jansolin.marseille

Par jack le 08/08/15
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60. Considérant que le paragraphe II insère un paragraphe III bis à l'article L. 141-1 du code de la consommation aux termes duquel l'autorité administrative chargée de la concurrence et de la consommation peut rechercher et constater, dans les conditions fixées par les articles L. 450-1, L. 450-3 à L. 450-4, L. 450-7 et L. 450-8 du code de commerce, les manquements à l'obligation pour un avocat de conclure par écrit avec son client une convention d'honoraires ; que le 7° du paragraphe I insère un article 10-1 dans la loi du 31 décembre 1971 imposant à l'autorité administrative, lorsqu'elle fait usage des pouvoirs précités, d'en informer le bâtonnier du barreau concerné par écrit, au moins trois jours avant ;
61. Considérant que les députés requérants estiment que les dispositions contestées portent atteinte au secret professionnel des avocats et aux droits de la défense ;
62. Considérant que les dispositions de l'article 16 de la Déclaration de 1789 garantissent le respect des droits de la défense qui implique en particulier l'existence d'une procédure juste et équitable garantissant l'équilibre des droits des parties ;
63. Considérant que les dispositions contestées permettent notamment aux agents de l'autorité administrative chargée de la concurrence et de la consommation d'accéder à des locaux utilisés à des fins professionnelles par un avocat ou d'exiger la communication par celui-ci de ses livres, factures et autres documents professionnels ; que ces investigations, conduites dans les conditions prévues par les articles précités du code de la consommation, ont pour seul objet de déterminer l'existence d'un manquement à l'obligation pour un avocat de conclure une convention d'honoraires dans les conditions prévues par l'article 10 de la loi du 31 décembre 1971 ; que, par ailleurs, elles doivent être menées dans le respect du secret professionnel prévu à l'article 66-5 de cette même loi, lequel dispose que les consultations adressées par un avocat à son client ou destinées à celui-ci, les correspondances échangées entre le client et son avocat, entre l'avocat et ses confrères à l'exception pour ces dernières de celles portant la mention « officielle », les notes d'entretien et, plus généralement, toutes les pièces du dossier entre l'avocat et son client sont couvertes par le secret professionnel ; que, par suite, les dispositions contestées ne méconnaissent pas les droits de la défense et ne portent pas une atteinte disproportionnée au droit au respect de la vie privée ;
64. Considérant que le 7° du paragraphe I et le paragraphe II de l'article 51 sont conformes à la Constitution ;

Par jack le 08/08/15
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Extrait de la Décision du Conseil Constitutionnel sur l'article 50:

 

En ce qui concerne le paragraphe III :
48. Considérant que le paragraphe III de l'article 50 institue une contribution à l'accès au droit et à la justice destinée à financer le fonds interprofessionnel de l'accès au droit et à la justice créé par le même article 50 afin de favoriser la couverture de l'ensemble du territoire par les professions judiciaires et juridiques et l'accès du plus grand nombre au droit ; qu'aux termes du deuxième alinéa de ce paragraphe : « Cette contribution est due par les personnes physiques ou morales titulaires d'un office de commissaire-priseur judiciaire, de greffier de tribunal de commerce, d'huissier de justice ou de notaire ou exerçant à titre libéral l'activité d'administrateur judiciaire ou de mandataire judiciaire, d'avocat pour les droits et émoluments perçus en matière de saisie immobilière, de partage, de licitation et de sûretés judiciaires mentionnés à l'article 10 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques » ; qu'aux termes du troisième aliéna du paragraphe III, cette contribution « est assise sur la valeur hors taxes de tout bien ou sur le montant hors taxes de tout droit, pour lequel le tarif est fixé proportionnellement à ceux-ci, et qui est supérieur à un seuil de 300 000 €. Ce seuil peut être révisé par arrêté conjoint du ministre de la justice et du ministre chargé du budget, en tenant compte des besoins de couverture de l'ensemble du territoire par les professions judiciaires et juridiques et d'accès du plus grand nombre au droit » ;
49. Considérant que les députés et les sénateurs requérants soutiennent que les dispositions instituant la contribution à l'accès au droit et à la justice méconnaissent l'article 47 de la Constitution dès lors qu'elles auraient dû être votées dans une loi de finances ; qu'ils estiment qu'elles portent atteinte à l'article 34 de la Constitution en ce que l'assiette de la contribution est fixée en fonction d'un seuil pouvant être modifié par arrêté ; qu'en outre, cette contribution contreviendrait au principe d'égalité devant les charges publiques ; que les députés requérants soutiennent également que ces dispositions ont été adoptées en méconnaissance de l'article 45 de la Constitution dès lors qu'elles sont sans lien avec les dispositions restant alors en discussion ;
50. Considérant, qu'en vertu de l'article 34 de la Constitution, « la loi fixe les règles concernant… l'assiette, le taux et les modalités de recouvrement des impositions de toutes natures » ;
51. Considérant qu'en vertu du troisième alinéa du paragraphe III, la contribution est assise sur la valeur hors taxes de tout bien ou sur le montant hors taxes de tout droit, pour lequel le tarif est fixé proportionnellement à ceux-ci, et qui est supérieur à un seuil de 300 000 euros ; qu'il résulte toutefois des dispositions des articles L. 444-2 et L. 444-3 du code de commerce, d'une part, que les prestations faisant l'objet d'un tarif proportionnel sont déterminées par le pouvoir réglementaire et, d'autre part, que le seuil de 300 000 euros peut être modifié par arrêté ; que, par suite, en habilitant le pouvoir réglementaire à fixer les règles concernant l'assiette de la taxe contestée, le législateur a méconnu l'étendue de sa compétence ;
52. Considérant qu'il s'ensuit que, sans qu'il soit besoin d'examiner les autres griefs, le paragraphe III de l'article 50, dont les dispositions constituent un ensemble indivisible, est contraire à la Constitution ;

