jean-claude.guillard

Par jean-claude.guillard le 09/09/12
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Josiane

Tu m'as mis à la porte de la maison après la gifle que je t'ai mise ; mais, tu sais que je t'aime toujours ; je te jure que jamais je ne t'aurais touchée si j'avais été à jeun ; oui, je sais ça m'arrive souvent, mais c'est à cause de mes copains de rugby et des troisièmes mi-temps. Je préfère qu'on boive à l'extérieur plutôt qu'à la maison, comme tu me l'as demandé quand ils avaient tout cassé chez nous. Tu sais, Josiane, j'ai changé depuis et j'ai bien réfléchi : je pense souvent à mes chiens de chasse qui ne doivent pas comprendre pourquoi je ne suis plus là pour les caresser tous les matins ; j'espère que tu les nourris bien ; pour l'instant, je suis chez une copine que j'ai rencontrée au Bunga-Bunga l'autre soir : sympa, mais blonde, comme tu dis. Ça ne pas durer éternellement, et je veux revenir à la maison. Je te promets, Josiane, je ne boirais plus et ne te toucherais plus comme les autres fois. Allez, réponds-moi vite. Ton mari qui t'aime encore, malgré tout.

PS : donne le bonjour pour moi aux enfants.

Josiane a demandé le divorce, et l'a obtenu aux torts de son mari, au motif de violences conjugales, alcoolémie notoire, adultère, auquel fut ajoutée une restriction de ses droits d'accueils sur les enfants. Et pourquoi donc ? Devinez. Tout simplement parce que le SMS reçu par Josiane s'est retrouvé dans le dossier du Tribunal, comme unique pièce n°1.

Ah, tous ces écrits, qu'ils soient billets manuscrits déposés sur la table de la cuisine ou sur l'oreiller, courriers postaux, télécopies, mails et SMS, mais aussi tout ce qui traine sur Facebook ou Twitter entre autres, quel bonheur pour les avocats des divorces quand leurs clients ont eu l'idée d'en conserver la trace bien au chaud. Plus besoin d'aller à la pêche aux attestations de témoins et preuves diverses : rien de mieux pour un Juge que d'avoir sous les yeux les écrits de l'intéressé lui-même, contenant ses propres aveux de ses turpitudes. Aucune contestation possible, il est fait comme un rat !

La période propice est celle qui précède une rupture : le fautif, prenant conscience de ce qu'il risque de perdre, tente de rattraper le coup, et, plutôt que d'aller exposer verbalement à son conjoint son repentir, use du moyen de communication qu'il a sous la main, son Super-Phone, pour lui transmettre le message de la dernière chance. Jamais ne lui viendrait à l'idée que son écrit pourrait servir ultérieurement à sa perte : il veut seulement se faire pardonner, oubliant que ce pardon contient l'aveu de fautes commises. Aurait-il réfléchi que son message aurait été différent :

Ma petite Josy

Après ta colère de l'autre soir, j'ai préféré prendre un peu de recul pour aller réfléchir à l'avenir de notre couple ; j'ai d'abord pensé à nos enfants, auxquels je dois manquer et qui souffrent d'être séparés de leur père ; j'ai aussi pensé à tous les bons moments que nous avons passés ensemble depuis notre mariage, au point que tous nos amis du rugby ne cessaient de te porter aux nues, compte tenu de la qualité de ton accueil ; j'ai surtout pensé que tu devais te sentir bien seule, et ça, je ne l'ai pas supporté. C'est pourquoi, ma petite Josy, après ce break salutaire, je suis heureux de t'annoncer mon retour auprès de toi et de nos enfants, pour que tout recommence comme avant, et même mieux encore. J'ai considéré que je devais oublier ta dernière crise, et la mettre sur le compte de tes chiens qui ne sont pas toujours faciles à gérer. Voilà, j'espère que tu seras heureuse de ma décision. Ton cher mari, qui t'aime toujours, malgré tout.

Une telle rédaction, réfléchie, porte moins à conséquence si elle se retrouve sous les yeux d'un juge, non ?

Une autre période propice est celle de l'exercice des droits d'accueil sur les enfants : les mails ou SMS échangés sous la colère entre les parents sont souvent très révélateurs de leur caractère au point de révéler le dominant et le dominé : un parent gardien des enfants peut considérer l'autre comme quantité négligeable et lui imposer, au mieux des règles bien éloignées de celles définies par le jugement, et au pire une totale privation de ses droits ; il apparait parfois une volonté d'accaparation des enfants par l'un, avec exclusion totale de l'autre, pour des motifs imaginaires ; ces écrits sont précieux lors de débats judiciaires ultérieurs, avec toutefois un bémol : un juge ne lira pas des centaines de mails ou SMS échangés et figurant à son dossier, faute de temps compte tenu du nombre d'affaires qu'il doit gérer ; il faut donc extraire ceux étant les plus significatifs. Les avocats, souvent noyés sous une telle masse de documents, sont alors effrayés par leur nombre déversé sur leur bureau : le client ne s'étonnera pas alors de devoir lui payer des honoraires plus élevés que prévu, d'une part en raison des heures que leur bon Maître a du passer lui-même à lire tous ces écrits pour en surligner le meilleur du pire, et d'autre part du fait du coût de gestion par son secrétariat, du listage aux photocopies de cette multitude de pièces, (time is money).

