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La scientologie : une religion ?

Une formation à compétence administrative de l'Audience nationale de Madrid, la plus haute instance judiciaire espagnole, a accepté un recours déposé par l'Eglise de scientologie afin d'être inscrite dans le « Registre des entités religieuses ».

Le gouvernement espagnol avait refusé cette inscription en 2005. C'est ainsi une décision d'annulation qui est rendue, au motif qu' « aucun des documents montre qu'il ne s'agit pas d'une entité religieuse, avec des fins religieuses ».

Dans un communiqué de victoire, la Scientologie fait le lien avec un arrêt rendu par la Cour européenne des droits de l'homme le 5 avril 2007, qui avait condamné la Russie pour avoir refusé d'inscrire comme religion l'Eglise de scientologie entre 1998 et 2005. Raccourci juridique non pertinente : la Russie avait été condamnée pour les obstacles administratifs qu'elle avait créés, ce qui ne permet par de dire que la Cour de Strasbourg avait légitimé la scientologie comme religion. Ce n'est pas le sens de cet arrêt, et ce n'est pas ainsi que raisonne la Cour.

Une référence : l'article 9

La référence est l'article 9 de la Convention européenne des droits de l'homme. Un texte qui a valeur supérieur à la loi nationale, mais qui fixe un cadre général, laissant à chaque pays une grande latitude pour affirmer ses spécificités. Ce texte s'applique ainsi à 47 Etats, qui connaissent en matière de religion, une multiplicité de régimes.

Il faut lire ce texte avec attention :

« 1. Toute personne a droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion ; ce droit implique la liberté de changer de religion ou de conviction, ainsi que la liberté de manifester sa religion ou sa conviction individuellement ou collectivement, en public ou en privé, par le culte, l'enseignement, les pratiques et l'accomplissement des rites.

« 2. La liberté de manifester sa religion ou ses convictions ne peut faire l'objet d'autres restrictions que celles qui, prévues par la loi, constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, à la sécurité publique, à la protection de l'ordre, de la santé ou de la morale publiques, ou à la protection des droits et libertés d'autrui.

Que dit la jurisprudence ?

L'arrêt de référence a été rendu le 26 octobre 2000, dans l'affaire Hassan et Tchouch c/Bulgarie, Req. 1985/96.

« Lorsque l'organisation de la communauté religieuse est en cause, l'article 9 doit s'interpréter à la lumière de l'article 11 de la Convention qui protège la vie associative contre toute ingérence injustifiée de l'Etat. Vu sous cet angle, le droit des fidèles à la liberté de religion suppose que la communauté puisse fonctionner paisiblement, sans ingérence arbitraire de l'Etat. En effet, l'autonomie des communautés religieuses est indispensable au pluralisme dans une société démocratique et se trouve donc au cœur même de la protection offerte par l'article 9. Elle présente un intérêt direct non seulement pour l'organisation de la communauté en tant que telle, mais aussi pour la jouissance effective par l'ensemble de ses membres actifs du droit à la liberté de religion ».

Les sectes et nouvelles religions

Le débat sur les sectes, c'est de manière plus globale celui des « nouvelles religions ».

1. Le droit à la liberté de religion exclut toute appréciation de la puissance publique sur la légitimité des croyances religieuses ou sur les modalités d'expression de celles-ci (CEDH, 26 sept 1996, Manoussakis c/Grèce).

2. Pour accorder le bénéfice de l'article 9, la Cour doit vérifier que cette croyance a un contenu identifié, si ce n'est un corpus théorique. Le contenu formel des convictions doit pouvoir être identifié (CEDH, 25 fév. 1982, Campbell et Cosans c/R-U, A-48, § 34). Le critère n'est pas formel, tel l'organisation du groupement ou le nombre des adeptes, mais substantiel, c'est-à-dire faisant apparaître l'attachement à une croyance partagée. Un rite ne désigne pas n'importe quel acte motivé ou inspiré par une religion.(Comm. EDH, 15 janv. 1998, Boffa c/Saint Martin, DR 92 A33).

3. S'agissant des mouvements sectaires, le sort des recours dépend des diligences de l'Etat à fournir aux instances européennes les éléments justifiant la gravité du trouble à l'ordre public. A défaut, c'est la logique libérale de la Convention qui l'emporte. Les Etats doivent assurer aux fidèles « la paisible jouissance des droits garantis par l'article 9 notamment lorsque un conflit surgit entre les libertés de religion et d'expression » (Otto-Preminger c/Autriche, 22 sept. 1994).

L'Etat doit-il « reconnaître les religions » ?

Il faut distinguer, et analyser d'abord la question de principe.

L'article 9 laisse une grande liberté aux Etats, et notamment coexistent les régimes qui « reconnaissent » et qui « ne reconnaissent pas » les religions ».

