Dec
03
JUSTICE - REFORME – CARTE JUDICIAIRE – PROXIMITE

AU MALHEUR DE BARBEZIEUX

C'ETAIT UN BON PETIT TRIBUNAL

12 décembre 2008 : dernière audience du Tribunal de BARBEZIEUX, capitale du Sud Charente ; pour l'ultime fois, un Juge va monter, puis clore l'audience, définitivement. Pour la dernière fois, la voix des avocats va s'éteindre sur le dernier mot de l'ultime plaidoirie. Pour la dernière fois, la lumière va s'éteindre sur la Justice.


JUSTICE - REFORME – CARTE JUDICIAIRE – PROXIMITE - BARBEZIEUX -

- AU MALHEUR DE BARBEZIEUX -

C'ETAIT UN BON PETIT TRIBUNAL -

12 décembre 2008 : dernière audience du Tribunal de BARBEZIEUX, capitale du Sud Charente ; pour l'ultime fois, un Juge va monter, puis clore l'audience, définitivement. Pour la dernière fois, la voix des avocats va s'éteindre sur le dernier mot de l'ultime plaidoirie. Pour la dernière fois, la lumière va s'éteindre sur la Justice.

En attendant la reconversion des lieux, 150 ans d'activité judiciaire seront ainsi balayés, sauf à être remisés dans des cartons, direction l'oubli. Sans doute, certains d'entre eux contiendront les actes ou document, portant un nom que je connais bien.

Camille GUILLARD, mon arrière grand père a assidûment fréquenté ces lieux en un temps béni, à cheval sur le XIXème et le XXème siècle : il était Avoué dans cette juridiction, qui comportait à l'époque trois avoués et quatre avocats résidant à plein temps à BARBEZIEUX, qui exerçaient dans un Tribunal, avec Juges, Procureur et greffiers, ayant même en annexe une mini prison. Il a occupé des fonctions ordinales auprès de la Chambre des Avoués.

La vie à l'époque était à l'évidence beaucoup moins stressante que celle des Juges et avocats contemporains : ils vivaient très aisément de leur métier, sans devoir gérer un très grand nombre de dossiers ; chacun avait son rôle : l'avoué gérait la procédure et une fois celle-ci établie, il transmettait le dossier à l'avocat, qui n'avait d'autre fonction que de plaider en tentant de convaincre le Juge de la valeur des arguments ; l'avocat plaidait devant son public, à grands effets de manches, devant un Juge qui n'aurait jamais osé l'interrompre.

Camille GUILLARD n'avait pas que ce centre d'intérêt : les loisirs (heureux temps) que lui procurait son activité étaient consacrés à des occupations artistiques : sa passion pour le dessin, la caricature et la peinture à l'huile a permis de conserver dans les archives familiales plusieurs oeuvres de bonne facture et surtout un livre édité plusieurs fois, par lequel il prodiguait ses conseils aux « jeunes gens » souhaitant, sans savoir dessiner, composer et peindre un tableau , le tout en « une seule leçon » ; le format de cet opuscule avait été modifié pour qu'il puisse être intégré dans les coffrets de peinture de la marque LEFRANC. Au gré de brocantes ou vides-greniers, le chineur peut encore en retrouver.

Camille GUILLARD a également exploré l'art de la sculpture sur bois et plus spécialement des bas-reliefs, et avait acquis une certaine dextérité, dont témoignent encore les meubles dont les générations suivantes ont hérité. Son « chef d'oeuvre » fut de réaliser l'ornementation en bas relief des panneaux de la chaire de l'église Saint Mathias de BARBEZIEUX ; son petit-fils, mon père, évidemment natif de cette bonne ville, a accompagné, alors qu'il était tout gamin, son grand père sur son « chantier » et détenait un secret : il paraîtrait que l'artiste a, sur l'envers d'un des panneaux, amovible, inscrit les prénoms de ses petits enfants.

Bref, l'évocation de notre Tribunal fait ressurgir des souvenirs personnels, pour chacun de ceux qui l'ont fréquenté, professionnels ou justiciables. Comment ne pas oublier notre bon Juge CHAIGNAUD qui, durant trente ans, a personnalisé la Justice dans le Sud Charente : il symbolisait à lui seul le juge de proximité, bien ancré dans son terroir, connaissant quasiment tout le monde. Aujourd'hui, on lui reprocherait certainement cet enracinement au motif de cette trop grande proximité des justiciables ! Et c'est bien là le problème : sa justice à lui était une justice populaire, ouverte et humaine. La salle d'audience était désertée volontairement et la justice se rendait dans une salle annexe, assis autour d'une grande table : :après avoir entendu les parties et leurs avocats, ne comptant pas son temps, il privilégiait le dialogue et la médiation, faisant observer ce que disait la Loi, suggérant ainsi qu'une des thèses exposée ne serait pas forcément retenue en cas de jugement, et sollicitait une réflexion sur la renonciation de l'un à partie de ces prétentions, et la modération de l'autre : dans la majeure partie de cas, un procès verbal de conciliation était signé, aucune des parties ne se sentait spoliée, et la paix civile était retrouvée.

