jean.devalon

Par jean.devalon le 31/10/12
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Bernard Kuchukian est avocat au barreau de Marseille.

Il est poursuivi disciplinairement, nous dit-il :

Il aura donc fallu attendre la fin prochaine du mandat du bâtonnier en exercice du barreau de MARSEILLE, lequel, avant de partir dans deux mois, me poursuit en conseil régional de discipline le 17 novembre à AIX EN PROVENCE, audience publique à 9 H, parce que je lui ai mal parlé et mal écrit et idem, aux membres du conseil de l'ordre.

Je marque ici ma solidarité avec lui.

Il me pardonnera et sinon, pour utiliser une de ses expressions, je m'en fous, de ne pas partager ses opinions politiques (le Napoléon Bonaparte gîte à l'extrême droite) son style quelque peu célinien dans son outrance, une certaine immodestie et une tendance, dans les réunions, à monopoliser la parole en une chronique de son action procédurale contre l'Ordre des Avocats.

Et, peut-être, une lecture parfois au premier degré des autres.

Il m'a qualifié moi-même de misérable flatteur !

Moi ! Un être aussi parfait !

Mais,

Mais notre profession accueille à tout-va les échoués de la politique, les retraités de tous poils et, tout à la recherche d'une puissance sociétale, oublie peut-être que c'est la démesure de certains de ses membres qui ont font la richesse.

Je reconnais ici à Bernard Kuchukian son extrême intelligence, compensée par une extrême maladresse comportementale qui le conduit notamment à se glorifier d'avoir fait condamner le barreau de Marseille à 50 000 euros par les gens de la commission de la concurrence.

En tout cas c'est un excellent juriste et le fond de ses analyses est en général exact ; la grande chance de ses adversaires étant que l'excès de sa forme minimise l'écoute qu'il pourrait avoir.

Comme disait Nougaro, à propos de Toulouse (où une vieille dame de 84 ans vient de devenir avocate et je ne vois pour ma part pas là qu'il y ait lieu de se réjouir) ; comme disait donc Nougaro sur cette ville : on se traite de con à peine qu'on se traite.

Et qu'il me soit permis de dire que ce mot (qu'a joliment chanté Brassens), il serait opportun de se le dire les yeux dans les yeux, plutôt que traduire devant le conseil de discipline quelqu'un qui utilisera cela comme caisse de résonance.

A Toulouse, on aime la castagne... et pourquoi pas un combat viril ?

On ferait payer les places pour financer l'aide juridictionnelle

J'apporte ici mon soutien à Bernard Kuchukian,

Non sur tout ce qu'il peut dire, et surtout pas sur la manière dont il peut le dire, mais parce que traduire un avocat de cet acabit devant le conseil de discipline pour des propos excessifs aurait dû, me semble-t-il se traduire par une bordée d'injures les yeux dans les yeux, plutôt que par une démarche administrative.

Si vous trouvez Bernard Kuchukian détestable dans son comportement, dites le lui virilement, mais ne demandez pas à la maîtresse d'école de lui donner une punition.

Et si la teneur de mes propos ne lui plaît pas, je l'em...

Par jean.devalon le 31/10/12
Dernier commentaire ajouté il y a 7 années 3 mois

En 1990, les avocats et les conseils juridiques ont fusionné.

C'était probablement une demande de grands cabinets d'affaires, mais ne devait certainement pas correspondre aux désirs des deux professions dans le maillage du territoire, tant il est vrai, finalement, que leur nature est différente.

Cela étant, la fusion a eu lieu et a comme effet qu'alors que le peuple des professionnels est majoritairement avocat, on a l'impression que ce sont en fait les conseils juridiques qui causent dans les organes de la profession s'expriment.

Après cette réflexion, que certains jugeront franchouillarde, notons que les conseils juridiques ont apporté dans leur liste de mariage le salariat.

L'avocat peut donc être salarié.

Pour tout dire, le statut du collaborateur libéral ne correspond peut-être plus, dans son caractère hybride, à la réalité du monde du travail actuel.

