Par jean-claude.guillard le 27/02/09

- AUBAINE OU RISQUE ? -

« Maître, votre client plaide- t-il coupable » ? Cette bonne vieille réplique, usuelle dans toutes les séries américaines dans lesquelles le délinquant comparait devant le Juge est devenue si populaire, que le téléspectateur profane pense que l'administration de la justice pénale en France commence toujours par cette interrogation.


LA C.R.P.C. - LA JUSTICE SIMPLIFIEE DES COUPABLES ?

AUBAINE OU RISQUE ?

« Maître, votre client plaide- t-il coupable ? » Cette bonne vieille réplique, usuelle dans toutes les séries américaines dans lesquelles le délinquant comparait devant le Juge est devenue si populaire, que le téléspectateur profane pense que l’administration de la justice pénale en France commence toujours par cette interrogation.

En fait, une loi du 9 mars 2004 a instauré chez nous une nouvelle modalité de rendre la justice pénale, simplifiée, inspirée de cette pratique anglo-saxonne, au prétexte d’adapter notre justice aux évolutions de la criminalité. En vérité, l’objectif était de traiter de manière ultra rapide les infractions sans trop mobiliser les juges affectés aux audiences très encombrées des juridictions pénales. Une manière de répondre aux statistiques de la délinquance par des statistiques de traitement, d’affirmer qu’aucun délinquant ne serait oublié, faute de temps et de moyens ; ce dispositif s’inscrivait dans le cadre d’un traitement très accéléré des procédures pénales, dit Traitement en Temps Réel.

Mais, ce cousinage lointain ne permettra pas d’entendre un juge poser la question rituelle.

D’abord, le CRPC c’est la « Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité » ou encore, très vulgairement dit, le « Plaider Coupable ».

Un majeur, suspecté d’avoir commis un délit, est arrêté et entendu par les services enquêteurs, de police ou de gendarmerie ; une fois l’enquête bouclée, intervient le chef d’orchestre de la symphonie pénale, le Procureur de la République ou un de ses substituts de permanence, qui, après avoir reçu toutes informations sur l’affaire, va décider, tel le chef d’une gare de triage, la direction que va prendre le dossier.

Les petites affaires mineures peuvent être orientées vers une voie de garage, dans lequel l’intéressé recevra officiellement une mise en garde, administrée non pas par des Juges, mais par des délégués du Procureur, ce qui n’est déjà pas sans conséquence particulière, notamment lorsqu’une responsabilité civile éventuelle découle de la remontée de bretelles administrée ! Un exemple ? Mr X, ouvrier, est responsable de la sécurité du local où il travaille, garni de machines dangereuses ; une secrétaire bien pomponnée a pris l’habitude, pour aller soulager sa vessie et s’éviter un petit détour, de traverser cet atelier périlleux, malgré les remontrances de son collègue responsable ; un jour, il décide de faire respecter le règlement, et à peine l’imprudente dans l’atelier, il décide de faire obstacle de son corps pour la bouter hors du danger ; évidemment, du haut de ses talons aiguilles, l’intrépide résiste, trébuche et se retrouve sur son postérieur, qu’elle prétend endolori ; elle s’enfuit néanmoins porter plainte, munie d’un certificat établissant l’intensité de la douleur affectant la partie pourtant la plus charnue de son individu ; elle alla même montrer sa défiguration aux urgences de l’hôpital local, qui pris soin de conserver une image radiologique de la zone et de prescrire quelques massages. Bref, notre homme se retrouve, non seulement puni d’une mise à pied de deux jours, mais également convoqué devant le délégué du procureur, qui lui dit comprendre la situation, mais être contraint de le blâmer, sur réquisitions de Môssieur le Procureur. Penaud, l’homme décida d’oublier, sauf que la Sécu, ayant eu vent de la culpabilité de notre homme, lui adressa la facture des pérégrinations médicales et para médicales de la dame au postérieur mâché… Il s’étrangla et finit ses jours à maugréer contre cette drôle de Justice.

Pour une affaire de gravité supérieure, l’orientation peut « privilégier » la comparution immédiate devant le tribunal correctionnel, le délinquant étant jugé aussitôt, souvent au grand désespoir de son avocat, qui a à peine eu le temps de prendre connaissance du dossier, et qui n’a évidemment pas eu le temps matériel de réunir certains documents indispensables comme un certificat de travail ou de domiciliation de son client, qui n’avait pas prévu de les avoir sur lui au moment de son arrestation… Certes, il sera généreusement offert au « client » un délai pour se préparer, mais s’il le demande, il risque fort, de connaître sa première nuit en prison jusqu’à la nouvelle audience.

