michele.bauer

juil
28

Vacances...

Par michele.bauer le 28/07/08
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Le cabinet sera fermé aujourd'hui (le 28 juillet 2008) et jusqu'au 18 août inclu.

Mon associée prendra les messages jusqu'au 1er août 2008.

Je reviens au Cabinet le 4 août 2008 car j'ai une audience l'après-midi:

- pour mes clients, vous pourrez m'appeler ce jour là mais n'oubliez pas que la matinée est courte... et que je traiterai en priorité les demandes urgentes.

- pour les nouveaux clients: vous pourrez m'appeler le 4 août pour fixer un rendez-vous après le 18 août, vous pouvez aussi m'écrire par e-mail, je vous répondrai à mon retour.

Bonnes vacances à tous et Bon Courage :

-à ceux qui ne sont pas encore en vacances

-à ceux qui reviennent de vacances

-à ceux qui ne prennent pas de vacances à cette période de l'année !

contact: cabinet@michelebaueravocate.com 100,Cours de Verdun 33000 BORDEAUX tél 05 47 74 51 50.

Par michele.bauer le 28/07/08
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j'ai publié un article sur la compétence du Conseil de prud'hommes: ICI.

La Cour de cassation a apporté des précisions: lorsqu'une contestation sur des droits de propriété intellectuelle opposant un photographe à son employeur est née à l'occasion du contrat de travail, le Conseil de Prud'hommes est compétent.

En l'espèce, un photographe salarié a assigné son employeur devant le Tribunal de Grande Instance afin qu'il soit condamné à lui versé des dommages et intérêts pour contrefaçon de ses photographies (article L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le litige a été renvoyé devant le Conseil de Prud'hommes.

La salarié conteste, la Cour de cassation est saisie et précise:dès lors que la contestation portant sur les droits de propriété intellectuelle qui oppose un photographe à son employeur est née à l'occasion du contrat de travail, le conseil de prud'hommes est compétent pour en connaître, fût-elle fondée sur le Code de la propriété intellectuelle.

Cass soc. 21 mai 2008, pourvoi n° 07-15462.

contact: cabinet@michelebaueravocate.com 100,Cours de Verdun 33000 BORDEAUX tél 05 56 52 14 50

juil
27

1 an...

Par michele.bauer le 27/07/08
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C'est l'âge de mon Blog qui a été mis en ligne le 27 juillet 2007.

Les débuts de blogueuse ne sont pas toujours faciles et je me suis posée des questions inévitables: à quoi va servir mon Blog, quel sera son contenu, aurai-je le temps d'écrire souvent et de faire vivre le Blog ?

Des doutes aussi: mon Blog sera-t-il un Blog de qualité, arriverai-je à toujours écrire des articles de qualité ?

A cette dernière question je réponderai que je suis consciente que mes articles ne sont pas tous égaux tout simplement car certains de mes articles constituent une veille législative (la loi sur la prescription, la loi sur la modernisation du marché du travail entre autre...) et jurisprudentielle (en droit du travail, droit civil, droit pénal,droit de la famille), d'autres une "vulgarisation" (le divorce, le licenciement,le tribunal correctionnel...) et d'autres encore sont des articles de réflexions ou d'humeurs (la rupture conventionnelle aura- t-elle du succès ?, avocat ou avocate, le cne, autre légende...).

Cette diversité et multiplicité explique que tous mes articles ne soient pas tous des articles de réflexion.

Pour moi, un Blog est un outil d'information, de vulgarisation et sert aussi à militer, s'engager, réfléchir sur l'évolution de notre profession qui me semble inquiétante.

J'ai choisi cette profession pour son caractère libéral qui veut dire libre.

Un avocat est libre de choisir les matières qu'il souhaite exercer, libre de choisir ses clients, libre d'accepter ou de refuser les dossiers d'aide juridictionnelle, libre de fixer ses honoraires et libre d'exercer son métier avec plus ou moins d'humanité (sur ce dernier point, la liberté n'est pas si grande puisque l'avocat se doit d'exercer ses fonctions avec humanité, il prête ce serment...)

J'ai l'impression que cette liberté est attaquée de toute part, elle est sérieusement remise en cause.

Nos instances représentatives et le gouvernement réfléchit à cette grande profession du droit et nous invite à investir les droits qui sont traités par d'autres professionnels afin que cette grande profession du droit se réunisse autour des avocats et non des notaires.

