jean-claude.guillard

Par jean-claude.guillard le 30/09/09
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- AU NOM DU PEUPLE CULTUREL FRANÇAIS -

- LIBEREZ POLANSKI ? -

La notion de Justice n'est vraiment pas la même pour tous : au départ, les faits reprochés sont de nature à faire frémir dans les chaumières, et à remplir malheureusement les longues audiences correctionnelles ou d'assises. Les chaumières outre atlantique disposent de moyens d'information perfectionnés pour que chaque citoyen, même au fin fond de l'Arkansas, ait su qu'un illustre cinéaste se voyait reproché des faits que la morale réprouve. Le sang puritain de l'américain moyen n'a fait qu'un tour.

Et puis, avant même que notre homme ait pu fournir sa version, le voilà en vadrouille, because his job, et il atterrit presque fortuitement dans notre beau pays, très honoré d'accueillir son illustre personnalité ; il s'y trouve si bien à l'abri qu'il va s'y installer ; puis adopter, pour partie, la nationalité locale, et vaquer pendant des années à ses occupations dans le monde huppé de la Culture. Les années passent, et tout le monde à oublié, ou tenté d'oublier, le « menu incident » de sa vie antérieure, jusqu'à ce qu'un procureur féroce à bonne mémoire décide qu'il est peut-être temps de clôturer le dossier, d'une manière ou d'une autre.

Le mieux, dans ces cas là, est d'écouter enfin la version de l'intéressé, qui n'a plus mis les pieds aux USA depuis des lustres, trop occupé qu'il était par ses affaires culturelles dans son nouveau pays d'adoption et aux alentours, passant sans difficultés entre les mailles distendues d'un mandat international ; il semblerait que l'homme n'ait pas disposé de moyens pour répondre à une quelconque invitation de son accusateur, lequel a donc décidé de lui offrir le voyage. C'est ainsi que, fort de la légendaire neutralité helvétique, notre homme s'est vu offrir, en guise de bienvenue, un billet d'avion, dont il a noté que le retour n'était pas prévu. Il n'en veut pas de ce billet aller simple, d'autant plus que le transport n'était pas prévu en classe « affaires ». Gardez le moi au chaud, dit le procureur aux helvètes hospitaliers. Toujours, neutres, les autorités locales, bloquent le système et l'individu, en attendant qu'une décision soit prise après un beau combat judiciaire. « Nous autres, on s'en lave les mains et y a pas l'feu au lac »

Et là, patatras, voilà que, de l'autre coté du lac, le ban et l'arrière ban de la Culture française s'émeuvent de l'immobilisation forcée de leur néo-fleuron national ; d'habitude, ça se limite à un rappel à la présomption d'innocence, ou à l'affirmation de la confiance illimité pour la Justice de son pays, voire à la constitution d'un comité de défense ; mais là, la situation est autre : notre justice n'a rien à y voir, n'a rien à en redire. Ah, si un de nos Immortels s'était vu embringué dans une même histoire, commise sur notre sol, les politiques auraient opposé un « no comment », sur le mode de « la justice tranchera », sous peine de voir se lever la magistrature entière brandissant son indépendance et la séparation des pouvoirs.

Alors, au mépris des règles applicables dans l'Etat US où les faits auraient été commis, au mépris d'une Justice qui n'est pas la notre, les plus éminents joyaux de notre culture, drapés dans leurs costards de marques, soutenus par des bataillons d'affidés intermittents du spectacle, hurlent à la mort, en demandant une libération immédiate de « l'immobilisé en transit », et ce, au nom de la grandeur de son oeuvre ! Un Vert y va même à imaginer un nouveau Droit, ou plutôt un passe-droit, incluant le Droit à l'oubli !

Sont-ce les prémices d'une justice alter mondialiste ? Les principes de la Justice démocratique vont-ils évoluer ? Pourrons nous, avocats, évoquer désormais un traitement particulier de notre Justice, selon que notre client sera connu ou inconnu ? Il est vrai que, parfois, certaines affaires sensibles avaient permis de déceler cette légère évolution de notre Droit. Mais là, on passe vraiment à du concret, foi de Ministre de la Culture, qui, comme celui du Culte, se sent investi du pouvoir d'absolution.

Nous n'attendons plus, désormais, que la confirmation par le Garde des Sceaux et une adpatation rapide des textes aussi innovants, à notre justice pénale.

Il suffirait donc qu'un suspect puisse faire la preuve de la haute estime que lui portent ses adeptes, pour l'absoudre de tout péché, avant même qu'il se soit expliqué sur les faits reprochés. Jusqu'alors, seul le Président en titre de notre République, par l'effet de la Constitution, échappait, durant son mandat, à devoir s'expliquer devant la Justice ordinaire sur ses éventuels actes pénalement répréhensibles : sa haute estime populaire était prouvée par sa seule élection. Alors, tel chanteur à la mode adulé des foules serait désormais absout de toute faute du seul fait de sa popularité ? Tel acteur violent aurait un droit à l'oubli ? On s'y voit déjà : « Mais, Monsieur le Juge, Mohammed est adulé dans son quartier, où il fournit quelques activités à de nombreux camarades dépourvus d'emploi, dont nous ne pouvons donner les noms ». Condamné Mohamed, ses amis anonymes ne comptent pas !

Ici, la justice est rendue au nom du peuple français, c'est donc lui qui décide : pour Mr POLANSKI, le peuple de la culture a décidé que, quoiqu'il ait pu faire, ou ne pas faire, il était devenu intouchable, au point que l'on mobilise les réseaux outre atlantique pour les convaincre du droit à l'oubli : le malheur est que, là bas, un procureur n'a que faire des gesticulations populaires ou des suggestions politiques (les procureurs français non plus, n'est ce pas ?)

Mais finalement, toutes les justices ayant leurs faiblesses, si Mr POLANSKI va retrouver l'air du pays, il y a toutes chances à parier que son histoire se terminera moyennant un petit pactole, selon la jurisprudence du défunt Roi de la Pop ; reste à lui souhaiter d'avoir su contribuer à la grandeur des banques de son généreux pays d'accueil momentané, si reconnaissant, en ayant thésaurisant dans un coffre anonyme, en vue de cette échéance financière ; il versera, pour solde de tout compte, son obole à l' oeuvre de justice américaine. Sinon, ses disciples lui en feront l'avance et justice sera ainsi rendue, au nom du peuple américain.

La morale puritaine sera sauve : le dollard lave plus blanc que blanc, et qui est blanc est innocent.

Fermez le ban !

Par jean-claude.guillard le 28/09/09
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Bis repetita placent

Bon, j'ai décidé aujourd'hui, de faire la peau à une expression très pipole, fleurissant même dans les médias : tel individu, voulant paraître lettré, commence pompeusement son intervention , pour parler du jour béni qui le voit ainsi s'adresser au monde entier, par un tonitruant : « au jour d'aujourd'hui »..... Le tout avec le ton sentencieux du gars qui se demande si son interlocuteur pourra bien appréhender l'immensité sa culture.

« Aujourd'hui », tout le monde sait ce que cela signifie : c'est le jour présent. Mais, déjà, le mot est controversé : il est composé de quatre termes ou préposition, « au » + « jour » + « d' » + « Hui ».

En s'intéressant à « Hui », on apprend que ce vieux mot, devenu désuet, voire obsolète, est issu du latin « hodie », contraction des mots « hoc die » ce qui se traduit en français par... « ce jour » ; ce mot latin a donné naissance, en espagnol au mot « hoy », en provençal « hoi », en italien « oggi », qui se traduisent tous par... « aujourd'hui ».

