Oct
25
ACHETER VOTRE PETIT COIN DE VERDURE

Acheter une maison à la campagne avec un beau terrain et s'y installer pour y vivre paisiblement : voilà le rêve de beaucoup de citadins.

Attention, vous pouvez arriver en milieu hostile, et vous promettre de belles années de conflit de voisinage.


Acheter une maison à la campagne avec un beau terrain et s’y installer pour y vivre paisiblement : voilà le rêve de beaucoup de citadins.

Attention, vous pouvez arriver en milieu hostile, et vous promettre de belles années de conflit de voisinage.

Un coup de foudre pour ce petit coin de verdure, entouré de champs et de prés, vous voici prêts à craquer, le vendeur, du cru, vous vante des mérites de sa vieille ferme (qui certes à besoin d’un petit rafraichissement), vous indique les excellentes relations qu’il a entretenu avec ses voisins, tous ses anciens camarades d’école, etc. Vous vous y voyez déjà, et même vous y êtes, puisque finalement, vous sortez de chez le notaire du coin, allégé de vos économies, mais heureux propriétaire de votre petit paradis. On va arroser ça !

Au fait, à propos de bouteille, auriez vous acheté une bouteille si elle était était aux trois quart pleine ? Vous auriez choisi plutôt la bouteille pleine du rayon.

Et votre terrain, quelle est sa contenance ? l’acte du notaire l’indique, mais ajoute toujours : sans garantie et sans recours ! Curieux, non ?

Et les limites de votre terrain ? pas de problème, vous les avez vues sur le plan du cadastre, et le vendeur a confirmé, lors de votre première visite, qu’elle allait jusqu’à la clôture à moutons : « là bas, vous la voyez » ! Votre limite est donc au bout de son index.

Tout est parfait, sauf que le plan cadastral ne donne qu’une approximation de la limite : c’est seulement un document administratif pour calculer les impôts fonciers, et le trait de limite du plan, lui-même, à l’échelle du plan, représente déjà un bon demi-mètre.

Imaginons que vous souhaitiez cloturer votre propriété, évidemment en limite, sans empiéter chez le voisin, où allez vous la positionner ? au bout de l’index de votre vendeur ? C’est un gros risque, parce que le voisin concerné, gentil copain du vendeur, ne sera peut-être pas le vôtre, et en plus, vous n’êtes pas natif de la Commune, vous êtes un étranger, « qui ne va pas faire sa Loi chez nous ».

Ce voisin, si il reste correct, dès la pose de votre premier poteau, il vous dira que la limite n’est pas là et vous en discuterez ; s’il est coquin, il vous laissera installer toute votre clôture, vous surveillant en plein effort, l’air goguenard, et viendra vous trouver à la fin pour vous dire que vous dépassez la vraie limite de 20 ou 30 cms et que ça lui fait du terrain en moins pour nourrir ses bêtes ; il vous montrera un bout de caillou, en vous affirmant mordicus que c'est son ancêtre qui a mis là cette "borne"; en général, face à votre résistance, plan cadastral à l’appui, tout delà va finir devant le Juge.

Mon expérience me révèle que certains sont capables de dépenser une fortune en procès, expertises, constats, appel, voire cassation, pour quelques ares de pré dont la valeur est dérisoire.

Mais alors, comment de prémunir ?

De la même façon que pour la bouteille ; vérifiez avant de l’acheter si elle est bien pleine et vérifier, en achetant un terrain, qu’elle est sa contenance et quelles sont ses limites.

Seul un géomètre peut vous donner la réponse à votre interrogation : lui seul peut établir un bornage fixant très exactement les limites de votre bien ; avant d’acheter, demandez à votre vendeur si le terrain à vendre a été borné. Dans l’affirmative, vous êtes tranquille, et même si les bornes que le géomètre avait placé ne se retrouvent plus (la campagne est peuplée de bornes fantômes qui disparaissent et apparaissent là où on ne les attend pas), son intervention permettra de les replacer exactement où elles doivent être, avant que vous m’implantiez votre clôture.

Par contre, s’il n’existe pas de bornage, demandez aimablement au vendeur, avant la signature de l’acte d’achat, de le faire réaliser avec son copain de voisin : vous serez alors tranquille et vous pourrez jouir paisiblement de votre coin de verdure.

Alors que la Loi impose, pour les ventes d’immeubles, et avant signature de l’acte d’achat, diverses expertises sur les termites, l’amiante, l’assainissement et autres, il est stupéfiant qu’elle n’exige pas encore, pour les terrains attenants, ce bornage à la charge du vendeur, qui sécurise l’acheteur et évite ensuite toute discussion sur les limites.

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