May
28
Sale rat !

Acheter un rat peut-être dangereux... Les époux V achètent un rat dans une jardinerie. Trois jours après cet achat, ce rat mords Madame V et leur fils qui tombe gravement malade.

Les acheteurs de ce rat indélicat demande alors réparation du préjudice subi au vendeur pour manquement à son obligation d'information: le vendeur aurait dû les avertir sur les risques de maladie pouvant résulter des morsures.

La juridiction de proximité condamne le vendeur au paiement de dommages et intérêts, ce dernier n'ayant pas respecté son obligation d'information.

Le vendeur se pourvoit en cassation: l'obligation d'information et de conseil ne peut s'appliquer aux faits qui sont de la connaissance de tous et que l'acheteur d'un rat est "habituellement averti du fait qu'il s'agit d'un animal qui ne présente pas toutes les garanties d'hygiène".

La Cour de cassation confirme la décision du juge de proximité:dans les faits rapportés, l'acheteur n'avait ni connaissance, ni conscience, qu'en achetant un rat domestique il s'exposait à un risque de maladie. Ainsi, a-t-il pu en être déduit que le vendeur, en tant que professionnel, avait manqué à son obligation d'information en ne portant pas ce risque à la connaissance de l'acheteur.

Etonnante décision, est-ce que les rats ont meilleure réputation aujourd'hui ? A-t-on oublié que leurs ancêtres transmettaient la peste au Moyen-Age ?

Cass. civ. 1, 14 mai 2009, n° 08-16.395

Contact: cabinet@michelebaueravocate.com 100,Cours de Verdun 33000 BORDEAUX tél 05 47 74 51 50

Commentaires

Nom: 
Delecroix Stéphanie
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Bonjour,

Je suis vraiment déçue, de lire cela sur le blog d'un avocat.

Je pensais qu'en tant que professionnel, un avocat se renseignait un minimum avant de lancer de telles idioties (pardonnez moi ce terme, mais je ne trouve pas d'autre mot plus approprié) sur un blog censé être sérieux.

Je cite ce qui m'a choqué: "A-t-on oublié que leurs ancêtres transmettaient la peste au Moyen-Age ?"

Yersinia Pestis a été transmise aux hommes par les puces (et non directement par les rats) qui elles même étaient transportées par les rats noirs (rattus rattus)aussi sensibles que l'Homme à la peste et qui en étaient eux aussi victimes.

Le rat domestique ne fait pas du tout partie de la même espèce puisqu'il descend du rat brun (rattus norvegicus).

Tant qu'à citer un article de Wikipédia, il serait utile de le lire correctement puisqu'il contredit votre affirmation...

Les rats ne sont pas plus vecteurs de zoonoses que les chiens (si ce n'est moins étant donné que ce ne sont pas des animaux destinés à s'ébattre en extérieur).

Le rat est, de plus, un animal extrèmement propre contrairement aux idées reçues.

Malheureurement des personnes telles que vous se permettent de porter un jugement sur cet animal, sans en avoir cotoyé personnellement et entretiennent malheureusement des légendes urbaines sur cet animal qui ne le mérite pas.

Oui dans ce cas un humain a développé une maladie en se faisant mordre par un rat, mais combien se font mordre par un hamster, un chien... et tombent aussi malades?

Je trouve cela honteux de diaboliser un animal dont on a entendu dire qu'il avait mauvaise réputation, sans avoir pris le temps d'en rencontrer soit même chez des particuliers afin de se faire sa propre opinion.

Je vous invite à vous déplacer à mon domicile. Vous découvrirez mes 23 rats domestiques et pourrez alors en parler en connaissance de cause.

Mon adresse mail: stephaniedelecroix@hotmail.fr

Bonne journée

je pensais que vous alliez critiquer le fond de l'article à savoir l'obligation d'information... mais non, c'est une leçon d'histoire et de médecine que vous délivrer sur mon Blog d'avocat qui est un Blog juridique !!

je suis donc surprise de votre surprise , qu'attendez vous des avocats qu'il vous conseille en droit ou qu'il vous explique l'origine de la peste ?

