jansolin.marseille

Par jack le 17/02/15
Dernier commentaire ajouté il y a 3 années 10 mois

On s'interroge pour savoir comment nous ferons pour lire les débats parlementaires qui vont éclairer les nouvelles dispositions....

Loi du 16 février 2015

Article 8

Dans les conditions prévues à l'article 38 de la Constitution, le Gouvernement est autorisé à prendre par voie d'ordonnance les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour modifier la structure et le contenu du livre III du code civil, afin de moderniser, de simplifier, d'améliorer la lisibilité, de renforcer l'accessibilité du droit commun des contrats, du régime des obligations et du droit de la preuve, de garantir la sécurité juridique et l'efficacité de la norme et, à cette fin :
1° Affirmer les principes généraux du droit des contrats tels que la bonne foi et la liberté contractuelle ; énumérer et définir les principales catégories de contrats ; préciser les règles relatives au processus de conclusion du contrat, y compris conclu par voie électronique, afin de clarifier les dispositions applicables en matière de négociation, d'offre et d'acceptation de contrat, notamment s'agissant de sa date et du lieu de sa formation, de promesse de contrat et de pacte de préférence ;
2° Simplifier les règles applicables aux conditions de validité du contrat, qui comprennent celles relatives au consentement, à la capacité, à la représentation et au contenu du contrat, en consacrant en particulier le devoir d'information et la notion de clause abusive et en introduisant des dispositions permettant de sanctionner le comportement d'une partie qui abuse de la situation de faiblesse de l'autre ;
3° Affirmer le principe du consensualisme et présenter ses exceptions, en indiquant les principales règles applicables à la forme du contrat ;
4° Clarifier les règles relatives à la nullité et à la caducité, qui sanctionnent les conditions de validité et de forme du contrat ;
5° Clarifier les dispositions relatives à l'interprétation du contrat et spécifier celles qui sont propres aux contrats d'adhésion ;
6° Préciser les règles relatives aux effets du contrat entre les parties et à l'égard des tiers, en consacrant la possibilité pour celles-ci d'adapter leur contrat en cas de changement imprévisible de circonstances ;
7° Clarifier les règles relatives à la durée du contrat ;
8° Regrouper les règles applicables à l'inexécution du contrat et introduire la possibilité d'une résolution unilatérale par notification ;
9° Moderniser les règles applicables à la gestion d'affaires et au paiement de l'indu et consacrer la notion d'enrichissement sans cause ;
10° Introduire un régime général des obligations et clarifier et moderniser ses règles ; préciser en particulier celles relatives aux différentes modalités de l'obligation, en distinguant les obligations conditionnelles, à terme, cumulatives, alternatives, facultatives, solidaires et à prestation indivisible ; adapter les règles du paiement et expliciter les règles applicables aux autres formes d'extinction de l'obligation résultant de la remise de dette, de la compensation et de la confusion ;
11° Regrouper l'ensemble des opérations destinées à modifier le rapport d'obligation ; consacrer, dans les principales actions ouvertes au créancier, les actions directes en paiement prévues par la loi ; moderniser les règles relatives à la cession de créance, à la novation et à la délégation ; consacrer la cession de dette et la cession de contrat ; préciser les règles applicables aux restitutions, notamment en cas d'anéantissement du contrat ;
12° Clarifier et simplifier l'ensemble des règles applicables à la preuve des obligations ; en conséquence, énoncer d'abord celles relatives à la charge de la preuve, aux présomptions légales, à l'autorité de chose jugée, aux conventions sur la preuve et à l'admission de la preuve ; préciser, ensuite, les conditions d'admissibilité des modes de preuve des faits et des actes juridiques ; détailler, enfin, les régimes applicables aux différents modes de preuve ;
13° Aménager et modifier toutes dispositions de nature législative permettant d'assurer la mise en œuvre et de tirer les conséquences des modifications apportées en application des 1° à 12°.

