frederic.kieffer

Par frederic.kieffer le 27/05/08
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Dans les rues de la ville il y a mon amour. Peu importe où il va dans le temps divisé. Il n'est plus mon amour, chacun peut lui parler. Il ne souvient plus qui au juste l'aima ?

Il cherche son pareil dans le voeu des regards. L'espace qu'il parcourt est ma fidélité. Il dessine l'espoir et léger l'éconduit. Il est prépondérant sans qu'il y prenne part.

Je vis au fond de lui comme une épave heureuse. A son insu, ma solitude est son trésor. Dans le grand méridien où s'inscrit son essor, ma liberté le creuse.

Dans les rues de la ville il y a mon amour. Peu importe où il va dans le temps divisé. Il n'est plus mon amour, chacun peut lui parler. Il ne se souvient plus qui au juste l'aima et l'éclaire de loin pour qu'il ne tombe pas ?

René Char, Allégeance, Fureur et Mystère, Pléiade, p. 278

Par frederic.kieffer le 26/05/08
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Comme convenu, les photos du plat préparé ce week end...le poulet à la Kif, du blanc de poulet émincé, des pouvrons verts, rouges, jaunes, un piment vert, des piments de cayenne, du curry, de l'huile d'olive, des tomates, de la pulpe de tomates, du sel, du poivre, un zest de gingembre et voilà...épicé et aphrodisique

Par frederic.kieffer le 22/05/08
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Avis n° 0080003P du 16 mai 2008

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LA COUR DE CASSATION,

Vu les articles L. 441-1 et suivants du code de l'organisation judiciaire et 1031-1 et suivants du code de procédure civile,

Vu la demande d'avis formulée le 10 janvier 2008 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Nanterre, reçue le 19 février 2008 et rédigée ainsi :

"- Dans le cadre du décret n° 2006-936 du 27 juillet 2006 relatif aux procédures de saisie immobilière et de distribution du prix d'un immeuble, le juge de l'exécution, au moment de l'audience d'orientation peut-il statuer sur la validité des déclarations de créances reçues ?

- Dans ce même cadre, la procédure de distribution se conçoit-elle comme une phase de la procédure de saisie immobilière ?

- Les déclarations de créances doivent-elles être déposées impérativement sous la constitution d'un avocat inscrit au barreau du tribunal de grande instance devant lequel est poursuivie la procédure de saisie immobilière, en application combinée des dispositions des articles 5 alinéa 2, 1er III alinéa 1 et 2 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 et des articles 5, 109 et 41 4° du décret n° 2006-936 du 27 juillet 2006 ?"

Vu les observations écrites déposées par Me Spinosi pour l'ordre des avocats du barreau des Hauts-de-Seine représenté par son bâtonnier en exercice ;

Sur le rapport de M. Jean-Michel Sommer, conseiller référendaire et les conclusions de M. Patrice Maynial, premier avocat général, entendu en ses observations orales ;

EST D'AVIS QUE :

1° Le juge de l'exécution est tenu de trancher les contestations relatives à la validité des déclarations de créance soulevées au cours de l'audience d'orientation.

2° La saisie immobilière et la distribution du prix constituent les deux phases d'une même procédure.

3° Les déclarations de créance mentionnées aux articles 46 et 47 du décret n° 2006-936 du 27 juillet 2006 doivent être faites par acte d'un avocat inscrit au barreau du tribunal de grande instance devant lequel la vente est poursuivie, les dispositions de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 demeurant en vigueur.

Fait à Paris, le 16 mai 2008, au cours de la séance où étaient présents : M. Lamanda, premier président, M. Weber, Mmes Favre, Collomp, MM. Bargue, Gillet, présidents de chambre, M. Joly, doyen, faisant fonction de président de chambre, Mme Leroy-Gissinger, conseiller référendaire, M. Sommer, conseiller référendaire, rapporteur, assisté de Mme Bernard, greffier en chef au service de documentation et d'études, Mme Tardi, directeur de greffe.

Par frederic.kieffer le 22/05/08
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Ayant signé une vente sous seing privé soumise à l'article L. 271-1 du Code de la construction et de l'habitation, des acquéreurs renoncent dans le délai légal à l'acquisition, puis acceptent à nouveau d'acquérir, avant l'expiration du délai de rétractation, aux conditions fixées par le compromis de vente.

N'ayant finalement pas réitéré la vente par acte authentique, ils sont assignés par le vendeur en résolution de l'acte et en paiement de la clause pénale.

Cette demande est accueillie par la cour d'appel, qui retient que les acquéreurs ont renoncé, puis s'en sont « repentis », avant l'expiration du délai de rétractation.

L'arrêt est cassé par la troisième chambre civile pour violation des articles L. 271-1 précité et 1134 du Code civil : les Hauts magistrats constatent que l'exercice par les acquéreurs de leur droit de rétractation avait entraîné l'anéantissement du contrat. Dès lors, le repentir n'était d'aucun effet.

