gilles.huvelin

Par gilles.huvelin le 05/11/10
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L'Ordonnance du 30 janvier 2009 a fait entrer dans notre droit la directive européenne dite « anti-blanchiment du 26 octobre 2005. Les obligations des professionnels assujettis sont alourdies par leurs procédures internes soumises aux instances de tutelle. L'élaboration d'une véritable cartographie des risques précise et propre à chaque profession nécessite de comprendre un mode d'emploi pour la parfaite exécution des obligations à remplir en matière de lutte anti-blanchiment.

Le sujet vous intéresse forcément et vous pourrez donc utilement vous reporter à l'article de nos confrères Fabienne KEREBEL et Dominique DEDIEU publié dans la revue Entreprise et affaires ce 28 octobre 2010 (n°43) des éditions La Semaine Juridique, chronique Droit des affaires Banque n°1929, page 12.

Par gilles.huvelin le 04/11/10
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La Commission Ouverte

Droit Commercial et économique

Responsable : Georges Teboul

Sous-commission Banque Crédit

Responsable : Bénédicte Bury, membre du CNB

Organise une réunion le mercredi 17 novembre de 18h30 à 20h Salle Gaston Monnerville (Maison de l'avocat)

Thème :

Actualité et pratique - Assurance vie

Intervenant :

Cédric Duchatel, direction juridique AG2R La Mondiale

Si vous souhaitez participer à cette réunion, merci de bien vouloir vous inscrire à l'adresse email suivante : commissions.ouvertes@avocatparis.org, en mentionnant vos coordonnées postales si vous n'êtes pas avocat du Barreau de Paris.

Cette réunion est prise en compte dans le cadre de la formation continue des avocats.

Par gilles.huvelin le 04/11/10
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Médiateur des communications électroniques (3300 avis en 2009)

Médiateur de l'énergie (1300 dossiers en 2009)

Une médiation sectorielle est envisagée dans le domaine de l'eau, de la franchise, de la construction de maisons individuelles pour 2011.

La Commission de la médiation de la consommation envisage l'élaboration d'une charte de bonne pratique parmi lesquelles figurerait la gratuité de la médiation pour les consommateurs.

Sauf qu'en bonne logique c'est le commerçant qui va devoir supporter le coût de ladite médiation si ce n'est la contribuable et le prix de vente va forcément augmenter d'autant.

Par gilles.huvelin le 04/11/10
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Madame Christine Lagarde estime à 120 000 le nombre de personnes qui sortiront du Fichier national des incidents de remboursement des crédits aux particuliers, grâce aux dispositions de la loi portant réforme du crédit à la consommation entrées en vigueur au 1er novembre.

L'entrée en vigueur, le 1er novembre 2010, du volet surendettement de la loi du 1er juillet sur la réforme du crédit à la consommation apporte de nombreuses mesures pour aider les personnes surendettées à rebondir.

Réduire les procédures de désendettement des ménages

Après la publication de deux décrets, destinés à mieux encadrer les publicités en faveur du crédit, la loi prévoit de réduire les délais d'inscription au Fichier national des incidents de remboursement des crédits aux particuliers (FICP).

Ainsi, la durée d'inscription pour les personnes en procédure de rétablissement personnel sera ramenée de 8 à 5 ans, et de 10 à 5 ans pour celles en plan de surendettement, selon le communiqué du ministère.

D'autre part, le consommateur sera désormais en mesure d'interroger par courrier la Banque de France pour savoir s'il est inscrit au fichier et connaître la durée de son inscription. Pour l'heure, le FICP est seulement consultable dans les succursales de la Banque de France. Mis en place en 1989 pour lutter contre le surendettement, il recense les personnes en retard dans le remboursement d'un crédit ou qui ont déposé un dossier auprès d'une commission de surendettement.

Mieux accompagner les personnes surendettées

Le Gouvernement a décidé d'accélérer les procédures pour faciliter le rebond des personnes touchées par des difficultés. A compter du 1er novembre, la commission de surendettement disposera d'un délai de trois mois pour décider de la recevabilité d'un dossier contre six mois précédemment.

Autre mesure phare : les personnes dont le dossier est accepté par la commission de surendettement ne pourront plus faire l'objet de poursuites par des créanciers. Près de 200 000 personnes bénéficieront de cette mesure chaque année.