Travailler, moyennant facturation, pour un patron, tout en conservant une part de clientèle personnelle correspondait à un temps où, au bout des cinq années de stage, se profilait l'éventuelle association ou bien une 'installation professionnelle indépendante, mais viable économiquement.

Il est possible qu'aujourd'hui indépendance rime avec précarité.

Toujours est-il que la question se pose maintenant de savoir s'il est conforme à la constitution et aux grands principes du droit d'interdire à un avocat salarié d'avoir une clientèle personnelle.

Fouchtra !

Il paraît même que la question, qui a fait l'objet d'une Q PC, pourrait être transmise au Conseil constitutionnel.

Dans lextimes.fr, il est écrit : « Le Conseil constitutionnel aurait donc à répondre à la question de savoir si le salariat est compatible avec « la liberté pour tout avocat de se constituer une clientèle personnelle », ce serait alors pour l'avocat salarié : le beurre -- la sécurité d'emploi --, l'argent du beurre -- une rémunération mensuelle forfaitaire -- et le reste -- le c... de la fermière constitué par la possibilité de se constituer une clientèle personnelle qu'il n'a pas pour l'instant. »

Notre confrère Allegra y va franchement de la main sur le popotin de la fermière, car il me semble que l'expression parlait plutôt du sourire.

Cela étant, il est vrai qu'il est un peu paradoxal de prétendre être salarié à temps plein, avec le bénéfice du salariat tout en voulant, en plus, disposer du bénéfice de la collaboration libérale qui est la liberté.

Ce qui montre bien d'ailleurs, au-delà du discours officiel, que cette fusion de 1990 ne fut pas forcément un mariage heureux

Source : lextimes.fr

Par jean.devalon le 30/10/12
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La réforme de la carte judiciaire de madame Dati, enfin de ses services, a été menée à l'aveugle et à la hache.

Des juridictions ont été supprimées un peu vite.

Ainsi Tulle.

Seule préfecture sans tribunal!

Tulle va réouvrir.

fait du Prince, peut-être, mais la suppression n'avait-elle pas aussi un relent politique?

Espérons que les ajustements à venir prendront en compte les distances imposées aux justiciables et je pense là, par exemple à Barcelonnette ou Sancerre.

Sur la photo du lien mis en bas de cet article il me semble reconnaître une avocate de Tulle, que je connais, à coté du Président.

Qu'elle craigne les foudres de valérie T !!!!!

Mais je suis heureux pour elle et mes confrères de Tulle.

Et plus important, pour les justiciables.

Source: europe1.fr

Par jean.devalon le 30/10/12
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Sciences-po Paris, c'est cette école emblématique qui forme l'élite de la nation, ceux qui vont nous diriger.

Un rapport de la Cour des Comptes est attendu, inquiétant quant à la gestion de cette école, par son emblématique directeur Richard Descoings, brusquement décédé.

Il était envisagé d'attendre ce rapport, avant de nommer son successeur, dans la mesure où l'équipe actuelle peut être concernée par cette gabegie dénoncée.

Pour autant, c'est l'adjoint du précédent directeur qui vient d'être élu par l'une des entités conduisant à l'élection définitive sous couvert bien sûr du regard du gouvernement.

Il y a semble-t-il un rapport de force qui s'est engagée pour imposer Herbé Crès, sans attendre le regard clairvoyant de la Cour des Comptes.

Il paraît que la ministre n'est pas contente.

Il faut supposer qu'elle attendra, pour prendre sa décision, le dépôt du rapport et n'hésitera pas à bloquer cette nomination s'il s'avérait que le candidat interne est impliqué dans un gaspillage financier dont il faut justement apprendre aux élites de demain qu'il est désormais banni.

À défaut, que dirait-on sur l'endogamie au pouvoir, sur cette caste qui refuse absolument de se réformer préférant plutôt réformer les autres pour son seul profit ?

