gilles.huvelin

Par gilles.huvelin le 28/03/17
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Jusqu'à quand un avocat nommé magistrat par décret garde-t-il sa qualité d'avocat ?

Ref. : Cass. civ. 1, 15 mars 2017, n° 16-10.525, F-P+B (N° Lexbase : A2641UCS)
par Anne-Laure Blouet Patin
L'entrée en fonction de tout magistrat, lors de sa nomination à son premier poste, étant subordonnée à sa prestation de serment, et l'incompatibilité édictée par l'article 115 du décret n° 91-1197 (N° Lexbase : L8168AID) n'interdisant seulement, sous les réserves qu'il vise, l'exercice simultané de la profession d'avocat et de toute autre profession, un avocat nommé magistrat par décret garde sa qualité d'avocat tant qu'il n'a pas prêté serment. Telle est la solution dégagée par la Cour de cassation dans un arrêt rendu le 15 mars 2017 (Cass. civ. 1, 15 mars 2017, n° 16-10.525, F-P+B N° Lexbase : A2641UCS). Dans cette affaire, Me B., avocate inscrite au tableau de l'Ordre des avocats au barreau de la Guadeloupe, a bénéficié d'une intégration directe dans le corps judiciaire et a été nommée magistrat par décret du Président de la République du 25 mars 2014, publié le 27 mars ; elle a poursuivi l'exercice de la profession d'avocat jusqu'au 31 août 2014, date de son omission du tableau et veille de sa prestation du serment de magistrat. Or, le 12 juin 2014, elle avait interjeté appel d'un jugement rendu par un juge de l'exécution, dans un litige opposant la société A. à deux autres sociétés. Pour déclarer son recours irrecevable, la cour d'appel retient qu'à compter de sa nomination comme magistrat, Mme B. avait perdu la qualité d'avocat, même si elle n'avait pas encore été omise du tableau et n'avait pas prêté le serment de magistrat, qui conditionne la prise de fonction mais pas l'application du statut (CA Basse-Terre, 23 novembre 2015, n° 15/00713 N° Lexbase : A5930NXW). L'arrêt sera censuré par la Haute juridiction au visa des articles 1er, I, alinéa 3, de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 (N° Lexbase : L6343AGZ) et 115 du décret n° 91-1197, ensemble les articles 6 et 7 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958, portant loi organique relative au statut de la magistrature (N° Lexbase : L5336AGQ) (cf. l'Encyclopédie "La profession d'avocat" N° Lexbase : E8309ETW).

 

Mon commentaire est de constater assez attristé que les rumeurs de bizutage et d'une forme de mépris des magistrats issus de l'ENM à la sortie de leurs études universitaires à l'égard de ceux qui le deviennent par concours ou par décret, souvent des avocats, semble être vrai, sauf à ce que l'on puisse m'expliquer et justifier de la décision rendue dans le cas d'espèce cassée par la Cour de Cassation. Vous me direz que l'erreur même de droit est humaine, donc "Honni soit qui mal y pense" à l'égard des prises de positions de syndicalistes néanmoins magistrats qui ne veulent de juges que ceux issus de l'Ecole Nationale de la Magistrateur à l'issue de leur cursus universitaire pour des "raisons" de recrutement et en réalité de la préservation des filières de carrière...

Passons pour nous attarder sur le mal plus profond de notre société dans son ensemble. Il est consternant de voir qu'elle est coupée en deux: secteur public et secteur privé, qualifié de société civile pour la distancier des services de l'Etat. Il ne devrait point avoir de fonctionnaire qui n'ait une expérience réussie dans le privé avant d'accèder à un emploi dans le service public si l'on veut en finir avec les incompréhensions de l'Etat du fait de son ignorance de la réalité des contraintes et des obligations qui pèsent au quotidien sur le secteur marchand qui fait vivre le pays en son entier.

