gilles.huvelin

Par gilles.huvelin le 22/07/13
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La nuit de la justice

(Ci-joint le mail de VOX AVOCATS pour info)

Elle s'est tenu le 25 juin dernier dans les salons de l'avenue Hoche, et son suivi a été prise en compte pour notre formation professionnelle, sur le thème « Justice et ordre social » au profit de l'association « Deux mains pour l'enfance » dont le président est notre confrère Jean-Marie VIALA. Personnellement je n'aurai pas choisi une telle dénomination pour une organisation pour la protection de l'enfance, mais il nous a été expliqué que « Demain pour l'enfance » c'était encore trop loin, il fallait agir tout de suite...

Un aéropage d'hommes politiques, de magistrats, de confrères, dont certains retenus par leurs obligations professionnelles ont du faire défaut, ont brossé devant une assistance de praticiens et d'usagers du droit, y compris des chefs d'entreprise, dans leur exposé comme au cours des échanges avec la salle, un tableau peu engageant de la justice dans notre pays. Son budget, les questions sur le juge unique ou la collégialité restent toujours des sujets de discussions multiples, comme l'engorgement de nos juridictions est aussi un sujet d'actualité préoccupant. L'état de nos prisons comme le but de l'enfermement sont le terrain fertile pour un exercice de culpabilisation sociétale. Retenons que l'avalanche de législation est unanimement critiquée, que la qualité des textes est vilipendée, et que la complexité de la jurisprudence sociale est considérée comme un casse-tête permanent qui paralyse toutes les initiatives.

Depuis plusieurs dizaines d'années j'ai assisté à de nombreuses conférences sur le même thème. Force m'est de constater que les remarques sur lesquelles tous les intervenants sont systématiquement d'accord sont toujours les mêmes. Mais à chaque fois, d'année en année, ces grandes messes décrivent une situation aggravée. Si rien ne s'améliore et si la technique du rafistolage et des pansements sur jambe de bois sont dénoncés à chaque fois, je relève que les problèmes nouveaux sont occultés car ce sont des tabous. Bien entendu et comme il est de tradition j'ai encore entendu le morceau de pipeau sur les juges qui font ce qu'ils peuvent avec une législation mal faite selon une partition enrichie par l'application du concept d'une justice indépendante. Mais personne n'a dit que les arrêts de la Cour de Cassation avait réécrit le code de procédure civile, et qu'elle se faisait législateur dans tous les domaines du droit et de façon particulièrement pernicieuse en matière du droit du travail en s'appuyant sur sa lecture sociale des textes, qui au nom du progrès social sclérose notre société.

C'est tabou. En fait c'est un problème qui n'est pas nouveau. Le conservatisme et les blocages du Parlement de Paris face à toutes les réformes de Calonne ou de Necker sont l'une des causes de la révolution de 1789 avec la crise économique qui a jeté la population dans la rue...

De l'enfance il ne fût pas question sauf pour nous reparler de l'affaire d'Outreau et de ses enseignements. Sinon nous avons bien diné. Ce fut l'occasion de rencontrer des personnalités d'horizons différents etc...

De mal en pis, je ne doute pas que l'année prochaine nous entendrons à nouveau les mêmes propos, et que les mêmes tabous sur le fonctionnement de notre institution judiciaire qui n'a peut-être jamais été autant la proie des réseaux et des connivences sinon d'influences seront confortablement écartés.

Reste que ceux-là même qui sont la cause de nos maux seront les premiers à prétendre qu'il faut faire la révolution après avoir empêché toutes les réformes tellement il est clair que ce qui les intéresse c'est surtout de prendre les apparences du pouvoir. Si j'ai pu entendre des propos d'homme d'état responsable au cours de cette soirée, ils ne venaient pas de femmes ou d'hommes politiques mais de deux magistrats exceptionnels que la délicatesse et la courtoisie me contraignent à taire les noms afin que leur modestie ne soit pas atteinte, et qu'ils ne se mordent pas les doigts demain d'avoir posé les bonnes questions à propos des choix courageux à faire pour l'un et du rôle du juge dans notre société pour l'autre.

Finalement la nuit est bien sombre.

