gilles.huvelin

Par gilles.huvelin le 23/03/20
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Le greffe du Tribunal de Commerce de Créteil communique:

"Maitre,

Nous avons dû fermer les accueils du greffe au public depuis le 16 mars 2020 en application des dispositions gouvernementales de lutte contre le coronavirus.

En application des dispositions du ministère de la justice prises le 17 mars 2020, toutes les demandes d’ouverture de procédures collectives sont « suspendues « jusqu’à nouvel ordre c’est à dire jusqu’à la fin du confinement et ce sans conséquence pour le dirigeant.

Pendant toute cette période aucune audience ne sera tenue dans les tribunaux de commerce.

Vous recevrez une convocation dès la reprise des audiences.

Espérant avoir répondu à vos interrogations.

Bien à vous

 Le Greffier                             

 

 

Par gilles.huvelin le 23/03/20
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Des avis seront émis par le greffe pour aviser des appels des causes qui n'ont pas pu être traitées du fait de la suspension des audiences en conséquence de la pandémie.

Pour les dépôts de déclaration de cessation des paiements, diverses formalités et urgence, la dématérialisation peut peut être utilisée.

Voir note d'informations jointe.

Par gilles.huvelin le 21/03/20
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"Mon cher Maître,

Nous ne pouvons malheureusement vous donner en l'état aucune information quant aux dates de renvoi des dossiers, car si les audiences sont aujourd'hui suspendues jusqu'à la fin des vacations, nous ignorons la date à laquelle le confinement prendra fin.

Les requêtes urgentes seront transmises à M. Mantoux, juge délégué général aux requêtes, qui appréciera l'urgence et contactera s'il y a lieu le requérant par téléphone.

Sincères salutations,"

Sylvie LELIEVRE - Greffier secrétaire
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
1, quai de la Corse, 75198 Paris cedex 04

www.greffe-tc-paris.fr

 

Par gilles.huvelin le 18/03/20
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Les audiences de mise en état au fond du T.C. de Bobigny sont renvoyées aux dates suivantes :
- l’audience du 19 mars au 28 mai 2020,
- l’audience du 20 mars au 29 mai 2020
A votre disposition au 01.53.53.04.30. ou par courriel c.hildebrand@scphuvelin.com
Prenez soin de vous !

Par gilles.huvelin le 17/03/20
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Mes Chers Confrères,

Les audiences de mise en état au fond du Tribunal de Commerce de Nanterre sont renvoyées aux dates suivantes :

Audience du 17 mars au 12 mai 10 h 30,
Audience du 19 mars au 14 mai à 9 h 15,
Audience du 20 mars au 22 mai à 10h 30,
Audience du 24 mars au 5 mai à 10 h 30,
Audience du 25 mars au 20 mai à 10 h 30,
Audience du 26 mars au 28 mai à 9 h 15

Nous restons à votre entière disposition au 01.53.53.04.30. ou par courriel c.hildebrand@scphuvelin.com

Bon courage à tous !