Par jack le 16/02/15
Dernier commentaire ajouté il y a 3 années 10 mois

La lecture du communiqué de notre Consoeur Nathalie KERDREBEZ appelle l'observation générale suivante dans la mesure où je n'ai pas tout bien compris.

Il semble que l'on s'achemine vers un système RPVA à deux vitesses et, parallèlement, vers une double plateforme e-Barreau.

Si j'ai bien compris l'ensemble des discussions sur ce sujet depuis plusieurs mois, il a été prevu que :

les avocats individuels de Province puissent se connecter sans boitier dès lors qu'ils ne mettent pas en place une délégation de clef au profit d'un collaborateur ou d'une secrétaire. Ils se connecteront seulement avec la clef de certification par Https comme les Parisens. Sauf s'ils veulent accéder à d'autre service que la consultation des dossiers du Trbunal car dans ce cas, notamment pour accéder au coffre fort électronique, il leur faudra passer par un VPN logiciel, gratuit.

S'ils veulent déléguer des droits soit à un collaborateur ou à une secrétaire, ils devront impérativement disposer d'un VPN soit par boitier, soit par logiciel pour que cette délégation reste confinée à l'intéret du cabinet.

Il m'avait semblé que la plateforme @voclé créée par Paris était mise à la disposition du CNB....

C'est ce que j'avais compris.

Du communiqué diffusé par Nathalie KERDREBEZ, en suite de l'AG de Février et en vue de celle, prochaine, de Mars, il résulte une certaine confusion.

De l'ensemble des informations transmises, à condition qu'elles soient fiables et exactes (ce qui n'est pas certain dans un domaine particulièrement technique et précis), il semblerait que l'on s'achemine vers un système à deux vitesses pouvoir pour accéder aux dossiers :

les parisiens, par https comme actuellement, sur la plateforme @voclé qu'ils utilisent actuellement

les provinciaux, par VPN ( boitier Navista ou VPN TLS de SFR) sur une nouvelle plateforme e-identit@s à créer.

La seule question qu'il faut se poser en l'état de ces informations qui doivent être vériiées néanmoins pour être certain qu'il n'y a pas d'erreur est la suivante :

Lors de l'AG de Mars 2015, le CNB va-t-il voter une résolution qui va permettre aux Avocats parisiens de se connecter par https sans VPN (comme aujourd'hui) et qui va imposer aux avocats de province de se connecter exclusivement par VPN, soit une obligation supplémentaire à leur charge (peu importe que le VPN TLS soit gratuit dès lors qu'il complique la connexion au seul détriment des provinciaux).

En l'état des quelques informations en notre possession, je ne vois pas d'autre question pertinente à poser.....

 

 

PS : j'imagine que l'intervention de SFR est seulement destinée à transférer sur elle les risques techniques et juridiques liés à l'abandon boitier NAVISTA pour une partie des avocats provinciaux individuels.

Au fait, en cas de "loupé", qu'est-il prévu au contrat ? Une irresponsabilité, je suppose...?

Par jack le 13/02/15
Dernier commentaire ajouté il y a 3 années 5 mois

Plusieurs jeux sont suceptibles d'être pratiqués sur un réseau social...

L'un d'eux à ma préférence.... C'est le sondage !

On pourrait par exemple sonder la Blogosphère des Avocats pour élire :

1.- le champion de la censure des Confrères,

2.- le champion de la discrimination,

3.- le champion du radotage sur la "guerre d'Algérie",

4.- le champion de l'esquive, qui fait un billet sur CAMUS quand il se sent en difficulté,

5.- le champion des QPC inutiles,

6.- le champion des "coucous judiciaires", ceux qui s'installent confortablement dans la procédure des autres, au risque du plagiat,

7.- le champion des recours contre toutes les élections professionnelles ( Dauphin, Bâtonnier, CNB...),

8.- le champion de la méchanceté envers les Confrères en général, également envers ceux qui ne sont pas du même avis que lui,

9.- le champion toutes catégories des conneries publiées sur la blogosphère,

10.- le champion toutes catégories de celui qui prend TOUS les autres (surtout ses prétendus amis)  pour des imbéciles ou des "infra-canins".