Par jack le 07/08/15
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Demain, des l'aube, à l'heure où fleurit la campagne, il partira.

Par jack le 14/07/15
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In 8eme Etage
La redaction

Le premier distributeur de bitcoins de Grèce a été inauguré samedi dernier à Athènes, comme le rapporte le site Internet de Greek Reporter. Situé au rez-de-chaussé des locaux de l’espace de coworking The Cube, il permettra aussi bien de déposer des euros pour alimenter son portefeuille bitcoins, que de retirer des euros en échange de bitcoins. Et tout cela sans aucun frais de commission. C’est du moins ce que promet Bitchain, l’entreprise espagnole à l’origine de l’initiative.

Ainsi, le distributeur pourrait permettre aux Grecs de s’affranchir du contrôle des capitaux actuellement en place dans le pays pour tenter d’enrayer la fuite des dépôts. A l’heure actuelle, les citoyens grecs demeurent toujours dans l’impossibilité de retirer plus de 60 euros par jour et par compte en banque. L’interdiction ne porte cependant pas sur le bitcoin. Pourquoi ? Tout simplement car « c’est un système qui ne peut pas être contrôlé et où les gens ne sont pas limité », comme l’a expliqué Joaquin Fenoy, chef des services technologiques de Bitchain, à Greek Reporter.

Le bitcoin, né en janvier 2009, est une monnaie numérique très particulière dont l’objectif principal est de contourner le monopole des établissements bancaires. Dans cette optique, Bitcoin (le système de paiement basé sur un protocole cryptographique) n’incarne ni l’autorité d’un État, ni celle d’une banque, ni celle d’une entreprise et fonctionne uniquement sur une base de peer-to-peer (réseau informatique collaboratif). De plus, le système Bitcoin bénéficie d’une réputation de sûreté et de transparence — il est en effet possible de consulter l’historique complet de toutes les transactions jamais réalisées.

Cette monnaie dématérialisée (il n’existe pas de pièces ou de billets de banque en bitcoins) peut s’avérer particulièrement utile en période de crise de la dette, comme c’est le cas en Grèce actuellement. Outre l’avantage de donner aux Grecs la liberté de retirer des euros malgré les récentes restrictions imposées par le gouvernement, elle peut également leur permettre de payer en bitcoins dans les commerces acceptant cette monnaie virtuelle, de s’acquitter de paiements à l’étranger ou d’effectuer des transactions en ligne. A l’inverse, le bitcoin peut aussi permettre à des entreprises et/ou à des particuliers de transférer de l’argent vers la Grèce.

A en croire l’entreprise, plus de 25 transactions avaient déjà été effectuées au distributeur samedi matin, pour une valeur totale de plus 2000€. Reste maintenant à voir si le bitcoin saura gagner la confiance du peuple grec dans son ensemble.