Dans la même logique, les juges pourront désormais suspendre les expulsions de logement. Par ailleurs, les commissions de surendettement ne seront plus en mesure de refuser un dossier déposé par un propriétaire surendetté. Certaines commissions suggéraient de vendre d'abord le logement puis de déposer ensuite, si nécessaire, un dossier. Dans la majorité des cas, la vente du bien entraînait des difficultés financières supplémentaires.

Six mesures pour améliorer les relations entre les banques et les personnes surendettées

Pour le Gouvernement, la priorité est d'assurer aux personnes surendettées la continuité de leurs services bancaires et de leur offrir des services adaptés. Pour faciliter cet accompagnement, la loi prévoit plusieurs mesures :

1. Information des créanciers et de la banque qui assure la tenue du compte bancaire de la personne surendettée uniquement à la date de recevabilité du dossier de surendettement ;

2. Obligation pour les banques ayant octroyé un découvert de prendre les dispositions nécessaires pour garantir le respect de la règle de non-paiement des dettes antérieures ;

3. Sanction en cas d'infraction au principe de non paiement des dettes antérieures à la procédure ;

4. Interdiction pour les banques de prélever des frais liés au rejet de prélèvement initié par un créancier en violation de ce même principe ;

5. Obligation d'assurer la continuité du compte bancaire au moment du dépôt d'un dossier de surendettement ;

6. Obligation pour la banque de proposer au client surendetté des services bancaires adaptés à sa situation

Par gilles.huvelin le 04/11/10
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Elle incorpore quatre directives européennes dans notre droit et deux accords internationaux en matière d'environnement.

J'indique que ce texte intéresse la mise à disposition de l'information géographique, l'intégration des activités aéronautiques dans le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre à partir de 2012,la mise en oeuvre de la directive REACH sur les substance et produits chimiques dangereux et l'activité des émissions polluantes ( ce qui intéresse toutes les entreprises directement ou indirectement), le stockage géologique du CO2, l'application du protocole de Kyoto, les rejets en mer (convention internationale MARPOL)....mais rien à propos du raton laveur...

Bonne lecture !

Par gilles.huvelin le 04/11/10
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Christine Lagarde et François Baroin ont présenté le projet de loi de finances 2011:

"Le PLF 2011 s'inscrit dans un contexte de reprise économique. La France entre dans l'après-crise et l'économie retrouve des couleurs : la croissance a été de 0,7 % au 2e trimestre et 60 000 emplois ont été créés depuis le début de l'année.

Dans ce contexte, le président de la République a fixé un objectif sans précédent de réduction des déficits : le déficit public va passer de 7,7 % du PIB cette année à 6 % du PIB l'année prochaine et le déficit de l'Etat sera réduit de 40 % entre 2010 et 2011.

Pour réduire massivement les déficits sans pénaliser la croissance, le Gouvernement a fait le choix de la responsabilité en excluant toute hausse générale de la fiscalité et en agissant sur les dépenses de tous les acteurs publics.

Pour autant, le redressement des finances publiques se fera dans le souci de préserver le modèle social français tout en poursuivant la modernisation du pays.

6 % du PIB C'est l'objectif de déficit public à atteindre en 2011.

40 %C'est la baisse attendue du déficit de l'Etat entre 2010 et 2011.

10 milliards d'euros. C'est le montant, en moyenne, des économies générées par la suppression des niches fiscales sur la période 2011-2012.

Dans quel contexte s'inscrit le budget 2011 ?

La France est sur la voie d'une reprise économique progressive et le PLF 2011 s'inscrit dans ce contexte. La stratégie de relance (plan de relance massif de 45 milliards d'euros sur 2009 et 2010) et les dispositifs d'aide aux plus fragiles (prime de solidarité active, suppression des 2e et 3e tiers de l'impôt sur le revenu) ont porté leurs fruits.

L'économie française retrouve des couleurs :

* l'activité économique en France vient d'augmenter pour le 5e trimestre consécutif : le PIB a augmenté de 0,7 % au 2e trimestre, soit trois fois plus qu'au 1er trimestre (+0,2 %). En rythme annuel, la croissance française atteint presque 2 % depuis la fin 2009 : le rythme de croissance moyen depuis le 4e trimestre 2009 est en effet proche de +0,5 % par trimestre, ce qui légitime la prévision de +2 % pour 2011.

