100 mètres du télépilote ;

Ce drone est clairement classé à usage mixte civil ou militaire, ce qui posera sûrement un problème pour l’acquérir. Il peut être équipé d’un armement non-léthal.

Il dispose de plusieurs points d’accroche de matériel, dont une lampe d’illumination de cible.

Son utilisation est clairement sécuritaire (approche dans le brouillard, sécurité au mouillage, sécurité anti-pirate…)

 

Prix : Inconnu pour l’instant

Par ariel.dahan le 07/12/15

Des drones caméra amphibies pour un usage très versatile

J’ai recensé quatre constructeurs sérieux présentant des drones aériens caméra, amphibies, capables de se poser sur l’eau.

L’un est clairement orienté loisirs, compte tenu de son poids et de son mode de fonctionnement. Les deux autres évoluent dans une gamme plus professionnelle.

Le LILY,         de Lily, 

Le BULLRAY, de RapideComposites 

Les QuadH20 ou HexH20 de QuadH20 

Le Splash Drone

 

Le Lily : un pur drone de loisirs

Le Lily est un drone de poursuite sportive. Il évolue en mode totalement automatique, avec un logiciel lui permettant de poursuivre une cible porteuse de la balise qui fait également office de boitier de commandes simplifiées.

Trois fonctions possibles : décollage automatique (il suffit de le lancer en l’air), réglage de la distance, de la hauteur et de l’angle par rapport à l’objectif, et durée du vol. Ce mode de vol est un vol dit non-piloté, paramétrique. Ce qui pose un problème en ce qui concerne la fonction d’évitement, dont le Lily n’est pas équipé. L’opérateur peut simplement intervenir ponctuellement pour l’immobiliser sur place en cas d’obstacle.

 

Caractéristiques :

Poids : Le Lily est un drone de photographie d’extérieur poids plume : 1,3 kg.

Dimension : Il tient dans un carré de 26 cm, et 8 cm de hauteur (26,1 x 26,1 x 8,16)

Qualité vidéo : Il dispose de qualités vidéos extra : 12 MP en mode photo, 1080 p HD en mode caméra.

Autonomie de vol :20 mn de vol pour 2 h de charges, sur une batterie de 10A.

Etanchéité : Norme IP67. Il peut se poser sur ou dans l’eau, y compris eau de mer. Pour conserver son autonomie et sa légèreté, la batterie n’est pas interchangeable. Le Lily est donc un appareil qui a vocation à s’éteindre lorsque sa batterie ne se rechargera plus.

Domaine de vol : Le Lily est paramétré pour évoluer entre 1,75m et 15m d’altitude, à une distance maximale de 30 m de sa cible, et à une vitesse de 40km/h.

Mode de vol : Vol paramétrique automatique et acquisition de cible avec prise de contrôle d’urgence.

 

Prix : Le Lily est en phase de précommande, au prix de 800 USD + 20 $ de livraison US.

Attention : le Lily est conçu pour ne pas pouvoir changer sa batterie. Aucune information n’est indiquée sur la durée de vie de la batterie installée.

 

Utilisation en France :

Compte tenu de son mode d'utilisation (autopiloté par le sujet en déplacement) le Lily peut difficilement être considéré comme un drone professionel. Il correspond plus à un drone de loisirs. Conformément à l’Arrêté du 11 avril 2012, il ne peut pas être utilisé en zone peuplée. Il ne peut pas non-plus être utilisé pour faire des photographies professionnelles. Idéal pour un usage en mer… zone non-peuplée par définition !

S'il devait être utilisé dans un but professionnel, il correspondrait à un drone de classe D, moins de 2kg au décollage, mais le fait que le télépilote soit en déplacement pose un réel problème au regard de la réglementation.

En résumé, le Lily doit être considéré comme une "caméra volante autonome". Attention toutefois à ne pas l’utiliser au port, ou dans un mouillage « peuplé »…

 

Utilisation à l’étranger :

Très peu de pays autorisent l’utilisation de drones. Bien que conçu aux Etats-Unis, rien n’indique qu’il pourrait être utilisé légalement sur l’espace public aux USA. En toute hypothèse, sa logique d’utilisation le réserve à une utilisation de prises de vue en mouvement. Donc à un usage plutôt restreint.

Prix: en prévente à 800 USD.

Par ariel.dahan le 25/10/14
CAAC logo.svg La Chine s'est dotée d'une règlementation moderne mais un peu confuse (de mon point de vue non-confuscéen, qui de surcroît ne lit pas le chinois) afin de développer le marché du drone aérien.

Cette réglementation est composite. D'un côté elle s'interresse à créer des infrastructures dédiées (création d'un centre d'essai en vol, notamment), ainsi qu'un pole de constructeurs de drones qui commence à prendre des parts de marché au niveau international.

