jean.devalon

Par jean.devalon le 16/11/12
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Je suis donc allé au tribunal d'instance de Marseille délocalisé dans la caserne du Muy située dans le troisième arrondissement de notre belle ville.

J'ai pris le métro jusqu'à la Gare Saint-Charles, puis j'ai suivi la cohorte d'avocats empruntant la rue Honnorat pour se diriger, pedibus, vers la caserne devenue palais de justice.

Cela a pris 7,8 ou 9 minutes.

Très beau bâtiment que cette caserne, avec des salles d'audience aménagées selon, je suppose, les standards du ministère.

Le juge est caché derrière un mur de bois qui fait que les avocates doivent sautiller pour l'apercevoir.

C'est rigolo.

Tout le monde a cru que l'emplacement destiné au prévenu était la barre réservée aux avocats qui ne permettait pas de placer des dossiers puisqu'ils chutaient à terre.

Des détails qui vont être repris.

Des détails.

Mais on est bien dans un palais de justice : il y avait déjà une chasse d'eau qui ne fonctionnait pas, et un carton servant de poubelle.

Pour tout dire, les choses ont été bien faites.

Mais, alors, pourquoi avoir si mal communiqué ?

Pourquoi, pendant des mois, avoir laissé croire que le déménagement de ce tribunal n'était pas décidé alors qu'il était pourtant acté, et que chacun le savait ?

Pourquoi ne pas avoir communiqué sur la facilité d'accès par le métro, les rumeurs laissant entendre une distance plus grande, difficile, sans jamais avoir été infirmée.

Il est vrai cependant que je suis un avocat qui prend le métro.

Finalement, on néglige toujours l'importance des mots pour le dire.

Et cela crée des tensions.

Les mots...

Aujourd'hui, l'Ordre des avocats avait organisé le Beaujolais.

Je vous assure avoir rentabilisé ma cotisation.

Si, si.

Il y avait là tous les candidats aux élections à venir, et puis le bâtonnier, et puis Kuchukian.

Le Kuchukian qui est poursuivi pour ses mots.

Entre nous soit dit, il avait fort mauvaise mine.

Faudrait pas qu'il nous fasse un infarct.

Ca ferait désordre.

Les mots pour le dire en leur importance.

Certains disent qu'au travers des miens, on ne sait jamais si c'est du lard ou du cochon, encore que le lard, c'est du cochon et que j'aime les cochons.

Ceux de Kuchukian (les mots, pas les cochons) sont excessifs, c'est du moins mon opinion, mais le poursuivre pour des mots est gênant pour nous, épris de liberté.

Il a souvent raison sur le fond, cet homme.

Les mots, ceux qui sont doux, ceux qui sont cruels...

Peut-être que la bonne fée, bon beaujolais bu, saura adoucir les mots des uns et des autres.

Que la sagesse prévaudra.

En attendant; les mots de Nougaro.

Par un quidam dont la silhouette ressemble, hormis les cheveux, à un avocat candidat

Que les marseillais devinent.

Les mots

Par jean.devalon le 15/11/12
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Ce matin, je me suis réveillé sous l'effet de la douce voix d'un confrère.

Nul ragot graveleux à colporter, vicieux que vous êtes ; il parlait seulement dans la radio qui venait de se mettre en marche.

Il parlait de locataires écrasés, disait-il, par le poids de charges locatives à tel point que certains devaient quitter leurs logements.

Il disait que lui, avocat, trouvait cela inadmissible.

Il devrait être Président !

D'où un procès en cours contre le bailleur.

L'avocat du bailleur, 6 heures 30 approchant, est allé prendre la première des tasses de café indispensables au bon fonctionnement d'un cerveau de juriste, tout en se faisant la réflexion que les choses n'étaient jamais vraiment celles que l'on entendaient dans les boîtes d'où émanent des voix ou des images.

Chacun qui a la chance, lui, de pouvoir disposer d'un logement voit bien, au fil des années, les charges, qu'elles soient de copropriété, ou locatives, augmenter.

Et c'est vrai que des déménagements naissent de cette augmentation exponentielle.

Mais les syndics de copropriété ou les bailleurs sont-ils responsables de la hausse de l'électricité ? De la hausse des charges sociales du personnel ? Du coût de la mise aux normes des ascenseurs et de toutes les mises aux normes imposées par des députés irréfléchis ? De l'augmentation du coût du fioul domestique ? De l'augmentation des impositions immobilières ?

