gilles.huvelin

Par gilles.huvelin le 27/04/20
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Tribunal de Commerce de Nanterre :
Audience du 21.01. au 2.06 à 10h30
Audience du 22.04 au 3.06 à 10h30
Audience du 23.04 au 4.06 à 9h15
Audience du 24.04 au 5.06 à 10h30

Tribunal de Commerce de Bobigny :
Audience du 16.04 au 2.07
Audience du 17.04 au 19.06

Tribunal de Commerce de Versailles :
Audience du 22.04 au 20.05

Tribunal de Commerce d’Evry :
Audience du 24.03 au 19.05
Audience du 31.03 au 26.05
Audience du 21.04 au 2.06

Les Tribunaux de Commerce de Paris et de Créteil attendent la fin du confinement pour nous communiquer les dates de renvoi.

Je suis à votre entière disposition au 01.53.53.04.30 ou par courriel c.hildebrand@scphuvelin.com

Bonne semaine à tous.

Par gilles.huvelin le 23/04/20
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Par gilles.huvelin le 23/04/20
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On nous a donc délibérément menti sur la pérennité de notre Caisse de retraite "assurée jusqu'en 2050" alors que les réserves ne garantissent que 5 à 6 ans de pensions...sauf que près de 20 000, confrères, peut-être pire, ne passeront pas l'été et que d'autres en nombre vont prendre une retraite anticipée ! Notre profession implose et son système autonome de retraite avec. Maintenant, le Barreau, qui appelle déjà l'État à lui fournir des masques et du gel que toutes les entreprises ont commandé depuis belle lurette pour leurs employés, l'appelle au secours pour sa pérennité. Regardez nous ! Nous sommes auxiliaires de justice pour obtenir tout de l'État à qui nous demandons tout, nous sommes des professions libérales lorsqu'il s'agit d'empêcher l'État de mener ses fonctions régaliennes en faisant flèches du bois le plus polititocard possible.
Les causes qui sous Louis XVI ont conduit à l'élaboration de la Déclaration des droits de l'homme étaient moins graves que les conséquences de son interprétation dogmatique au XXIe siècle, qui fait partie de l'arsenal de la manipulation mentale de l'extrême gauche instrumentalisant impunément en son sein notre métier, imposant son discours sous peine d'excommunication majeure.
Maintenant j'attends avec consternation ce que la profession, une nouvelle fois, va nous sortir pour éluder ses contradictions dont la plus perverse, imposée par les même fournisseurs de doxa, est de s'autoriser à mentir au juge sous prétexte que le client a le droit de le faire, encore une exception française, niant la qualité d'auxiliaire de justice de l'avocat qui figure dans la loi de 1971, au nom de la liberté de nuire érigé dans notre pays au rang de liberté publique, puisque le but est de parvenir pour notre bien commun, à tous les blocages possibles, la paralysie sclérosante maximum de la société et la déconsidération de nos institutions par tous les moyens.

Revenons à notre sujet, voilà la très belle lettre du Président de l'ANAH à destination des avocats honoraires, faisant suite aux décisions du Conseil d'administration de la CNBF :

‌Bien chers tous,

Comme beaucoup d'entre vous le savent, la CNBF a tenu Vendredi 17/04 de 15h à 20h30 un C.A. dématérialisé en présence de Mr de Franchis, commissaire du gouvernement qui est toujours chargé de vérifier la légalité de nos décisions.

Chacun sait que ce C.A. était particulièrement important en cette période où de fortes demandes de secours émanent de nombre de cabinets déstabilisés par de longues périodes de grèves suivies par le covid 19.

Bien entendu la CNBF comporte en son sein, outre nos propres représentants, nombre de représentants de différents syndicats et de Bâtonniers en exercice, cet ensemble essayant de tenir un équilibre entre les appels au secours (malheureusement justifiés) de certains cabinets, les contraintes législatives, et les capacités pécuniaires de la caisse.

