Jun
11
Grosse cloche !

En matière de troubles de voisinage il faut observer que ce sont souvent les voisins qui sont troublés.

Cela donne des contentieux qui reflètent des comportements parfois médiocres parfois ridicules, mais qui conduisent pourtant le juge à devoir trancher.

La question du bruit revient régulièrement et, à la campagne celle des animaux.

Les coqs, les vaches, les cochons remplissent ainsi les salles d'audience.

Ainsi il peut être mis dans une rubrique insolite sur le net la tragique question des cloches des vaches.

Mais, il faut être prudent, tout peut dépendre finalement de la taille de la susdite cloche ; il faut se méfier des grosses cloches, partout !

Quelques attendus :

«Attendu qu'il est donc certain que Monsieur X..., antérieurement à l'acquisition des époux Z..., utilisait une cloche nécessaire à son activité économique ; Attendu que néanmoins, l'utilisation de cette cloche n'est nécessaire que lorsque les vaches se rendent sur leur lieu de pacage et retournent à l'étable mais ne se justifie plus lorsque celles-ci se trouvent dans le champ jouxtant la maison des époux Z... qui se trouve dans une zone résidentielle de la commune de LESCAR, champ dont il n'est pas contesté qu'il est pourvu d'une clôture ; Qu'il est également établi par les attestations de Monsieur C..., de Madame Régine C... et de Madame Marie-Rose D... et par les constats d'huissier susvisés que Monsieur X... a changé depuis le mois d'août 2000 la taille de la cloche de la vache meneuse la dotant d'une cloche grosse et puissante utilisée généralement en montagne, changeant ainsi les conditions de son exploitation ; Attendu que le bruit de cette grosse cloche par sa durée et sa répétition est de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage et est constitutif d'un trouble anormal de voisinage qu'il convient de faire cesser non pas en condamnant Monsieur X... à enlever la grosse cloche apposée au cou d'une de ses vaches mais en le condamnant à attacher le battant de cette cloche lorsqu'il les fait pacager dans le champ voisin de la propriété des époux Z..., ce qu'il reconnaît d'ailleurs faire de temps en temps dans un document manuscrit versé aux débats ... »

Comme quoi, il vaut mieux faire de la batterie, ou de la trompette, ou du tambour, ou engueuler ses enfants, ou encore une bonne scène de ménage.

Ca, c'est normal !

Commentaires

Cette décision me fait penser à une autre décision rendue par notre Cour d'appel de DIJON le 2 avril 1987 et rédigée en ces termes :

Attendu que le coq évolue dans un étroit passage, sur le côté de l'habitation G........., entre deux murs dont on peut redouter qu'ils ne forment caisse de résonance.

Attendu que les époux ............... produisent plusieurs attestations et constats d'huissier de justice d'où il résulte qu'à des heures matinales, réservées d'ordinaire à un repos bien mérité, le volatile des époux G. coquerique toutes les dix ou vingt secondes avec une régularité, une vaillance et une persévérance qui seraient dignes d'admiration en toute circonstance ; qu'ils établissent également par divers certificats médicaux que cette situation altère sérieusement leur santé ;

Attendu que, contrairement à ce qu'a estimé le premier juge, le trouble, dont les époux ....... démontrent qu'il leur cause un préjudice, dépasse les inconvénients normaux du voisinage, même dans un bourg rural, ou certains, peut-être doués d'une oreille moins fine, et d'un équilibre nerveux plus robuste, ou d'un caractère plus tolérant, attestent ne pas être gênés par le coq ; qu'il est à craindre d'ailleurs que les époux G., tout en se plaignant d'être persécutés par leurs adversaires, ne fassent preuve eux-mêmes dans cette affaire de quelque malice, puisqu'ayant eu à déplorer en cours d'instance le décès de leur premier coq, qui serait mort empoisonné, ils n'ont rien trouvé de plus urgent, après le décès tragique, que d'installer au même endroit un autre animal, aussi volubile que le précédent, comme pour pérenniser leur querelle ;

Attendu que la Cour se doit de rendre aux époux ......autant qu'il est possible, cette tranquillité qui, sans la méchanceté des hommes, ferait l'agrément de la vie rurale, mais sans attenter à l'existence d'un animal innocent ni priver les époux G....... d'une compagnie qu'ils semblent affectionner ; que la solution du dilemme consistera à éloigner le coq de son territoire actuel où son chant prend une ampleur excessive, en enjoignant les propriétaires de le maintenir derrière leur habitation ; que l'on est en droit d'espérer en outre qu'ainsi placé dans un cadre plus aimable et pour dire moins carcéral, le volatile n'éprouvera plus le besoin de s'exprimer avec autant d'impétuosité ;

Le lecteur constatera que les magistrats de la Cour d'Appel de DIJON avaient aussi pris une mesure d'éloignement... et un certain plaisir à rédiger leur décision...

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