11.- le champion et ennemi de tout Bâtonnier qui se pointe à l'horizon d'une élection, par principe.

.....et c.....

Le résultat des votes est incertain....d'où l'intéret.

Il faudrait pour celà que le seul plaideur restant en course dans le cadre de l'appel du référé "blogosphère" puisse demander que le CNB installe un widget permettant des sondages anonymes.

A défaut d'anonymat, je crains des troubles......psychologiques.   ;-)

Alors, on joue ...?????

 

 

 

Par jack le 13/02/15
Dernier commentaire ajouté il y a 3 années 10 mois

......a l'idée que demain l'élection du CNB puisse être annulée....!

Oui, car je vous rappelle que le recours a été plaidé hier devant la Cour d'appel de Paris pour l'avocat (autoproclamé) le plus intelligent d'entre nous...

Rappels : "On sait qu’une Q.P.C. sur le sujet sera plaidée en audience spéciale et solennelle de la Cour d’appel de Paris le jeudi 12 février à 9 H......"

Le compte rendu de l'audience se fait attendre...........vraisemblablement parce qu'elle ne s'est pas bien passée...

Mais, soit on dit tout, soit on se tait à jamais !

fév
11

RIP

Par jack le 11/02/15
Dernier commentaire ajouté il y a 4 semaines 1 jour

Roger Hanin.

Pour certains, c'était un grand acteur.

Pour d'autres, c'était un communiste....qui avait d'ailleurs appelé à voter Sarkozy.

Pour un autre, c'était un Juif, qui s'appelait Levy.

Ah ! Quel rapport je vous prie .....?

Certes, il est célèbre et né à Bab El Oued, ce qui semble être une circonstance atténuante, mais qui en dit long sur ceux qui, inconnus, sont nés ailleurs...

C'est instructif de voir comment se travestit le racisme ordinaire, l'antisémitisme même, sous le voile d'un prétendu anti-racisme affiché....

Il y a des occasions de se taire qui se perdent; mais ces occasions perdues sont une excellente demonstration : elles permettent de bien savoir, si c'etait encore necessaire, qui ont a reellement en face de soi.

Beurk !

Par jack le 05/02/15
Dernier commentaire ajouté il y a 2 années 1 mois

Le PDG de Twitter reconnait son insuffisance à écarter les "trolls" pour éviter de perdre des abonnés.

Remplacez Twitter par Blog avocat et vous aurez une vision complète du problème des personnages excessifs qui ne peuvent revendiquer la liberté d'expression pour troller.....

Agresser, ce n'est ni exposer un point de vue, ni commenter un billet.

Tout ce qui est excessif est méprisable....

=================
Le patron de Twitter reconnaît sa « nullité » dans la lutte contre le harcèlement

Le Monde.fr | 05.02.2015 à 10h26 • Mis à jour le 05.02.2015 à 11h15

===================

Dick Costolo, directeur exécutif de Twitter, à San Francisco, le 9 septembre.

« Notre manière de lutter contre le harcèlement et les trolls est nulle, et elle est nulle depuis des années. » Dans un mémo interne à l'entreprise, dont le site américain The Verge s'est procuré une copie, le patron de twitter, Dick Costolo, ne mâche pas ses mots pour constater l'échec des mesures prises pour limiter les comportements agressifs sur le réseau social. « Ce n'est pas un secret (…). Nous perdons des utilisateurs chaque jour parce que nous ne répondons pas de manière appropriée au trolling dont ils sont victimes chaque jour. »