Bien entendu, cette dernière ne pouvait, à elle seule, dispenser des secours suffisants pour tous nos Confrères, et il faut naturellement que ces derniers obtiennent les aides complémentaires de l'Etat, des banques, des ordres (qui disposent de budgets de secours) des CARPA (dont certaines disposent de belles réserves qui, grâce entre autre à l'action que le Bâtonnier Bayle avait menée lors de leur institution) qui ont parfaitement le droit de mener des œuvres sociales sans avoir d'obligation légale de garantir quoi que ce soit !

En revanche, il fallait trouver un juste équilibre entre les obligations légales de conservation des réserves, et les efforts à effectuer.

Les administrateurs ANAH de notre caisse, (J.M. Braunschweig , F. Busseron-Genty, J. Morvant et moi même) et les administrateurs suppléants (J.L. Bernard Labarge, X. Pauwels, J.P. Delannoy et J.P. Wachsmann) ont participé activement à ce marathon qui a duré près de 6 heures et nous pouvons considérer que les décision qui ont été prises et qui ont recueilli la quasi-totalité des votes (toutes tendances confondues) ont permis de trouver un bon équilibre entre ceux qui, justement, voulaient mobiliser un budget important pour aider nos Confrères qui en ont besoin, et ceux qui, conscients des obligations légales de garantie du versement des retraites, tant pour les retraités actuels qu'à venir, ne voulaient pas dilapider inconsidérément nos réserves qui, faut il le rappeler, ne garantissent qu'environ 5 ans de versement de pensions pour la retraite de base et un peu plus de 6 ans pour la complémentaire.

Sans entrer dans le détail des conditions pour avoir droit aux aides mobilisées ni du montant des aides par Confrère aidé (si vous le voulez, je pourrai le faire lors d'un prochain mail, mais je ne veux pas abuser de vos attentions !!), il apparaît que la caisse a fait l'énorme effort suivant pour mobiliser des fonds:

- 7.000.000 € prélevés sur les réserves du fonds d'action sociale, ce qui, compte tenu du montant de ses réserves (environ 10.500.000 €), et de son budget annuel (environ 1.000.000 €) laisse suffisamment de marge pour les aides personnalisées menées par elle,

- 25.000.000 € prélevés sur les réserves du régime d'invalidité décès qui étaient disproportionnées (54,8 millions d'euros) alors qu'aucune contrainte légale n'imposait un quantum pour garantir le versement de ces indemnités, sachant que le montant conservé représente plus d'une année et demie de dépenses prévisibles.

C'est donc une enveloppe globale de 32.000.000 € qui a été mobilisée, ce qui démontre combien notre caisse va participer à l'aide aux plus en danger de nos confrères et j'espère que la profession cessera de critiquer sans discernement l'action de la CNBF.

En outre, la caisse va largement baisser pour cette année le montant des cotisations de retraite de base (80 % de baisse pour les 3 premières années et 3/12èmes pour les autres, cela s'appliquant à tous), ce qui est en fait une aide indirecte pour tous.

Bien entendu, et c'est la participation des retraités à laquelle nous avons adhéré, cette année, compte tenu de ces baisses, aucune somme ne viendra abonder nos réserves !!

Tout cela devra naturellement être entériné par une A.G. dont l'organisation ne va pas être une partie de plaisir avec le confinement ou ses suites, mais dont l’importance sera capitale

Je propose à tous les présidents de sections, s'ils n'y sont pas opposés, de transmettre la présente (en entier si possible et sans l’interpréter ou alors avec un mail explicatif) de façon à ce que tous nos adhérents continuent à se rendre compte du travail effectué par l'ANAH et de son utilité sur le plan matériel.

Bonne fin de confinement à tous

Bâtonnier Bernard de TORRES

Président de l'Association Nationale des Avocats Honoraires
Membre du bureau de la CNBF

Désolé de rappeler que l'objet d'une Caisse de retraite est de verser des pensions et à tous les élus au Conseil d'Administration de la CNBF qu'ils ont la mission de garantir le pouvoir d'achat des pensions. Le but est loin d'être atteint. Cela fait 20 ans que l'actualisation ne compense pas l'inflation et que les hausses de prélèvements sociaux n'ont pas été compensées. Réalisez les objectifs et votre mission en y consacrant l'argent de la CNBF payé pour cela. Jouer les pompiers avec un pistolet à eau est totalement contre-productif et hors de l'objet d'une Caisse de retraite et encore moins de la raison d'être de ses réserves.