Il faut investir le droit de l'environnement, le droit des affaires (encore plus), le droit patrimonial, le droit des associations et on a le sentiment qu'il faudrait laisser tomber complétement ces droits des pauvres (pour nos instances) et aussi oublier notre serment pour devenir des planches à billets et concurrencer les notaires alors que notre profession est différente de celle des notaires.

Ne faut-il pas garder notre spécificité et la présenter comme une force ?

Je ne suis pas contre la formation dans d'autres domaines du droit mais le but de cette formation ne doit pas être de concurrencer les notaires mais plutôt de servir au mieux les justiciables, nos clients...

Notre image est déjà très mauvaise, souhaitons-nous encore plus nous éloigner des justiciables en limitant la profession à la défense des entreprises et des communes ? Cette limitation est tout aussi dangereuse que celle consistant à limiter l'avocat(e) à la défense traditionnelle (droit pénal et de la famille).

Pour conclure, je crois qu'il convient d'être vigilent, très vigilent... et qu'il serait intéressant de partager nos inquiétudes, nos opinions et nos contestations sur nos Blogs ( sur les opinions sur l'évolution de la profession voir le Blog de Dominique JOURDAIN, Sylvie LO RE, Laurence LERAILLE)

contact: cabinet@michelebaueravocate.com 100,Cours de Verdun 33000 BORDEAUX tél 05 47 74 51 50

Par michele.bauer le 26/07/08
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La Cimade est une association oecuménique qui est la seule habilitée à intervenir dans les centres de rétention.

Elle soutient les étrangers retenus (soutien juridique et psychologique) et souvent nous contacte lorsque nous sommes de permanence pour nous expliquer la situation personnelle des étrangers retenus que nous défendrons le lendemain devant le juge des libertés et de la détention.

La Cimade est la seule association qui intervient au centre de rétention administrative (CRA).

La commission MAZEAUD préconise l'intervention d'autres associations et déplore cette situation de monopole.

En janvier 2009, la Cimade ne sera plus la seule association à intervenir ( le décret a été voté).

Espérons que les missions ne seront pas démantellées mais partagées et que les membres de ces nouvelles associations auront aussi cet esprit critique (reproché par le gouvernement...), cette humanité, ce dévouement des membres de la Cimade.

Extraits LE MONDE.

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En janvier 2009, la Cimade ne sera plus la seule association à apporter une aide juridique aux étrangers placés en rétention dans l'attente d'une expulsion.

Lors de la présentation du rapport Mazeaud le 11 juillet, le ministre de l'immigration Brice Hortefeux déplorait la "situation de monopole" occupée par l'association oecuménique d'entraide dans les centres de rétention administrative (CRA). Et déclarait : "Le moment est venu d'introduire davantage de diversité." Depuis plusieurs mois, le ministre se disait agacé par les propos "toujours critiques", selon lui, de l'association.

La Cimade exerce une fonction de témoignage essentielle : elle publie chaque année un rapport sur la situation dans chaque centre de rétention, et alerte sur tous les incidents qui surviennent dans leur enceinte.

Le 22 juillet, reçus par Patrick Stéfanini, secrétaire général du ministère, le président de la Cimade, Patrick Peugeot, et son secrétaire général, Laurent Giovannoni, se sont vu confirmer la décision. Un nouveau décret autorisant l'Etat à passer une convention pour cette mission avec "une ou plusieurs associations" a été transmis la semaine dernière au Conseil d'Etat et sera publié d'ici la fin août.

MISSION ÉCLATÉE

Pour le ministère, l'objectif est de pouvoir passer un marché en répartissant les CRA en plusieurs lots. "Ce qui n'interdit pas qu'une association en ait plusieurs, ou que deux associations fassent une offre commune", soutient un conseiller du ministre. Reste cependant à savoir si, dans son appel d'offres, le ministère maintiendra une mission d'ensemble assurée en concertation par plusieurs associations, ou s'il éclatera la mission en répartissant les centres entre les associations.

Informée dès l'automne 2007 par le ministère de son souhait d'ouvrir l'aide en rétention à d'autres ONG, la Cimade a plusieurs fois affirmé qu'elle n'était pas opposée à un tel projet. Depuis deux ans, elle travaille en partenariat avec le Secours catholique, accueillant certains de ses salariés en détachement. Cette ONG connaît bien la problématique des sans-papiers ; 28 % des personnes qui la sollicitent sont des étrangers, demandeurs d'asile ou en situation irrégulière.