Par jack le 11/07/15
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...c'est toujours mieux de savoir comment et pourquoi.

Il suffisait de lire dans la Provence, édition du Vendredi 10 juillet dernier comment et pourquoi...

Oh, je n'invente rien.... Ci après l'article.

.

Par jack le 09/07/15
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Depuis des mois, les lecteurs sont en baisse, les articles et les commentaires aussi.

Il est vrai qu'il devient de plus en plus difficile d'y intervenir soit qu'on vous reproche une opinion dissidente et on vous censure, soit qu'on vous reproche de ne pas le faire connaître....

Elle devient de facto un lieu de propagande systématique, politique, religieuse ou ethnique.... Et pour couronner le tout, un lieu où l'on exhibe ouvertement sa quérulence.

Notre Confrère Icard, que j'assure ici de mon bien impuissant soutien dans les difficultés qu'il exprime et que beaucoup rencontrent dans le secret de leur espace personnel , prône l'investissement d'autres espaces d'expression : il a raison car cette Blogosphère est obsolète. Mais qu'il n'oublie pas non plus les causes de cette désaffection réactionnelle , allergique même, et de cette obsolescence...

En ce qui me concerne, je pense que la Blogosphère a fait son temps et qu'il faut penser la communication autrement.

C'est mon avis et je le partage !

Par jack le 03/07/15
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Les robots tueurs arrivent, Sarah Connor nous l’affirme

Journaldubuzz
Par Mathieu, le 2 juillet 2015 à 10h48

Lorsque vous allez sur Twitter et que vous voyez que Sarah O’Connor (oui, elle s’appelle vraiment comme ça) nous annoncer « qu’un robot a tué un ouvrier dans une usine en Allemagne », on commence vraiment à avoir peur pour notre survit. L’histoire s’est déroulée hier dans une usine Volkswagen près de Kassel. Un employé de 21 ans qui venait de finir l’installation d’un nouveau robot avec son collègue est mort après avoir mis en route la machine. Le robot, en s’allumant, a en effet « frappé le malheureux à la poitrine et la pressé contre une plaque métallique. Il a plus tard, succombé à ses blessures » explique Chris Bryant, journaliste à Francfort.

Les accidents avec les robots sont rares car ils sont gardés derrières des cages de sécurité pour éviter tout contact avec les humains. Malheureusement pour cet employé, il était dans la cage au moment de l’accident. Bizarrement, un porte-parole de Volkswagen a confirmé que le robot en question ne souffrait d’aucun problème technique. Est-ce le début de la domination des robots ? Sarah Connor a t’elle vu juste ? Les Terminator seront-ils bientôt parmis nous ? Schwarzenneger va t’il pouvoir tous nous défendre ? Skynet est-il déjà en train de prendre le contrôle ?

Par jack le 30/06/15
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L'accés sécurisé des Avocats parisiens et provinciaux à la plateforme e-barreau n'est pas le meme, les premiers accèdent par VPN logiciel alors que les seconds ont l'obligation d'utiliser un boitier Navista qui les empêche, outre son prix, d'être nomades.

Le Barreau de Marseille avait engagé une action judiciaire pour faire juger que la convention nationales discriminante était illégale : cette procédure est en cours à ce jour.

Diverses annonces du CNB promettaient que les provinciaux accéderaient gratuitement et sans boitier à la plateforme, comme les parisiens, au moins pour les cabinets individuels n'ayant pas besoin d'une délégation de droit d'accès au profit d'une secrétaire ou d'un collaborateur.

Mais ces annonces se sont peu à peu transformées au fil des AG du CNB et bien malin celui qui sera en mesure de nous dire quel est l'avenir des provinciaux au niveau de la manière de se connecter...

Il est vrai que la procédure du Barreau de Marseille maintenait la pression jusqu'à ce qu'elle soit bloquée par une procédure parallèle complètement infondée d'un avocat marseillais dont le seul but est de se faire mousser.

Pendant que la procédure était suspendue, les promesses du CNB se sont diluées.....

Nous apprenons par la mise en ligne par l'intéressé lui même que la procédure parallèle qu'il avait cru intelligent d'engager et qui a tout bloqué, à complètement échoué, lui même étant condamné à payer au CNB 3000 € au titre de l'article 700 CPC.