Globalement, réduction des cotisations comprise, c'est un budget d'aides de 60 millions d'euros prélevés d'urgence par la CNBF pour permettre à la profession de passer la période actuelle de pandémie due au Covid-19. Ajoutons les diverses aides de l'État et des Barreaux, notamment celui de Paris

Depuis la loi de 1971, le Barreau aura tout fait pour s'imposer un modèle économique de plus en plus inadapté au fil des ans au point de se trouver dans une situation de décalage insurmontable. Déjà sous perfusion, il faudrait plus que ruiner le métier dans son ensemble pour le sauver tout en le restructurant de fond en comble. Si la Chancellerie après notre opposition politique à courte vue systématique nous laisse tomber, il ne faudra pas s'étonner.
Maintenant que la pandémie a permis de se rendre compte que l'argent qui manque à tous nos services publics et de l'État passe dans 54% d'effectifs administratifs de plus que tous les autres pays de l'OCDE, nous allons peut-être changer de mentalité et nous défaire de nos scléroses intellectuelles, faire place nette aux progrès technologiques et arrêter de compter nos boutons de robes. A défaut si nous continuons à ressasser nos vieilles lunes, ce n'est pas un quart du métier qui va dans le mur à court terme mais toute la profession. Et je ne doute pas que les mêmes se préparent à hurler que la République qui ne prend pas en charge ses avocats est une dictature. On prend les paris ? Tout ceux qui nous ont poussé pendant ces cinquante dernières années dans la direction de ce qu'est devenu le Venezuela ne se déjugeront pas. Ils ne l'ont jamais fait car ils sont le sel de la Terre par définition puisqu'ils sont de gauche. Il n'y a plus d'argent. On ne peut pas plus taxer et encore moins distribuer davantage. Il va falloir radicalement taxer moins et dramatiquement modifier la gestion de l'État et des services publics, tout en cessant également de répandre la manne. Nous allons avoir devant nous 10 ans pour nous relever de décennies d'errements entre complaisance et lâcheté, tout en épongeant le coût économique de la pandémie. Au point où nous en sommes, si nous ne sacrifions pas le social, nous finirons de tuer notre économie. Mais après tout c'est bien le but que se sont fixés nos plus belles consciences pour parvenir à mettre leurs doigts dans la confiture ?
Le seul modèle social qui vaille maintenant est le modèle portugais. Et lorsque cela ira mieux, le modèle suisse. Grosse révolution intellectuelle et structurelle !

Par gilles.huvelin le 16/04/20
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Les audiences de mise en état au fond du Tribunal de Commerce de Bobigny ont été renvoyées aux dates suivantes :

- Audience du 26 mars au 4 juin
- Audience du 27 mars au 5 juin
- Audience du 2 avril au 11 juin
- Audience du 3 avril au 12 juin

La scp Huvelin & Associés reste ouverte et joignable au 01.53.53.04.30. ou par courriel c.hildebrand@scphuvelin.com

Par gilles.huvelin le 12/04/20
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Tout sur la Suisse.
A vous tous qui avez contribué de différentes manières toutes positives ou pas, faute de connaitre l'aventure de Suisse Magazine, il m'a semblé important de vous annoncer sans délai sa mise en ligne intégrale par la bibliothèque nationale suisse

https://www.e-periodica.ch/digbib/volumes?UID=sui-004

L'ensemble de la collection, 62 et bientôt 64 volumes est en ligne avec
        - toutes l'icono
        - tous les textes en mode cherchables
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Bonne lecture cela doit faire 20 000 pages.

Et abonnez-vous !