Par gilles.huvelin le 15/03/20
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Ils n'ont pas réussi. Depuis 2017 et alors que par trois fois les urnes les ont désavoué, tous les mouvements, d'extrême gauche coalisés, syndicats communistes et associations, ont tenté de saboter l'économie et ont appelé au chaos social sous tous les prétextes y compris écologistes, "racialistes" et en usant d'alibis culturels.
Les gilets jaunes, à qui il ne fallait rien céder, les mouvements de grèves contre la pérennité de la retraite de base et le redressement des comptes de la Nation, la violence dans les rues, rien n'y a fait. Ce pays projeté dans le décors de la désindustrialisation car le travail était dénoncé sous Giscard d'Estaing par la CGT comme "le travail nuisible" et l'apprentissage comme "l'école du Patronat", a résisté. Mitterrand qui a flingué les entreprises et les hôpitaux avec les 35 h a poussé le bouchon jusqu'à créer un Ministère du temps libre ! Nous avons été la rigolade de la planète. Mais qui savaient que nos partenaires européens se payaient notre tête ? Qui lit leurs journaux ? Où trouvez-vous une revue de Presse économique ? Si nous commençons à donner des notions juridiques dans nos écoles, collèges et lycées, il n'en est rien d'un enseignement même basique d'économie par l'Éducation Nationale. D'ailleurs nos syndicats s'y opposeraient si cet enseignement ne serait pas marxiste. C'est comme pour apprendre l'hygiène publique à nos enfants selon l'usage au Japon où les enseignants et les élèves nettoient leur écoles. Ici, ce serait un scandale. En attendant nos rues sont dégueulasses, nous employons une armée de services publics d'entretien alors qu'au Japon comme à Singapour vous mangeriez par terre sans suspicion. Nous avons passer 50 ans à exiger de moins travailler, à éviter toute responsabilité, à mettre en avant le principe de précaution pour ne rien changer. Nous avons tout exigé de l'État qui s'est systématiquement déchargé sur les entreprises. Nous avons exigé 80% de passage de chaque tranche d'âge à l'Université et une prise en charge sociale sans faille, sans que ce soit assez. Le pays globalement n'a jamais collecté autant de prélèvements de toutes les sortes. Jamais ce pays n'a autant redistribué.
Il est impossible de faire plus sans couler la barque dans laquelle nous sommes.
Mais peu importe, toute la gauche demande plus de moyens et en réalité de fonctionnaires pour moins d'efficacité. On dépense toujours plus depuis 20 ans pour le secteur de la Santé et sa part dans notre PIB est au niveau des pays membres de l'U.E. Mais la médecine de ville ne fait plus le job. Un numerus clausus imbécile a été aussi maintenu trop lontemps. Les hôpitaux publics sont mal gérés. Curieusement le secteur privé s'en tire mieux. Surtout ne comparons pas notre système social avec ceux de la Suisse ou du Portugal. D'ailleurs si vous n'en discutez pas avec un ressortissant de l'un de ces pays, vous n'en sauriez rien. Vous ne voudriez pas que les journalistes fassent le boulot qui leur fermerait les portes de leur facilité quotidienne qui consiste à commenter les dépêches et commenter les commentaires entre eux.
Comment avons-nous pu en arriver là ? D'abord, c'est le résultat très lentement progressif de 80 années de collectivisme rampant qui s'est peu à peu transformé en sclérose. Et pour acheter la paix sociale depuis 1968, on a fait par lâcheté toutes les concessions possibles. Même la petite délinquance a fini pas être considérée comme de la redistribution sociale. Maintenant c'est une véritable plaie.
Et depuis 1974 nous accumulons des déficits sans discontinuer. C'est devenu notre modèle de gestion. Toujours plus de moyens pour financer sans contrôle ni de la qualité de la réalisation des investissements ni de l'efficacité des services publics. Les rapports de la Cour des Comptes sont restés sans effets avec une belle constance. Depuis 16 ans nous avons, et pour cause, une balance commerciale constamment lourdement déficitaire, sans que personne ne se remettent en cause. C'est dans ce contexte qui appauvrit le pays, laminant les salaires et les revenus, méthodiquement, que le pays s'est enfoncé. Tout le monde sait que plus il y a d'impôts, plus il y a de lois. C'est une règle d'airain. Plus il y a de prélèvements et de contraintes et moins il y a de création de richesse, de brevets d'invention et moins le pays est compétitif, plus il y a de chômage. Le recul culturel et la perte de terrain du français est le résultat de ce naufrage.
