Mar
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Divorce: le départ du mari solitaire.

Parmi la série d'arrêts rendus ce 19 mars 2008, en matière de divorce, la première chambre de la Cour de cassation en a rendu un (07-13856) sur la notion de faute en cas de départ du domicile.

Elle rappelle que le divorce ne peut être prononcé qu'en raison de faits constituant une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage et rendant intolérable le maintien de la vie commune.

Et elle casse un arrêt de Cour d'appel qui avait prononcé un divorce aux torts partagés en retenant que le départ solitaire du mari avait consacré la rupture définitive entre les époux pour des motifs que le dossier ne permettait pas de connaître et d'imputer à l'un ou à l'autre.

Et la Cour d'appel de prononcer un divorce aux torts partagés.

La Cour de Cassation censure car, pour se déterminer ainsi la Cour d'appel a constaté la mésentente entre les époux, mais n'avait pas caractérisé de faute imputable à chacun des époux et donc de cause de divorce au sens de l'article 242 du code civil. .

Le fait de quitter le domicile, de manière solitaire qui plus est, n'est pas, en soi, une faute, non plus que la mésentente.

Et si le caractère fautif n'est pas établi, il n'y a pas de divorce pour faute.

Commentaires

Le fait de quitter le domicile conjugal n'est certes plus un délit (heureusement) mais je pensais que les époux avaient l'obligation de co habitation (cf article 215 CCiv)

tout fout le camp!

On n'est plus obligé de vivre, ensemble, l'adultère n'est plus obligatoirement une faute.

C'est le règne de la débauche et de la biroute, ma bonne dame

traduction pour les marseillais: vier, qui lui-même vient de vié- marin aussi appelé councoumbre de mar ( concombre de mer ).

Nom: 
Jack Russell de marseille
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de la mer, en somme.

Et le bada alors ??

( commentaire réservé aux habitants de l'Estaque seulement )

selon le dictionnaire du marseillais c'est le supplément offert par le commerçant à son client. dans le cas qui nous occupe, je laisse JR de l'Estaque ( plage ou gare?) nous préciser sa pensée.

Nom: 
Jack Russel de marseille
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Comment ? obligé de prendre le dictionnaire pour savoir ce qu'est le bada ? La honte.....

De plus c'est bien LE "bada" et non pas LA "bada" : qu'est ce que c'est que ce dictionnaire ????

Enfin, tous les plongeurs (en eaux troubles) savent que le vier de mer, le concombre de mer, s'appelle aussi le chichi-fregi de la mer.

Parce que, ignorantus ignorantum, un chichi-fregi n'est pas seulement le délicieux beignet à la fleur d'oranger que l'on vend à l'Estaque.... Je vous laisse deviner.

Promenez vous un peu à l'Estaque ce week-end au lieu de bricoler. Et puis, profitez-en pour manger des panisses.

Et vous ramenerez des photos pour vos hotes ch'tis.

Ma culture est lotoise, na!

Nom: 
Saraswati
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"supplément offert par le commerçant à son client" le plus souvent, ce petit complément prend la forme d'une lampe, que l'on appelle la lampe bada !!!

Mon Dieu que je suis drôle !!!

:o)

Nom: 
JRM
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..de se moquer de la culture marseillaise....

D'abord, si vous allez à l'Estaque et que vous vous moquez de la marseillaise qui vous vend les panisses et les chichis-frégis, il y a de grandes chances qu'elle vous fasse danser la lampe-bada .

C'est très courageux de se moquer sur internet...

Zavez déjà vu une poissonnière marseillaise s'énerver contre un client ? Non ! Eh bien, je ne vous le souhaite pas. ( Dans la trilogie de Pagnol, c'est la mère de Fanny et surtout la tante ! )

E ben, la vendeuse de chichis-fregis, c'est pire...

Nom: 
Saraswati
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Il semblerait que vous ayez un sens de l'humour très limité quand il s'agit de Marseille.

D'abord, à votre poissonnière marseillaise, je vais lui envoyer Ordralfabetix, il va lui apprendre à faire la bouillabesse et aussi à parler le français correct !!! :-p

Nom: 
Jack Russell de marseille
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Je vous interdit d'estropier le mot bouillabaisse..! Rappelez vous : quand ça bout, abaisse ! C'est tout.

Quant à la poissonnière, je vous souhaite bien du plaisir. C'est comme si l'on voulait que les ch'tis parlent correctement le français ..et sans accent !

Et puis vous aurez jamais le dernier mot avec une vraie poissonnière marseillaise : si vous insistez trop, vous partirez le rouge au visage tant elle vous aura dit des choses que vos oreilles chastes de déesse hindoue ne sauraient ni entendre ni comprendre.

Du genre : "Approchez ! Qu'Il est beau mon poisson ! Approchez les veuves ! il a encore la queue qui bouge !"

Ca vous en bouche un coin, non !

Alors le chichi fregi, à coté, c'est du pipi de chat ( ou de gorille ).

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