Philippe Alliaume

Par gilles.huvelin le 09/04/20
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Mes chers compatriotes,

La guerre contre la pandémie n'est pas terminée. Nous sommes en passe de la gagner. Les pertes sont lourdes et douloureuses mais les hopitaux ont gagné des marges de manœuvre. Cependant il nous faut éviter le rebond de la crise sanitaire qu'une fin de confinement précipitée rendrait inéluctable. Aussi, après avoir consulté les autorisés sanitaires de notre pays, j'ai décidé le maintien de notre confinement jusqu'au 30 avril, date à laquelle je pourrai avec le gouvernement envisager des mesures pour une sortie du confinement progressive. Il n'est pas exclu néanmoins au regard des résultats épidémiologiques à venir que nous ne soyons pas contraints de différer la sortie envisagée des mesures actuelles de confinement. Tout dépend de notre respect de ces mesures et des gestes barrières. La responsabilité de chacun est la sécurité sanitaire de tous.
Je veux rendre hommage à tous les membres du personnel soignant et de tous ceux, policiers, gendarmes, militaires et acteurs du maintien des activités indispensables à notre pays qui deploient au quotidien leurs efforts indispensables au succès de notre combat commun contre le Covid-19.
Je veux assurer l'ensemble du secteur économique à qui j'ai promis qu'aucune entreprise ne déposerait son bilan du fait de la pandémie et qu'aucun salarié ne perdrait ses revenus qu'il n'en sera rien. Nous ne sauverons pas les entreprises les plus faibles et nous n'avons pas plus les moyens d'indemniser les pertes de salaires au-delà de 84% du montant du smic calculé sur 35 h par semaine et pour un nombre d'heures global dérisoire. La reprise de l'activité ne pourra s'opérer qu'autour un noyau dur des plus solides de chaque secteurs d'activité à coup de prêts garantis limités au capacité de remboursement. L'Etat lourdement endetté dont les ressources sont largement amputées par le ralentissement de notre économie est contraint d'avoir recours à des mesures extrêmes. Nous serons amenés à prélever 10% de l'épargne au-delà de 100 000 euros par foyer fiscal et à augmenter la TVA à 25%. Nous aurons à procéder sans indemnisation à des nationalisations pour sauver nos plus grandes entreprises. Il n'est pas exclu que nous devions diminuer de 20% toutes les retraites au-delà de 2000 euros dès le mois de juin.
Je sais que vous comprenez la nécessité de ces contraintes financières. En même temps, je prends l'engagement de réformer dès cet été toute la fonction publique et l'Etat. En tant que de besoin, je prendrai par Ordonnances en vertu de l'article 16 de la Constitution les décisions pour sauver le pays de la catastrophe financière, économique qui est une perspective évidente. Personne ne doit partir en vacances cette année et les droits aux congés seront donc supprimés. Aucun dividendes ne sera versé. D'ores et déjà je vous annonce le retour au 40 heures de travail par semaine payées 35 dès la fin de la période de confinement, l'élargissement du droit pour les entreprises de licencier pour des raisons économiques sans autre critère que l'efficacité et la nécessité du maintien de l'activité selon le libre choix du chef d'entreprise. La guerre contre le Covid-19 précède la guerre pour sauver l'économie de notre pays. Nous prendrons toutes les mesures pour rétablir notre autonomie économique en mettant fin à la naïveté de la mondialisation au nom des équilibres internationaux.
Je vous tiens un langage de vérité. Cela n'est jamais arrivé depuis 1936. C'est donc un choc pour vous. Maintenant vous aurez à faire face aux prébendiers de la démagogie. Tous ceux qui prétendent que l'on peut faire autrement vont vous mentir. Je sais que vous saurez reconnaître que seul le sens de l'effort, de la responsabilité et du sacrifice permet de nous éviter l'effondrement total. Il ne faut pas que la guerre contre le Covid-19 se termine par une victoire à la Pyrrhus. Il nous faut aussi gagner le combat contre ses conséquences destructrices pour notre économie et sauvegarder ce qui peut être préservé de notre couverture sociale.
Je sais que la République peut compter sur la Nation, sur chacun d'entre vous.
Chers concitoyens, vive la République, vive la France !