Il est maintenant urgent que la société civile s'empare de l'Etat pour que ce pays ne soit pas bipolaire plus longtemps, incapable de se réformer, enliser dans les prébendes et le carrièrisme des fonctions dites représentatives aux mains de personnes qui ne connaissent des entreprises que des statistiques, des rapports, pour exercer sur l'économie leur capacité de nuissances syndicales ou/et politiques qui sont à hauteur de leur méconnaissance du concret des entreprises soit par dogmatisme imbécile, par définition, soit par ignorance de caste, énarchie et autres. 

Il est en ce qui concerne la justice invraisemblable que les magistrats qui statuent en droit du travail n'aient jamais été employeurs ou D.R.H. et qu'ils ne se soient pas coltiner une entreprise de 50 ou 300 personnes, voir même un Cabinet d'avocats avec du secrétariat, et que jamais, je dis bien jamais, ils n'aient été responsables de leur fin de mois et des salaires de leur personnel !  Même remarque pour d'autres disciplines du droit applicable pour  lesquels bien évidemment la connaisance des réalités est nécessaire, il me vient par exemple à l'idée le droit des baux commerciaux qui est devenu n'importe quoi de complexité et d'indemnisation loin du nécessaire, comme d'ailleurs pour d'autres domaines...notamment celui des préjudices corporels. Un stage en hôpital, et de service de rééducation avec des entretiens et suvi de victimes sortiraient les magistrats des tables des assurances et leur nez des rapports des experts...Il est évident que notre pays ne sera pas réformable tant que la clique politicienne ne sera pas vidangée et remplacée par la société civile au pouvoir. Il n'est pas interdit de rêver à une révolution douce mais profonde. Cela relève du pouvoir des électeurs.

 

Par gilles.huvelin le 28/03/17
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Devoir de courtoisie envers un Bâtonnier : attitude appropriée dans le cadre de l'exercice par l'avocat de son droit de défense

Ref. : CA Montpellier, 23 février 2017, n° 16/07398 (N° Lexbase : A9385TNW)
par Anne-Laure Blouet Patin
Le manquement d'une avocate à son devoir de courtoisie envers un Bâtonnier doit s'analyser, le cas échéant, dans le cadre de la procédure disciplinaire suivie à son encontre ; l'avocate pouvant adopter toute attitude qu'elle estimait la plus appropriée à l'exercice de son droit de défense. Tel est l'enseignement d'un arrêt de la cour d'appel de Montpellier, rendu le 23 février 2017 (CA Montpellier, 23 février 2017, n° 16/07398 N° Lexbase : A9385TNW). Dans cette affaire, il était reproché à une avocate divers manquements (d'avoir contacté par téléphone le client d'un de ses confrères ; de ne pas avoir informé un confrère de l'extérieur de la poursuite d'un mouvement de grève ; d'avoir contacté par téléphone le comptable d'une société cliente d'un de ses confrères ; d'avoir tenu des propos avec la mère d'un client...), tous ces manquements ayant fait l'objet d'une relaxe ; et d'avoir manqué de courtoisie, de délicatesse pour s'être présentée à 9 heures au cabinet du Bâtonnier accompagnée de deux syndicalistes et d'avoir refusé de s'entretenir seule avec le Bâtonnier et de ne pas s'être présentée au nouveau rendez-vous : le conseil avait retenu ce grief et prononcé la sanction du blâme. Pour la cour, le Bâtonnier a été averti oralement puis par mail de la non-comparution de l'avocate au rendez-vous fixé ; aussi, ce comportement ne s'analyse pas comme un manque de courtoisie envers le Bâtonnier. Elle prononce, dès lors, la relaxe de l'avocate de ce chef (cf. l'Encyclopédie "La profession d'avocat" N° Lexbase : E6575ETP).

 

Mon commentaire se bornera à rappeler que nous nous devons dans notre profession de réciter chaque matin notre serment. Il est court mais contient tout. Et règle tout en amont comme en aval de cas de conscience ou de problème pratique sans que l'on ait en tête  le R.I.N. Il serait bon également de nous redire qu'en tout lieu et en toute circonstance, la profession dont nous sommes chacun l'incarnation se doit être d'autant plus exemplaire qu'elle fait partie de celles qui ne peuvent -être exercées avec un casier judiciaire, et jouit aussi de ce fait d'un prestige que nous nous devons à l'égard de tous de protéger par l'excellence de notre travail autant que par notre délicatesse à l'égard de nos interlocuteurs.

