gilles.huvelin

Par gilles.huvelin le 29/11/11
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 12 mois

Le Blog de Cyril Bourayne qui se présente aux élections ordinales cette année nous explique que le projet de construction d'une tour dans le cadre d'un contrat de partenariat public/privé n'est pas légal. Il y a fort à parier que les juridictions administratives ne laissent pas passer ce projet financier. Son étude est pertinente.

www.bourayne.com/26 sept. 2011 - Le Blog de Cyril Bourayne. Un outil d'information sur les enjeux du projet de déménagement du Palais de Justice de Paris et des tribunaux ...CLIQUER SUR PAGE D'ACCUIEL !

Le Blog de Cyril Bourayne: Rapport sur les enjeux du ...

www.bourayne.com/.../demenagement-du-palais-de-justice-quels.htm...Un outil d'information sur les enjeux du projet de déménagement du Palais de Justice de Paris et des tribunaux d'instance dans un Immeuble de Grande Hauteur.

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Gabriel BENESTY se présente également. Je vous invite à lire sa profession de foi ci-dessous. Son cursus est intéressant et ses prises de position comme ses explications concernant le nouveau Palais de Justice parisien sont édifiantes.

48 ans

Marié deux enfants,

Diplômé de l'Institut de Droit Public des Affaires

Ancien juriste d'entreprise

Ancien Conseil Juridique

Prestation de serment 1994

Associé de la SELARL Cabinet Benesty de 1994 à 2007

Associé de l'AARPI Cabinet Benesty Taithe Panassac Associés depuis 2007

Membre de la Commission ouverte de droit public, responsable du groupe de travail « Guide des marchés publics de prestations juridiques »

Responsable d'enseignement à l'EFB du module « Pratique des marchés publics»

Dernières publications :

Le libre choix de l'avocat pour les personnes publiques

(in « Les Florilèges du droit Public » 2011)

L'établissement des systèmes de vidéosurveillance après la LOPSSI 2

(AJCT 2011 n°7/8)

Dernière conférence :

Les marchés publics de services juridiques

(Commission ouverte de droit public 9 septembre 2011)

59, rue de l'Ourcq

75019 Paris

Tél : 01.40.40.21.21

P034

gbenesty@btp-avocats.eu

Chères Consoeurs,

Chers Confrères,

Pourquoi un avocat publiciste au Conseil de l'Ordre ?

Parce que le Conseil doit représenter l'ensemble de la profession en étant l'interlocuteur de tous les ordres de juridictions et qu'aucun publiciste n'est aujourd'hui présent.

Parce que le barreau publiciste se bat unitairement depuis un an pour sauvegarder la profession de la dévalorisation constante de la prestation juridique, traitée par les marchés publics comme un quelconque achat fondé sur le seul prix.

Parce que ce combat est rendu nécessaire par une méconnaissance de la spécificité et la déontologie de notre profession par les pouvoirs publics et qu'elle contamine tous les domaines d'exercice en remettant en cause la protection de notre périmètre, nos relations avec nos clients ou notre droit à une juste rémunération, notamment à l'AJ.

Parce que depuis plus de dix ans, nous pratiquons l'inter-professionnalité du rapport Darrois pour répondre en groupement d'entreprises aux besoins des administrations dans les contrats public-privé et que nous en connaissons les avantages sans en ignorer les risques.

Parce que depuis vingt ans, il existe au sein de l'EFB un Institut de Droit Public des Affaires qui laisse à l'Université Jean Monnet sa mission d'enseignement théorique et se concentre sur la pratique en partenariat avec les principaux cabinets publicistes et peut constituer un exemple pour les autres secteurs du droit en matière de formation.

Je saurai avoir un regard vigilant sur le partenariat public-privé qui dictera nos futures conditions d'exercice aux Batignolles, pour asseoir nos contestations et revendications.

Je veillerai à ce que la réflexion sur la « gouvernance » n'oublie pas la dichotomie institutionnelle actuelle d'un CNB, établissement public, et d'Ordres, personnes privées.

Je souhaiterais apporter mon expérience de conseil aux acheteurs publics pour favoriser l'essor d'une centrale d'achats des avocats respectueuse de procédures de mise en concurrence transparentes.

Tel est le sens de ma candidature au Conseil de l'Ordre où je pense que le regard d'un publiciste peut être utile à tous les avocats.

Bien confraternellement.

Gabriel BENESTY

Blog : http://avocats.fr/space/benesty.gabriel - Courriel : gbenesty@btp-avocats.eu

Cabinet Benesty Taithe Panassac Associés - 59 rue de l'Ourcq - 75019 Paris

Par gilles.huvelin le 28/11/11
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 12 mois
Par gilles.huvelin le 24/11/11
Dernier commentaire ajouté il y a 8 années 10 heures

Chers Amis,

Notre Cabinet se transporte intégralement et s'installera

à compter du 20 DECEMBRE 2011

au 19 rue d'Anjou 75008 PARIS;

Les numéros de télphone et de fax restent inchangés.