Il ne rechignait pas, lorsque les faits le justifiaient, à se rendre sur place pour bien visualiser la situation sur le terrain, et là, généralement tout s'éclairait, par le simple rappel de ce qu'énonçait la Loi dans un tel cas, sous couvert des avocats présents : tout était parfaitement décrit par la Greffière, complice efficace de son bon Juge, qui avait toujours en réserve l'imprimé du procès verbal de conciliation : c'était celui qui était le plus utilisé et permettait de clore un litige de voisinage.

Un tel Magistrat était respecté par tous, car tous savaient qu'à défaut de saisir la main tendue de la conciliation, le résultat ne serait pas très éloigné de la simple application de son rappel de la Loi ; il avait compris qu'autant un jugement, même motivé, ne calme pas les rancoeurs des protagonistes, mais les accroît au contraire, autant un PV de conciliation, signé par les deux mêmes, constitue le pacte accepté permettant à chacun de retrouver l'apaisement.

Le 12 décembre 2008, ces souvenirs s'estomperont pour disparaître à tout jamais dans notre belle campagne du Sud Charente, et avec eux une certaine idée de la Justice, rendue à partir de textes de bon sens, codifiés par de vrais éminents juristes réunis par un empereur décrié qui a, au moins, permis l'exportation de ce bon sens dans des contrées qui en manquaient, et qui, aujourd'hui encore ont fondé leur Droit sur cette œuvre immense. Que de chemin parcouru depuis: le Code Napoléon, sous prétexte d'adaptation aux temps nouveaux, a perdu son bon sens initial, noyé dans un tsunami de textes successifs, agrémentés de jurisprudences, qui, comme chacun le sait, rajoutent un pincée de bon sens là où il n'y en a plus.

Le Sud Charente sera désormais orphelin de sa Justice de proximité et devra se déplacer hors son terroir, pour entendre la Justice, qui sera évidemment rendue en application des Lois, par de bons Juges ; ces derniers regretterons sans doute de devoir traiter, en plus des dossiers de leur juridiction, ceux qui leur seront dévolus par l'effet de la réforme, de disposer de moins de temps pour être encore plus proches du justiciable, au point d'avoir rendu quasiment obsolètes les dispositions légales leur permettant de se rendre sur place, ce que l'on appelait jadis le "transport sur les lieux".

Certes, nous avons aujourd'hui les Juges de proximité, proches du juge auquel ils sont attachés, proches de leur nouveau Tribunal d'affectation, mais bien éloignés géographiquement, par l'effet d'une réforme contestable, du justiciable. Nous n'avions pas compris, à l'origine de leur création, le véritable sens du mot "proximité". Aujourd'hui, nous le savons: proximité = regroupement géographique massif = activité débordante du juge = éloignement du justiciable.

Nous aurons encore, là où il y aura un Juge, un conciliateur toujours à même de soulager son magistrat, si les parties acceptaient de recourir à ses services: peu de justiciables acceptent cette formule, sans doute parce que, dans leur esprit, seul le Juge est à même de régler le litige ou de les conduire à un règlement amiable élaboré sous sa gouverne: même si nos conciliateurs ont toute compétence, le Tribunal est le lieu où siège le Juge, seul représentant, dans leur esprit, de la Loi: nous appelerons celà, dans le langage juridique, l'impérium du Juge; les justiciables diront, avec leur bon sens, qu'il "vaut mieux s'adresser au bon Dieu qu'à ses Saints".

Souvenirs, souvenirs et nostalgie, lors du dernier tour de clef.

Commentaires

Le Tribunal de Commerce annule son audience demain.

Tous les dossiers sont renvoyés au mois de janvier 2009 au Tribunal de Commerce de BRIVE..............

Et comment ça s'organise pour les trajets: co-voiturage? bus collectif acquis par l' Ordre, aux couleurs du Barreau? Marche à pied en cortège (partir la veille de l'audience, avec moonboots et sac à dos et achetez une robe d'avocat "polaire").

Bref, les avocats n'ont plus de Tribunaux mais ont des idées.

Cette plaisanterie sera peut-être de courte durée, en regard des conclusions du Commissaire du... Gouvernement dans le cadre des recours des Barreaux contre les Décrets: sait-on jamais ? Conseillez aux greffiers de ne pas décharger les camions de déménagement transportant les dossiers; ils feront peut-être le trajet en aller et retour.

Ajouter un commentaire

Image CAPTCHA