 

Je n'ignore point que les temps et moeurs ont changé depuis que nous étions cinq cents à nous croiser au Palais de Justice de Paris et un poignée dans nombre de Barreaux, à une époque où il n'était point utile de rappeler que ce que nous disions était bien sûr "sous la foi du Palais". Il est important de ne point la perdre cette foi qui trouve sa source dans notre serment. Il confère à notre mission sa noblesse qui rejaillit sur nous, porteur du privilège et de l'honneur d'avoir des devoirs.

 

Par gilles.huvelin le 21/03/17
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J’ai donné un coup de fil à un  copain, et je lui ai demandé ce qu’il faisait...Il m'a répondu qu’il travaillait sur :

" Le traitement aqua-thermique des céramiques, du verre, de l’aluminium et de l’acier sous un environnement contraint."

J’étais impressionné....

Pour comprendre, je lui demandai des précisions et il m'a déclaré qu’en fait

"il lavait la vaisselle à l’eau chaude ....sous la surveillance de sa femme"

Le droit est devenu aussi lisible et cohérent. Merci au législateur !

Par gilles.huvelin le 13/03/17
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Un lecteur fidèle et attentif, me rapporte ses réflexions que je vous transcris comme je les reçois, à la suite du "fort intéressant colloque Barreau/TGI en Sorbonne ce vendredi, dans lequel le "fossé" entre  magistrature professionnelle devant laquelle...
 
        - d'un côté on estime qu'interrompre une plaidoirie d'un avocat par des questions est quelquepart entre la faute de goût et l'agression
        - d'un autre côté on n'hésite pas à évacuer les plaidoiries par "dépot de dossier" ou à fixer d'autorité, parfois même sans conférence de concertation préalable "Maîtres, vous n'aurez que 10 minutes chacun pour plaider".
        - le tout justifié par l'encombrement des rôles et des journées

Et lamagistrature consulaire devant laquelle...
        - la plaidoirie interactive est devenue la règle
        - le juge qui résume sa compréhension du dossier aux avocats et les invite à corriger aussi. 
        
Les deux s'accordant sur le fait que la plaidoirie est un art et qu'il est aussi de la responsabilité des avocats de PLAIDER et non pas d'anonner leurs conclusions en s'arretant pour tourner les pages.

Au passage, citation d'un auteur que je ne retrouve pas du XIXème  qui aurait publié "le meilleur moment pour négocier, Monsieur le Président, c'est après la plaidoirie", que je range avec le "j'entends plaider M. le Président" de M° Doumic ( ex premier secrétaire de la conférence, article publié dans la Gazette du Palais le mardi 30 septembre 2016, numéro 32, page 3) et le " avant de négocier, j'entends qu'un peu de sang soit versé à la barre" de notre Confrère Kami Haeri."

Je trouve les remarques ci-dessus très pertinentes. Et vous ?

 