Civ. 3e, 13 février 2008 (cassation), pourvoi n° 06-20334,

Par frederic.kieffer le 16/05/08
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Depuis le 16 mai 2008, le montant des frais bancaires prélevés à l'occasion du rejet d'un chèque d'un montant supérieur à 50 euros pour défaut ou insuffisance de provision est plafonné à 50 euros.

La loi du 5 mars 2007 instituant le droit au logement et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale a modifié le code monétaire et financier afin que les frais bancaires prélevés en cas de rejet d'un chèque pour défaut ou insuffisance de provision soient plafonnés par décret (C. mon. fin., art. L. 131-73).

Le décret du 15 novembre 2007 a fixé un plafond de 50 € pour les chèques d'un montant supérieur à 50 € et conservé le plafond de 30 € pour les chèques d'un montant inférieur ou égal à 50 € (C. mon. fin., art. D. 131-25, al. 3). Les frais bancaires visés par le décret comprennent l'ensemble des sommes facturées par la banque du payeur au titulaire du compte, quelles que soient la dénomination et la justification de ces sommes (C. mon. fin., art. D. 312-4-2, al. 2). Sont notamment compris les frais engendrés par l'obligation d'informer le titulaire du compte du défaut de provision ainsi que la facturation de l'envoi d'une lettre d'injonction, d'une commission d'incident ou de rejet du chèque (C. mon. fin., art. D. 131-25, al. 2).

Remarque : le rejet d'un chèque présenté au paiement à plusieurs reprises constituant, désormais, un incident de paiement unique, il est ainsi mis un terme à la pratique contestable du prélèvement de frais bancaires à chaque présentation du chèque sans provision dans les 30 jours suivant le premier rejet (C. mon. fin., art. D. 131-25, al. 4).

C. mon. fin., art. L. 131-73, mod. par L. n° 2007-290, 5 mars 2007, art. 70, I : JO, 6 mars

C. mon. fin., art. D. 131-25 et D. 312-4-2, mod. par D. n° 2007-1611, 15 nov. 2007 : JO, 16 nov.

Par frederic.kieffer le 12/05/08
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Après ce long week end...tout d'abord, Daniel Darc, issu d'un projet avec Bill Pritchard, la magnifique reprise de Parce que...avec Léos Carax en plus...ensuite, Serge Reggiani, après avoir vu le dernier beau film d eJean Becker, Deux jours à tuer, encore et toujours sur la brieveté de la vie.

Par frederic.kieffer le 08/05/08
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Voir le programme ici

Par frederic.kieffer le 08/05/08
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Un juge de l'exécution (JEX), dans une décision du 31 mars 2008, déclare valable une saisie-attribution pratiquée le même jour que le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire concernant le débiteur saisi.

Une telle décision, si elle met en valeur l'effet d'attribution immédiat attaché à la saisie-attribution et clairement prévu à l'article 43 de la loi n° 91-650 du 9 juillet 1991, semble pourtant résister difficilement à l'analyse des textes.

I. - Examen des textes applicables à l'espèce

Suspension des procédures d'exécution forcée par le jugement d'ouverture

Le jugement d'ouverture d'une procédure collective suspend toutes les procédures d'exécution forcée et interdit les poursuites individuelles à l'encontre du débiteur, pour permettre l'application du principe d'égalité des créanciers (C. com. 2006, art. L. 622-21).

A. - Date et heure du jugement d'ouverture

L'article R. 621-4 du code de commerce précise clairement que le jugement d'ouverture, prononcé en audience publique, prend effet à compter de sa date (C. com. 2006, art. R. 621-4). Il est donc réputé avoir été rendu à 0 h 00 de la date du jugement rendu (Cass. com., 17 mai 1989, n° 87-17.930 ; Cass. com., 10 oct. 1995, n° 93-18.401 ; Cass. soc., 12 mai 1998, n° 96-40.606).

B. - Date et heure de la saisie-attribution

S'il est vrai que l'article 56, in fine du décret n° 92-755 du 31 juillet 1992 précise que l'acte de saisie-attribution indique l'heure à laquelle il a été signifié, cette mention de l'heure n'est nullement déterminante pour le bénéfice de l'effet d'attribution. Elle n'a de portée que dans le cadre de l'application de l'article 47 de la loi du 9 juillet 1991, pour les saisies-attributions sur comptes bancaires, afin de permettre de vérifier, dans les 15 jours ouvrables qui suivent la saisie-attribution, les opérations de crédit et de débit intervenues et si ces opérations ont été faites antérieurement ou non à la saisie-attribution.