* le taux de chômage a baissé de 9,5 % à 9,3 % au 2e trimestre et 60 000 emplois ont été créés depuis le début de l'année. L'Insee prévoit qu'il s'élèvera à 9,2 % à la fin de l'année (en métropole) ;

* l'investissement des entreprises a augmenté pour la première fois depuis la crise de 2008 (+1,1 % au 2e trimestre) et les prévisions de l'Insee sont encourageantes pour les 3e (+0,6 %) et 4e trimestres (+0,6 %) ;

* le pouvoir d'achat des Français continuera d'augmenter au 3e et au 4e trimestre (+0,5 % chacun) et alimentera la consommation des ménages qui a enregistré un rebond au 2e trimestre (+0,3 %).

Alors que le creusement des déficits était pleinement justifié pendant la crise, le redressement des finances publiques devient indispensable avec la reprise, c'est tout l'enjeu du PLF 2011.

Ce budget est-il à la hauteur des enjeux ?

L'objectif de réduction des déficits fixé par le président de la République est sans précédent :

* le déficit public va passer de 7,7 % du PIB cette année à 6 % du PIB en 2011. Parce que la réduction du déficit public doit s'inscrire dans la durée, la loi de programmation pluriannuelle a fixé un objectif de 3 % du PIB en 2013 et 2 % en 2014.

* le déficit de l'Etat va passer de 152 milliards d'euros en 2010 à 92 milliards d'euros en 2011, soit une baisse de 40 %, notamment grâce à une progression des recettes liée à la reprise économique.

Cette stratégie ambitieuse, le Gouvernement fera tout pour la mettre en oeuvre afin de préserver à long terme la croissance et la pérennité du modèle social français.

Pour réduire les déficits, le Gouvernement va-t-il augmenter les impôts ?

Dans un pays qui a l'un des taux de prélèvements obligatoires les plus élevés d'Europe, le Gouvernement a fait le choix d'exclure toute augmentation générale des impôts : ni les taux de la TVA, ni ceux de l'impôt sur le revenu ou de l'impôt sur les sociétés ne seront augmentés. De la même manière, s'agissant de la dette sociale, l'équilibre de la Cades sera garanti sans augmenter la CRDS .

La priorité du Gouvernement aujourd'hui, c'est d'agir sur deux leviers qui permettent de réduire massivement le déficit sans pénaliser la croissance :

* les dépenses de tous les acteurs publics : pour la première fois, les dépenses de l'Etat seront stabilisées en valeur hors charge de la dette et des pensions (baisse de 5 % des dépenses de fonctionnement et d'intervention, suppression de 31 638 postes de fonctionnaires dans la continuité des 100 000 postes supprimés depuis 2007, nouvelle vague de RGPP) ; les dotations que l'Etat verse aux collectivités territoriales seront également gelées sur 3 ans à partir de 2011 ; enfin, la progression des dépenses d'assurance maladie sera limitée à 2,9 % en valeur en 2011, puis à 2,8 % par an à partir de 2012 ;

* la réduction des niches fiscales et sociales, qui sont une autre forme de dépense publique : suppression de plus de 10 milliards d'euros de niches fiscales et sociales en moyenne sur la période 2011-2012. Ces mesures seront destinées, pour un tiers au financement des retraites et pour un tiers au financement de la dette sociale, le dernier tiers venant réduire plus directement le déficit de l'Etat.

Les choix budgétaires sont-ils faits au détriment du modèle social français et de la croissance ?

Le PLF 2011 permettra de préserver le modèle social français tout en poursuivant la modernisation du pays.

L'effort demandé aux Français est équitablement partagé :

* sur les 10 milliards d'euros de suppression de niches, l'effort sera réparti de manière équilibrée entre les entreprises (63 % du total en 2011 et 52 % en 2012) et les ménages (37 % du total en 2011 et 48 % en 2012).