Par gilles.huvelin le 22/07/13
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Mes chers confrères,

L'arrêté du 21 juin pris par la Chancellerie conduit le GIE Infogreffe à la mise en place d'une plate-forme qui permettra aux avocats de communiquer avec les greffes des tribunaux de commerce de façon sécurisée avec le RPVA.

Profitant de cette opportunité bienvenue les greffes des tribunaux de commerce veulent imposer aux avocats de saisir les données des placements des affaires comme de celles des comparutions en défense, ce qui est dans un premier temps présenté comme facultatif, mais nous savons que le but est bel et bien de mettre à la charge des membres du barreau le travail des greffiers alors qu'il s'agit de leur travail et leur responsabilité en dehors même du fait qu'il s'agit d'une fonction pour laquelle ils sont rémunérés par un tarif fixé par décret.

Ce n'est donc pas acceptable d'une part parce que ce travail de saisies des données n'est pas notre métier, mais bel et bien celui des greffes, qu'il est particulièrement chronophage et au-delà des problèmes matériels évidents une source de responsabilité professionnelle qui n'a pas à incomber d'une façon ou d' une autre aux avocats.

De la même façon il n'est pas normal que la déclaration d'appel soit l'objet d'une saisie informatique par les avocats. Il est évident que la plateforme des recours dont nous disposons sur le RPVA est mal conçue. Mais c'est au greffe de la Cour qu'il convient d'enregistrer la saisie de la déclaration d'appel . Nous n'avons pas à supporter la responsabilité d'un outil mal conçu et d'un travail qui n'a pas à être le nôtre que ce soit pour la saisine de la Cour ou celle de toute autre juridiction. C'est évidemment aux greffe d'assumer cette tâche qui a toujours était la leur.

Il n'y a aucune raison que sous prétexte de dématérialisation les avocats aient à supporter ce qui est le fondement de l'existence des greffiers et de leur rémunération, et que sous couvert d'informatisation des transmissions sécurisées entre les avocats et les avocats avec les greffes les procédures orales deviennent des procédures écrites avec les effets sur les audiences de mise en état que nous connaissons devant le TGI.

Le dévoiement permanent des progrès technologiques se fait constamment au détriment des membres du barreau.

Sous prétexte de l'existence du RPVA nous sommes contraints de notifier deux jours avant les audiences du TGI des conclusions ou lettres que nous pouvions régulariser la veille ou le jour même. Là où nous pouvions adresser la veille une télécopie sans risque nous nous trouvons de perdre des heures d'attente à des audiences de mise en état. Nous avons les mêmes contraintes qu'à l'époque du support papier pour la gestion de nos procédures, mais en plus nous avons des contraintes supplémentaires de délais de transmission et d'assistance aux audiences que nous n'avions pas alors même que nous devons travailler de plus en plus dans l'urgence.

Cerise sur le gâteau les greffes ne veulent plus faire leur travail de saisie, placement, constiution, enrôlement...

Il me semble impératif, puisque la commission RPVA du barreau de Paris est réactivée et qu'elle se réunit début septembre que la plateforme e)greffe, dont « l'avant-projet définitif » est déjà arrêté, tiennent compte du travail qui revient aux greffes dans toutes les procédures et par ailleurs que les greffiers traitent les messages avec autant de célérité qu'ils traitaient les fax et les supports en papier.

A défaut la dématérialisation est une régression et une surcharge de travail inadmissible.

Je voudrai pouvoir compter sur les instances ordinales et représentatives de ma profession pour que ces dérives à nos dépens cessent.

J'attire également votre attention sur le fait que la mémoire dont nous disposons pour la messagerie du RPVA se réduit dangereusement comme un peau chagrin. Là où il y a encore quelque mois j'avais une année de messages envoyés et reçus consultables sur mon écran, je ne dispose plus que de deux ou trois mois de lisibilité, sauf à enregistrer sur la mémoire de mon serveur ces données. C'est là encore inadmissible parce que les moyens technologiques existent sans que nous ayons à supporter ce travail de conservation qui doit être fait par le système qui nous est clairement imposé.