Mais, notre suspect peut aussi être dirigé, s’il est moins urgent de le juger, vers une prochaine audience du Tribunal correctionnel, sur convocation qui lui est remise au sortir de sa garde à vue. Là, c’est la vraie Justice, avec tout son apparat : grande salle avec public et parfois la presse locale, les avocats qui virevoltent en un majestueux ballet, le Procureur qui est franchement désagréable et sévère, les Juges dont l’un travaille et les deux autres non (c’est pourquoi, on en supprime souvent deux) ; bref, c’est du sérieux, et là, on sait pourquoi on est là !

Et puis enfin, si le présumé innocent a reconnu, durant son audition, qu’il avait bien commis l’acte qui lui était reproché, l’option CRPC peut lui être proposée. En l’état du texte, seuls les délinquants qui risquent plus de… cinq ans de prison vont y échapper, et auront les honneurs de la salle d’audience correctionnelle. Finalement, c’est le Procureur qui décide de l’orientation et il apparaît, depuis la mise en application de la CRPC, qu’elle a le vent en poupe, pour dégraisser le mammouth, selon l’expression célèbre. Le tout est que le futur délinquant ait reconnu qu’il a bien commis ce qui lui est reproché.

* * * *

Bon, alors, supposons que vous commettiez un délit, de nature routière par exemple ; vous intégrez le club non fermé des « roulés-bourrés » ; vous ne contestez pas puisque d’une part, vous aviez engorgé quelques verres en trop, et que d’autre part l’appareil à haleine alcoolisée vous a même annoncé votre taux d’imprégnation. Très bien, sauf, malheureusement, si vous êtes en état de récidive, vous aurez alors droit à la grande salle, son public d’habitués, la presse locale et son troupeau de « présumés innocents pas pour longtemps », les fameux Pippl’s, et l’implacable rigueur d’un Procureur qui ne voudra pas que du bien.

Par contre, si vous êtes un bizuth en la matière, il vous sera suggéré par le gentil Gendarme une aimable rencontre avec le Procureur, dans son petit bureau, hors les flonflons de la grande salle, qui va vous proposer une avenante sanction : ça vaut le coup (c’est pas le bon mot, navré), ça vaut donc la peine (c’est pas non plus le bon mot, mais on le garde) d’y réfléchir… Allez va, tant qu’on y est, marche pour la CRPC.

Et vous voilà entrant, au jour de votre convocation, dans le petit bureau du Procureur, assisté de votre grand avocat ; ah oui, c’est obligatoire ; sans avocat, ça ne peut se faire et vous risquez d’être redirigé vers la grande salle. Bon, c’est vrai que le procureur n’est pas là pour vous féliciter ; ça sent le gros savon (de Marseille) ; gros dos, le temps que l’orage passe ; puis, le Procureur va vous proposer votre sanction ; là, il fait généralement mine de réfléchir, comme s’il n’avait pas l’habitude d’infliger des peines ; mais, c’est vrai, il n’a pas, ou n’avait pas, l’habitude… pensez, depuis que la justice existe, son rôle était de réclamer une sanction, que l’avocat cherchait à faire diminuer par un juge impartial, qui était seul à pouvoir infliger une peine.

Miracle de la CRPC, voilà notre Procureur, devenu également juge de la sanction, qui vous propose votre peine. C’est normalement là où la présence de l’avocat prend son sens ; ce n’est qu’une proposition, en principe, et il peut faire valoir certains bons aspects de votre personnalité, pour alléger la note. Mais notre procureur à ses barèmes et semble bien peu enclin à baisser d’un ton ; alors, la résistance est vite stoppée : c’est ça ou direction la grande salle ! L’avocat est perplexe… et s’il conseille à son client de refuser la proposition et que, dans la salle d’à coté, il va engranger davantage, il va passer pour un blaireau ; alors, prudemment, on va faire comme ça, c’est bon on prend.

Signature des documents confirmant l’accord et la peine, et là, ce n’est pas encore tout à fait fini.

