Par jean-luc.medina le 19/05/09

Je serai candidat au Delphinat, les 29 et 30 juin prochain.

Je suis membre de notre Conseil de l'Ordre de manière quasi ininterrompue depuis 11 ans (4ème mandat en cours).

Une génération s'est quasiment écoulée depuis la fusion de la profession d'avocat avec celle des conseils juridiques et comme toutes les grandes réformes, c'est maintenant qu'elle va véritablement prendre effet dans les esprits, entraînant d'autres évolutions encore plus profondes auxquelles nous devons nous préparer sans tarder.

Les dernières statistiques nationales démontrent que les avocats Grenoblois ont en moyenne les revenus parmi les plus faibles du Barreau Français.

L'attractivité de notre barreau décline fortement depuis quelques années.

Nonobstant une situation financière difficile, notre Ordre conserve encore certaines marges de manœuvre.

A l'heure où nous subissons l'hégémonie et l'appétit du grand Barreau lyonnais voisin et un Barreau de Paris omniprésent, la tentation de démanteler certains de nos services communs, d'affaiblir nos syndicats, de supprimer toute communication, de faire l'impasse sur nos relations internationales, fondée sur des considérations financières serait une grave erreur, à court et moyen terme.

Nous devons inventer des alternatives sans obérer les comptes de l'Ordre, ni augmenter les cotisations.

Notre dernière assemblée générale du 28 avril dernier m'a renforcé dans l'idée qu'il fallait mettre en œuvre en urgence de nouvelles règles d'organisation, de transparence, de démocratie et de proximité, notamment lors du vote du budget qui doit constituer l'acte fondateur d'une politique bien comprise de tous.

Les principaux axes de la politique de notre Ordre, services communs, installation, subventions, communication datent d'une vingtaine d'années.

Toutes ces politiques qui sont quasi machinalement reconduites d'année en année devront être repensées, auditées et revalidées.

Il faut préparer l'Ordre dans une vision prospective au-delà du mandat du prochain Bâtonnier et faire en sorte que le développement de nos cabinets profite à tous.

Il faut que nous soyons encore mieux formés, que nous ne laissions pas échapper des pans de nos activités à d'autres et que nous nous préparions à conquérir les nouvelles activités qui s'ouvrent aux avocats.

Notre barreau est jeune et nécessite une action énergique et à long terme

La qualité principale d'un Bâtonnier est d'être un rassembleur.

Je n'entends cependant pas renier mon histoire liée à l'Union des Jeunes Avocats.

J'ai assumé des responsabilités nationales à la tête de la Fédération Nationale des Unions de Jeunes Avocats (2003 – 2004), et au Bureau du Conseil National des Barreaux (2005-2008) où, je me suis confronté à une tâche difficile, mais exaltante et formatrice

Nous devons protéger et préserver les premières années d'exercice, notamment la collaboration libérale, l'installation, le développement des cabinets.

Nous devons également veiller à ce que les plus expérimentés ne souffrent pas de l'évolution rapide des technologies et éviter la fracture numérique.

Dans la période de crise actuelle, chaque Confrère en difficulté devra savoir qu'il trouvera en son Bâtonnier, non pas un mandataire liquidateur en puissance, mais un réconfort, une écoute et une aide.

C'est l'essence même de l'existence de notre Ordre : assurer la solidarité et aider ceux qui sont dans la difficulté passagère.

Lors des cérémonies d'honorariat ,il est souvent évoqué avec nostalgie le temps où les Avocats étaient "les seigneurs" du Palais.

Si redevenir "des seigneurs" n'est pas forcément un objectif utile, il faudra exiger avec force le respect mutuel dans nos rapports avec les Magistrats et agir avec la plus grande fermeté.

L'Avocat a également un rôle dans la cité, il a été de tout temps une vigie, un rempart contre les abus de pouvoir, un défenseur des libertés, des exclus et des plus démunis.

Cette fonction traditionnelle est toujours à cultiver, car elle est pour beaucoup d'entre nous l'essence de notre profession et notre honneur collectif.