L'Espagne « reconnait », et tout groupe de personne estimant qu'il est organisé pour la pratique d'une croyance a un intérêt légitime à revendiquer son inscription dans le « Registre des entités religieuses ».

La France de la loi du 9 décembre 1905 ne reconnaît pas les religions, aux termes de l'article 2. Mais, l'article 1° institue un régime de garantie qui engage l'Etat : « La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes sous les seules restrictions édictées ci-après dans l'intérêt de l'ordre public. »

Et, toujours s'agissant du principe, rappelons que le Concordat de 1801, soit le régime des cultes reconnus, s'applique encore en Alsace-Moselle, de telle sorte que c'est le Président de la République qui nomme l'évêque de Strasbourg...

Mais, et en toute hypothèse, le débat reparait dans les modalités. En France avec les associations qui s'estiment religieuses revendiquent de bénéficier du statut de la loi de 1905, lequel offre des avantages fiscaux appréciables.

Pour bénéficier du statut cultuel, les groupes intéressés doivent établir la réalité d'une activité religieuse, entendue comme une croyance partagée, incluant une approche de la transcendance. La religion fait partie des libertés de pensée, mais se distingue de la liberté d'opinion car elle inclut une part d'indémontrable, qui est le propre de la croyance. Débat complexe pour le juge, qui éventuellement saisi, adopte la méthode de raisonnement de l'affaire Hassan et Tchouch c/Bulgarie, citée plus haut : immixtion minimale de l'Etat devant ce respect de l'intime, avec pour limite l'atteinte aux règles d'ordre public.

La limite de l'ordre public

La où le juge retrouve une vraie maîtrise dans l'appréciation, c'est avec le respect de l'ordre public. Ainsi, le débat se déplace : il est de peu d'intérêt de qualifier un groupe de secte, mais il est du plus grand intérêt que de savoir définir des comportements antisociaux, qui en la matière, s'appellent des « procédés sectaires », pour les sanctionner.

Vient enfin le pompon, quand un de ces groupes enfreint la législation sociale, fiscale ou encore pénale. Là, la sanction tombe, sans que la question « religion » ait à être ouverte.

L'église de Scientologie d'Ile de France avait fait l'objet d'une procédure pénale sous le chef d'escroquerie et de conservation illégale des coordonnées d'un ancien adepte. Le tribunal de grande instance de Paris avait reconnu la culpabilité pour les deux infractions. La Cour d'appel, par un arrêt du 13 octobre 2003, a relaxé du chef d'escroquerie, mais a prononcé une peine d'amende pour « conservation en mémoire informatisée de données nominatives » (Le Monde, 16 oct. 2003).

Pour revenir au jugement espagnol

Dans un système de religions reconnues, un groupe animé par d'indéniables convictions religieuses se voit reconnaître l'inscription dans le registre des religions reconnues. Ce n'est pas rien, mais ce n'est pas tout non plus.

Le groupe est ipso facto soumis au corpus des règles qui fondent la liberté religieuse en droit européen : protection de l'intime, liberté d'adhérer ou non, et de changer de religion, protection limitée au seul périmètre des convictions religieuses, respect des lois sociales et fiscales, protection pénale contre les atteintes à la vulnérabilité.

Le groupe ainsi identifié devra, pour bénéficier de la protection du droit, justifier qu'il se consacre à la religion, et à défaut de faire les distinctions nécessaires avec des ramifications diverses et variées, c'est la justice qui s'en chargera.

Bref, le meilleur moyen de lutter contre les dérives n'est-il pas de mettre les pratiques en lumière ? Les risques de la liberté sont sa garantie.

Commentaires

Nom: 
Thépénier
Site: 
http://www.mensongepsy.com/

Bonjour

J'aimerais réagir par rapport à la Scientologie car je trouve indécent qu'un certain nombres de réponses soient faite par des gens qui visiblement ne connaissent pas cette religion. Voici mon témoignage et je peux vous assurer que moi qui suis comme saint Thomas (qui ne croit que ce qu'il voit) j'ai souvent vu.

Aujourd'hui j'ai 55 ans et je suis un ancien toxicomane.

Entre 1970 et 1975, je suis allé 25 fois en hôpital psychiatrique en désintoxication. J'y suis resté au total 3 ans, parfois mis d'office par la police mais le plus souvent par moi-même.

Je fus gavé de calmants, d'antidépresseurs et d'autres substances étranges dont je ne sais pas le nom. Etranges parce que certains de ces produits me créaient des réactions incroyables qui m'affolaient, comme par exemple sentir que mon cou se cassait en faisant pencher ma tête dangereusement sur le côté sans que je puisse la redresser !

