gilles.huvelin

jan
07

Mutations

Par gilles.huvelin le 07/01/15
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Notre société est en pleine mutation, intellectuelle et sociale. Il en est toujours ainsi en période économique difficile. Notre pays qui est devenu la 6ième puissance mondiale après le Royaume Uni avec un PIB de 100 milliards d'euros de retard n'a certainement pas touché le fond. Il est donc fort à parier que nous avons devant nous en perspective de nombreuses réformes culturelles à venir. Ce qui touche directement ou indirectement le droit, ses fondements, ses racines, comme son interprétation ou son élaboration. Dans ces périodes troublées, le nivellement par le bas  est la règle, avant de voir revenir des fondements plus structurants.   C'est un mouvement de l'histoire. Reste qu'il est pour beaucoup pertubant et rend peu sûr des évolutions politiques à venir.

En témoigne ci-dessous Monseigneur Di Falco qui le fait avec humour et une pointe de sourde colère. Il pose la question de savoir jusqu'où ira le renoncement des uns, la lâcheté des autres, la démagogie de tous pour continuer à mettre un doigt dans la confiture.

http://www.youtube.com/v/q8f-TDYAC6M

Au delà de cette interpellation, Monseigneur Di Falco, qui me pardonnera d'être athée, pose une bonne question; même s'il le fait avec dérision; qu'il reprend à son compte des propos de  Georges BERNANOS. Avec quoi pensons-nous, et en quelle qualité pour tendre vers quel but ? 

Le tragique massacre de ce matin au siège de Charlie Hebdo nous ramène à de cruelles réalités face auxquelles nos dérisoires réflexions sur le sexe des anges vont peut-être enfin passer à la trappe. La barbarie, l'ignorance, la bêtise, en tous les cas ne sont plus à nos portes. Rome a connu cela, et nous ne pouvons pas dire que nous ne savons pas comment cela s'est terminé. Elle l'a du à l'abaissement de sa classe politique. Nous aussi nous connaissons cela depuis assez longtemps pour ne pas être dupes de ce naufrage. Soyons optimistes, la lucidité finira bien par dessiller des femmes et des hommes qui se révèleront des "hommes d'Etat".

Alors il sera possible de concevoir que les nouvelles législations seront mieux rédigées, plus pragmatiques et tenant davantage compte des contraintes des entreprises et de leur survie. Nous verrons peut-être aussi le retour prédominant de l'intérêt général sur les droits individuels, et le recul  des aberrations que la défense sourcilleuse de ceux-ci peut permettre, y compris dans la défense de la société contre la délinquance, notamment.

Par gilles.huvelin le 07/01/15
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La crise aidant, tout le monde prend conscience qu'un accident de la vie pour mener n'importe qui à se retrouver dans la précarité, et devenir un S.D.F. comme il est dit maintenant

Les temps devenus plus durs frappent de plus en plus de gens et il nous est rappelé que si des personnes peuvent mourir de froid, ils peuvent aussi périr du fait de notre indifférence.

Sensibilisé par cette réalité, un froid plus intense et un vent qui me le faisait ressentir davantage, mon attention s'est porté sur un homme seul, mal vêtu, à la mine défaite...

 

C'est ainsi que ce matin je me suis assis sur un banc à côté d'un clochard, qui me regarda  puis me dit :

La semaine passée, je possédais encore tout !

 Un cuisinier faisait mes repas, ma chambre était nettoyée, mes vêtements étaient lavés, pressés, j'avais un toit au-dessus de ma tête, la TV et l'internet, des personnes à qui parler, des amis... 

Je lui demande :

" Que s'est-il passé ? Drogue? Alcool ? Femme? Jeux? "

 

-Non, non... Taubira m'a sorti de prison.

OK, cette histoire m'a été raconté pour Eric Zemmour, mais bon, elle est drôle, non ?

Par gilles.huvelin le 06/01/15
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Cassation, 2ième Chambre civile, 16 octobre 2014, n°13-22.088, F-P+B: jurisData n°2014-024066

L'article 2241 du code civil dans la rédaction de la loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription dispose que  "la demande en justice, même en référé, interrompt le délai de prescription ainsi que le délai de forclusion".

"Il en est de même lorsqu'elle est portée devant une juridcition incompétente ou lorsque l'acte de saisine de la juridiction est annulé par l'effet d'un vice de procédure"

Ces dispositions trouvent directement à s'appliquer à l'acte d'appel, par la grâce d'une interprétation audacieuse de la Cour de Casstion dont vous trouverez la critique du professeur Hervé CROZE dans son éditorial paru dans la revue PROCEDURES (LexisNrexis) N°12 de ce mois de décembre 2014.