Seule la croissance permet l'amélioration de la Santé et de l'Éducation. Or la croissance est en panne. Notre Éducation se trouve rétrogradée dans le classement mondial. Les meilleures performances chirurgicales comme la transplantation du coeur et des poumons ensemble, du pancréas, ou l'opération de certaines tumeurs cérébrales ne s'effectuent pas en France, par exemple.
Depuis 2017, la gauche a tout fait pour empêcher la reprise économique, les réformes structurelles qui remettraient le pays au travail, rémunérant mieux, permettant l'épargne, l'investissement, l'inventivité et le retour à la compétitivité de notre économie.
La gauche insurrectionnelle actuelle est une rente de situation pour des politiciens qui fournissent un doctrine anti libérale à leurs idiots utiles.
Après le communisme soviétique, le maoïsme, le retour du trotskisme. Il faut toujours aux inadaptés une justification idéologique à leur ignorance et leur incompétence.
La médiocratie devient une culture de refuge d'une opposition aigrie défendant farouchement au nom de leur droit de nuire érigé au rang de principe de liberté publique, de minables prébendes et des capacités de racket sociales. Les extrémistes de tout bord se rejoignent dans leur combat de déstabilisation de la société. (Une dictature de droite ou de gauche ont pour différence que leurs alibis dogmatiques et les mafias qui les ont inspirées puis les dirigent.) Le but commun de nos extrémistes est uniquement la perception d'avantages et pas forcément une prise de pouvoir dont ils ne sauraient pas quoi faire. La meilleure façon d'y parvenir est de prendre l'économie du pays en otage. Aujourd'hui l'épidémie prive nos racketteurs de leur objectif puisqu'elle met le pays à genoux sans qu'ils interviennent. Ils se retrouvent sans objectif autre que d'ajouter au bazar en usant abusivement du droit de retrait pour le substituer à l'échec de leur grève dans le transport public, en ajoutant de la surenchère dans la protection sociale également, donc financière de leurs ouailles, en appelant toujours à plus de solidarité sur le dos des entreprises et des classes moyennes déjà largement plombées par les prélèvement et les impôts, pour satisfaire à la charge de la redistribution. N'oublions pas qu'elle est en France la plus importante du monde en pourcentage du PIB produit. Cependant le soutien à l'économie rend indispensable toutes les formes d'aides aux salariés, aux entreprises face aux conséquences de l'épidémie actuelle.
Et comme le budget est exsangue pour les raisons que nous avons passé en revue, faire massivement appel lourdement au déficit (on parle de 45 milliards d'aides aux entreprises et avec le plan de relance de sortie de crise, au total: 300 milliards ! ) sans perspectives arrêtées d'annulation des dettes, c'est faire le lit à une inflation vénézuélienne et à la remontée des taux. Si la BCE ne s'engage pas massivement, le dérapage est garanti et l'embardée assurée. Les trotskistes adoreraient Sauf que la forme de l'État d'urgence actuelle et ses conséquences vont peut-être électriser les citoyens et disqualifier une bonne fois pour toute nos collectivistes, en rétablissant le sens de l'effort, de la responsabilité et de la réussite.
Le retour à la méritocratie et au Saint simonisme est-il annoncé ? On peut toujours rêver à une remise en cause intellectuelle. Mais pourquoi pas après tout, alors que le 1er tour des élections municipales a éliminé toute l'extrême gauche qui fait un score dérisoire, laisse peu de perspective de succès à l'extrême droite (sauf à Perpignan peut-être) ni aux communistes (qui rêve de triompher au Havre). La France Insoumise a même complètement disparu des résultats des urnes, ne s'étant présentée que dans 250 communes, tirant ainsi un trait sur le scrutin emblématique de la vie politique du quotidien des français. Y aura-t-il un sursaut et pour autant le retour légitime des coups de pied aux fesses ?

