jean-claude.guillard

Par jean-claude.guillard le 13/01/13
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Le poids des mots et le choc des consciences.

C'est bien beau, on en parle, on en débat, on en défile... mais que va-t-on devoir changer de ce qui existe actuellement si une loi nouvelle est adoptée pour étendre le mariage à tous ? Vaste chantier pour les juristes et le législateur !

Voilà un florilège de certains textes principaux qu'il est sans doute bon de rappeler, issus des principes du code civil napoléonien, qui ont pu être retouchés au fil du temps, et qui risquent d'être désormais atomisés. Souvent, dans un contexte nouveau, certains mots ou expressions vont devoir être changés et imaginés.

Littéraires dans l'âme ou créatifs, vous pouvez tenter le remodelage, à partir de certains articles actuellement en vigueur du code civil :

* Article 144 : L' homme et la femme ne peuvent contracter mariage avant dix-huit ans révolus .

* Article 213 : Les époux assurent ensemble la direction morale et matérielle de la famille. Ils pourvoient à l'éducation des enfants et préparent leur avenir.

* Article 203 : Les époux contractent ensemble, par le fait seul du mariage, l'obligation de nourrir, entretenir et élever leurs enfants .

* Article 204 : L'enfant n'a pas d'action contre ses père et mère pour un établissement par mariage ou autrement .

* Article 205 : Les enfants doivent des aliments à leurs père et mère ou autres ascendants qui sont dans le besoin.

* Article 206 : Les gendres et belles-filles doivent également, et dans les mêmes circonstances, des aliments à leur beau-père et belle-mère, mais cette obligation cesse lorsque celui des époux qui produisait l'affinité et les enfants issus de son union avec l'autre époux sont décédés.

* Article 207 : Les obligations résultant de ces dispositions sont réciproques. Néanmoins, quand le créancier aura lui-même manqué gravement à ses obligations envers le débiteur, le juge pourra décharger celui-ci de tout ou partie de la dette alimentaire.

Mais aussi, à propos des enfants

* Article 55 : Les déclarations de naissance sont faites dans les trois jours de l'accouchement, à l'officier de l'état civil du lieu. Lorsqu'une naissance n'a pas été déclarée dans le délai légal, l'officier de l'état civil ne peut la relater sur ses registres qu'en vertu d'un jugement rendu par le tribunal de l'arrondissement dans lequel est né l'enfant , et mention sommaire en est faite en marge à la date de la naissance. Si le lieu de la naissance est inconnu, le tribunal compétent est celui du domicile du requérant. Le nom de l'enfant est déterminé en application des règles énoncées aux articles 311-21 et 311-23.

* Article 56 : La naissance de l'enfant sera déclarée par le père , ou, à défaut du père, par les docteurs en médecine ou en chirurgie, sages-femmes, officiers de santé ou autres personnes qui auront assisté à l'accouchement ; et lorsque la mère sera accouchée hors de son domicile, par la personne chez qui elle sera accouchée . L'acte de naissance sera rédigé immédiatement.

* Article 57 : L'acte de naissance énoncera le jour, l'heure et le lieu de la naissance, le sexe de l'enfant, les prénoms qui lui seront donnés, le nom de famille, suivi le cas échéant de la mention de la déclaration conjointe de ses parents quant au choix effectué, ainsi que les prénoms, noms, âges, professions et domiciles des père et mère et, s'il y a lieu, ceux du déclarant. Si les père et mère de l'enfant ou l'un d'eux ne sont pas désignés à l'officier de l'état civil, il ne sera fait sur les registres aucune mention à ce sujet.

Mais aussi

* Article 310 : Tous les enfants dont la filiation est légalement établie ont les mêmes droits et les mêmes devoirs dans leurs rapports avec l eur père et mère. Ils entrent dans la famille de chacun d'eux

* Article 311 : La loi présume que l'enfant a été conçu pendant la période qui s'étend du 300ème au 180ème jour, inclusivement, avant la date de la naissance. La conception est présumée avoir eu lieu à un moment quelconque de cette période, suivant ce qui est demandé dans l'intérêt de l'enfant. La preuve contraire est recevable pour combattre ces présomptions.