Un juge « neutre » va devoir valider le tout, et encore accompagné de votre avocat, vous allez le rencontrer pour qu’il soit bien sûr que tout ce qui précède a bien été régulier ; il regarde aussi si la peine proposée, et acceptée, lui plait ; on ne peut plus discuter devant lui de ce qui a été signé, c’est lui qui peut dire que ça ne lui convient pas ; imaginons qu’il trouve cette peine trop exagérée et refuse de la valider : tout le monde devient rouge, d’étonnement pour le justiciable, de gêne pour l’avocat qui découvre qu’il aurait peut-être du conseiller à son client de refuser cette peine, d’irritation pour le Procureur qui se promet qu’il n’ira pas tout à l’heure déjeuner avec son collègue du siège. Bon, après le rouge, vient le verre, non, le vert, et on va donc définitivement fixer la sanction acceptée précedemment : l’honneur est sauf. Ne pas trop compter quand même sur le juge neutre dont les statistiques personnelles sont quasiment égales à celles du procureur, en CRPC.

Quand tout est validé par le Juge, c’est fini : le condamné (et oui, vous avez changé de statut) part avec sa condamnation, son amende et ses points en moins, et tout le monde est content (ou presque) ; on a évité l’horreur de la grande salle, son nom dans le journal, le regard des autres…

C’est très bien pour le petit délinquant qui arrive pour la première fois dans un Tribunal et qui en sort avec une peine qu’il a lui-même accepté, c’est bien pour la justice, qui a puni le coupable en lui faisant avaler sa sanction (s’il n’est pas content, il n’a qu’à s’en prendre qu’à lui-même), et qui a pu évacuer une vingtaine d’affaires dans sa matinée au pas de charge, et qui aura de superbes statistiques de lutte contre la délinquance et de traitement de ses affaires pénales ; c’est moins bon pour l’avocat qui est parfois frustré de n’être là que pour conseiller son client sur l’acceptation ou le refus de la sanction proposée, la profession étant peu habituée au jeu de poker.

Mais, le grand principe de la mise en œuvre de cette CRPC est qu’elle n’est applicable qu’aux suspectés qui ont accepté de reconnaître devant les policiers ou gendarmes qu’ils avaient bien commis l’infraction reprochée ; certains clients, en réponse au questionnement de leur avocat sur la réalité de la commission d’une infraction, révèlent qu’ils ont fini par donner leur accord en raison de la présentation qui leur fut faite des avantages de cette CRPC : c’est, leur a-t-on dit, la voie apaisante que le parquet pourrait offrir, si l’infraction était spontanément reconnue, plutôt que d’aller débattre devant le « grand » Tribunal d’une hypothétique innocence. Certains d’entre eux n’hésitent pas et acceptent le deal, renonçant à débattre de leur innocence, en maintenant la même attitude tout au long de leur parcours initiatique de la CRPC, ne gardant en mémoire que la hantise de se trouver confrontés à une plus importante justice ; même les conseils de l’avocat, doutant de la culpabilité avouée, et exhortant le client à se confronter à une justice contradictoire, n’y changent rien.

Bien sûr, la grande masse des justiciables, dont l’infraction n’est pas contestable, trouvera son compte dans cette justice abrégée. Mais, l’inquiétude demeure pour quelques autres qui, pris dans un contexte qui leur est étranger, confrontés à des enquêteurs formés à tirer les vers du nez de leurs « clients », avoueront une faute qu’ils n’avaient pas conscience d’avoir commise en entrant, histoire d’avoir la paix et de ressortir au plus tôt d’un lieu qui leur est hostile. C’est dans le même esprit, et sans doute même avec le même soulagement , qu’il verra se dérouler les étapes de cette CRPC, et ressortira du Tribunal, apaisé de sa crainte du pire, mais condamné : lui seul saura s’il le fut à juste titre ou injustement.

Les erreurs commises sont sans doute aussi peu nombreuses que celles découlant de condamnations prononcées en « grande pompe » et que l’on nomme « erreurs judiciaires », celles qui attirent davantage l’attention que les milliers de condamnations justifiées. « Si l’erreur judiciaire n’avait pas existé, est-ce qu’aujourd’hui le capitaine Dreyfus serait aussi célèbre en France ? » Pierre Desproges

L’erreur judiciaire n’existe pas et ne peut exister en CRPC, puisque c’est le justiciable qui a lui-même accepté sa sanction, et donc sa culpabilité, en présence d’un avocat garantissant le bon fonctionnement de la justice

Sachez toutefois, lecteurs béotiens, que rien de vous oblige à accepter une condamnation si vous êtes innocent de l’accusation que l’on vous reproche, et que le « grand tribunal », qui vous est promis à défaut d’acceptation, est le seul qui puisse entendre votre contestation et vous juger innocent, ce qu’il vous faudra alors proclamer aussitôt aux enquêteurs qui vous offriraient une autre voie.