D'autre part, elle s'intéresse aux opérateurs, en imposant l'obtention de des licences de pilotage délivrées sur instruction du dossier aux pilotes qui en font la demande.

Enfin, elle délimite également les conditions de vol, en soumettant chaque opération à un régime d'autorisation préalable.

Alors que l'Association des Propriétaires et Pilotes d'Aéronefs -AOPA- a recensé près de 10.000 opérateurs professionnels d'UAV en Chine, nombre en forte progression, la CAAC, Administration Chinoise de l'Aviation Civile, exige que toute personne qui souhaite exploiter un UAV de plus de 7 kg soit titulaire d'une licence de vol. Au-delà de 116 kg, et si l'aéronef est exploité dans une zone aérienne intégrée, en concurrence avec des aéronefs pilotés par un équipage humain, l'opérateur doit cumuler à la fois sa licence de pilote, et une certification UAV.

(Source ChinaDaily 18/08/2014 )

Enfin, il semble que les vols d'aéronefs en zone contrôlée soient soumis à un système d'autorisation préalable.

Si j'interprète de manière occidentale cette information, je peux en déduire que les UAV de moins de 7kg ne sont pas soumis à licence de pilotage. Et leur poids inférieur à 116 kg fait qu'ils ne sont pas non-plus soumis à autorisation préalable pour le cas où ils évolueraient dans une zone aérienne intégrée (soumise à contrôle aérien).

Pour avoir oublié cette obligation d'autorisation préalable, les 4 opérateurs d'un drone à voilure fixe qui faisait des relevés topographiques à proximité de l'aéroport de Beijin ont déclenché une panique militaro-sécuritaire, en décembre 2013, et se ont été arrêtées pour "crime de mise en danger du public". Il faut reconnaître que les conséquences de ce vol illégal auraient pu être dramatiques, puisque deux avions ont évité une collision de peu, et plusieurs vols ont été retardés, le temps que la zone aérienne soit "nettoyée".
http://www.chinadaily.com.cn/china/2013-12/31/content_17207400.htm

>> Analyse: <<
Ce qui me paraît le plus intéressant dans cette information, ce n'est pas tant le fait qu'un vol non-autorisé soit passible de sanctions. Tous les pays ont la même approche. C'est surtout que l'incrimination pénale n'ait pas reposé sur le vol illégal, mais essentiellement sur la mise en danger du public, (compte tenu de l'insertion de ce drone dans la zone contrôlée de l'Aéroport de Beijin).
Celà donenrait à penser que le vol non-déclaré ne constituait pas une infraction en Chine. Argument complémentaire pour en déduire que les aéronefs de moins de 116 kg n'ont pas besoin d'autorisation préalable pour évoluer dans une zone aérienne intégréer. Ce qui serait assez contradictoire avec le sens de cette règlementation.

En réalité, le Secrétaire Général de l'AOPO précise que la règlementation portant sur les licences de vol étant longue à mettre en oeuvre, la Chine mettra du temps pour délivrer toutes les licence demandées, qui émanent d'opérateurs déjà existants. Afin de ne pas pénaliser leurs exploitations économique, la Chine a fait le choix de ne pas sanctionner les vols sans licence, pendant la période de transition. L'objectif de cette nouvelle réglementation étant, fait important pour être précisé, de ne pas interdire les exploitants de vol, mais de régulariser une situation déjà existante. Cette approche pragmatique rappelant celle adoptée par les Etats Unis mérite d'être signalée.

 

L'incident rapporté (l'exploitation de l'UAV à proximité de l'aéroport de Beijin) en serait une preuve exemplaire, au vu de l'inforrmation complémentaire reprise 8 mois plus tard par Le Figaro du 23 octobre, retransmis par le hub "Drones Expert" http://www.lefigaro.fr/flash-eco/2014/10/23/97002-20141023FILWWW00050-chineun-drone-prive-provoque-la-panique.php

L'information complémentaire montre le niveau de réaction publique de la Chine face à ce qui a été ressentie comme une menace à la sécurité aérienne et non comme une simple infraction à la réglementation en vigueur: La chasse a décollé (2 avions de chasse, 2hélicoptères), et une battue au sol s'est organisée, composée de 1.226 membres de l'armée, 123 véhicules militaires, et 26 techniciens spécialisés, pour repérer et capturer les criminels.

A l'aune des réactions d'autres pays, dont la France, pour des comportements similaires (vol non autorisé), il apparaît clairement que la réaction militaire chinoise repose sur une nécessité sécuritaire - sécurité du public et des usagers de l'aviation civile. Ce qui ne remet pas en cause la règlementation chinoise, qui reste donc une règlementation de demande d'autorisation préalable, et de licence de pilotage d'inspiration plus libérale qu'on aurait pu croire.