Une profession avec plusieurs métiers et modes d'exercice qui se respectent, dotée d'une déontologie unique et forte, doit être vécue comme une chance et non comme un frein : c'est ainsi que seront préservées l'unité et la diversité de notre Barreau.

La fonction de Bâtonnier n'est pas une fonction honorifique, c'est une lourde charge.

Avant de me présenter à vos suffrages, je prends l'engagement de ma totale disponibilité pour notre Barreau et pour chacun de mes confrères.

J'espère vous avoir convaincu de ma volonté, de ma fidélité et de la sincérité de mon engagement sans faille pour notre Barreau et pouvoir recueillir votre confiance.

Par jean-luc.medina le 21/11/08

La grande profession du droit a été au cœur de la mandature du conseil national des barreaux qui s'achève et sera sans nul doute la première préoccupation de la prochaine mandature du conseil national des barreaux.

Ce sujet mal connu, qui suscite des craintes légitimes mérite explications et éclaircissements.

Ce débat, que beaucoup découvrent, est pourtant l'une des revendications les plus anciennes de la profession.

L'idée prit forme dans les années cinquante avec la démocratisation de l'accès au barreau et l'arrivée massive de nouveaux avocats. Ce mouvement a permis aux avocats de manier des fonds et de s'associer (1954), de créer des CARPA (1957) et en 1967 fut publié le livre bleu de l'association nationale des avocats (ANA) qui ébaucha pour la première fois le concept de grande profession du droit .

Ce concept s'est concrétisé dans l'histoire récente par deux fois :

- La fusion avoué de première instance – avocat en 1971

- La fusion avocat - conseil juridique en 1990

Ce mouvement vers une grande profession s'est il achevé définitivement en 1990 ou doit-il se poursuivre ?

L'idée de grande profession mériterait un a priori de sympathie dès lors qu''il faut savoir que l'abandon par le gouvernement et la commission GUINCHARD du projet de transférer la procédure de divorce par consentement mutuel au notariat est la conséquence directe de la revendication par la profession d'avocat de la construction d'une grande profession.

Aussi bien la commission, que le gouvernement, mais avant tout le Président de la République ont été convaincus qu'il convenait avant de se quereller sur certains marchés (divorce, vente immobilière etc...) de dépoussiérer et redéfinir le contour de chacune des professions, de réfléchir à leur adaptation au 21ème siècle et de se poser la question du bien fondé des monopoles, des tarifs au regard de l'intérêt du justiciable et de la qualité de la prestation.

Le monopole des ventes immobilières dont bénéficie le notariat est un frein à l'exportation des cabinets d'avocats français à l'étranger lesquels manquent de moyen financier pour s'exporter alors que la place de Paris est envahie par les cabinets anglo saxon, notamment américains qui engrangent jour après jour des parts de marché sur le territoire français.

Le Président de la République n'a pas été insensible à cet argument.

En ce sens, le rapport ATTALI est véritablement tombé à pic en dénonçant certaines rentes de situations et les monopoles injustifiés.

Au même moment un rapport de la commission européenne dénonçait le surcout des transactions immobilières en France par rapport aux autres pays de l'union .(Voir la présentation du rapport CONVEYANCING par Michel Benichou à l'assemblée générale du conseil national des barreaux du 15 Mars2008 : http://www.cnb.avocat.fr/Presentation-du-Rapport-conveyancing-_a60.html )

Le Conseil National des Barreaux ne pouvait moins faire que de reprendre au bond ces idées qui s'intégraient à merveille dans l'idée de grande profession.

En terme de communication, il est plus opportun et moins agressif d'appeler à une grande profession plutôt que de revendiquer une partie des ventes immobilière, réduisant au mieux le débat à une demande corporatiste ou au pire comme la réponse du « berger à la bergère » c'est-à-dire une réponse à l'acceptation par les notaires d'intervenir à notre place (et à la place du juge) dans le divorce par consentement mutuel.

Que faire aujourd'hui alors que la commission Darrois va rendre son rapport en janvier 2009 ?