A partir de quand  un nouveau délai pour formuler une nouvelle déclaration d'appel court -il ? Mosieur CROZE écrit qu'il serait permis de régulariser jusqu'à la fin de la procédure par application de l'article 2242  du Code Civil  (" l'interruption résultant de la demande,de en justice produit ses effets jusqu'à l'extinction de l'instance") sous réserve de toute" interprétation" utltérieuse de la Cour de Cassation..."ou bien, considère l'auteur,  l'effet interruptif de la déclaration d'appel nulle pourrait courir à compter de la constatation de sa nulllité. Logiique.

Imaginons une chaîne d'appel nulle....qui prolongerait d'autant la procédure.

Par gilles.huvelin le 06/01/15
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Vous trouverez ci-dessous en pièce jointe un compte-rendu des travaux de la commission parlementaire et ci-dessous le lien qui permet visualiserlesdits travaux de ladite commission.

 

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.6222.commission-speciale-croi...

Par gilles.huvelin le 06/01/15
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Les problèmes des boulangers sont croissants...

Alors que les bouchers veulent défendre leur biftek,

les éleveurs de volailles se font plumer,

les éleveurs de chiens sont aux abois,

les pêcheurs haussent le ton !

Et bien sûr, les éleveurs de porcs sont dans la merde,

tandis que les céréaliers sont sur la paille.

Par ailleurs, alors que les brasseurs sont sous pression,

les viticulteurs trinquent.

Heureusement, les électriciens résistent.

Mais pour les couvreurs, c'est la tuile

et certains plombiers prennent carrément la fuite.

Dans l'industrie automobile, les salariés débrayent,dans l'espoir que la direction fasse marche arrière.

Chez EDF, les syndicats sont sous tension, mais la direction ne semble pas au courant.

Les cheminots voudraient garder leur train de vie, mais la crise est arrivée sans crier gare,

alors... les veilleurs de nuit, eux, vivent au jour le jour.

Pendant que les pédicures travaillent d'arrache-pied,

les croupiers jouent le tout pour le tout,

les dessinateurs font grise mine,

les militaires partent en retraite,

les imprimeurs dépriment

et les météorologistes sont en dépression.

Amis, c'est vraiment une mauvaise passe.  

Mais rarement les banquiers perdent au change .

Bonne année....

Par gilles.huvelin le 06/01/15
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Si Noël avait lieu maintenant…

Cela donnerait la « une » suivante dans tous les journaux :

Nouveau-né trouvé dans une étable entre un âne et un boeuf , la police s’est rendue sur les lieux.

Un menuisier et une mineure (vraisemblablement la mère) sont mis en garde à vue.

Hier les autorités ont été alarmées par un citoyen visiblement tracassé. Une jeune famille s’était installée dans son étable, dans la paille.Les associations de défense des mal-logés se sont mobilisées pour dénoncer les conditions scandaleusement précaires d'hébergement de cette famille.

Arrivant sur les lieux, la police a découvert un nouveau-né enveloppé dans des morceaux de tissu, et dormant dans une crèche.Les ligues pour la protection de l'enfance se sont indignées

Un homme, identifié plus tard, Joseph, ( de Nazareth) essayait d’empêcher les autorités d’emmener l‘enfant afin de le mettre en lieu sûr. Il était aidé par plusieurs bergers ainsi que de trois étrangers non-identifiés, soutenus par un collectif de défense des droits de l'homme.

Les trois étrangers, se présentant comme mages ont été arrêtés. Le ministère de l’Intérieur s’interroge sur l’origine de ces trois hommes. Le préfet a confirmé qu’ils n’avaient pas de papiers d’identité,ce qui a moblisé les organisations militantes de défense des migrants.

Ils avaient sur eux de l’or ainsi que des produits suspects sur lesquels ils n'ont pas voulu s'expliquer..

Ils prétendent que Dieu leur a dit de ne pas répondre aux questions, et que l'enfant est né là faute de place dans les hôpitaix débordés ce que les syndicats ont déjà dénoncé de façon récurente depuis des lustres,  Le ministère de la Santé mis en cause dément toute faute des services de santé qui n'ont pas été alertés. Les urgences,  qui n'avaient plus de budget pour faire rouler en fin d'année leurs véhicules, ont fait savoir qu'il n'y avait jamais eu de situation de péril et que le dit Joseph avec signé une décharge aux deux pompiers qui lui ont présenté le formulaire comme une feuille d'intervention pendant l'accouchement. D'où le quiproquo qui s'en est suivi  sur l'absence de secours du fait de l'inattention de Joseph qui prétend n'avoir pas compris ce qu'on lui a demandé de signer.

Des produits suspects apportés par les bergers vêtus bizarrememnt ont été envoyés au laboratoire afin d’être analysés.