* parce que chacun doit participer à cet effort, les Français les plus aisés seront mis à contribution : le relèvement d'un point de l'impôt sur les hauts revenus et sur les revenus du capital pour financer les retraites s'appliquera hors bouclier fiscal et l'impact de ce dispositif sur le "rabot fiscal" sera neutralisé.

* la politique sociale du Gouvernement à l'égard des classes moyennes et des plus fragiles sera préservée : le cumul APL-demi part fiscale a été maintenu ; l'augmentation de l'allocation adulte handicapé sera bien réalisée sur 5 ans et non étalée sur 6 ans ; le RSA ne sera pas touché.

Ensuite, les réformes structurelles seront poursuivies pour stimuler la croissance de la France :

* des dispositifs fiscaux ont été introduits pour renforcer la compétitivité et l'innovation, dans la continuité des réformes engagées depuis 2007 (triplement du CIR, suppression de la TP) : le remboursement immédiat de la créance de crédit d'impôt recherche (CIR) pour les PME sera pérennisé et la fiscalité sur les brevets sera allégée lorsque ceux-ci sont exploités en France ;

* l'enseignement supérieur et la recherche restent une priorité clairement affichée par le Gouvernement : le budget de l'enseignement supérieur et de la recherche est l'un des seuls à progresser et les universités et opérateurs de recherche seront exonérés de toute suppression de postes."

Par gilles.huvelin le 04/11/10
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Au terme du Plan de relance, ce sont 38,8 milliards d'euros qui auront été injectés en deux ans dans l'économie française pour la soutenir face à la crise économique.

Pour faire face à la crise et stimuler l'économie, le Gouvernement a mis en place un plan de relance qui s'achèvera à la fin de l'année. Ce choix a contribué à ce que la France soit aussi le grand pays européen qui a eu la récession la plus faible.

Au total, 38,8 milliards d'euros auront été injectés dans l'économie depuis le début de l'année 2009, à travers des mesures fiscales, de refinancement et de soutien à l'activité en faveur des entreprises, des mesures de solidarité envers les ménages les plus modestes, des mesures en faveur de l'emploi, du logement... Une partie du plan de relance fut également consacrée aux investissements publics, avec le soutien financier de près de 1 500 chantiers sur l'ensemble du territoire (y compris en Outre-Mer) : constructions, restaurations, rénovations, aménagements...

"Le bilan tient en un chiffre qui est caractéristique : en 2009, la France a connu une récession de -2,5 %, c'est la plus petite récession des grands pays d'Europe. Nous le devons au fait que nous avons un plan de relance dont 75 % des investissements ont eu lieu en 2009. Aucun autre pays n'a réussi à faire cela car il n'avait pas une administration dédiée à cette fin", explique Patrick Devedjian. En comparaison, l'évolution moyenne du PIB dans la zone euro a atteint -4,1 % en 2009. Le plan de relance français, salué par les organisations internationales, a par ailleurs suscité beaucoup d'intérêt à l'étranger, souligne le ministre.

Par gilles.huvelin le 03/11/10
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A la fin du 3ième trimestre 2010 les statistiques nationales permettent de dire qu'au cours des douze derniers mois 63 900 ouvertes de procédures ont été ouvertes dont 62 488 redressements ou liquidations judiciaires, soit 44 556 depuis le début de l'année ce qui correspond à une baisse de 3,8 % par rapport à l'année précédente sur la même période.

Il y a moins de sauvegarde, seulement 260 pour ce 3ième trimestre soit un recul de plus de 18% quelque soit le secteur observé ou la région étudiée, soit 905 sauvegardes depuis le début de l'année 2010 au lieu de 1049 au cours de la même période en 2009.

L'été dernier a permis de constater que les entreprises ont moins subi la crise qu'au cours de l'été 2009 (7,9% de procédures en moins). Cependant au cours de ce 3ième trimestre 2010 70% des décisions sont des jugements de liquidation judiciaire directs au lieu de 68% au cours de la même période l'année précédente. Les premières frappées sont les micro-entreprises. En trois années nous disent les statistiques nous constatons que 71% des liquidations judiciaires les concernaient en 2008, puis 76% en 2009, 78% au cours de ce 3ième trimestre 2010.