On m'enfermait, me droguait, m'attachait (camisole de force) ou me faisant subir des cures de sommeil de 15 jours sans aucun résultat (positif).

Etant très mal dans ma peau, j'allais me faire enfermer dans un hôpital psychiatrique en pensant que là, je ne serais plus un danger pour moi-même et qu'on allait pouvoir me secourir, seulement je remarquais que mon état empirait car une fois que je me retrouvais dehors, j'étais impulsivement poussé à me suicider.

Les psychiatres me faisaient prendre énormément de médicaments et comme je voulais me détruire, j'allais la nuit dans leur pharmacie pour en voler d'autres, ce qui me rendait dément et incontrôlable.

Je fus fiché par le psychiatre Oliveinstein, comme étant un individu faux, fou, irrécupérable et schizophrène, au grand désespoir de mes parents, cependant il ne savait pas comment faire pour me guérir de ces maux !

Je pus voir le danger que je courais en prenant des antidépresseurs car si ceux-ci me faisaient croire quelque temps que je n'avais plus cet horrible mal être, que la vie me paraissait plus rose, je voyais clairement que je ne pouvais plus m'en passer et du coup j'allais à l'hôpital de moi-même afin de retrouver cet état.

J'étais désespéré et malgré le nombre grandissant d'hôpitaux psychiatriques que j'ai pu fréquenter, aucun n'a été capable de réellement m'aider.

Voici ceux dans lesquels j'ai fait un séjour :

Villejuif, Saint Anne, Maison Blanche, Cadillac à côté de Bordeaux et l'hôpital Nord de Marseille.

Dans ces établissements je n'ai quasiment jamais été suivi sérieusement et l'on se contentait de me donner des médicaments et de m'enfermer quand je devenais violent. Je me suis senti, pendant toute cette période, perdu, abandonné par ceux qui me soignaient, en qui je voulais faire confiance, car ils ne faisaient que de me parquer, comme dans une prison, au lieu d'être présents auprès de moi. J'avais un énorme besoin de tendresse, de compréhension, d'écoute mais à la place de cela j'avais droit à des piqûres !!!

Voilà comment je fus soigné dans les hôpitaux psychiatriques de France.

Je m'en suis sorti grâce à une association « Le Patriarche » qui s'occupait de toxicomanes et qui m'a aidée pendant six ans, par du travail, de la tendresse et de la compréhension, à avoir confiance en moi, à me prendre en charge et en ne fuyant plus les difficultés de la vie.

Cela fait 32 ans que mon existence est redevenue normale mais je m'aperçois que certains dégâts créés par la psychiatrie sont toujours présents en moi, comme le fait de ne pas pouvoir supporter un vêtement serré, cela me rappelant trop la camisole de force que l'on m'a mise à Saint Anne. Je déteste également les pièces peintes en blanc...

Pendant longtemps j'ai été considéré comme un psychiatrisé et cela m'a complètement détruit.

Et un beau jour j'ai rencontré la Scientologie ! C'était à une époque où je n'allais plus en hôpital psychiatrique et où j'étais parti de chez « Le Patriarche » depuis 4 ans. Je travaillais beaucoup, car lorsqu'on n'a pas fait d'études et que l'on veut gagner correctement sa vie il faut relever ses manches mais je ne savais pas quoi faire de ma vie qui ne me satisfaisait pas. Le week-end je restais terré chez moi parce que j'avais peur de sortir. Peur, comme lorsque je prenais des amphétamines et je me cachais derrière les rideaux pour regarder dehors, ce qui était un véritable enfer.

Un jour qui n'était pas comme les autres, j'ai eu le courage d'aller enfin à l'extérieur et une personne m'a donné un prospectus pour assister à une conférence sur les vies antérieurs et j'ai accepté ! Ensuite, j'ai consenti à faire un test de personnalité le lendemain ! Cela m'a rendu perplexe car sans que la personne ne me connaisse ou ait discuté avec moi, elle a su me dire exactement où j'en étais. Mon moral était au plus bas mais devant une certaine connaissance qu'il me semblait percevoir, j'ai voulu voir ce qui allait se passer, en savoir plus. Je devenais curieux et intéressé !!!

J'ai pris un petit cours, juste pour voir, qui s'appelait « Pourquoi fait-on des hauts et des bas dans la vie », ce qui était tout à fait mon cas, et ce qui fut extraordinaire, c'est que la 2éme fois, lorsque je suis sorti après le cours, je voyais les choses différemment : les maisons de Mulhouse étaient en trois D, les couleurs plus vives, je distinguais des fresques aux fenêtres, que je n'avais jamais vues auparavant car habituellement je regardais toujours par terre. Je n'ai pas compris ce qui se passait mais je me sentais comme quand j'étais petit et que la vie me semblait belle. J'ai marché une bonne partie de la nuit ainsi à m'extasier et je me suis dis que j'allais voir un peu plus loin dans cette chose étrange qui s'appelait la Scientologie et que je ne connaissais même pas de nom auparavant ! Seuls, les résultats comptent et je suis partant quand je vois qu'une chose fonctionne et si elle fonctionne et quelle m'apporte quelques chose, c'est que c'est bien pour moi.