En tous les cas regardons que la crise du coronavirus n'est pas une crise uniquement sanitaire.
Elle porte la lumière sur tout ce qui se dégrade en France depuis 50 ans au moins: le civisme, la responsabilité individuelle, le niveau intellectuel, la confiance en la science, l'éducation et le régalien.

Par gilles.huvelin le 14/03/20
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Le chef de la mafia du Kremlin va pouvoir faire deux nouveaux mandats à la tête de la nouvelle URSS qui a dépecé la Géorgie (vous l'aviez oubliée ?) et l'Ukraine. Pour cela il a obtenu spontanément à la demande de la Douma son appui sans faille pour modifier la Constitution qui lui interdisait de diriger le pouvoir plus longtemps. Seuls les députés communistes se sont abstenus. Je ne comprends pas cette volonté de faire un ou deux mandats de trop. Faut-il que les dictateurs craignent pour leur vie s'ils s'arrêtent ? Cela expliquerait-il qu'aucun ne quitte le pouvoir absolu autrement que les pieds devant et bien sûr le plus tard possible. S'agit-il simplement de céder à cette drogue qu'est le pouvoir ?
Poutine pouvait éviter cette pantalonnade de révision constitutionnelle. Il suffisait de faire plaisir à l'Église Orthodoxe en remettant un Romanov sur le trône en conférant au Tsar qu'un rôle symbolique de chef de l'État. Poutine pouvait sans problème rester ainsi indéfiniment un premier ministre sans limitation de durée en gardant le même contrôle sur la Douma. L'avantage aurait été donc double car une large frange de la population comme en France n'a pas accepté l'élimination de son souverain. Ne riez pas, un sondage de 2014 indique que 17% d'électeurs souhaitaient le retour du Roi chez nous et que 27% d'entre eux se disaient prêts à voter pour un candidat monarchiste à la présidentielle. C'est bien plus que les communistes, l'extrême gauche et même nos écologistes rouges peuvent chacun encore rêver d'atteindre, et dieu sait qu'avec des résultats électoraux lamentables, ils nous pompent l'air et nous piétinent l'aorte. L'idée que la boucle soit bouclée et que l'on retrouve les fondamentaux : un peuple, une terre, un roi, permettrait de tirer un trait sur un épisode idéologique dramatique qui fût une atroce chape de plomb de 70 ans sur la Russie. La dictature du Kremlin se serait donnée une aura à peu de frais en tournant une page sombre de son histoire, flattant en même temps la fibre nationaliste qui parcourt toujours le peuple russe.
Il existe chez nous un courant patriotique en manque d'incarnation. Quoique mieux que de se pouvoir d'un Roi. Regardons en Suède, en Norvège, au Danemark, au Pays-Bas, en Belgique, au Luxembourg, en Grande-Bretagne, en Espagne, comment une monarchie parlementaire cimente une population et stabilise les institutions. Au passage, je relève que ce sont les monarchies constitutionnelles européennes qui sont les pays les moins corrompus. Cherchez l'erreur. La France est toujours depuis 2015, en 23e position pour la part de la corruption mesurable. Me dites pas que vous êtes surpris.
En plus de la permanence et la continuité de l'incarnation de l'Etat, la monarchie constitutionnelle évite le conflit entre deux moitiés du pays tous les 5 ans pour la conquête de la Présidence de la République, qui comble de l'ironie est taxée d'être dans la forme très monarchique. Le régime parlementaire s'il assure une majorité stable est le plus démocratique et le plus efficace si le Premier Ministre dispose de solides pouvoirs. Si nous devions changer de Constitution alors qu'en 2019, 30% de nos concitoyens en âge de voter déclaraient vouloir un homme fort, peu embarrassé des droits de l'homme, à la tête du pays et que plus d'un tiers des 18-35 ans étaient déterminés à faire le choix d'un militaire, il ne serait pas idiot de réconcilier nos concitoyens avec notre Histoire et entre eux en rétablissant une monarchie parlementaire. Nous avons en 200 ans, changé 14 fois de régime constitutionnel. L'adaptation aux exigences de l'époque est donc une constante. Ce que nous en avons appris à l'aune de l'expérience des pays européens, c'est que la permance de l'incarnation de l'Etat est gage de respect de ses institutions et de leur stabilité. Il reste à choisir au suffrage universel le premier maillon d'une monarchie héréditaire laïque constitutionnelle. Je verrai bien un Bonaparte pour le job.