Source : nouvelobs.com

Par jean.devalon le 28/10/12
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J'expliquais hier, à ma famille admirative devant la puissance du raisonnement (les yeux qui se ferment sont un signe) que le chômage allait augmenter au delà des prévisions car ces gouvernants-là, embobinés comme les précédents par les technos des ministères, n'étaient pas dans la réalité.

L'emploi, bien sûr, est dans les grandes entreprises exportatrices, bla bla bla.

Mais il est aussi chez le coiffeur du coin et les faillites de coiffeurs ont augmenté de 20 % en 2012.

Comme les défaillances des petites entreprises de moins de 50 salariés, celles entre 1 et 49 salariés ont bondi.

Et les vagues du chômage à venir sont là.

Dans les petites structures qui flageolent sous le poids de la crise et des charges, dont l'évident coût du travail pour elles.

Or que va-t-il se passer si les petits patrons, commerçants,artisans, libéraux se sentent, en plus, traqués?

Ils ne vont plus se battre pour sauvegarder l'epmploi, lassés.

C'est humain; on oublie toujours le facteur humain.

Or les députés jour après jour, tout à leur boulot de percepteurs, inventent des mesures dont le cumul apparaît punitif à l'excès.

Ainsi, maintenant , celui qui utilisera son véhicule personnel pour le boulot pourra déduire les frais en vertu d'une indemnité kilométrique ramenée à 6 CV maximum au lieu de 13.

T'as qu'à rouler en 4 L, sale riche?

En fait, c'est une mesure écologique, un barème vert pour inciter à choisir un véhicule écolo disent les communiquant gouvernementaux.

Sauf que celui qui est sur les routes pour son boulot doit pouvoir, peut-être, avoir le choix d'un véhicule confortable et sûr.

Mais non, il devra rouler dans une petite voiture écolo s'il veut sa déduction fiscale.

C'est tellement bête que l'on dirait une blague.

Source: tous sur les impôts.com

Par jean.devalon le 27/10/12
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Le Conseil National des Barreaux communique sur le déplafonnement des cotisations. maladie et invite les avocats à alerter les parlementaires.

Le déplafonnement touche les revenus supérieurs à 181.000 €( il faut vérifier l'assiette) et il faut bien dire que le pouvoir joue sur du velours...

Les salariés sont-ils plafonnés?

Le CNB ne parle pas de l'augmentation des taux ?

De la question éventuelle de l'assiette?

De l'égalité des prestations versées ?

Du cumul inquiétant des charges du professionnel libéral ?

Bref, de ce qui intéresse la profession, enfin ceux qui touchent moins de 181 000€, il y en a.

Les avocats ont des inquiétudes à avoir, car les augmentations de tous les prélèvements cumulés vont avoir un impact certain sur un pouvoir d'achat déjà atteint par la crise.

Cela pose la question du numerus clausus, c'est à dire de l'attention à porter aux conséquences d'entrées massives dans la profession générant une paupérisation facteur de risques divers pour elle.

Cela pose la question de la défense du professionnel libéral tel qu'il existe, malmené par les technocrates des ministères le pensant dinosaure à traire.

Mais cela pose la question de la représentation d'une profession qui, dans sa communication, donne le bâton pour se faire battre.

Communiquer sur le déplafonnement, là où il faudrait communiquer, par exemple, sur le scandale des dysfonctionnement du RSI, ou sur le pillage de nos caisses par la grande compensation , ce qui permet de les dire déficitaires pour augmenter les cotisations.

Avec le CNB, tellement maladroit, Messieurs Moscovici et Cahuzac ont un allié objectif...

Par jean.devalon le 26/10/12
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Admettons que le vendredi après-midi permette un petit relâchement, une digression annonçant le week-end.

Il se trouve que ma douce épouse et associée a quelques petits mois de moins que moi.

De temps à autre un expert judiciaire, ou quelque confrère, me parle de ma fille.

C'est quand même très exagéré ; je ne suis pas encore un vieillard cacochyme.

