jean.devalon

Par jean.devalon le 22/02/13
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Vraiment, le rouge de la honte colore de rouge mon front qui fut autrefois chevelu.

J'ai écrit à un client une chose inepte, heureusement relevée par la haute compétence d'un huissier de justice.

Je ne reviens pas sur les péripéties de ces dossiers qui paraissent poursuivis par un mauvais sort ; mais enfin sur les suites financières d'une exécution après expulsion commerciale, il apparaissait que le créancier soit titré contre l'un des époux et pas contre l'autre.

Les années ayant revêtu de quelques poussières le dossier, il m'est apparu utile de faire délivrer une mise en demeure et, en l'état du contexte, j'ai conseillé à mon client de faire délivrer par son huissier commandement.

Cela n'a pas été fait car l'huissier, avec justesse, a estimé qu'il ne pouvait délivrer commandement puisqu'il n'y avait pas de titre.

Mais comme j'avais écrit commandement les choses en sont donc restées là.

Il n'a rien fait

Il aurait fallu que j'écrive que l'huissier devait délivrer sommation de payer, mais je ne l'ai pas écrit.

Alors, cela n'a pas été fait.

Normal, non ?

La précision du langage juridique est, voyez-vous essentielle; un commandement est un commandement et soyez assurés que ce débat terminologique n'a rien à voir avec celui sur le sexe des anges car les anges dans les dossiers, on n'en voit pas beaucoup.

Il paraît qu'ils vont pouvoir se marier.

Par jean.devalon le 22/02/13
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Un jeune homme vient d'être condamné à vingt ans de prison pour avoir volé un téléphone portable dans un bus!

Il est permis de trouver que la justice est d'une sévérité excessive.

Au Maroc .

Par jean.devalon le 18/02/13
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Je sais bien que l'un des hommes perchéssur sa grue l'est du côté de Nantes, bonne ville du premier ministre et que cela explique, peut-être aussi, la diligence gouvernementale à s'intéresser aux droits des pères, là où les chômeurs qui se sont immolés n'ont pas eu droit à tant d'honneurs.

Je sais bien que le monde du droit de la famille, et l'ai écrit, est un monde féminisé où l'homme peine peut-être à prendre sa place tant les mentalités sont souvent en retard sur la réalité de la société.

Mais, au-delà de fait divers extrêmes et probablement peu représentatifs de la grande masse des procédures de divorce contentieuses, il paraît difficile d'instituer la résidence alternée comme étant le principe de mode de résidence des enfants.

Certes, le mariage pour tous va être autorisé entre personnes de même sexe, mais pour autant le père et la mère ne sont pas interchangeables.

Le juge aux affaires familiales, quand il doit statuer, privilégie et c'est normal l'intérêt de l'enfant.

Un enfant en bas âge a probablement psychologiquement plus besoin de la présence continue de sa mère, comme, à l'inverse, l'adolescent aura besoin, peut-être, plus de la présence du père.

Cela, hors cas exceptionnels.

La résidence alternée ne répond pas forcément au mieux à ce besoin là, même si elle satisfait le besoin d'égalité des parents.

Il faut bien aussi prendre en compte les rythmes de vie et de travail et, parfois, il est vrai que le sort mauvais fait à la femme au travail, la conduit à avoir des horaire plus aptes à assurer une présence auprès de l'enfant et un suivi scolaire.

La résidence alternée, par ailleurs, nécessite une proximité d'habitats entre les parents, une bonne entente entre les parents, des conditions de logements agréables chez les deux, toutes choses qui ne sont pas évidentes.

Le divorce n'est pas chose anodine et ses conséquences tant psychologiquement que financièrement sont souvent lourdes.

Que la résidence alternée, quand les enfants ont atteint un certain âge et que les conditions économiques le permettent, soit un mode de résidence bénéfique est une chose, mais vouloir l'imposer comme le mode principal de résidence, quand les conditions psychologiques et financières ne le permettent pas, peut être, aussi, une démarche des parents oublieuses de la responsabilité d'éducation.

Veiller, hors cas pathologiques par exemple de soustraction d'enfant, à ce que le contact soit toujours maintenu entre les parents et les enfants, à éviter, autant que faire se peut, que l'un ou l'autre des parents déménage à l'autre bout du pays, veiller à combattre les mères aliénantes comme les pères violents ou trop absents est une chose.

Croire qu'il suffit de décréter l'égalité et une facilité coupable de la pensée.

Que, déjà, les parents qui décident de faire de leur divorce un champ de bataille puissent se rappeler, à un moment ou un autre que dans ces cas-là, ce sont toujours les enfants qui sont pris en otage et que parfois, les otages meurent, au moins psychologiquement !