Par gilles.huvelin le 09/03/17
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Hier grand battage annuel sur les droits des femmes pour lesquels la question n'est pas de savoir s'ils existent mais de savoir pourquoi ils ne sont pas exercés et pas seulement pourquoi ils ne sont pas respectés. Comme pour tous les sujets, racisme  crise perpétuelle du logement, etc... ce sujet sera pérenne aussi longtemps que l'on ne parlera que des conséquences et non des causes.  Je dénonce depuis longtemps les prébendiers de la pensée unique qui surfent perpétuellement sur ces sujets d'indignation en dénonçant les séquelles des sources qu'ils ne veulent pas tarir. Ce qui impliquerait de faire un inventaire décapant des réalités pour se les coltiner. Pourquoi affronter crûment les réalités, je  vous le demande, s'il est possible d'obtenir subventions, distinctions, et pourquoi pas un portefeuille ministériel en continuant à se drapper dans sa toge en discourant jusqu'à la fin des temps sur les injustices sans jamais dire surtout où se trouvent leurs racines. Je ne sais plus qui disait le socialisme avait besoin de la misère pour se justifier et qu'il était dans sa nature même de la générer et l'entrenir pour le justifier. Lorsque je vois comment est administré et non pas géré le quartier dans lequel j'habite, je trouve que c'est une évidence.  Pour la journée de la femme comme pour le reste, ce qui était important était dans le non-dit.  Personne n'a attaqué le fait que même déclarer une naissance avant la conception, les parents à  venir ne trouveront pas de place dans un crèche. Que les haltes garderies sont en nombre chroniquement tout aussi insuffisant. Personne  ne dira qu'il n'est pas admissible que lorsque un élève  a un peu de fièvre ou à fait une chute bénigne, l'éducation nationale ouvrant une cascade de parapluies, appelle la mère à son travail pour qu'elle vienne le chercher séance tenante, qu'importe qu'elle habite en banlieue et travaillant dans Paris à 1h 30 de là. A défaut il sera appelé pour mener l'enfant dans un centre de soins, non pas par les pompiers (gratuit) mais par une ambulance privée et à charge de la famille. Qui dénoncera la jurisprudence que j'ose qualifié d'imbécile, qui a détricoté la simplicité et donc l'efficacité d'origine du chèque emploi service, auquel les politiciens par la suite ont supprimé l'attractivité fiscale ? Ce qui a pour conséquence le fait que les femmes travaillant à  temps partiel ne peuvent évidemment pas avoir la même carrière et les mêmes revenus à la fin du mois que les hommes....tout en supprimant un gisement considérable de travail, ce qui était le plus gênant politiquement parce ce que ceux qui le faisaient dans ce cadre n'étaient ni fonctionnaires ni des salariés statutaires ! Qui osera dire que si les hommes et les femmes sont complémentaires mais différents, ce qui a des effets sociaux et économiques aussi. Qui dira que la parité est plus que difficile parce qu'en général les femmes ne sont pas à priori volontaires pour remplir un mandat électif municipal par exemple alors que les hommes s'y précipitent. Qui osera dire que  certains syndicats professionnels (qui ne représentent plus rien mais font régner la terreur chez les politiciens qui n'osent toujours pas les affronter) auto proclamés progressifs mais sont dans ce domaine comme dans les autres les plus conservateurs et opposés à  la parité autant qu à  l'égalité homme/femme ? Il ne sert à rien de prétendre que les moeurs doivent changer dans les rapports homme/femme si les parents se voient entravés dans leur quotidien dans leur mission. Quelle école peut recevoir des parents d'élève après 19 h ou le samedi après-midi ? Est-il normal d'avoir recours à son député, qui déjà ne contrôle pas le budget ni en amont ni en aval et fait des lois illisibles autant qu'inapplicables,  pour avoir une place en crèche ou une intervention pour un logement ? Comment se fait - il que l'accès à  la propriété qui assure la mixité sociale ne soit pas la règle dans les logements sociaux ? Etc...etc...Toutes les femmes peuvent vous faire un inventaire exhaustif des causes de déséquilibre dans les rapports homme/femme et autant pour les maux qui frappent les familles. Mais il faut avoir le courage, au-delà de l'approche culturel qui sert d'alibi, de dénoncer les comportements politiques, les entraves des administrations, et les choix négligés de nos élus. Et puis clairement où sont les militants des droits quand on voit le sort des femmes des banlieues que l'on s'excuse de laisser tomber en les cataloguant "sensibles" ? Certainement pas dans les cafés ni dans les rues aux côtés de la "Brigade des mères." Tartuffes.