J'étais d'un caractère violent, au travail je me battais tout le temps, même avec le patron. Au bout d'une semaine de cours en Scientologie, des collègues sont venus me voir pour me demander ce qui se passait chez moi car ils me trouvaient beaucoup plus calme et en plus arrivaient à comprendre ce que je leur racontais (car auparavant j'étais assez incohérent dans mes propos).

J'étais chauffeur-livreur (18 heures par jour pour le SMIC) et j'en avais assez de pouvoir à peine survivre financièrement.

Par la suite, quelques années plus tard grâce au cours que je faisais « Comment vaincre l'oppression », j'ai compris que j'étais capable de faire autre chose et j'ai décidé de passer le permis poids lourds. Pendant que je prenais des leçons pour cela, j'en profitais pour envoyer des lettres dans des maisons de transports (au total plus de 500) car je voulais, une fois que j'aurais mon permis, pouvoir travailler tout de suite. Les bonnes âmes me disaient que l'on ne m'attendait pas sur le marché du travail, que je n'étais qu'un rêveur etc. Même le moniteur de l'auto école m'a ri au nez quand je lui ai expliqué la certitude que j'avais de trouver un travail rapidement et le nombre de lettres que j'avais envoyé.

Le résultat est que j'ai obtenu mon permis et que le lendemain, je travaillais en suisse, triplant ainsi mon salaire. Incroyable mais vrai !!!

Jamais la psychiatrie ne m'a apporté autant de bonheur que celui que j'ai connu et que je connais toujours grâce à mon travail, même si celui-ci n'est pas particulièrement facile.

La Scientologie m'a beaucoup aidée, comme personne ne l'a jamais fait et je sais de quoi je parle. Je ne vais pas expliquer ce qu'elle est, je veux simplement faire comprendre ce que j'ai vécu de positif grâce à elle et combien la psychiatrie m'a détruit.

Cela fait 22 ans maintenant que je suis scientologue et je peux dire avec certitude que si je n'avais pas rencontré la Scientologie, je serais mort depuis longtemps car le plus traître des traitements que j'ai pu avoir en psychiatrie fut les anti-dépresseurs et les calmants de tout poil. Ils me donnaient un semblant de paix mais dès que j'arrêtais d'en prendre je sombrais dans le désespoir, tout me faisait peur et j'avais une forte envie de mourir (25 tentatives de suicide).

J'ai dans mon entourage des amies très proches qui sont « accros » à ces médicaments depuis longtemps (une depuis 40 ans et l'autre depuis plus de 20 ans) et j'ai pu voir les dégâts que cela créait chez elles.

De nombreuses choses bien me sont arrivées depuis que je fais de la Scientologie (suite à divers cours d'amélioration personnelle) mais je ne vais pas tout raconter ici. Je rajouterai tout de même quelque chose de très important pour moi : depuis deux ans j'écris (un rêve d'enfant), j'ai été édité par la ville de Mulhouse grâce à son Maire Monsieur Jean-Marie Bockel qui a même préfacé mon livre au tant qu'ancien Ministre. Je viens de signer également un autre contrat avec une maison d'édition belge et deux autres romans sont en cours et je suis très content de la tournure que prend ma vie. Ma femme qui a les mêmes buts que moi et qui écrit aussi depuis quelques temps, est heureuse avec moi et nous coulons de très beaux jours ensemble.

Et la psychiatrie dans tout cela ! Eh bien je trouve qu'il est dommage qu'un organisme, payé par l'état (par nous), détruise les gens qu'il devrait soigner et que malgré cela il ai droit de parole alors que la Scientologie, qui est reconnue comme une religion dans un certain nombre de pays, qui aide avec beaucoup de succès ceux qui ont vraiment envie d'être aidés, de se comprendre eux-mêmes et d'être plus capables, soit discréditée !...

Je m'appelle Jean-Sylvestre Thépénier, j'habite dans un petit village d'Alsace et je suis heureux. Je suis fier de faire parti d'un groupe ou de vrais femmes et de vraies hommes veuillent, contre vents et marées, aider (et non pas assister, comme le fait la psychiatrie) les gens à vivre heureux et y réussissent.

Oh oui ! Ma femme et moi sommes fiers d'être scientologues car nous savons dorénavant qu'il existe une solution à chaque problème, ce qui change obligatoirement notre façon de voir la vie et ses difficultés.

Jean-Sylvestre THEPENIER

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