Et tous les acteurs du secteur immobilier savent parfaitement que cette hausse va continuer !

Alors, l'avocat du bailleur s'est dit que ce n'était peut-être pas un procès qui était la solution, qui allait engraisser les experts et les avocats (terminologie démagogique), là où le bailleur avec les associations représentatives des locataires cherchait jour après jour à améliorer les choses.

Et c'est ce qu'il faudra donc aller expliquer au juge souverain en endossant la robe de l'avocat du vilain bailleur...

C'est là que je me suis dit que plutôt que d'interdire les recherches sur le gaz de schiste, en une position finalement dogmatique, il serait quand même dans l'intérêt de ceux qui souffrent financièrement, de mettre le paquet sur la recherche de techniques d'extraction qui ne préjudicient pas à l'environnement, pour pouvoir améliorer le sort énergétique des Français de manière peut-être plus réaliste que d'imaginer de grandes hélices qui tournent dans le ciel, au risque de couper les ailes des anges.

Je ne sais pas à quel moment je me suis mis à dire bonjour en allemand au canari, que j'ai surnommé Helmut, pour taquiner ma fille ; mais ce que je sais, c'est que c'est à ce moment-là qu'elle a passé la tête, qu'elle a rit et qu'elle a dit que j'étais relou...

Elle connaît mal son vocabulaire, parce qu'elle voulait dire l'ouf, relou ça veut dire lourd, pas fou.

Ou alors, elle a fait exprès... Il faudra que nous ayons une conversation quand elle reviendra de chez les bons pères qui vont pouvoir bientôt se marier entre eux.

En tout cas, je suis parti au cabinet en maugréant : schiste.

Par jean.devalon le 14/11/12
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Le secret professionnel garantit la liberté du citoyen de pouvoir dialoguer librement avec, notamment, son avocat.

Ainsi, les correspondances de l'avocat avec son client sont-elles couvertes par le secret professionnel.

Mais il ne faut pas oublier que nous sommes dans un monde très chic et qu'il faut, à l'évidence respecter les convenances.

Un avocat en robe, au cours d'une audience pénale, s'entretient avec ses clients et leur remet un papier qu'il a pris le soin de plier en deux pour qu'il ne soit pas lisible.

Le policier de l'escorte s'en saisit et le lit.

La Cour de Cassation lui donne raison car, voyez-vous il n'y avait pas d'enveloppe et ce n'est pas convenable.

On ne connaît même pas le grammage du papier, si ça se trouve ce n'était que du 80 g.

Il est bien entendu que tout avocat doit se promener dans les audiences avec des cartes de visite, lesquels doivent être placées dans des vous enveloppe tout à fait convenables.

Car en l'espèce le brave avocat avait indiqué ses coordonnées professionnelles sur un bout de papier, le gueux !

La Cour de Cassation estime donc qu'écrire sur un papier que l'on prend le soin de plier et de donner à son client ne relève pas du secret professionnel.

On ne critique pas une décision de justice.

Peut-on marquer un étonnement désagréablement surpris devant ce que l'on peut considérer comme une atteinte aux droits de la défense ?

Arrêt du 16 octobre

Par jean.devalon le 12/11/12
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Les femmes paieront plus cher leur assurance automobile.

La cause en est belge :

...

12 Les requérants au principal ont introduit, devant la Cour constitutionnelle, (belge) un recours en annulation de la loi du 21 décembre 2007 transposant en droit belge la directive 2004/113.

13 Ils ont estimé que la loi du 21 décembre 2007, qui met en oeuvre la faculté de dérogation offerte par l'article 5, paragraphe 2, de la directive 2004/113, est contraire au principe de l'égalité entre les femmes et les hommes.

14 Dans la mesure où la loi du 21 décembre 2007 fait usage de la possibilité de dérogation en vertu de l'article 5, paragraphe 2, de la directive 2004/113, la Cour constitutionnelle, considérant que le recours dont elle est saisie soulève un problème de validité d'une disposition d'une directive de l'Union, a décidé de surseoir à statuer et de poser à la Cour les questions préjudicielles suivantes:

«1) L'article 5, paragraphe 2, de la directive 2004/113[...] est-il compatible avec l'article 6, paragraphe 2, [UE] et plus spécifiquement avec le principe d'égalité et de non-discrimination garanti par cette disposition?

2) En cas de réponse négative à la première question, le même article 5, paragraphe 2, de [cette] directive est-il également incompatible avec l'article 6, paragraphe 2, [UE], si son application est limitée aux seuls contrats d'assurance sur la vie?»