Par gilles.huvelin le 06/03/17
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Oui, je comprends. D'abord à  l'automne un chat Garfieldesque appartenant à une voisine qui donne sur le jardin observait les oiseaux sans espoir d'en attraper un. Un matou gris,blanc et roux à la queue annelée venait de l'immeuble voisin lui rendre visite. Les compères déambulaient benoîtement entre les arbustes. Un chat de gouttière dit européen compléta le trio qui occasionnellement patrouillaient chacun de leur côté en regardant papillons et sauterelles en sautant mollement derrière eux. Un beau matin d'automne, un chaton chétif au yeux vert vînt miauler de faim devant ma baie vitrée au lever du store.  Évidemment je réunis les reliefs du dernier repas et un peu de lait pour calmer sa faim. Le même scénario se répétant dès potron minet chaque jour, je fis l'acquisition par facilité de sachets et de croquettes pour félins parisiens. Rapidement je dus gendarmer pour que le chaton efflanqué ne me passe pas entre les jambes pour entrer dans mon salon. Je passe sur le fait qu'il mangeait avec avidité toute variété de sachet de la nourriture pour chat qui vous lève le coeur dès leur ouverture au petit matin, mais ne touchait pas aux croquettes. Pourtant je remplissais consencieusement d'eau fraîche régulièrement une écuelle posée au milieu de la pelouse à mi-distance du fond du jardin et de ma terrasse. Tout le monde venait s'y baigner: pigeons ramiers, merles et moineaux; et s'y abreuver, les chats en premier.  Fort de ce succès j'installais dans les abrisseaux une maison chargée tous les trois jours de graines et un support pour des boules de graisse mêlée de céréales à qui la gente à  plumes fit fête. Un chat adulte noir au yeux vert comme le chaton, laissant penser à  une parentèle, se présenta avec le rejeton qui ne prenait ni poids ni taille. Je doublais le ravitaillement,  observant que les chats des voisins se faisaient plus rares, mettant sur la fraîcheur arrivée  leur discrétion. Si je pus écouler des croquettes grâce au nouveau venu, je n'allais pas les garder dans le placard éternellement,  je remarquais que deux pies faisaient un sort au reste de la soucoupe des que les matous vagabondaient, et participaient aux ablutions dans la "piscine". Le chaton venant régulièrement tentait toujours d'entrer dans l'appartement et je racompagnai le filou plusieurs fois dehors. Il se fit accompagner ou était suivi dorénavant par deux chats tout comme lui mais plus timorés et adultes. Puis survint un autre semblable.  Rien de grave pour le renouvellement des provisions. Les oiseaux étaient moins empressés dans le jardin et je remarquais de façon olfactive que mes hôtes félins avaient pris soin de transformer mes jardinières en garde robe. Ma voisine ayant le même désagrément répandit citrons en tranche et bicarbonate  de soude parmi ses plantations. Ce qui devaient éloigner les félins me laissa constater que leur digestion en était facilitée. Ma voisine en tout point adorable et cultivée retraitée de l'éducation nationale me confia: "Vous comprenez, ce n'est pas possible tout ces chats, on ne sait même pas d'où ils viennent, ils déterrent mes plantations, grattent au pieds des rosiers dans le jardin, et pissent partout, c'est une infection, mais qui les laissent vagabonder comme ça ? Il y avait un que je  nourrissais de temps en temps, maintenant il y a en a quatre de plus... Ça ne peut pas durer..." Cette confession me fit percevoir que mon affamé de chaton mangeait à tous les râteliers et me jouait habilement une comédie tout en cherchant à se faire adopter. La résistance s'organisa sur notre terrasse. Ma voisine finit par utiliser un répulsif qui ne fût pas d'un grand secours pour protéger ses pots et mes jardinières. Je déposais mon obole de  nourriture dont je réduisis les portions plus loin et je ne renouvelais pas l'approvisionnement lorsque nom stock fut fini. La troupe de chats réclama. Tour à  tour, en groupe, matin ou soir, matin et soir, mais nous avons tenu bon. Après  quelques jours,  où ils passaient que pour boire, désoeuvrés,  ils disparurent du jardin. L'hiver laissa les chats de la  copropriété auprès des âtres et les oiseaux dans le jardin se montrèrent moins soupçonneux. Maintenant, j'attends que quelqu'un vienne me dire quelque chose à propos du sort de ces chats que les propriétaires ont laissé divaguer et se multiplier à charge des riverains. Pour le reste la Ville de Paris a mis partout des panneaux pour signaler que si l'on aime les pigeons il ne faut pas leur donner à manger, et explique à cette occasion très bien pourquoi. Cela est transposable aux chats. Il suffit de le faire.