Et c'est ainsi qu'à trop vouloir briller, non seulement il lui faut payer 3000 € mais son action personnelle a gravement porté préjudice à l'ensemble des 30.000 avocats provinciaux qui, si le Barreau de Marseille triomphe dans son analyse juridique de la convention nationales du 16 juin 2010, auraient pu obtenir plus tôt l'accès parisien au rpva et se dispenser tant du boitier Navista que de son abonnement mensuel....

La procédure marseillaise a pu reprendre à la suite de cet arrêt mais avec deux ans de retard environ.

Quand on prétend voir la paille dans la vision globale de son Ordre professionnel, il faut aussi voir la poutre que l'on a soi même dans l'œil.

Par jack le 14/04/15
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Vous trouverez l'arret en fichier attaché.

Il n'y a aucune surprise sur le résultat : toutes les parties (sauf une) se sont désistées de l'appel de l'ordonnance de référé du 8 Avril 2014 puisque le CNB :

après avoir fait disparaitre l'ancienne blogosphère sans crier gare, puis l'avoir fait réapparaitre partiellement après avoir admis que nous étions propriétaires, intellectuellement parlant, de nos "blogs" en ce compris non seulement les billets mais également les commentaires et les fichiers y attachés, puis l'avoir fait disparaitre à nouveau après nos plaintes concernant la disparition d'une partie de nos "oeuvres" puis l'avoir fait réapparaitre, en plusieurs étapes successives et après tâtonnements techniques, pour aboutir à la version actuelle

a satisfait quelques heures avant l'audience à l'essentiel de nos demandes pour éviter une condamnation.

Appel avait été interjeté car la nouvelle plateforme était nettement en retrait par rapport à l'ancienne mais nous avions au moins récupéré l'ensemble de nos blogs, y compris les fichiers et une très grande parties des photographies même si certains ont perdu dans l'opération les widgets qui agrémentaient leurs publications.

En concertation, nous avons tous (sauf un) estimé qu'il était difficile en référé d'obtenir la mise en place d'une plateforme nouvelle conforme à l'ancienne, l'essentiel de notre argumentation de départ était d'éviter la disparition pure et simple de nos blogs, ce que notre procédure a empéché.

C'est pourquoi, nous nous sommes tous (sauf un) désistés de cet appel à charge pour ceux qui le souhaitaient de se lancer dans une procédure au fond pour démontrer les fautes du CNB et leur préjudice....

Sauf un, dis-je, car il avait été soutenu à l'époque qu'un tel désistement était une capitulation et que fort heureusement il restait Don Quichotte ( à moins qu'il ne s'agisse de Sancho Pansa et que......nous allions voir ce que nous allions voir...!

En guise de coup d'éclat, je n'ai rien vu. Aucun argument massu ni aucune démonstration que ce désistement était une erreur.

En lisant l'arrêt, on s'aperçoit que le seul qui ne s'est pas désisté ne s'est pas plaint des dysfonctionnements techniques de la nouvelle plateforme, dont il avait d'ailleurs fait un inventaire prétendument exhaustif, mais de ce que la nouvelle blogosphère ne disposait pas de CGU.

Or, ces CGU ont été publiées fint Aout 2014 (pendant l'appel) alors que ce sont justement ces CGU qui :

nous obligent à sauvegarder nos données sans être en possession d'un module pour y procéder et interdisent clairement la diffusion de publications injurieuses ou provoquant à la discrimination et d'une manière générale  qui soient contraires aux règles déontologiques e la Profession d'Avocat comme il est dit :  :

Ne pas créer, écrire, transmettre ou communiquer tous Billets de quelque nature que ce soit illicites, et notamment outrageants, injurieux, diffamatoires, abusifs, violents, obscènes, pornographiques, ou comprenant une provocation à la discrimination ou à la haine fondée sur la race, à l'antisémitisme, à la xénophobie, à l’homophobie ou une apologie des crimes contre l'humanité, constitutifs d’une atteinte à la dignité humaine, ou d’une activité illégale de jeux d'argent.

Ne pas utiliser le Service et créer/diffuser un Blog sur la Plateforme qui serait contraire aux règles déontologiques de la profession d’Avocat, notamment par la violation du secret professionnel auquel il est tenu, ou aux principes de dignité, loyauté, discrétion et délicatesse.

Ne pas créer/diffuser un Blog sur la Plateforme pour réaliser des actes de démarchages interdits.

