Jul
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Avez-vous pensé à la clause texane ?

Ou « buy or sell », ou encore clause d'offre alternative.

Cette clause consiste pour deux groupes d'associés ou d'actionnaires de prévoir que si l'un des deux prévoit de vendre ses parts ou actions il doit d'abord le proposer à l'autre pour un prix qu'il détermine. Le destinataire de l'offre a deux possibilités. Ou il accepte ou il propose d'acheter les parts ou action de l'autre groupe au prix proposé. La mise en oeuvre de la clause impose donc au groupe qui fait la proposition de céder de fixer un prix conforme à la réalité de la valeur des titres.

Pour un exemple d'application: voir Arrêt de la Chambre Commerciale de la Cour de Cassation du 20 septembre 2011, n°10-27.186,F-D, SAS Hi Trois C/ SODEXHO. JurisData n°2011-033636.

Il est contractuellement concevable de prévoir que les parties pourront se faire substituer un tiers pour l'acquisition.

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