May
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Bruyantes têtes blondes ...

la présence d'un établissement d'enseignement, autorisé par le règlement de copropriété, peut-il constituer un trouble anormal de voisinage?

dans un arrêt rendu le 27 janvier 2009, (08-10821) la Cour de Cassation confirme un arrêt de cour d'appel n'ayant pas retenu cette notion.

Elle approuve la Cour d'appel d'avoir relevé que les troubles certains occasionnés par la fréquentation de l'immeuble par les élèves d'une l'école ne constituaient pas un inconvénient anormal du voisinage faute de présenter un caractère de gravité suffisant, et souverainement retenu que la présence d'élèves devant la porte d'entrée de l'immeuble, le fait qu'ils empruntaient dans la journée les escaliers et l'ascenseur pour se rendre dans les locaux de celle-ci et discutaient entre eux à la sortie des cours, ne pouvaient, alors que cette activité était prévue au " cahier des charges ", être considérés comme des nuisances excédant les inconvénients normaux du voisinage.

Mais il s'agit bien sûr d'une situation d'espèce et il est possible de concevoir des agissements d'élèves , moins sages, pouvant constituer un trouble anormal.

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