Alors, d'éminents linguistes ont contesté la valeur du mot « aujourd'hui », qui énonce donc deux fois la même chose en additionnant « jour » et « Hui » ; cela signifierait « au jour de ce jour » ; les érudits appellent cela un pléonasme. Trève de pléonasme, le langage populaire a maintenu l'utilisation courante d' « aujourd'hui », et chacun sait qu'il s'agit bien du jour affiché sur le calendrier, soit, pour mon billet d'aujourd'hui ou plutôt mon billet du jour, le 28 septembre 2009.

Alors quand tel présentateur télé, même au glorieux JT, telle star éphémère du petit écran, tel philosophe de comptoir, assène glorieusement son « au jour d'aujourd'hui », mon sang ne fait qu'un tour : c'est à partir de modes pompeusement idiotes que se répand dans la population, qui ne veut pas être en reste, des expressions ne voulant rien dire : autant, pour ces inestimables propagateurs de la langue française branchée, traduire leur propos et énoncer, sans rire, « qu'au jour du jour de ce jour », ils ont quelque chose à nous dire. Là, je suppose que l'on aura encore mieux compris, qu'à notre époque, il est préférable pour s'instruire de lire, plutôt que d'écouter ce qui se dit à la télé.

Bannissons la formule : expliquez gentiment à celui qui vous ressort le superbe « au jour d'aujourd'hui », que son langage est incorrect et expliquez lui pourquoi : il en conviendra aisément, s'il a quelque cervelle, et vous participerez ainsi à la vaste campagne que je lance, ce jour, pour rétablir un usage correct de notre langue maternelle ; vous en paraîtrez bien plus lettré que votre interlocuteur, qui, à mon avis, réduira le nombre de répétition du mot "jour", pour ne retenir que le seul qui lui est nécessaire.

Demain sera un autre jour.

Par jean-claude.guillard le 25/09/09
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« Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement et les mots pour le dire arrivent aisément » Nicolas BOILEAU.

Question cruciale qui agite le petit monde judiciaire et politique, depuis que le plus haut personnage de l'Etat a osé utiliser le terme honni de « coupable », à propos de prévenus renvoyés par un magistrat instructeur, voire deux, devant la juridiction répressive. Les plus fins juristes sont en émoi, alors que des commentateurs invoquent un lapsus linguae, que d' autres dénient, compte tenu de la maîtrise linguistique de l'orateur, au demeurant ancien avocat.

Les mots ont leur poids, selon le sens dans lequel on les utilise : au sens étymologique du terme le coupable est celui qui a commis une « culpa » latine, soit une faute : celui qui est pris par sa légitime en situation d'adultère, est pris en faute en regard de l'obligation de fidélité découlant du mariage, et l'humiliée va hurler à qui veut l'entendre que son mari s'est rendu coupable d'adultère, ce qui n'est pas une faute pénale, le délit ayant été abandonné depuis belle lurette. Le coquin restera dans les annales familiales comme étant coupable de cette abomination conjugale, bien que n'ayant jamais été condamné pour ce motif.

Oui, mais, dans notre cas, le mot fatidique fut prononcé alors que Mr S., se plaignant, à juste titre, de retrouver son patronyme dans une liste secrète de comptes bancaires ouverts à l'étranger, avait porté plainte contre X (c'est-à-dire un inconnu) devant un juge d'instruction. Ce dernier, au terme d'une enquête rondement menée en deux ans seulement, avait découvert une pantalonnade, d'où il résultait que la fameuse liste avait été quelque peu arrangée, par quelques taquins ; furent ainsi suspectés (tant qu'on suspecte, c'est qu'il y a un petit doute initial) : un as du bricolage informatique, un grand serviteur très dévoué de l'Etat, et un dernier, ancien éphèbe qui aurait trouvé marrant que la liste secrète soit ainsi complétée de noms imaginaires. Les suspectés ont changé de statut depuis que le juge d'instruction a pu considérer que leur modeste intervention pouvait être de nature à porter préjudice au malheureux plaignant, qui a donc découvert, par l'efficace de sa justice, les noms qui se cachaient sous le X initial.

Au vu de cette découverte, le dossier d'enquête fut transmis au Procureur du cru pour qu'il donne son avis : il fut conforme à celui du bon juge d'instruction, lequel a donc décidé que les anciens X seraient jugés par un Tribunal Correctionnel, devant lequel ils sont « prévenus ». Hein, prévenu de quoi ? Non, dans le jargon des juges, ces gens là n'ont pas été prévenus ou avisés de quoique ce soit, mais ils sont considérés comme ayant peut-être commis un délit, qui devient le chef de prévention (allez pour traduire, je suis obligé d'employer un gros mot impropre : c'est le motif de l'accusation) ; en fait, ils sont accusés d'une faute à caractère pénal, que le Tribunal va devoir apprécier, pour blanchir ou noircir des intéressés.

Ce faisant vous pourriez penser que ces anciens X ont sans doute commis au moins une petite faute, une petite « culpa » pour se retrouver ainsi devant des juges indépendants, pour devoir se défendre. Que nenni : ces juges vont devoir décider si cette petite culpa est imaginaire et que leurs collègues précédents ont eu une lubie, ou si cette culpa correspond bien à l'accusation choisie dans le catalogue des délits existants, et si cette culpa a été intentionnelle pour faire du mal à Mr S. Tant qu'ils n'ont pas décidé que la culpa était finalement un délit pénal, la culpa ne reste que culpa. Le Juge indépendant à la possibilité de juger que la culpabilité n'est pas établie au plan pénal et d'absoudre les anciens X ;

C'est pourquoi, le mot « coupable » est devenu une grossièreté s'il vise des individus qui n'ont pas encore été passés au tamis de la Justice pénale, en audience publique, où ils peuvent encore convaincre leur juge de leur innocence. De préférence, il est admis de parler, pour ne pas « culpabiliser » les justiciables déférés devant un tribunal pénal, de « présumés innocents ». Comme me disait un voisin fortuit de comptoir, face à sa bouteille à moitié pleine, ou vide, les présumés innocents sont aussi un peu des présumés coupables... Ah, l'idiot aviné, il n'a aucun sens des mots !

Alors, puisque notre belle langue (parfois de vipère) est si riche, eut-il été préférable que Mr S. utilise, au lieu de « coupable », les mots « fautif », « blâmable », « condamnable », « critiquable », « incriminable », « répréhensible » voire d'autres ? Ils sonnent tous à l'unisson proscrit.

Si l'on dit que l'on « souhaite que les coupables soient punis », en évoquant des individus non encore identifiés, alors là, il faut dire que l'on « souhaite que les coupables soient arrêtés et punis » ; mais si certains sont déjà suspectés, on ne peut alors que dire que l'on « souhaite que les suspects soient jugés et punis » (sous entendu condamnés par un jugement définitif).

Il eut été idiot de dire que l'on souhaitait « que les présumés innocents soient châtiés » ! Quand sa bouteille est bien entamée le copain de comptoir ne va pas dire qu'elle est à moitié pleine, puisqu'il veut nous signifier qu'il va bientôt crever la soif : alors, il dit que sa bouteille est à moitié vide. C'est un message subliminal à son principal fournisseur ou à son pote bienfaiteur.

Pour en revenir à Mr S., finalement, pour passer son message subliminal, le mot latin prononcé était peut être préférable, au plan linguistique, à l'expression « présumé innocent » qui, comme on le constate, ne correspond à aucun mot simple équivalent de la langue française ; « innocent » tout seul, on sait ce que ça veut dire : le gars n'a rien fait et il n'y a donc rien à lui reprocher ; « présumé », tiré du verbe latin « praesumere » qui signifie « prendre d'avance » est défini par le Larousse comme étant un « jugement fondé non sur des preuves, mais sur des indices, des apparences, sur ce qui est probable sans être certain » ; en rapprochant les deux mots on obtient que le « présumé innocent » est le type qui apparaît comme coupable sur des indices, apparences, sur ce qui est probable sans être certain, au point qu'il ne peut rien lui être reproché, encore...puisqu'innocent... peut-être.