Par jean.devalon le 18/02/13
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Si l'article 21 de la loi du 10 juillet 1965 impose la désignation des membres du conseil syndical parmi les copropriétaires, les associés, leurs conjoints ou leurs représentants, en revanche, aucun texte n'exige la présence du copropriétaire lors de l'assemblée générale qui procède à sa désignation.

Et donc son absence ne saurait être cause d'annulation d'une décision de l'Assemblée générale des copropriétaires dit la Cour de cassation

L'absent peut être légitimement élu

fév
17

Le courage

Par jean.devalon le 17/02/13
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L'humanité est maudite, si pour faire preuve de courage elle est condamnée à tuer éternellement.

■ Le courage, aujourd'hui, ce n'est pas de maintenir sur le monde la sombre nuée de la guerre, nuée terrible, mais dormante, dont on peut toujours se natter qu'elle éclatera sur d'autres.

■ Le courage, ce n'est pas de laisser aux mains de la force la solution des conflits que la raison peut résoudre ; car le courage est l'exaltation de l'homme, et ceci en est l'abdication.

■ Le courage pour vous tous, courage de toutes les heures, c'est de supporter sans fléchir les épreuves de tout ordre, physiques et morales, que prodigue la vie.

■ Le courage, c'est de ne pas livrer sa volonté au hasard des impressions et des forces ; c'est de garder dans les lassitudes inévitables l'habitude du travail et de l'action.

■ Le courage dans le désordre infini de la vie qui nous sollicite de toutes parts, c'est de choisir un métier et de le bien faire, quel qu'il soit ; c'est de ne pas se rebuter du détail minutieux ou monotone ; c'est de devenir, autant qu'on le peut, un technicien accompli ; c'est d'accepter et de comprendre cette loi de la spécialisation du travail qui est la condition de l'action utile, et cependant de ménager à son regard, à son esprit, quelques échappées vers le vaste monde et des perspectives plus étendues.

■ Le courage, c'est d'être tout ensemble, et quel que soit le métier. Un praticien et un philosophe.

■ Le courage, c'est de comprendre sa propre vie, de la préciser, de l'approfondir, de l'établir et de la coordonner cependant à la vie générale.

■ Le courage, c'est de surveiller exactement sa machine à filer ou à tisser pour qu'aucun fil ne se casse, et de préparer cependant un ordre social plus vaste et plus fraternel où la machine sera la servante commune des travailleurs libérés.

■ Le courage, c'est d'accepter les conditions nouvelles que la vie fait à la science et à l'an, d'accueillir, d'explorer la complexité presque infinie des faits et des détails, et cependant d'éclairer cette réalité énorme et confuse par des idées générales, de l'organiser et de la soulever par la beauté sacrée des formes et des rythmes.

■ Le courage, c'est de dominer ses propres fautes d'en souffrir, mais de ne pas être accablé et de continuer son chemin.

■ Le courage, c'est d'aimer la vie et de regarder la mon d'un regard tranquille ; c'est d'aller à l'idéal et de comprendre le réel ; c'est d'agir et de se donner aux grandes causes sans savoir quelle récompense réserve à notre effort l'univers profond, ni s'il lui réserve une récompense.

■ Le courage, c'est de chercher la vérité et de la dire ; c'est de ne pas subir la loi du mensonge triomphant qui passe, et de ne pas faire écho, de notre âme, de noire bouche et de nos mains aux applaudissements imbéciles et aux huées fanatiques.

Jean JAURÈS, Discours à la Jeunesse.

Mais pourquoi ont-ils tué Jaurès ...

Par jean.devalon le 16/02/13
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Deux pères sont donc perchés dans deux grues pour protester contre le sort qui leur est fait dans des procédures familiales et se plaignent de ne plus voir leurs enfants.

C'est triste et heureusement moins grave que ces chômeurs désespérés qui s'immolent devant pôle emploi, sans l'espérance du sens de la spiritualité tibétaine.

Je ne dirai rien de ces deux pères car l'expérience m'a appris que ce que disent les médias est souvent éloigné de la réalité.

Mais le monde du droit de la famille est un monde féminisé à l'extrême, entre juges aux affaires familiales et avocates et cela ne peut pas être sans conséquence.

Non pas, bien sûr, que chacun ne fasse pas son travail, mais parce que l'homme, c'est l'autre, celui que l'on n'est pas, celui qui est différent; l'étranger.

Et parce qu'il y a aussi une tendance à le penser coupable dès la moindre accusation et une tendance à le priver bien facilement du droit de voir ses enfants, comme si cela était moins grave que pour la mère.

Pour se consoler, il pourra payer la pension.