Et là ,la Cour de Justice répond clairement, c'est limpide :

27 Le Conseil exprime ses doutes sur le point de savoir si les situations des assurés de sexe féminin et de sexe masculin, dans le cadre de certaines branches de 1'assurance privée, peuvent être considérées comme étant comparables, étant donné que, du point de vue de la technique des assureurs, qui classent les risques sur la base des statistiques en catégories, les niveaux de risque assuré sont susceptibles d'être différents chez les femmes et les hommes. Il soutient que l'option retenue à l'article 5, paragraphe 2, de la directive 2004/113 ne vise qu'à permettre que des situations différentes ne soient pas traitées de manière égale.

28 Selon la jurisprudence constante de la Cour, le principe d'égalité de traitement exige que des situations comparables ne soient pas traitées de manière différente et que des situations différentes ne soient pas traitées de manière égale, à moins qu'un tel traitement ne soit objectivement justifié (voir arrêt du 16 décembre 2008, Arcelor Atlantique et Lorraine e.a., C‑127/07, Rec. p. I‑9895, point 23).

29 À cet égard, il convient de souligner que la comparabilité des situations doit être appréciée à la lumière de l'objet et du but de l'acte de l'Union qui institue la distinction en cause (voir, en ce sens, arrêt Arcelor Atlantique et Lorraine e.a., précité, point 26). En l'espèce, cette distinction est instituée par l'article 5, paragraphe 2, de la directive 2004/113.

30 Il est constant que le but poursuivi par la directive 2004/113 dans le secteur des services d'assurance est, ainsi que le reflète son article 5, paragraphe 1, l'application de la règle des primes et des prestations unisexes. Le dix‑huitième considérant de cette directive énonce explicitement que, afin de garantir l'égalité de traitement entre les femmes et les hommes, l'utilisation du sexe en tant que facteur actuariel ne devrait pas entraîner pour les assurés de différence en matière de primes et de prestations. Le dix-neuvième considérant de ladite directive désigne la faculté accordée aux États membres de ne pas appliquer la règle des primes et des prestations unisexes comme une «dérogation». Ainsi, la directive 2004/113 est fondée sur la prémisse selon laquelle, aux fins de l'application du principe d'égalité de traitement des femmes et des hommes consacré aux articles 21 et 23 de la charte, les situations respectives des femmes et des hommes à l'égard des primes et des prestations d'assurances contractées par eux sont comparables.

31 Dans ces circonstances, il existe un risque que la dérogation à l'égalité de traitement entre les femmes et les hommes prévue à l'article 5, paragraphe 2, de la directive 2004/113 soit indéfiniment permise par le droit de l'Union.

32 Une telle disposition, qui permet aux États membres concernés de maintenir sans limitation dans le temps une dérogation à la règle des primes et des prestations unisexes, est contraire à la réalisation de l'objectif d'égalité de traitement entre les femmes et les hommes que poursuit la directive 2004/113 et incompatible avec les articles 21 et 23 de la charte.

33 Par conséquent, cette disposition doit être considérée comme invalide à l'expiration d'une période de transition adéquate.

34 Eu égard à tout ce qui précède, il convient de répondre à la première question posée que l'article 5, paragraphe 2, de la directive 2004/113 est invalide avec effet au 21 décembre 2012.

35 Au vu de cette réponse, il n'y a pas lieu de répondre à la seconde question.

Bref, les femmes doivent payer dit la Cour de justice qui était alors dans sa grand chambre

Quelqu'un a un cachet d'aspirine, au nom du principe de précaution ?

En tous cas, mesdames, réfléchissez avant de conclure un nouveau contrat

Source europa.eu

Par jean.devalon le 12/11/12
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La notification d'un mémoire en fixation du loyer en renouvellement de bail commercial avant l'expiration du délai de prescription de l'action en fixation de ce loyer, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, adressée le 30 octobre 2007, à l'adresse du siège social du bailleur, même si elle a été retournée avec la mention " non réclamée ", complétée ensuite par la signification de ce mémoire au bailleur, le 28 novembre de la même année interrompt le délai de prescription biennal.

La Cour de cassation estime : " la notification du mémoire le 30 octobre 2007, complétée par sa remise ultérieure à son destinataire, avait interrompu le délai de prescription de l'action en fixation du prix du bail renouvelé, peu important que la remise du mémoire au bailleur soit intervenue après l'expiration du délai de prescription . "

(Cass. civ. 3, 17 octobre 2012, n° 11-21.646)

Par jean.devalon le 11/11/12
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Ma fillotte de onze ans de dire que l'amant de sa mère est une femme qu'elle nomme.