Mais la Cimade est prête à partager la mission dès lors que celle-ci n'est pas dénaturée. Selon elle, il est essentiel que la mission reste nationale et soit assurée par un groupement d'associations travaillant en partenariat. "Emietter le soutien des personnes en rétention par une mise en concurrence des associations interdirait toute vision d'ensemble du processus d'éloignement des étrangers. Et ce faisant, affaiblirait, voire rendrait à terme impossible, la fonction d'expertise et de témoignage", s'inquiète Laurent Giovannoni. En 2004, l'administration n'avait-elle pas déjà envisagé de laisser chaque préfecture choisir l'association habilitée à intervenir dans le centre de son département ?

Sollicitée à plusieurs reprises par le ministère de l'immigration, la Croix-Rouge n'a pas arrêté sa décision. Elle se dit plus intéressée par une mission humanitaire qu'une mission d'assistance juridique. Des rumeurs persistantes font aussi état de démarches à l'égard de l'Ordre de Malte.

Le Secours catholique a également, en décembre 2007, été approché. L'association caritative, qui sait aussi exprimer ses réserves sur la politique gouvernementale, se dit prête à étudier l'appel d'offres. "Si nous y allions, prévient toutefois Jean Haffner, responsable des relations avec les étrangers, ce serait en collaboration avec la Cimade, et en aucune façon en concurrence."

(...)

Par michele.bauer le 26/07/08
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Monsieur le Président était à Bordeaux, voir l'article ICI.

4 heures de bloquage du centre ville: voir l'actualité sur le site de France 3 Aquitaine: ICI

Contact: cabinet@michelebaueravocate.com 100,Cours de Verdun 33000 BORDEAUX tél: 05 47 74 51 50

Par michele.bauer le 25/07/08
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Monsieur le Président de la République vient à BORDEAUX, nous l'avons remarqué.

Depuis quelques jours, beaucoup de policiers sont en ville ainsi que le personnel de nettoyage de la Mairie qui s'assure que les bouches d'égoût sont bien fermées.

Le canard enchaîné nous a informé du fait que les frais de représentation de la Présidence auraient considérablement augmentés, ah bon ?

Extraits SUD OUEST

contact: cabinet@michelebaueravocate.com 100,Cours de Verdun 33000 BORDEAUX tél 05 47 74 51 50

Bordeaux s'organise pour accueillir comme il se doit les présidents français et sud-africain. Aussi, avant de se rendre en centre-ville, mieux vaut garder en tête les principaux éléments du dispositif de sécurité.

Voitures. Une partie du cours Clemenceau et des quais seront fermés. Cela rendra la circulation compliquée, même si des déviations ont été mises en place. Il sera aussi difficile de se garer, beaucoup de rues étant interdites au stationnement jusqu'en début d'après-midi. On ne pourra non plus, ni entrer, ni sortir des parkings des Grands-Hommes et de la place de la Bourse, et ce jusqu'à 15 h 30.

Transports en commun. L'ensemble du réseau pourra connaître des arrêts ponctuels en fonction du passage du cortège officiel. Sur la ligne B, l'arrêt Gambetta ne sera pas desservi jusqu'à 8 heures, et de 8 heures à 13 h 30, le passage du tram sera interrompu entre Musée d'Aquitaine et Quinconces. Enfin, la ligne C ne circulera pas entre les stations gare Saint-Jean et Quinconces, de 10 heures à 14 h 30. Des navettes de substitution circuleront à la place des lignes bloquées. Quant aux bus, la situation est normale, sauf pour les lignes 4, 15, 51 et 53, dont les terminus seront modifiés.

Piétons. Beaucoup de rues sont fermées aux piétons pendant une partie de la journée. Autour de la rue Vital-Carles (de 5 heures à 13 heures), entre le cours Georges-Clemenceau et la place des Grands-Hommes (de 11 heures à 15 h 30), et autour de la place de la Bourse (de 10 heures à 14 heures). Les barrages seront installés entre 5 heures et 11 heures le matin, et prendront fin en début d'après-midi, au plus tard vers 16 heures. Mais la rue Sainte-Catherine, la place de la Victoire, la place Gambetta et la majeure partie des quais seront accessibles normalement, tout au long de la journée.

Rendez-vous. Si vous devez rencontrer quelqu'un (médecin, avocat ou banquier) dans l'un des périmètres sécurisés, présentez-vous aux points de contrôle avec votre carte d'identité. Un fonctionnaire vérifiera l'existence du rendez-vous et délivrera le cas échéant un laisser-passer.

Par michele.bauer le 25/07/08
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Tel l'a considéré la Cour d'appel de PARIS.