C'est l'expérience qui m'a fait observer ces dossiers où le père, soupçonné de mille avanies est privé du droit de visite, ou alors se voit chichement accorder un droit de visite médiatisé et puis, des mois ou années plus tard, il sera constaté que les accusations étaient du vent, né du déséquilibre de la mère parfois aliénante, mais toujours écoutée, elle.

Le principe de précaution, en matière de justice, c'est souvent écarter le père et parfois avec plus de routine que de discernement.

Mais,c'est vrai que l'on ne s'intéresse à cette question que si la télé peut filmer un homme perché sur une grue.

Fugacement.

Par jean.devalon le 15/02/13
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Certains jours, la vie ressemble au théâtre de l'absurde d'Eugène Ionesco.

Ce palais tout neuf implanté dans une caserne, finalement agréable, mais dont pourtant toutes les toilettes sont déjà bouchées tandis que s'étend une flaque rappelant la piscine olympique du cercle des nageurs.

Cette audience qui se déroule sénatorialement avec un entracte d'une heure trente parce que la juge, voyez-vous, a déposé ses dossiers dans sa voiture, a fermé la portière en oubliant quelque peu les clés à l'intérieur.

La justice, les justiciables, le juge et les avocats ont attendu le serrurier et c'est je crois un brave homme du quartier (on sait faire dans le troisième)) qui est arrivé à ouvrir le jurisprudentiel véhicule.

Oui, l'absurde, devant une dette locative tellement importante qu'il ne servait à rien de discuter, de s'entendre dire, sur le coup de dix huit heures, par la locataire poursuivie, qu'elle réglait en fait à l'ancien gérant d'immeubles ce qui nécessitait, à l'évidence un renvoi, non digestif mais temporel.

Et puis Christian Jauffret qui a oublié sa robe à l'audience.

Et puis l'escalator du métro qui s'est arrêté brusquement, et puis l'appareil de la RTM qui ne voulait pas lire ma carte bancaire.

Et puis, ce matin, les salles des référés qui été inversées, la construction passant au droit commun et vice versa car la rumeur voudrait que des odeurs de cuisine aient indisposé quelques-uns mais je ne sais pas si c'est vrai ou si c'est une galéjade.

Je ne sais pas si cette inversion des salles va avoir un impact sur la jurisprudence.

La, sur la banque du secrétariat, gît a robe du beau Christian Jauffret, l'idole de nos jeunes consoeurs et j'ai bien senti que mon assistante elle-même se pâmait devant cet habit

Dis Christian : j'en fais quoi moi de ta robe ?

À part ça, les météorites sont tombées en Russie et ont blessé 250 personnes.

Je me demande si finalement ce n'est pas la fin du monde.

Par jean.devalon le 15/02/13
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J'aime bien quand tonne le Président du Conseil National des Barreaux contre la dictature de ceux qu'il me plait d'appeler les petits hommes gris.

la tyrannie de la suspicion

Editorial du Président | 15 février 2013

Une atmosphère de guerre civile larvée, consubstantielle à notre cher et vieux pays, ressurgit à l'occasion de l'arbitrage entre M. Bernard Tapie et le CDR, la société de défaisance du Crédit Lyonnais.

J'en parle d'autant plus sereinement que, ni de près ni de loin, je n'ai été concerné par cette affaire.

En revanche, le barreau tout entier ne peut rester indifférent à cette chasse aux sorcières à laquelle se prêtent des juges d'instruction, persuadés que les arbitres ne peuvent être que des imposteurs et les avocats des corrompus.

Vincent Nioré, notre éminent confrère, l'a parfaitement stigmatisé : « Pour certains magistrats, l'honoraire est la rémunération du crime », a-t-il déclaré dans une interview du 3 au 5 février dernier accordée à La Gazette du Palais.

Ni Jean-Denis Bredin, ni Pierre Mazeaud, pour ne parler que d'eux, éminents juristes et praticiens irréprochables, n'ont été épargnés : des perquisitions ont eu lieu jusque dans leur domicile privé. Les avocats eux-mêmes ont vu saisir leurs notes confidentielles et tout ce qui est couvert par le secret professionnel le plus absolu. Les règles d'ordre public, destinées à le protéger, ont été foulées au pied dans cette fièvre à confondre arbitres et avocats nécessairement de mèche puisqu'ils ont accordé des sommes considérables à l'une des parties à l'arbitrage.

Deux ordonnances du président Magendie, rendues en juillet et octobre 2000, à l'époque où il faisait fonction de juge des libertés et de la détention par application de la loi du 15 juin précédent, ont rappelé le caractère absolu du secret et les conditions strictes auxquelles il pouvait y être porté atteinte par la justice : ne peuvent être saisies que les lettres ou notes couvertes par le secret qui contiennent intrinsèquement des indices donnant à penser que l'avocat a pu participer à une infraction. Ces principes ont été confirmés par la Cour d'appel et la Cour de cassation. Des juges aujourd'hui n'en ont cure.