Bon, dit comme ça, on y voit plus clair (stream), non ? Et oui, prise de tête générale pour trouver le mot juste, non point dans les termes barbares de langage judiciaire, mais dans la langue de Molière.

Par acquis de conscience, et pour éclairer votre lanterne sur cette ténébreuse affaire juridico linguistique, dont les mots cachent les maux, j'ai grillé un joker, en faisant appel à une amie, érudite lettrée, et experte en langue française, pour avoir son avis sur le mot que Mr S. aurait du employer, s'il avait eu le temps de tourner sept fois sa langue dans sa bouche avant d'émettre son son maudit.

Pour elle, la solution était simple : Mr S. aurait du dire : « après deux ans d'enquêtitude et de solitude, deux juges indépendantistes ont estimé que les « présuculpinnos » devaient être jugés en grande pompitude par un tribunal correctionnel échappant à toute asservitude. »

C'est évidemment beaucoup plus simple et nous, miséreux citoyens au si pauvre langage, avec nos 1750 mots disponibles, comprenons aussitôt que nos mots usuels ne donnent pas un pire effet que ceux requis pour manier la langue de bois, qui nécessite cependant de tourner plusieurs fois une langue sèche pour une bouche aphteuse: ça fait aussi mal.

Par jean-claude.guillard le 19/09/09
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- LE PRIX DE L'HONNEUR -

Curiosité de la Loi ayant crée le divorce new look, l'article 272 du code civil impose, dès lors qu'une demande de prestation compensatoire est débattue lors du divorce, ou d'une demande postérieure de révision, que les parties fournissent au juge une déclaration certifiant sur l'honneur l'exactitude de leurs ressources, revenus, patrimoine et conditions de vie.

Alors que dans les basiques demandes de pensions alimentaires, soit entre époux, soit au profit des enfants, les conjoints doivent fournir leurs justificatifs de revenus, ressources et charges, en constituant un épais dossier de photocopies à enrichir le buraliste du coin doté du précieux copieur, le juge devrait donc se contenter de l'honneur des déclarants pour fixer des sommes au montant souvent extravagant, au titre de la fameuse prestation...

« Il y a des gens qui observent les règles de l'honneur, comme on observe les étoiles, de très loin », relevait Victor Hugo.

Le débat sur la prestation compensatoire, cœur même de l'économie d'un divorce, est un combat dans lequel les règles de l'honneur peuvent être à des années lumières : tous les coups sont envisagés afin, pour l'un d'obtenir la plus grasse des prestations, pour l'autre de s'en sortir, au mieux indemne de cette dette ou, au pire, à devoir supporter une somme famélique.

Face à sa page blanche, le rédacteur de cette fameuse attestation, s'y reprendra à plusieurs fois pour dévoiler ses caractéristiques vitales : plus elle sera misérable pour le demandeur à cette prestation, plus le juge apitoyé pourra se montrer généreux ; plus elle sera misérable pour le futur payeur, plus le juge apitoyé pourra se montrer clément. Chacun va donc faire dans le misérable, et certifiera sur son plus bel honneur que sa situation est bien celle-ci.

Sur les ressources et revenus, les risques de perte d'honneur sont limités : le débat survient alors que le juge de la conciliation est déjà intervenu et a couché sur son Ordonnance initiale les paramètres qu'il a pu vérifier, car, à ce stade initial, la Loi de ne contente pas d'attestation sur l'honneur, mais oblige les parties à fournir des justificatifs en bonne et due forme. Cependant, une épouse qui n'avait pas à cette époque d'emploi, et qui souhaite obtenir une prestation compensatoire, aura patiemment attendu qu'elle lui soit octroyée, pour prendre l'emploi qui lui avait été proposé : elle a naturellement attesté sur son honneur qu'elle est toujours sans emploi, tout en sachant qu'elle va en occuper un ; c'est la vérité du moment et l'honneur est sauf, seule la moralité étant écornée. Un mari qui écrit que sa situation est identique à celle analysée par le Juge de la conciliation, alors qu'il sait qu'il va bénéficier d'une promotion augmentant son revenu, conservera son honneur, au nom du principe que toute vérité n'est pas bonne à dire.

Sur le patrimoine, la situation est souvent claire, les deux époux connaissant leurs situations communes ou personnelles s'ils sont soumis au régime de la communauté ; en séparation de biens, il arrive que l'un, ou l'autre, ait omis de révéler à son cher conjoint, l'existence d'un petit compte bancaire d'épargne personnelle et parfois même d'un bien légué ou reçu de ses parents ou proches. La Loi impose qu'il en révèle l'existence sur son attestation, mais souvent une Alzheimer précoce justifie la petite omission. L'honneur est souvent dépendant de l'état de la mémoire.

Sur les conditions de vie, alors là, c'est le grand déshonneur : seul mot d'ordre, le misérabilisme ! Madame vit sous les ponts, et Monsieur itou ! Ils sont presque voisins de ponts ! compte tenu de la longueur de leur procédure, savamment orchestrée pour en arriver au débat et déballage final de la prestation, il n'est pas rare que l'un, ou l'autre, ou les deux, aient subrepticement refaits leur vie avec un nouveau compagnon ou compagne de leurs rêves, qui attendent dans l'ombre le prononcé du divorce pour se révéler ; vieux réflexe ancestral datant des législations antérieures, où la faute permettait le divorce, nul n'a entendu dévoiler l'existence du nouveau venu, si bien que l'honneur du rédacteur de l'attestation en est le reflet, au mépris de l'honneur. « Je vis seul (ou seule) dans mon petit appartement » affirment séparément mais en cœur les époux ; en fait, le petit studio sert de point de chute en cas de danger, et chacun mène sa nouvelle vie de couple illégitime à la manière d'un détenu évadé en cavale.

Peu d'importance, me direz vous, puisque le mensonge par omission est partagé et l'honneur des deux est écorné ; certes, mais lorsque le juge a statué sur ces bases tronquées, que l'un des deux époux se retrouve à devoir payer à l'autre une somme de nature à lui arracher les boyaux, et qu'il découvre, après l'avoir payée, que l'autre s'affiche désormais et ouvertement avec l'inconnu du divorce, imposable au titre des grandes fortunes, il constatera que ce n'est pas seulement l'honneur de son ex qui fut écorné, mais qu'il s'est bien fait encorner, de toute beauté.

Sachant que, pour fixer la prestation compensatoire, le juge doit prendre en considération, notamment, la durée du mariage, l'âge et l'état de santé des époux, leurs qualifications et situations professionnelles, les conséquences des choix de l'un d'avoir sacrifié sa carrière professionnelle pour favoriser celle de l'autre ou élever les enfants, mais aussi le patrimoine estimé ou prévisible des époux en capital ou revenu, après la liquidation du régime matrimonial, la révélation de l'existence du fortuné nouvel arrivant, de nature à améliorer le train et les conditions de vie de l'heureux recasé, aurait sans doute conduit le juge à avoir un autre regard pour apprécier de l'importance de la prestation, devant compenser la future différence de... train de vie !

C'est un détail, puisque l'honneur est sauf, le jugement de divorce fixant la prestation compensatoire, devenu définitif faute d'information nouvelle permettant un appel, l'a lavé.

Curiosité que ce recours à l'honneur en matière de divorce, surtout s'agissant de gros sous ! D'autant qu'il n'existe pas dans le texte de sanction civile ou pénale en cas de déshonneur ! Celui ou celle qui se voit opposé dans sa procédure une attestation dont l'honneur est précaire, est confronté à l'exercice quasiment impossible d'apporter la preuve du déshonneur de son auteur.