Le nouveau-né, confié à la DASS après un examen à l'hôpital se trouve actuellement dans un lieu dont l'adresse n'est pas communiquée, provoquant un nombre invraisemblable de demandes  humanitaires  d'adoption, notamment de couples homosexuels privés scandaleusement de leur droit à avoir des enfants. De nombreux jouets ont été déposés devant la préfecture à destination de l'enfant prénommé Jésus, aujourd'hui sponsorisé par une entreprise de fabrication de saucissons 

Il semble  que le cas de cette famille soit délicat. Le service social nous a communiqué que le père a dans la cinquantaine et que la mère n’est certainement pas majeure.

Marie se trouve pour l’instant à l’hôpital universitaire à Bethléhem pour des examens médicaux et psychiatriques.

Elle prétend être encore vierge et que le bébé vient de Dieu. Si son état mental le permet, elle sera mise en examen pour non-assistance à personne en danger.

Le responsable du service de la psychiatrie pense que vu le fait que la vie d’un nouveau-né était en danger, on doit considérer ces gens comme dangereux, même s’ils prétendent d’être investis par Dieu.

Il pense d’ailleurs que la consommation de drogues, probablement amenées par les trois étrangers, en est pour beaucoup dans cette triste affaire.

Il affirme quand même que tous pourront réintégrer le monde normal après un traitement adéquat.

Aux dernières nouvelles on apprend que les bergers présents sur les lieux affirment avoir vu qu'un grand homme, tout de blanc vêtu, leur ordonnait de se rendre à l’étable, avant de s’envoler.

Afin de connaître leur taux d’alcoolémie et de drogues, des prises de sang leur ont été faites.

 

Par gilles.huvelin le 05/01/15
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Avertissement liminaire :

Le principe de précaution étant désormais inscrit dans le marbre , des lois pénales sévères prohibant toute discrimination et toute analyse hérétique de l’histoire contemporaine, sous peine de prison, le fait de parler d’étrangers ou de certaines communautés pour autre chose que pour en dire du bien étant sanctionné des mêmes peines.

Par prudence, je vous adresse donc pour 2015 des voeux que j’espère “politiquement corrects” et, surtout, en conformité avec la législation en vigueur dans notre libre démocratie.

En conséquence, j’ai le regret de vous demander de bien vouloir ne pas tenir compte de la formulation sous laquelle je vous aurais  éventuellement fait parvenir mes voeux dernièrement. Celle-ci étant nulle et non avenue, vous voudrez bien trouver ci dessous, sous la forme légale fournie par mon avocat, une nouvelle formulation :

 

Je vous prie d’accepter, sans aucune obligation implicite ou explicite de votre part, mes voeux à l’occasion du solstice d’hiver et du premier de l’an, en adéquation avec la tradition, la religion ou les valeurs existentielles de votre choix, dans le respect de la tradition, de la religion ou des valeurs existentielles des autres, ou dans le respect de leur refus, en la circonstance, de traditions, religions ou valeurs existentielles, ou de leur droit de manifester leur indifférence aux fêtes populaires programmées.
 
Ces voeux concernent plus particulièrement :

- la santé, ceci ne supposant de ma part aucune connaissance particulière de votre dossier médical, ni d’une quelconque volonté de m’immiscer dans le dialogue confidentiel établi avec votre médecin traitant ou votre assureur avec lequel vous auriez passé une convention obsèques ;

- la prospérité, étant entendu que j’ignore tout de la somme figurant sur votre déclaration de revenus, de votre taux d’imposition et du montant des taxes et cotisations auxquelles vous êtes assujetti ;

- le bonheur, sachant que l’appréciation de cette valeur est laissée à votre libre arbitre et qu’il n’est pas dans mon intention de vous recommander tel ou tel type de bonheur.

Plus simplement : Que tous vos voeux se réalisent?..
 

Nota Bene :

Le concept d’année nouvelle est ici basé, pour des raisons de commodité, sur le calendrier grégorien, qui est celui le plus couramment utilisé dans la vie quotidienne de la région à partir de laquelle ces voeux vous sont adressés. Son usage n’implique aucun désir de prosélytisme. La légitimité des autres chronologies utilisées par d’autres cultures n’est absolument pas mise en cause, notamment :

- le fait de ne pas dater ces voeux du yawm as-sabt 1 Safar de l’an 1434 de l’Hégire (fuite du Prophète à Médine) ne constitue ni une manifestation d’islamophobie, ni une prise de position dans le conflit israëlo-palestinien ;

- le fait de ne pas dater ces voeux du 2 Teveth 5773, ne constitue ni un refus du droit d’Israël à vivre dans des frontières sûres et reconnues, ni le délit de contestation de crime contre l’humanité ;

- le fait de ne pas dater ces voeux du 3ème jour (du Chien de Métal) du 11ème mois (Daxue, Grande Neige) de l’année du Dragon d’Eau, 78ème cycle, n’implique aucune prise de position dans l’affaire dite “des frégates de Taïwan” ;

- le fait de ne pas dater ces voeux du Quintidi de la 3ème décade de Frimaire de l’an 221 de la République Française, une et indivisible, ne saurait être assimilé à une contestation de la forme républicaine des institutions.