Quant aux arbitres, ils exercent leurs fonctions dans les conditions des articles 1464, alinéa 4, et 1479 du code de procédure civile. La procédure arbitrale est soumise au principe de confidentialité et les délibérations du tribunal arbitral sont secrètes. Telle est la loi. Elle ne semble pas intéresser des magistrats prêts à tout saisir simplement par aversion d'une justice qui n'est pas sous leur contrôle.

Imagine-t-on que demain, dès qu'une décision de justice aura été rendue par des juges professionnels accordant des dommages et intérêts qui paraissent excessifs, plainte soit immédiatement déposée par l'avocat d'une partie devant la juridiction répressive ?

Imagine-t-on qu'avec le même zèle, les mêmes juges d'instruction se rendent dans les bureaux et les domiciles de leurs collègues, à l'heure du petit-déjeuner ?

Tout plaideur est-il fondé à soupçonner le juge qui lui a donné tort d'avoir été corrompu et acheté ?

Un abîme est en train de se creuser à nouveau entre les juges professionnels et les praticiens libéraux. Seuls les premiers seraient légitimes, les seconds suspects de tout. Par définition, le libéral serait malsain tandis que le fonctionnaire serait pur. Le secret serait le masque de la fraude. Ce n'est pas seulement un outrage, c'est le signe d'un dogmatisme insupportable.

Quant à l'arbitrage, que l'on continue sur cette ligne et Londres aura à nouveau de bonnes raisons de se réjouir ! Tout est fait pour que la grande délocalisation de l'arbitrage s'effectue.

Fouquier-Tinville avait dit à Lavoisier : « La République n'a pas besoin de savants ». Il semble qu'elle n'ait pas non plus besoin d'arbitres.

Nous voilà revenus au bon vieux temps qui, loin de faire notre gloire, a scellé notre déshonneur et notre ridicule.

Bâtonnier Christian Charrière-Bournazel

Président du Conseil national des barreaux

Par jean.devalon le 14/02/13
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Tu les vois, ami lecteur, tu les vois, dans les salles d'audience ou ailleurs, qui se lèvent d'un air important et prononcent des mots taillés et des phrases ciselées, se pensant magnifiques.

Ils s'écoutent plus qu'ils ne parlent, s'imaginent convaincre là où ils ennuient.

Ils croient honorer l'éloquence mais ne font que flatter la vile rhétorique, oubliant que ce n'est jamais avec les mots que l'on emporte l'adhésion, mais avec cette perle indéfinissable qu'ils peuvent, parfois, secrètement contenir.

Ils ne savent pas, ces importants importuns, que la rhétorique est à l'éloquence que la perle de culture est à la perle naturelle ; et j'ai envie parfois, aux heures de lassitude, de leur murmurer à l'oreille ces mots du vieux Quintilien : 'c'est le coeur qui fait l'éloquence'.

Par jean.devalon le 11/02/13
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Frères très chers,

Je vous ai convoqués à ce Consistoire non seulement pour les trois canonisations, mais également pour vous communiquer une décision de grande importance pour la vie de l'Eglise. Après avoir examiné ma conscience devant Dieu, à diverses reprises, je suis parvenu à la certitude que mes forces, en raison de l'avancement de mon âge, ne sont plus aptes à exercer adéquatement le ministère pétrinien. Je suis bien conscient que ce ministère, de par son essence spirituelle, doit être accompli non seulement par les oeuvres et par la parole, mais aussi, et pas moins, par la souffrance et par la prière. Cependant, dans le monde d'aujourd'hui, sujet à de rapides changements et agité par des questions de grande importance pour la vie de la foi, pour gouverner la barque de saint Pierre et annoncer l'Evangile, la vigueur du corps et de l'esprit est aussi nécessaire, vigueur qui, ces derniers mois, s'est amoindrie en moi d'une telle manière que je dois reconnaître mon incapacité à bien administrer le ministère qui m'a été confié. C'est pourquoi, bien conscient de la gravité de cet acte, en pleine liberté, je déclare renoncer au ministère d'Evêque de Rome, Successeur de saint Pierre, qui m'a été confié par les mains des cardinaux le 19 avril 2005, de telle sorte que, à partir du 28 février 2013 à vingt heures, le Siège de Rome, le Siège de saint Pierre, sera vacant et le conclave pour l'élection du nouveau Souverain Pontife devra être convoqué par ceux à qui il appartient de le faire.

Si cette nouvelle de la démission de Benoit XVI est exacte qu'hommage lui soit rendu de sa lucidité et prière soit faite que beucoup en prennent exemple du coté, aussi, de ma bonne ville de Marseille où la bonne mère pourrait servir d'antenne relais.