Le lait vendu par un agriculteur est un produit défectueux au sens juridique quand il contient des substances inhibitrices, issues d'antibiotiques donnés aux animaux, à un taux supérieur à la limite maximale autorisée par les règlements. Le lait présente ainsi un risque pour la sécurité du consommateur et est impropre à la consommation.

fondement: article 1386-4 du Code civil.

Cour d'appel PARIS CHAMBRE 8 SECTION A 21 Février 2008 Numéro JurisData : 2008-357921

Source Les dépêches du jurisclasseur.

contact: cabinet@michelebaueravocate.com 100,Cours de Verdun 33000 BORDEAUX tél 05 56 52 14 50

Par michele.bauer le 25/07/08
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J'en ai parlé ICI et LA.

Le texte de loi a été définitivement adopté par l'Asssemblée Nationale et le Sénat.

Les règles de la représentativité des syndicats (et particulièrement les critères de représentativité) sont modifiées et la position commune a été adoptée.

D'autres dispositions sont relatives au temps de travail;

Les entreprises pourront fixer elle-même le contingent d'heures supplémentaires, ainsi que les contreparties en repos compensateur. En outre, les conventions de forfait en heures sur l'année sont étendues au salariés dont le temps de travail ne peut être précisément mesuré et qui disposent d'une réelle autonomie dans l'organisation de leur emploi du temps, nommés salariés "autonomes" .

Un accord pourra fixer, un nombre annuel maximal de jours travaillés au-delà de 218 jours, qui pourra aller jusqu'à 282 jours travaillés.

contact: cabinet@michelebaueravocate.com 100,Cours de Verdun 33000 BORDEAUX tél 05 56 52 14 50

Par michele.bauer le 24/07/08
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C'est ce que préconise Monsieur Alain JUPPE et Madame Rachida DATI, en visite à BORDEAUX.

Extraits SUD-OUEST

contact: cabinet@michelebaueravocate.com 100,Cours de Verdun 33000 BORDEAUX tél 05 56 52 14 50


Plus de travaux d'intérêt général pour les mineurs délinquants et plus de mesures de réparation : c'est le sens de la convention que la ministre de la Justice, Rachida Dati, a signée hier avec le maire de Bordeaux, Alain Juppé, en présence de Joël Couralet, directeur départemental de la Protection judiciaire de la jeunesse.

Cette convention, première du genre, vient formaliser ce qui existe déjà. Les collectivités locales sont les premières à accueillir des personnes condamnées à des peines de travail d'intérêt général (TIG), qu'elles soient majeures ou mineures. La nouveauté, c'est qu'elle fixe des objectifs précis et chiffrés. La mairie de Bordeaux s'engage ainsi à doubler en 2009 ses capacités d'accueil de jeunes délinquants condamnés à un TIG (soit une vingtaine de mineurs en plus), et de porter de 150 à 250 les mesures de réparation exécutées sur son territoire. Le tout dans un partenariat entre le Conseil local de sécurité et de prévention et la PJJ, avec le souci d'apporter une réponse éducative à la délinquance des mineurs.

Alain Juppé a rendu « hommage à la volonté réformatrice » de Rachida Dati, à sa « détermination » et à son « courage ». En écho, la ministre de la Justice a souligné l'action de la Ville de Bordeaux pour la prévention de la délinquance.

(...)

Si tout le monde sait ce qu'est un travail d'intérêt général, les mesures de réparation sont moins connues. Décidées elles aussi par la justice, elles vont des simples excuses à la victime à la compensation du préjudice qu'elle a subi, en passant par la remise en état de ce qui a été dégradé ou détruit.

Pour le symbole, la convention a été signée sur le pont du « Bosco », cette péniche de l'association Saint François-Xavier de Gradignan qui accueille des jeunes en galère pour les remettre à flot (notre édition d'hier).

Par michele.bauer le 24/07/08
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Monsieur G est mis en examen et placé en détention provisoire en janvier 1996 pour meutre.

Il présente des demandes de remises en libertés qui lui sont refusées.

Il est finalement libéré en 2000 et reconnu coupable et condamné à 15 ans de récluqion en décembre 2001.

Il saisit la CEDH sur le fondement de l'article 5 estimant que sa durée de détention provisoire est excessive.

La CEDH condamne la France et considère que la durée de la détention provisoire de M. G. -4 ans, 6 mois et 18 jours- est excessive et conclut à l'unanimité à la violation de l'article 5 § 3.

Elle alloue au requérant la somme de 4 000 euros pour préjudice moral.

CEDH, 10 juillet 2008, Req. 21148/02, Garriguenc c/ France

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