Par gilles.huvelin le 13/03/20
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Je fais l'inventaire des informations sur le Covid-19, étant précisé que je ne suis pas médecin et qu'il s'agit du récolement d'éléments communiqués à propos de la lutte contre l'épidémie de coronavirus.

Ce sont des informations claires, simples et accessibles, qui décrivent ce qu'est le virus Covid-19 (Coronavirus), comment il se transmet d'une personne à l'autre et comment il peut être neutralisé dans la vie de tous les jours.

L'infection par le virus ne provoque pas un rhume avec écoulement nasal ou une toux grasse, mais une toux sèche, c'est la chose la plus facile à reconnaître.

Les virus ne résistent pas habutuellement mal à la chaleur et meurt s'il est exposé à des températures chaudes, pense-t-on. Mais pour le Covid-19 ça reste à vérifier car il y a des cas avérés dans des pays chauds. Donc boire consommer des boissons chaudes comme du thé, de la tisane ou de la soupe pendant la journée, ou simplement de l'eau chaude ne neutraliseraient pas le virus comm cela est dit sur les réseaux sociaux.

1. La taille du virus est assez grande (diamètre d'environ 400-500 nanomètres), donc n'importe quel type de masque peut l'arrêter : dans la vie normale, les masques spéciaux ne sont pas nécessaires, des masques simples suffiraient pour ne pas postillonner sur nos contemporains tout en se protégeant valablement à condition de changer fréquemment de masque et qu'il reste sec.

En revanche, la situation est différente pour les médecins et les professionnels de santé qui sont exposés à de fortes charges virales et doivent utiliser des équipements spéciaux.

Le mots d'ordre: pas de lieux confiné avec une haute densité d'occupants, se tenir si possible à plus d'un mètre de ses voisins. Fermons notre bouche. En plus nous dirons moins de bêtises, ce qui n'empêche pas d'en écrire.

2. Lorsque le virus se trouve sur des surfaces métalliques, il survit pendant environ 12 heures. Ainsi, lorsque vous touchez des surfaces métalliques telles que des poignées de portes, des appareils électroménagers, des barres de tramways, etc., lavez-vous bien les mains et désinfectez-les soigneusement.

3. Le virus peut vivre niché dans les vêtements et les tissus pendant environ 6/12 heures : les détergents normaux peuvent le tuer. Pour les vêtements qui ne peuvent pas être lavés tous les jours, vous pouvez les exposer au soleil de façon prolongée, le Covid 19 ne résistera pas parait-il.

Comment le Covid 19 se manifeste :

1. Le virus s'installe d'abord dans la gorge, provoquant une inflammation et une sensation de gorge sèche : ce symptôme peut durer 3/4 jours.

2. le virus voyage ensuite à travers l'humidité présente dans les voies respiratoires, descend dans la trachée, puis s'installe dans les poumons, provoquant une pneumonie. Cette étape dure environ 5/6 jours.

3. La pneumonie se produit par une forte fièvre et des difficultés à respirer, mais elle n'est pas accompagnée des frissonnements classiques. Si vous avez la sensation de vous étouffer, contactez immédiatement votre médecin.

Comment pouvez-vous l'éviter ?

1. La transmission du virus se fait par les postillons, contact direct , en touchant des tissus ou des matériaux sur lesquels le virus est présent : il est essentiel de se laver les mains fréquemment et de ne pas se toucher le visage avec les mains.

Le virus ne survit sur vos mains que pendant une dizaine de minutes, mais en dix minutes, beaucoup de choses peuvent arriver : se frotter les yeux ou se gratter le nez par exemple, et ainsi laissez le virus entrer dans votre gorge. Ne pas omettre d'user de mouchoirs à usage unique et de les jeter sans tarder après utilisation dans une poubelle.

Alors, pour votre propre bien et pour celui des autres, lavez-vous les mains très souvent et désinfectez-les !

