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L'AVOCAT ET LE CONFLIT

Rien n'est plus beau que la paix ! Les gens y aspirent spontanément et espèrent que cela durera éternellement. Toutefois, cette situation est souvent factice. En effet, le conflit n'est pas un accident dans la vie des gens ou des sociétés. Il en fait partie intégrante. Les sociétés vivent et subsistent parce qu'elles comportent nécessairement des conflits.

Ceux qui prétendent que, pour structurer une société et lui assurer une longévité, il faut exclure les conflits, se trompent. Les plus grands sociologues de ces questions (Georges SIMMEL, Julien FREUND) pensent, au contraire, que les conflits contribuent à l'unité de la vie sociale.

Dans le domaine du Droit, certains ont les mêmes réflexes. Ils trouvent conforme à l'esprit du temps de rejeter l'idée de conflit débouchant, éventuellement, sur un procès.

De ce fait, ils accolent à l'avocat une image d'homme perpétuellement dans le conflit, de professionnel suscitant le conflit.

Cette image devient, avec le temps, singulièrement erronée. L'avocat est désormais surtout un rédacteur avant d'être un plaideur. Mais, il ne faut point nier notre implication dans le contentieux. En effet, au coeur du Droit apparait le conflit. Le Droit lui-même est source de conflit. Tenter de nier un conflit, c'est tenter de nier le Droit et donc l'identité et l'existence des juristes que nous sommes.

Dans la sociologie du conflit, le seul capable de résoudre la difficulté est le tiers. C'est l'intervention de ce tiers qui permet de résoudre le conflit. Certes, souvent cette image du tiers est associée à celle du juge qui se prononce « au nom du Peuple Français » et donc de l'Etat. Toutefois, le premier tiers intervenant est l'avocat qui a, dans le conflit, une place centrale.

En premier lieu, l'avocat est en conflit avec le client. Les rapports sont compliqués car l'avocat veut connaitre la vérité ou tout au moins s'en approcher. Il veut connaitre l'ensemble des éléments qui amènent le client à se précipiter dans le conflit. Il tente de l'apaiser. Tout peut être prétexte, dans ce cadre, à conflit y compris la question des honoraires. Il peut même y avoir, avec le client, conflit d'intérêts.

Mais l'avocat est également en conflit avec ses confrères. Certes, la déontologie, la confraternité permettent un certain apaisement de ces affrontements verbaux. Toutefois, on constate que certains avocats n'ont plus le recul nécessaire. Les relations cordiales, dignes, respectueuses qui devraient présider les rapports entre avocats sont souvent oubliées. Cela tient au nombre croissant de praticiens mais également à la perte de certaines valeurs au profit d'une rentabilité immédiate. Il faut faire plaisir au client car celui-ci est consommateur de litiges et d'avocats.

Il n'existe plus de fidélité dans les rapports entre le client et l'avocat. Si nous érigeons la loyauté en règle, cela n'est pas souvent réciproque dans les rapports avec le client.

Quant à la courtoisie, politesse de l'âme, dernier des principes essentiels énumérés par l'article 3 alinéa 2 du décret n° 2005/790 du 17 juillet 2005 relatif à la déontologie de l'avocat, repris dans le Règlement Intérieur National, elle devrait rester une tradition du Barreau et une condition nécessaire aux bonnes relations professionnelles. Mais, on sait que - de façon générale - dans la société, cette règle dépérit.

Enfin, de façon immémoriale, l'avocat est en conflit avec le juge. Le conflit a certainement débuté le jour où François 1er décida, pour améliorer les finances publiques et régler la facture des guerres d'Italie de procéder à la vente des charges dont celle de juge. Les avocats qui, au terme d'une carrière brillante, accédaient aux fonctions de juge, se sont vus fermer cette voie sauf à posséder les finances nécessaires. Le fossé, depuis cette date, n'a cessé de se creuser. Certes, parfois, des alliances temporaires ont pu exister contre tel ou tel roi ou pour conserver un pouvoir. On a pu également constater que les Parlements, en fonction de leurs intérêts, pouvaient instrumentaliser les avocats.