Et enfin, propos de l'assistance médicale à la procréation , objectif avoué des partisans du mariage pour tous

Article 311-19 : En cas de procréation médicalement assistée avec tiers donneur , aucun lien de filiation ne peut être établi entre l'auteur du don et l'enfant issu de la procréation. Aucune action en responsabilité ne peut être exercée à l'encontre du donneur.

Article 311-20 : Les époux ou les concubins qui, pour procréer , recourent à une assistance médicale nécessitant l'intervention d'un tiers donneur, doivent préalablement donner, dans des conditions garantissant le secret, leur consentement au juge ou au notaire, qui les informe des conséquences de leur acte au regard de la filiation. Le consentement donné à une procréation médicalement assistée interdit toute action aux fins d'établissement ou de contestation de la filiation à moins qu'il ne soit soutenu que l'enfant n'est pas issu de la procréation médicalement assistée ou que le consentement a été privé d'effet. Le consentement est privé d'effet en cas de décès, de dépôt d'une requête en divorce ou en séparation de corps ou de cessation de la communauté de vie, survenant avant la réalisation de la procréation médicalement assistée. Il est également privé d'effet lorsque l' homme ou la femme le révoque, par écrit et avant la réalisation de la procréation médicalement assistée, auprès du médecin chargé de mettre en oeuvre cette assistance. Celui qui, après avoir consenti à l'assistance médicale à la procréation, ne reconnaît pas l'enfant qui en est issu engage sa responsabilité envers l a mère et envers l' enfant . En outre, sa paternité est judiciairement déclarée. L'action obéit aux dispositions des articles 328 et 331.

Il existe beaucoup d'autres articles, dans divers codes, qui devraient également profiter des meilleures réponses .

Aux plumes... citoyens, taillez tous vos crayons ... pensons, pensons... que mots nouveaux remplisse vos brouillons...

Par jean-claude.guillard le 11/01/13
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Alors que la chasse au lapin est en passe de fermer et que la saison de pêche ne bat pas encore son plein, je déambulais sur le web en quête de bonnes histoires naturelles.

Par association d'idées, je suis parvenu sur un blog traitant de mes deux passions (ou vices) cynégétique et halieutique : je tombais en arrêt, tandis que mon bouchon de liège en frétillait, sur un article traitant du mariage de la carpe et du lapin, qui révélait la fable dont cette expression était tirée. Surprise : l'article n'émanait pas du Chasseur Français, mais d'un blog intitulé « les échos de la gauchosphère », sous titré « Humeurs de gauche et de combat ». Peu important le contenant politique, le contenu littéraire présentait un tel intérêt que je n'hésite pas à renvoyer mes lecteurs à la page en question.

Certes, la fable y a un usage autre que celui auquel elle était destinée et ce explique la date de sa mise en ligne (5 août 2009), mais peu importe, seul son texte ravira les petits enfants, qui sont tous férus d'histoires nouvelles.

ICI

Après cette lecture en famille, je vous invite, à consulter une question d'actualité en suivant le lien fourni en marge droite de l'article précité, rubrique « les blogs de la mort qui tue » (sic), intitulée « mariage pour tous : pour un débat dans le respect ».

Pour ceux qui voudraient y accéder immédiatement, vous pouvez cliquer: ICI

Il n'y a pas que moi qui fais des associations d'idées...

Par jean-claude.guillard le 03/01/13
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APPEL - PROCEDURE - LES LIMITES DE LA SIMULTANEITE ?

Dans le cadre des procédures d'appel avec représentation obligatoire, les dispositions du code de procédure entrainent quelques prises de têtes, démontrant les limites de réformes prises à la hâte, où chaque mot doit avoir son poids. Le plus bel exemple est celui issu de l'obligation, imposée par l'article 906 de ce code, de notifier les conclusions et communiquer les pièces simultanément au(x) avocat(s) adverse(s). Copie des conclusions est alors remise au greffe avec justification de leur notification.