Personnellement je trouve que notre profession qui a fait du ramdam pour des motifs certes louables car touchant aux grands principes pourrait aussi se préoccuper de la défense de nos conditions de travail au quotidien qui sont définies par des personnes qui sont ou autistes ou/et incompétentes ou encore au choix qui n'en ont rien à faire.

Ce n'est pas se lamenter que de constater que le RPVA est sorti de son rôle. L'objectif en est détourné en ce qui concerne la charge de travail que le barreau va supporter à la place des Greffiers. Ce qui a parfaitement fonctionné pour les huissiers-audienciers dont nous avons été amenés à prendre l'activité se fera demain à nos dépens...car il n'y aura plus d'obstacle pour Bruxelles dont le but est bien de faire disparaître les monopoles, dont celui des avocats en ce qui concerne la postulation et l'exercice du droit, comme celui des Notaires, des Taxis, des Pharmaciens...

juil
19

informations

Par gilles.huvelin le 19/07/13
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Mes chers confrères,

Vous avez remarqué que tous les tribunaux de commerce ont adopté un protocole de procédure différent. A cela s'ajoute la mise en place de la dématérialisation des échanges entre les avocats et entre les avocats et les Greffes. Ce « RPVJC » a fait l'objet d'un arrêté de la Chancellerie en date du 21 juin 2013 (dont vous retrouverez le texte sur mon blog professionnel en tant que de besoin). La plate-forme en projet élaborée par les informaticiens du GIE Infogreffe fera l'objet de tests auxquels mon Cabinet participera.

Je vous rappelle que nous assurons outre le suivi des procédures devant les tribunaux de commerce de Paris, Nanterre, Bobigny, Créteil, Versailles, Pontoise et Evry, la postulation devant le TGI de PARIS et la Cour d'Appel.

Bien entendu nous sommes à votre disposition pour répondre à toutes vos questions.

Par gilles.huvelin le 19/07/13
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A lire les pensées "pour une justice commerciale rénovée et réhabilitée"...

Par gilles.huvelin le 18/07/13
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Quelle est la définition de l'économie "adminisinistrée" ? Ronald Reagan aurait affirmé : "En économie administrée, tout ce qui bouge est taxé, ce qui bouge encore est réglementé et ce qui ne bouge plus est subventionné."

Constatons que notre métier connait les trois situations. Certes, nous sommes taxés. Réglementés, aucun doute: l'édition Dalloz du Code de l'Avocat est plus épais que le Code Civil, subventionnés, bien sûr, bon nombre de nos confrères doivent la survie de leur Cabinet grâce à l'aide juridictionnelle...Activité qui autrefois était gratuite et la contre-partie de notre statut.

Notre profession a subi des boulversements en moins de cinquante ans qui seraient trop long à énumérer ici. Regardons qu'elle est dans une mauvaise pente. Et que nous en sommes largement les responsables. Encore un peu plus de passivité et le tour sera joué.

Par gilles.huvelin le 08/07/13
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Dans « La Semaine Juridique » Edition Générale n° 28, 8 Juillet 2013, 790 il nous est annoncé dans un article de Florence Creux-Thomas que Carole Champalaune a pris la direction des affaires civiles et du Sceau (DACS) le 22 mai 2013.

Elle nous est présentée comme d'une « magistrate discrète », au parcours académique.

Spécifique, la mission de la DACS, orchestrée par 55 magistrats et des fonctionnaires (ce qui à la lecture de l'énoncé fait peur), est principalement axée sur la rédaction de textes en droit privé. Elle prête son concours à l'élaboration de textes en droit public ou en droit économique, sans oublier son rôle de tutelle des professions réglementées dont les professions juridiques et judiciaires. Rien de moins et nous comprenons mieux par conséquent ce qui ce (ne) passe (pas).

La nouvelle venue est unanimement reconnue pour sa discrétion. « Elle a officié au sein d'instances prestigieuses : l'Autorité de la concurrence où elle pilotait depuis 2 ans un service d'instruction, et qu'elle avait déjà connue en tant que rapporteur, la Cour de cassation où elle a été 8 ans conseiller référendaire, dont 5 ans à la chambre commerciale, financière et économique, et 3 ans comme chargée de mission auprès du premier président Guy Canivet, au TGI de Strasbourg en tant que première vice-présidente où après avoir oeuvré aux affaires familiales, elle a dirigé le service commercial. » Autrement dit elle ne sait rien de notre vie quotidienne professionnelle.