L'Ecole Nationale de la Magistrature a mis un point final à cette rupture en creusant un fossé quasiment infranchissable entre avocats et magistrats. Lorsque j'ose encore parler en public de « communauté judiciaire », je vois un regard mêlé d'étonnement et d'incompréhension chez nombre de confrères. Il faut dire que l'accès au juge devient un véritable parcours du combattant.

Le contentieux est conçu aujourd'hui, comme une sorte de tsunami, une catastrophe naturelle qu'il faudrait endiguer. L'avocat est perçu comme un intrus. On lui impute cette explosion judiciaire sans examiner si l'inflation législative, la mauvaise rédaction des lois et règlements n'en sont pas les causes premières.

Or, ce ne sont pas les conflits ou les procès qui sont inacceptables. Le fait de tenter de régler, devant un tribunal, la question de savoir si on possède ou non un droit constitue un progrès de la société. A défaut, on a recours au pouvoir et à la force.

Ce qui n'est pas acceptable, c'est la longueur des procès, l'ésotérisme des décisions, la difficulté d'accéder à la justice, le découragement des justiciables.

Les avocats n'ont qu'un objectif. Il faut que les dossiers que leurs clients leur confient trouvent rapidement une solution soit amiable, soit judiciaire. Un dossier dans un cabinet génère, même inerte, des frais généraux importants. Si on évoque la rentabilité d'un cabinet d'avocats - comme on évoque la rentabilité d'une entreprise - le dossier doit trouver une solution rapide et satisfaisante pour le client.

C'est pour cela que les avocats doivent éviter les procès artificiels. Cette artificialité du droit est souvent due à l'imperfection des lois qui favorise des conflits inutiles et couteux. On se souvient de la multitude des instances en justice concernant les accidents de la circulation ou de la construction. Or, il a suffit de deux lois simplificatrices pour faire baisser le contentieux.

Il faut également se méfier de la volonté de certains d'instrumentaliser le procès, le judiciaire poursuivant - par d'autres voies - ce que le juridique n'a pu faire.

Il faut enfin écarter les procès non-réalistes dans lesquels le comportement conflictuel est une fin en soi, une attitude à adopter servant à libérer une hostilité latente et souvent accumulée depuis fort longtemps. On voit ce type de comportement dans certains conflits familiaux ou de voisinage. Le procès est alors une sorte de catharsis.

Enfin, la justice doit retrouver sa fonction d'accueil. A une époque, la justice était accessible du fait de sa gratuité et de sa proximité. Aujourd'hui, la Justice a une fonction de dissuasion. Les justiciables sont découragés de saisir les tribunaux et d'encombrer les audiences. Il faut multiplier les obstacles, imaginer des tickets modérateurs en matière d'aide juridictionnelle, décourager les avocats en les empêchant de plaider, éloigner les juridictions, multiplier la durée et le coût par l'intervention des huissiers ou des experts.

Pourtant le Droit participe du conflit parce que souvent il en est l'objet. Droit et conflit sont corrélatifs l'un de l'autre.

Finalement, que peut faire l'avocat devant le conflit. ?

Il doit, en premier lieu, tenter de l'apaiser et a un rôle nécessaire de pacificateur et de régulateur social. Ensuite, il doit nécessairement informer ses clients de la possibilité d'utiliser des modes alternatifs de règlement des conflits et notamment de la médiation et de la procédure participative. Il doit encourager le compromis qui n'est pas la compromission.

Certes, cela semble être l'opposé de la victoire mais, dans l'ensemble, le compromis est l'une des plus grandes inventions de l'Humanité et nous l'utilisons, dans tous les actes de notre vie quotidienne. Le compromis, mode objectif, prépare la réconciliation, mode purement subjectif.

Les avocats - comme le Droit - sont au coeur du conflit. Leur rôle, bien compris, est celui de régulateur de ce conflit, de pacificateur.

S'il ne peut résoudre le conflit par la négociation directe ou l'utilisation d'un mode alternatif de règlement des litiges, alors il doit faire trancher le différend par le Juge.

Michel BENICHOU

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