Bon, ça, l'avocat sait le faire, puisque, depuis la mise en place de notre cher RPVA, on envoie nos conclusions, via le « tuyau », simultanément au greffe et à l'avocat adverse ; pour les pièces, le tuyau n'étant pas conditionné à en recevoir des tonnes, on se contente de fournir, en fichier joint, le bordereau énonciateur desdites pièces (pourtant déjà listées au pied des conclusions), dont l'avocat adverse reçoit copie simultanément ; et puis, on adresse à ce cher confrère, hors tuyau et selon la méthode ancestrale, la photocopie ou le scann (pour les plus branchés) de chacune des pièces listées et numérotées. Les dossiers d'appel étant généralement assez fournis en nombre de pièces, la transmission est souvent quelque peu onéreuse et gourmande en fournitures notamment de papier... pour le destinataire, à charge de revanche. Mais au diable les principes de l'écologie, quand on aime, on ne compte pas !

Or, quelques esprits chagrins se sont attachés à vouloir déchiffrer, par subtile exégèse, le sens de l'adverbe « simultanément » jeté dans l'article 906, histoire de voir si un malheureux avocat n'aurait pas commis une boulette fatale, en transmettant ses pièces antérieurement ou postérieurement à l'envoi de ses conclusions dans le tuyau. Pensez donc, si la loi prévoit que la boulette est constituée en cas de dépassement du délai de dépôt des conclusions, on pourrait bien imaginer que le défaut de simultanéité de la communication des pièces générerait aussi les mêmes effets. On se prêtait, dans les juridictions surchargées, à rêver ainsi que, derechef, le dossier d'appel soit expédié au pilon, soulageant ainsi l'ouvrage des juges d'appel tout en préservant leurs statistiques, par la comptabilisation de l'arrêt de mort subite de l'affaire.

Au moins, dictionnaires à l'appui, tous s'accordaient à reconnaitre que l'adverbe « simultanément » signifiait ; « de façon simultanée », ce qui conduisait à rechercher l'adjectif « simultané » signifiant « qui se produit dans le même temps », ce que confirme l'étymologie latine : « simul » se traduisant bien par « en même temps ». Ouf, voilà un point d'acquis. Les discussions ont pu ensuite porter sur la mesure de ce « même temps » : le même jour ? La même heure ? La même minute ? La même seconde ou pire encore ? Ça rappelle l'histoire du temps nécessaire au fût du canon pour se refroidir, soumis à l'analyse perspicace du feu Fernand Raynaud (réponse pour les nuls : « un certain temps »).

Il a donc fallu résoudre ce douloureux problème : comment transmettre « en même temps » quelques pages de conclusions et un gros paquet de copies de pièces ? En vérité, la solution existe, pour les adeptes du High Tech : on scanne les pièces que l'on porte en fichiers joints à la transmission des conclusions, et hop, en un seul clic, tout arrive dans la boîte mail du confrère adverse ; Oui mais, nous diront les esprits chagrins, est-on sûr que les pièces sont arrivées « en même temps » que les conclusions ? Forcément, les premières pages seront acheminées avant les dernières. Et quand on veut tuer son chien, on l'accuse de la rage.

Mais que dit réellement ce fichu code : dans la section I, traitant de la procédure d'appel avec représentation obligatoire, celle destiné à plomber les avocats, on est d'abord surpris de l'ordonnancement assez quelconque des articles.

- N'est-il pas curieux que l'article 906 qui nous occupe se situe après l'article 905 relatif aux procédures méritant un traitement d'urgence que nous connaissons bien et qui imposent une quasi-simultanéité des démarches procédurales ? Ôtez-moi d'un doute : la simultanéité de 906 ne serait-elle pas exclusivement liée à la situation prévue par 905 ?

- L'article suivant, le 907, nous ramène aux règles de la procédure ordinaire, par l'énonciation des délais impératifs pour déposer les conclusions, sous peine de grosse boulette de l'avocat et colère noire de son client : articles 908 à 910. Mais là, aucune mention de cette fichue communication de pièces simultanée.