Le statu quo, s'il est en effet toujours plus sécurisant peut dans le contexte présent se révéler mortifère.

Peut-on oublier que le monde change et que nous devons impérativement nous adapter ?

Peut-on oublier que nous faisons partie de l'union européenne et si nous pouvons différer l'application de ses règles, nous n' y échapperons pas à moyen ou long terme.

Il appartient donc aux représentants de la profession de prévoir et d'anticipe, tout en étant inflexible sur nos spécificités, nos valeurs , notre éthique et nos principes essentiels.

Car au fond la construction d'une grande profession répond à un souci simple.

La demande de droit dans notre pays a explosé, nous sommes de plus en plus nombreux à vouloir y répondre (le nombre d'avocat a doublé en 15 ans) mais nous nous sommes corrélativement paupérisés.

Il y a donc un problème.

Le diagnostic est pourtant connu. Citons quelques éléments :

- Les avocats ne répondent pas suffisamment à la demande de droit telle qu'elle est exprimée par le citoyen, la collectivité publique ou l'entreprise. Nous sommes très conservateurs et trop individualistes. Nous sommes hélas encore très nombreux à penser que la demande de droit doit s'adapter à notre offre et non l'inverse.

- Une partie de notre activité liée au judiciaire est en décroissance et le sera inévitablement à l'avenir, ne serait ce que pour des raisons liées au budget de l'état .Il s'agit d'une tendance lourde. Ainsi la récente réforme de l'école nationale de la magistrature va faire baisser chaque année le nombre de nouveaux magistrats. Cette activité est et restera soumise à la pression et au barème des clients institutionnels tout en étant moins rémunératrice et rentable que l'activité de conseil aux entreprises et aux collectivités.

- Une des activités juridiques les plus rentables (transactions immobilières) bénéficie du monopole du notariat.

- Les avocats assument financièrement l'accès au droit des plus démunis par une indemnisation proche du seuil de rentabilité voir, à perte pour certaines prestations.

Quelles seraient les solutions possibles ?

Certains se sont déjà exprimés pour dire que l'accès au droit ne devrait plus être la préoccupation de l'avocat mais uniquement celle de l'Etat. Je ne partage pas cette opinion. Il est de l'honneur de notre profession d'être au côté des plus démunis, de ceux qui souffrent, des étrangers qui sont en demande et besoin de droit. Nous ne pouvons pas leur claquer la porte au nez. Même si cela coûte à notre profession et plus particulièrement à une petite partie de la profession, il faut persister à chercher des financements de l'Etat en premier lieu et subsidiairement auprès d'autres acteurs.

Nous avons intérêt aussi pour notre démocratie à préserver un vrai débat contradictoire dans le débat judiciaire.

Une fois réglée la question importante de l'aide juridictionnelle, la profession aura le choix me semble t-il entre deux voies :

1°) Soit instaurer un numérus clausus de plus en plus restrictif orienté vers le monopole de représentation en justice c'est-à-dire l'activité judiciaire afin de limiter drastiquement l'accès à notre profession et permettre à ceux qui exercent cette profession de gagner correctement leur vie.

Il est à noter que les notaires nous conseillent amicalement cette voie....

Mais cela veut dire que nous abandonnons l'idée de répondre à l'ensemble de la demande de droit de nos citoyens.

Avant 1990, notre profession avait délibérément abandonné le marché du conseil aux entreprises (dont on sait aujourd'hui combien elle est plus rentable que l'activité judiciaire) bien contents d'être en nombre restreint concentrés sur l'activité judiciaire, nous avons laissé se créer de toutes pièces la profession de conseil juridique .

Si nous choisissons cette voie (que nos confrères avocats conseils en entreprise refuseront), il faudra comme en Angleterre revenir à la distinction Sollicitor/Barrister, c'est-à-dire revenir sur la fusion de 1990 et laisser l'ancienne profession de conseil juridique rejoindre le notariat.

