Mar
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La loyauté de la preuve.

Comment, dans un procès prouver ce que l'on dit.

Comment prouver la faute du patron, du salarié ou encore celle du mari ou de la femme ?

Il existe un principe, qui est celui de la loyauté dans l'obtention de la preuve.

C'est pourquoi un enregistrement téléphonique sera rejeté s'il apparaît qu'il est intervenu à l'insu de la personne enregistrée.

Mais, il n'en est pas de même du SMS, car l'auteur d'un SMS ne peut ignorer qu'il est, par nature, enregistré sur le mobile du destinataire (Cass.soc.23 mai 200706.43209)

Comme le courriel d'ailleurs.

Petits conseil aux conjoints infidèles : pensez à vider, dans votre logiciel de messagerie, les éléments envoyés ...

Car, certes, vous pourrez vous battre sur la notion de loyauté dans l'obtention de la preuve, mais le mal sera fait.

Commentaires

Nom: 
Jack Russel de Marseille
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une histoire vécue ??

Nous savons tous que vous avez eu, Cher Maître, des histoires d'eau.

Mais si c'est une histoire vécue, la coupe serait alors...pleine.

rencontréee dans un dossier, maauvais esprit.

J'ai aussi celle d'un client voulant déposer plainte parce que l'ordinateur de sa femme était piratée puisqu'ii apparaissait des messages torrides qu'elle aurait envoyés...

Si JT continue ses insinuations, je n'aurais d'autre solution que de réveler son identité.

Nom: 
Jack Russel de Marseille
Site: 
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Sur ce blog, les lapsus sont magnifiques.

Je ne faisais que poser une question et je suis victime d'un chantage éhonté. Et en plus, j'ai des preuves écrites.

Si c'est un JT c'est une information vraie et vécue et ce n'est pas une insinuation.

Qu'en pense notre pythie qui lit dans le marc de café et dans les lignes de la main de son gorille préféré ?

Dans la brousse, le problème des sms ou des e-mails ne se pose pas. On règle la question au coupe-coupe.... Amputé disai-je ?

que je le trouve le coupe coupe et tu vas voir...

J'ai aussi l'histoire, vraie d'un client dans une procédure JAF qui après sa première femme en a recontré une qui s'est suicidée, une autre qui s'est suicidée et encore une autre morte d'un cancer. Quand j'ai voulu relater ces tristes événements, il m' a dit : non, je ne voudrais pas que l'on croit que je suis de mauvaise compagnie. Sinistre, non?

Nom: 
Saraswati
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Modernité oblige, je lis dans les capsules Nespresso et non plus dans le marc de café.

JR, existe-t-il une prise électrique pour la Nespresso?

faut faire pédaler le tamanoir pour avoir du courant :-)

Nom: 
Jack Russel de Marseille
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Saraswati veut se mettre au courant ? ;-).

Et puis, faut pas qu'elle boive trop de café car elle va devenir nerveuse et quand on voit ce qui se passe sur le blog de Maître EOLAS en période normale, je n'ose imaginer ce qui se passerait avec un ou deux petits noirs (?!) supplémentaires.

Mais au fait : on ne sait toujours pas ce qu'elle voit dans sa capsule ! Pirouette ?

Nom: 
Saraswati
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Le tamanoir c'est en Amérique du Sud, les gorilles c'est en Afrique, Le nespresso c'est là où habite Georges Clooney. Et puis pourquoi des petits noirs d'abord ?

Que notre hôte faisait sérieux

Pour une fois????????

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