Par gilles.huvelin le 21/11/11
Dernier commentaire ajouté il y a 8 années 2 jours

me convient parfaitement.

dans ce scrutin de liste nous pouvons faire le choix de la complémentarité et des expériences diverses.

Arnaud LIZOP connait les rouages de nos institutions pour siéger au CNB. C'est un esprit indépendant et ouvert.

Vous pourrez lire sa profession de foi ci-joint avec intérêt !

Par gilles.huvelin le 17/11/11
Dernier commentaire ajouté il y a 8 années 1 jour

et de la disparition de la juridiction de proximité et du rattachement des juges de proximité au TGI....

http://www.assemblee-nationale.fr/13/ta/ta0755.asp

Par gilles.huvelin le 17/11/11
Dernier commentaire ajouté il y a 8 années 1 semaine

Le 17 novembre 2011

JORF n°0266 du 17 novembre 2011

Texte n°10

ORDONNANCE

Ordonnance n° 2011-1540 du 16 novembre 2011 portant transposition de la directive 2008/52/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 sur certains aspects de la médiation en matière civile et commerciale

NOR: JUSC1117339R

Le Président de la République

Sur le rapport du Premier ministre et du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés,

Vu la Constitution, notamment son article 38 ;

Vu la directive 2008/52/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 sur certains aspects de la médiation en matière civile et commerciale ;

Vu le code de justice administrative ;

Vu la loi n° 68-1250 du 31 décembre 1968 modifiée relative à la prescription des créances sur l'Etat, les départements, les communes et les établissements publics ;

Vu la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 modifiée relative à l'aide juridique ;

Vu la loi n° 91-650 du 9 juillet 1991 modifiée portant réforme des procédures civiles d'exécution, notamment son article 3 ;

Vu la loi n° 95-125 du 8 février 1995 modifiée relative à l'organisation des juridictions et à la procédure civile, pénale et administrative ;

Vu la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, notamment son article 198 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de la prud'homie en date du 9 septembre 2011 ;

Le Conseil d'Etat entendu ;

Le conseil des ministres entendu,

Ordonne :

Article 1

Le chapitre Ier du titre II de la loi du 8 février 1995 susvisée est remplacé par le chapitre suivant :

« Chapitre Ier

« La médiation

« Section 1

« Dispositions générales

« Art. 21. - La médiation régie par le présent chapitre s'entend de tout processus structuré, quelle qu'en soit la dénomination, par lequel deux ou plusieurs parties tentent de parvenir à un accord en vue de la résolution amiable de leurs différends, avec l'aide d'un tiers, le médiateur, choisi par elles ou désigné, avec leur accord, par le juge saisi du litige.

« Art. 21-1. - La médiation est soumise à des règles générales qui font l'objet de la présente section, sans préjudice de règles complémentaires propres à certaines médiations ou à certains médiateurs.

« Art. 21-2. - Le médiateur accomplit sa mission avec impartialité, compétence et diligence.

« Art. 21-3. - Sauf accord contraire des parties, la médiation est soumise au principe de confidentialité.

« Les constatations du médiateur et les déclarations recueillies au cours de la médiation ne peuvent être divulguées aux tiers ni invoquées ou produites dans le cadre d'une instance judiciaire ou arbitrale sans l'accord des parties.

« Il est fait exception aux alinéas précédents dans les deux cas suivants :

« a) En présence de raisons impérieuses d'ordre public ou de motifs liés à la protection de l'intérêt supérieur de l'enfant ou à l'intégrité physique ou psychologique de la personne ;

« b) Lorsque la révélation de l'existence ou la divulgation du contenu de l'accord issu de la médiation est nécessaire pour sa mise en oeuvre ou son exécution.

« Lorsque le médiateur est désigné par un juge, il informe ce dernier de ce que les parties sont ou non parvenues à un accord.

« Art. 21-4. - L'accord auquel parviennent les parties ne peut porter atteinte à des droits dont elles n'ont pas la libre disposition.

« Art. 21-5. - L'accord auquel parviennent les parties peut être soumis à l'homologation du juge, qui lui donne force exécutoire.

« Section 2

« La médiation judiciaire

« Art. 22. - Le juge peut désigner, avec l'accord des parties, un médiateur judiciaire pour procéder à une médiation, en tout état de la procédure, y compris en référé. Cet accord est recueilli dans des conditions prévues par décret en Conseil d'Etat.