Enfin, l’emploi de la langue française ne sous-entend aucun jugement de valeur. Son choix tient au fait qu’elle est la seule couramment pratiquée par l’expéditeur. Tout autre idiome a droit au respect tout comme ses locuteurs. !
 
        Clause de non responsabilité légale :

En acceptant ces voeux, vous renoncez à toute contestation postérieure.

Ces voeux ne sont pas susceptibles de rectification ou de retrait. Ils sont librement transférables à quiconque, sans indemnités ni royalties.

Leur reproduction est autorisée. Ils n’ont fait l’objet d’aucun dépôt légal. Ils sont valables pour une durée d’une année, à la condition d’être employés selon les règles habituelles et à l’usage personnel du destinataire.

A l’issue de cette période, leur renouvellement n’a aucun caractère obligatoire et reste soumis à la libre décision de l’expéditeur.

Ils sont adressés sans limitation préalable liée aux notions d’âge, de genre, d’aptitude physique ou mentale, de race, d’ethnie, d’origine, de communauté revendiquée, de pratiques sexuelles, de régime alimentaire, de convictions politiques, religieuses ou philosophiques, d’appartenance syndicale, susceptibles de caractériser les destinataires. Leurs résultats ne sont, en aucun cas, garantis et l’absence, totale comme partielle, de réalisation n’ouvre pas droit à compensation.

Par gilles.huvelin le 05/01/15
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Vous en aviez rêvé, jamais vous pensiez le voir.

 

Et bien si, admirez un vol de A 350 en formation à 5.

 

Bientôt les pilotes de la patrouille de France vont devoir abandoner leur Alpha jet. 

Promis, la prochaine fois on vous le fait avec des A 380 !

Regarder : c'est admirable.

 https://www.youtube.com/embed/gI4jWYZLeHQ

 

Par gilles.huvelin le 05/01/15
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La blogosphère est à l'image de notre société et c'est, certes, dommage. Je ne désespère pas de revoir plus de tolérance et d'ouverture d'esprit. Nous verrons aussi de nouvelles plumes nous rejoindre. Tenir un blog est une discipline et une façon de se tenir à jour de notre actualité tout en participant à un forum. Il faut reconnaître que le ton polémique et cassant de certains répond au stress que les évolutions brutales font subir aux auteurs de commentaires qui ne supportent plus un point de vue différent du leur. Le toujours projet de loi Macron a fait apparaître des fractures et des conceptions très divergentes à propos de l'avenir de notre métier. Et nous nous apercevons que les grandes réformes de fond annoncées bien qu'inappropriées,  deviennent au fil des jours  des retouches à la marge peu intéressantes, qui ne feront que destabiliser une profession fragilisée. C'est aussi à l'image du mode de fonctionnement de notre société sclérosée qui renonce à se réformer et qui lorsqu'elle l'envisage se trompe de méthode, d'objet et de cible. La meilleure illustration pour notre métier  est certainement le RPVATC.

 Tout le monde pense que nous sommes dans un climat social et politique qui rappelle ce que les livres d'histoire nous ont appris sur 1788. Il va bien falloir  que la situation dans laquelle nous sommes se termine car tout cela ne peut durer, les blocages sauteront.

Pour l'heure nous avons plus à  craindre  de refondations  renforcées qui nous enliseront plutôt que des réformes profondes révolutionnant  les modes de pensée; tant les fausses modernités alibis des prébendes des politiciens et des coteries sont nombreuses. La sclérosante dématérialisation généralisée qui déshumanise les relations personnelles autant que les activités économiques, juridiques et judiciaires finissent de favoriser la marginalisation de beaucoup d'acteurs, ou intervenants de notre vie quotidienne, entretenant nombre de  tensions inévitables.

Tout ce qui est dit et se fait actuellement détournent l'attention des bouleversements inéluctables qui sont retardés jusqu'à un point de rupture qui se rapproche.

Des choix cruels et fondamentaux seront alors brutalement imposés.

Par gilles.huvelin le 05/01/15
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Je vous présente mes meilleurs voeux pour une heureuse, joyeuse année prospère 2015.

Nous avons toutes les raisons d'être optimistes pour la bonne raison, c'est que "cela ne peut pas durer beaucoup plus longtemps". Je vous recommande la lecture du Figaro Magazine de ces 2 et 3 janvier 2015 titrant : "Ils vont vous faire aimer 2015". et en dessous de ce titre, une liste d'optimistes roboratifs qu'il faut lire.

Et je vous joint ci-dessous un diaporama de quelques photos qui vous feront sourire.

C'est cela de pris.

Encore tous mes voeux !