Nom: 
Delecroix Stéphanie
Site: 
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J'attends d'un avocat qu'il se renseigne correctement vis à vis des sujets qu'il traite.

Apparement c'est loin d'être votre cas et c'est dommage car vous faite en même temps de la mésinformation.

Ce que je trouve le plus risible, c'est que vous citez un article qui vous contredis. Vous l'avez lu au moins??? ^^

Mon invitation tient toujours, et si vous ne vous pouvez pas vous déplacer, nous pouvons discuter par email, cela vous permettra de parler de ce sujet avec un peu plus de cohérence et de paraite un tantinet plus crédible.

je cite:

En Europe, les rats sont la source principale de dissémination de la peste, aux États-Unis ce sont les écureuils Rock squirrels et California ground squirrels. Les animaux domestiques, chiens et chats, peuvent être des sources d'infection quand ils sont contaminés par les puces de rongeurs. Les puces demeurent infectieuses pendant des mois.

conclusion: je n'ai pas tort...

et je décline votre invitation, je préfère rester désinformée :-)

Nom: 
Stéphanie Delecroix
Site: 
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Moi aussi je sais citer :

Vous : :"A-t-on oublié que leurs ancêtres transmettaient la peste au Moyen-Age ?"

Leurs ancêtres -> rattus norvegicus

Maintenant quand on lit la suite sur Wikipédia

"Elle est principalement véhiculée par un rat, le Rattus rattus, qui la transmet à l'homme par l'intermédiaire de puces infectées ... "

Là je vois écris rattus rattus et pas rattus norvegicus...en bref, soit votre esprit mélange rattus rattus et rattus norvegicus, soit vous ne savez pas analyser un texte ce qui est dommage quand on a fait des études.

Votre citation « En Europe, les rats sont la source principale de dissémination de la peste, aux États-Unis ce sont les écureuils Rock squirrels et California ground squirrels. Les animaux domestiques, chiens et chats, peuvent être des sources d'infection quand ils sont contaminés par les puces de rongeurs. Les puces demeurent infectieuses pendant des mois. »

Oui, tous les animaux peuvent transporter des puces et donc disséminer la peste, même nous les humains...fabuleux n'est ce pas.^^

Au moyen age, le « transporteur » priviligié des puces qui transmettaient la peste était le rat noir (rattus rattus). Il était sensible à la peste mais n'en mourrait qu'au bout de quelques jours ce qui lui laissait le temps de se déplacer et donc de transporter ses puces à divers endroits.

Le rat brun "ratts norvegicus" (ancêtre de nos rats domestiques) ne s'est implanté qu'après et a d'ailleurs chassé le rattus rattus de ses niches écologiques (donc finalement l'ancêtre des rats que vous dénigrez a chassé les rats qui transportaient les puces qui donnaient la peste...si ce n'est pas drôle^^). Pour la petite histoire il a été capturé à partir du 19ème siècle pour servir à des jeux de paris et c'est de là que découle les premières naissances en captivité avant de finalement donner naissance à notre rat domestique (rattus norvegicus domesticus) dont l'utilité en tant qu'animal de compagnie n'a vraiment été reconnue que dans les années 80.

Tout cela est loin, bien loin du moyen âge (ô surprise^^)

Une dernière chose, parler de peste transmise, je le rappelle, par les puces mais transportées en grande partie par des rattus rattus, alors que votre sujet de base est une pathologie tout autre transmise par un rat domestique ... sachant qu'on ne parle pas de la même espèce, on ne voit pas le rapport.

Pour un avocat je m'attendais à lire un blog mené de manière logique et intéressante.

Là je vois un beau hors sujet dans votre phrase de conclusion...

Domage que vous décliniez mon invitation, enfin dommage pour vous, moi je ne loupe rien^^

Bonne journée.

je n'ai pas créée un Blog pour me faire insulter

bon vent !

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