C'est une inversion d'un grand principe du Droit, selon lequel celui qui énonce un fait ou une situation doit en prouver la réalité : certains éléments contenus dans une attestation sur l'honneur, rédigée a minima, ne peuvent être prouvés, tels, par définition, les mensonges par omission. Alors, l'attestant prend seulement le risque que son adversaire puisse obtenir cette fameuse preuve contraire, et de démontrer qu'il n'a aucun honneur. Les malins seront tranquilles, les truqueurs démasqués ; c'est le juge qui devra, non pas sanctionner, faute de mention d'une punition légale, mais tirer les conséquences du déshonneur ainsi avéré d'un justiciable.

En matière pénale, un accusé n'est pas punissable de mentir à son juge, le mensonge étant un moyen de défense : il prend le risque que l'accusation démontre les limites de sa thèse, et dans ce cas, le prix du mensonge s'établit à l'aulne de la sanction prononcée, généralement plus élevée que si l'homme avait avoué sa faute.

En matière de divorce, le prix du déshonneur se chiffre à l'aulne de la diminution de la prestation compensatoire allouée, en regard de celle demandée.

Chacun, au moment de la rédaction de son attestation, seul face à sa conscience et à son honneur, estimera son risque de négliger la sincérité, en pensant que plaie d'argent n'est pas mortelle, mais aussi en méditant un propos prêté à Robert Surcouf :

« Vous, Français, vous vous battez pour de l'argent, et nous, Anglais, nous nous battons pour l'honneur - Chacun se bat pour ce qui lui manque »

Par jean-claude.guillard le 18/09/09
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Eh oui, la ville est interdite à ses habitants, rejetés hors de l'enceinte des remparts. Déjà, dès ce matin, des flots de véhicules immatriculés Outre Manche se sont déversés dans la vieille ville, tractant des remorques sur lesquelles on distinguait, sous leur bâche protectrice, les calandres chromées affichant des noms prestigieux. Demain, après que leur propriétaire ait passé partie de son temps le nez sous le capot, ces bolides du temps passé, à l'époque où l'on ne jetait pas les voitures de course contre les murs pour créer un incident profitable, vont retrouver le seul circuit de ville du monde dont le tracé n'a pas été modifié depuis 70 ans. Ils vont faire chauffer la mécanique, avant d'en découdre Dimanche dans la grande course. D'ici là, les belles anglaises seront rejointes par leurs concurrentes, venues de tous pays; les amateurs de carrosseries rutilantes, de feulements de moteurs au nombre élevés de cylindres, de souvenirs de grands prix qui voyaient Fangio triompher, seront tous au rendez vous, pendant ces trois jours de fiesta automobile, pour en prendre plein les yeux et les oreilles.

Et vous allez rater ça ? Un week-end à ANGOULEME sans code de la route

Pour tout savoir, ceux qui ignoraient, qui avaient oubliés, ou qui veulent découvrir, peuvent consulter le programme.

C'est maintenant, et là ! Circuit des Remparts à ANGOULEME

Par jean-claude.guillard le 13/09/09
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- LE SENS DE LA COMMUNICATION-

L'avocat passe beaucoup plus de temps, pendant une audience, à attendre son tour qu'à plaider, et ce, d'autant plus qu'il est jeune dans le métier : Bâtonnier en place d'abord, avocats de contrées éloignées ensuite, et enfin les locaux, dans l'ordre d'ancienneté. Certains meublent ce temps d'attente en tentant de traiter un autre de leur dossier, tâche ardue lorsque l'on s'agite autour de soi ; d'autres lisent parfois les publications auxquelles ils sont abonnés, avec le même problème de concentration ; beaucoup en profitent pour prendre les derniers échos de la ville dans le quotidien local, avis de décès ou infos sportives de préférence. Et puis les youngs lawyers, font faire sa gymastique quotidienne à leur index sur le blackberry dernière version, la plupart du temps en tentant leur chance ou leur patience sur quelque jeu de cartes informatisé. Autant les affaires en cours lors d'audiences pénales peuvent parfois les tirer de leurs activités perdues, par la particularité du cas évoqué, autant pendant les audiences civiles, l'aridité des débats juridiques techniques n'est perçue que comme un ronronnement de voix, dont seule l'interruption leur fait lever le nez, signe que le dossier suivant peut-être évoqué.

Lors de la dernière audience civile, d'éminents confrères venant d'un Barreau huppé, ont croisé le fer dans le cadre d'un procès sortant de la routine des malfaçons de constructions, de contrats non respectés ou autres litiges ordinaires : tous les avocats locaux ont posé leur lecture et i-phone, pour ne pas en perdre une miette.

Un élu local multicartes, connu pour son langage fleuri mais néanmoins direct, avait pris connaissance avec émoi d'un entrefilet du quotidien local, dans la rubrique du « baromètre » (de popularité), où il figurait en baisse ; non qu'il ait perdu une des élections où il se serait présenté, mais plutôt qu'il aurait cru devoir adresser ses félicitations aux nouveaux élus de son bord ; le journaliste rédacteur de l'entrefilet avait, entre guillemets, rapporté que notre élu avait ainsi remercié un de ses collègues vainqueurs d'avoir contribué à éclaicir l'horizon politique du cru en le « débarrassant de la crasse ». Emoi dans le landernau local des perdants, aussi vif que celui du PS découvrant sur internet une vidéo d'un ministre blaguant avec un jeune auvergnat UMP. L'édile passa du rose au rouge colère, prit une de ses plus belles plumes pour incendier la rédaction, exiger de connaître la source pour mieux hurler qu'un tel propos n'avait pas été tenu, et faire valoir son droit de réponse. La rédaction, sûre de sa source mais refusant de la révéler (il valait sans doute mieux pour que la source coule des jours sereins), repoussa l'ultimatum au nom des grands principes : on ne balance pas ses sources, sous peine de ne plus être abreuvé.

Et c'est ainsi que le quotidien se retrouve dans le prétoire, non pas sur le banc des médias, mais sur celui des défendeurs à une action en diffamation ou injure par voie de presse. Mettre en œuvre ce type d'action permet d'exhumer, de temps en temps, une vieille Loi de 1881... qui donne un statut très particulier à la presse, en vertu de principe général de sa liberté d'expression : en clair, on ne peut bâillonner la presse dans une régime démocratique. Bon, les débats furent un peu techniques au début, pour de vulgaires problèmes juridiques de nullité, toujours de mise dans ce type de contentieux : l'élu n'aurait pas donné la bonne qualification à son outrage supposé, ce qui serait de nature à le conduire vers une voie de garage définitive, puisque ne pouvant changer son fusil d'épaule, la nouvelle version serait prescrite, Pchiit ! Ça, c'est l'affaire des juges que de se dépatouiller du Droit et d'envoyer à la poubelle de l'histoire locale le dossier brûlant. Mais le débat subsidiaire, si le dossier échappait à un sort funeste, ne manquait pas de sel : selon l'avocat de l'élu, de tels propos n'avaient jamais été tenus par son client, tout cela n' était que pure invention dans le but évident de lui nuire, et d'ailleurs, le quotidien aurait à de nombreuses reprises manifesté une hostilité patente à son égard. Les faits, rien que les faits, répliquait son confrère adverse pour le journal : ce qui est rapporté dans les colonnes correspond à des faits réels et il en serait de même pour l'affaire de « la crasse » du baromètre de popularité ; le journaliste tenait le sympathique propos d'un correspondant qu'il se devait de protéger ; il ne pouvait être envisageable de publier un démenti, sous peine d'ouvrir les colonnes à une partie de ping pong sans fin. ( oui, vous savez, droit de réponse avec NDLR, re-droit de réponse, etc...)