Dans cette note interne et dans un e-mail envoyé ensuite aux salariés par Dick Costolo, le président-directeur général de Twitter considère que « notre échec à traiter ce problème en tant qu'entreprise » est de sa « reponsabilité personnelle » . Il annonce également un changement d'attitude : « Nous allons commencer à virer ces gens [les harceleurs] et nous assurer que lorsqu'ils lancent ces attaques ridicules, personne ne les entendra. »
Ces derniers mois, plusieurs affaries de harcèlement de personnalités publiques avaient attiré les critiques contre Twitter, accusé de rester trop passif face aux messages de menaces et au harcèlement. Zelda Williams, la fille de Robin Williams, avait ainsi quitté le réseau social après avoir reçu de nombreux messages haineux liés au suicide de son père. Le vif débat qui a eu lieu à la fin 2014 sur le sexisme dans le milieu du jeu vidéo avait également vu la publication d'une multitude de messages de menace ou de harcèlement sur Twitter.
Un écho particulier en France

En France, cet aveu d'échec pourrait trouver un écho particulier : des organisations de lutte contre le racisme et l'antisémitisme protestent depuis plusieurs années contre la politique de modération de Twitter, jugeant que le réseau social est trop laxiste et estimant, pour certaines, que Twitter devrait censurer proactivement certains mots-clés ou hashtags.

Après les attentats qui ont frappé la France en janvier, le premier ministre, Manuel Valls, et le ministre de l'intérieur, Bernard Cazeneuve, ont également déclaré à plusieurs reprises, sans toutefois citer nommément Twitter, que les réseaux sociaux devaient être plus volontaristes dans la lutte contre la diffusion de contenus appelant à la haine. Le ministre de l'intérieur doit se rendre dans les prochaines semaines aux Etats-Unis pour rencontre les patrons des grandes entreprises du numérique dans le but de les « sensibiliser » à ce sujet.

Historiquement, Twitter a toujours suivi une ligne préférant, dans l'esprit du droit américain, la liberté d'expression à la modération. Le résau social avait notamment refusé de supprimer le compte de WikiLeaks et de fournir des informations aux autorités sur ce compte, avant d'y être contraint par une décision de justice. En droit français, cependant, la loi est claire : les plates-formes comme Twitter, Facebook ou Google doivent supprimer les contenus contraires à la loi qui leur sont signalés, sous peine d'être considérées comme « éditrices » de ces contenus – et donc devoir en endosser la responsabilité pénale.
Série d'annonces

La publication de ce mémo interne survient à la veille de la publication des résultats de l'entreprise, quelques jours après la publication de très bons chiffres par Facebook. Le réseau social a multiplié les annonces depuis une semaine : le 4 février, il annonçait avoir conclu des accords pour diffuser ses publicités sur d'autres supports que Twitter, notamment sur les plates-formes de Yahoo! et Flipboard.

Ce jeudi, Bloomberg révélait également que Twitter et Google étaient parvenus à un accord pour réintégrer les tweets dans les résultats de recherche de Google. Un accord similaire avait existé durant deux ans, entre 2009 et 2011, mais les messages des utilisateurs de Twitter n'étaient plus intégrés en temps réel dans l'index de Google. Aucun accord publicitaire ne ferait cependant partie du contrat entre les deux sociétés, selon Bloomberg.

Par Damien Leloup

Par jack le 03/02/15
Dernier commentaire ajouté il y a 3 années 10 mois

C'est un constat redoutable...!

Avant, on passait 50% de son temps à faire de la paperasse, l'autre moitié étant destinée à l'exercice du métier.

Aujourd'hui, c'est sur les 50% restant qu'il faut utiliser les 30% pour gérer ses mails.

Que reste-t-il pour faire du Droit ?

Vivement que les robots nous aident....

Ecoutez ce Professeure à Science Po et à l’Université catholique de Louvain (Belgique) qui nous parle de "L'INFOBESITE".

1

http://www.franceinfo.fr/player/export-reecouter?content=1371493

2

http://www.franceinfo.fr/player/export-reecouter?content=1372171

3

http://www.franceinfo.fr/player/export-reecouter?content=1372211

Par jack le 02/02/15
Dernier commentaire ajouté il y a 3 années 5 mois

La "police politique" de la blogosphère exige que l'on fasse ses commentaires sur le billet publié. Voilà !