Par jean-claude.guillard le 27/01/08

L'AVEU : LA REINE DES PREUVES

L'ARENE DES EPREUVES

Toutes les affaires anciennes, devenues médiatiques par les recours en révision menés par les héritiers ou défenseurs de l'innocence du jugé coupable, ont toutes un dénominateur commun : l'aveu.

L'aveu est un boulet qu'un accusé va traîner jusqu'à son jugement et même au-delà.

PENAL

L'AVEU : LA REINE DES PREUVES

L'ARENE DES EPREUVES

Toutes les affaires anciennes, devenues médiatiques par les recours en révision menés par les héritiers ou défenseurs de l'innocence du jugé coupable, ont toutes un dénominateur commun : l'aveu.

L'aveu est un boulet qu'un accusé va traîner jusqu'à son jugement et même au-delà.

Les progrès de la science ont parfois permis, après que le condamné ait commencé ou achevé l'exécution de sa lourde peine, de découvrir qu'il avait eu raison, malgré son aveu initial, de clamer son innocence lors de son procès et au-delà.

L'aveu rétracté est une incongruité pour le Juge, un mensonge odieux et aggravant pour le Ministère Public, destiné à échapper au sort funeste qui attend le futur condamné ; au diable la présomption d'innocence, l'aveu est la déclaration de culpabilité du présumé innocent qui devient dès lors un coupable certain.

Comment peut-on en arriver là ?

Dans les temps moyenâgeux, le jugement de Dieu, mettant aux prises deux justiciables adversaires, permettait de savoir qui avait raison, qui avait dit la vérité, au nom de la volonté divine, qui en avait décidé ainsi. Le survivant du combat à mort avait dit la vérité.

Plus tard, la Sainte Eglise trouvait par son Inquisition le moyen de faire avouer à un présumé coupable, un crime, par des actes de torture et de barbarie infâmes : combien d'innocents ont-ils avoué ce que leur bourreaux voulaient entendre, après leur avoir énoncé ce qu'ils étaient supposés avoir commis ?

Ces aveux extorqués sous couvert de la religion s'éloignaient des nécessités de la justice humaine.

Que dire des aveux obtenus, au même titre que des renseignements, lors des épisodes de guerre plus modernes, par torture toujours davantage adaptée aux progrès technologiques.

Bien sûr, de nos jours, et dans les pays réputés civilisés, ces moyens paraissent avoir disparu : il n'en existe sans doute aucun dans les camps de Guantanamo, bien que nous soyons là dans les zones de non droit...

Mais revenons à nos affaires médiatiques récentes, qui ne sont que la partie émergée de l'iceberg judiciaire pénal.

De SEZNEC à OUTREAU, tout commence par l'enquête policière et par les choix d'un directeur d'enquête, qui, parmi les pistes envisageables pour retrouver le ou les auteurs de faits criminels ou délictueux, va asseoir ses certitudes sur la seule qu'il privilégie, pour des motifs qui lui son propres (ou parfois dictés) : il choisit son coupable et néglige les autres.

Notre Droit pénal est ainsi fait que le supposé coupable, appréhendé, placé en garde à vue, entre dans une zone où la Défense n'est pas admise, notre Guantanamo à nous : il est livré aux services enquêteurs qui sont contraints de faire coller à leur version, encore virtuelle, les déclarations de leur « client ». Et, pour ne pas les gêner dans leur démarche, la Loi a fait le ménage.

Surtout pas d'avocat ! Ce n'est pas parce que, pour rectifier le tir, son intervention parcimonieuse a été requise à titre humanitaire, que le gardé à vue est véritablement assisté : l'avocat ne peut connaître les éléments du dossier, il est cantonné dans un rôle d'assistante sociale, durant un entretien de quelques minutes à l'ouverture de la garde à vue, pour informer seulement le client sur ses droits et sur les déroulements ultérieurs, avant de l'abandonner aux mains des enquêteurs.

Et ensuite ? C'est l'inconnue, sauf pour les présents à cette longue confrontation à armes inégales, enquêteurs et gardé à vue. Il en restera un cahier d'énonciations horaires des temps de « repos » en cellule de l'intéressé, de ses périodes d'alimentation, etc. Le reste sera le dossier des déclarations du gardé à vue, ou des confrontations.