A part les déclarations convenues à l'encontre de l'inflation législative qui doit s'arrêter et que tout projet de loi doit faire l'objet d'étude d'impact préalable et le morceau de pipeau habituel il nous est annoncé que les groupes de travail « suivent leur cours », comme celui sur la réforme de la justice commerciale, à la fois institutionnelle et relative aux procédures commerciales qui doit être finalisée au deuxième semestre car il ne faut jamais laissé perdurer quelque chose qui fonctionne bien, ou celui sur la réparation du préjudice écologique qui doit rendre ses travaux mi-septembre. Une autre réforme, depuis longtemps dans les tiroirs de la Chancellerie, pourrait refaire surface : la réforme des obligations qui nécessite « encore des consultations », s'agissant d'un « pan entier de notre droit », et qui a pour ambition de proposer « un droit des obligations pour le 21 siècle ». Rien n'est prévu pour corriger les aberrations du décret Magendie ce qui prouve bien que tout va bien.

Par gilles.huvelin le 05/07/13
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"Le Conseil de l'Ordre des avocats de Paris, connaissance prise du document intitulé « Délibération sur l'accès au droit - L'office du Juge - L'organisation judiciaire et processuelle adoptée le 31 mai 2013 », à La Baule par la Conférence des premiers présidents : - Rappelle le principe constitutionnel de l'article 16 de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen selon lequel « Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. » ;

- Constate que la France consacre à la justice un budget bien inférieur à la moyenne des autres pays européens, soit 0,2% de son PIB/habitant, ce qui correspond à 60,50 euros par habitant en France, contre 118 euros par habitant aux pays Bas, 100 euros par habitant en Allemagne, et 84,60 euros par habitant au royaume Uni ;

- Dans ce contexte difficile, souligne le travail remarquable accompli quotidiennement par les magistrats français ;

- Appelle de ses voeux une réforme réelle de l'accès au droit permettant aux citoyens l'accès au Juge dans de bonnes conditions, et non pas une justice au rabais, étant rappelé que le budget de l'aide juridictionnelle est de 5,60 euros par habitant en France, contre 45,70 euros par habitant en Angleterre, et 21,60 euros par habitant au Pays-Bas selon les termes du précédent rapport ;

- S'interroge sur le projet de justice issu de la délibération de la conférence des premiers présidents du 31 mai 2013,

- Confirme la nécessité de développer l'accès au droit, mais s'oppose avec la plus grande fermeté à la préconisation d'une délibération qui conduirait, si elle devait être suivie d'effet, à « un transfert de charges » systématique du Juge vers « d'autres professionnels ou structures » dits « compétents», qui ne sont en fait que des acteurs de la société civile (services administratifs, élus municipaux, officiers d'état civils, assureurs, notaires etc.) et dont certains ne peuvent pas toujours se prévaloir ni de la compétence, ni de la formation, ni des garanties d'indépendance et d'impartialité requises pour se substituer au Juge ;

- Souligne que les avocats, auxiliaires de justice, sont attachés au développement de la médiation et des autres modes alternatifs de résolution amiable des litiges qu'ils sont les premiers à mettre en oeuvre dans leur exercice professionnel. Toutefois, ces moyens ne sont efficaces que s'ils correspondent au libre choix des parties. Ils ne peuvent en aucun cas être imposés, car tout caractère obligatoire serait contraire à l'article 47 de la Charte Européenne des Droits Fondamentaux signée par la France.

Le Conseil de l'Ordre rappelle avec force que:

Pour être efficace, la médiation doit être un processus volontaire engagé par les justiciables, avec le concours de leur avocat et encouragé par les magistrats. Elle ne doit en aucun cas être rendue obligatoire ; des propositions d'incitations en ce sens ont été présentées à la Chancellerie: incitations fiscales, politique de sensibilisation auprès du public et en faveur des magistrats, information obligatoire sur la médiation (et non médiation obligatoire) etc .