Il ne me parait pas nécessaire de le faire plus détaillé, tout le monde aura compris.... Lisez donc l'article.

Les robots commencent à enfreindre la loi, et personne ne sait quoi faire

par Slate.fr. le 5 janvier 2015

Une exposition intitulée The Darknet: From Memes to Onionland, qui se tient à Zurich jusqu’au 11 janvier prochain, vient de créer la polémique, comme le raconte Le Guardian. Deux artistes suisses ont décidé de montrer les achats faits par un robot automatisé appelé le «Random Darknet Shopper», livré à lui-même sur le deep web, cet internet caché où se passent beaucoup d’activités illicites, avec 100 dollars de Bitcoins (une monnaie numérique) à dépenser par semaine.

Ainsi, l’exposition dévoile ses emplettes: un jean Diesel, une casquette de baseball, une caméra cachée, des cigarettes, un faux sac Louis Vuitton… et 10 pilules d’ecstasy. Reçues par la poste et cachées dans un boîtier DVD, ces pilules sont au cœur d’un «dilemme philosophique lancé par l’émergence des marchés du dark net, de l’anonymat sur Internet, et des Bitcoins», note le Guardian.

En effet, comme le souligne Carmen Weisskopf, l’un des deux artistes: «Nous voulions vraiment fournir de nouveaux espaces pour réfléchir sur les produits échangés sur ces nouveaux marchés. Pourquoi sont-ils vendus? Comment nous, en tant que société, faisons face à ces espaces?»

Mais une autre question se pose, beaucoup plus pragmatique: qui est responsable de l’achat de cette drogue? Le robot, qui a pris la décision de l’acheter, ou les deux artistes, qui l’ont programmé pour aller sur le deep web acheter des produits?

Pour Ryan Calo, professeur de droit qui écrit dans le journal Forbes, la réponse à la question est complexe, du moins d'un point de vue américain:

«Si la loi dit qu’une personne ne savait pas pleinement qu’elle achetait une marchandise piratée ou de la drogue, alors il y a là un argument disant que l'artiste n'a pas violé la loi. Alors que si la loi dit que la personne n'a pas engagé ce comportement de façon imprudente, alors les artistes pourraient être coupables, étant donné qu'ils ont envoyé le robot dans un environnement où ils savaient que des choses illégales pourraient arriver.»

De leur côté, les deux artistes suisses ont fait savoir au Guardian qu'ils assumaient la pleine responsabilité des actes de leur robot, étant les propriétaires de ce dernier et donc de la drogue. En revanche, ils estiment que faire de l'art illégalement dans l'intérêt du public était acceptable et que par conséquent ils n'ont rien à se reprocher.

On est donc encore un peu loin de l'application des lois d’Isaac Asimov, romancier, qui anticipait déjà en 1942 les problématiques liées à l’autonomisation des robots et leur intelligence artificielle:

«1) Un robot ne peut porter atteinte à un être humain, ni, restant passif, permettre qu’un être humain soit exposé au danger.

2) Un robot doit obéir aux ordres que lui donne un être humain, sauf si de tels ordres entrent en conflit avec la première loi.

3) Un robot doit protéger son existence tant que cette protection n’entre pas en conflit avec la première ou la deuxième loi.»

Mais si les robots continuent à devenir de plus en plus indépendants, comme le prouve cette histoire, certains vont commencer à se dire que la science-fiction se rapproche de plus en plus de la réalité. «Ce qu'il semble de plus en plus évident pour des problèmes de ce genre est qu'ils vont passer de l'hypothèse aux installations d'art puis à la vie de tous les jours», conclut Ryan Calo. «Et je me demande à quel point nous sommes prêts.»

Par jack le 02/02/15
Dernier commentaire ajouté il y a 3 années 10 mois