Le fait est, que des aveux peuvent être recueillis durant cette période : ne parlons pas ici de ceux spontanément effectués dès le début de la garde à vue ou même parfois avant, lorsque l'intéressé reconnaît sans difficulté être l'auteur de son crime ou délit et apporte des détails que les enquêteurs ne pouvaient connaître jusqu'alors. Il est rare que cet auteur revienne ensuite sur ses aveux, puisqu'il entend assumer les conséquences de ses actes.

Prenons seulement le cas de ceux qui ont finalement été reconnus innocents, après qu'ils aient pourtant avoué durant leur garde à vue, avant de se rétracter.

Le schéma est toujours de même : l'intéressé, qui, souvent, n'a jamais eu à faire à la justice auparavant, ignore au début ce qu'il est censé avoir commis et, l'apprenant, proteste aussitôt (en langage enquêteur, il nie) ; il est placé en cellule pour le faire cogiter : là, il va se dire qu'il est victime d'une erreur, que l'on va évidemment trouver le véritable coupable ; il éprouve des sentiments mêlés de sérénité, puisque ce n'est pas lui, et d'inquiétude de se trouver isolé des siens dans un lieu inhospitalier, à devoir s'expliquer sur un fait qu'il ignore.

L'objectif des enquêteurs est de faire disparaître cette sérénité, de déstabiliser leur présumé coupable, de le mettre en condition psychologique et physique de faiblesse ; pour les amateurs de corridas, c'est un travail de torero qui doit affaiblir l'animal, le contrôler, le dominer pour mieux le mettre à mort : appréciation des facultés de la bête par une faena de capa, avec travail de courses provoquées conduisant à l'essoufflement, intervention du picador pour tester la résistance, la réaction à la douleur et affaiblir, ballet des banderilleros pour étourdir, affoler et punir, et enfin travail de précision du Maître, faena de muleta, pour que les dernières résistances soient vaincues, avant la mise à mort.

Les récits de leurs gardes à vue par les reconnus innocents ressemblent à s'y méprendre aux phases de la corrida, précision faite que le fauve a une capacité de réaction limitée à ses réflexes animaliers de survie et de défense, alors que le gardé à vue a une capacité de réflexion s'émoussant au fil du temps, face à ce qu'il ne comprend pas, et dispose d'un inconvénient majeur d'être, comme tout être humain, sensible aux pressions psychologiques.

Comme tout homme doté de raison, il s'oppose à l'accusation d'un crime qu'il n'a pas commis ; confronté à des présomptions de preuves, présentées comme des certitudes, il n'a rien à opposer, sinon ses dénégations ; il ne peut donner aucun élément sur des faits auxquels il est étranger ; interrogé sur son emploi du temps à une certaine date, il est, comme vous et moi, confronté à l'incertitude de sa mémoire, puisque aucun fait majeur pour lui n'est survenu à cette date ; il est isolé dans une geôle et ne peut trouver une réponse qu'il aurait pu rechercher chez lui, si la question lui avait été posée dans un autre cadre.

Et, pendant ce temps, tout est exploité, tout est répertorié dans le dossier : ses silences, ses hésitations à répondre, le manque de clarté de ses réponses, voire ses contradictions (qui confortent les enquêteurs dans leur option, alors qu'elles ne sont que le fruit d'une défaillance de mémoire ou d'une ambiguïté de la question posée), ses déclarations successives, ses réponses à des questions, résumées sur le papier, mais qui étaient beaucoup plus suggestives.

Le tout est signé à chaque fois par l'intéressé, qui confirme donc l'exactitude de ce qui est écrit.

En cas de résistance du gardé à vue, qui persiste à nier toute culpabilité, et plus s'approche le terme légal de la garde à vue, la tentation de passer à une vitesse supérieure est grande pour les enquêteurs : il doit être trouvé le point de faiblesse de l'intéressé ; le jeu de rôle du gentil flic et du méchant y contribue grandement ; le gardé à vue, fatigué, usé de répondre toujours la même chose, parfois embrouillé dans ses déclarations successives, lassé de ne pouvoir convaincre de son innocence, va trouver pour la première fois chez le premier une aide compatissante, et va bien volontiers se confier, sur sa vie, sa famille, ses enfants, etc.