- Ah, le 911 nous parle du temps qui court, sans oser traiter de la « simultanéité » : les conclusions sont notifiées aux parties [NDLR : adverses] « dans le délai » de leur remise au greffe de la Cour. Rien pour la communication de pièces. Pour mémoire, enfin, le 911-1 n'existe que pour désigner le bourreau de l'avocat fautif qui lui tranchera le col, quelque temps après.

Alors, on a discuté pour rien ?

Mais non, car certains survivants à ce débat exégétique, n'ayant pas de réponse mais du temps à perdre, ont imaginé de recourir à la sagesse de notre juridiction suprême, pour pieusement recueillir son avis, et, après trois mois de réflexion intense, un verdict est tombé le 25 mai dernier : il s'agissait donc de savoir ce que le juge allait bien pouvoir faire de pièces qui n'auraient pas été communiquées « simultanément » aux conclusions dans le délai fixé pour ces dernières ; et, horresco referens, quid du sort des pièces communiquées non seulement après le délai, mais au surplus non visées dans les conclusions déposés dans les temps ? Le couperet est tombé sur le cou et le rabat du malheureux avocat coupable : les pièces seront « écartées » ! En d'autres termes, pour les profanes : direction poubelle ; et, si les conclusions demeurent, le dossier sera alors à tout jamais désespérément vide des pièces invoquées au soutien des prétentions ; traduction pour les pros : ça fleure bon l'irrecevabilité : vous ne prouvez pas, faute de pièces transmises dans le temps de la simultanéité, vos allégations écrites, si bien que vous irez droit dans le mur.

Il est vrai qu'en matière de temps, « après l'heure, c'est pas l‘heure ». Oui mais, dans quelles limites de temps cette peine capitale est-elle encourue ? Et la "simultanéité", SVP ? La Cour de Cassation nous laisse à notre débat exégétique, mais nous donne un indice : sont visées les pièces non communiquées « simultanément »... à la notification des conclusions ! Ça éclaire le débat, non ? Mais alors, quid des pièces communiquées, pour éviter le pire, avant la notification des conclusions ? A priori, ce n'est pas bon non plus : on a dit « en même temps » ! Je m'apprêtais à refuser désormais de gérer un quelconque dossier d'appel, quand.....

Emoi à la Chancellerie ! Par note urgente à l'attention des juges et procureurs d'appel, quelques menues restrictions, en termes prudents et embarrassés, sont apportées à l'avis de notre juridiction suprême.

- D'abord, il est rappelé que l'article 906 n'édicte pas de sanction à cet échange simultané des pièces et conclusions, si bien qu'à défaut de précision législative sur ce point, l'avis ne peut en imaginer une.

- Il est constaté ensuite que l'avis ne précise pas les modalités de remise des pièces, ni les conditions de mise en oeuvre de l'exigence de simultanéité : alors, on vient nous rassurer pour nous dire qu'il faut considérer que les pièces peuvent être transmises « le même jour » que les conclusions, ce qui élargit quelque peu la notion de "simultanéité" ; et pour expliquer aux initiateurs de l'avis comment les choses se passent sur le terrain, on leur rappelle qu'aucun texte n'impose, au contraire des conclusions, une communication des pièces par voie électronique et que dès lors l'avocat, après avoir notifié informativement ses conclusions, peut parfaitement communiquer ses pièces à l'avocat adverse sous leur version « papier », à l'ancienne, pourvu que ce soit « dans le même temps » (à charge de preuve). En quelque sorte, ça nous renvoie à notre pratique quotidienne, comme je la rappelais au début de ce billet. Donc, "simultanément" = "dans le même temps" = "le même jour" !

Mais, si la note précise que les conclusions doivent obligatoirement contenir un bordereau récapitulatif des pièces (954 du CPC), il est ajouté que... rien n'impose que ces pièces soient transmises au greffe durant la phase de mise en état ; seule la Cour en aura communication, 15 jours avant l'audience, par la transmission du dossier dans lequel elles figureront, (art 912 CPC). Oui, là, c'est pour le coté pratique : on imagine le travail de fourmis des greffes d'appel déjà débordés recevant chaque jour les milliers de pièces à éditer et classer dans des armoires pleines à craquer... Magistrats et personnels supplémentaires à prévoir, locaux devenus trop exigus à changer, explosion des dépenses de reprographie et papeterie, colère des écolos, rififi au conseil des ministres, remaniement ministériel, retour de... Ségolène ! Non, tout cela pour un mot, un seul mot, inséré gauchement dans une réforme menée à la hussarde.