Il est, d'ailleurs, loisible de conforter cette analyse grâce à l'article 43, alinéa 3 de la loi n° 91-650 du 9 juillet 1991. Il prévoit que les actes de saisie signifiés au cours de la même journée entre les mains du même tiers sont réputés faits simultanément. Si les sommes disponibles ne permettent pas de désintéresser la totalité des créanciers ainsi saisissants, ceux-ci viennent en concours.

II. - Remise en cause du jugement du JEX

A. - Postériorité de l'acte de saisie-attribution

Cette analyse des textes amène donc à penser que le jugement d'ouverture de la procédure collective étant réputé avoir été rendu à 0 h 00, l'acte de saisie-attribution du même jour est obligatoirement postérieur à ce jugement et ne peut plus emporter attribution immédiate sur la base de l'article 43 de la loi du 9 juillet 1991.

B. - Conditions de l'effet d'attribution immédiat de la saisie-attribution

L'effet d'attribution attaché à l'article 43 de la loi du 9 juillet 1991 ne bénéficie de son attribut d'immédiateté que :

- sous la condition suspensive d'autres saisies-attributions du même jour (L. n° 91-650, 9 juill. 1991, art. 43, al. 3) ;

- sous la condition suspensive des opérations de crédit et de débit prévues à l'article 47 de la loi de 1991 pour les saisies sur comptes bancaires. Et c'est là que l'heure de l'acte de saisie trouve toute sa portée (D. n° 92-755, 31 juill. 1992, art. 56) ;

- sous la condition suspensive de la survenance d'un jugement de redressement ou de liquidation judiciaires antérieur à la saisie-attribution, c'est-à-dire de la veille ou du même jour.

Il convient de noter qu'un arrêt rendu par la cour d'appel de Caen, en date du 29 avril 1997, avait, de la même façon que le JEX de Nantes, considéré que l'effet d'attribution de l'article 43 l'emportait sur la survenance d'un jugement d'ouverture d'une procédure collective intervenu le même jour à l'occasion d'une audience postérieure en terme d'heure (CA Caen, 1re ch. civ., 29 avr. 1997, n° 96/1891, Imprimerie Claude Bellee : Rev. proc. coll. 1997, p. 417, obs. Cadiou). À l'époque, le commentateur émettait de sérieuses réserves sur une telle application des textes et sur le sens donné au mot « survenance » de l'article 43 de la loi du 9 juillet 1991 en faisant remarquer :

- que le jugement d'ouverture n'est pas un fait juridique (intervenu en l'espèce après la saisie-attribution), mais un acte juridique qui survient avec tous ses effets qui se sont produits avant le prononcé du jugement ;

- que tel a été le sens de la réforme opérée par le décret du 21 avril 1988 qui est venu modifier l'article 14, alinéa 2 du décret du 27 décembre 1985 en substituant l'expression « à compter de sa date » à celle « prend effet dès son prononcé » (C. com. 2006, art. 621-4, ex-D. n° 85-1388, 27 déc. 1985, art. 14).

De plus, il faut souligner que si la Cour de cassation n'a jamais eu l'occasion de se prononcer sur le concours d'une saisie-attribution et d'une procédure collective de même jour, elle a déjà jugé que le jugement ouvrant une procédure de redressement judiciaire produit effet le jour même où il est rendu à 0 h 00, dans le cas d'un virement inscrit au compte du débiteur le même jour (Cass. com., 18 sept. 2007, n° 06-14.161 : bull. 98, p. 7829) et dans le cas d'un salarié licencié pour motif économique le même jour (Cass. soc., 12 mai 1998, n° 96-40.606).

Il serait de la plus haute importance que la Cour de cassation soit amenée, à l'occasion d'un arrêt ou d'un avis, à prendre une position sur le cas soulevé par ce concours.

TGI Nantes, JEX, 31 mars 2008, n° 08/01386, Mauras ès qual. c/ Altitude technique agencement

Par frederic.kieffer le 07/05/08
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Lorsqu'une caution apporte un bien en garantie de la dette d'un tiers, les juges doivent rechercher si, en outre, elle n'a pas voulu se porter caution personnelle de ces dettes.

Tout en se portant caution réelle des dettes d'une société, le garant peut également vouloir se constituer caution personnelle des mêmes dettes. En sa qualité de " caution réelle ", le garant inscrit sur l'un de ses biens " une sûreté réelle consentie pour garantir la dette d'un tiers n'impliquant aucun engagement personnel à satisfaire l'obligation d'autrui et n'étant pas dès lors un cautionnement, lequel ne se présume pas " (Cass. ch. mixte, 2 déc. 2005, n° 03-18.210, Bull. civ. ch. mixte, n° 7). Mais rien ne l'empêche de se porter également caution personnelle et d'engager l'ensemble de son patrimoine en garantie. Aux juges alors d'interpréter les clauses, pour déterminer si les parties ont souhaité conclure un cautionnement hypothécaire et/ou personnel (v. en ce sens, jugeant qu'" en se déterminant ainsi, sans rechercher si (les cautions) tout en constituant l'un de leurs biens en garantie des dettes de la société, n'avaient pas en outre voulu se porter cautions personnelles de ces dettes, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ", Cass. com., 21 mars 2006, n° 05-12.864, Bull. civ. IV, n° 72).