Dans ces conditions, quand je lis dans l'arrêt que notre blogueur (prétendument) téméraire a :

demandé acte de ce qu’il ne présente plus  de demandes contre le Conseil National des Barreaux en l’état de la déclaration faite le 29 août 2014 par ce dernier à la commission nationale Informatique et Libertés de la création du site de blogs “blogs avocats” et de la mise en ligne par lui sur Internet le 30 Août 2014 du texte des conditions générales d’utilisation de la plate-forme informatique correspondante appelée “blogavocats”,.....

je me dis qu'il eut été plus judicieux de se désister purement et simplement sans explication que de soutenir de telles stupidités qui se retournent contre ceux qui font aujourd'hui l'objet de poursuites pénales et disciplinaires justement pour avoir enfreint cesdites CGU.

Malheureusement, la Cour l'a écrit pour l'éternité...

Une chose est certaine : personne ne peut ignorer cette décision !

Pour avis.

 

 

 

 

 

Par jack le 04/04/15
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03/04 | 18:13 | Par Nicolas RAULINE

La technologie permet de pallier les défaillances du corps. Le rêve des transhumanistes n’a jamais été aussi réel.
Feet.me a mis au point une semelle permettant de détecter tout ce qui est susceptible de blesser le pied chez les personnes qui ont perdu leur sensibilité. - Feetme
L’homme amélioré est déjà une réalité. Avec le développement des smartphones et des objets connectés et l’analyse poussée des données, la technologie peut, de plus en plus, venir en aide au corps humain et corriger ses défaillances. Cerveau, cœur, membres, yeux... Chercheurs et entrepreneurs veulent tout améliorer.

LE CERVEAU
C’est l’un des domaines qui fascinent le plus la Silicon Valley. Plusieurs start-up y ont déjà développé des casques permettant de stimuler et d’améliorer les performances cérébrales. C’est le cas notamment de Halo Neuroscience, qui pourrait commercialiser un objet pour le grand public dès cette année. Sa technologie, à base d’impulsions, promet d’améliorer les capacités du cerveau, la mémoire ou l’apprentissage d’une langue par exemple. Le canadien Personal Neuro, qui a déjà développé des applications mobiles pour stimuler l’activité cérébrale, prépare aussi son casque, qui récupérera les données du cerveau, les analysera et apportera des réponses via des impulsions.

LE COEUR
Les pacemakers existent depuis plus de 50 ans mais ils sont désormais connectés. Les médecins peuvent ainsi suivre à distance l’évolution du rythme cardiaque de leurs patients, les éventuels déclenchements du stimulateur...

Mais le « big data » révolutionne aussi la prévention des maladies cardio-vasculaires. Plusieurs start-up du milieu de la santé connectée développent des capteurs et des applications permettant de mesurer sa fréquence cardiaque et de détecter les risques. La start-up israélienne Oxitone a même développé un bracelet connecté qui avertit les utilisateurs de l’imminence d’une crise cardiaque.

LES YEUX
L’ophtalmologie est elle aussi en train de vivre une profonde révolution. Les implants oculaires se font de plus en plus précis et, d’ici quelques années, ils pourraient permettre à un aveugle ayant perdu la vue après une maladie génétique de la recouvrer complètement. La start-up française Pixium Vision a développé une technologie associant l’implant à des lunettes équipées d’une caméra. Les images prises par celle-ci sont envoyées à un ordinateur de poche qui traite les données et les transmet à l’implant qui, fixé sur la surface de la rétine, les réinterprète à son tour. Les premiers tests seraient encourageants.

LES PIEDS
Au-delà de la semelle connectée dont on peut régler la température, présentée au CES par la start-up nancéienne Glaglashoes, le pied est l’objet de travaux de recherche poussés. C’est ainsi que Feet.me, société co-fondée par le polytechnicien Alexis Mathieu, a collaboré avec plusieurs médecins pour mettre au point une semelle qui devrait être commercialisée dans les prochaines semaines en pharmacie. Ce premier modèle permet de détecter tout ce qui est susceptible de blesser le pied chez les personnes qui ont perdu leur sensibilité. « Toute la difficulté est de recréer un réseau de capteurs performants sur une très petite surface », explique Alexis Mathieu. D’autres applications suivront, permettant notamment de travailler la rééducation de patients, ou d’améliorer la course des sportifs de haut niveau.