2. Vous pouvez vous gargariser avec une solution désinfectante qui élimine ou minimise la quantité de virus qui pourrait entrer dans votre gorge, ainsi vous l'éliminez avant qu'il ne descende dans la trachée puis dans les poumons est un conseil dont l'efficacité n'est pas avérée.

3. désinfecter le clavier des ordinateurs et des téléphones portables.

De plus, le Covid19 peut ne pas présenter de signes d'infection pendant de nombreux jours, pendant lesquels on ne peut pas savoir si une personne est infectée ou pas.

Mais lorsque vous avez de la fièvre et/ou que vous toussez avec du mal à respirer, vos poumons sont généralement déjà pris.

Les experts suggèrent donc de faire une simple vérification que l'on peut faire soi-même tous les matins :
Prenez une grande respiration et retenez votre souffle. Si vous y parvenez sans tousser, sans sentiment d'oppression, etc., cela montre qu'il n'y a pas d'infection pulmonaire. Demander à son médecin ce qu'il en pense à l'occasion.

Ceci dit, on ne connait pas absolument toutes les causes de la détresse respiratoire qui provoquent le décès des victimes du coronavirus.

Il semble qu'il y ait des mécanismes liés à des faiblesses immunitaires mais pas seulement car il y a aussi des personnes de 30 à 40 ans qui décèdent de cette infection.

Il est considéré actuellement que les personnes qui guérissent sont immunisées mais resteraient des vecteurs pendant 20 jours, que le virus est stable et ne mute pas. A suivre.

Evitez les anti-inflammatoire en cas de symptômes. Si sous êtes sous traitement, consultez.

Il est établi que les anti-inflammatoires sont des facteurs aggravants. Ne pas interrompre un traitement d'anti-inflammatoires sans avis de son médecin.

Mal de tête, fièvre, toux sèche, consultez. Avec une difficulté de respirer en plus : faites le 15.

Une fois tout cela inventorié, si j'ai bien écouté, le constat de la rapide prolifération du virus pose la question de savoir si nous ne devons pas, alors que l'Éducation Nationale ferme tous ses établissements, voir les juridictions réduirent au minimum leurs activités.

On peut comprendre par exemple le maintien des audiences de comparutions immédiates pour les flagrants délits et celles concernant notamment les mises en liberté. Mais pour le reste ? Est-ce bien raisonnable de ne pas purement et simplement renvoyer toutes les procédures à quinzaine a minima, voir même suspendre toute les activités des Tribunaux qui ne sont pas manifestement urgentes.

Par gilles.huvelin le 02/03/20
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Je vais vous la faire courte.
Le long du Boulevard des Maréchaux à 200 m où est garée une voiture de police et un équipage chargé d'assurer le calme devant un centre d'accueil de migrants, il y a une place de stationnement réservé aux handicapés.

Par deux fois, je vois depuis ma fenêtre un même scénario. Deux hommes, l'un barbu, 1m70 environ, cheveux courts coiffés à plat, la trentaine, ressemble aux "syriens" qui font la manche dans le secteur, l'autre la vingtaine, plus grand. Habillés comme tout le monde, c'est à dire personne: basquettes, jeans, blouson qui s'intéressent aux voitures garées sur cet emplacement.

La fois précédente un fourgon bleu est resté garé sur cette place réservé plus de 3 semaines sans que cela émeuve qui que ce soit. Puis un après-midi je vois arrivé mes deux acolytes accompagnés d'un homme plus âgé. Ils finissent par ouvrir la porte conducteur avec une tige puis à ouvrir la porte arrière. Ils font l'inventaire. Ils arrivent après de multiples tentatives à faire demarrer le fourgon en bricolant sous le tableau de bord et dans le moteur, le font avancer et reculer plusieurs fois, mais n'arriver pas à debloquer le volant.
Ils abandonnent. Ça a bien duré une bonne trentaine de minutes entre les passants et les voitures. Je vous rassure en fin de journée, le fourgon avait disparu.