Par gilles.huvelin le 07/04/20
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Ce n'est pas qu'une petite rigolade.
En ces temps de crise, 4 leçons de management pour
une vie professionnelle réussie, méditez ces 4 leçons:
- Communication
- Procédures
- Hiérarchie
- Gestion des affaires

1°) *Communication:*
Un homme entre dans la douche au moment précis où sa femme en sort, lorsque la sonnerie retentit à la porte de leur maison.
La femme s'enroule dans une serviette de toilette, descend les escaliers en courant et va ouvrir la porte d'entrée.
C'est Laurent, le voisin de palier. Avant qu'elle n'ait pu dire un mot, il lui lance :
"Je te donne 500 EUR immédiatement si tu laisses tomber ta serviette".
Elle réfléchit à toute vitesse et décide de laisser choir la serviette.
Il l'admire un bon moment, puis lui tend un billet de 500 EUR.
Un peu étonnée, mais contente de la petite fortune qu'elle vient de se faire en un clin d'½il, elle remonte dans la salle de bain.
Son mari, encore sous la douche, lui demande :
"C'était qui ?"
"C'était Laurent "
"Super, il t'a rendu les 500 EUR qu'il me devait ?"
Morale n°1 :
Si vous travaillez en équipe, partagez rapidement les informations concernant les dossiers communs, vous éviterez ainsi bien des malentendus désagréables.

2°) **Procédures*
Au volant de la 2 CV, un prêtre raccompagne une nonne au couvent.
Le prêtre ne peut s'empêcher de regarder ses superbes jambes croisées.
Il pose subitement la main droite sur la cuisse de la nonne.
Elle le regarde et lui dit :"Mon père, vous souvenez-vous du Psaume 129 ?"
Penaud, le prêtre : Psaume 129 ?"
Il rougit une fois de plus et retire sa main, balbutiant une excuse.
Les voilà arrivés au couvent.
La nonne descend de la voiture sans dire un mot.
Le prêtre pris de remords pour son geste déplacé se précipite sur la Bible, à la recherche du Psaume 129.
Psaume 129: "Allez de l'avant, cherchez toujours plus haut, vous trouverez la gloire"
Morale n°2 :
Au travail, une bonne connaissance des procédures est recommandée pour atteindre les objectifs ...

3°) **Hiérarchie*
Un commercial, une secrétaire et un DRH sortent du bureau à midi
et marchent vers un petit restaurant lorsqu'ils trouvent, sur un banc, une vieille lampe à huile.
Ils la frottent et un génie s'en échappe.
"D'habitude, j'accorde trois souhaits, mais comme vous êtes trois, vous n'en aurez qu'un chacun".
La secrétaire bouscule les deux autres en gesticulant : " A moi, à moi ! Je veux être sur une plage des Bahamas, en vacances perpétuelles, sans aucun des soucis qui pourraient empêcher de profiter de la vie"
Et pouf, elle disparaît.
Le commercial s'avance à son tour : "A moi, à moi ! Je veux siroter une pina Colada sur une plage de Tahiti avec la femme de mes rêves !"
Et pouf, il disparaît.
"C'est à toi" dit le génie en regardant le directeur du personnel.
"Je veux que ces deux cons soient de retour au bureau après la pause déjeuner...."
Morale n°3 :
En règle générale, laissez toujours les chefs s'exprimer en premier.

4°) *Gestion des affaires* :
A la ferme, le cheval est malade.
Le vétérinaire dit au paysan :" Je lui injecte un remède, si dans trois jours il n'est pas remis, il faudra l'abattre."
Le cochon qui a tout entendu, dit au cheval: "Lève toi !"
Mais le cheval est trop fatigué.
Le deuxième jour le cochon dit : "Lève toi vite !"
Le cheval est toujours aussi fatigué.
Le troisième jour le cochon dit : "Lève toi sinon ils vont t'abattre !"
Alors dans un dernier effort, le cheval se lève.
Heureux, le paysan dit : "Faut fêter ça: on tue le cochon !"
Morale n°4 :
Il faut toujours s'occuper de ses affaires
et surtout ... fermer sa gueule !

Par gilles.huvelin le 06/04/20
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Les audiences du Tribunal de Commerce de Nanterre ont été renvoyées aux dates suivantes :

Pour les audiences de fond :
- Audience du 31 mars au 26 mai à 10h30
- Audience du 02 avril au 7 mai à 9h15

Pour les audiences de référé :
- Audience du 31 mars au 26 mai à 14h
- Audience du 02 avril au 05 mai à 14h
- Audience du 9 avril au 28 mai à 14h
- Audience du 16 avril au 12 mai à 14h

La scp Huvelin & Associes reste joignable au 01.53.53.04.30. ou par courriel c.hildebrand@scphuvelin.com

Bonne semaine à tous !