Par gilles.huvelin le 02/11/10
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Chers amis,

Nous sommes heureux de vous inviter le lundi 22 novembre prochain à la deuxième partie du colloque que nous organisons sur le thème : « Un regard sur l'Homme contemporain à travers la science, la morale et la politique» de 9h à 13h30 au Palais de l'Institut de France (salle Hugot, 23 quai de Conti 75006 Paris). Ce colloque se tiendra sous la direction scientifique de Edgardo D. Carosella de l'Académie des Sciences, François Gros, Secrétaire perpétuel honoraire de l'Académie des Sciences et François Terré, Membre de l'Institut (Académie des Sciences morales et Politiques). Il sera suivi d'un coktail déjeunatoire dans les salons de la Cour d'honneur de l'Institut.

Lors d'un premier colloque qui s'est déroulé le 7 juin 2010 à l'Institut de France, l'attention a été portée sur les conséquences des avancées récentes de la biologie. On s'est efforcé d'examiner notamment, en quoi ces avancées à travers la biologie moléculaire, l'immunologie et les neurosciences nous permettent de mieux comprendre certains de nos comportement et certains traits de notre individualité. En effet, l'idée désormais partagée par un grand nombre de scientifiques, est qu'il existe un ancrage fort de la psychologie dans notre « moi » biologique (à la fois génétique et cérébral) qui module, sinon détermine, les influences multiples qu'exercent, à coup sûr, l'environnement, l'éducation, la société,...

Dans le deuxième colloque auquel nous vous convions aujourd'hui, on s'efforcera d'examiner en quoi les dimensions morales, spirituelles, voire religieuses, mais aussi celles du droit, font partie intégrante des représentations psychiques et des comportements des hommes et des femmes, en ce début du XXIe siècle.

Programme : "Un regard sur l'Homme contemporain : réflexions sur l'influence de la morale, de la spiritualité et de la conscience collective"

8h30 - accueil du public

9h00 - introduction et présentation du colloque par Bérénice Tournafond,

présidente de l'association « Être humain ».

9h25 - première partie du colloque sous la présidence de François Terré, professeur

de droit honoraire, membre de l'Académie des Sciences Morales et Politiques.

9h45 - « L'impact de la décision spirituelle sur le comportement humain » par

Bernard Sesboüé, professeur de théologie.

10h10 - « L'Homme du XXIe siècle face à la spiritualité dés-orientée » par

Michaël de Saint-Cheron, philosophe, chercheur en littérature de la modernité à

Paris III, CNRS.

10h35 - pause

10h50 - « L'Homme face à la communication humaine : Idéal et contradiction ».

par Dominique Wolton, directeur de l'Institut des sciences de la communication

du CNRS.

11h15 - deuxième partie du colloque sous la présidence du professeur Edgardo D.

Carosella de l'Académie des sciences, directeur de recherche CEA, Chef de service à l'Hôpital Saint-Louis.

11h35 - « La biologie, la morale et la règle de droit international »

par Gérard Teboul, professeur des Universités, directeur du master 2 Droit

de la bioéthique de l'Université Paris Est-Créteil.

12h00 - « Morale et science : agir et connaître » par Jean Robert Armogathe,

directeur d'Etudes à l'EPHE (Sorbonne).

12h25 - « Le changement de point de vue : un des fondements cognitifs de l'empathie

et de la tolérance? » par Alain Berthoz, neurophysiologiste, membre de l'Académie des Sciences.

12h55 - Réflexions générales par Francois Gros, Secrétaire perpétuel honoraire de l'Académie des Sciences.

13h30 - cocktail déjeunatoire dans les Salons de la Cour d'Honneur de l'Institut

Vous retrouverez toutes les informations relatives à ce colloque sur notre site internet : http://www.hommecontemporain.org

Pour vous inscrire, il vous suffit soit de répondre à ce courriel soit de vous rendre sur notre site.

La prochaine partie de ce colloque qui sera plus spécifiquement axée sur la politique, aura lieu courant juin 2011.

Ce colloque est organisé avec le concours de l'Académie des Sciences et de l'Académie des Sciences Morales et Politiques, en partenariat avec Canal Académie et le groupe d'éditions Desclèe de Brouwer.

Bien à vous,

Bérénice Tournafond.

* N'hésitez pas à adresser cette invitation autour de vous.