Nous pourrions alors nous satisfaire de la création de structures interprofessionnelles mais nous serons (nous les avocats restés au judiciaire) dominés au niveau capitalistique par ceux qui aurons créé sans nous la grande profession du conseil et du droit et qui seront assis sur les deux activités juridiques les plus rentables :

- le monopole des transactions immobilières

- le conseil juridique aux entreprises et aux collectivités

2°) Soit faire en sorte que la profession d'avocat, c'est-à-dire tous les métiers de la profession d'avocat, de l'avocat du judiciaire de province qui travaille à l'aide juridictionnelle à l'avocat d'affaires parisien qui ne met jamais la robe, puisse élargir si elle le désire son champs d'activités sur l'ensemble du marché du droit

Première réflexion : l'avocat doit occuper des nouveaux champs d'activité. La loi sur la modernisation de l'économie du 4 aout 2008 a permis aux avocats d'être "fiduciaire" à compter du 1er Février 2009.

Bien sûr cela ne concernera pas la majorité des avocats, beaucoup ne savent peut être pas ce qu'est une fiducie mais peu importe, nos activités sont si diverses aujourd'hui qu'aucune augmentation de notre champ d'intervention ne concernera, par définition, l'ensemble des avocats, mais il ne sera interdit à aucun confrère de s'y intéresser et de se former à cette activité.

Deuxième réflexion : la fusion avoué – avocat qui doit intervenir au 1er Janvier 2010 devrait permettre à tous les avocats du judiciaire de conserver complètement la maitrise du dossier devant la cour, d'assumer les audiences de mise en état (qui seront informatisés comme au TGI) et de facturer cette prestation supplémentaire. Nous sommes désolés pour nos amis avoués à la cour et il ne s'agit pas de se réjouir de leur disparition mais il me parait difficile de se lamenter de l'élargissement de notre champ de compétences devant la cour d'appel (et de la simplification de la procédure pour le justiciable).

Nous perdrons peut être l'état de frais des avoués devant la cour diront les grincheux mais nous conserverons la liberté de l'honoraire....

Troisième réflexion : le monopole des transactions immobilières des notaires.

Se justifie t'il par la sécurité de l'acte authentique et par le tarif ? Pourquoi ne pas permettre à certains avocats sous certaines conditions de pouvoir réaliser des transactions immobilières alors que certains de nos confrères ont cette compétence, la cour de cassation l'a d'ailleurs reconnu (cela est le cas dans de nombreux pays).

Quatrième réflexion: le CNB a voté la fusion de la profession avec les conseils en propriété industrielle (en attente d'une concrétisation législative). Nos confrères spécialisés vont devoir se remettre en cause (ce qui est certes très désagréable) mais nous allons constituer désormais un pôle de compétence dans ce domaine où l'avocat sera roi (ce qui pour les prochaines générations d'avocat constitue un véritable champ d'activité en devenir)

Autre réflexion : l'intégration des juristes d'entreprise ou l'exercice de l'avocat en entreprise.

Ce sujet passionne et fait l'objet d'un rejet sans appel des confrères du judiciaire. Nous ne voulons pas voir demain nos clients juristes revêtir la robe et venir picorer sur le marché du judiciaire déjà en voie de désertification.

Vu sous cet angle, le sujet ne mérite même pas débat tant il parait évident que les juristes d'entreprise ne peuvent prétendre à devenir avocat dans ces conditions et avec ce risque.

En revanche doit on être si affirmatif s'il s'agit au contraire de permettre à nos confrères qui le souhaiteraient d'exercer tout en restant avocat, un poste de direction juridique en entreprise en fixant des règles claires en matière déontologiques notamment en termes d'indépendance et d'interdiction de plaider ?

En Novembre dernier une de nos consœurs s'est présentée devant notre conseil de l'ordre pour solliciter son omission et exercer en entreprise. Nous avons regretté qu'elle puisse quitter notre ordre. Je suis sûr que ses regrets étaient sincères. Pourquoi ne pourrait-elle pas à l'instar d'autres pays (dont le Québec) rester avocate inscrite à notre ordre. Nous renforcerions notre présence dans l'entreprise.

Enfin, une profession forte doit avoir une gouvernance forte .