C'est souvent un angle d'attaque psychologique intéressant pour l'enquêteur : il nous a été souvent rapporté que les gardés à vue craquaient moralement à l'évocation de leur famille ou proches, prenant conscience qu'ils en étaient séparés depuis plusieurs heures ; il suffit alors de lui distiller qu'il ne verra plus sa femme qui va demander le divorce, que ses enfants seront sans doute placés à la DDASS, et qu'il vaut mieux tout dire maintenant, que la peine sera moins lourde... le client peut être mûr pour avouer, mais avouer quoi ? Ce qu'on lui a dit qu'il avait fait.

Les aveux doivent coller à la réalité du dossier initial : des informations ont été fournies, petit à petit, dans le cadre des interrogatoires successifs, il suffit de les mettre bout à bout pour obtenir un aveu circonstancié et présentable ; telle affaire célèbre n'a-t-elle pas révélée que le gardé à vue avait pu décrire précisément dans ses aveux les lieux de son supposé crime, alors que le plan exact et détaillé établi par les enquêteurs étant négligemment exposé à son regard ?

Comment un homme, innocent de ce qui lui est imputé, peut-il en arriver à devoir mentir en s'accusant à tort ? Ce ne peut être que parce qu'il en est arrivé à l'extrémité de ses forces physiques et psychologiques de résistance, et qu'il préfère reconnaître ce qu'il n'a pas fait pour en finir avec la souffrance morale extrême qu'il endure. Son aveu mensonger est assimilable à un suicide, pour en finir !

Voilà comment, dans notre système pénal, et faute de présence d'un avocat durant toute la période de la garde à vue pour assister un client se proclamant innocent du crime dont on l'accuse, l'acharnement à obtenir la reine des preuve génère des erreurs judiciaires majeures et des drames humains.

Le pire est que, comme cela transparaît dans certaines émissions télévisuelles de reconstitution de ce type d'affaire, l'enquêteur, fort de ses certitudes, persiste parfois à soutenir la culpabilité, alors même que l'innocence a été établie ensuite ! Il n'y a que les imbéciles qui ne se trompent pas.

Voilà pourquoi la Justice, saisie de demandes de réhabilitation de condamnés à partir d'aveux douteux, et aujourd'hui battus en brèche, se drape dans sa dignité pour ne pas se déjuger, pour ne pas remettre en cause le travail de magistrats instructeurs, pour feindre de ne pas savoir par quels moyens les enquêteurs ont obtenu un aveu, pour ne pas avoir à condamner les méthodes secrètes de la garde à vue, pour ignorer les tortures morales engendrées et le caractère suicidaire de l'aveu ainsi obtenu.

En vérité, l'origine du dysfonctionnement se situe toujours dès l'enquête policière initiale, certes placée sous le contrôle du Parquet, mais non présent lors des gardes à vue. Le lieu de rétention est l'arène d'une corrida sans public et sans présidence permettant de vérifier le bon déroulement de la faena.

L'avocat intervenant brièvement auprès d'un client, en début de garde à vue l'informe de ses droits, et notamment de celui de ne rien dire ou déclarer. Il doit alors ajouter : quoiqu'il arrive.

Quel est le sort du toro qui, au sortir du toril, apparaît infirme et sans réaction ? Il sera négligé et remplacé et regagnera ses pâtures.

Pour un homme innocent accusé à tort d'un crime ou délit qu'il n'a pas commis, et qui n'a donc rien à dire sur des faits qui lui étrangers, devenir sourd et muet durant sa garde à vue est non seulement son droit, mais sûrement la meilleure manière de manifester son innocence.

Encore faut-il qu'il se prépare lui-même psychologiquement à subir durant quelques heures, de jour ou de nuit, des pressions morales lourdes ; mais n'est-il pas devenu sourd ?

Ensuite, s'il est transféré après cette garde à vue devant un magistrat, il sera alors à l'abri des pressions, et sera assisté de son avocat qui aura pu prendre connaissance du dossier et discuter avec lui des éléments qui paraissaient intéressants aux enquêteurs, pour pouvoir alors apporter toute réponse appropriée. On partira sur de bonnes bases pour orienter le juge vers une instruction de vérifications, sans le boulet de l'aveu attaché à la cheville.

Rappelons quand même deux principes essentiels de notre droit pénal qu'un juge se doit d'appliquer :

- c'est à l'accusation d'apporter la preuve de la culpabilité et non à l'accusé de prouver son innocence

- une personne placée en garde à vue, ou même ensuite mise en examen, est présumée innocente.