Par gilles.huvelin le 05/04/20
Dernier commentaire ajouté il y a 1 mois 3 semaines

On s'est tous trouvé sur route dans la situation d'avoir, dans un hameau et un virage, une poule juste devant ses roues. En fait, les gallinacés ont appris que le bitume était une zone dangereuse et ce qui roule dessus encore plus. Depuis une trentaine d'années vous avez plus de malchance d'avoir un gamin à la place d'un poulet, c'était l'inverse avant. Revenons à la scène : un poulet est au bord d'une route ; Il la traverse. Pourquoi le poulet a-t-il traversé la route ? Quelles sont les réponses possibles ?

RENÉ DESCARTES : Pour aller de l'autre côté.

PLATON : Pour son bien. De l'autre côté est le Vrai.

ARISTOTE : C'est la nature du poulet que de traverser les routes.

KARL MARX : C'était historiquement et socialement inévitable.

HIPPOCRATE : c’est en raison d'un excès de sécrétion de son pancréas.

MARTIN LUTHER KING JR. : J'ai la vision d'un monde où tous les poulets seraient libres de traverser la route sans avoir à justifier leur acte.

MOISE : Et Dieu descendit du paradis et Il dit au poulet : " Tu dois traverser la route". Et le poulet traversa la route et Dieu vit que cela était bon.

TRUMP : Le poulet n'a pas traversé la route, je répète, le poulet n'a JAMAIS traversé la route.

SIGMUND FREUD : Le fait que vous vous préoccupiez du fait que le poulet ait traversé la route révèle votre fort sentiment d'insécurité sexuelle latente.

BILL GATES : Nous venons justement de mettre au point le nouveau Poulet Office 2020", qui ne se contentera pas seulement de faire traverser les routes à vos poulets, mais couvera aussi leurs oeufs, les classera par taille, etc...

GALILEE : Et pourtant, il traverse.

ERIC CANTONA : Le poulet, il est libre le poulet. Les routes, quand il veut, il les traverse.

L'EGLISE DE SCIENTOLOGIE : La raison pour laquelle le poulet traverse est en vous, mais vous ne le savez pas encore. Moyennant la modique somme de 1000 € par séance, une analyse psychologique vous permettra de la découvrir.

EINSTEIN : Le fait que ce soit le poulet qui traverse la route ou que ce soit la route qui se meuve sous le poulet dépend uniquement du référentiel dans lequel vous vous placez.

ZEN : Le poulet peut traverser la route, seul le Maître connaît le bruit de son ombre derrière le mur.

NELSON MONTFORT : J'ai à côté de moi l'extraordinaire poulet qui a réussi le formidable exploit de traverser cette superbe route:
" Why did you cross the road ? "
" Cot cot !"
eh bien il dit qu'il est extrêmement fier d'avoir réussi ce challenge, ce défi, cet exploit. C'était une traversée très dure, mais il s'est accroché, et..."

RICHARD VIRENQUE : C'était pas un lapin ?

JEAN-CLAUDE VANDAMME : Le poulet la road il la traverse parce qu'il sait qu'il la traverse, tu vois la route c'est sa vie et sa mort, la route c'est Dieu c'est tout le potentiel de sa vie, et moi Jean Claude Super Star quand le truck arrive sur moi, je pense à la poule et à Dieu et je fusionne avec tout le potentiel de la life de la road ! Et ça c'est beau !

FOREST GUMP : Cours poulet cours !!!

STALINE : le poulet devra être fusillé sur le champ, ainsi que tous les témoins de la scène et 10 autres personnes prises au hasard, pour n'avoir pas empêché cet acte subversif"

EMMANUEL MACRON :  "C’est parce que le poulet a trouvé du travail".

POUTINE: Il n'y a jamais eu de poulet et encore moins de route. Nous démentons cette histoire colportée par des imbéciles.

C.I.A.: Nous ne confirmons, ni nous infirmons cette information.

Bonne route au poulet !