Ou alors, je n'en ai pas conscience.

Tout à l'heure, dans la rue, alors que je marchais sagement à côté du soleil de mes jours, j'ai croisé l'un de mes amis que ma douce ne connaissait pas.

Il me salue et serre la main de mon épouse en disant : c'est ta collaboratrice ?

Non, lui dis-je, goguenard, mon épouse.

Il croit utile de rajouter : la première ?

Non, c'est la seconde, c'est-à-dire la dernière.

Afin de préserver cet individu des foudres féminines, j'ai menti sur son nom en le présentant ; je l'ai présenté comme Jean-Claude Gaudin.

Ce n'était pas lui, bien sûr.

Une histoire pour un vendredi après midi...

Par jean.devalon le 25/10/12
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Rappelez-vous le Contrat Nouvel Embauche de Monsieur de Villepin donc tout le monde savait, lors de son avènement, qu'il n'avait pas de base juridique suffisamment solide pour perdurer, ce qui a conduit, ultérieurement, à son enterrement en bonne et due forme.

Dans l'infrastructure de la communication électronique telle que mise en place par le Conseil national des barreaux existe un vice qui est la différence de traitement entre les avocats de province et les avocats parisiens.

Les avocats parisiens peuvent communiquer avec les juridictions de manière mobile, moderne, simple, avec une banale clé USB, là où les avocats de province sont coincés à leur cabinet pour devoir passer par une sorte de modem notarial dont l'utilité est peu évidente et pour tout dire, absente.

Ce système a été validé, miraculeusement opportunément, par une convention conclue entre l'État et le Conseil national des barreaux le 10 juin 2010 sous la présidence de Monsieur Wickers.

Cette convention a été attaquée devant le conseil d'État par le barreau de Marseille alors représenté par son bâtonnier, Dominique Mattei et est actuellement pendante; le barreau de Marseille étant représenté par son bâtonnier en exercice, Jérôme Gavaudan.

J'étais tout à l'heure à une réunion d'information sur une convention signée avec la juridiction traitant de la matière et le bâtonnier d'inciter, à juste titre, les avocats à s'orienter vers la voie électronique.

Mais il faut être prudent, parce que le propre des conventions est de comporter des difficultés; ainsi celle-ci ne prévoit pas l'obligation pour le greffe d'envoyer des messages informant du résultat des mises en état virtuelles et il revient aux avocats d'aller chercher dans leur ordinateur ce qu'il est advenu des audiences.

Le risque aujourd'hui est toujours pour les avocats.

Tout à l'heure, ma douce associée s'est vue refuser par le greffe, comme non conforme à la susdite convention, un document qui pourtant y est listé.

En fait tout est fait dans les bureaux du tribunal pour ne pas avoir à imprimer.

Pourquoi ne pas le dire franchement ?

Et désapprouver?

Toujours est-il que l'absence de mobilité du système provincial est, là, un véritable handicap, car pour faire face aux tâtonnements du système, le fait de pouvoir, de chez soi ou d'ailleurs, vérifier et communiquer est une évidence de la vie professionnelle actuelle.

Evident, non ?

D'ailleurs, il est quand même utile ici de dire, que dans le cadre de la procédure poursuivie devant le Conseil d'État par le barreau de Marseille, représenté par son bâtonnier en exercice, le président de la sixième sous-section demande aux parties d'indiquer si l'effet rétroactif d'une annulation éventuelle des décisions du Ministre de la justice et du Président du Conseil national du barreau de signer la convention est de nature à emporter des conséquences manifestement excessives en raison tant des effets que ses actes ont produit et des situations qui ont pu se constituer lorsqu'ils étaient en vigueur que l'intérêt général pouvant s'attacher un maintien temporaire de leurs effets.

Et encore, il est demandé dans l'hypothèse d'une annulation contentieuse des observations sur les délais nécessaire à la mise en oeuvre d'une telle décision.

Techniquement, il en faut fort peu.