Je pense que ma douce épouse n'a ni amant, ni amante, mais le mari est, dit-on, toujours le dernier informé.

L'intéressant du propos est, aujourd'hui, ailleurs: c'est qu'amant ou amante, c'est pareil.

Mais qui dit ça ?

C'est toute la difficulté du débat sur le mariage homosexuel de voir s'échanger slogan contre slogan.

Le mariage pour tous au nom de l'égalité nous dira l'association des gays et lesbiennes !

La supercherie du mariage gay répondra le cardinal Vingt-Trois, dont le célibat, honorable, lui fait dire un dogme, mais le conduit à théoriser la vie de famille qu'il ne vit pas, au nom de Jésus.

Ma fillotte a dit, aussi, qu'elle était Jésus.

Je lui ai répondu que j'allais lui acheter un rasoir...

Le slogan est une image envoyé à l'esprit pour l'empêcher de réfléchir.

Puisqu'on s'aime, on doit pouvoir se marier ?

Oui, mais alors, où est la limite et comment la fixe-t-on ?

Si j'aime deux femmes, pourquoi ne pas les épouser toutes deux?

Après tout, au nom de quoi de la monogamie est-elle la norme, plutôt que la polygamie ou la polyandrie?

Le cardinal dira que c'est progrès.

Mais, pourquoi ?

Et si la raison en est l'enfant, alors le mariage gay conduit à permettre aussi la polygamie et la polyandrie.

Pourquoi non ?

Si je peux épouser un homme, pourquoi pas deux femmes?

Et vice versa.

Pourquoi non?

Bref, derrière cette mesure, dans l'air du temps, les fondement de notre sociétés, judéo-chrétiens, sont bien interrogés.

Et pourquoi pas?

Mais on ne peut dire, en tous cas, que le mariage gay n'est pas un changement profond de société, car l'image de la famille proposée à nos enfants sera différente, induisant des changement comportementaux.

La norme sexuelle n'est-elle pas, pour partie, éducative?

Ce que l'on peut regretter , profondément, c'est que ce débat oppose slogan contre slogan et que ce bouleversement soit laissé aux associations militantes ou aux religions, les politiques brillant par leur insuffisance de pensée, sinon électorale.

Pour ma part, je ne sais trop, finalement, que penser, sinon que le sujet mériterait mieux.

Derrière le Cardinal, il y a la foi en Dieu.

Mais derrière les associations gays, il y a l'étrange théorie du genre ,qui paraît dissocier totalement la sexualité du sexe physique.

Bref, deux fondamentalismes.

Je vous propose la lecture du Rabbin Bernheim.

Laissons la bible de coté, mais, au moins, cet homme propose une réflexion argumentée qui respecte ses lecteurs.

J'aimerai en lire d'autres.

Et sur ce, je vais aller fumer mon cigare

A deux balles, comme ce propos.

Essai du Rabbin Bernheim

Par jean.devalon le 11/11/12
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Je lis, et c'est triste, qu'un homme a été tué à l'arme blanche ; poignardé.

Mais, posons la question : est-ce là crime raciste ?

Car enfin, pourquoi une arme blanche, et pas jaune ou noire ?

Par jean.devalon le 10/11/12
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Comme on dit, le rapport Jospin va dans le bon sens.

Mais, de ce pas de sénateur qui n'est guère l'expression de la modernité.

Il est austère, ce rapport, et timide.

Certes, il ne pouvait s'agir de transformer les institutions du pays, monarchiques et inadaptées aux hommes de ce siècle, du plus haut degré de l'échelle politique au plus petit.

Mais enfin, s'il s'agit de renouveler la classe politique, comment peut-on faire un rapport sans évoquer la question de l'age ?

D'accord, Monsieur Jospin n'est lui-même pas de prime jeunesse, ni Roselyne Bachelot, mais quand même.

On vous dit qu'il ne faut pas cumuler ,et c'est bien, les journées n'ont que vingt quatre heures.

Mais ce que Nicolas Sarkozy avait institué, brouillonnement, pour le président, un mandat renouvelable une fois, pourquoi ne pas l'étendre?

Et poser la question de la limite d'age ?