L'avocat de l'élu a révélé aux juges une des motivations profonde de l'action de son client : il avait subi une plainte en diffamation quelques temps plus tôt, au pénal cette fois, pour avoir commenté, dans la même presse, un jugement civil rendu dans le cadre d'une affaire opposant sa Commune à un de ses administrés ; ce dernier, âgé, malade et invalide, avait perdu quelques années plus tôt, en un instant, sa maison d'habitation, entièrement ravagée par un éboulement des terres communales la surplombant, et avait fini par obtenir gain de cause. Trouvant que les juges n'avaient pas été à la hauteur de leur réputation en condamnant l'assurance de la Commune à indemniser le sinistré, l'élu avait conclu en donnant le fond de sa pensée sur son administré vainqueur qui, selon lui, « avait toujours vécu sur le dos de la société ». Sachant que l'homme en question avait travaillé durement toute sa vie depuis l'âge de 15 ans, et qu'il n'avait du cesser, peu avant la retraite, que par la douloureuse incapacité résultant d'une affection de longue durée, l'injure diffamatoire était constituée. J'avais eu l'honneur de plaider pour cette brebis galeuse d'administré, tant pour lui obtenir la reconstruction de son immeuble, que pour solliciter réparation de l'outrage, également avec succès, bien que l'élu ait clamé qu'il n'avait jamais dit cela et que le journaliste avait tout inventé. L'incident avait paru le lendemain dans la rubrique « justice », au même titre que les condamnations significatives prononcées ce jour là par le tribunal répressif. Alors, a déclamé son conseil , son élu de client, condamné pour diffamation, était en droit d' obtenir le même résultat contre le journal, dans l'histoire de « la crasse ». C'est comme au foot, le pénalty douteux compensé par l'arbitre par un second généreusement alloué à sa première victime, histoire d'annuler la bavure ! Comme dirait l'autre, un donnant/donnant ou un gagnant/gagnant. Les jours à venir nous diront de quel coté la balance du Juge aura penché.

Mais, cette histoire à l'écouter, me rappellait un autre de mes anciens dossiers : un citoyen vertueux était venu me demander de prendre en charge, avec deux de mes confrères amis compte tenu de l'ampleur de la tâche, une sinistre affaire d'élu, nommé un instant à de hautes fonctions gouvernementales, menant grand train dans la contrée. Cette histoire avait débuté par une plainte en diffamation de l'élu contre le citoyen justicier, perdue, et s'est achevée, après un tango argentin, à la case prison, avec un endettement record des finances locales, non apuré à ce jour. Ah, le fameux effet boomerang de la plainte en diffamation !

Tout est affaire, en politique, de communication et par suite de conseil en communication. Que serait devenu l'édile déchu et embastillé si ses conseillers ne lui avaient pas conseillé de réagir aux provocations, mises en œuvre à cet effet ? Quel sera l'effet de la plainte « anti-crasse » une fois jugée ? Les médias qui utilisent le baromètre, sur un ton souvent humoristique, font monter ou descendre le petit potentat local d'un degré ou deux, la graduation basse compensant la haute, et inversement. Un élu local peut-il se permettre de s'en prendre à la presse du cru, au risque de ne plus figurer, ni en bien ni en mal, dans le baromètre qui lui permet d'exister ? ça, c'est le boulot des conseillers, mais il est d'évidence qu'il est parfois préférable de prendre la mesure du risque et d'abandonner l'idée de livrer ses misères en audience publique. Dans notre cas, passé l'émoi provoqué par les propos rapportés et contestés, qui se serait souvenu de cette affaire de crasse ? Une élection en chasse une autre. Pour ses partisans, l'élu serait devenu une victime ou un martyr qui sait encaisser les mauvais coups, ce qui est toujours bon en matière d'électorat. Pour ses adversaires, ça ne changerait pas grand-chose à l' « estime » qu'ils lui portent, surtout pour ceux auquel il aura pu administrer quelques crochets au foie au plus fort d'une campagne acharnée, sous une forme linguistique personnalisée.

La politique est un combat, comme celui livré par Monsieur PROPRE contre la crasse, pour prendre une image publicitaire bien connue.

Avec bon sens, un de nos hommes politiques s'était écrié en son temps : « un ministre ça ferme sa gueule ou ça démissionne ». Formule à méditer pouvant être étendue aux élus de base. Tout élu, combattant par nature, n'a pas seulement vocation à porter des coups, il doit savoir les encaisser. Seule la victoire compte et les bleus à l'âme sont oubliés.

Par jean-claude.guillard le 10/09/09
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FOOT – GLOIRE ET ARGENT

MR RAYMOND EST UN GENIE

Mr RAYMOND a mission de conduire sa bande de footeux milliardaires vers la gloire suprême, vers le Graal moderne qui permet de réveiller les économies d'un pays moribond ; le parcours est chaotique et Mr RAYMOND a du souci. Sa petite bande n'a pas été très motivée par l'enjeu lors des précédents épisodes, pour faire montre du talent individuel de chacun, face à des groupes soudés de collègues plus plébéiens ; les résultats sont médiocres : Mr RAYMOND, chargé de la maîtrise d'œuvre de ses sénateurs, est désigné comme étant responsable de l'avanie.

Arrive l'échéance capitale permettant de pouvoir raccrocher les wagons pour figurer à un rang digne du standing : la place de tête, justement occupée, très provisoirement bien sûr, par l'adversaire du jour. Bien que les sénateurs aient été sermonnés, Mr RAYMOND est inquiet.

Alors, Mr RAYMOND va entrer en prières et réflexions, une nuit entière, comme le condamné à mort qui sait que l'aube du lendemain sera sa dernière. La nuit porte conseil...

Le lendemain, dans une ambiance hostile, où l'hymne guerrier est sifflé par l'ennemi, les sénateurs entrent dans l'arène avec un esprit de membre du PS désignant son présidentiable, couteau entre les dents et poignard dans le dos.

Mr RAYMOND avait un plan B : incapables à onze, ils joueront donc à dix contre onze, et là, il faudra bien qu'ils se remuent les muscles et la cervelle pour ne pas passer pour des nuls. Aussi dit, aussitôt fait : le sacrifié désigné, gardien de cage de son état, effleure à peine un adversaire, qu'il s'écroule comme frappé par la foudre, en plein où cela est interdit. Dehors le voyou intrus, seul non manchot ! L'ennui est que ça vaut aussi un pion, mais peu importe pour Mr RAYMOND, il a tout prévu.

Et là, comme quand un maillon faible est éliminé, les survivants vont se secouer la carcasse un peu plus qu'à l'habitude, courir comme des poussins dans tous les coins du pré, et au hasard de leurs tirs égarés, vont finir par violer la cage de leur hôte. Aux armes citoyens ! Silence dans les rangs hostiles : les hordes barbares en sont réduites à invoquer les dieux et à réinventer la ligne Maginot. Le bel esquif se change en galère et les rameurs écopent pour éviter le naufrage du navire qui prend l'eau. On est restera à la parité.

Mr RAYMOND exulte, défie ses accusateurs de la veille : ses gladiateurs s'en vont saluer leur maigre public : il n'y a plus de sang impur dans nos sillons. On n'a pas perdu. Nul ne pense que ce résultat éponyme a viré nos fortunés soldats de la plus haute marche convoitée ; Faute de Graal, on apprécie la vase de Soissons : restera à recoller les morceaux, la prochaine fois.

Mr RAYMOND est un génie : il a réadapté le salaire de la peur ; il a adopté la stratégie de la victimisation chère à nos gouvernants pour imposer une nouvelle taxe ; on voulait nous détruire, mais on a réussi à survivre, seuls contre tous, ou presque. Le bon peuple, après avoir évité la peine de mort, apprécie la réclusion à perpétuité. On en oublierait presque que l'objectif glorieux assigné n'a pas été rempli et que la suite est des plus incertaine.

Mr RAYMOND va devoir à nouveau, dans les prochaines échéances décisives, sacrifier à nouveau un de ses soldats, puisqu'il est désormais acquis que tout marche mieux à dix qu'à onze : on a plus d'espace pour courir.