Mais si la procédure devait aboutir, je me rappelle encore des commentaires méprisants sur les marseillais et je sais que le Bâtonnier Gavaudan sera fier d'un éventuel succès, même s'il est trop modeste pour en avoir parlé tout à l'heure.

Nul doute que le Conseil national des barreaux, dont il est membre , a anticipé tout cela et va nous délivrer, nous les avocats de province, de ce bracelet, pardon boulet, pardon boîtier électronique.

Il ne commettra pas la triste erreur de Monsieur de Villepin: s'être bêtement acharné contre l'évidence.

Par jean.devalon le 25/10/12
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Si la liberté contractuelle en matière de baux commerciaux est plus grande qu'en matière de baux d'habitation, il n'en reste pas moins vrai que le juge interprétera les conventions en faveur de celui qui s'oblige et donc du preneur.

Ainsi la clause du bail qui fait obligation au preneur « de se conformer à tous les règlements et à toutes les prescriptions administratives de ville de police et de voirie concernant les lieux loués et le commerce du preneur ?comme à toutes les prescriptions de l'autorité pour cause d'hygiène et de salubrité et de faire effectuer à ses frais tous travaux d'aménagement qui pourraient être ordonnés de ce chef, le tout de manière à ce que les bailleurs ne soient jamais inquiétés ni recherchés à ce sujet » ne libère pas pour autant le bailleur de tout, même s'il a parfois tendance à le croire.

Ainsi cette clause n'a pas pour effet de mettre à la charge du preneur des travaux pouvant résulter de la mise en conformité des locaux avec les prescriptions de l'autorité administrative en matière de sécurité des établissements recevant du public, à défaut d'une clause exonératoire expresse.

Par exemple la Cour d'appel de Paris estime dans un arrêt du 6 juin 2012 (10/22234) que ces travaux là ne se confondent pas avec des travaux d'aménagement ni avec la conformité des locaux avec les règles en matière d'hygiène et de salubrité.

Ainsi la jurisprudence met à la charge du bailleur, au titre de son obligation de délivrance les travaux de mise en conformité.

Dans le cas d'espèce il s'agissait d'exécution de travaux d'encloisonnement de la cage d'escalier d'un hôtel qui relèvent donc selon la Cour, de la responsabilité du bailleur, au titre , au demeurant également en l'espèce, de l'article 606 du Code civil régissant les grosses réparations.

Par jean.devalon le 24/10/12
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J'ai un ami qui habite Saint Saturnin les Avignon.

Ça vous a un côté conte pour enfants...

Il a, sur un réseau social, mis en ligne un article tout gentil sur un chat emmuré au tribunal de grande instance d'Avignon.

Le char a été coincé dans le mur.

Il fallait casser le mur pour le libérer.

Les gentilles avocates, en toute innocence, se sont adressées à la présidente du tribunal qui avait d'autres chats à fouetter.

Il paraît que pour retirer une pierre il fallait donc l'autorisation de l'architecte qui lui, s'est préoccupé de la question et l'a immédiatement donnée.

Ce qui m'inquiète, dans cette histoire, c'est que je me dis que dans les travaux de rénovation à venir du tribunal d'instance de Marseille il y aura un grand risque.

Imaginez, puisque nous sommes à Marseille, que des sardines soient emmurées dans le mur.

Ça sent mauvais les sardines.

Il ne faudra pas compter sur le président du tribunal pour les libérer.

Et les architectes, je ne sais pas.

Ce qu'il faut savoir, c'est que la rénovation ne prévoit aucunement la climatisation des salles d'audience et que l'été, quand le peuple des expulsés vient se faire condamner, il règne une chaleur et une touffeur détestables que la présence de sardines pourrissantes n'aiderait pas.

Il va vraiment falloir que les jeunes avocates se mobilisent pour avoir tout le moins des ventilateurs !

Mais peut-être que l'administration répondra que leur bruit empêcherait d'entendre le cri de la sardine agonisante dans le mur du tribunal.

Source: laprovence.com