Et tout ça, c'est régulier ? Normalement oui, s'agissant d'écrits. La preuve, dans tout procès est libre ; certains écrits, même s'ils ne sont pas considérés comme une véritable preuve, peuvent néanmoins servir comme étant un commencement de preuve. Alors pourquoi s'en priver ? Sauf que, tout arrive à trouver sa limite. Le document produit par l'un est censé être probant ou valoir commencement de preuve, sauf si l'autre démontre qu'il n'a pas été obtenu loyalement, s'agissant d'un document privé, comme le sont généralement toutes correspondances manuscrites ou informatiques échangées entre deux personnes, même sous forme de télécopies.

C'est la seule limite posée par les juges : le document ne doit pas pas été obtenu par violence ou par fraude, sous peine de rejet : bon, la violence nous éloigne des documents remis ou transmis dans le cadre d'un échange épistolaire usuel, puisque le destinataire est bien mis en possession par l'expéditeur d'un message lui étant affecté ; sont concernés les documents qui auraient été obtenus au mieux par mensonges ou au pire par un chantage ou des menaces et à l'extrême par de mauvais coups ; en général, la victime se plaint avant que l'auteur n'ait usé du document obtenu. Plus simplement, la fraude consiste à s'être procuré d'un document (ou des enregistrements) à l'insu de son détenteur par des moyens détournés. A l'époque de l'heure de gloire des courriers postaux, on appelait cela un détournement de correspondances privées : c'est ce qui est aussi appliqué aux moyens plus modernes de communication.

Donc, si vous détenez un document de manière tout à fait loyale, tout simplement parce que l'avez reçu par son expéditeur, alors vous pouvez l'utiliser sans crainte qu'il soit contesté. Par contre, il sera très risqué, si vous êtes un as de la bricole informatique, de trafiquer ou falsifier une transmission, en n'oubliant pas que, d'une part votre adversaire détient sans doute l'original de son envoi, et d'autre part que la mémoire de votre disque dur conserve tout.

Dès lors, un mail reçu peut être utilisé comme preuve, alors qu'un mail piraté sur l'ordinateur d'autrui par quelque manoeuvre prohibée vous exposerait à de sérieux soucis, si votre adversaire démontrait la supercherie. Par effet boomerang, le divorce aux torts de l'adversaire risquerait bien d'être prononcé aux vôtres, au seul motif de la magouille dont l'autre serait la victime. Pour le SMS reçu qui en vaut la peine, des précautions sont à prendre sous peine de contestation technique : reçu sur le téléphone portable, il est peu recommandé de tenter de l'éditer soit même, sous peine de se voir reprocher un bricolage ; là, il faut conserver le SMS original sur le téléphone que l'on va confier à un huissier de justice : avec un luxe de précautions destiné à garantir l'originalité du message, il connectera lui-même votre appareil avec votre code d'accès, cheminera jusqu'au lieu où se trouve déposé le fameux SMS, l'ouvrira pour en prendre connaissance, et reproduira son texte sur un constat officiel, contenant aussi l'ensemble des opérations réalisées pour y accéder, le tout avec des photos d'écran pour chaque phase. Ce constat coûte cher, et ne doit être réalisé que pour un bon SMS, bien probant par l'aveu qu'il contient en vue de la procédure. Votre avocat peut vous conseiller sur l'opportunité de faire établir ce constat, selon l'intérêt du message, afin de vous éviter une ruine financière chez l'huissier.

Les échanges sur les réseaux sociaux sont souvent terribles, car on correspond librement, pense-t-on avec ses « amis » et là on s'épanche ouvertement et parfois stupidement, surtout en période de divorce annoncé, en insultant le conjoint ou en annonçant ce qu'on lui réserve. Sauf que, les « amis » d'un jour ne seront pas forcément les « amis » du lendemain, et que du fait de la rupture, les « amis » de l'un pourront aussi devenir les « amis » de l'autre. Si le tri n'a pas été correctement fait, un « ami » devenu aussi « faux ami » pourra alors révéler la prose de l'un à l'autre. Les copies d'écran foisonnent dans les dossiers. A priori, les échanges entre « amis » n'ont rien d'illicite, puisque la prose douteuse a été mise à disposition de tout un réseau d' « amis » ! Il en serait autrement d'une intrusion déloyale dans le réseau d'un conjoint, par le biais d'une taupe à la solde de l'autre, qui lui transmettrait les infos et copies d'écran : ce serait une déloyauté qui devrait alors être prouvée par la victime, mais, vaste sujet que de démontrer que le tiers est une taupe : il est en fait un « ami » accepté séparément par les deux conjoints ! Bref, pour les adeptes des réseaux sociaux qui divorcent, il est urgent de faire le ménage dans ses « amis » et d'éviter de se répandre en abominations contre son conjoint si on ne maitrise pas les moyens de restriction de confidentialité. Bon, j'espère que vous avez compris cette histoire d' « amis », sinon demandez à vos enfants.

En tous cas, pour ne pas vous faire piéger, avant d'envoyer votre prose à votre conjoint, écrivez d'abord un brouillon en vous demandant, à la relecture, ce que le juge de votre divorce en penserait. Après, une fois bien soupesé, envoyez-le comme vous le voulez, par voie postale ou informatique. Si vous recevez un mot outrancier en réponse, si votre conjoint n'a pas lu ce billet, conservez le, ça pourrait servir au cas où...

Puisque les paroles s'envolent et que les écrits restent, en cas de crise, dites à votre conjoint ce que vous avez envie de lui transmettre de vive voix, de préférence en face à face et sans témoin ; l'appel téléphonique peut être enregistré, bien que l'enregistrement soit discutable devant un juge, si vous n'en étiez pas informé préalablement.

Les technologies modernes laissent des traces et un malheureux SMS peut, dans un divorce, se révéler aussi efficace que de l'ADN sur une scène de crime.