Notre profession doit elle rester divisée en 180 puissantes baronnies (ou 150) auxquelles on rajoutera la conférence des bâtonniers et le conseil national des barreaux ?

A l'évidence non.

Mais quel barreau acceptera de disparaitre ? Quel barreau acceptera de renoncer à sa cour d'appel dans le cadre d'un second tour promis de réforme de la carte judiciaire?

Voilà quelques thèmes sur lesquels planche actuellement la commission présidée par notre confrère Darrois. Les enjeux sont immenses, Nous n'avons pas de crainte à avoir. Nous n'avons qu'à gagner d'une éventuelle modification ou rectification des lignes, voir d'une clarification.

Le seul véritable risque pour les avocats serait le statu quo car il ne profite qu'à une minorité.

Nous sommes plus que jamais à la croisée des chemins.

La dernière mandature du conseil national des barreaux, malgré les critiques, a bénéficié d'une formidable machine de guerre héritée de la précédente mandature (hommage à Michel BENICHOU) et a su gagner la première bataille de l'élargissement de nos activités (avec sans doute un déficit coupable dans l'information et l'explication auprès de l'ensemble des confrères).

Mais la bataille décisive est à venir et appartient à la prochaine mandature.

Souhaitons que nos futurs élus au conseil national des barreaux choisissent la voie du mouvement plutôt que le statu quo, de la prospective plutôt que du retour en arrière, et chercherons à assurer l'avenir des plus jeunes avocats et des futurs avocats plutôt que chercher à préserver les acquis (qui finiront par fondre comme neige au soleil) .

En tout état de cause, il faudra choisir.

Car il est plus que jamais possible d'ouvrir de grandes perspectives à notre profession sans renier nos principes et ses valeurs pour que l'épanouissement professionnel ne soit pas l'apanage d' une partie de nos confrères mais puisse profiter à tous.

Jean Luc MEDINA

Par jean-luc.medina le 28/08/07

Je veux consacrer le premier article de mon blog professionnel à la Fédération des Unions des Jeunes Avocats et à l'Union des Jeunes Avocats de Grenoble : www.fnuja.com

Le passage à la présidence de l'union locale en 1993-1994 et dix ans plus tard ma Présidence nationale de Mai 2003 à Mai 2004 aura modifié ma perception de la profession et m'aura marqué à vie.

Jamais je ne pourrai oublier le 60ème congrès de la FNUJA en Mai 2004 à Paris en pleine polémique de l'affaire Outreau qui aura donné à ce congrès une dimension médiatique a laquelle personne ne s'attendait.

Aujourd'hui, je suis un retraité de la FNUJA et de l'UJA mais je ne l'oublie pas.

Tête de liste province FNUJA lors des élections de 2005, je suis élu au conseil national des barreaux, membre du bureau, secrétaire, je suis le plus jeune membre du bureau et il me faut assurer la défense des plus jeunes d'entre nous au sein de cette institution qui représente l'ensemble de la profession d'avocat.

Ce mandat est prenant et passionnant. Beaucoup de confrères pensent à tort que cette institution fonctionne mal, qu'elle est éloignée des préoccupations de nos confrères. Il n'en est rien. Le week-end dernier avec le bureau du conseil national, nous avons réfléchi à nos projets pour les 18 prochains mois. Nous avons abandonné en cette fin d'été nos familles pour réfléchir à cette profession, pour la tirer vers le haut. Des discussions ininterrompues de 8h30 à 23 h dans la bonne humeur mais avec la conscience de l'importance des choix que nous avons à faire pour l'avenir. Cet avenir doit se construire pour les plus jeunes d'entre nous. Même si j'ai passé l'âge fatidique de 40 ans, je suis plus jamais convaincu que lorsque le jeune barreau est en bonne santé, l'ensemble de la profession manifeste sa bonne santé.

Pensons à l'avenir, soyons prospectif et n'ayons pas peur du changement.

Le conseil national est à l'origine de la création de cette blogosphère d'avocats. Cela démontre le dynamisme de notre profession et sa modernité.

Continuons sur cette voie !