Car enfin, l'une des causes de la sclérose de notre pays est bien identifiée dans ces monarchies locales qui s'instaurent quand l'élu est là, vieillissant ou vieilli, depuis quinze, vingt ou trente ans et enkyste son territoire.

De cela, on ne parle pas.

Le rapport Jospin évoque une rupture, on la cherche.

C'est un progrès, rien de plus.

Timoré, l'austère qui se marre, mais ne fait pas rire.

Sauf les vieux.

Le rapport

Par jean.devalon le 09/11/12
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Bernard Kuchukian, avocat au barreau de Marseille, est poursuivi devant le Conseil de discipline de la profession.

Il n'est pas poursuivi pour ne payer aucunement ses cotisations professionnelles et continuez à mener grand train, entre gourmette et lunettes d'or.

Il n'est pas poursuivi pour avoir piqué dans la caisse, ou autre avanie.

Il est poursuivi pour sa manière de s'exprimer, dans le cadre de sa profession d'avocat, à l'égard des tribunaux de commerce ou des élus de la profession.

Et comme, au-delà des travers qui lui sont reprochés, Bernard Kuchukian interpelle parfois à juste titre les institutions, il peut venir à l'esprit que le poursuivre sur la forme revient à vouloir l'empêcher de s'exprimer sur le fond.

Que l'on me pardonne d'avoir toujours plus de tendresse envers ceux qui ont la révolte en eux qu'envers ceux qui se coulent, trop facilement, dans les habits de l'ordre établi.

C'est pour cela que vous trouverez au pied de cet article le texte du jour, distribué dans les cases des avocats, dont nous gratifie, aujourd'hui, Bernard Kuchukian

Moi, Bernard Kuchukian

Par jean.devalon le 09/11/12
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Sur son mur virtuel d'un réseau social bien connu, un ami, assureur, croit utile de placer un article répertoriant les professions où l'on compte le plus de psychopathes.

Le voici :

1 Chef d'entreprise

2 Avocat

3 Figures médiatiques (télé, radio)

4 Vendeur

5 Chirurgien

6 Journaliste

7 Policier

8 Clergé

9 Chef cuisinier

10 Fonctionnaire

Ce brave homme, puisqu'il relève le bon classement des avocats, me permettra de lui faire observer qu'il faut s'entendre sur les mots et, qu'après tout, on peut considérer qu'un agent d'assurance est un chef d'entreprise, même s'il est vrai que l'on ne considère guère les assureurs comme des psychopathes, mais plutôt comme des esc...(cargots ?)

Cet article nous dit que « dans le sens médical du terme, un "psychopathe" désigne un être humain égocentrique, impulsif, explique le site Quoi.info. Le psychopathe se distingue également par son assurance en lui, son absence d'empathie, son manque de scrupule. Il serait aussi charmeur, manipulateur et associable »

En toute honnêteté je ne connais aucun avocat impulsif , égocentrique, désagréable et sans scrupules et vous pouvez me croire en toute confiance ; j'ai toujours raison.

Ensuite, il est précisé que "les psychopathes ont confiance en eux et ne procrastinent pas. Ils voient toujours le positif et ne se reprochent jamais rien, même s'ils ont commis une erreur ".

Franchement, puisqu'il est acquis que nous devons vivre, il est préférable d'avoir confiance en soi, de voir dans la vie ses aspects positifs plutôt que négatifs, de faire ce qu'il y a à faire sans attendre toujours les lendemains incertains.

Et pourquoi donc se reprocher ses erreurs ? L'erreur est consubstantielle à l'action et si l'on peut, une fois par an, se reprocher ses fautes et méchancetés ; il n'y a aucunement à se reprocher ses erreurs; simplement les comprendre et ne pas les réitérer.

Il paraît qu'il n'y a pas incompatibilité entre le fait d'être une personne efficace et un psychopathe ; il semblerait même d'ailleurs que pour être efficace il faille être psychopathe.

Car enfin, manquer d'assurance, voir le négatif, tout remettre au lendemain, se reprocher tout et n'importe quoi, conduit l'homme à la dépression et son entreprise à la faillite.

Ce qui est inquiétant, alors, ce ne sont pas les professions qui sont en tête du classement ,mais les dernières dans lesquels on trouve les fonctionnaires qui, rappelons-le, gèrent les ministères et finissent par devenir Président de la République.

Alors, mon ami, je veux bien être avocat psychopathe.

Et je confesse que sous ma robe noire, j'ai parfois un très grand couteau.

Source : ledauphine.com