La gratuité, dans certains cas de recours à la médiation, est la fausse bonne mesure revenant à écarter de la fonction de médiateur, sans motif légitime, le professionnel formé et qualifié, soumis à des règles de déontologie contraignantes ; le rapport Magendie avait déjà évoqué le risque d'une justice parallèle qui serait financée on ne sait pas comment, la place du conciliateur de justice et du médiateur « bénévole », cependant formé et disponible, étant par nature limitée. Bien au contraire, la place de l'avocat comme conseil mais aussi comme médiateur doit être maintenue et même développée compte tenu des compétences spécifiques de l'avocat, de par sa formation, son éthique professionnelle et sa déontologie, garante de la confidentialité, de la sécurisation et ce faisant de l'efficacité du processus de médiation."

Personnellement je souscris totalement à cette motion. Force est de constater que le moment que nous pouvions redouter est arrivée: L'Etat n'a plus les moyens de ses fonctions régaliennes, y compris celles les plus emblématiques de la République. Les propos des Premiers Présidents en sont la constatation. Nous allons tous devoir payer de notre personne et faire davantage pour notre pays. Il y a un peu d'Alain Mimoun en nous. Peut-être trop peu.

Par gilles.huvelin le 05/07/13
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"C'était la nuit du 8 octobre 2001. Je me trouvais dans la gare, déserte, de Souillac, au fin fond de la Dordogne, et j'attendais, entre un mariage familial et un avion pour Bogota le lendemain matin, un tortillard qui me ramènerait à Paris. Le train avait pris du retard, je m'étais assoupi. Un bruit de sanglots me tira de mon sommeil. A mes côtés avait pris place un petit homme d'un âge certain, vêtu d'un survêtement bleu marine, le visage émacié barré par une fine moustache et les cheveux gris et frisés.

- Ils n'avaient pas le droit, ils n'avaient pas le droit, marmonnait le vieil homme dont les larmes coulaient le long des fines rides que son passé avait dessinées.

- Pas le droit de quoi ?, lui demandais-je doucement, ému par sa détresse.

- Comment ça, pas le droit de quoi ?, s'anima-t-il soudain. Mais pas le droit de siffler la Marseillaise, nom d'une pipe ! Ces jeunes crétins ont gâché ce match, qui devait être une fête et ont insulté notre pays. Je suis triste et en colère, fils.

- Il ne faut pas vous mettre dans ces états, lui répondis-je en me remémorant ce que mes jeunes cousins, qui avaient séché les agapes du mariage pour regarder France-Algérie à la télé, m'avaient rapporté. Il ne s'agit que de quelques dizaines de jeunes paumés qui ont des difficultés d'intégration.

- Moi, Monsieur, protesta-t-il, je suis né, il y a 80 ans près de Sidi Bel Abbès, mais dès l'école je savais que mon pays était de l'autre côté de la mer. Mes ancêtres, c'étaient les Gaulois. J'étais Gaulois avant les Gaulois. La France était déjà dans ma peau et dans mes veines. Par conséquent, qu'on ne me parle pas de ces c... d'intégration.

- Pardon, Monsieur, mais de quelle nationalité êtes...

- Moi, Monsieur, m'interrompit le petit homme en s'agitant de plus en plus, j'ai deux nationalités, française et corrézienne... Je vis à Bugeat où je m'occupe du centre sportif que j'ai créé, dans le temps, grâce au Président Chirac, me répliqua-t-il fièrement.

- Ben dites donc et qu'avez-vous donc fait pour mériter un tel cadeau ?

- J'ai donné mon sang pour la France, fils, et j'ai arraché quatre médailles pour elle. J'ai fait la guerre sur le front belge avec les tirailleurs algériens, en Tunisie contre Rommel, en Italie où on a failli m'amputer d'une jambe.

- Respect !