Information utile.
Ariel DAHAN,
Avocat
Droit des Drones

 

Voir aussi sur Viadeo

Par ariel.dahan le 30/01/13

Si les drones commencent à être connus pour leur utilisation civile (ROV - drone sous-marin de recherche des services de secours, UAV civils de surveillance, de cartographie ou de photographie aérienne), il n'en reste pas moins vrai que le statut du pilote du drone dépend de très nombreuses variables et de l'environnement en question.

1- Les drones maritimes

Les drones maritimes sont assimilés, dans la lettre du nouveau Code des Transports, mais également dans l'esprit de l'ancienne loi de 1967 portant statut des navires, à des navires de mer, ou à des bateaux de rivière selon le milieu où ils opèrent.

Extrat du Code des Transports, CINQUIÈME PARTIE - TRANSPORT ET NAVIGATION MARITIMES Art. L. 5000-1. − Est considérée comme maritime pour l'application du présent code la navigation de surface ou sous-marine pratiquée en mer, ainsi que celle pratiquée dans les estuaires et cours d'eau en aval du premier obstacle à la navigation des navires. La liste de ces obstacles est fixée par voie réglementaire. Art. L. 5000-2. − I. - Sauf dispositions contraires, sont dénommés navires pour l'application du présent code : 1o Tout engin flottant, construit et équipé pour la navigation maritime de commerce, de pêche ou de plaisance et affecté à celle-ci ; 2o Les engins flottants construits et équipés pour la navigation maritime, affectés à des services publics à caractère administratif ou industriel et commercial.

Dès lors, les personnes qui les opèrent doivent théoriquement être titulaires d'un brevet.

Et dans la logique du Code des Transports, ils sont également marins, inscrits maritimes.

Par ailleurs, s'ils opèrent le ROV à partir d'un navire, quel est leur statut à bord de ce navire?

Sont-ce des marins engagés à bord du navire?

Ou des gens de mer engagés pour l'exploitation du navire?

En effet, le Code des Transports différentie:

Art. L. 5511-1. − Pour l'application du présent livre, est considéré comme : 1o Armateur, toute personne pour le compte de laquelle un navire est armé ; 2o Entreprise d'armement maritime, tout employeur de salariés exerçant la profession de marin ; 3o Marin, toute personne remplissant les conditions mentionnées à l'article L. 5521-1, qui contracte un engagement envers un armateur ou s'embarque pour son propre compte, en vue d'occuper à bord d'un navire un emploi relatif à la marche, à la conduite, à l'entretien et au fonctionnement du navire ; 4o Gens de mer, tout marin ou toute autre personne exerçant, à bord d'un navire, une activité professionnelle liée à son exploitation. Art. L. 5511-2. − Le terme « bord » désigne le navire, ses embarcations et ses moyens de communication fixes avec la terre.

Le statut étant légèrement différent, il vaut la peine qu'on y réfléchisse.

La première logique de détermination qui me vient à l'esprit est celle de savoir si le ROV est considéré comme une embarcation du navire porteur, ou un instrument de son exploitation.

La logique voudrait que, s'agissant d'un engin flottant susceptible de recouvrer la qualification de navire, le ROV soit considéré comme une embarcation du navire. Ce qui fait du pilote du ROV un marin au sens de l'article L5511-2. Cependant, il est possible de considérer l'utilité du ROV, qui n'est pas nécessaire à au navire porteur (marche, conduite, entretien et fonctionnement), mais à son exploitation uniquement. Ce qui transforme son pilote en "gens de mer" du navire porteur.

Le choix de la qualification entraînant des conséquences majeures relativement au statut social de la personne embarquée, (congès, retraite), il me paraît indispensable de faire préciser ce point.

2- Les drones aériens

Le pilote de drone aérien ne prétends pas être pilote d'aéronef. Et pourtant le drone est un aéronef à part entière.

3- Les drones terrestres

Le critère de différentiation s'agissant d'un drone terrestre viendra peut-être de la puissance du moteur propulseur. En effet, s'agissant d'un drone terrestre, qu'il soit rouleur ou marcheur, il va immédiatement relever du régime des "véhicules terrestres à moteur", quand bien même il oeuvrerait sur des terrains non-ouverts à la circulation automobile.

Aussi, le pilote du drone terrestre devra être titulaire du permis de conduire des véhicules terrestres à moteur correspondant à sa catégorie de puissance moteur et poids.

C'est du moins mon sentiment en l'état du droit français applicable.