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02
Dans le désert...

Je cite Jean-Marie MOYSE qui déclare dans un entretien publié dans La GAZETTE DU PALAIS :....

« Le problème majeur est la perte de l'oralité, qui permet pourtant de faire vivre un dossier. Auparavant, nous étions amenés à plaider partout, la parole était quelque chose d'important. Aujourd'hui tout est écrit, il n'y a même plus de cotes de plaidoiries, il faut plaider « court ». L'aspect humain du dossier va faire défaut. Surtout, auparavant la justice était simple. Dorénavant tout devient complexe, multipliant ainsi les contentieux. La QPC en constitue un parfait exemple, car elle est, en tout cas en matière de droit immobilier, souvent utilisée à des fins dilatoires. Ce recours devient un frein à la bonne justice. Autre source de complexification de la bonne administration de la justice : l'exécution des décisions. Aujourd'hui il ne suffit plus de gagner un procès, encore faut-il parvenir à le faire exécuter, ce qui n'est pas toujours évident. Je considère à cet égard que le juge de l'exécution est devenu un troisième degré de juridiction. »

...parce que je suis entièrement d'accord.

J'ajoute que la plaidoirie permet de définir les lignes de crêtes d'un affaire,de la résumer et d'en définir les points forts. Ce qui permet de faciliter le travail du juge. Actuellement il reçoit d'abord huit jours avant les explications orales une tonne de pièces avec cinquante pages d'écritures par partie et par affaires. C'est le progrès. Notez que cela s'arrêtera lorsque nous aurons fini de détruire les fôrets. Le problème avec la dématérilisation c'est, comme me le disait un président de Chambre d'une juridiction consulaire, outre les risques de dénaturation des pièces et d'une avalanche d'écritures accrue, que cela ne s'arrêtera qu'avec la fin de l'électricité....Patience, les études les plus récentes nous disent que d'ici peu le renouvellement des parcs de centrales de production d'électricite ont pris de tels retards dans toute l'Europe que nous aurons droit à des restrictions conséquentes dans la meilleures des hypothèses.

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