« Art. 22-1. - Un médiateur ne peut être désigné par le juge pour procéder aux tentatives préalables de conciliation prescrites par la loi en matière de divorce et de séparation de corps.

« Dans les autres cas de tentative préalable de conciliation prescrite par la loi, le juge peut, s'il n'a pas recueilli l'accord des parties, leur enjoindre de rencontrer un médiateur qu'il désigne et qui répond aux conditions prévues par décret en Conseil d'Etat. Celui-ci informe les parties sur l'objet et le déroulement d'une mesure de médiation.

« Art. 22-2. - Lorsque les frais de la médiation sont à la charge des parties, celles-ci déterminent librement entre elles leur répartition.

« A défaut d'accord, ces frais sont répartis à parts égales, à moins que le juge n'estime qu'une telle répartition est inéquitable au regard de la situation économique des parties.

« Lorsque l'aide juridictionnelle a été accordée à l'une des parties, la répartition de la charge des frais de la médiation est établie selon les règles prévues à l'alinéa précédent. Les frais incombant à la partie bénéficiaire de l'aide juridictionnelle sont à la charge de l'Etat, sous réserve des dispositions de l'article 50 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique.

« Le juge fixe le montant de la provision à valoir sur la rémunération du médiateur et désigne la ou les parties qui consigneront la provision dans le délai qu'il détermine. La désignation du médiateur est caduque à défaut de consignation dans le délai et selon les modalités impartis. L'instance est alors poursuivie.

« Art. 22-3. - La durée de la mission de médiation est fixée par le juge, sans qu'elle puisse excéder un délai déterminé par décret en Conseil d'Etat.

« Le juge peut toutefois renouveler la mission de médiation. Il peut également y mettre fin, avant l'expiration du délai qu'il a fixé, d'office ou à la demande du médiateur ou d'une partie.

« Section 3

« Dispositions finales

« Art. 23. - Les dispositions du présent chapitre ne sont pas applicables aux procédures pénales.

« Art. 24. - Les dispositions des articles 21 à 21-5 ne s'appliquent à la médiation conventionnelle intervenant dans les différends qui s'élèvent à l'occasion d'un contrat de travail que lorsque ces différends sont transfrontaliers.

« Est transfrontalier, au sens du présent article, le différend dans lequel, à la date où il est recouru à la médiation, une des parties au moins est domiciliée ou a sa résidence habituelle dans un Etat membre de l'Union européenne autre que la France et une autre partie au moins est domiciliée ou a sa résidence habituelle en France.

« Le différend transfrontalier s'entend également du cas où une instance judiciaire ou arbitrale est introduite en France entre des parties ayant recouru préalablement à une médiation et étant toutes domiciliées ou ayant toutes leur résidence habituelle dans un autre Etat membre de l'Union européenne à la date à laquelle elles ont recouru à la médiation.

« Art. 25. - Un décret en Conseil d'Etat détermine les conditions d'application du présent chapitre. »

Article 2

Dans le titre VII du livre VII de la partie législative du code de justice administrative, il est inséré un chapitre Ier ter ainsi rédigé :

« Chapitre Ier ter

« La médiation

« Art. L. 771-3. - Les différends transfrontaliers relevant de la compétence du juge administratif, à l'exclusion de ceux qui concernent la mise en oeuvre par l'une des parties de prérogatives de puissance publique, peuvent faire l'objet d'une médiation dans les conditions prévues aux articles 21, 21-2 à 21-4 de la loi n° 95-125 du 8 février 1995 relative à l'organisation des juridictions et à la procédure civile, pénale et administrative.

« Est transfrontalier, au sens du présent article, le différend dans lequel, à la date où il est recouru à la médiation, une des parties au moins est domiciliée ou a sa résidence habituelle dans un Etat membre de l'Union européenne autre que la France et une autre partie au moins est domiciliée ou a sa résidence habituelle en France.

« Le différend transfrontalier s'entend également du cas où une instance juridictionnelle ou arbitrale est introduite en France entre des parties ayant recouru préalablement à une médiation et étant toutes domiciliées en ayant toutes leur résidence habituelle dans un autre Etat membre de l'Union européenne à la date à laquelle elles ont recouru à la médiation.

« Art. L. 771-3-1. - Les juridictions régies par le présent code, saisies d'un litige, peuvent, dans les cas prévus à l'article L. 771-3 et après avoir obtenu l'accord des parties, ordonner une médiation pour tenter de parvenir à un accord entre celles-ci.

« Art. L. 771-3-2. - Saisie de conclusions en ce sens, la juridiction peut, dans tous les cas où un processus de médiation a été engagé en application du présent chapitre, homologuer et donner force exécutoire à l'accord issu de la médiation. »

Article 3

Après l'article 2 de la loi du 31 décembre 1968 relative à la prescription des créances sur l'Etat, les départements, les communes et les établissements publics, est inséré un article 2-1 ainsi rédigé :

« Art. 2-1. - La prescription est suspendue à compter du jour où, après la survenance d'un litige, les parties conviennent de recourir à la médiation ou, à défaut d'accord écrit, à compter de la première réunion de médiation.