Je lance une idée pour Mr RAYMOND : si on fait jeu égal à dix, peut-être qu'à neuf, on pourrait gagner. L'idée serait de réunir les survivants, le soir des matches, lors d'un conseil autour du feu de bois ; ils voteraient pour éliminer le plus faible d'entre eux pour le prochain épisode, et à la fin, il n'en resterait plus qu'un, sur une plage déserte d'Afrique du Sud : Mr RAYMOND. Les éliminés voteraient alors pour lui faire gagner son droit à une retraite anticipée.

Vive le sport et sa glorieuse incertitude.

Par jean-claude.guillard le 07/09/09
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- DES GARS DE LA NARINE -

Un hameau isolé à proximité de la ville : le rêve du travailleur citadin qui va se ressourcer au bon air non pollué de la ruralité ; on emprunte pour la vie et on fait construire son château en rêvant des barbecues entre amis, de soirées estivales au clair de lune et de nuits fraîches, fenêtres ouvertes. La vie s'organise enfin et la construction s'enrichit d'une piscine où les enfants vont barboter au grand air ; les maisons nouvelles se multiplient, les cercles de relation s'agrandissent, les maires sont ravis de conserver leurs écoles : tout est pour le mieux dans le meilleur des mondes.

C'est à peine si l'on prête attention à un entrefilet de presse évoquant la construction d'une station de traitement des boues dans la campagne environnante, là bas dans les fins fonds de la commune heureusement très étendue, à moins même que ce ne soit sur le territoire de la commune voisine : faut bien que le progrès passe. Et puis, un jour d'été, alors que le voisin vous a invité à festoyer sur sa nouvelle terrasse, un léger fumet va commencer à se répandre, quelque peu désagréable et inconnu. Chacun, le nez en l'air, les narines grandes ouvertes, cherche l'origine de cette odeur qui se perçoit de plus en plus distinctement : non, ce ne sont pas les chipolatas de Marcel qui rôtissent sur la grille ! Non, ce n'est pas le voisin Maurice qui fait brûler ses déchets végétaux ! Non, ce n'est pas le réseau autonome d'assainissement enfoui sous la pelouse qui a explosé ! chacun s'interroge, alors que l'odeur se fait de plus en plus désagréable ; c'est Jean-Pierre, qui a quelque peu abusé de l'apéro, qui va mettre tout le monde sur la voie, en apostrophant de manière égrillarde, la pauvre hôtesse : « Mais, dit donc, Monique, on s'est lâchée ? ». Personne n'a envie de rire, mais après tout, cette odeur, on dirait bien que ça sent la m...atière fécale ! Tout le monde abandonne l'extérieur pour l'intérieur de la maison, où l'on tente de finir le repas, chipotant sur les chipolatas de Marcel, dans une atmosphère pestilentielle ; même la glace au chocolat du dessert ne passe pas. La puanteur trouble les esprits et alimente désormais toutes les conservations, d'autant que le voisinage entier est maintenant dans la rue, cherchant aussi l'origine de la catastrophe olfactive. Les plus fins naseaux se répandent dans la campagne pour remonter la piste de la mauvaise fragrance, en vain, jusqu'à ce passe un habitant d'une autre commune proche, elle aussi touchée par le phénomène, qui va, entre deux respirations haletantes, révéler que ça vient de la nouvelle station de traitement des boues. On s'y transporte, et là, l'air est franchement irrespirable, au point même que le père de Marcel, qui a connu le gaz moutarde, en est si incommodé qu'il va restituer à la nature les saucisses qu'il était le seul à avoir pu ingurgiter.

L'information se répand aussi vite que l'odeur, et s'atténue en même temps qu'elle ; mais, le lendemain, puis le surlendemain, plus personne n'ose mettre le nez à l'air, à nouveau devenu irrespirable : alors, les pollués s'indignent, protestent, hurlent au désastre écologique : le nuage pestilentiel de type Tchernobyl a choisi de stationner au dessus de chez eux. On se liguer, on va réagir, on va porter plainte, on va faire fermer cette foutue station, on va demander des indemnités ! On est plus chez soi et ça c'est intolérable.

* * * *

En Droit, la situation très désagréable subie s'appelle un trouble de voisinage : il repose sur la notion essentielle de propriété et du droit de chaque propriétaire de jouir et disposer de son bien de la manière la plus absolue. La puanteur ambiante empêche de jouir de son sweet-home : plus de barbecue à la fraîche, plus d'aération nocturne des habitations, plus de vie rurale paisible.

Il est rare que ce type d'affaire se règle autrement que devant un Tribunal, le trouble de l'usage de la propriété privée étant propice à une guerre sans merci de la part des victimes ; dans la mesure où il est de principe que nul ne doit causer de trouble à autrui, les juges sont alors se pencher sur l'épineux, mais essentiel problème, de savoir si ce trouble de voisinage est normal ou anormal ; un voisinage, sauf à vivre dans une île déserte, occasionne toujours des inconvénients, voire des nuisances : par exemple, la tondeuse à gazon du dimanche matin, une petite fiesta arrosée du voisin de temps en temps, ou le fameux chant du coq au lever du soleil, les vaches qui attirent les mouches, les cloches de l'église du village qui sonnent tous les quarts d'heure, les fumées ou poussières transportées par le zéphirin ailleurs que chez l'émetteur, ou aussi le mur de Berlin édifié par le voisin qui fait de l'ombre au point que de l'autre coté les tomates restent vertes, etc...

En un mot, le trouble est ce qui va polluer les sens principaux d'un heureux occupant des lieux : son œil, son oreille, son nez. Reste pour un juge à décider si le trouble de voisinage est normal ou non ; le juge ne se déplace que rarement, bien qu'il le puisse, ce qui complique les choses : un constat d'huissier va tenter d'aviver ses sens ; pour ce qui se voit, pas de problème : le juge verra les photos de l'artiste. Mais pour ce qui s'entend, ou pire ce qui sent, là, difficile pour ce constatant de fournir d'autre appréciation que ce qu'il a lui-même ouï ou reniflé ; il fera pour le mieux de manière subjective, en décrivant le trouble qu'il a lui-même ressenti : restera au juge de se mettre en situation et d'imaginer le trouble.

Mais attention, pas question de vous plaindre si le pollueur était là avant vous : on risque de vous opposer que vous avez acquis votre terrain ou votre maison en toute connaissance de cause : l'usine dont la cheminée crache une belle fumée noirâtre ou l'atelier du forgeron qui cogne comme un sourd sur sa ferraille, ça n'a pu vous échapper au moment d'acheter ; vous auriez du aller acheter plus loin si ça vous gênait ; l'étable du paysan voisin, qui vit là depuis des générations, a toujours enchanté les mouches par temps chaud, par l'odeur de la bouse attirées, entraînant leurs victimes laitières à se plaindre par de biens sonores meuglements : ça c'est la campagne et les petits oiseaux n'y sont pas seuls pour vous réveiller dès potron minet.

Par contre, si après votre installation sur place, une porcherie géante est construite, là vous pouvez vous plaindre des nuisances ; si vous voyez se construire une usine relais au fond de votre jardin, également ; si le voisin transforme sa vielle grange en boîte de nuit rock'n roll, itou.

Alors, pour chaque nuisance, et selon les preuves que vous lui apporterez, le juge vous dira maintenant si votre trouble de voisinage est normal ou non : les décisions de tribunaux abondent, parfois contradictoires, jusqu'à ce que la Cour de Cassation, définitivement, confirme la position d'un juge sur telle situation précise : tous les cas n'y sont pas tranchés, étant en nombre infini, mais une recherche donne des résultats intéressants pour certains d'entre eux ; votre avocat se fera un plaisir de se plonger dans cette littérature, parfois drôle.

Si votre trouble de voisinage est reconnu, vous avez droit à une indemnisation, qui souvent entraîne le pollueur des sens vers d'autres horizons, à moins qu'il ne préfère exécuter des travaux, souvent lourds, pour réduire ses nuisances ; dans certains cas, le juge pourra confier à un expert la mission de définir ces travaux, notamment pour les activités industrielles ou artisanales, qui sont souvent soumises à des réglementations destinées justement à réduire les nuisances, et qui furent à l'évidence négligées.

