Jan
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« Je suis l'auteur ! »

Comment le prouver lorsque vous êtes commerçant et que vous diffusez sur le marché un modèle ? Rien de plus simple, me-dira-t-on car la personne qui exploite une création (oeuvre) sous son nom est selon une jurisprudence bien établie (Arrêt de la Cour de la 1ère Chambre de la Cour de Cassation du 30 octobre 2007 -N° 06-20.455 - par exemple, note Garnier publiée à la Gazette du Palais 2007 page 4069) présumée titulaire du droit de propriété incorporelle d'auteur.

Evidement une revendication de l'auteur fait tomber la présomption ci-dessus évoquée (Cassation 1ère Ch. 15 novembre 2010 n°09-66.160 BRDA 23/10).

Il semble logique qu'il est tout de même indispensable de justifier de l'exploitation de l'oeuvre lorsque vous voulez bénéficier de la présomption pour faire valoir vos droits à l'égard de l'auteur de la contrefaçon.

C'est cependant ce qu'il a fallu tout de même affirmer.

C'est l'objet d'un arrêt de la 1ère Chambre de la Cour de Cassation rendu ce 6 janvier 2011 N°09-14 .505 -N°1 FS-PBI, intitulé Allouch c/ société Fashion B.Air.

Mais cet arrêt me paraît à la réflexion avoir intellectuellement plus de conséquence que d'enfoncer une porte ouverte ou d'affirmer une lapalissade.

En particulier parce que notamment dans le domaine de la mode, et c'était le cas d'espèce dans le dernier arrêt, le vendeur de l'article diffusé sur le marché qui voulait bénéficier de la présomption n'était pas l'auteur du modèle dont il avait acquit la production auprès d'un fabriquant chinois qui avait fourni simultanément un autre distributeur.

Ce qui me semble-t-il remet en question le principe même de la présomption posée. Nous savons qu'elle n'est pas irréfragable mais en plus nous savons aussi qu'elle peut être une escroquerie à la décision de justice : Le diffuseur du modèle achète une série à un producteur d'un pays émergents et se prétend mensongèrement l'auteur pour verrouiller le marché contre une contrefaçon qui n'en est pas une mais pour contraindre et rançonner un concurrent.

C'est une situation que dénonce régulièrement notre confrère Erik Landon du barreau de Paris.

Il serait peut-être temps de se poser la question de savoir s'il n'est pas plus cohérent de demander à celui qui bénéficie d'une présomption de titularité du droit d'auteur un début de preuve autre que la commercialisation de l'objet. Non seulement nous savons que la mode est un éternel recommencement mais en plus les sources d'inspiration ne sont pas considérables. La création ne peut pas se border à diffuser un produit.

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