Cela valait bien la petite fessée ministérielle, indirectement administrée par une petite note urgente et corrective, aux éminents et sages rédacteurs de cet avis intemporel, sauf votre respect. Simultanément, elle soulage et rassure quelque peu les avocats. Et, si, une fois pour toute et immédiatement, on remplaçait "simultanément" par "le jour même" dans ce 906 qui nous donné la migraine.

Par jean-claude.guillard le 01/01/13
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2012 nous avait apporté humour et gaité, avec ce petit brin de folie générée par un nouveau Président normal, adepte du costard improbable et de la valse à deux temps, faisant tournicoter ses ministres méconnus sur le rythme d'un pas en avant, un pas en arrière, du plus bel effet. Quelle riche idée aussi d'avoir intégré dans ce ballet la petite Cécile, aux sonorités gutturales si communicatives. La France ne pouvait que voir la vie en rose.

Nous ne pouvons que nous souhaiter une aussi belle et plaisante année pour 2013.

Mais voilà qu'hier soir, à l'heure où les petites mains s'activaient en cuisine, notre bon roi François nous est apparu dans le poste avec un air sérieux et grave, au point que j'ai un instant redouté l'annonce d'un retour de Ségolène, ou d'une déclaration de guerre à la Belgique ou au Vatican. Nous avons tous été rassurés en constatant que notre aimé monarque maniait aussi bien l'humour noir qu'il pratiquait la danse des canards : le meilleur moment fut l'annonce d'une prochaine année... difficile, et même... plus difficile que celle passée. Même grand-mère, à ces mots, fut stoppée nette alors qu'elle farcissait la dinde de marrons. (Chez nous, nous nous imposons de reporter de noël au jour de l'an le sacrifice du païen volatile, laïcité oblige)

Oui, bien sûr, nos voisins en bavent avec leur crise, mais chez nous rien de spécial : nous sommes bénis des dieux : souvenez-vous du nuage de Tchernobyl, qui avait contaminé l'Europe entière, et qui avait pris soin de contourner nos frontières. François, le pince-sans-rire, nous a fait hier soir le même coup que lorsqu'il avait promis de taxer les riches à 75 %, en voulant imiter un des meilleurs sketches du grand humoriste Mélenchon qui entendait leur prendre 100% ; du grand art, au point que certains y ont cru, et ont derechef pris un billet aller-simple vers quelques pays exotiques frontaliers: ah, la crise de ...rire quand des vieux sages sans humour ont dit à François que la plaisanterie avait ses frontières.

Grand-mère s'est avalée un coup de gniole et a achevé de bourrer sa dinde avant de l'enfourner. Elle n'aime pas l'humour noir, ça lui rappelle ses souvenirs d'enfance quand son aïeul lui racontait comment la ligne Maginot protégeait notre beau pays de toute misère. « Y devrait pas nous faire peur comme ça, le François » grommela-t-elle. Mais, c'est pour rire Mémé !

En réalité, François offrait champagne ou mousseux pour tous : fiesta en 2012, grosse nouba en 2013, voilà le message, une fois traduit ; elle n'est pas belle la vie ? Mais, attention, pour ça, il faut la santé.

Alors, au moment de vous présenter mes voeux les plus sincères, je vous fais grâce des usuels souhaits de bonheur et de prospérité dont nous profitons déjà tous. Le bonheur sera encore présent et même accru en 2013 par l'effet d'une explosion de mariages imprévus (ce dont les avocats se réjouissent pour des motifs qui leur sont propres) et la prospérité profitera, avec de nombreux emplois à la clef, aux agences de pôle emploi. C'est de l'humour noir, grand-mère !

Alors, il ne me reste qu'à vous souhaiter la meilleure santé possible pour 2013 , quoiqu'il arrive.