L'indemnisation peut se traduire par une lourde indemnité annuelle à la charge du pollueur, compensant le trouble jusqu'à ce qu'il prenne fin, ou par une somme en capital indemnisant une perte de valeur de votre patrimoine, devenu difficilement vendable du fait de l'horrible chose.

L'engagement d'une procédure suppose donc une analyse très précise de la situation, afin de définir si ses chances d'aboutissement favorable sont sérieuses. Une fois le pollueur désigné, une mise en demeure préalable, permet de connaître sa réaction ; comme l'enseigne un vieux diction asiatique, pour savoir comment réagit le tigre, pince lui la queue.

La pince peut également être d'une certaine utilité pour les troubles olfactifs, en attendant qu'ils disparaissent...

Par jean-claude.guillard le 04/09/09
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- LE POIDS DE LA PLUME -

Enfin, une bonne nouvelle : les écrits des avocats sont considérés comme une oeuvre de l'esprit, laquelle est protégeable en tant que telle, si l'appréciation de leur originalité est positive. Non, ce n'est pas une plaisanterie, c'est au contraire très sérieux.

Attention, on ne parle pas de l'ouvrage autobiographique et autolustrant de certains de nos illustres confrères, ni même des œuvres recensant leurs faits d'armes judiciaires, voire leurs états d'âme existentialistes : non, toutes œuvres écrites sont concernées, même à l'évidence nos écritures procédurales, celles que nos juges estiment parfois fastidieuses ou sommaires, selon leur goût pour la lecture.

La restriction est cependant inquiétante : seules les œuvres de l'esprit originales seraient protégeables ; l'originalité des conclusions d'avocat est patente : chacun, dans son propre style, s'efforce à narrer les faits pour en tirer la substantifique moëlle, servie sur un plateau à un juge avide de découvrir le nœud du problème, pour qu'il fasse lui-même œuvre de l'esprit dans son style propre, défini et façonné à l'école de la magistrature : pour ce motif, et à part quelques magistrats rétifs, dont on se réjouit de la lecture de leurs attendus imagés, l'originalité n'est plus de mise, si bien qu'aucun jugement n'est donc protégeable, non qu'il ne soit œuvre de l'esprit, mais que le conformisme en ait atténué l'originalité littéraire. Ceux qui ont pu avoir entre les mains quelques vieux jugements grossoyés émanant de lettrés juges de paix du siècle dernier, ont pu savourer la lecture de réelles œuvres de l'esprit, qui méritent d'être protégées et conservées dans notre patrimoine littéraire.

Les conclusions des avocats modernes ne sont plus également celles de leurs anciens, tout simplement parce que la chose apparaît désormais seulement technique et doit, au nom d'un principe défini par aucun code, être synthétique ; plus le temps d'écrire, plus le temps de lire, plus le temps de mourir. Le malheur est que la parole de l'avocat est libre, ses écrits non : les mots s'envolent, les écrits restent. Aucune règle n'a supprimé la plaidoirie, mais la pratique à la mode est pour un juge de ne plus avoir le temps d'entendre une plaidoirie : « le tribunal lira vos conclusions, Maître ». Encore heureux ! Quoique...

En m'engageant dans la profession d'avocat, le premier enseignement prodigué par mon maître de stage fut de me donner un tuyau : faire des conclusions très sommaires, et réserver ses arguments massues pour la plaidoirie ; « c'est dans le prétoire que l'on convainc le juge », s'exclamait cet ancien secrétaire de la Conférence du stage de Paris. Durant trois ans de stage ... à ANGOULEME, toutes matières confondues, mes brouillons de conclusions furent tailladées à la serpe, et la préparation des cotes de plaidoirie longuement et pernicieusement ciselée.

Que faire dès lors que le juge tue la plaidoirie et qu'il ne disposera pour trancher le litige que des écrits ? Quoi d'autre que des conclusions détaillées en fait, s'appuyant sur des éléments probants explicités, pour le cas où le juge n'aurait pas, non plus, le temps de lire toutes les pièces fournies ; le client, qui avalise votre projet de conclusions goûtera un rappel d'arguments factuels sur lesquels il a lourdement insisté, et se plaindra si vous les avez escamotés, le jugement lui étant défavorable (« je vois l'avais bien dit, Maître ») : ils participent à la bonne compréhension du dossier, et trouvent leur place dans l'œuvre manuscrite originale de l'esprit de l'avocat, puisque l'oralité de leur rappel, qui eut certes été suffisant, est honnie.

N'est il pas inquiétant que le juge, qui refuse d'entendre, rechigne également à lire, pour écrire sommairement sa motivation synthétique, en faisant litière du travail accompli par un conseil d'un seul qualificatif : « fastidieux » ; ce terme malheureux s'applique à l'évidence à la lecture de pages, en nombre qu'il estime incompatible avec le temps dont il dispose pour chaque dossier ; ce synthétique qualificatif de « fastidieux » se traduit plus communément en : « attendu que Mr X a soutenu, sur quinze pages, ses moyens de fait et de droit, que le tribunal n'a pas eu le temps matériel de lire intégralement ». Il est vrai que Mr X entendait seulement, par ses fastidieuses écritures, contester une modeste prestation compensatoire de près de 400 000 €, poste par poste, tels que définis par l'article 271 du code civil, postes que le juge doit apprécier l'un après l'autre pour fonder sa décision. La défense, pas plus que le jugement, ne s'entendent en nombre de caractères typographiques ; le justiciable peut se contenter d'un jugement synthétique, si il lui est favorable ; il ne s'en satisfera point si la motivation de son échec lui apparaît sommaire, signe évident, pour lui, que le juge n'a pas considéré tous ses arguments ; l'avocat sera coupable s'il a lui-même sacrifié son dossier sur l'autel de la synthèse ; s'il a développé, sur le nombre de pages nécessaires, les arguments de son client, ce dernier ne retiendra que le mot « fastidieux » employé par le Juge, signe évident de son refus à prendre en considération l'œuvre de l'esprit de son conseil.

Les étudiants littéraires ont souvent pris en grippe la lecture obligée de PROUST, dont le style littéraire imposait souvent de s'y reprendre à plusieurs fois pour appréhender le sens d'une phrase unique s'étalant sur une page entière ; nul ne doute qu'il figure néanmoins au nombre des auteurs classiques dont l'œuvre de l'esprit soit originale ; ceux qui ont trouvé ce style fastidieux ont néanmoins du le digérer pour se doter d'un minimum de culture. Oui, je sais, tous les avocats n'ont pas le style proustien, loin s'en faut, mais leurs conclusions ne sont que le reflet de leur formation littéraire et de leur culture générale ; il fut un temps béni où le diplôme d'avocat n'était acquis qu'au terme d'une très sévère épreuve de culture générale, bien plus importante que celle de la plaidoirie ; quelques beaux parleurs n'ont jamais franchi l'obstacle, faute de goût pour les humanités et les lettres ; Ceux là mêmes qui sont devenus, ailleurs, les rois du style télégraphique, les fanas du SMS, les adeptes du franglais, dans l'empire du temps perdu, ou du temps compté.

L'œuvre de l'esprit de l'avocat, orale ou écrite, est protégeable et est originale, car unique tant le style de son auteur lui est personnel ; la répétition à l'envi d'écritures modélisées, formatées par des logiciels de traitement de textes, est source de lassitude, tant pour le supposé scripteur, que pour son lecteur ; et c'est paradoxalement en découvrant un texte dérogatoire à ses habitudes d'automatisation, que ce lecteur va le trouver fastidieux ! L'avantage, en matière de justice, est que les conclusions fastidieuses ont nécessairement conduit le Juge à s'appesantir fastidieusement sur leur lecture et compréhension, à avoir pris connaissance fastidieusement de l'ensemble des arguments contenus, et à y avoir répondu fastidieusement, dans un esprit voulu synthétique matérialisé sur un nombre de pages fastidieux, plus élevé qu'à l'habitude, comme si l'avocat avait plaidé...