Ce matin donc, je revois mes deux compères venus s'intéresser à une petite deux portes grise stationnée au même endroit. Ils s'attaquent à la porte côté passager et à son rectroviseur. Cette fois je fais le 17 alors que le plus âgé reussi à monter à la place du conducteur. J'ai deux interlocuteurs successifs. Il est pris bonne note de mon signalement. Même scénario. La voiture avance, recule. Les deux hommes font le tour du véhicule, remontent et en redescendent.

La voiture de Police dont je vous ai parlé plus haut est toujours là. L'homme barbu quitte les lieux, avec une chemise cartonnée verte, en direction du centre d'accueil où la police, a priori, veille au grain, et au au-delà je le perds de vue.

Fin de la surveillance du centre d'accueil, la voiture de Police met son girophare et s'eloigne sans se presser, passe devant la petite voiture grise deux portes, sans même ralentir.

Je me remets à mes nombreuses tâches accablantes (je me fais un café).
Au moment de sortir de mon immeuble, je me dis que ça serait bien d'aller voir cette voiture. C'est une Renault avec des plaques d'immatriculation dans le 77 dont l'état fait penser qu'elles ont connu des jours meilleurs ou qu'elles ont été utilisées plusieurs fois. Derrière les vitres fumées mes deux bonshommes qui ressemblent un peu à mes vendeurs de fruits préférés.

Le passager baille ostensiblement et regarde d'un geste tout aussi ostentatoire sa montre pour bien montrer qu'il attend.

À côté de lui, à sa place, le rétroviseur dont l'attache est soigneusement réparée avec un ruban adhésif couleur métal.

Évidemment, ce sont certainement les légitimes propriétaires de cette voiture qui sont dedans. Je me suis fait des idées.

Et là, ça n'intéresse personne.

Par gilles.huvelin le 17/02/20
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Un problème procédural, source de sinistres et de contraintes absurdes, le délai de dix jours devant la Cour d’Appel pour les procédures d’urgence concernant les appels des décisions d’incompétence.

Ce délai est inutile car le Greffe central et celui des Chambres de la Cour sont incapables de gérer dans ce délai les enrôlements et il ne sert à rien de déposer sa requête auprès du Premier Président dans les dix jours  (qui ne permet pas aux confrères de travailler dans de bonnes conditions) car l’ordonnance ne peut-être mise à disposition sans que le magistrat dispose du numéro de distribution.

A part rendre plus difficile la vie des praticiens, ce délai de dix jours est simplement contre-productif. Le porter à un mois ne retarderait en rien le déroulé réel de la procédure appel, ni ne pervertirait le travail de la Cour, tout en donnant un peu d’oxygène aux Greffes et aux Avocats.

En plus l’unification des délais portés à un mois éviterait erreurs et confusions.

De même, les confrères pestent contre l’obligation procédurale faite pour les Conseillers de la Mise en État de fixer la clôture devant la Cour à une date la plus proche de celle des plaidoiries, soit en pratique, environ un mois avant.

Les parties doivent être en état dans les trois mois de l'appel mais les plaidoiries sont fixées quinze ou dix-huit mois après. Souvent, malheureusement alors que le dossier ait dormi profondément sur une étagère, l’intimé balance de nouvelles écritures, voir des pièces nouvelles, trois jours avant la clôture qu’il est impossible de reporter pour un délai utile afin de permettre une réplique correctement travaillée. Bien entendu, quitte a être déloyal, c’est encore mieux de signifier au dernier moment pendant des vacances scolaires, lorsque l’on suppose que son contradicteur est lui-même absent de son Cabinet, ses meilleurs moyens et les pièces nouvelles gardées sous le coude depuis la déclaration d'appel.

Sauf à vouloir permettre de nuire, il faut que le CME prévoit un calendrier de procédure possible en fin de parcours, si nécessaire, en fixant trois mois avant la plaidoirie, la date de clôture. Un peu de bon sens et de pragmatisme, puisque notre discipline est incapable d'endiguer les comportements déloyaux.