- J'ai fait mon devoir, me coupa-t-il, car j'estime que je suis un véritable fils de la France. En 1947, j'ai pu commencer ma carrière d'athlète, en devenant champion de France du 5 000 mètres. L'année suivante, j'ai remporté la médaille de bronze du 10 000 mètres aux jeux olympiques de Londres, derrière Emile Zatopek, mon frère d'armes et de larmes. Il m'a encore battu aux jeux d'Helsinki sur 5 000 et 1 000 mètres, que j'ai terminés en remportant deux nouvelles médailles d'argent. Il m'a fallu attendre 1956 et ma médaille d'or au marathon des jeux de Melbourne pour le battre enfin, mon cher vieux camarade Emile.

- Mazette, avec tous ses succès, vous deviez avoir la belle vie !

- Penses-tu, fils, j'ai décroché mes médailles olympiques alors que j'étais barman et que j'habitais dans un petit deux pièces, sans douche ni toilettes, dans le XIXe arrondissement.

- Mais qu'est-ce qui vous motivait, alors ?

- La France, fils, la France ! La France, je l'ai gagnée et portée sur mon dos, sur les champs de batailles et dans les stades. Pour moi, la France, c'est la plus belle fille du monde avec, en plus, quelque chose de sacré, comme une atmosphère de sainteté.

- Vous auriez envie de leur dire quoi alors à ces jeunes siffleurs ?

- Qu'il est très important d'avoir des repères et des valeurs intangibles. Pour moi, c'est la France, la foi en Dieu et de Gaulle.

A ces mots, je me réveille... assis seul sur mon banc. J'ai raté ma correspondance pour Paris. Je hèle le chef de gare qui roupille dans sa guérite.

S'il vous plaît, où est le vieil homme qui était assis à mes côtés ?

Monsieur Mimoun ? Il est reparti faire son footing nocturne !

Alain Mimoun, athlète français, champion olympique, croix de guerre, grand officier de la légion d'honneur, a pris son dernier départ la semaine dernière, à l'âge de 92 ans. Cours, Mimoun, cours, côte à côte pour toujours avec ton pote Emile ! Au revoir Guerrier, adieu Champion, merci et vive ta France! "

Merci Monsieur Félix Rome

juil
04

Vélos

Par gilles.huvelin le 04/07/13
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Air du temps les voitures sont bannies de fait dans les villes et notamment à Paris où tout est fait pour rendre ce moyen de transport invivable. Pendant ce temps les transports en commun sont bondés, aléatoires du fait d'incidents, d'accidents, de vetusté, et d'actes de malveillance. Donc circulez en vélo ! Mais les accidents impliquant les vélos augmentent...dangereusement.

Ce qui est toujours source de dossiers nouveaux me direz-vous. Pour prévenir les dossiers un site très intéressant met en ligne les comportements à risque qu'il convient de prévenir ou d'éviter :

www.lesrisquesavelo.com

Par gilles.huvelin le 03/07/13
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C'était juré, nous allions avoir droit à la simplification des opérateurs locaux. Communes, arrondissements et leur sous-préfecture, départements, région, l'Etat, l'Europe, le tout avec des compétences cumulées, croisées, ajoutées. Ingérable. Nous avons assisté à des regroupements de communes parfois douloureux. Puis nous avons vu arriver des SIVOM pour l'assainissement, des syndicats de communes à objets variables, des communautés de communes à compétence élargies, des communautés urbaines, des groupements de collectivités territoriales (départements ou régions), les agglomérations, et dernière couche nouvelle en date, au titre toujours de la simplification :...après les communautés d'agglomérations, la métropole ! !...qui pourra s'ajouter à tous les échelons de son ressort et concerner plusieurs régions.

La théorie des ensembles appliquée aux collectivités territoriales... rien de moins, au nom de la rationalisation bien sûr, les métropoles devraient se substituer aux structures existantes et réduire de moitié le nombre d'élus. A voir.

Ci-joint les « Notes sur le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles » communiqués par un sénateur à ses grands électeurs. Lisez-le !

Naturellement il faut administrer chaque strate et les financer. Un vrai bonheur de technocrates qui ont mis en place pour les diverses (et oui) recettes autant d'usine à gaz et de plus grandes encore pour la redistribution des mannes pour chaque "feuille" du millefeuille selon d'obscures règles soumises à des algorithmes toutes aussi limpides. Bien sûr rien n'est explixcité. Tout cela pour simplifier notre vie.