Le Juge devra s'habituer au fastidieux, tant que la libre parole de l'avocat ne sera pas rétablie, à l'instar des juges administratifs qui dépouillent des mémoires très complets ou touffus, autres œuvres de l'esprit destinées à attirer leur attention sur ce qu'ils n'auront jamais l'occasion d'entendre. Aucun d'eux n'a jamais osé se plaindre du caractère fastidieux de leurs lectures, sauf à devoir considérer comme fastidieux le travail dont ils ont la charge : c'est un autre débat.

Alors, chers confrères, face à votre page blanche, vous disposez d'une trame originale d'écriture fournie par votre client, avec ses documents et ses observations multiples que vous avez triés, et que vous allez porter à la connaissance d'un lecteur autorisé ; vous avez là matière à développer l'histoire pour que votre lecteur n'en perde pas un miette et qu'il dispose de toutes informations pour la comprendre et l'apprécier ; la même histoire lui sera narrée autrement par un autre auteur d'une oeuvre de l'esprit, votre contradicteur. Au terme de ces lectures, il vous sera seulement remis une synthèse qui ne vaudra que par le seul choix d'une version de l'histoire , en attendant qu'une autre lecteur, plus avisé, ne donne éventuellement un autre choix.

Tous les éditeurs ont pu un jour considérer comme fastidieuse la lecture d'un manuscrit au point de le retourner à l'auteur, avant qu'il ne fasse la fortune d'un autre, plus avisé ; votre style d'écriture est unique et original, conservez le et ne pliez pas aux injonctions : après la parole, on ne pourra vous supprimer l'écriture, la plume devenant l'emblème de l'avocat, d'un poids suffisant pour faire pencher la balance de la Justice.

PS : Ce billet est une œuvre originale de l'auteur, protégée par la liberté de penser et de l'écrire.

Par jean-claude.guillard le 04/09/09
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- ALLO, ON EST BIEN SUR LA BLOGOSPHERE DU CNB ? -

Ça fait du bien de retrouver son computer préféré, joyeux compagnon de tant d'heures de tête à tête ; il est content aussi de me revoir : « bonjour, Jean-Claude » affiche t-il joyeusement à l'ouverture ; le fidèle ne m'a pas oublié. Après nos brèves politesses d'usage, je sens bien qu'il va tester ma réactivité : la bête est taquine.

Aussitôt, il me fait sortir de nulle part une petite fenêtre, sur laquelle j'ai à peine le temps de lire que plusieurs mises à jours se bousculent au portillon, devant être installées pour que sa protection soit maximale : je clique là où l'on me dit, ne voulant pas entrer en conflit après une si longue séparation, et là, malheur, de clic en clic, de fenêtres de chargement en fenêtres de chargement, avançant au rythme d'un gastéropode asthénique, me voilà planté depuis trois quart d'heure à surveiller un écran insipide, avec une petite fenêtre où défilent des barres, style wagons d'un tortillard à la queue leu leu. C'est un omnibus, j'ai eu droit à tous les arrêts, même en rase campagne !

A peine terminée la laborieuse mise à jour, considérant que mon fidèle ami a avalé tout ce qu'il lui était nécessaire pour survivre, je m'apprêtais à... quand une nouvelle fenêtre surgit ; nouvelle mise à jour de je ne sais quel logiciel, à l'évidence installé, qui réclame mon attention ; je n'en ai aucune, et zappe pour faire disparaître l'inopportun ; il résiste : trois clics vengeurs viendront à bout de la chose.

Enfin seuls, lui et moi : il sait, le bougre, que, machinalement, chaque jour, je vais lui ouvrir mon blog : ma page, ou plutôt une page d'accueil s'ouvre. Misère, sacrilège... on a touché à ma page d'accueil ! Rien n'est plus là où ça devait être ! Je vois bien la photo de mon crâne très légèrement dégarni, mais elle a changé de coté : j'étais plutôt à droite, me voici à gauche ! Mon dernier billet, d'avant mon départ estival, y figure, mais dans quel état ! Il s'étale sur toute la largeur de mon écran et les listes de publications et commentaires sont entassées, dans un fouillis indescriptible, avec des liens et tutti quanti, et un horrible compteur indiquant le nombre de jours écoulé depuis chaque publication ! Gare aux fainéants ou vacanciers de la blogosphère : 8 jours sans écrit et vous êtes retraité d'office ; 15 jours et vous devez être décédé ! Déboussolé, dépité, je tente de savoir si la modernité graphique a également affecté tous mes camarades blogueurs, ou si j'ai été tiré au sort pour essuyer les plâtres dune expérience de relooking à la mode du père Ségala, inspiré dune idée choc du ténébreux théoricien multicartes Attali. Direction en un clic sur l'icône de la blogosphère du CNB : « no found » ! Ça y est, à force de critiquer et délirer, on nous a coupé le sifflet ! Même Google s'y met, et là, c'est grave : site CNB : « no found » ! La vache, on ne peut pas s'absenter 15 jours sans radio ni télé : Tchernobyl à encore sévi !

Rusé, je parviens par la bande a retrouver le site du CNB, qui a aussi subi un relooking sévère : et là, c'est du sérieux, même plus un petit lien direct avec la blogosphère : c'est la fin, finie la belle expérience de comm. Pensée émue pour les fructueux échanges de commentaires... Mais, pourtant, mon blog, il existe bien encore, même si je ne le reconnais plus ! Il faut que je retrouve un lien pour aller sur la vieille blogosphère : quelques manoeuvres de contournement des « no found » et la voilà, avec sa vieille mappemonde et sa carte hexagonale à onglets pour winners : je mets précieusement un lien sur le bureau, et me transporte immédiatement à l'adresse de l'illustrissime collègue marseillais : s'il n'en reste qu'un, il sera forcément celui là : il est là, tout bronzé et fier du recrutement de l'OM, au pied de la bonne mère. Et, misère, son blog est tout neuf, comme le mien ! Surprenant, mais la bonne nouvelle, c'est qu'on est pas morts !

Bon, et bien allons y : revenant sur mon petit espace redesigné par Stark, je trouve le nouveau lien de connexion, évidemment placé à gauche, pour vous annoncer mon retour aux affaires au terme de ma brève absence : et là, acharnement suprême, la fenêtre de connexion s'affiche, et me demande, à moi, comme à un vulgaire bizuth du blog, mon identifiant et mon mot de passe ! Ils étaient jadis mémorisés, démarche me dispensant d'encombrer mon pauvre disque dur personnel, dans sa boite crânienne dégarnie, de ces codifications : il y a longtemps que mes identifiants sont passés à la trappe, perdus avec les milliers de neurones dont je me déleste chaque jour. Mortifié, je suis contraint de demander l'aide offerte aux vieillards décrépis pour se « remémorer » les codes, attendant la réponse pour retrouver ma page blanche.

Le progrès, c'est bien beau, mais faut pas nous bousculer avec brutalité : c'est qu'on a nos petites habitudes.

Si vous lisez ce message, c'est que j'aurais survécu au modernisme ; il s'autodétruira automatiquement, par l'effet de la balayette programmée par le CNB.

PS : j'ai finalement retrouvé dans mes mails en souffrance, celui de notre bien aimé CNB qui m'annonce la modernité de nos blogs... Punaise, le mode d'emploi est coton ! Y a même des mots que je ne comprends pas... ça va ramer dur pour intégrer tout ça ! J'espère que ça n'est pas comme le RPVA, et qu'il faudra attendre des mois avant que la maquette ne devienne un outil opérationnel. Bon, allez, je me plonge dedans...