Par olivier.poinsot le 04/11/10

L'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) vient de mettre en ligne, sur son site Internet, une nouvelle recommandation de bonnes pratiques professionnelles qui a trait au questionnement éthique dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS).

Adaptée aux spécificités du travail social et médico-social, l'éthique est ici appréhendée comme une approche globale de questionnement qui interroge le sens du travail des professionnels au regard des missions des services et établissements. En posant la nécessité d'une réflexion distanciée et collégiale sur les pratiques professionnelles, l'éthique contribue à fonder le socle dans lequel s'inscrivent l'ensemble de recommandations que l'Anesm est amenée à valider ou à élaborer.

Par olivier.poinsot le 26/01/10

L'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) a mis en ligne sur son site Internet une nouvelle recommandation de bonnes pratiques professionnelles intitulée : "Pour un accompagnement de qualité des personnes avec autisme ou autres troubles envahissants du développement". Cette recommandation a été adoptée par le Comité d'orientation stratégique (COS) et le Conseil scientifique (CS) de l'Agence en juin-juillet 2009.

Par olivier.poinsot le 23/11/09

L'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) vient de publier une nouvelle recommandation de bonnes pratiques professionnelles intitulée "Concilier vie en collectivité et personnalisation de l'accueil et de l'accompagnement" .

Par olivier.poinsot le 02/10/09

L'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) vient de publier une recommandation de bonnes pratiques intitulée "Mission du responsable de service et rôle de l'encadrement dans la prévention et le traitement de la maltraitance à domicile (services d'aide, d'accompagnement et de soins intervenant au domicile d'adultes vulnérables relevant des articles L.312-1 et L.313-1-1 du Code de l'action sociale et des familles) ".

L'examen juridique de cette recommandation, comme celui de plusieurs recommandations précédentes, a été assuré pour le compte de l'ANESM par notre Cabinet.

Par olivier.poinsot le 11/06/09

Par décision du 17 décembre 2008 publiée au JO du 11 juin 2009, le Collège de la Haute autorité de santé (HAS) a adopté la nouvelle version de la procédure de certification des établissements de santé.

La nouvelle procédure de certification des établissements de santé (V2010) s'applique à tous les établissements de santé qui s'engagent dans la troisième procédure de certification des établissements de santé. Néanmoins, la version antérieure (V2007) demeure en vigueur pour tous les établissements engagés dans la deuxième procédure de certification (V2007).

Par olivier.poinsot le 23/10/08

La composition du comité d'orientation stratégique de l'Agence nationale d'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) a été arrêtée par acte règlementaire qui vient d'être publié au BO Santé n° 2008/9 du 15 octobre 2008.