« La suspension de la prescription ne peut excéder une durée de six mois.

« Les délais de prescription courent à nouveau, pour une durée qui ne peut être inférieure à six mois, à compter de la date à laquelle soit l'une au moins des parties, soit le médiateur déclare que la médiation est terminée.

« Le présent article ne s'applique qu'aux médiations intervenant dans les cas prévus à l'article L. 771-3 du code de justice administrative. »

Article 4

Le 1° de l'article 3 de la loi du 9 juillet 1991 susvisée est remplacé par les dispositions suivantes :

« 1° Les décisions des juridictions de l'ordre judiciaire ou de l'ordre administratif lorsqu'elles ont force exécutoire ainsi que les accords auxquels ces juridictions ont conféré force exécutoire ; ».

Article 5

Les accords passés à l'issue d'une médiation engagée entre le 21 mai 2011 et l'entrée en vigueur de l'ordonnance n° 2011-1540 du 16 novembre 2011 portant transposition de la directive 2008/52/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 sur certains aspects de la médiation en matière civile et commerciale et qui répondent aux conditions prévues aux articles 21-2 à 21-4 de la loi du 8 février 1995 susvisée dans leur rédaction issue de cette ordonnance peuvent faire l'objet d'une homologation.

Article 6

Le Premier ministre et le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application de la présente ordonnance, qui sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait le 16 novembre 2011.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le garde des sceaux,

ministre de la justice et des libertés,

Michel Mercier

Par gilles.huvelin le 17/11/11
Dernier commentaire ajouté il y a 8 années 1 semaine

A l'élection 2011 des membres du Conseil de l'Ordre.

Il s'agit d'un scrutin de liste. Nous avons la possibilité de choisir plusieurs candidats au parcours différents et possédant des approches complémentaires

Vous trouverez ci-joint la profession de foi d'un confrère d'expérience.

Sa candidature est utile. Je lui apporte mon également mon soutien.

Par gilles.huvelin le 15/11/11
Dernier commentaire ajouté il y a 8 années 1 semaine

Chers adhérents,

Veuillez trouver ci joint le programme de notre prochain petit-déjeuner débat qui aura lieu le MARDI 6 DECEMBRE 2011 à 8h30

au Tribunal de Commerce de Paris, sur le thème :

"Le Tribunal de Commerce de la Seine dans le siècle de la révolution industrielle"

Comptant sur votre présence.

Bien cordialement

Evelyne FALLONE

Secrétaire Général Adjoint

AFFIC

Tél. 01 44 32 83 54

Fax 01 44 32 84 30

affic@wanadoo.fr

nov
02

Citation

Par gilles.huvelin le 02/11/11
Dernier commentaire ajouté il y a 8 années 3 semaines

"La vie est un défi à relever,"

"un bonheur à mériter,"

"une aventure à tenter."

Et l'auteur est :

Mère Teresa

Par gilles.huvelin le 02/11/11
Dernier commentaire ajouté il y a 8 années 3 semaines

Chers Amis,

L'ensemble vocal FaSuperla nous informe de ses prochaines représentation :

4 Novembre 2011 : Espace Qai des Arts à VIBRAYE (Sarthe) à 20 heures 30 :

SOLSTICES "un voyage entre Gange et Tamise" voix et harpe, oeuvres de Benjamin Britten et Gustav Holst, Eugénie KUFFLER.

5 Novembre 2011 : Église de Colonard Corubert (Orne) à 20 heures

SOLITUDES "mélodies Romantiques pour voix de femmes" voix et piano, oeuvres de Berlioz, Schumann et Rachmaninov

26 Novembre 2011 : participation à "la Nuit des Ondes" au Théâtre et Centre d'art L'ONDE à VELIZY-VILLACOUBLAY (Yvelines) à 20h30

ROUGE d'Annick Chartreux, Création, oeuvre pour choeur de femmes et ondes Martenot.

27 Novembre 2011 : Eglise de TRILPORT (Seine & Marne) 16 heures

SOLSTICES "un voyage entre Gange et Tamise" voix et harpe, oeuvres de Benjamin Britten et Gustav Holst, Eugénie KUFFLER

11 décembre 2011 : Eglise de LA FERTE SOUS JOUARRE 16 heures

SOLSTICES "un voyage entre Gange et Tamise" voix et harpe, oeuvres de Benjamin Britten et Gustav Holst, Eugénie KUFFLER

Comme d'habitude, venez nombreux !