Un couple se porte caution solidaire et hypothécaire à hauteur d'une somme donnée, d'une ouverture de crédit en compte courant consentie à une société. La défaillance de la société avérée, un plan de redressement est mis en place, le prêteur acceptant une remise de 35 % de sa créance. L'établissement de crédit se retourne contre les cautions aux fins de se voir désintéresser de sa créance et leur adresse un commandement aux fins de saisie immobilière du bien hypothéqué en garantie de la dette de la société. Les cautions contestent cette saisie. Les juges du fond valident l'acte, pour un montant équivalent à la créance du prêteur, déduction faite de la remise consentie. Ils retiennent pour ce faire que l'engagement des cautions a la nature d'un " cautionnement réel ", dès lors que les garants ont affecté un immeuble en garantie de la dette de la société. Aussi, en poursuivant le paiement de la somme de 56 118,55 euros, correspondant à 35 % de la somme de 160 338,71 euros, créance admise à titre définitif sur l'ouverture de crédit, le créancier n'a pas excédé les limites de l'engagement des cautions, cette limite correspondant à la somme de 600 000 francs (91 469,41 euros) et non pas 35 % de 600 000 francs.

La Cour de cassation censure les juges du fond pour défaut de motivation. Car " en se déterminant par de tels motifs, sans rechercher si (les cautions), tout en constituant l'un de leurs biens en garantie des dettes de la société n'avaient pas, en outre, voulu se porter cautions personnelles de ces dettes, la cour d'appel a privé sa décision de base légale ".

Cass. com., 4 mars 2008, n° 06-15.366, D

Par frederic.kieffer le 06/05/08
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De retour de Marrakech, j'ai visité à la Bibliothèque historique de la Ville de Paris, rue Pavée, une exposition de photos prises sous l'occupation par le photographe André Zucca. La photo de la piscine Deligny, qui date de 1943, m'a vivement ému, ce qui n'étonnera pas mes lecteurs qui savent la place que ce lieu enchanteur occupa dans ma vie de 1957 à 1993, ainsi que le rôle qu'il joue dans trois de mes romans. M'a également touché celle du guignol des Champs-Elysées, car ce guignol, sous l'occupation, j'y suis allé très souvent, et peut-être suis-je un des blondinets que Zucca a photographiés de dos, assis sur les bancs.

Certains visiteurs ont, me dit-on, été choqués par la sensation de calme, d'insouciance, qu'expriment ces photos prises à une des périodes les plus tragiques de l'histoire de Paris. Le maire lui-même aurait exprimé une semblable émotion. En vérité, ils n'ont rien compris. Ces photos sont précieuses, cher Bertrand Delanoë, précisément parce qu'elles fixent sur la pellicule les instants fugitifs où le malheur suspend son vol, où, tel un fugace soleil perçant de gros nuages noirs, la vie reprend ses droits.

Cet homme qui fume tranquillement une cigarette à la terrasse d'un bar, c'est peut-être un résistant qui, une demi-heure plus tard, lorsqu'il rentrera chez lui, sera arrêté par la Gestapo, torturé, assassiné ; ces femmes qui regardent les vitrines et ont l'air de se la couler douce, vont peut-être dans quelques minutes se précipiter dans un abri, les sirènes les ayant averties d'un imminent bombardement.

Aujourd'hui, à Bagdad, c'est l'occupation étrangère, la guerre, la désolation ; à chaque instant, la mort peut frapper. Cependant, à la terrasse des bistrots, de vieux moustachus sirotent un café en fumant leur pipe. Dans trente secondes, ils seront pulvérisés par l'éclat d'une grenade, mais en cet instant tout est calme et ils sirotent paisiblement un café en fumant leur pipe. Cela ne fait pas d'eux des collabos, des traîtres indifférents au malheur de la patrie. A la piscine Deligny, sous l'occupation, les gens se doraient au soleil, mais mon vieil ami Jean-Marie Baudrier1 y venait surtout parce que, recherché par les Allemands, il pensait, non sans raison, que c'était le dernier endroit où ceux-ci auraient l'idée de le pincer, et il n'était pas le seul dans ce cas.

Cher Bertrand Delanoë, au lieu de caresser dans le sens du poil vos administrés prompts à s'indigner de cette magnifique exposition, vous devriez leur apprendre à pratiquer la suspension du jugement, à se donner la peine de réfléchir.

Gabriel Matzneff

Printemps 2008

www.matzneff.com